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FIL TÉLÉGRAPHIQUE SPÉCIAL Samedi 7 Décembre 1907.

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<strong>Samedi</strong> 7 <strong>Décembre</strong> l r ©7<br />

6aî>inet actuel son relief politique partfeuîieî<br />

>— ont tenu, non pas il y a qntiîse ans ou il y<br />

a trente ans, mais hier, tau langage à peina<br />

•jAîtéreaii lus nombreuses. Le système que vous adoptez<br />

ne peut pas rendre l'impôt foncier au:-:<br />

communes, qui serait la seule solution admissible.<br />

Je ne peux donc adopter ni votre procédure,<br />

ni votre système. Faire des promesses<br />

qn'on ne peut pas tenir est une détestable<br />

politique<br />

: je ne peux pas m'y associer. » (Applaudbs-semeints<br />

à droite et au centre.)<br />

Le ministre des finances vient répondre ù<br />

M. Jules Roche.<br />

M.' Cais-laitx. — Faut-il incorporer la revision<br />

de l'impôt foncier à la 1» de finances ï<br />

l'ai fait des réserves au. point de vue de ia<br />

rapidité du vote du budget<br />

-; mais j'accepte<br />

l'incorporation. Quant à la question de fond,<br />

je -ne veux pas entrer dans l'examen des divers<br />

systèmes d'évaluation<br />

; mon projet tend<br />

à instituer un système assez souple pour permettre,<br />

-suivant les régions-, des procédés d'évaluation<br />

différents.<br />

Je procéderai aussi rapidement que possible<br />

à l'évaluation complète de la propriété non<br />

bâtie. On m'a dit : « Vous devriez remettre<br />

aux communes le produit de cet impôt foncier<br />

». Mais, même danG ce cas, on serait<br />

obligé de procéder à une nouvelle évaluation<br />

et je crois que les contribuables seront assez<br />

indifférents à ce que leur part de contribution<br />

leur soit demandée par l'Etat ou par la com<br />

mune. »<br />

Le ministre indique ensuite comment il a<br />

calculé le délai d'évaluation<br />

; il explique<br />

qu'il demandera à chaque percepteur de procéder<br />

à la révision de quatre communes par<br />

an et il leur a fait connaître son intention.<br />

M. Caiilaux, en terminant, examine le côté<br />

politique de la 'question.<br />

M. Caiilaux. — Si on ne fait pas une réforme<br />

profonde, je pourrais presque dire<br />

complète, de l'impôt, il ne faudrait pas s'en<br />

gager. Vous «te pouvez faire accepter aux<br />

gager. Vous ne pouvez pas faire accepter aux<br />

paysans ia réforme de l'impôt qu'en faisant<br />

de larges dégrèvements à la base.<br />

Le projet d'évaluation sur la propriété non<br />

bâtie prépare une réforme autrement consi<br />

dérable : celle de l'impôt sur le revenu. (Ap<br />

pîaud i s s ern en ts. )<br />

Je vous donne rendez-vous sur ce terrain le<br />

plus tôt possible. En votant l'incorporation<br />

la majorité républicaine donne un gage à la<br />

démocratie que cette réforme sera prochaine<br />

ment accomplie.<br />

(Applaudissements à gau<br />

che.)<br />

Amendement Ri bot<br />

ge donne droit à Da perception d'un droit fixe<br />

te 5 Jnan.es ; toute dissimaiiation. ou tenta tive<br />

de disataUiifliioo. rte la pla»$ue d'identité est<br />

isassihi» à la fois d'une amende de 50 à 200<br />

EnaiKs et d'un emprisonnement die six jour.; à<br />

six mois. Les mêimes pénalités pourront être<br />

appliquées dans les cas où, pondant la nuit<br />

des plaques d'identité ne seraient pas ou seraient<br />

ineuf fisanument éclairées.<br />

» L'article 4*~i du Code pénal est, dans tous<br />

les cas, applicable. «<br />

Le second article a poux but de centraliser<br />

ou ministère des travaux publics toutes les<br />

contraventions encourues par chaque conducteur.<br />

La réglementation existante impose, en<br />

ffet, en cas de récidive, le retrait du peirmis<br />

de oonidiuire<br />

; mais, les cent ra vent ions n'étant<br />

as inscrites au casier judiciaire, il est imossiWe<br />

de savoir si un conducteur n'a pus<br />

presque simultanément encouru dans dix ou<br />

ngt départements différents des contraventions<br />

répétées. R est indispensable de remédier<br />

à cette lacune de la législation et de créer,<br />

limite le demandent les auteurs de l'article,<br />

m<br />

« casier central automobiliste ». Les frais<br />

résultant de l'astempiHage soit de la création<br />

du casier central automobiliste, seront largenent<br />

compensée par te versement du droit<br />

restampilragie annuel de 5 francs. Le nombre<br />

tes automobiles étant actuellement de 36,000,<br />

e revenu à attendre de la perception de ce<br />

boit minime atteindra 1S0.0O0 francs.<br />

