FIL TÉLÉGRAPHIQUE SPÉCIAL Samedi 7 Décembre 1907.

Samedi 7 Décembre l r §7
^.-'p-ft^-^îraaag^^ —*
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I
Mfelnet actuel son relie! politique parttewlleT
>- ont tenu, non pas iil y a craiîUM ans ou il y
& tr.»rto ans, mais hier, uin langage à peine
Èiilltrent de celui de M. Hervé.
» M. Hervé, c'est l'image réfléchi dans un
tniroir à peine grossi de nos socialistes devenus
ministres
: pousuivez-le, certes, il le mérite
vingt fois
: mais allez vous asseoir à ses
îôtéj sur le ban des accusés ».
Du Gaulois ;
« Le général Picquart persista à considérer
- que l'on rte salirait, sans compromettre notre
puissance militaire, diminuer d'une semaine
îa durée de la période d'exercice à laquelle
sont astreints les réservistes ; il lui faut 28
jouis, il n'en rabattra pas une heure
; toutefois,
il accepte que ta période suivante soit
réd .te à 21 jours
; la défense nationale exigerai*-elle
moins de sacrifices en 1909 î Assurément
non.
» En attendant, il est permis d'éprouver
Cruel que surprise devant un tel calcul et surtout
devant -un toi marchandage.
» Si les 28 jours sont nécessaires à la défense
nationale, il faut les maintenir ; s'ils sont
inutiles, il faut les supprimer ; mais ce que
l'on ne usut concevoir, c'est que l'on tasse des
concessions quand on a la charge de l'armée
et que l'on est responsable de la sécurité du
pays ».
JOURNAUX BLOCARDS
De M. de Lanessan, dans le Siècle :
« Des faits c-ortstalés indiquent la tendance
non douteuse qu'a la diplomatie allemande à
favoriser par fous Jes moyens le mouvement
d'indépendance qui s'est produit en Chine de
,pui« quelques années, tandis que l'hésitation
de -notre gouvernani-ant en face d'une entente
politique de la France avec ta Chine, très dé-
Biréo par cette dernière, est de nature à inspirer
aux populations chinoises la crainte que
noun soyons hostiles à leurs .aspirations.
« Je suis convaincu que notre gouvernement
;*e rend compte de la nécessité de conclure
avec la Chine une entente analogue à
celle que nous avons conclue avec le Japon.
Mais je ne puis m'empêchc-r de constater qu
plus nous retardons l'heure de cette entente,
plus nous favorisons l'œuvre entreprise en
Chine par l'Allemagne. »
[Il en est de cela comme de toules choses,
Le gouvernement, soit par son action malfaisante,
soit OIT ses omissions non moins -funestes,
annihile l'influence française
a l'étranger.
Un jour vient où la nécessité de répartir
le mal éclate à tous les yeux. Malheu
reusement, il n'est plus temps.J
L'Humanité, commentant le projet de M. Augagneur,
s'exprime ainsi :
« Si les ministres acceptent son projet, M.
Augagneur trouvera bientôt des terres nou
veilles à joindre à son empire. Il voudra l'é
tenons jusqu'en Océanié, jusqu'en Amérique
Il faudra pour le satisfaire le nommer prince
des lies et de la mer. Ri-en ne justifie cepen
liant les desseins du proconsul sud-africain
A ce changement de régime, la Réunion et
les Comores n'ont rien à gagner. La Réunion
y perdra l'autonomie relative nécessaire à son
développement. Elle est un département. Elle
redeviendrait un pays de conquête ou de protectorat.
