FIL TÉLÉGRAPHIQUE SPÉCIAL Samedi 7 Décembre 1907.
FIL TÉLÉGRAPHIQUE SPÉCIAL Samedi 7 Décembre 1907.
FIL TÉLÉGRAPHIQUE SPÉCIAL Samedi 7 Décembre 1907.
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<strong>Samedi</strong> 7 <strong>Décembre</strong> l r ©7<br />
6aî>inet actuel son relief politique partfeuîieî<br />
>— ont tenu, non pas il y a qntiîse ans ou il y<br />
a trente ans, mais hier, tau langage à peina<br />
•jAîtéreaii lus nombreuses. Le système que vous adoptez<br />
ne peut pas rendre l'impôt foncier au:-:<br />
communes, qui serait la seule solution admissible.<br />
Je ne peux donc adopter ni votre procédure,<br />
ni votre système. Faire des promesses<br />
qn'on ne peut pas tenir est une détestable<br />
politique<br />
: je ne peux pas m'y associer. » (Applaudbs-semeints<br />
à droite et au centre.)<br />
Le ministre des finances vient répondre ù<br />
M. Jules Roche.<br />
M.' Cais-laitx. — Faut-il incorporer la revision<br />
de l'impôt foncier à la 1» de finances ï<br />
l'ai fait des réserves au. point de vue de ia<br />
rapidité du vote du budget<br />
-; mais j'accepte<br />
l'incorporation. Quant à la question de fond,<br />
je -ne veux pas entrer dans l'examen des divers<br />
systèmes d'évaluation<br />
; mon projet tend<br />
à instituer un système assez souple pour permettre,<br />
-suivant les régions-, des procédés d'évaluation<br />
différents.<br />
Je procéderai aussi rapidement que possible<br />
à l'évaluation complète de la propriété non<br />
bâtie. On m'a dit : « Vous devriez remettre<br />
aux communes le produit de cet impôt foncier<br />
». Mais, même danG ce cas, on serait<br />
obligé de procéder à une nouvelle évaluation<br />
et je crois que les contribuables seront assez<br />
indifférents à ce que leur part de contribution<br />
leur soit demandée par l'Etat ou par la com<br />
mune. »<br />
Le ministre indique ensuite comment il a<br />
calculé le délai d'évaluation<br />
; il explique<br />
qu'il demandera à chaque percepteur de procéder<br />
à la révision de quatre communes par<br />
an et il leur a fait connaître son intention.<br />
M. Caiilaux, en terminant, examine le côté<br />
politique de la 'question.<br />
M. Caiilaux. — Si on ne fait pas une réforme<br />
profonde, je pourrais presque dire<br />
complète, de l'impôt, il ne faudrait pas s'en<br />
gager. Vous «te pouvez faire accepter aux<br />
gager. Vous ne pouvez pas faire accepter aux<br />
paysans ia réforme de l'impôt qu'en faisant<br />
de larges dégrèvements à la base.<br />
Le projet d'évaluation sur la propriété non<br />
bâtie prépare une réforme autrement consi<br />
dérable : celle de l'impôt sur le revenu. (Ap<br />
pîaud i s s ern en ts. )<br />
Je vous donne rendez-vous sur ce terrain le<br />
plus tôt possible. En votant l'incorporation<br />
la majorité républicaine donne un gage à la<br />
démocratie que cette réforme sera prochaine<br />
ment accomplie.<br />
(Applaudissements à gau<br />
che.)<br />
Amendement Ri bot<br />
ge donne droit à Da perception d'un droit fixe<br />
te 5 Jnan.es ; toute dissimaiiation. ou tenta tive<br />
de disataUiifliioo. rte la pla»$ue d'identité est<br />
isassihi» à la fois d'une amende de 50 à 200<br />
EnaiKs et d'un emprisonnement die six jour.; à<br />
six mois. Les mêimes pénalités pourront être<br />
appliquées dans les cas où, pondant la nuit<br />
des plaques d'identité ne seraient pas ou seraient<br />
ineuf fisanument éclairées.<br />
» L'article 4*~i du Code pénal est, dans tous<br />
les cas, applicable. «<br />
Le second article a poux but de centraliser<br />
ou ministère des travaux publics toutes les<br />
contraventions encourues par chaque conducteur.<br />
La réglementation existante impose, en<br />
ffet, en cas de récidive, le retrait du peirmis<br />
de oonidiuire<br />
; mais, les cent ra vent ions n'étant<br />
as inscrites au casier judiciaire, il est imossiWe<br />
de savoir si un conducteur n'a pus<br />
presque simultanément encouru dans dix ou<br />
ngt départements différents des contraventions<br />
répétées. R est indispensable de remédier<br />
à cette lacune de la législation et de créer,<br />
limite le demandent les auteurs de l'article,<br />
m<br />
« casier central automobiliste ». Les frais<br />
résultant de l'astempiHage soit de la création<br />
du casier central automobiliste, seront largenent<br />
compensée par te versement du droit<br />
restampilragie annuel de 5 francs. Le nombre<br />
tes automobiles étant actuellement de 36,000,<br />
e revenu à attendre de la perception de ce<br />