Séance du matin<br />

La séance est ouverte à 9 heures, sous la<br />

présidence de M. Etienne, vice-piésdent.<br />

M. Et! ne a reçu de M. Noulens une demande<br />

d'interpellation sur l'insuffisance du<br />

matériel des chemins de fer et les conséquences<br />

qui en résultent.<br />

Cette interpellation est jointe à celles qui ont<br />

été déposées sur te même sujet.<br />

LA LOI DE FINANCES<br />

LES 28 et 13 jours<br />

On aborde la discussion de la loi de finances.<br />

M. Siegfred a la parole dans îa discussion<br />

générale ; H critique les expédients et impôts<br />

nouveaux imaginés par M. Caiilaux pour équilibrer<br />

son budget.<br />

M. Caiilaux. — On avait annoncé pour 1906<br />

•un déficit de 150 millions<br />

; il se réduit exacte-<br />

' "nient à 15 millions ; il en a été de même des<br />

prévisions pour le budget de' <strong>1907.</strong><br />

M. Ribot. — Si le déficit n'est pas plus<br />

grand, on ne le doit pas à la sagesse de votre<br />

administration.<br />

ta. Caiilaux. — Il était impo.ssi.ble d'échap-<br />

' per à un déficit de 65 millions, et. par conséquent<br />

d'éviter des impôts nouveaux; c'est dans<br />

ces conditions qu'on a eu recours à ce que M.<br />

Siegfired qualifie d'expédient<br />

; mais il faut les<br />

accepter ou être en déficit.<br />

M. Siegfried. — n n'est pas question en ce<br />

moment de faire le ïraû'get de 1909.<br />

Les 28 milhoiis de prime à la marine marcjiancift<br />

constituent une dette qu'il faut payer.<br />

lit M. Caiilaux, au lieu d'inquiéter la France<br />

par ses projets iriquisitoriaux d'impôt sur le<br />

revenu, ferait mieux de tirer parti des ressources<br />

dont on dispose, car il est incroyable<br />

qu'avec 170 millions de plus-value on se trouve<br />

encore en présence de 67 millions de déficit. »<br />

M. Ribot critique 1e changement de date de<br />

paiement des pensions civiles et surtout la<br />

suppression des primes à .la mariné mari-<br />

Blrande. Il craint qu'on ne puisse endiguer le<br />

Mot dos dépenses<br />

; mais il compte beaucoup<br />

sur les_ impôts indirects.<br />

M. Ribot. — Je pense que longtemps encore<br />

et dans tous les pays il sera le fondement<br />

îles ressources et qu'il y aurait une grande<br />

Imprudence à croire que c'est aux seuls impôts<br />

directs qu'on pourra demander les ressources<br />

de l'avenir. »<br />

L'orateur conclut qu'il faut voter le budget<br />

actuel, bien qu'on puisse dire qu'il n'est pas<br />

.'digne de la France et de son travail. (Très<br />

bien<br />

! sur un grand nombre de bancs.)<br />

M. Dèjeante justifie les socialistes unifiés<br />

qui repousseront le budget en bloc.<br />

M. Caiilaux répond que sa politique consiste<br />

précisément à mettre en balance, quand il s'a<br />

git d'emprunte étrangers, les intérêts éoono<br />

mi-ques que la France peut avoir dans ces<br />

pays ; il réplique ensuite à M. Dèjeante.<br />

M. Casilaux. — M. Dèjeante prétend que<br />

nous faisons tout pour les riches, rien pour<br />

les pauvres ; c'est là une parole peu digne de<br />

lui et de nous<br />

; et quand je l'entends déclarer<br />

que, sous la République, les ouvriers son<br />

moins bien traités que sous la Monarchie,<br />

c « st.dp tordes- mes forces de patriote- et de<br />

républicain que je proteste.<br />

» (Vifs applaudissements.)<br />

«,k^-ï niṇi f tr ? des finances remercie ensuite<br />

»« Ji?A,do 1 appui qu'il lui a promis.<br />

M. ea-îiaux. — Mais vous avez dit que vous<br />

no vouliez voir dans l'incorporation à la loi<br />

«e finances du projet de revision des propriétés<br />

non bâties qu'une réforme de l'impôt foncier<br />

; j'y vois, moi, la préface d'une réforme<br />

fiscale à laquelle 1e gouvernement est profondément<br />

attaché. (Applaudissements.)<br />

M. Renoult. — La commission de législation<br />

fiscale l'interprète de la même manière. »<br />

La discussion générale est close. L'article<br />

premier est réservé. La suite de la discussion<br />

est renvoyée à la prochaine séance.<br />

M. le ministre des travaux publics dépose<br />

im projet do loi relatif au réseau des cheoiirns<br />

de fer d'intérêt local du département<br />

du Tarn.<br />

Séance levée à 11 h. 50 ; prochaine à 2 heu<br />

A la suite du premier paragraphe de l'article<br />

3 ainsi conçu :<br />

« L'évaluation a pour objet de faire ressortir<br />

en un chiffre global la valeur locative réelle<br />

de l'ensemble des immeubles<br />

non bâtis<br />

possédés dans la oornmune par chaque propriétaire<br />

! » M. Ribot ajoute les mots : « En<br />