» Voilà pour ïe gouvernement, qui paraît hésitai
- , qui, dit-on, serait presque séduit, des
raisons très sérieuses de mettre un frein à
l'ambition conquérante d'un gouverneur général
un peu trop impérialiste. M. Augagneur
règne à Ma "
seul
loiw
ascar. C'est assez. Souhaitons
îent q e son règne ne soit pas trop
aux colons travailleurs et aux incligé-
[II est, édifiant d'entendre un organe socialiste
s'exprimer de la sorte sur le compte d'un
gros seigneur socialiste. En fait, l'Humanité
a parfaitement raison. Il serait nuisible pour
la Réunion et les Comores d'être adjointes à
Madagascar pour permettre au citoyen Augagneur
de jouer au vice-roi. Mais quel est le
rêve de tous les révolutionnaires, socialistes
ou autres ? D'avoir une couronne sur la tête,
lût-elle en carton. Bombardez-les souverains
de quelque chose, ils taperont sur
« la canaille
» et flétriront la Révolution.]
aiion du proiet d'évaluation de la propriété
ion bâtie à' l'article 2 de ia loi de finances.
La propï-téîé non bâtie
M. Jules Roche. — J'apporte ici une sorte
eue proclamation d'une association de vos fonctionnaires,
celle des percepteurs et des receveurs.
. .,
M, Caiilaux. — Cette association outrepasse
es droits. . . ,, .
M. Jules Roche. — Ge n'est pas moi qui 1 a
mtorisée, cette association de fonctionnaires ;
j3 ne l'auras même pas tolérée pendant 24
heures.
» (Protestations à l'extrème-gauche.)
A partir de ce moment, les socialistes har
cèlent l'orateur, qui est obligé de protester.
M. Jules Roche. — Cette association déclare
que le délai de quinze jours pirévu pour chaque
commune sera insuffisant dans bien des
as, qu'il faudra souvent vingt et trente jours.
L'orateur conteste que les expériences fai
tes dans les communes .justifient des conclu
sions du rapport de M. René Renoult sur l'impôt
sur le revenu. Les expériences sont exactes
: mais on aurait tort de généraliser.
M. J. Roche. — Vous dites aux contribuables
qu'ils seront contents
; je leur dis qu'ils
ne seront pas satisfaits. (Interruptions.) Vous
aurez des réclamations innombrables. (Mouvementé
divers.) Vous ne pouvez pas savoir
co que donnera votre système d'impôts
; mais
vous vous heurterez à des inégalités et à des
injustices qui soulèveront les réclamations les
plus nombreuses. I^e système que vous adoptez
ne peut pas rendre l'impôt foncier aux
communes, qui serait la seule solution admissible.
Je ne -peux donc adopter ni votre procédure,
ni votre système. Faire des promesses
qu'on ne peut pas tenir est une détestable
politique : je ne peux pas m'y associer. » (Applaudissements
à droite et au centre.)
Le ministre des finances vient répondre a
M. Jules Roche.
M. OaàHanx. — Faut-Il incorporer la révision
de l'impôt foncier à aa I*»: de finances ?
J'ai fait des réserves au point de vue de ia
rapidité du vote du budget
î -mais j'accepte
l'incorporation. Quant à la question de fond,
je 'ne veux pas entrer dans l'examen des divers
systèmes d'évaluation
; mon projet! tetnd
â instituer un système assez souple pour permettre,
suivant les régions, des procédés d'évaluation
di fférenis.
Je procéderai aussi rapidement que poes-ible
à l'évaluation complète de la propriété non
bâtie. On m'a dit : « Vous devriez remettre
aux communes le produit de cet. impôt fon
çier ». Mais, même dans ce cas, on serait
obligé de procéder à une nouvelle évaluation
et je crois que les contribuables seront assez
indifférents à ce que leur part de contribution
leur soit demandée par l'Etat ou par la commune.
»
Le ministre indique ensuite comment il a
calculé le délai d'évaluation
; il explique
qu'il demandera à chaquo percepteur de procéder
à la révision de quatre communes par
an et ni leur a fait connaître son intention.
M. Caiilaux, en terminant, examine le côté
politique de la question.
M. Caiilaux. — Si on ne fait pas une réforme
profonde, je pourrais presque dire
complète, de l'impôt, il ne faudrait pas s'engager.
Vous ne pouvez faire accepter aux
gager. Vous ne pouvez pas faire accepter aux
paysans la réforme de l'impôt qu'en faisant
de larges dégrèvements à la base
Le projet d'évaluation sur la propriété non
bâtie prépare une réforme autrement considérable
: celle de l'impôt sur le revenu. (Applaudissements.)