boit minime atteindra 1S0.0O0 francs.<br />
Séance du matin<br />
La séance est ouverte à 9 heures, sous la<br />
présidence de M. Etienne, vice-piésdent.<br />
M. Et! ne a reçu de M. Noulens une demande<br />
d'interpellation sur l'insuffisance du<br />
matériel des chemins de fer et les conséquences<br />
qui en résultent.<br />
Cette interpellation est jointe à celles qui ont<br />
été déposées sur te même sujet.<br />
LA LOI DE FINANCES<br />
LES 28 et 13 jours<br />
On aborde la discussion de la loi de finances.<br />
M. Siegfred a la parole dans îa discussion<br />
générale ; H critique les expédients et impôts<br />
nouveaux imaginés par M. Caiilaux pour équilibrer<br />
son budget.<br />
M. Caiilaux. — On avait annoncé pour 1906<br />
•un déficit de 150 millions<br />
; il se réduit exacte-<br />
' "nient à 15 millions ; il en a été de même des<br />
prévisions pour le budget de' <strong>1907.</strong><br />
M. Ribot. — Si le déficit n'est pas plus<br />
grand, on ne le doit pas à la sagesse de votre<br />
administration.<br />
ta. Caiilaux. — Il était impo.ssi.ble d'échap-<br />
' per à un déficit de 65 millions, et. par conséquent<br />
d'éviter des impôts nouveaux; c'est dans<br />
ces conditions qu'on a eu recours à ce que M.<br />
Siegfired qualifie d'expédient<br />
; mais il faut les<br />
accepter ou être en déficit.<br />
M. Siegfried. — n n'est pas question en ce<br />
moment de faire le ïraû'get de 1909.<br />
Les 28 milhoiis de prime à la marine marcjiancift<br />
constituent une dette qu'il faut payer.<br />
lit M. Caiilaux, au lieu d'inquiéter la France<br />
par ses projets iriquisitoriaux d'impôt sur le<br />
revenu, ferait mieux de tirer parti des ressources<br />
dont on dispose, car il est incroyable<br />
qu'avec 170 millions de plus-value on se trouve<br />
encore en présence de 67 millions de déficit. »<br />
M. Ribot critique 1e changement de date de<br />
paiement des pensions civiles et surtout la<br />
suppression des primes à .la mariné mari-<br />
Blrande. Il craint qu'on ne puisse endiguer le<br />
Mot dos dépenses<br />
; mais il compte beaucoup<br />
sur les_ impôts indirects.<br />
M. Ribot. — Je pense que longtemps encore<br />
et dans tous les pays il sera le fondement<br />
îles ressources et qu'il y aurait une grande<br />
Imprudence à croire que c'est aux seuls impôts<br />
directs qu'on pourra demander les ressources<br />
de l'avenir. »<br />
L'orateur conclut qu'il faut voter le budget<br />
actuel, bien qu'on puisse dire qu'il n'est pas<br />
.'digne de la France et de son travail. (Très<br />
bien<br />
! sur un grand nombre de bancs.)<br />
M. Dèjeante justifie les socialistes unifiés<br />
qui repousseront le budget en bloc.<br />
M. Caiilaux répond que sa politique consiste<br />
précisément à mettre en balance, quand il s'a<br />
git d'emprunte étrangers, les intérêts éoono<br />
mi-ques que la France peut avoir dans ces<br />
pays ; il réplique ensuite à M. Dèjeante.<br />
M. Casilaux. — M. Dèjeante prétend que<br />
nous faisons tout pour les riches, rien pour<br />
les pauvres ; c'est là une parole peu digne de<br />
lui et de nous<br />
; et quand je l'entends déclarer<br />
que, sous la République, les ouvriers son<br />
moins bien traités que sous la Monarchie,<br />
c « st.dp tordes- mes forces de patriote- et de<br />
républicain que je proteste.<br />
» (Vifs applaudissements.)<br />
«,k^-ï niṇi f tr ? des finances remercie ensuite<br />
»« Ji?A,do 1 appui qu'il lui a promis.<br />
M. ea-îiaux. — Mais vous avez dit que vous<br />
no vouliez voir dans l'incorporation à la loi<br />
«e finances du projet de revision des propriétés<br />
non bâties qu'une réforme de l'impôt foncier<br />
; j'y vois, moi, la préface d'une réforme<br />
fiscale à laquelle 1e gouvernement est profondément<br />
attaché. (Applaudissements.)<br />
M. Renoult. — La commission de législation<br />
fiscale l'interprète de la même manière. »<br />
La discussion générale est close. L'article<br />
premier est réservé. La suite de la discussion<br />
est renvoyée à la prochaine séance.<br />
M. le ministre des travaux publics dépose<br />
im projet do loi relatif au réseau des cheoiirns<br />
de fer d'intérêt local du département<br />
du Tarn.<br />
Séance levée à 11 h. 50 ; prochaine à 2 heu<br />
A la suite du premier paragraphe de l'article<br />
3 ainsi conçu :<br />
« L'évaluation a pour objet de faire ressortir<br />
en un chiffre global la valeur locative réelle<br />
de l'ensemble des immeubles<br />
non bâtis<br />
possédés dans la oornmune par chaque propriétaire<br />
! » M. Ribot ajoute les mots : « En<br />