tenant compte idies exploitations distinctes. »<br />

M. Ribot. — Le ministre des finances a dit<br />

tout à l'heure qu'il y aurait des évaluations<br />

distinctes, lorsqu'un propriétaire aura plusieurs<br />

exploitations dans la même commune;<br />

dès lors, pourquoi ne le dit-on pas dans la loi ?<br />

Il n'est pas possible de comprendre plusieurs<br />

domaines dans une seule évaluation ; ott la<br />

parceSe, o u te domaine, mais non pas la masse<br />

des exploitations. (Applaudissements.)<br />

Le ministre des finances. — Les évaluations<br />

ont pour objet de faire ressortir en un chiffre<br />

total l'ensemble des valeurs locatives des<br />

biens situés dans la même commune et appartenant<br />

à un même propriétaire.<br />

R y aura dans le bulletin une distinction<br />

entre les divers domaines, toutes les fois que<br />

cela sera possible<br />

; mais, qu'entend-on par<br />

exploitations distinctes ? (Bruit.)<br />

Quel est le but qu'on poursuit ? Quel intérêt<br />

si grand attache-t-on à introduire cette<br />

question d'exploitations distinctes t Je ne le<br />

vois pas, et je vous demande de voter notre<br />

texte.<br />

M. Rïfcoî. — R est impossible de faire l'évaluation<br />

d'un enseanble de parcelles qui ne forment<br />

pas une exploitation ; je n'ai pas d'autre<br />

pensée<br />

; mais l'intéressé ne pourra discuter<br />

l'évaluation, si, au lieu d'opérer par exploitation,<br />

on nie lui dorme qu'un chiffre global.<br />

Le ministre. -~ J'entends donner plus de garanties<br />

au contribuable que n'en demande M.<br />

Ribot. (Exclamations), car le bulletin<br />

contiendra<br />

même les évaluations par nature de<br />

culture ; je demande de ne pas être enfermé<br />

dans des teirmes trop étroits.<br />

M. Ribot. — Votre système aboutira à un<br />

ensemble indéfinissable ; ce sera la confusion<br />

et l'arbitraire. »<br />

L'amendement de M. Ribot, mis aux voix,<br />

est repoussé par 328 voix contre 252.<br />

M. Douimer den>aii«te la suppression des<br />

mots<br />

« en un chiffre global » qui pourraient<br />

gêner l'administration.<br />

Cet amendement est adopté ; l'article 3 du<br />

projet de loi incorporé est adopté, ainsi que<br />

les articles 4 et 5.<br />

M. Klotz demande d'ajouter dans la composition<br />

de la commission d'arrondissement,<br />

après les mots « deux propriétaires fonciers »,<br />

oeux-ci, a non investis d'un mandat électif ».<br />

M. Lasics. — Et lo délégué administratif ?<br />

(Rumeurs.)<br />

M. Monsservin. — Je demande à faire désigner<br />

les propriétaires par le conseil général.<br />

M. Caiilaux. — J'accepte cet amendement<br />

pour prouver que nous n'avons pas d'arriôrepensées<br />

politiques.<br />

M. LasiS3. — C'est très bien ; mais ils vont<br />

protester à gauche. »<br />

M. Ch. Dumont se lève, en effet, pour protester.<br />

(Hilarité.)<br />

L'article 6 et dernier du projet incorporé «st<br />

adopté.<br />

On passa ù la suite des articles 'de la loi de<br />

fin-anaes.<br />

Plusieurs amendements sont disjoints.<br />

M. Magniaudé détend un article, additionnel<br />

taxant les automobiles de luxe qui défoncent<br />

las routes.<br />

La disjonction est prononcée par 340 voix<br />

contre 208.<br />

La commission accepte une disposition de<br />

M. Breton sur le droit de chasse.<br />

L'article 4 de la loi de finances est adopté.<br />

La suite est renvoyée à demain matin ; la<br />

séance est levée à 7 h. 20.<br />

Paris, 6 décembre.<br />

La commission sénatoriale de l'armée s'est<br />

réunie cet après-midi pour entendre le gouvernement,<br />

ainsi que nous l'avons annoncé, sur<br />

a question des périodes d'instruction des 28<br />

et 13 jours.<br />

Tous les membres de la commission étaient<br />

TîTcearrts ; c'est le ministre de la guerre,<br />

cîu'-.ccompagnait te président du conseil et le<br />

général Brun, chef d'état-major général de<br />

t'armée, qui a présenté le nouveau projet; car,<br />

ainsi qu'on te sait, la question est désormais<br />

disiointe du budget et de la loi de finances<br />

et fait l'objet d'un projet de loi spécial.<br />

M. Picquart a donné lecture de l'exposé des<br />

motifs et du dispositif de ce projet.<br />

« Gomme la toi de deux ans n'est pas encore<br />

en sa période de plein effet, y estai dit<br />

et qu'il y a par conséquent des réservistes de<br />

l'ancienne loi, les dispensés des articles 21<br />

23, 23 et 50 de la loi de 1889, le proiet com<br />

orend, en cuire des dispositions défit)i^ivos<br />

qui en, forment le fond, certaines dispositions<br />