Je vous donne rendez-vous sur ce terrain le
plus tôt possible. En votant l'incorporation,
ïa majorité républicaine donne un gage à la
démocratie que celte réforme sera prochainement
accomplie.
(Applaudissements à gauche.)
Amendement Ribot
ge donne droit à Sa perception d'un droit fixe
,1-0 5 tain os ; toute ifissim.ufhation ou tentative
te dissimulation, de la plaque d'identité est
pnssibiie à in fois d'une amande de 50 à 200
francs e* d'un emprisonnement die six jours à
six mois. Les marnes pénalités pourront être
appliquées dans les oas où, pendant la nuit
.les planues d'identité ne seraient pas ou seraient
insuffisamment éclairées.
» L'article 4-33 du Gode pénal est, dans tous
les cas, applicable. »
Le second article a pour but de centraliser
.M ministère des travaux publics toutes les
contravetntiens encourues par chaque conducteur.
La réglementation existante impose, .en
effet, en cas de récidive, le retrait du permis
de oonidiuire ; mais, los contraventions n'étant
pas inscrites au casier judiciaire, il est
impossible
de savoir si un conducteur n'a pas
presque simultanément encouru dans dix ou
.'Ingt départements différents des contra vantions
répétées, il est indispensable de remédier
à cette lacune de la légi slation et de créer,
Minine le demandent les auteurs de l'article,
un
« casier central automobiliste ». Les frais
résultant de resta.mipillage soit de la création
du casier central automobiliste, seront largement
coirepertsôs par le versement du droit
l'estampiïrage annuel de 5 francs. Le nombre
tes automobiles étant actuellement de 36,000,
le revenu à attendre de la perception de ce
iroit miniine atteindra ISO.OOO francs.
AU LUXEI
LES 28 et 13 jours
Séance, du matin
La séance est ouverte à 9 heures, sous la
présidence de M. Etienne, vice-président.
M. Kil ne a reçu de M. Noul-ens une demande
d interpellation sur l'insuffisance du
matériel des chemins de fer et les conséquences
qui en résultent.
Cette interpellation est jointe à celles qui ont
été déposées sur le même sujet.
LA LOI DE FINANCES
111*
On aborde la discussion de la loi de fman
ces.
M. Sieglred a la parole dans la discussion
générale
; il critique tes'expédients et impôts
nouveaux imaginés par M. Caiilaux pour équilibrer
son budget.
M. Caiilaux."— On avait annoncé pour 1906
un déficit de 150 millions
; il se réduit exacteîufjDfa
15 millions ; il en a été de même des
évisions pour le budget de 1907.
M. Ribot. — Si le déficit n'est pas pins
grand, on ne le doit pas à la sagesse de votre
Bdininistration.
i'v". CaiHaux. — E. était impossible d'échapper
à un déficit de 65 millions, et par conséquent
d'éviter des impôts nouveaux; c'est dans
ces conditions qu'on a eu recours à ce que M.
Siegfired qualifie d'expédient ; mais il faut les
accepter ou être en déficit.
M. Siegfried. — Il n'est pas question en ce
moment de faire le budget de 1909.
Les 28 millions de prime à la marine marchande
constituent uno dette qu'il faut payer.
Et M. Caiilaux, au lieu d'inquiéter la France
par ses projets inquisitoriaux d'impôt sur le
revenu, ferait mieux de tirer parti des ressources
dont on dispose, car il est incroyable
qu'avec 170 millions de plus-value on se trouve
encore en présence de 67 millions de déficit. »
M. Ribot critique le changement de date de
paiement des pensions civiles et surtout la
suppression des primes à la marine marchande.
Il craint qu'on ne puisse endiguer le
flot dos dépenses
; mais il compte beaucoup
sur les impôts indirects.
