COMPTE ADMINISTRATIF 2011 - Ville de Roubaix

COMMUNE DE ROUBAIX 

COMPTE ADMINISTRATIF 2011 

COMMUNE DE PLUS DE 10 000 HABITANTS 

Ayant opté pour le vote par nature 

N°INSEE 59 - 512 

Poste comptable de ROUBAIX MUNICIPALE

SOMMAIRE 

pages 

I Informations générales 

3 A - Informations statistiques, fiscales et financières 

4 B - Modalités de vote du budget 

II Présentation générale du budget 

5 A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 

6 A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 

7 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 

8 B1 - Balance générale du budget - Dépenses 

9 B2 - Balance générale du budget - Recettes 

III Vote du budget 

10 à 13 A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles 

14 à 16 A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles 

17 à 19 B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 

20 à 22 B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 

B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 

IV - Annexes Jointes Sans objet 

A - Eléments du bilan 

23 à 63 A1 - Présentation croisée par fonction (1) X 

64 A2.1 - Etat de la dette - Dette sur emprunt - Répartition par préteur X 

A2.2 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X 

A2.3 - Etat de la dette - Autres dettes X 

65 A2.4 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par type de taux X 

66 à 67 A2.5 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes X 

A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement X 

68 A2.7 - Etat de la dette - Contrats de couverture du risque financier X 

68 A2.8 - Etat de la dette - Crédits de trésorerie X 

68 A2.9 - Etat de la dette - Répartition de l'encours (typologie) X 

69 A3 - Méthode utilisée pour les amortissements X 

69 A4 - Etat des provisions X 

A5 - Etalement des provisions 

X 

70 A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X 

71 à 72 A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X 

A7.1.1 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonct. (2) 

X 

A7.1.2 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Invest. (2) 

X 

73 A7.2.1 - Etat des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) X 

A7.2.2 - Etat des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) 

X 

A7.3.1 - Etat de la répartition de la TEOM - Fonc. (4) 

X 

A7.3.2 - Etat de la répartition de la TEOM - Invest. (4) 

X 

74 A8 - Etat des charges transférées X 

75 à 92 A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X 

93 à 163 A10.1 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées X 

164 à 165 A10.2 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Sorties X 

166 A10.3 -Opérations liées aux cessions X 

167 A10.4 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées X 

168 A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties X 

A11 - Etat des travaux en régie 

X 

169 A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale X 

B - Engagements hors bilan 

170 à 171 B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X 

172 B1.2 - Calcul du ratio d'endettement X 

B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail X 

B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé X 

B1.5 - Etat des autres engagements donnés X 

B1.6 - Etat des engagements reçus X 

173 à 219 B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions X 

220 à 221 B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X 

222 à 243 Programme d'investissement - Réalisations par thématique X 

244 à 257 Programme d'investissement - Réalisations par quartier X 

B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X 

B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale 

X 

C - Autres éléments d'informations 

258 à 261 C1.1 - Etat du personnel X 

C1.2 - Actions de formation des élus X 

262 à 263 C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X 

264 C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhèrent la commune ou l'établissement X 

265 C3.2 - Liste des établissements publics créés X 

C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X 

266 C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X 

C3.5 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes X 

D - Décisions en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signatures 

267 D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes X 

268 à 269 D2 - Arrêté et signatures X 

Page 2

BUDGET 

59512 VILLE DE ROUBAIX 2011 

I - INFORMATIONS GENERALES 

INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES 

I 

A 

Informations statistiques 

Valeurs 

Population totale (colonne h du recensement INSEE) 95 813 

Nombre de résidences secondaires (article R 2313-1 in fine ) 144 

Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère 

Lille Métropole Communauté Urbaine 

…………………………………… 

Informations fiscales (N-2) (1) 

Potentiel fiscal et financier Valeurs par hab. pour la Moyennes nationales de la strate 

Fiscal Financier commune (population DGF) Fiscal Financier 

3 taxes 20 342 638,00 212,00 

Taxe professionnelle 35 929 576,00 374,43 498,43 

4 Taxes 56 272 214,00 79 347 740,00 586,43 1 247,98 

Informations financières - ratios (2) 

Valeurs 

communales 

Moyennes nationales 

de la strate (3) 

1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 1 252,00 1 288,00 

2 Produit des impositions directes/population 331,42 510,00 

3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1 451,58 1 402,00 

4 Dépenses d'équipement brut/population 294,94 490,00 

5 Encours de dette/population 1 245,72 1 209,00 

6 DGF/population 541,45 281,00 

7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 53,13% 57,92% 

8 Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal (2) 

8 bis Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal élargi (2) (4) (5) (5) 

9 Dépenses de fonct. et remb. de la dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 94,27% 99,86% 

10 Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 20,32% 34,95% 

11 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 85,82% 86,23% 

Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies. 

(1) Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de 

répartition de la DGF de l'exercie N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). 

(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que 

EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus. Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les 

communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant 

au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf articles L 2313-1, L2313-2, R 2313-1, R2313-2 et R 5211-15 du CGCT). 

Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des 

EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R 2313-7, R 5211-15 et R 5711-3 du CGCT. 

(3)Ratios 1, 2, 3, 4, 6, 7, 9, 10 : source Les Budgets Primitifs des communes 2011 - DGCL - Communes de 50 000 à 100 000 hab. membres d'une 

communauté urbaine à fiscalité professionnelle unique - Ratios 5 et 11 : source MINEFI 2010 

(4) Le CMPF élargi est applicable aux communes appartenant à un EPCI à fiscalité propre. 

(5) Faute d'informations disponibles en matière de fiscalité professionnelle (CET), le CMPF élargi n'a pu être calculé 

Page 3

I - INFORMATIONS GENERALES 

MODALITES DE VOTE DU BUDGET 

I 

B 

POUR MEMOIRE (1) 

I - L' Assemblée délibérante a voté le présent budget : 

- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement, 

- au niveau du chapitre pour la section d'investissement. 

- sans vote formel sur chacun des chapitres. 

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements 

d'article à article est la suivante : 

NEANT 

II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, 

et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement". 

III - Les provisions sont : 

- budgétaires (délibération n°109 d u30/03/2006). 

IV - Le présent budget a été voté (3) : 

- avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1. 

(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget 

(2) A compléter par "du chapitre" ou "de l'article". 

(3) Rayer la mention inutile. 

Page 4

II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET 

VUE D'ENSEMBLE 

II 

A1 

EXECUTION DU BUDGET 

DEPENSES 

RECETTES 

REALISATIONS 

DE L'EXERCICE (mandats 

et titres) 

REPORTS 

DE L'EXERCICE N- 

1 

Section de fonctionnement A 127 359 304,30 G 139 698 125,42 

Section d'investissement B 71 132 696,24 H 69 940 426,42 

Reports en section de 

fonctionnement (002) 

Reports en section 

d'investissement (001) 

+ + 

C I 6 357 189,02 

D 6 905 465,74 J 

TOTAL (réalisations + reports) = A+B+C+D 205 397 466,28 

(si déficit) 

(si excédent) 

= = 

=G+H+I 

+ J 215 995 740,86 

RESTES A 

REALISER A 

REPORTER EN 

N+1(1) 

Section de fonctionnement E 10 510 205,78 K 8 578 409,94 

Section d'investissement F 7 723 689,31 L 3 180 642,46 

TOTAL des restes à réaliser à 

reporter en N+1 =E+F 18 233 895,09 =K+L 11 759 052,40 

RESULTAT Section de fonctionnement =A+C+E 137 869 510,08 =G+I+K 154 633 724,38 

CUMULE Section d'investissement =B+D+F 85 761 851,29 =H+J+L 73 121 068,88 

TOTAL CUMULE =A+B+C+D+E+F 223 631 361,37 

=G+H+I 

+J+K+L 227 754 793,26 

DETAIL DES RESTES A REALISER 

Chap. 