tenant compte idies exploitations distinctes. »<br />
M. Ribot. — Le ministre des finances a dit<br />
tout à l'heure qu'il y aurait des évaluations<br />
distinctes, lorsqu'un propriétaire aura plusieurs<br />
exploitations dans la même commune;<br />
dès lors, pourquoi ne le dit-on pas dans la loi ?<br />
Il n'est pas possible de comprendre plusieurs<br />
domaines dans une seule évaluation ; ott la<br />
parceSe, o u te domaine, mais non pas la masse<br />
des exploitations. (Applaudissements.)<br />
Le ministre des finances. — Les évaluations<br />
ont pour objet de faire ressortir en un chiffre<br />
total l'ensemble des valeurs locatives des<br />
biens situés dans la même commune et appartenant<br />
à un même propriétaire.<br />
R y aura dans le bulletin une distinction<br />
entre les divers domaines, toutes les fois que<br />
cela sera possible<br />
; mais, qu'entend-on par<br />
exploitations distinctes ? (Bruit.)<br />
Quel est le but qu'on poursuit ? Quel intérêt<br />
si grand attache-t-on à introduire cette<br />
question d'exploitations distinctes t Je ne le<br />
vois pas, et je vous demande de voter notre<br />
texte.<br />
M. Rïfcoî. — R est impossible de faire l'évaluation<br />
d'un enseanble de parcelles qui ne forment<br />
pas une exploitation ; je n'ai pas d'autre<br />
pensée<br />
; mais l'intéressé ne pourra discuter<br />
l'évaluation, si, au lieu d'opérer par exploitation,<br />
on nie lui dorme qu'un chiffre global.<br />
Le ministre. -~ J'entends donner plus de garanties<br />
au contribuable que n'en demande M.<br />
Ribot. (Exclamations), car le bulletin<br />
contiendra<br />
même les évaluations par nature de<br />
culture ; je demande de ne pas être enfermé<br />
dans des teirmes trop étroits.<br />
M. Ribot. — Votre système aboutira à un<br />
ensemble indéfinissable ; ce sera la confusion<br />
et l'arbitraire. »<br />
L'amendement de M. Ribot, mis aux voix,<br />
est repoussé par 328 voix contre 252.<br />
M. Douimer den>aii«te la suppression des<br />
mots<br />
« en un chiffre global » qui pourraient<br />
gêner l'administration.<br />
Cet amendement est adopté ; l'article 3 du<br />
projet de loi incorporé est adopté, ainsi que<br />
les articles 4 et 5.<br />
M. Klotz demande d'ajouter dans la composition<br />
de la commission d'arrondissement,<br />
après les mots « deux propriétaires fonciers »,<br />
oeux-ci, a non investis d'un mandat électif ».<br />
M. Lasics. — Et lo délégué administratif ?<br />
(Rumeurs.)<br />
M. Monsservin. — Je demande à faire désigner<br />
les propriétaires par le conseil général.<br />
M. Caiilaux. — J'accepte cet amendement<br />
pour prouver que nous n'avons pas d'arriôrepensées<br />
politiques.<br />
M. LasiS3. — C'est très bien ; mais ils vont<br />
protester à gauche. »<br />
M. Ch. Dumont se lève, en effet, pour protester.<br />
(Hilarité.)<br />
L'article 6 et dernier du projet incorporé «st<br />
adopté.<br />
On passa ù la suite des articles 'de la loi de<br />
fin-anaes.<br />
Plusieurs amendements sont disjoints.<br />
M. Magniaudé détend un article, additionnel<br />
taxant les automobiles de luxe qui défoncent<br />
las routes.<br />
La disjonction est prononcée par 340 voix<br />
contre 208.<br />
La commission accepte une disposition de<br />
M. Breton sur le droit de chasse.<br />
L'article 4 de la loi de finances est adopté.<br />
La suite est renvoyée à demain matin ; la<br />
séance est levée à 7 h. 20.<br />
Paris, 6 décembre.<br />
La commission sénatoriale de l'armée s'est<br />
réunie cet après-midi pour entendre le gouvernement,<br />
ainsi que nous l'avons annoncé, sur<br />
a question des périodes d'instruction des 28<br />
et 13 jours.<br />
Tous les membres de la commission étaient<br />
TîTcearrts ; c'est le ministre de la guerre,<br />
cîu'-.ccompagnait te président du conseil et le<br />
général Brun, chef d'état-major général de<br />
t'armée, qui a présenté le nouveau projet; car,<br />
ainsi qu'on te sait, la question est désormais<br />
disiointe du budget et de la loi de finances<br />
et fait l'objet d'un projet de loi spécial.<br />
M. Picquart a donné lecture de l'exposé des<br />
motifs et du dispositif de ce projet.<br />
« Gomme la toi de deux ans n'est pas encore<br />
en sa période de plein effet, y estai dit<br />
et qu'il y a par conséquent des réservistes de<br />
l'ancienne loi, les dispensés des articles 21<br />
23, 23 et 50 de la loi de 1889, le proiet com<br />
orend, en cuire des dispositions défit)i^ivos<br />
qui en, forment le fond, certaines dispositions<br />