M. Ribot. — Je pense que longtemps encore
et dans tous les pays
11 sera le fondement
des ressources et qu'il y aurait une grande
Imprudence à croire que c'est aux seuls impôts
directs qu'on pourra demander les ressources
de l'avenir. »
L'orateur conclut qu'il faut voter le budget
actuel, bien, qu'on -puisse dire qu'il n'est pas
.digne de la France et de son travail. (Très
bien
! sur un grand nombre de bancs.)
M. Dèjeante justifie les socialistes unifiés
qui repousseront le budget en bloc.
M. Caiilaux répond que sa politique consiste
précisément à mettre en balance, quand il s'agit
d'emprunts étrangers, les intérêts économiques
que la France peut avoir dans ces
pays
; il réplique ensuite à M. Dèjeante.
M. Caiilaux, — M. Dôjeanto prétend que
nous faisons tout pour les riches, rien pour
(les pauvres ; c'est là une parole peu digne de
lui et de nous ; et quand je l'entends déclarer
que, sous la République, les -ouvriers sont
moins bien traités que sous la Monarchie,
cest do toutes mes forces de patriote et de
républicain que je proteste.
» (Vifs applaudissements.)
•»H,-ministre des finances remercie ensuite
i. iPot d* i'a-PPni qu'il lui a promis.
M. Caiilaux. — Mais vous avez dit que vous
ne vouliez voir dans l'incorporation à la loi
de finances du projet de revision des propriétés
non, bâties qu'une réforme de l'impôt foncier
; j'y vois, moi, la préface d'une réforme
nsearte à laquelle le gouvernement est profondément
attaché. (Applaudissements.)
M. Retnoult. — La commission de législation
fiscale l'interprète de la même manière. »
La discussion générale est close. L'article
premier est réservé. La suite de la discussion
est renvoyée à la prochaine séance.
M. le ministre des travaux publics dépose
un- projet de loi relatif au réseau des chemins
de fer d'intérêt local du département
du Tarn.
Séance levée ù 11 h. 50 ; prochaine à 2 houmes.
Séance du soir
La séance est ouverte à 2 heures : M. Biisson
préside.
L'ordre du jour appelle divers projets de
prorogation de surtaxes sur l'alcool.
• M. Lasies. — j-o proteste contre ces surtaxes'
on dirait qu'on vent tuer la poule aux renls
d'or
; on barre la route aux alcools de vins,
i et ne pourront entrer dans les villes que les
alcools frelatés, qui empoisonnent l'ouvrier
• .(AppaondiaseimanAs.)
M. Jean More) rapporteur. — C'est le seul
moyen, pour certaines villes, de m procurer
des ressources dont allas ont besoin. »
On -reprend la discussion de la loi do firran
•ses.
Les articles 2 et 3 sont adoptes ; la Chambre
monte, ensuite, par 50G voix contre i, rincoryoi-
A la suite du premier paragraphe de l'article
3 ainsi conçu :
« L'évaluation a pour objet de faire ressortir
en un chiffra global la valeur locative réelle
de l'ensemble des immeubles
non bâtis
possédés dans la commune par chaque propriétaire
! » M. Ribot ajoute les mots : « En
tenant compte ides exploitations distinctes. »
M. Ribot. — Le ministre des finances a dit
tout à l'heure qu'il y aurait des évaluations
distinctes, lorsqu'un propriétaire aura plusieurs
exploitations dans la m&me commune;
dès lors, pourquoi ne le dit-on pas dans ia loi ?
Il n'-est pas possible de comprendre plusieurs
domaines dans une seule évaluation
; ou la
paree3!e, ou le .domaine, mais non pas la masse
des exploitations. (Applaudissements.)
Le ministre des finances. — Les évaluations
ont pour objet de faire ressortir en un chiffre
total l'ensemble des valeurs locatives des
biens situés dans la même commune et appartenant
à un même propriétaire. '
11 y aura dans le bulletin une distinction
entre les divers domaines, toutes les fois que
cela sera possible
; mais, qu'entend-on- par
exploitations distinctes ? (Bruit.)
Quel est le but qu'on poursuit ? Quel intérêt
si grand attaobe-t-on à introduire cette
question d'exploitations distinctes ? Je ne le
vois pas, et je vous demande de voter notre
texte.'