transitoires applicables à ces derniers réservistes.<br />

» Suivant ces dispositions transitoires, 28<br />

jours seront faits en 1908 uar tous les hommes<br />

n'ayant fait qu'un an de service.<br />

» Les dispositions définitives sont les suivantes<br />

: 21 jours pour la première période,<br />

14 pour la seconde, 7 jours pour les périodes<br />

des territoriaux.<br />

» Les sursis et les dispenses sont désormais<br />

supprimés ; des indemnités son accordées en<br />

compensation aux familles des soutiens de<br />

famille.<br />

» C'est pour faciliter cette application immédiate<br />

qu'une disposition transitoire a été<br />

inscrite<br />

; suivant cette disposition, en effet,<br />

tous les réservistes des classes 1901, 1902, 190:<br />

et 1904 qui n'ont fait qu'un an de service<br />

seront convoqués en 1908 pour 28 jours et pan<br />

dant la période des manœuvres.<br />

» Il y aura de ce fait, pendant l'été prochain,<br />

un effectif d'environ 250.000 réservistes<br />

sous les drapeaux. »<br />

Après la lecture du proiet, M. Clemenceau<br />

a donné quelques explications de détail et<br />

le général Brun a fourni des renseignements<br />

techniques.<br />

Les ministres ont ensuite quitté la commission<br />

après avoir annoncé qu'ils déposeraient<br />

le projet lundi sur le bureau du Sénat.<br />

La commission, après leur départ, a décidé<br />

qu'elle siégerait mercredi pour examiner le<br />

projet que le gouvernement a encore conservé<br />

par devers lui et dont les épreuves seront distribuées<br />

.mardi aux commissaires.<br />

Au cours de la réunion de cet après-mid<br />

les commissaires se sont bornés à enregistrer<br />

les déclarations du gouvernement sans manifester<br />

aucune opinion<br />

; ils se réservent jusqu'à<br />

mercredi, jour où ils auront le projet en<br />

mains.<br />

Dès à présent cependant, en même temps<br />

que des adhésions nombreuses aux dispositions<br />

nouvelles, on peut prévoir des résistance:-,<br />

sinon des oppositions formelles nombreusesr-aussi.<br />

'<br />

Une seule disposition a été accueillie avec<br />

une satisfaction unanime par tous les commissaires,<br />

c'est celle qui a trait à la suppression<br />

des sursis et des dispenses.<br />

Mamia pous- -Martimprey ; des colonnes légères<br />

protégées par l'artillerie, avanceront aujourd'hui<br />

chez les Beni-Snassen. Ce général<br />

Lyautey dispose d'environ 3,MÛ hommes.<br />

L'oocypaîion d'AgSîbal<br />

Paris, (i décembre.<br />

Le général Lyautey télégraphie de Marnia,<br />

6 .décembre, 1 h. 40 matin t<br />

« Le 5 décembre, la colonne Branlière teinta<br />

ime opération à huit kilomètres de la frontière<br />

contre le bordij de Mokhtar Boutchich,<br />

un dès principaux instigateurs de la lévolte.<br />

» L'opération, commencée à sjept heures du<br />

matin prit fin à la nuit<br />

; la colonne occupa<br />

dabord sans coup férir te marché marocain<br />

d'A^'hbal<br />

; puis, gravissant la montagne elle<br />

ouvrit<br />

le feu, à midi, contre le bordj de<br />

Mokhtar Boutchich ; le bordj fut détruit, puis<br />

la colonne se retiira par" échelons sur la redoute<br />

maritime Prey, où elle arriva le soir.<br />

» Un eapo-ral de la légion et un tirailleur ont<br />

été blessés.<br />

» Le troisième bataillon du piemier étranger<br />

a supporté pendant près d'une heure le feu<br />

de l'ennemi<br />

; les troupes sont pleines dentirain<br />

; elles ont rivalisé d'ardeur, depuis les<br />

vieux légionnaires, les ti:ailleurs et les spams<br />

jusqùaux recrues des zouaves et des artii-<br />

1 ' 6 » I L ;opération a été paristitement dirigée et<br />

reflet produit sur les tribus sera des plus efficaces<br />

».<br />

contrebande de guerre<br />

Toulon, 6 décembre.<br />

On sait qu'à la suite de la Réception d'un télégramme<br />

chiffré les contre-torplLeurs Sarbacane<br />

et Carabine quittaient Toulon avanthier.<br />

... ,, .<br />

L'on donnait comme raison qu'ils allaient,<br />

pour les futures sorties de l'e?cadre, inspecter<br />

les postes delà côte jusqu'à Villefranche.<br />

En réalité, la Sarbacane, commandée par le<br />

lieutenant rte vaisseau Légieir, et la Carabine,<br />

commandée par le lieutenant de vaisseau Legoux<br />

de Saint-Seine, «e dirigeaient secrètement<br />

sur le littoral marcoain, à proximité de<br />

notre frontière oranaise.<br />

On a acquis, en effet, 3a certitude que lacontrebande<br />

-rie guerre s'effectue par là d'une façon<br />

organisée, et la Sarbacane et la Carabine<br />

ont pour mission d'établir une rigoureuse surveillance.<br />