Libellé 

Dépenses engagées non 

Titres restant à émettre 

/art 

mandatées 

TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 10 510 205,78 K 8 578 409,94 

011 Charges a caractere general 5 085 127,18 

012 Charges de personnel et frais assimiles 240 699,04 

013 Attenuations de charges 10 513,92 

65 Autres charges de gestion courante 4 915 579,01 

67 Charges exceptionnelles 268 800,55 

70 Produits des services et du domaine 23 413,20 

73 Impts et taxes 19 998,95 

74 Dotations et participations 8 332 537,77 

75 Autres produits de gestion courante 190 712,10 

77 Produits exceptionnels 1 234,00 

TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F 7 723 689,31 L 3 180 642,46 

13 Subventions d'investissement (reþues) 1 791 931,72 

16 Emprunts et dettes assimilees 605,77 1 106 611,44 

20 Immobilisations incorporelles 843 122,10 

204 Subventions d'equipement versees 492 223,57 

21 Immobilisations corporelles 1 905 445,35 

23 Immobilisations en cours 4 225 876,25 

26 Participations et creances rattachees 50 000,00 

4541 Tx d'office pour compte de tiers - dep - 71 416,27 

4542 Tx d'office pour compte de tiers - rec - 56 916,41 

45811 Depenses - mandat sur les courees 135 000,00 

45821 Recettes - mandat sur les courees 225 182,89 

Page 5


SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES 

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 

Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) 

(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au 

31/12 

II 

A2 

Crédits annulés 

011 Charges à caractère général 36 081 669,73 26 164 121,86 1 806 217,31 5 085 127,18 3 026 203,38 

012 Charges de personnel et frais assimilés 65 484 880,93 63 666 861,17 67 882,47 240 699,04 1 509 438,25 

014 Atténuations de produits 

65 Autres charges de gestion courante 29 383 828,83 23 431 964,56 131 773,35 4 915 579,01 904 511,91 

656 Frais de fonct. Des groupes d'élus 

Total des dépenses de gestion courante 130 950 379,49 113 262 947,59 2 005 873,13 10 241 405,23 5 440 153,54 

66 Charges financières 3 373 400,03 3 133 101,26 240 298,77 

67 Charges exceptionnelles 1 963 704,08 1 516 832,32 38 706,00 268 800,55 139 365,21 

68 Dotations aux provisions (1) 

022 Dépenses imprévues 

Total des dépenses réelles de fonctionnement 136 287 483,60 117 912 881,17 2 044 579,13 10 510 205,78 5 819 817,52 

122 562 814,75 2 083 285,13 10 779 006,33 6 199 481,50 

023 Virement à la section d'investissement (2) 9 668 691,86 

042 Opé. d'ordre de transferts entre sections (2) 7 419 000,23 7 401 844,00 17 156,23 

043 Opé. d'ordre à l 'intérieur de la sect. fonct.(2) 

Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 17 087 692,09 7 401 844,00 17 156,23 

TOTAL 153 375 175,69 125 314 725,17 2 044 579,13 10 510 205,78 5 836 973,75 

Pour information (3) 

D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 

RECETTES DE FONCTIONNEMENT 

Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) 

(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits rattachés Restes à réaliser au 

31/12 


013 Atténuation de charges 604 335,20 786 100,15 10 513,92 -192 278,87 

70 Produits des services, du domaine et ventes. 3 072 420,34 3 393 135,49 148 449,00 23 413,20 -492 577,35 

73 Impôts et taxes 60 238 819,74 60 916 808,73 19 998,95 -697 987,94 

74 Dotations et participations 79 183 659,41 67 680 203,42 2 443 089,44 8 332 537,77 727 828,78 

75 Autres produits de gestion courante 2 271 338,74 2 522 431,56 190 712,10 -441 804,92 

Total des recettes de gestion courante 145 370 573,43 135 298 679,35 2 591 538,44 8 577 175,94 -1 096 820,30 

76 Produits financiers 90 000,01 162 993,50 -72 993,49 

77 Produits exceptionnels 839 160,86 1 026 661,76 1 234,00 -188 734,90 

78 Reprises sur provisions (1) 

Total des recettes réelles de fonctionnement 

146 299 734,30 136 488 334,61 2 591 538,44 8 578 409,94 -1 358 548,69 

042 Opé. d'ordre de transferts entre sections (2) 718 252,37 618 252,37 100 000,00 

043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. (2) 

Total des recettes d'ordre de fonctionnement 718 252,37 618 252,37 100 000,00 

TOTAL 147 017 986,67 137 106 586,98 2 591 538,44 8 578 409,94 -1 258 548,69 


R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 6 357 189,02 

(1) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. 

(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. 

(3) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). 

(4) A servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagement 

(lotissement, ZAC …) par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes. 

(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de 

de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. 

(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou 

qu'il crée. 

(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). 

(8) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. 

Page 6


SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES 

DEPENSES D'INVESTISSEMENT 

Chap Libellé Crédits ouverts 

(BP+DM+RAR N-1) 

Mandats émis 

Restes à réaliser au 

31/12 

II 

A3 


3 Stocks (4) 

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 2 672 106,79 1 245 331,93 843 122,10 583 652,76 

204 Subventions d'équipement versées 1 278 516,00 766 254,70 492 223,57 20 037,73 

21 Immobilisations corporelles 6 524 640,07 3 993 545,60 1 905 445,35 625 649,12 

22 Immobilisations reçues en affectation (5) 

23 Immobilisations en cours 33 023 311,35 21 931 492,59 4 225 876,25 6 865 942,51 

Total des opérations d'équipement 

Total des dépenses d'équipement 43 498 574,21 27 936 624,82 7 466 667,27 8 095 282,12 

10 Dotations, fonds divers et réserves 

13 Subventions d'investissement 

16 Emprunts et dettes assimilées 42 465 428,31 36 369 256,21 605,77 6 095 566,33 

18 Compte de liaison : affectation … (6) 

26 Particip., créances rattachées à des particip. 50 000,00 50 000,00 

27 Autres immobilisations financières 2 740 000,00 2 340 000,00 400 000,00 


Total des dépenses financières 45 255 428,31 38 709 256,21 50 605,77 6 495 566,33 

45..1 Total des opé. Pour compte de tiers (7) 1 606 627,88 322 137,16 206 416,27 1 078 074,45 

Total des dépenses réelles d'investissement 90 360 630,40 66 968 018,19 

62 715 623,45 

7 723 689,31 

3 462 741,76 

15 668 922,90 

18 633 184,21 

040 Opé. d'ordre de transferts entre sections (2) 718 252,37 618 252,37 100 000,00 

041 Opérations patrimoniales (2) 3 658 243,89 3 546 425,68 111 818,21 

Total des dépenses d'ordre d'investissement 4 376 496,26 4 164 678,05 211 818,21 

TOTAL 94 737 126,66 71 132 696,24 7 723 689,31 15 880 741,11 


D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 6 905 465,74 

RECETTES D'INVESTISSEMENT 

Chap Libellé Crédits ouverts 


Titres émis 

Restes à réaliser au 

31/12 


3 Stocks (4) 

13 Subventions d'investissement 17 138 669,65 7 799 253,50 1 791 931,72 7 547 484,43 

16 Emprunts et dettes assimilées 44 200 563,24 34 894 010,28 1 106 611,44 8 199 941,52 

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 

204 Subventions d'équipement versées 

21 Immobilisations corporelles 

22 Immobilisations reçues en affectation (5) 

23 Immobilisatons en cours 830 000,00 830 000,00 

Total des recettes d'équipement 62 169 232,89 42 693 263,78 2 898 543,16 16 577 425,95 

