LES DROITS DU VETERINAIRE PRATICIEN - OATAO

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attitude, Brice le pilote, atout majeur des aiglons (mais on le préserve), Baptiste le futur plus grand chirurgien de l’ENVT, Pinpin la personne la plus généreuse que je connaisse (après Walou qui offre même ce qui ne lui appartient pas), Annou pour son amour des chromosomes surnuméraires, Majida pour tes nombreuses années de poulotte (faudrait penser à grandir), Mado la reine des boulettes mais tellement attachante, Isa pour ses bons cookies (n’est-ce pas Milou), Valérie pour supporter Walou au quotidien, Auré para la Margarita y los Mojitos, Foufoune, ronéo for ever et vive le tourteau de soja, Laura pour les séances d’acupuncture nocturnes (Ben, fait gaffe) Laura alias Didier, la plus grande pilote de Corsa que j’ai jamais vu, pour être ma poulotte de Brimade, de Week-end, de Morue. A mes Docs, pour l’éducation de Freddy coup de boule, pour les entraînements de foot et de babyfoot, pour les soirées, pour les brimades, merci à tous (Baz, Guigui, Bob, Iban, Douze, Lionel). Aux rois de la poule, Jean-luc et Charles, accueillez les jeunes Léni et Psi dans votre église de la fiente. A mes poulots, Golden, Christelle, Marine, Charlène, Aude, Gégette, Manon, Croquette, Morgan et tant d’autres, vous êtes des grands maintenant mais vous serez toute votre vie mes poulots. Aux Aiglons, Guéd, Gaston, Edouard, Michou, FX, Germain, Nico Herman, Nico Guidez, Pipo, Simo, Fred, pour les bons moments passés sur le terrain et à côté (Dos chupitos por favor). Continuez à faire vivre ce club. Aux Morues, Alice (la fouine), Manue (paye ton ***), Mathilde (la râleuse), Claudine (la brute), Marivan, Claire (décroche ton fût), La crube, Marie, Marion (avec ton bon caractère), Laura, Elise, Aurélies, Aurélia, Caro, Claire…, vous êtes des championnes même quand vous faites n’importe quoi, je n’oublierez jamais les 3 ans passés sur le bord du terrain à Toulouse, à Albi ou à Beauvais. A mes bizuts, Rimbow, Beubeuille, Marcho, Bali, Britney… pour les bons souvenirs du Lycée Pierre de Fermat (Bière, Foot, Délattage, Taupins, Mauries, Romu…) A mes carrés, Pat pour m’avoir fait découvrir la makina, Bibi pour avoir réussi à partager notre chambre pendant 1 an, Alex pour sa finesse légendaire, et les autres. A mon carré, Mario qui m’a appris le fonctionnement de la prépa : travail et bonne humeur. Merci. A mes co-internes, Gégé, Léo, Tamplan, Ludi, Tigrou, FX, Pauline, Mélanie, Elodie, Albane, Marie, Emilia, Marilène, Laetitia, pour la merveilleuse année que nous allons passer au SIAMU, en salle des internes, en boom, au Loft (non pas au Loft), au Q boat (non plus), au Sirius, je vous kiffe. Lulu et Colette, pour tout ce qu’ils font pour l’école et pour les étudiants.
Table des matières TABLE DES ILLUSTRATIONS ................................................................................................................. 17 ABREVIATIONS ......................................................................................................................................... 18 INTRO<strong>DU</strong>CTION ........................................................................................................................................ 21 I. LE DROIT D’EXERCER................................................................................... 23 A. Le diplôme français..............................................................................................23 1. Pour les français et étrangers issus d’un pays membre de l’UE ou de l’EEE ......23 a. Obtention du DEFV....................................................................................23 i. Modalité d’intégration d’une des quatre ENV ....................................23 ii. Organisation de la formation..............................................................25 iii. Obtention du DEFV ...........................................................................25 b. Obtention du titre de Docteur vétérinaire ....................................................26 i. Le diplôme d’Etat de Docteur vétérinaire...........................................26 ii. La rédaction de la thèse......................................................................26 iii. La soutenance de la thèse...................................................................27 2. Pour les étrangers non issus d’un pays membre de l’UE ou de l’EEE.................27 a. Sans étude vétérinaire faite dans le pays d’origine ......................................28 b. Ayant déjà fait des études vétérinaires dans le pays d’origine .....................28 B. Les diplômes étrangers.........................................................................................28 1. Diplôme d’un pays membre de l’UE, de l’EEE..................................................29 a. Diplôme obtenu avant leur entrée dans la liste officielle .............................29 b. Diplôme de la liste......................................................................................29 c. Diplôme ne figurant pas sur la liste.............................................................32 2. Diplôme d’un autre pays ...................................................................................32 a. Ressortissant d’un pays membre de l’UE ou de l’EEE ................................32 b. Ressortissant d’un autre pays : article D 241-8 du Code rural......................32 C. L’installation........................................................................................................33 1. L’enregistrement du diplôme.............................................................................33 2. L’inscription au tableau de l’ordre.....................................................................33 a. Les pièces à fournir ....................................................................................33 b. Validation de l’inscription ..........................................................................34 c. Changement de domicile professionnel.......................................................35 d. Arrêt de l’exercice ......................................................................................36 i. Arrêt temporaire.................................................................................36 ii. Arrêt définitif ....................................................................................36 3. Les modalités d’exercice ...................................................................................36 a. Les différents lieux d’exercice....................................................................36 b. Le domicile professionnel...........................................................................37 9
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