LES DEUX SULTANS<br />

compagne les souverains daw j^oyi.gc<br />

Au démart du train, à 6 b. 19. le roi et ki<br />

rame Srttté Mftrt d'une chatoam.se ovadon:<br />

Alphonse XIII et son auguste<br />

oinn .iR c snnl<br />

suivis du comtexle Crove, du duc u AibO ct de<br />

la duchesse de SnivCarlos.<br />

6S<br />

ivers<br />

La libération de Mac-Lc«n<br />

Londres, 5 décembre.<br />

Une note communiquée aux journaux dit<br />

que l'entente pour la mise en liberté du caïd<br />

Mac-Lean serait complète, si Raisouli ne se refusait<br />

pas à venir habiter une ville comme le<br />

fixe le gouvernement chérifien.<br />

Les menées de Mouiaï Bafid<br />

Tanger, 6 déoembre.<br />

Mouiaï Hafid qui se trouvait à dix mille<br />

environ de Mazaga.n et se préparait à. marcher<br />

contre cette ville, vient d'être arrêté par<br />

la révolte de la tribu des Sraivgua qui a tué<br />

son caïd et a proclamé Abd el Aziz.<br />

D'autres tribus se prépareraient également<br />

à attaquer Mouiaï Hafid s'il franchit leur territoire.<br />

LA PERSÉCUTION<br />

Paris 6 décembre,<br />

ï^es deux seuls hôpitaux généraux de Paris,<br />

l'Hôtel-Dieu et l'hôpital Saint-Louis, dans lesquels<br />

te service de surveillance des infirmières<br />

était encore assuré par des religieuses, seront<br />

laïcisés à partir du 1 er janvier prochain,<br />

LÂFFÂîBlTiÔÛÔE-BlETBY<br />

Brest, 6 décembre.<br />

Le tribunal correctionnel a rendu un jugement<br />

Dar défaut dans la procès en diffamation<br />

intenté par M. Biétry, député de Brest et<br />

directeur de la Fédération des Jaunes de<br />

France, au gérant du journal Egalitaire et à<br />

ses directeurs, le fameux anarchiste Goude<br />

ancien adjoint au maire et ancien commis d<br />

la marine, et Mas-son, ancien conseiller municipSl,<br />

commis des télégraphes.<br />

Le gérant a été condamné à 100 francs d'amende<br />

; MM. Goude et Masson à un mois de<br />

prison sans sursis et 100 francs d'amende ;<br />

et les trois, solidairement, à 5,000 francs de<br />

idommages-intérêts.<br />

T<br />

LA PERTE DU « PÂ"<br />

A l'ordre du jour<br />

ait!<br />

EUS<br />

Paris, 6 décembre.<br />

Une dépêche de Brest à la Libre Parole dit<br />

que les syndicats agricoles de l'Ouest avaient<br />

décidé- de consacrer une somme de 40,000 fr.<br />

à l'acquisition d'une carrière de phosphates<br />

en Tunisie. Us firent une demande de concession,<br />

mais cette demande ayant soulevé une<br />

grosse émotion dans le monde des agioteurs,<br />

ie ministre de l'agricuilture, sur rintervention<br />

de M. Alapetite, vient de faire savoir aux demandeurs<br />

qu'ils aient à retirer leur demande<br />

de concession.<br />

NOUVELLE MITRAILLEUSE<br />

Saint-Etienne, 6 décembre.<br />

Une commission d'officiers va expérimenter<br />

à Versailles notre nouvelle mitrailleuse, bien<br />

supérieure à celle du major anglais Fitz Gérald,<br />

car elle tire 650 baltes à la minute et la<br />

température dé 45 degrés reste constante.<br />

Cliâlons-sur-Marne, 6 décembre.<br />

Les officiers et les soldats qui luttèrent, les<br />

29 et 30 novembre dernier, pour sauver le dirigeable<br />

Patrie viennent d'être portés à l'ordre<br />

du jour du 0* corps par le général en chef,<br />

pour l'héroïsme dont ils firent preuve dans<br />

cette circonstance, en particulier le lieutenant.<br />

Lcnoir et un adjudant qui montèrent, au péril<br />

de leur vie, dans la nacelle afin de chercher à<br />

atteindre la corde de déchirure.<br />

UNE PROVOCATION<br />

Paris, 6 décembre.<br />

Messidor prétend que M. Jules Delahaye,<br />

député de Maine-et-Loire, a manifesté en présence<br />

de plusieurs députés le dessein de se livrer<br />

à 'des voies de fait sur la personne de M.<br />

Briand et il ajoute :<br />

« Les amis de M. Briand se promettent de<br />

répondre à M. Delahaye de telle sorte que de<br />

longtemps, sinon die toujours (sic), il se trouverait<br />

dans l'impossibilité de recommencer. »<br />

M. Briand aurait-il l'intention de se débarrasser<br />

de ses adversaires suivant la méthode<br />

employée sur les boulevards extérieurs ?<br />

C<br />

a - ><br />

BRI<br />

g u. -<br />

A 1<br />

Les ofosègues du lis itenar.t Roze<br />

ourlée ParleMqtaire:<br />

JUS BOUBBOB<br />

L'élesîion de Die<br />

lies.<br />

Séance du soir<br />

La séance est ouverte à 2 heures<br />

: M. Bxis-<br />

Bon préside.<br />

'<br />

L'ordre du jour appefllle divers projets de<br />

prorogation de surtaxes sur l'alcool.<br />

M. Lasiss. — j© proteste contre ces surtaxeson<br />