10 Dot.,fonds divers et réserves (hors 1068) 3 365 000,00 3 462 585,97 -97 585,97 

1068 Excédents de fonct. capitalisés (8) 10 488 426,25 10 488 426,25 

138 Autres sub. d' invest. non transf. 

18 Compte de liaison : affectation à … 

26 Particip., créances rattachées à des particip. 


024 Produits des cessions 918 552,14 

Total des recettes financières 17 258 978,39 16 038 012,22 302 414,03 

45..2 Total des opé. pour le compte de tiers (7) 1 468 445,14 260 880,74 282 099,30 925 465,10 

Total des recettes réelles d'investissement 80 896 656,42 58 992 156,74 3 180 642,46 17 805 305,08 

021 Virement de la section de fonctionnement (2) 9 668 691,86 

040 Opé. d'ordre de transferts entre sections (2) 7 419 000,23 7 401 844,00 17 156,23 


Total des recettes d'ordre d'investissement 20 745 935,98 10 948 269,68 128 974,44 

TOTAL 101 642 592,40 69 940 426,42 3 180 642,46 17 934 279,52 


R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 

Page 7


BALANCE GENERALE DU BUDGET 

II 

B1 

1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) 

FONCTIONNEMENT 

Opérations réelles 

(1) 

Opérations d'ordre 

(2) 

TOTAL 

011 Charges à caractère général 27 970 339,17 27 970 339,17 

012 Charges de personnel et frais assimilés 63 734 743,64 63 734 743,64 

014 Atténuation de produits 

60 Achats et variations de stocks (3) 

65 Autres charges de gestion courante 23 563 737,91 23 563 737,91 

656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus (4) 

66 Charges financières 3 133 101,26 3 133 101,26 

67 Charges exceptionnelles 1 555 538,32 1 346 692,11 2 902 230,43 

68 Dotation aux amortissements et provisions 6 055 151,89 6 055 151,89 

71 Production stockée (ou déstockage) (3) 

Dépenses de fonctionnement - Total 119 957 460,30 7 401 844,00 127 359 304,30 

Pour information 


INVESTISSEMENT 


(1) 


(2) 

TOTAL 

10 Dotations, fonds divers et réserves 433 152,80 433 152,80 

13 Subventions d'investissement 476 749,00 476 749,00 

15 Provisions pour risques et charges (5) 

16 Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire) 36 369 256,21 36 369 256,21 

18 Compte de liaison : affectation (8) 

Total des opérations d'équipement 

19 Différences sur réalisations d'immobilisations 618 252,37 618 252,37 

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 1 245 331,93 23 479,87 1 268 811,80 

204 Subventions d'équipements versés 766 254,70 703 640,90 1 469 895,60 

21 Immobilisations corporelles (6) 3 993 545,60 146 518,73 4 140 064,33 

22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 

23 Immobilisations en cours (6) 21 931 492,59 1 739 661,76 23 671 154,35 

26 Participations et créances rattachées à des participations 

27 Autres immobilisations financières 2 340 000,00 2 340 000,00 

28 Amortissements des immobilisations (reprises) 

29 Provisions pour dépréciations des immobilisations (5) 

39 Provisions pour dépréciations des stocks et en-cours (5) 

45..1 Total des opérations pour compte de tiers (7) 322 137,16 23 222,62 345 359,78 

481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 

49 Provisions pour dépréciations des comptes de tiers (5) 

59 Provisions pour dépréciations des comptes financiers (5) 

010 Stocks 

Dépenses d'investissement - Total 66 968 018,19 4 164 678,05 71 132 696,24 



(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. 

(2) Voir liste des opérations d'ordre. 

(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. 

(4) Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. 

(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. 

(6) Hors chapitres "opérations d'équipement" 

(7) Seul le total des opérations par compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV-A9). 

(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé 

qu'elle ou qu'il crée. 

(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. 

En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. 

Page 8


BALANCE GENERALE DU BUDGET 

II 

B2 

2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) 



(1) 


(2) 

TOTAL 

013 Atténuation de charges 786 100,15 786 100,15 

60 Achats et variation des stocks (3) 

70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 3 541 584,49 3 541 584,49 

71 Production stockée (ou déstockage) 

72 Travaux en régie 

73 Impôts et taxes 60 916 808,73 60 916 808,73 

74 Dotations et participations 70 123 292,86 70 123 292,86 

75 Autres produits de gestion courante 2 522 431,56 2 522 431,56 

76 Produits financiers 162 993,50 162 993,50 

77 Produits exceptionnels 1 026 661,76 618 252,37 1 644 914,13 

78 Reprises sur amortissements et provisions 

79 Transferts de charges 

Recettes de fonctionnement - Total 139 079 873,05 618 252,37 139 698 125,42 


R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 6 357 189,02 



(1) 


(2) 

TOTAL 

10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 3 462 585,97 3 462 585,97 

13 Subventions d'investissement 7 799 253,50 7 799 253,50 

15 Provisions pour risques et charges (5) 

16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 34 894 010,28 34 894 010,28 

18 Compte de liaison : affectation 

19 Différences sur réalisations d'immobilisation 146 703,11 146 703,11 

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 1 636 610,84 1 636 610,84 

204 Subventions d'équipements versées 

21 Immobilisations corporelles 1 880 117,89 1 880 117,89 

22 Immobilisations reçues en affectation 

23 Immobilisations en cours 249 569,65 249 569,65 

26 Participations et créances rattachées à des participations 

27 Autres immobilisations financières 2 087 000,00 2 087 000,00 

28 Amortissements des immobilisations 5 907 006,21 5 907 006,21 

29 Provisions pour dépréciation des immobilisations (5) 

39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours (5) 

45..2 Opérations pour compte de tiers (7) 260 880,74 980 116,30 1 240 997,04 

481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 83 145,68 83 145,68 

49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers (5) 65 000,00 65 000,00 

59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers (5) 

010 Stocks 

Recettes d'investissement - Total 48 503 730,49 10 948 269,68 59 452 000,17 



Page 9

SECTION DE FONCTIONNEMENT 

III - VOTE DU BUDGET 

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES 

III 

A1 

Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Mandats émis Charges 

rattachées 

Restes à 

réaliser au 

annulés 

art (1) 

