bilan 2010 - DREAL Lorraine - MinistÃ¨re du DÃ©veloppement durable

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GLOSSAIRE Organismes et services de l’Etat Autres abréviations ou sigles Les dénominations d’anciens services de l’Etat aujourd’hui regroupés suite à la RGPP sont rappelées car présentes dans le texte du document ABF AERM ADEME ARS ASN BARPI BRGM CSP DDAF DDE DDASS DDPP DDSV DDT DGPR DIREN DIRECCTE DPSM DRIRE DRAC DRAF DRE DREAL EPFL INERIS MEEDDM OCDE Architecte des Bâtiments de France Agence de l’eau Rhin-Meuse Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie Agence Régionale de Santé Autorité de Sureté Nucléaire Bureau d’Analyses des Risques et des Pollutions Industrielles Bureau de Recherches Géologiques et Minières Conseil Supérieur de la Pêche Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt Direction Départementale de L’Equipement Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales Direction Départementale de la Protection des Populations Direction Départementale des Services Vétérinaires Direction Départementale des Territoires (ex DDE et DDAF) Direction Générale de la Prévention des Risques Direction Régionale de l’Environnement Direction Régionale des Entreprises de la Concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi Dépôt prévention et sécurité minière Direction Régionale de l’Industrie de la Recherche et de l’Environnement Direction Régionale des Affaires Culturelles Direction Régionale de l’Agricultute et de la Forêt Direction Régionale de l’ Equipement Direction Régionale de l’Environnement, de l’Amenagement et du logement Etablissement Publique Foncier de Lorraine Institut National de l’Environnement Industriel et des Risques Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer Organisation Communautaire pour le Développement Economique AEP Alimentation en Eau Potable AM Arrêté Ministériel AP Arrêté Préfectoral APC Arrêté Préfectoral Complémentaire AASQA Associations Agréées pour la Surveillance de la Qualité de l’Air AS Autorisation de Surveillance ATI Audit Technique Industriel BDAP Base de Données des Arrêtés Préfectoraux BLEVE Boiling Liquid Expanding Vapor Explosion BSDD Bordereau de Suivi des Déchets Dangereux BSDI Bordereau de Suivi des Déchets Industriels CET Centre d’Enfouissement Technique CITEPA Centre Interprofessionnel Technique d’Etudes de la Pollution Atmosphérique CCI Chambre de Commerce et d’Industrie CODENA COmmission DEpartementale de la NAture, des paysages et des sites COPIL COmité de PILotage CODERST COnseil Départemental de l’Environnement, des Risques Sanitaires et Technologiques CHSCT Comité d’Hygiène et de Sécurité des Conditions de Travail CLIC Comités Locaux d’Information et de Concertation CLICE Commission Locale d’Information et de Concertation sur l’Environnement CLIS Commission Locale d’Information et de Surveillance COV Composés Organiques Volatils CSHPF Conseil d’Hygiène Publique de France CSDU Centre de Stockage de Déchets Ultimes DAE Demande d’Autorisation d’Exploiter DASRI Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux DEEE Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques QMNA5 Dédit moyen mensuel sec de récurrence 5 ans DCE Directive Cadre sur l’Eau ESB Encéphalopathie Spongiforme Bovine 128 Environnement industriel et risques en Lorraine
ESST Encéphalopathies Subaigües Spongiformes Transmissibles EPR Etablissement Recevant du Public EDR Etude Détaillée des Risques ESR Etude Simplifiée des Risques GEREP Gestion électronique du registre des émissions polluantes GIC Grande Installation de Combustion GIDIC Gestion Information des Données des Installations Classées HAP Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques IR Indice de Risque IIC Inspection des Installations Classées ICPE Installation Classée pour la Protection de l’Environnement IPPC Integrated Pollution Prevention and Control MMR Mesures de Maîtrise des Risques MRAD Mission de Recyclage Agricole des Déchets MTD Meilleurs Techniques Disponibles OCDE Organisation de Coopération et de Développement de l’Economie OMS Organisation Mondiale de la Santé PAC Porter A Connaissance PPRM Plan de Prévention des Risques Miniers PPA Plan de Protection de l’Atmosphère PDE Plan Départemental d’Elimination POI Plan d’Opération Interne PNSE Plan National Santé Environnement PPI Plan Particulier d’Intervention PREDI Plan Régional d’Elimination des Déchets Industriels PRQA Plan Régional de la Qualité de l’Air PRSE Plan Régional Santé Environnement PLU Plans Locaux d’Urbanisme POP Polluant Organique Pesistant PCB Poly Chloro Biphényls PMPOA Programme de Maîtrise des Pollutions d’Origine Agricole PMPLEE Programme de Maîtrise des Pollutions Liées aux Effluents d’Elevage POM Programme de mesure PMI Programme de Modernisation de l’Inspection PNAQ Programme National d’Affectation des Quotas PNLCC Programme National de Lutte contre le Changement Climatique REFIOM Résidus d’Epuration des Fumées d’Incinération des Ordures Ménagères REFIOM Résidus d’Epuration des Fumées d’Incinération des Ordures Ménagères RSDE Recherche et réduction des rejets de Substances Dangereuses dans l’Eau SAGE Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux SME Schéma de Maîtrise des Emissions SDAGE Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux SDIS STB SIDPC SREI SUP SGS TTD TGI UVCE UIDD UIOM VLE VTR VHU Services Départementaux de la sécurité civile d’Incendie et de Secours Secrétariat technique du bassin Service Interministériel de Défense et de la Protection Civile Service Régional de l’Environnement Industriel Servitude d’Utilité Publique Système de Gestion de la Sécurité Transfert Transfrontalier de Déchets Tribunal de Grande Instance Unconfinated Vapor Cloud Explosion Usine d’Incinération des Déchets Dangereux Usine d’Incinération des Ordures Ménagères Valeur Limite d’Emission Valeur Toxique de Référence Véhicules Hors d’Usage Environnement industriel et risques en Lorraine 129
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