dirait qu'on veut tuer la poule aux ceuifs<br />

dor<br />

; on barre la route aux alcools de vins,<br />

i et ne pourront entrer dans les villes que les<br />

alcools traites, qui empoisonnent l'ouvrier.<br />

.( Apptai idisisaments. )<br />

M. Jean Morel rapporteur. — C'est le seul<br />

moyen, pour certaines villes, de se procurer<br />

»iesressou.Teea dont effiles ont besoin »<br />

^On xieprend la diacuasiou de la loi de finan-<br />

W^fS/^ 3 K1S nt «dootés<br />

: la Chambra<br />

"Mtwe ensuite, -par 506 voix contre 4, Pinçon».<br />

Paris, 6 décembre.<br />

L'audition de M. Archimbaud, assisté de ses<br />

avocats-conseils, par le<br />

bureau chargé de<br />

l'examen de son élection, n'aura lieu qu'après<br />

le vote du budget.<br />

M. Archimbaud va, du reste, partir pour<br />

Die, où il est convoqué chez le juge d'instruction,<br />

au sujet de la plainte déposée contre lui,<br />

au cours de la période électorale.<br />

Les abus de l'aufomobilîsme<br />

MM. Messimy, Alexandre Bérard, Maurice<br />

Colin et un très grand nombre de leurs coUègues,<br />

ont proposé l'insertion dans la loi de finances,<br />

d'articles tendant à réprimer les abus<br />

dont se rendent coupables quelques conducteurs<br />

d'automobiles.<br />

i La couiMiiission a retenu deux de ces articles<br />

et a décidé qu'ils seraient, avec de» légères<br />

modifications, insérés dans la loi de finances.<br />

Le premier article a pour but d'empêcher<br />

les automobiles de disslrnuler les plaques qui<br />

donnent à chaque voiture son identité et son<br />

état civil. H est ainsi conçu :<br />

« Les plaques d'identité, portant le numéro<br />

d ordre attribué aux automobiles par le service<br />

dos mines, devront être plontbées sur le<br />

ObtiBM et estampillées chanie portugaise, ont également<br />

offert des fleurs à Sa Majesté.<br />

Au moment de monter en wagon, la reine<br />

a répondu à une dame qui lui demandait si<br />

elle eta.it contente de son séjour à Paris • « Oh<br />

oui 1 Très contente 1 Je suis bien triste maintenant,<br />

parce qu'il me faut, une fois de plut<br />

quitter la Franco. »<br />

1<br />

Le roi d'Espagne à Bordeaux<br />

r . , , Bordeaux, 6 décembre.<br />

Le roi, la reine et l'infant sont arrivés à Bordeaux<br />

à 2 h. 15, par un train spécial formé à<br />

voyage<br />

r01 parais3aU tr6s Latùgué par le<br />

Leurs Majestés ont été reçues à la gare par<br />

M. Dureault, préfet de la Gironde, et les autorités<br />

; le cortège s'est rendu à l'hôtel Terminus,<br />

ou la Teine est restée avec l'infant et la<br />

nourrice, tandis que le roi montait en auto<br />

pour -procéder à différentes visites.<br />

Dans l'aprés-iiiidi, il a visité la Faculté do<br />

médecine, la maison de santé de Saint-Augustin,<br />

qui fournit tes idicnx infirmières qui le soignèrent<br />

après son opération au château do<br />

Mlramar, et l'hôpital du Tondu.<br />

il & «afin .rendu visita au docteur Mouiro, qui<br />

»'opéra, ct avec lequel il est resté une demi<br />

heure.<br />

Le roi a quitté la maison du docteur M oui»<br />

Les hrach8 américains<br />

Kansas-City, 6 décembre.<br />

La National-Bank du commerce, le plus ancien<br />

établissement financier de<br />

La ville, a<br />

fermé sas fortes. Elle avait on dépôt 1.2 millions<br />

de dollars et devait 22 miliioiis a dartres<br />

banques. . - , , . .„„<br />

La banque devait aussi à la chambre des<br />

compsusations pour un million do certificats<br />

délivrés pendant la récente panique<br />

Le total du passif serait ûe 24 millions do<br />

dollars. .<br />

Un consul toejué<br />

Paris, 6 décembre .<br />

On télégraphie de Constantinoplo au Figaro:<br />

z Pendant une représentation ctans un théâtre<br />

le vioe-comsua d'Alleniagne se leva tout à<br />

coup et se mit à haranguer les assistants de la<br />

façon ia plus inattendue. On se demande si<br />

l'incident est dû à un accès de folie ou à un<br />

accès après boire. »<br />

Collision en ruer<br />

» Rio-de-Janeiro, 6 décembre.<br />

Ce vapeur Guasco, desservant les ports du.<br />

Sud du Brésil, a coulé à la suite dune collision<br />

au large de Paranagua ; il y aurait une<br />

trentaine de victimes.<br />

L'attaque du traîn Toulouse-PaHa<br />

Etampes, 6 décembre.<br />

En attendant de mettre la mata sur les acteurs<br />

principaux du drame qui se dérouta<br />

dans lo rapide n" 16; près d'Etampes. la ponce<br />

a arrêté un autre comparse.<br />

C'est encore un de ces individus plus que<br />

suspects qui, la nuit, rôdent dans le faubourg<br />