31/12 

011 Charges à caractère général 36 081 669,73 26 164 121,86 1 806 217,31 5 085 127,18 3 026 203,38 

60611 Eau et assainissement 344 584,32 323 549,90 291,37 19 816,95 926,10 

60612 Energie - electricite 3 284 896,72 2 981 874,13 301 762,51 1 260,08 

60613 Chauffage urbain 1 701 083,26 1 445 332,14 253 099,36 2 651,76 

60621 Combustibles 2 951,97 2 538,72 150,00 263,25 

60622 Carburants 312 985,93 310 999,88 1 571,50 414,55 

60623 Alimentation 378 006,42 240 420,46 35 450,44 74 826,68 27 308,84 

60624 Produits de traitement 99 638,40 72 080,09 19 949,45 6 653,77 955,09 

60628 Autres fournitures non stockees 24 778,30 13 846,79 840,19 4 139,23 5 952,09 

60631 Fournitures d'entretien 229 786,85 115 395,16 56 752,42 38 042,54 19 596,73 

60632 Fournitures de petit equipement 220 632,19 124 834,66 40 960,37 33 142,76 21 694,40 

60633 Fournitures de voirie 155 904,31 121 026,06 158,40 15 133,90 19 585,95 

60636 Vetements de travail 158 406,11 -1 031,87 111 740,70 43 783,70 3 913,58 

6064 Fournitures administratives 228 927,39 169 709,16 38 938,65 9 696,78 10 582,80 

6065 Livres, disques, cassettes...(biblio.) 230 338,57 177 511,13 52 584,65 242,79 

6067 Fournitures scolaires 343 196,10 308 980,98 16 036,52 622,83 17 555,77 

6068 Autres matieres et fournitures. 1 417 811,05 1 068 545,11 83 745,89 169 295,44 96 224,61 

611 Contrats de prestations de services 4 999 052,63 3 161 230,56 431 756,15 290 069,69 1 115 996,23 

6122 Credit - bail mobilier 18 000,00 16 492,88 1 507,12 

6132 Locations immobilieres 1 086 722,10 932 504,28 87 369,59 66 848,23 

6135 Locations mobilieres 674 418,33 455 656,01 18 824,63 145 903,70 54 033,99 

614 Charges locatives et de copropriete 151 910,11 146 545,38 1 157,10 4 207,63 

61521 Terrains 583 805,95 508 034,00 73 512,29 2 259,66 

61522 Batiments 2 082 841,39 1 242 835,92 34 215,04 703 211,87 102 578,56 

61523 Voies et reseaux 635 348,78 516 464,36 115 744,28 3 140,14 

61551 Materiel roulant 44 643,29 40 040,72 635,27 3 967,30 

61558 Autres biens mobiliers 584 647,24 236 282,15 9 484,20 272 989,14 65 891,75 

6156 Maintenance 982 284,00 809 830,70 44 214,58 57 207,17 71 031,55 

616 Primes d'assurances 735 084,03 513 953,78 166 277,00 54 853,25 

617 Etudes et recherches 1 004 781,96 328 235,57 67 785,89 485 267,24 123 493,26 

6182 Documentation generale et technique 227 399,71 164 749,31 2 086,00 50 201,39 10 363,01 

6184 Versements a des organismes de formation 634 801,64 235 283,60 199 478,82 67 621,00 132 418,22 

6185 Frais de colloques et seminaires 34 349,47 22 229,06 2 639,00 9 481,41 

6188 Autres frais divers 92 094,95 53 532,25 10 756,40 20 540,72 7 265,58 

62 (2) 

6225 Indemnites au compt. et aux regisseurs 15 970,81 15 021,02 949,79 

6226 Honoraires 63 964,66 40 265,19 2 415,82 21 283,65 

6227 Frais d'actes et de contentieux 125 764,54 94 577,77 18 340,72 12 846,05 

6228 Divers 90 973,26 52 760,24 14 795,71 18 908,17 4 509,14 

6231 Annonces et insertions 178 217,66 145 025,77 280,00 12 830,06 20 081,83 

6232 Fetes et ceremonies 599 409,12 462 559,10 20 176,76 67 158,50 49 514,76 

6233 Foires et expositions 371 479,26 315 272,51 46 180,49 10 026,26 

6236 Catalogues et imprimes 388 944,24 305 162,74 4 842,90 40 339,88 38 598,72 

6237 Publications 155 436,14 151 283,75 2 020,00 2 132,39 

6238 Divers 922 642,24 577 858,44 9 637,90 320 032,61 15 113,29 

6241 Transports de biens 238 579,84 139 553,63 2 045,00 95 400,06 1 581,15 

6247 Transports collectifs 334 291,91 264 688,29 26 211,60 7 004,95 36 387,07 

6248 Divers 200,00 200,00 

Page 10




III 

A1 


(BP+DM+ 

RAR N-1) 


rattachées 

Restes à 

réaliser au 

annulés 

art (1) 

31/12 

6251 Voyages et deplacements 183 523,03 161 917,78 257,36 8 335,38 13 012,51 

6256 Missions 1 076,60 299,60 328,56 448,44 

6257 Receptions 173 467,71 132 364,56 8 968,50 8 375,02 23 759,63 

6261 Frais d'affranchissement 342 471,33 309 387,90 1 522,26 31 189,38 371,79 

6262 Frais de telecommunications 691 763,21 566 400,20 1 934,37 23 950,88 99 477,76 

627 Services bancaires et assimiles. 4 500,00 3 713,59 786,41 

6281 Concours divers (cotisations...) 64 330,93 55 022,13 1 820,00 7 488,80 

6282 Frais de gardiennage 576 126,04 360 910,40 83 202,19 79 662,73 52 350,72 

6283 Frais de nettoyage des locaux 194 710,70 139 743,80 45 772,44 179,40 9 015,06 

62841 Redevances d archeologie preventive 3 643,00 3 643,00 

62878 Remb. de frais a d'autres organismes 300,00 100,00 200,00 

6288 Autres 6 013 968,26 4 462 391,53 359 078,90 738 774,08 453 723,75 

63512 Taxes foncieres 497 608,62 495 131,11 1 057,75 179,00 1 240,76 

63513 Autres impots locaux 2 113,43 2 113,43 

6353 Impots indirects 2 700,00 1 886,00 814,00 

6354 Droits d'enregistrement et de timbre 2 418,49 280,00 2 138,49 

6355 Taxes et impots sur les vehicules 2 221,00 2 221,00 

637 Autres impots, taxes (autres organismes) 132 740,23 45 167,78 87 572,45 

012 Charges de personnel et frais assimilés 65 484 880,93 63 666 861,17 67 882,47 240 699,04 1 509 438,25 

6218 Autre personnel exterieur 562 795,28 371 101,24 54 600,00 8 225,73 128 868,31 

6331 Versement de transport 756 510,32 752 846,92 3 663,40 

6332 Cotisations versees au f.n.a.l. 195 750,86 188 334,55 7 416,31 

6336 Cotisations au c.n.f.p.t. et c.g.f.p.t. 367 000,00 329 440,32 29 902,75 7 656,93 

64111 Remuneration principale 30 272 511,37 29 747 306,60 94 409,20 430 795,57 

64112 Nbi, sup. fam. et indem. de residence 1 338 424,41 1 338 424,41 

64118 Autres indemnites. 6 813 924,95 6 697 574,97 8 176,19 89 376,00 18 797,79 

64131 Remunerations 6 375 852,28 6 268 843,09 17 335,00 89 674,19 

64168 Autres emplois d'insertion 1 496 202,00 1 047 804,72 448 397,28 

6451 Cotisations a l'u.r.s.s.a.f. 5 247 327,86 5 176 784,96 70 542,90 

6453 Cotisations aux caisses de retraite 8 924 855,62 8 917 659,58 7 196,04 

6454 Cotisations aux a.s.s.e.d.i.c 550 834,12 494 752,02 56 082,10 

6455 Cotisations pour assurance du personnel 100 000,00 57 409,06 42 590,94 

6456 Versement au f.n.c du sup. familial 1 969 829,23 1 967 112,86 2 716,37 

6458 Cot. aux autres organismes sociaux. 143 311,28 143 185,76 125,52 

6472 Prestations familiales directes 20 748,11 20 641,97 106,14 

64731 Alloc. de chomage versees directement 34 862,00 3 997,40 30 864,60 

6475 Medecine du travail, pharmacie 77 161,90 70 873,42 1 450,36 4 838,12 

6478 Autres charges sociales diverses 20 270,80 15 164,52 5 106,28 

64831 Indemnites aux agents 2 628,22 2 311,44 316,78 

64832 Contrib. au fonds de comp. de c.p.a 145 694,37 446,56 145 247,81 

6488 Autres charges 68 385,95 54 844,80 13 541,15 

014 Atténuation de produits 

65 Autres charges de gestion courante 29 383 828,83 23 431 964,56 131 773,35 4 915 579,01 904 511,91 

6531 Indemnites (elus) 549 823,04 537 414,18 12 408,86 

Page 11




III 

A1 


(BP+DM+ 

RAR N-1) 


rattachées 

Restes à 

réaliser au 

annulés 

art (1) 