M. Rïfooî. — B. -est impossible de faire l'évaluation
d'un ensemble de parcelles qui ne forment
pas une exploitation ; je n'ai pas d'autre
pensée ; mais l'intéressé ne pourra discuter
l'évaluation, si, au lieu d'opérer par exploitation,
on ne lui donne qu'un chiffre global.
Le ministre. — J'entends donner plus de garanties
au contribuable que n'en demande M.
Ribot. (Exclamations), car le bulletin
contiendra
même les évaluations par nature de
culture ; je demande de ne pas être enfermé
dans des termes trop étroits.
M. Ribot. — Votre système aboutira, à un
ensemble indéfinissable ; ce sera la confusion
et l'arbitraire. »
L'amendement die M. Ribot, mis aux voix,
est repoussé par 328 voix contre 252.
M. Doumer demande la suppression des
mots « en un" chiffre global » qui pourraient
gêner l'administration .
Cet amendement est adopté ; l'article 3 du
projet de loi incorporé est adopté, ainsi que
"es articles 4 et 5.
M. Klotz demande d'ajouter dans la composition
de la commission d'arrondissement,
après les mots « deux propriétaires fonciers »,
ceux-ci, chevaux
k SkV
Vrogrnmme du jeudi 26 dôMintbre :
fnx du Cbatoau (steei«i
génieurs des mines, hors de concours, dont
les noms suivent, nommés ingénieurs ordinaires
de 3' clause pour prendre rang à dater du
1" novembre 1907, recevront les destinations
suivantes :
M. Marchai sera chargé du sous^rrondisse*
ment minéralogique de Rodez et du 5' arrondissement
du service du contrôle do l'exploitation
technique du réseau d'Orléans.
Ces dispositions auront leur effet, à dater
du 1" décembre 1907, en ce qui concerne MM.
Rômy Breynaert et Stoùvenot
; à dater du
1". janvier en ce qui concerne M. Marchai.
Une prolongation de congé d'un mois, A
dater du 15 novembre 190T, est accordée, avec
traitement entier, pour raisons de santé, à
M. Chimits, conducteur des. ponts et chaussée^,
attaché dans le département des Basses*
Pyrénées, au service des études et travaux
du chemin do fer d'Oloron à Bedous.
rMUiii mi
CON GO XJ -R S;
PONTS ET CHAUSSÉES
Un arrêté du ministre des travaux publics,
en date du 25 octobre dernier, a fixé au 17 février
1908, l'ouverture du concours qui doit
s ouvrir au chef-lieu de chaque département
pour
1 admissibilité à cinquante emplois da
commis des ponts et chaussées et des mines.
Par un autre arrêté, en date du 4 décembre,
le nombre dos emplois mis au concours, de
cinquante, est porté à cent.
dans toutes les
maisons doit-il
y avoir en réserve un flacon
de Baume du Foyor
stérilisé à 120»???
Stérilisé à 120 o guérit de suite le»
Brûlures, Coupures, Ampoules, Eng&
lurzs, Crevasses, Gerçures, Vlcères
variqueux et plaies de toute naturer
! I 11
TOUTES PHARMACIES
S! fr. 25 lo flacon
Préparé à Lavaur (Tai,m .
par Th. Berdaulon, pl^rmacien do lm «W.
DEPOTS. - Toulouse t Drognç^*»»^*»
Massias, Lrsplnassc
; Montauban s l^aniiac*
loubiou
; Cahore : Pn« Artigue. Fa/ j,T,
Jres : Ph" G&ltieï
Catus : l'ii" lh'
Croïx-Volvestre : l'h"
D r liordol
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l'h" Qespojc , muw s-
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l'h' Gazes ; Ussoi-s. -Sarsonne
Brive : Ph» Joseph Bruno
: f»* 0 ? p h . Tau.
Loloum ; Pau : Ph« Smith ; "'^ÏÏ^IMS £»
pin ; Seissan 1 Ph" do Bru* . Uunem i t,W
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