Montmartre, sans cesse occupés à la surveillance<br />

de quelque péripatéticienne ou à la recherche<br />

d'un mauvais coup.<br />

R a nom Théodore Chartes, mais ses compagnons<br />

l'ont baptisé Paul le Blond. Il ne<br />

passait que pour une<br />

« terreur » dans lo milieu<br />

où il vivait, mais les femmes racontaient<br />

à voix basse quelques-uns de ses exploits.<br />

Dans l'existence de ces individus, il y a des<br />

hauts et des bas<br />

; à certains moments, ils manient<br />

l'or à poignées<br />

; d'autres fois, ils sont en<br />

proie à la plus noire « purée ».<br />

Or, la police sut que, à la veille du coup<br />

de main d'Etampes, Théodore Charles était<br />

absolument sans ressources et que, le lendemain,<br />

il était devenu subitement riche. De<br />

plus, Charles était très lié avec Roche, arrêté<br />

à Lille.<br />

L'enquête établit que « Paul le Blond »<br />

avait accompagné son ami à Rouen, puis<br />

à Lille, d'où<br />

il était revenu. On sut, en<br />

outre, que Charles avait retiré du Mont-de-<br />

Piété des bijoux qui y étaient depuis près d'un<br />

an et qui représentaient une somme de 450<br />

francs.<br />

C'était suffisant pour faire coffrer le triste<br />

sire et M. Hamard s'y est décidé hier.<br />

U n'est pas certain que Chartes, qui est<br />

l'amant de Julia Thos, une des femmes arrêtées<br />

avec Roche, ait pris une part active au<br />

pillage même du train ; mais il a fait le guet<br />

et dirigé la fuite des malfaiteurs.<br />

Interrogé par M. Hamard sur la provenance<br />

de l'argent trouvé en sa, possession,<br />

l'inculpé a déclaré qu'il l'avait gagné aux<br />

courses.<br />

Chartes est, en conséquence, poursuivi pour<br />

complicité de vol par recel.<br />

Il a été transféré, dès hier soir, à Ftampes<br />

et mis à la disposition de M. Germain, le juge<br />

chargé de l'instruction.<br />

Le juge d'instruction d'Etampes, M. Germain,<br />

a fait subir un interrogatoire à Roche.<br />

Celui-ci n'a pas encore fait les complets<br />

aveux que l'on attend de lui, mais il a, néanmoins,<br />

livré une bonne partie de son secjefc.<br />

H a, notamment, désigné deux des auteurs de<br />

l'attentat, sans vouêoir avouer que le troisième<br />

c'est lui-même.<br />

Roche a nommé ses compilices : l'un, Albinet,<br />

est précisémenboet individu sur qui planèrent<br />

les premiers soupçons, ancien employé révo<br />

qué de l'Ouest, qui fit un coup identique sur<br />

la ligne de V tara on.<br />

Loutre complice n'est connu que sous le<br />

nom de Chariot. Le troisième, d'après Roche,<br />

serait le grand chef de la bande, mais il prétend<br />

ne pas le connaître !<br />

Voici, d'ailleurs, un résumé des déclarations<br />

du prévenu :<br />

— Dès le dimanche d'avant l'attentat, nous<br />

devions, mes camarades et moi, faire le coup.<br />

Nous avions pris à Paris le train pour Limoges,<br />

d'où nous repartîmes le soir pour la gare<br />

des Aubrays, où nous descendîmes. Là, nous<br />

attendîmes ta passage de l'express de Toulouse.<br />

En cours de route, nous décidions de<br />

remettre l'attaque à un autre jour. Dérangés<br />

plusieurs fois pendant le voyage, l'occasion<br />

ne nous avait pas paru propice. Le<br />

mardi, nous avons reoris le train, mais cette<br />

fois pour les Aubrays seulement. De là, nous<br />

devions revenir à Etampes, pour étudier 4e<br />

terrain.<br />

M. Geoffroy, employé- à la gare des Aubrays,<br />

confronté avec François Roche, le reconnaît<br />

formellement comme un des individus<br />

suspects qu'il a vu monter aux Aubrays, et<br />

Roche ne peut nier.<br />

— C'est moi-même, dit M. Geoffroy, qui vous<br />

ai ouvert la portière ; vous êtes monté le premier,<br />

un petit gros vous a suivi et le troisième,<br />

un grand brun, est monté le dernier en<br />

me remerciant et en me disant même qu'il<br />

allait rester debout à la portière !<br />

Et à Etampes, continue alors M. Germain,<br />

comment avez-vous, lors de ce second voyage,<br />

employé votre temps ?<br />

Nous sommes allés, répond Roche, jusqu'à<br />

la gare d'Angerville à pied, car, primitivement,<br />

c'est entre cette gare et Etampes que<br />

nous avions décidé d'opérer<br />

; puis nous y<br />

avons pris un train qui remontait sur Paris,<br />

et nous sommes rentrés.<br />

On arrive alors à la veille de 'attentat. C'était<br />

le mercredi.<br />

— Mes amis et. moi avons encore une fois<br />

pris le train, mais nous sommes descendus<br />

Etrechy, d'où nous avons voyagé à pied jus<br />

qu'à Etamnes, où nous sommes arrivés de<br />

grand matin.<br />