31/12 

6532 Frais de mission (elus) 12 851,63 12 038,12 410,85 402,66 

6533 Cotisations de retraite (elus) 39 291,96 39 291,96 

6534 Securite sociale - part patronale (elus) 9 085,00 5 993,52 3 091,48 

6535 Formation (elus) 18 606,21 14 123,81 3 827,20 655,20 

654 Pertes sur creances irrecouvrables 143 590,86 140 481,99 3 108,87 

6554 Contrib. aux organismes de regroupement 459 621,35 349 587,45 14 904,00 20 998,21 74 131,69 

6558 Autres contributions obligatoires 2 254 108,92 2 115 452,04 114 908,00 232,08 23 516,80 

657361 Caisse des ecoles 1 350,00 421,23 928,77 

657362 Ccas 6 335 902,25 6 160 151,89 175 750,36 

65737 Sub. de fonc. autres etab. pub. locaux 665 537,86 593 051,53 72 486,33 

65748 Sub. de fonct. (asso. et autres prives) 18 601 006,62 13 202 941,09 1 961,35 4 639 544,75 756 559,43 

658 Charges diverses de la gestion courante 293 053,13 261 436,98 1 908,00 29 708,15 

656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus 

TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 

(a) = (011+012+014+65+656) 130 950 379,49 113 262 947,59 2 005 873,13 10 241 405,23 5 440 153,54 

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. 

(2) Sauf le compte 621 retracé au sein du chapitre 012. 

Page 12



III 

A1 


art (1) 

(BP+DM+ Mandats émis 

annulés 

RAR N-1) 

Charges 

rattachées 

Restes à 

réaliser au 31/12 

66 Charges financières (b) 3 373 400,03 3 133 101,26 240 298,77 

6615 Interets des comptes crediteurs 73 400,00 7 980,76 65 419,24 

666 Pertes de change 0,03 0,03 

668 Autres charges financieres 50 000,00 46 594,38 3 405,62 

66111 Intérêts réglés à l'échéance 3 100 000,00 3 015 656,15 84 343,85 

66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 150 000,00 62 869,94 87 130,06 

Calcul du 66112 (2) (ICNE N-ICNE N-1) 62 869,94 

Montant des ICNE de l'exercice= 691 329,35 

Montant de l'exercice N-1= 628 459,41 

67 Charges exceptionnelles (c) 1 963 704,08 1 516 832,32 38 706,00 268 800,55 139 365,21 

6711 Interets moratoires / penal. sur marches 5 114,13 5 014,29 99,84 

6712 Amendes fiscales et penales 18 560,00 15 058,24 2 000,00 1 000,00 501,76 

6713 Secours et dots 797 006,28 386 651,29 36 706,00 267 800,55 105 848,44 

6714 Bourses et prix 10 000,00 2 800,00 7 200,00 

6718 Autres charges excep. sur ope. de gest. 524,90 524,90 

673 Titres annules (sur exerc. anterieurs) 199 195,88 174 223,21 24 972,67 

67442 Sub. aux regies avec person. morale 918 000,00 918 000,00 

678 Autres charges exceptionnelles 15 302,89 14 560,39 742,50 

68 Dotations aux provisions (d) (3) 

022 Dépenses imprévues (e) 

TOTAL DES DEPENSES REELLES = 

a+b+c+d+e 136 287 483,60 117 912 881,17 2 044 579,13 10 510 205,78 5 819 817,52 

023 Virement à la section d'investissement 9 668 691,86 

Opérations d'ordre de transfert entre sections (4), (5), 

042 (6) 7 419 000,23 7 401 844,00 17 156,23 

675 Valeurs comptables des immo. cedees 1 152 997,12 1 152 997,12 

676 Dif. sur real. (+) transferees en invst. 146 703,11 146 703,11 

678 Autres charges exceptionnelles 47 000,00 46 991,88 8,12 

6811 Dot. aux amort. des immo. 5 924 100,00 5 907 006,21 17 093,79 

6817 Dot. aux prov. pour dep. (actifs circu.) 65 000,00 65 000,00 

6862 Dot. aux amort. (charges fi. a repartir) 83 200,00 83 145,68 54,32 

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT 

DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 17 087 692,09 7 401 844,00 17 156,23 

043 Opé; d'ordre à l'intérieur de la section de fonct.(7) 

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 17 087 692,09 7 401 844,00 17 156,23 

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 

DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et 

d'ordre) 153 375 175,69 125 314 725,17 2 044 579,13 10 510 205,78 5 836 973,75 



Page 13


SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES 

III 

A2 


(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits 

rattachés 

Restes à 


annulés 

art (1) 

013 Atténuation des charges 604 335,20 786 100,15 10 513,92 -192 278,87 

6091 De matieres premieres (et fournitures) 9 008,20 83 814,03 -74 805,83 

629 Rabais sur autres services exterieurs. 900,00 1 288,91 -388,91 

6419 Remboursements sur rem. du personnel 574 427,00 587 820,28 10 513,92 -23 907,20 

6459 Remb. sur securite sociale et de prev. 20 000,00 113 176,93 -93 176,93 

70 Produits des services, du domaine et ventes … 3 072 420,34 3 393 135,49 148 449,00 23 413,20 -492 577,35 

7018 Autres ventes de produits finis 3 855,75 3 587,75 268,00 

70311 Concession cimetieres (produit net) 144 000,00 175 810,00 -31 810,00 

70312 Redevances funeraires 31 588,00 45 038,00 88,00 -13 538,00 

704 Travaux 22 505,30 34 155,34 -11 650,04 

7062 Red. des services a caractere culturel 339 058,80 483 385,93 3 583,51 -147 910,64 

70631 Red. des serv. a caractere sportif 35 040,00 44 682,55 -9 642,55 

70632 Red. des serv. a caractere de loisirs 209 501,64 385 750,12 501,64 -176 750,12 

7064 Taxes de desinfection 6 120,00 5 552,16 567,84 

7066 Red. des services a caractere social 419 110,78 404 111,32 14 999,46 

7067 Red. des serv. peri-scolaires/d'enseign. 1 382 146,27 1 373 516,64 147 049,00 2 936,21 -141 355,58 

70688 Autres prestations de services 7 496,20 11 673,48 1 400,00 2 080,48 -7 657,76 

7078 Vente d'autres marchandises 24 874,00 22 249,85 2 624,15 

7081 Prod. serv. exploites pour le personnel 67 000,00 54 270,61 12 729,39 

7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 40 800,00 40 996,15 1 055,40 -1 251,55 