transitoires applicables à ces derniers réservistes.<br />
» Suivant ces dispositions transitoires, 28<br />
jours seront faits en 1908 uar tous les hommes<br />
n'ayant fait qu'un an de service.<br />
» Les dispositions définitives sont les suivantes<br />
: 21 jours pour la première période,<br />
14 pour la seconde, 7 jours pour les périodes<br />
des territoriaux.<br />
» Les sursis et les dispenses sont désormais<br />
supprimés ; des indemnités son accordées en<br />
compensation aux familles des soutiens de<br />
famille.<br />
» C'est pour faciliter cette application immédiate<br />
qu'une disposition transitoire a été<br />
inscrite<br />
; suivant cette disposition, en effet,<br />
tous les réservistes des classes 1901, 1902, 190:<br />
et 1904 qui n'ont fait qu'un an de service<br />
seront convoqués en 1908 pour 28 jours et pan<br />
dant la période des manœuvres.<br />
» Il y aura de ce fait, pendant l'été prochain,<br />
un effectif d'environ 250.000 réservistes<br />
sous les drapeaux. »<br />
Après la lecture du proiet, M. Clemenceau<br />
a donné quelques explications de détail et<br />
le général Brun a fourni des renseignements<br />
techniques.<br />
Les ministres ont ensuite quitté la commission<br />
après avoir annoncé qu'ils déposeraient<br />
le projet lundi sur le bureau du Sénat.<br />
La commission, après leur départ, a décidé<br />
qu'elle siégerait mercredi pour examiner le<br />
projet que le gouvernement a encore conservé<br />
par devers lui et dont les épreuves seront distribuées<br />
.mardi aux commissaires.<br />
Au cours de la réunion de cet après-mid<br />
les commissaires se sont bornés à enregistrer<br />
les déclarations du gouvernement sans manifester<br />
aucune opinion<br />
; ils se réservent jusqu'à<br />
mercredi, jour où ils auront le projet en<br />
mains.<br />
Dès à présent cependant, en même temps<br />
que des adhésions nombreuses aux dispositions<br />
nouvelles, on peut prévoir des résistance:-,<br />
sinon des oppositions formelles nombreusesr-aussi.<br />
'<br />
Une seule disposition a été accueillie avec<br />
une satisfaction unanime par tous les commissaires,<br />
c'est celle qui a trait à la suppression<br />
des sursis et des dispenses.<br />
Mamia pous- -Martimprey ; des colonnes légères<br />
protégées par l'artillerie, avanceront aujourd'hui<br />
chez les Beni-Snassen. Ce général<br />
Lyautey dispose d'environ 3,MÛ hommes.<br />
L'oocypaîion d'AgSîbal<br />
Paris, (i décembre.<br />
Le général Lyautey télégraphie de Marnia,<br />
6 .décembre, 1 h. 40 matin t<br />
« Le 5 décembre, la colonne Branlière teinta<br />
ime opération à huit kilomètres de la frontière<br />
contre le bordij de Mokhtar Boutchich,<br />
un dès principaux instigateurs de la lévolte.<br />
» L'opération, commencée à sjept heures du<br />
matin prit fin à la nuit<br />
; la colonne occupa<br />
dabord sans coup férir te marché marocain<br />
d'A^'hbal<br />
; puis, gravissant la montagne elle<br />
ouvrit<br />
le feu, à midi, contre le bordj de<br />
Mokhtar Boutchich ; le bordj fut détruit, puis<br />
la colonne se retiira par" échelons sur la redoute<br />
maritime Prey, où elle arriva le soir.<br />
» Un eapo-ral de la légion et un tirailleur ont<br />
été blessés.<br />
» Le troisième bataillon du piemier étranger<br />
a supporté pendant près d'une heure le feu<br />
de l'ennemi<br />
; les troupes sont pleines dentirain<br />
; elles ont rivalisé d'ardeur, depuis les<br />
vieux légionnaires, les ti:ailleurs et les spams<br />
jusqùaux recrues des zouaves et des artii-<br />
1 ' 6 » I L ;opération a été paristitement dirigée et<br />
reflet produit sur les tribus sera des plus efficaces<br />
».<br />
contrebande de guerre<br />
Toulon, 6 décembre.<br />
On sait qu'à la suite de la Réception d'un télégramme<br />
chiffré les contre-torplLeurs Sarbacane<br />
et Carabine quittaient Toulon avanthier.<br />
... ,, .<br />
L'on donnait comme raison qu'ils allaient,<br />
pour les futures sorties de l'e?cadre, inspecter<br />
les postes delà côte jusqu'à Villefranche.<br />
En réalité, la Sarbacane, commandée par le<br />
lieutenant rte vaisseau Légieir, et la Carabine,<br />
commandée par le lieutenant de vaisseau Legoux<br />
de Saint-Seine, «e dirigeaient secrètement<br />
sur le littoral marcoain, à proximité de<br />
notre frontière oranaise.<br />
On a acquis, en effet, 3a certitude que lacontrebande<br />
-rie guerre s'effectue par là d'une façon<br />
organisée, et la Sarbacane et la Carabine<br />
ont pour mission d'établir une rigoureuse surveillance.<br />
LES DEUX SULTANS<br />
