guide technique - Les documents techniques sur l'eau

_ Chapitre 2 : Concevoir une stratégie de préservation et de restauration
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Mais la démarche a pu avoir quelques effets
indésirables : des périmètres calqués sur les
structures de gestion qui ne sont pas toujours
techniquement pertinents. Pour exemple, un bassin
versant peut contenir des entités géographiques
indépendantes, et inversement, la problématique
d’une confluence et la relation au cours d’eau aval
peuvent être mal traitées pour cause de
compétence territoriale.
L’approche classique d’une étude est de définir un
périmètre, puis d’identifier les thèmes à étudier,
qui seront traités de manière homogène sur le
périmètre.
Cette approche a deux inconvénients :
il y a un effet de frontière qui peut conduire à
mal appréhender un phénomène parce qu’il sort
du périmètre fixé, même s’il peut avoir de
l’importance ;
il y a une perte d’énergie à vouloir traiter de
manière homogène tous les thèmes sur tout le
territoire.
La démarche de construction des périmètres
techniques pertinents proposée ici se décline en
trois temps.
1. En premier lieu, bien définir les thématiques
à aborder pour répondre aux enjeux et aux objectifs
visés par l’analyse physique sommaire et l’analyse
territoriale.
2. Ensuite, déterminer les espaces et les
linéaires à prendre en compte par thématique.
Il s’agit de définir les unités géographiques de
bases selon une double approche, technique et
territoriale.
Pour l’approche technique, il faut définir la bonne
maille de réflexion : la cohérence du fonctionnement
global du cours d’eau interdit bien sûr de travailler
sur des unités trop petites ; mais il n’est pas non
plus efficace de vouloir manier de grands territoires
si le fonctionnement physique ne l’impose pas. Il
faudra toutefois rester conscient que la bonne
maille technique n’est pas nécessairement la bonne
maille socio-politique. L’une et l’autre ont leur
pertinence.
La masse d’eau définie dans le cadre de la DCE
est une unité d’évaluation et de planification, mais
pas une unité de gestion. La définition des masses
d’eau intègre de nombreux paramètres, et les
besoins précis de la restauration physique peuvent
conduire à envisager une autre unité de gestion :
certains paramètres de la restauration physique
(continuité sédimentaire, continuité biologique)
pourront nécessiter de rassembler dans l’analyse
plusieurs masses d’eau : c’est le cas notamment
de la continuité sur les cours d’eau à migrateurs,
ou des rivières dont la continuité du transit des
graviers doit être étudiée sur de longues
distances (Drôme, Var, Durance, etc.) ;
la bonne échelle technique peut être plus réduite
que la masse d’eau, mais il faudra alors s’assurer
de la cohérence des actions envisagées à
l’échelle de la masse d’eau, par rapport à ses
objectifs et au programme de mesures ;
en matière de continuité biologique certains
éléments de stratégie sont déjà définis et doivent
être pris en compte : plan anguilles, ouvrages
prioritaires “Grenelle” (lot 1 , lot 2), classements
des cours d’eau (article L. 214 -17 du code de
l’environnement, liste 1 et liste 2) ;
et en tout état de cause, il faut toujours
s’interroger sur le comportement aux frontières
entre deux masses d’eau (notamment,
interrelations entre affluents et cours d’eau
principaux).
Pour l’approche
territoriale, la réflexion
doit aussi s’interroger
sur les bonnes échelles
“humaines”. Pour cela,
l’analyse territoriale
sommaire de la rubrique
B doit être mobilisée,
pour déterminer
notamment les espaces
“vécus” par les riverains,
la géographie des
usages dominants, les
territoires de décision.
Le croisement des deux
approches ( technique
et territoriale) doit
permettre de proposer
en première approche
des unités d’analyse de
base.
L’étape suivante va
permettre d’étendre
l’analyse à tout ce qui est
nécessaire pour assurer la
cohérence de la réflexion : il
n’est donc pas gênant que les unités
soient relativement petites. Il faut toutefois rester
à une maille suffisante pour que le projet ait un
sens vis-à-vis de l’objectif biologique de bon état,
qu’il s’agisse de sa restauration ou de sa
pérennisation lorsque le bon état est atteint ou en
voie de l’être.
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