70848 Aux autres organismes 112 172,64 151 622,48 1 491,00 -40 940,84 

70878 Remb. de frais par d'autres redevables 141 382,46 62 423,80 11 382,46 67 576,20 

7088 Autres produits d'activites annexes 85 768,50 94 309,31 294,50 -8 835,31 

73 Impôts et taxes 60 238 819,74 60 916 808,73 19 998,95 -697 987,94 

7311 Contributions directes 31 891 754,00 31 754 548,00 137 206,00 

7321 Attribution de compensation 21 047 000,00 21 047 017,00 -17,00 

7322 Dotation de solidarite communautaire 2 785 455,00 2 785 455,00 

7323 F.n.g.i.r 207,00 -207,00 

7336 Droits de place 145 465,00 136 411,08 1 005,56 8 048,36 

7337 Droits de stationnement 1 120 000,00 1 047 820,71 72 179,29 

7338 Autres taxes 320 418,24 339 606,60 18 293,39 -37 481,75 

7343 Taxe sur les pylones electriques 3 000,00 3 828,00 -828,00 

7351 Taxe sur l'electricite 1 100 000,00 1 203 429,84 -103 429,84 

7362 Taxes de sejour 14 027,50 14 027,50 

7363 Impot sur les spectacles 11 000,00 11 000,00 

73682 Affiches, reclames, enseignes 100 700,00 49 047,18 700,00 50 952,82 

7381 Taxe addit.aux droits de mutation 1 700 000,00 2 535 410,82 -835 410,82 

74 Dotations et participations 79 183 659,41 67 680 203,42 2 443 089,44 8 332 537,77 727 828,78 

7411 Dotation forfaitaire 23 175 262,00 23 175 262,00 

74123 Dotation de solidarite urbaine 25 957 048,00 25 957 048,00 

74127 Fonds national de perequation 2 745 411,00 2 745 411,00 

745 Dotation speciale instituteurs 12 000,00 11 232,00 768,00 

746 Dotation generale de decentralisation 1 169 774,00 1 164 481,33 5 292,67 

74718 Participations etat autres 3 532 564,57 2 106 951,30 1 608 544,04 -182 930,77 

7472 Participations regions 605 792,00 305 325,02 280 637,53 19 829,45 

7473 Participations departements 191 600,09 185 987,25 60 235,29 -54 622,45 

74741 Participations communes membres du gfp 8 735,00 8 735,00 

74751 Participations gfp de rattachement 682 749,58 601 564,64 62 727,39 18 457,55 

7476 Participations c.c.a.s./caisses des ec. 564 416,35 328 643,94 205 352,28 30 420,13 

7477 Participations budget communautaire 4 450 035,92 1 257 620,77 3 143 184,89 49 230,26 

7478 Participations autres organismes 8 216 411,28 2 885 637,82 2 443 089,44 1 719 856,35 1 167 827,67 

7482 Compen. perte de taxe add. dts de mut. 2 973,00 -2 973,00 

74832 Attribution du f.d.t.p. 1 800 000,00 1 981 932,33 -181 932,33 

74833 Etat - compensation au titre de la cet 1 027 956,00 1 027 956,00 

74834 Etat - compensation exo. des t.f. 970 180,00 970 180,00 

Page 14



III 

A2 



rattachés 

Restes à 


annulés 

art (1) 

74835 Etat - compensation exo. des t.h. 2 033 669,00 2 051 035,00 -17 366,00 

748372 Dotation de developpement urbain 1 969 523,62 632 257,08 1 252 000,00 85 266,54 

7484 Dotation de recensement 21 531,00 21 536,00 -5,00 

7485 Dotation des titres securises 192 514,00 -192 514,00 

7488 Autres attributions et participations 49 000,00 65 919,94 -16 919,94 

75 Autres produits de gestion courante 2 271 338,74 2 522 431,56 190 712,10 -441 804,92 

752 Revenus des immeubles 1 748 058,43 1 743 017,59 93 793,39 -88 752,55 

757 Red. des fermiers et concessionnaires 144 800,00 46 250,49 98 549,51 

758 Produits divers de gestion courante 378 480,31 733 163,48 96 918,71 -451 601,88 

TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 

(a) = 70+73+74+75+013 145 370 573,43 135 298 679,35 2 591 538,44 8 577 175,94 -1 096 820,30 

Page 15



III 

A2 



rattachés 

Restes à 


annulés 

art (1) 

76 Produits financiers (b) 90 000,01 162 993,50 -72 993,49 

761 Produits de participations 90 000,00 96 044,32 -6 044,32 

768 Autres produits financiers 0,01 66 949,18 -66 949,17 

7621 Intérêts encaissés à l'échéance 

7622 Intérêts - Rattachement des ICNE 

Calcul du 7622 

Montant des ICNE de l'exercice= 

Montant de l'exercice N-1= 

77 Produits exceptionnels (c) 839 160,86 1 026 661,76 1 234,00 -188 734,90 

7711 Dedits et penalites percus 27 168,50 67 045,17 -39 876,67 

7714 Recouvrement sur non valeur 6 159,45 -6 159,45 

7718 Autres prod. excep. sur ope. de gestion 7 074,84 26 771,61 200,00 -19 896,77 

773 Mandats annules sur ex. anterieurs 1 000,00 6 000,00 -5 000,00 

775 Produits des cessions d'immobilisations 681 447,86 681 447,86 

7788 Produits exceptionnels divers 122 469,66 239 237,67 1 034,00 -117 802,01 

78 Reprises sur provisions (d) (2) 

TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d 146 299 734,30 136 488 334,61 2 591 538,44 8 578 409,94 -1 358 548,69 

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (3), (4), (5) 

718 252,37 618 252,37 100 000,00 

722 Immobilisations corporelles 100 000,00 100 000,00 

776 Differences sur realisations (negatives) 618 252,37 618 252,37 

043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. (6) 

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 718 252,37 618 252,37 100 000,00 

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 

DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre) 147 017 986,67 137 106 586,98 2 591 538,44 8 578 409,94 -1 258 548,69 


R 002 Excédent de fonctionnement reporté N-1 6 357 189,02 


(2) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires; 

(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DI 040. 

(4) Dont 776 


(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. 

Page 16

SECTION D' INVESTISSEMENT 


SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES 

III 

B1 

Chap/ 

art(1) 

010 Stocks 

Libellé (1) 

Crédits ouverts 


Mandats émis 

Restes à 

réaliser au 

31/12 


20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 2 672 106,79 1 245 331,93 843 122,10 583 652,76 

2031 Frais d'etudes 1 954 744,18 785 264,99 599 830,25 569 648,94 

2033 Frais d insertion 29 972,09 20 749,49 6 346,17 2 876,43 

205 Concessions, licences, marques, etc... 497 390,52 250 810,11 236 945,68 9 634,73 

2088 Autres immobilisations incorporelles 190 000,00 188 507,34 1 492,66 

204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 1 278 516,00 766 254,70 492 223,57 20 037,73 

2042 Sub. d equipement au secteur prive 1 278 516,00 766 254,70 492 223,57 20 037,73 

21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 6 524 640,07 3 993 545,60 1 905 445,35 625 649,12 