compagne les souverains daw j^oyi.gc<br />
Au démart du train, à 6 b. 19. le roi et ki<br />
rame Srttté Mftrt d'une chatoam.se ovadon:<br />
Alphonse XIII et son auguste<br />
oinn .iR c snnl<br />
suivis du comtexle Crove, du duc u AibO ct de<br />
la duchesse de SnivCarlos.<br />
6S<br />
ivers<br />
La libération de Mac-Lc«n<br />
Londres, 5 décembre.<br />
Une note communiquée aux journaux dit<br />
que l'entente pour la mise en liberté du caïd<br />
Mac-Lean serait complète, si Raisouli ne se refusait<br />
pas à venir habiter une ville comme le<br />
fixe le gouvernement chérifien.<br />
Les menées de Mouiaï Bafid<br />
Tanger, 6 déoembre.<br />
Mouiaï Hafid qui se trouvait à dix mille<br />
environ de Mazaga.n et se préparait à. marcher<br />
contre cette ville, vient d'être arrêté par<br />
la révolte de la tribu des Sraivgua qui a tué<br />
son caïd et a proclamé Abd el Aziz.<br />
D'autres tribus se prépareraient également<br />
à attaquer Mouiaï Hafid s'il franchit leur territoire.<br />
LA PERSÉCUTION<br />
Paris 6 décembre,<br />
ï^es deux seuls hôpitaux généraux de Paris,<br />
l'Hôtel-Dieu et l'hôpital Saint-Louis, dans lesquels<br />
te service de surveillance des infirmières<br />
était encore assuré par des religieuses, seront<br />
laïcisés à partir du 1 er janvier prochain,<br />
LÂFFÂîBlTiÔÛÔE-BlETBY<br />
Brest, 6 décembre.<br />
Le tribunal correctionnel a rendu un jugement<br />
Dar défaut dans la procès en diffamation<br />
intenté par M. Biétry, député de Brest et<br />
directeur de la Fédération des Jaunes de<br />
France, au gérant du journal Egalitaire et à<br />
ses directeurs, le fameux anarchiste Goude<br />
ancien adjoint au maire et ancien commis d<br />
la marine, et Mas-son, ancien conseiller municipSl,<br />
commis des télégraphes.<br />
Le gérant a été condamné à 100 francs d'amende<br />
; MM. Goude et Masson à un mois de<br />
prison sans sursis et 100 francs d'amende ;<br />
et les trois, solidairement, à 5,000 francs de<br />
idommages-intérêts.<br />
T<br />
LA PERTE DU « PÂ"<br />
A l'ordre du jour<br />
ait!<br />
EUS<br />
Paris, 6 décembre.<br />
Une dépêche de Brest à la Libre Parole dit<br />
que les syndicats agricoles de l'Ouest avaient<br />
décidé- de consacrer une somme de 40,000 fr.<br />
à l'acquisition d'une carrière de phosphates<br />
en Tunisie. Us firent une demande de concession,<br />
mais cette demande ayant soulevé une<br />
grosse émotion dans le monde des agioteurs,<br />
ie ministre de l'agricuilture, sur rintervention<br />
de M. Alapetite, vient de faire savoir aux demandeurs<br />
qu'ils aient à retirer leur demande<br />
de concession.<br />
NOUVELLE MITRAILLEUSE<br />
Saint-Etienne, 6 décembre.<br />
Une commission d'officiers va expérimenter<br />
à Versailles notre nouvelle mitrailleuse, bien<br />
supérieure à celle du major anglais Fitz Gérald,<br />
car elle tire 650 baltes à la minute et la<br />
température dé 45 degrés reste constante.<br />
Cliâlons-sur-Marne, 6 décembre.<br />
Les officiers et les soldats qui luttèrent, les<br />
29 et 30 novembre dernier, pour sauver le dirigeable<br />
Patrie viennent d'être portés à l'ordre<br />
du jour du 0* corps par le général en chef,<br />
pour l'héroïsme dont ils firent preuve dans<br />
cette circonstance, en particulier le lieutenant.<br />
Lcnoir et un adjudant qui montèrent, au péril<br />
de leur vie, dans la nacelle afin de chercher à<br />
atteindre la corde de déchirure.<br />
UNE PROVOCATION<br />
Paris, 6 décembre.<br />
Messidor prétend que M. Jules Delahaye,<br />
député de Maine-et-Loire, a manifesté en présence<br />
de plusieurs députés le dessein de se livrer<br />
à 'des voies de fait sur la personne de M.<br />
Briand et il ajoute :<br />
« Les amis de M. Briand se promettent de<br />
répondre à M. Delahaye de telle sorte que de<br />
longtemps, sinon die toujours (sic), il se trouverait<br />
dans l'impossibilité de recommencer. »<br />
M. Briand aurait-il l'intention de se débarrasser<br />
de ses adversaires suivant la méthode<br />
employée sur les boulevards extérieurs ?<br />
C<br />
a - ><br />
BRI<br />
g u. -<br />
A 1<br />
Les ofosègues du lis itenar.t Roze<br />
ourlée ParleMqtaire:<br />
JUS BOUBBOB<br />
L'élesîion de Die<br />
lies.<br />
Séance du soir<br />
La séance est ouverte à 2 heures<br />
: M. Bxis-<br />
Bon préside.<br />
'<br />
L'ordre du jour appefllle divers projets de<br />
prorogation de surtaxes sur l'alcool.<br />
M. Lasiss. — j© proteste contre ces surtaxeson<br />
dirait qu'on veut tuer la poule aux ceuifs<br />
dor<br />
; on barre la route aux alcools de vins,<br />
