proces-verbal de la seance du verbal de la seance du ... - Belfaux

L’évolution de la dette au 31.12.2009 est de Fr. 4'499'308.79, soit Fr. 1'858.45 par
habitant, en retrait de 3.7% par rapport à l’exercice précédent.
La commission salue les efforts du Conseil communal et le félicite pour l’obtention de
ces résultats positifs, pour la bonne prévision des recettes et la maîtrise des dépenses
de fonctionnement. Il apparaît aussi une prise de conscience pour les charges
liées par les différents partenaires.
La commission financière, ayant pris connaissance du rapport de l’organe de révision,
le préavise favorablement (art. 97 al. let c bis Lco) et propose au Conseil général
d’approuver les comptes.
Le Président ouvre la discussion générale relative aux comptes de fonctionnement
2009.
Par la voix de son porte-parole, M. Dominique Schaller, le groupe PS, PCS et Ouvertures
tient à féliciter le Conseil communal pour la bonne tenue des comptes et les résultats
positifs enregistrés. Il propose au Conseil général de les approuver.
La parole n’étant plus demandée, le Président donne la parole Mme Anne-Lise Meyer
pour la présentation des chapitres 0 à 9 du plan comptable.
Mme Anne-Lise Meyer signale aux membres du Conseil général que des explications
figurent dans la brochure des comptes 2009 qui leur a été adressée avant la séance
et déclare être à leur disposition pour répondre à leurs questions.
0. Administration
Total des charges
Total des revenus
Fr. 775'345.45
Fr. 117'318.90
Le Président ouvre la discussion de détail.
La parole n’étant pas demandée, le Président clôt la discussion de détail relative au
chapitre 0.
1. Ordre public
Total des charges Fr. 465'450.75
Total des revenus Fr. 416'163.70
Le Président ouvre la discussion de détail.
La parole n’étant pas demandée, le Président clôt la discussion de détail relative au
chapitre 1.
2. Enseignement et formation
Total des charges
Fr. 3'369'213.55
Total des revenus Fr. 130'426.80
Le Président ouvre la discussion de détail.
La parole n’étant plus demandée, le Président clôt la discussion de détail relative au
chapitre 2.
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