2111 Terrains nus 28 626,22 28 626,22 

2112 Terrains de voirie 23 000,00 22 494,25 505,75 

2115 Terrains batis 265 332,80 89 503,23 4 395,00 171 434,57 

2128 Autres agencements et amenagements 74 788,71 57 597,20 16 455,04 736,47 

21311 Hotel de ville 61 169,70 46 817,56 6 575,82 7 776,32 

21312 Batiments scolaires 152 773,98 134 031,76 18 662,40 79,82 

21318 Autres batiments publics 1 202 689,77 545 937,97 530 461,84 126 289,96 

2135 Instal. gen., amenagements des construc. 223 668,23 128 563,24 47 553,83 47 551,16 

2138 Autres constructions 861 981,41 857 819,36 4 162,05 

2151 Reseaux de voirie 23 191,40 11 110,20 12 077,12 4,08 

2152 Installations de voirie 302 256,30 226 433,63 55 098,36 20 724,31 

21568 Autres mat. d'incendie et de def. civile 40 513,28 24 831,90 8 084,64 7 596,74 

21578 Autre materiel et outillage de voirie 93 700,34 45 453,27 48 247,07 

2158 Autres install. materiels et outillages 1 250 342,59 671 039,52 502 314,42 76 988,65 

2161 Oeuvres et objets d'art 151 079,00 89 965,61 61 111,00 2,39 

2162 Fonds anciens des bibliot. et musees 12 800,00 11 700,00 1 100,00 

2181 Instal. gene. et amenagements divers 84 831,96 32 640,78 22 065,42 30 125,76 

2182 Materiel de transport 17 554,39 17 554,39 

2183 Materiel de bureau et materiel inform. 600 215,94 297 957,48 294 247,16 8 011,30 

2184 Mobilier 675 034,61 482 179,63 181 166,87 11 688,11 

2188 Autres immobilisations corporelles 379 089,44 188 842,79 78 274,97 111 971,68 

22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 

23 Immobilisations en cours (hors opération) 33 023 311,35 21 931 492,59 4 225 876,25 6 865 942,51 

2312 Terrains 3 628 065,61 2 205 276,78 1 090 080,48 332 708,35 

2313 Constructions 24 341 523,95 16 841 826,44 2 114 356,44 5 385 341,07 

2315 Instal., materiel et outillage techn. 3 136 990,57 1 925 697,11 1 012 056,95 199 236,51 

2316 Restauration des collec. et oeuv. d'art 41 800,88 32 418,50 9 382,38 

238 Avances sur commandes d'immo. corpo. 1 874 930,34 926 273,76 948 656,58 

Opérations d'équipement n°… (2) 

Total des dépenses d'équipement 43 498 574,21 27 936 624,82 7 466 667,27 8 095 282,12 

10 Dotations, fonds divers et réserves 

13 Subventions d'investissement 

16 Emprunts et dettes assimilées 42 465 428,31 36 369 256,21 605,77 6 095 566,33 

1641 Emprunts en euros 9 531 241,00 9 531 239,33 1,67 

16441 Operations afferentes a l emprunt 1 621 189,00 1 620 572,33 616,67 

16449 Oper. afferentes a l'option de tirage 30 431 677,18 24 877 761,00 5 553 916,18 

Page 17

SECTION D' INVESTISSEMENT 



III 

B1 

Chap/ 

art(1) 

Libellé (1) 



Mandats émis 

Restes à 

réaliser au 

31/12 


165 Depots et cautionnements recus 9 512,82 5 567,87 3 944,95 

1676 Dettes envers locataires - acquereurs - 606 808,31 69 115,68 605,77 537 086,86 

1678 Autres emprunts et dettes 265 000,00 265 000,00 

18 Compte de liaison : affectation à 

26 Participations et créances rattachées à des particip. 50 000,00 50 000,00 

261 Titres de participation 50 000,00 50 000,00 


274 Prets 2 740 000,00 2 340 000,00 400 000,00 


Total des dépenses financières 45 255 428,31 38 709 256,21 50 605,77 6 495 566,33 

45…1.. Opé. pour compte de tiers n°… (3) 

4541 Tx d'office pour compte de tiers - dep - 1 302 029,98 161 400,87 71 416,27 1 069 212,84 

45811 Depenses - mandat sur les courees 304 234,32 160 736,29 135 000,00 8 498,03 

45815 Depenses - p.j.j. 363,58 363,58 

Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 1 606 627,88 322 137,16 206 416,27 1 078 074,45 

TOTAL DES DEPENSES REELLES 90 360 630,40 66 968 018,19 7 723 689,31 15 668 922,90 


(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d'équipement. 

(3) Voir annexe IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. 

Page 18



III 

B1 

Chap/a 

rt(1) Libellé (1) 



Mandats émis 

Restes à Crédits annulés 


040 Opérations d'ordre transfert entre sections (2) 718 252,37 618 252,37 100 000,00 

Reprises sur autofinancement antérieur 618 252,37 618 252,37 

15 … Provisions pour risques et charges (3) 

192 Realisations posterieures au 01/01/1997 618 252,37 618 252,37 

29,,, Provisions pour dépréciation des immobilisations(3) 

39,,, Provisions pour dépréciation des stocks en cours (3) 

49… Provisions pour dépréciation des comptes de tiers (3) 

59… Provisions pour dépréciation des comptes financiers (3) 

Charges transférées (4) 100 000,00 100 000,00 

2313 Constructions 100 000,00 100 000,00 


1021 Dotation 439 000,00 433 152,80 5 847,20 

13251 Sub. equip. non transf. gfp de rattachem 480 000,00 476 749,00 3 251,00 

2031 Frais d'etudes 23 479,87 23 479,87 

20441 Sub. d'equip. : organismes publics 19 100,00 19 066,69 33,31 

20442 Sub. d'equip. : personnes de droit prive 707 891,73 684 574,21 23 317,52 

2115 Terrains batis 350,43 350,43 

2128 Autres agencements et amenagements 17 476,61 17 476,61 

21312 Batiments scolaires 13 921,13 13 921,13 

21318 Autres batiments publics 138 159,72 114 770,56 23 389,16 

2312 Terrains 67 499,08 67 499,08 

2313 Constructions 1 726 445,58 1 670 465,56 55 980,02 

2315 Instal., materiel et outillage techn. 1 697,12 1 697,12 

4581 Dépenses (à subdiviser par mandat) 21 287,58 21 287,58 

45811 Depenses - mandat sur les courees 1 935,04 1 935,04 

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 4 376 496,26 4 164 678,05 211 818,21 

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT 

DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre) 94 737 126,66 71 132 696,24 7 723 689,31 15 880 741,11 



Page 19


SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES 

III 

B2 

Chap/a 


010 Stocks 


(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Titres émis 

Restes à réaliser 

au 31/12 


13 Subventions d'investissement 17 138 669,65 7 799 253,50 1 791 931,72 7 547 484,43 

1321 Sub. equip. non transf. etat 10 493 060,33 4 349 535,38 754 746,45 5 388 778,50 

1322 Sub. equip. non transf. regions 2 489 783,63 1 279 311,65 184 475,09 1 025 996,89 

1323 Sub. equip. non transf. departements 1 795 061,00 1 097 757,53 340 007,00 357 296,47 

13251 Sub. equip. non transf. gfp de rattachem 655 817,49 211 840,00 360 630,12 83 347,37 

1327 Sub. equip. non transf. europe 542 595,20 16 009,94 91 428,06 435 157,20 

1328 Sub. equip. non transf. autres 1 162 352,00 844 799,00 60 645,00 256 908,00 

16 Emprunts et dettes assimilées 44 200 563,24 34 894 010,28 1 106 611,44 8 199 941,52 

1641 Emprunts en euros 13 000 000,00 6 000 000,00 1 100 000,00 5 900 000,00 

16441 Operations afferentes a l emprunt 700 000,00 4 000 000,00 -3 300 000,00 

16449 Oper. afferentes a l'option de tirage 30 490 000,00 24 877 761,00 5 612 239,00 

165 Depots et cautionnements recus 4 000,00 3 615,00 385,00 

1676 Dettes envers locataires - acquereurs - 6 563,24 12 634,28 6 611,44 -12 682,48 

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 

204 Subventions d'équipement versées 

21 Immobilisations corporelles 

22 Immobilisations reçues en affectation 

23 Immobilisations en cours 830 000,00 830 000,00 

238 Avances sur commandes d'immo. corpo. 830 000,00 830 000,00 

Total des recettes d'équipement 62 169 232,89 42 693 263,78 2 898 543,16 16 577 425,95 