i et ne pourront entrer dans les villes que les<br />
alcools traites, qui empoisonnent l'ouvrier.<br />
.( Apptai idisisaments. )<br />
M. Jean Morel rapporteur. — C'est le seul<br />
moyen, pour certaines villes, de se procurer<br />
»iesressou.Teea dont effiles ont besoin »<br />
^On xieprend la diacuasiou de la loi de finan-<br />
W^fS/^ 3 K1S nt «dootés<br />
: la Chambra<br />
"Mtwe ensuite, -par 506 voix contre 4, Pinçon».<br />
Paris, 6 décembre.<br />
L'audition de M. Archimbaud, assisté de ses<br />
avocats-conseils, par le<br />
bureau chargé de<br />
l'examen de son élection, n'aura lieu qu'après<br />
le vote du budget.<br />
M. Archimbaud va, du reste, partir pour<br />
Die, où il est convoqué chez le juge d'instruction,<br />
au sujet de la plainte déposée contre lui,<br />
au cours de la période électorale.<br />
Les abus de l'aufomobilîsme<br />
MM. Messimy, Alexandre Bérard, Maurice<br />
Colin et un très grand nombre de leurs coUègues,<br />
ont proposé l'insertion dans la loi de finances,<br />
d'articles tendant à réprimer les abus<br />
dont se rendent coupables quelques conducteurs<br />
d'automobiles.<br />
i La couiMiiission a retenu deux de ces articles<br />
et a décidé qu'ils seraient, avec de» légères<br />
modifications, insérés dans la loi de finances.<br />
Le premier article a pour but d'empêcher<br />
les automobiles de disslrnuler les plaques qui<br />
donnent à chaque voiture son identité et son<br />
état civil. H est ainsi conçu :<br />
« Les plaques d'identité, portant le numéro<br />
d ordre attribué aux automobiles par le service<br />
dos mines, devront être plontbées sur le<br />
ObtiBM et estampillées chanie portugaise, ont également<br />
offert des fleurs à Sa Majesté.<br />
Au moment de monter en wagon, la reine<br />
a répondu à une dame qui lui demandait si<br />
elle eta.it contente de son séjour à Paris • « Oh<br />
oui 1 Très contente 1 Je suis bien triste maintenant,<br />
parce qu'il me faut, une fois de plut<br />
quitter la Franco. »<br />
1<br />
Le roi d'Espagne à Bordeaux<br />
r . , , Bordeaux, 6 décembre.<br />
Le roi, la reine et l'infant sont arrivés à Bordeaux<br />
à 2 h. 15, par un train spécial formé à<br />
voyage<br />
r01 parais3aU tr6s Latùgué par le<br />
Leurs Majestés ont été reçues à la gare par<br />
M. Dureault, préfet de la Gironde, et les autorités<br />
; le cortège s'est rendu à l'hôtel Terminus,<br />
ou la Teine est restée avec l'infant et la<br />
nourrice, tandis que le roi montait en auto<br />
pour -procéder à différentes visites.<br />
Dans l'aprés-iiiidi, il a visité la Faculté do<br />
médecine, la maison de santé de Saint-Augustin,<br />
qui fournit tes idicnx infirmières qui le soignèrent<br />
après son opération au château do<br />
Mlramar, et l'hôpital du Tondu.<br />
il & «afin .rendu visita au docteur Mouiro, qui<br />
»'opéra, ct avec lequel il est resté une demi<br />
heure.<br />
Le roi a quitté la maison du docteur M oui»<br />
Les hrach8 américains<br />
Kansas-City, 6 décembre.<br />
La National-Bank du commerce, le plus ancien<br />
établissement financier de<br />
La ville, a<br />
fermé sas fortes. Elle avait on dépôt 1.2 millions<br />
de dollars et devait 22 miliioiis a dartres<br />
banques. . - , , . .„„<br />
La banque devait aussi à la chambre des<br />
compsusations pour un million do certificats<br />
délivrés pendant la récente panique<br />
Le total du passif serait ûe 24 millions do<br />
dollars. .<br />
Un consul toejué<br />
Paris, 6 décembre .<br />
On télégraphie de Constantinoplo au Figaro:<br />
z Pendant une représentation ctans un théâtre<br />
le vioe-comsua d'Alleniagne se leva tout à<br />
coup et se mit à haranguer les assistants de la<br />
façon ia plus inattendue. On se demande si<br />
l'incident est dû à un accès de folie ou à un<br />
accès après boire. »<br />
Collision en ruer<br />
» Rio-de-Janeiro, 6 décembre.<br />
Ce vapeur Guasco, desservant les ports du.<br />
Sud du Brésil, a coulé à la suite dune collision<br />
au large de Paranagua ; il y aurait une<br />
trentaine de victimes.<br />
L'attaque du traîn Toulouse-PaHa<br />
Etampes, 6 décembre.<br />
En attendant de mettre la mata sur les acteurs<br />
principaux du drame qui se dérouta<br />
dans lo rapide n" 16; près d'Etampes. la ponce<br />
a arrêté un autre comparse.<br />
C'est encore un de ces individus plus que<br />
suspects qui, la nuit, rôdent dans le faubourg<br />
Montmartre, sans cesse occupés à la surveillance<br />
de quelque péripatéticienne ou à la recherche<br />
d'un mauvais coup.<br />