C'est ce jour-là que les trois bandits ont logé<br />

chez le restaurateur Charnel, à proximité de<br />

la gare.<br />

Sur une demande de M. Germain, Roche ex<br />

plique alors que ses complices et lui avaient<br />

abandonné l'idée d'attaquer le train à Angerville,<br />

parce que c'était trop près d'Etampes<br />

et. que l'alarme eût été donnée trop tôt, tan<br />

dis aue, passé Etampes l'express ne s'arrê<br />

tant qu'à Paris, lie avaient \me plus grande<br />

latitude.<br />

— Et alors, intervient M. Gormain, vous<br />

avez pris, dans la. nuit suivante, oelle du jeudi<br />

au vendredi, le train de trois heures pour<br />

Paris ?<br />

Mais Roche n'est pas disposé à aller plus<br />

loin dans ces confidences. Il change soudain<br />

do tactique et ne veut plus être niiêlé à l'affaire.<br />

— Non, dit-il ; moi, je suis rentré à Paris.<br />

Au dernier moment, j ai « flanché » et j'ai<br />

laissé à mes camarades le soin de poursuivre<br />

leur projet. Je leur avais donné rendez-vous<br />

sur les grands boulevards, h un endroit précis,<br />

pour le samedi suivant, dans la matinée.<br />

— Mais, insiste le juge, vous étiez trois ; or,<br />

vous m'avez donné comme complices Albinet<br />

et Chariot. Quel était donc 1e troisième si ce<br />

n'est vous 1<br />

Roche refuse absolument<br />

de répondTc et<br />

jura qu'il ne donnera jamais le nom de celui-là.<br />

Lo juga fait alors entrer M. Grégoire, l'employé<br />

de la gare d'Etampes, qui pointa les<br />

billets dus trois malaaidrms dans la nuit du<br />

21 au 22. Mis en présence de Roche, M. Grégoire<br />

n'hésite pas une seconde.<br />

— Oui, monsieur le Juge, il en était, j'en<br />

suis sûr, je le reconnais parfaitement.<br />

—• Vous vous trompez, monsieur, dit simplement<br />

Roche.<br />

M. Grégoiro sorti, M. Germain continue son<br />

interrogatoire :<br />

— Puisque vous persistez ù, nier, dites-moi<br />

où vous étiez cette nuit-to ?<br />

Coursée $o thovmK<br />

A rkv<br />

Froer,>raa*c du jomU 30 décembre :<br />

vnx du Obftteau (steejto-chaae), i,Mo francs, m*<br />

tarit-*, 3/,00 jneirea.<br />

Oîiom par in ville do Pau, pour tuus chevaux<br />

de 3 ar.3 et au-d-. ,sus. KDtrée, M francs, i'oids -<br />

3 ans, 00 kil.; i ans, CC Ml.; 5 ans ot au-dessus ai<br />

Ui Ṗrix dos Pyrénées, courses de haies (handicap),<br />

2.500 francs. Distance, 2,900 mètres.<br />

Olferts par Ui Société d'iîncouragement dos lias.<br />

sas-Pyi-éni'os, pour tous cli«vaux de J ans et au-<br />

(*-.ssus. Entrée, 100 Irancs, moitié foi-fait s'U est. déclaré.<br />

Publication dos peitds, lo samedi 21 décembre, a<br />

4 heures .!.u soir, il Pïiia.<br />

Deuxième Prit d« la Société des Steeple-Ctiases,<br />

prix spécial, su-epie-chase (lianuicap), 5,ow trancs.<br />

Oista.uace, 4,000 mètres.<br />

Offej-ts pâr la Société des Sloop!c-Oftasos de Franco,<br />

pour chevaux de<br />

4 ans et au-dessus, ayant<br />

couru, en Franco, avaaiit l'époque do<br />

l'engasetnent.<br />

Entrée, 10 Irancs<br />

-, moitié lorrait ot 2D francs<br />

s'il est déclaré.<br />

Public.xi.ion dos poids, la samedi 2t décembre, a<br />

4 liaures du soir, à Pau.<br />

Prix du Boulevard (courses r?« liâtes), à réclamer,<br />

1,500 francs. Distance, 2,900 ra* fire.<br />

Offerts pr-r 1-a ville do Pau, pour tous chevaux da<br />

3 ans et au-dessus, à réclamer psur 4,ooo francs.<br />

Entrée, 50 irancs. Poids, 3 ans, CT kil.; 4 ans, ;D<br />

kU.; 5 ans, 72 kit..<br />

Engagements t>our ces quatre prix Jusqu'au mardi<br />

17 décembre, avana; 4 heures du soir .au secrétariat,<br />

7, place Royale, à Pau*.<br />

Déclaration de. forfaits jusqu'au mardi 24 décenj.<br />

bre, avant midi, 7, place Royale, à Pau.<br />

Luttes<br />

1UX FOLIES-BETIOSEÏ<br />

Constant lo Marin (Belge, 113 kilos) tombe Rom»-<br />

noff (Ru-ïse,<br />

120 kilos), rn M minutes.<br />

ltoch (Allemand, 113 kilos) tombe Raoul do Rouen<br />

(Français. 105 kilos), en 14'SO".<br />

A partir de co soir, )cs luttes cor.Unueront jus.<br />

qu'a résultat ; U n'y aura donc plus do matches<br />

nuls.<br />

Bourrât assailli<br />

Perpignan, 6 décembre.<br />

M. Bourrai député, qui défend en ce moment<br />

sa candidature au conseil général dans<br />

les communes du canton, a été mal reçu<br />

à<br />

Capestang. La réunion qu'il voulait tenir n'a<br />

pu avoir lieu. Son automobile, dans laquelle<br />

il se trouvait en compagnie de M. dg''<br />

H '««s, Crevasses, Gerçures, Vlcère% t<br />

variqueux cl plaies do toute naluio»<br />

I<br />

11 I<br />

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