R a nom Théodore Chartes, mais ses compagnons<br />
l'ont baptisé Paul le Blond. Il ne<br />
passait que pour une<br />
« terreur » dans lo milieu<br />
où il vivait, mais les femmes racontaient<br />
à voix basse quelques-uns de ses exploits.<br />
Dans l'existence de ces individus, il y a des<br />
hauts et des bas<br />
; à certains moments, ils manient<br />
l'or à poignées<br />
; d'autres fois, ils sont en<br />
proie à la plus noire « purée ».<br />
Or, la police sut que, à la veille du coup<br />
de main d'Etampes, Théodore Charles était<br />
absolument sans ressources et que, le lendemain,<br />
il était devenu subitement riche. De<br />
plus, Charles était très lié avec Roche, arrêté<br />
à Lille.<br />
L'enquête établit que « Paul le Blond »<br />
avait accompagné son ami à Rouen, puis<br />
à Lille, d'où<br />
il était revenu. On sut, en<br />
outre, que Charles avait retiré du Mont-de-<br />
Piété des bijoux qui y étaient depuis près d'un<br />
an et qui représentaient une somme de 450<br />
francs.<br />
C'était suffisant pour faire coffrer le triste<br />
sire et M. Hamard s'y est décidé hier.<br />
U n'est pas certain que Chartes, qui est<br />
l'amant de Julia Thos, une des femmes arrêtées<br />
avec Roche, ait pris une part active au<br />
pillage même du train ; mais il a fait le guet<br />
et dirigé la fuite des malfaiteurs.<br />
Interrogé par M. Hamard sur la provenance<br />
de l'argent trouvé en sa, possession,<br />
l'inculpé a déclaré qu'il l'avait gagné aux<br />
courses.<br />
Chartes est, en conséquence, poursuivi pour<br />
complicité de vol par recel.<br />
Il a été transféré, dès hier soir, à Ftampes<br />
et mis à la disposition de M. Germain, le juge<br />
chargé de l'instruction.<br />
Le juge d'instruction d'Etampes, M. Germain,<br />
a fait subir un interrogatoire à Roche.<br />
Celui-ci n'a pas encore fait les complets<br />
aveux que l'on attend de lui, mais il a, néanmoins,<br />
livré une bonne partie de son secjefc.<br />
H a, notamment, désigné deux des auteurs de<br />
l'attentat, sans vouêoir avouer que le troisième<br />
c'est lui-même.<br />
Roche a nommé ses compilices : l'un, Albinet,<br />
est précisémenboet individu sur qui planèrent<br />
les premiers soupçons, ancien employé révo<br />
qué de l'Ouest, qui fit un coup identique sur<br />
la ligne de V tara on.<br />
Loutre complice n'est connu que sous le<br />
nom de Chariot. Le troisième, d'après Roche,<br />
serait le grand chef de la bande, mais il prétend<br />
ne pas le connaître !<br />
Voici, d'ailleurs, un résumé des déclarations<br />
du prévenu :<br />
— Dès le dimanche d'avant l'attentat, nous<br />
devions, mes camarades et moi, faire le coup.<br />
Nous avions pris à Paris le train pour Limoges,<br />
d'où nous repartîmes le soir pour la gare<br />
des Aubrays, où nous descendîmes. Là, nous<br />
attendîmes ta passage de l'express de Toulouse.<br />
En cours de route, nous décidions de<br />
remettre l'attaque à un autre jour. Dérangés<br />
plusieurs fois pendant le voyage, l'occasion<br />
ne nous avait pas paru propice. Le<br />
mardi, nous avons reoris le train, mais cette<br />
fois pour les Aubrays seulement. De là, nous<br />
devions revenir à Etampes, pour étudier 4e<br />
terrain.<br />
M. Geoffroy, employé- à la gare des Aubrays,<br />
confronté avec François Roche, le reconnaît<br />
formellement comme un des individus<br />
suspects qu'il a vu monter aux Aubrays, et<br />
Roche ne peut nier.<br />
— C'est moi-même, dit M. Geoffroy, qui vous<br />
ai ouvert la portière ; vous êtes monté le premier,<br />
un petit gros vous a suivi et le troisième,<br />
un grand brun, est monté le dernier en<br />
me remerciant et en me disant même qu'il<br />
allait rester debout à la portière !<br />
Et à Etampes, continue alors M. Germain,<br />
comment avez-vous, lors de ce second voyage,<br />
employé votre temps ?<br />
Nous sommes allés, répond Roche, jusqu'à<br />
la gare d'Angerville à pied, car, primitivement,<br />
c'est entre cette gare et Etampes que<br />
nous avions décidé d'opérer<br />
; puis nous y<br />
avons pris un train qui remontait sur Paris,<br />
et nous sommes rentrés.<br />
On arrive alors à la veille de 'attentat. C'était<br />
le mercredi.<br />
— Mes amis et. moi avons encore une fois<br />
pris le train, mais nous sommes descendus<br />
Etrechy, d'où nous avons voyagé à pied jus<br />
qu'à Etamnes, où nous sommes arrivés de<br />
grand matin.<br />
C'est ce jour-là que les trois bandits ont logé<br />
chez le restaurateur Charnel, à proximité de<br />
la gare.<br />
Sur une demande de M. Germain, Roche ex<br />
plique alors que ses complices et lui avaient<br />
abandonné l'idée d'attaquer le train à Angerville,<br />
parce que c'était trop près d'Etampes<br />
et. que l'alarme eût été donnée trop tôt, tan<br />
dis aue, passé Etampes l'express ne s'arrê<br />
tant qu'à Paris, lie avaient \me plus grande<br />
latitude.<br />
— Et alors, intervient M. Gormain, vous<br />
avez pris, dans la. nuit suivante, oelle du jeudi<br />
au vendredi, le train de trois heures pour<br />
Paris ?<br />
Mais Roche n'est pas disposé à aller plus<br />
loin dans ces confidences. Il change soudain<br />
do tactique et ne veut plus être niiêlé à l'affaire.<br />
— Non, dit-il ; moi, je suis rentré à Paris.<br />
Au dernier moment, j ai « flanché » et j'ai<br />
laissé à mes camarades le soin de poursuivre<br />
leur projet. Je leur avais donné rendez-vous<br />
sur les grands boulevards, h un endroit précis,<br />
pour le samedi suivant, dans la matinée.<br />
— Mais, insiste le juge, vous étiez trois ; or,<br />
vous m'avez donné comme complices Albinet<br />
et Chariot. Quel était donc 1e troisième si ce<br />
n'est vous 1<br />
Roche refuse absolument<br />
de répondTc et<br />
jura qu'il ne donnera jamais le nom de celui-là.<br />
Lo juga fait alors entrer M. Grégoire, l'employé<br />
de la gare d'Etampes, qui pointa les<br />
billets dus trois malaaidrms dans la nuit du<br />
21 au 22. Mis en présence de Roche, M. Grégoire<br />
n'hésite pas une seconde.<br />
— Oui, monsieur le Juge, il en était, j'en<br />
suis sûr, je le reconnais parfaitement.<br />
—• Vous vous trompez, monsieur, dit simplement<br />
Roche.<br />
M. Grégoiro sorti, M. Germain continue son<br />
interrogatoire :<br />
— Puisque vous persistez ù, nier, dites-moi<br />
où vous étiez cette nuit-to ?<br />
Coursée $o thovmK<br />
A rkv<br />
Froer,>raa*c du jomU 30 décembre :<br />
vnx du Obftteau (steejto-chaae), i,Mo francs, m*<br />
tarit-*, 3/,00 jneirea.<br />
Oîiom par in ville do Pau, pour tuus chevaux<br />
de 3 ar.3 et au-d-. ,sus. KDtrée, M francs, i'oids -<br />
3 ans, 00 kil.; i ans, CC Ml.; 5 ans ot au-dessus ai<br />
Ui Ṗrix dos Pyrénées, courses de haies (handicap),<br />
2.500 francs. Distance, 2,900 mètres.<br />
Olferts par Ui Société d'iîncouragement dos lias.<br />
sas-Pyi-éni'os, pour tous cli«vaux de J ans et au-<br />
(*-.ssus. Entrée, 100 Irancs, moitié foi-fait s'U est. déclaré.<br />
Publication dos peitds, lo samedi 21 décembre, a<br />
4 heures .!.u soir, il Pïiia.<br />
Deuxième Prit d« la Société des Steeple-Ctiases,<br />
prix spécial, su-epie-chase (lianuicap), 5,ow trancs.<br />
Oista.uace, 4,000 mètres.<br />
Offej-ts pâr la Société des Sloop!c-Oftasos de Franco,<br />
pour chevaux de<br />
4 ans et au-dessus, ayant<br />
couru, en Franco, avaaiit l'époque do<br />
l'engasetnent.<br />
Entrée, 10 Irancs<br />
-, moitié lorrait ot 2D francs<br />
s'il est déclaré.<br />
Public.xi.ion dos poids, la samedi 2t décembre, a<br />
4 liaures du soir, à Pau.<br />
Prix du Boulevard (courses r?« liâtes), à réclamer,<br />
1,500 francs. Distance, 2,900 ra* fire.<br />
Offerts pr-r 1-a ville do Pau, pour tous chevaux da<br />
3 ans et au-dessus, à réclamer psur 4,ooo francs.<br />
Entrée, 50 irancs. Poids, 3 ans, CT kil.; 4 ans, ;D<br />
kU.; 5 ans, 72 kit..<br />
Engagements t>our ces quatre prix Jusqu'au mardi<br />
17 décembre, avana; 4 heures du soir .au secrétariat,<br />
7, place Royale, à Pau*.<br />
Déclaration de. forfaits jusqu'au mardi 24 décenj.<br />
bre, avant midi, 7, place Royale, à Pau.<br />
Luttes<br />
1UX FOLIES-BETIOSEÏ<br />
Constant lo Marin (Belge, 113 kilos) tombe Rom»-<br />
noff (Ru-ïse,<br />
120 kilos), rn M minutes.<br />
ltoch (Allemand, 113 kilos) tombe Raoul do Rouen<br />
(Français. 105 kilos), en 14'SO".<br />
A partir de co soir, )cs luttes cor.Unueront jus.<br />
qu'a résultat ; U n'y aura donc plus do matches<br />
nuls.<br />
Bourrât assailli<br />
Perpignan, 6 décembre.<br />
M. Bourrai député, qui défend en ce moment<br />
sa candidature au conseil général dans<br />
les communes du canton, a été mal reçu<br />
à<br />
Capestang. La réunion qu'il voulait tenir n'a<br />
pu avoir lieu. Son automobile, dans laquelle<br />
il se trouvait en compagnie de M. dg''<br />
H '««s, Crevasses, Gerçures, Vlcère% t<br />
variqueux cl plaies do toute naluio»<br />
I<br />
11 I<br />
TOUTES PHARMACIES<br />
Sa fr, E2£> le flacon<br />
Préparé à Lavaur (Tarn)<br />
par ni<br />
Mnssias, Lespinassc ; Monta..._ , ,<br />
Loublou<br />
; Cahors : Pli" ArUguo r-ayret<br />
Préparé h Lavaur<br />
f Ta ' 1 _. ,