10 Dotations, fonds divers et réserves 13 853 426,25 13 951 012,22 -97 585,97 

10222 F.c.t.v.a. 3 365 000,00 3 376 153,10 -11 153,10 

10223 T.l.e. 86 382,87 -86 382,87 

10251 Dons et legs en capital 50,00 -50,00 

1068 Excedents de fonctionnement capitalises 10 488 426,25 10 488 426,25 

138 Autres subventions d'investiss. non transférables 

18 Compte de liaison : affectation à 

26 Participations et créances rattachées à des particip. 

Page 20



III 

B2 

Chap/a 



(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Titres émis 


au 31/12 



274 Prets 2 487 000,00 2 087 000,00 400 000,00 

024 Produits des cessions d'immobilisation 918 552,14 

024 Produit des cessions d'immobilisations 918 552,14 

Total des recettes financières 17 258 978,39 16 038 012,22 302 414,03 

45…2.. Opé. pour compte de tiers n°… (2) 

4542 Tx d'office pour compte de tiers - rec - 1 043 241,78 112 180,74 56 916,41 874 144,63 

45821 Recettes - mandat sur les courees 425 203,36 148 700,00 225 182,89 51 320,47 

Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 1 468 445,14 260 880,74 282 099,30 925 465,10 

TOTAL DES RECETTES REELLES 80 896 656,42 58 992 156,74 3 180 642,46 17 805 305,08 

Page 21



III 

B2 

Chap / 

art(1) Libellé (1) 



021 Virement de la section de fonctionnement 9 668 691,86 

Titres émis 

Restes à 

réaliser au 

31/12 


040 Opérations d'ordre de transfert entre sections (2) (3) 7 419 000,23 7 401 844,00 17 156,23 


2111 Terrains nus 142 344,00 142 344,00 

2113 Terrains amenages autres que voirie 6 066,34 6 066,34 

2115 Terrains batis 85 735,18 85 735,18 

2118 Autres terrains 2 561,83 2 561,83 


21318 Autres batiments publics 653 426,20 653 426,20 

2138 Autres constructions 59 031,06 59 031,06 

21571 Materiel roulant 4 320,00 4 320,00 

2188 Autres immobilisations corporelles 1 730,00 1 730,00 

28031 Amortissements des frais d'etudes 91 000,00 90 833,61 166,39 

28033 Frais d insertion 25 000,00 24 607,59 392,41 

2804151 Amo. sub. d'equip. : gfp de rattachement 307 000,00 306 181,02 818,98 

2804158 Amo. sub. d'equip. : autres groupements 8 000,00 8 000,00 

280417 Amo. sub. d'eq. : autres etab. pub. loc. 3 500,00 3 466,66 33,34 

280418 Amo. sub. d'equip. : autres org. publics 412 000,00 411 666,53 333,47 

28042 Amo. sub. d equipement au secteur prive 1 669 906,92 1 669 906,92 

280441 Amo. sub. d'equip. : organismes publics 6 500,00 6 290,26 209,74 

280442 Amo. sub. d'equip. : pers. droit prive 245 000,00 242 602,45 2 397,55 

2805 Amort. concessions, licences, droits 118 000,00 116 486,13 1 513,87 

28135 Amort. instal. gene., amenag. des const. 35 526,32 35 513,14 13,18 

28152 Amort. installations de voirie 103 000,00 102 191,25 808,75 

281568 Amort. materiel et outillage de voirie 14 000,00 13 145,20 854,80 

281571 Amort. materiel roulant 45 000,00 43 793,12 1 206,88 

281578 Amort. autre mat. et outil. de voirie 103 566,76 103 566,76 

28158 Amort.autres installlations et materiel 1 155 000,00 1 153 119,70 1 880,30 

281757 Amo. m.a.d. materiel de voirie 100,00 36,50 63,50 

28181 Amo. instal. generales et amenag. divers 11 000,00 10 620,87 379,13 

28182 Amo. materiel de transport 470 000,00 467 240,88 2 759,12 

28183 Amo. materiel de bureau 375 000,00 373 887,03 1 112,97 

28184 Amo. mobilier 491 000,00 490 184,01 815,99 

28188 Amo. autres 235 000,00 233 666,58 1 333,42 

4542 Recettes (travaux realises d'office) 47 000,00 46 991,88 8,12 

4817 Penalites de renegociation de la dette 83 200,00 83 145,68 54,32 

4912 Prov. pour dep. des comptes de red. (b) 65 000,00 65 000,00 

TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA 

SECTION DE FONCTIONNEMENT 17 087 692,09 7 401 844,00 17 156,23 


2031 Frais d'etudes 1 660 000,00 1 636 610,84 23 389,16 

2115 Terrains batis 32 005,06 26 703,20 5 301,86 


21312 Batiments scolaires 25 257,16 20 604,31 4 652,85 

21318 Autres batiments publics 574 183,44 560 787,32 13 396,12 


238 Avances sur commandes d'immo. corpo. 305 549,67 249 569,65 55 980,02 

4582 Recettes (à subdiviser par mandat) 935 069,03 925 970,83 9 098,20 

45821 Recettes - mandat sur les courees 7 153,59 7 153,59 

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 20 745 935,98 10 948 269,68 128 974,44 

TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 

(= Total des opérations réelles et d'ordre) 

101 642 592,40 69 940 426,42 3 180 642,46 17 934 279,52 



Page 22

IV - ANNEXES IV 

ELEMENTS DU BILAN 

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1 

A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) 

Non 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 

(2) Libellé ventilables Services Sécurité et Enseignement Culture Sport et Interventions Famille Logement Aménagement Action TOTAL 

01 généraux salubrité et formation jeunesse sociales et services économique 

des publiques et santé urbains, 

administations environnement 

(sauf 01) 


DEPENSES 10 579 771,67 38 500 335,94 5 000 044,73 18 110 131,00 12 396 919,22 13 688 147,39 7 227 802,68 11 869 952,55 1 138 301,41 16 595 120,03 2 762 983,46 137 869 510,08 

Réalisations (3) 10 516 094,67 34 929 459,11 4 929 307,26 17 402 105,78 11 707 325,01 12 934 763,15 7 191 923,12 9 904 254,08 703 061,90 14 569 266,48 2 571 743,74 127 359 304,30 

60611 Eau et assainissement 135 056,63 125,22 126 691,08 46 090,93 5 517,83 10 359,58 323 841,27 

60612 Energie - electricite 1 475 122,56 136,02 725 765,10 132 278,79 -13 700,36 662 272,02 2 981 874,13 

60613 Chauffage urbain 647 961,05 672 463,88 65 207,15 59 700,06 1 445 332,14 

60621 Combustibles 724,77 289,80 1 524,15 2 538,72 

60622 Carburants 310 819,90 179,98 310 999,88 

60623 Alimentation 50 306,73 624,39 91 224,03 2 298,63 40 418,25 3 035,01 87 535,48 413,93 14,45 275 870,90 

60624 Produits de traitement 49 170,20 31 414,57 11 444,77 92 029,54 

60628 Autres fournitures non stockees 4 057,36 4 137,83 -46,29 2 481,97 4 056,11 14 686,98 

60631 Fournitures d'entretien 36 260,70 577,00 64 528,53 717,49 25 329,28 6 388,11 13 746,34 24 510,43 89,70 172 147,58 

60632 Fournitures de petit equipement 76 848,44 -2 387,83 62 735,77 715,61 12 924,17 14 958,87 165 795,03 

60633 Fournitures de voirie -1 412,09 5 506,06 113 447,48 3 643,01 121 184,46 

60636 Vetements de travail 103 713,98 46,64 5 103,57 1 844,64 110 708,83 

6064 Fournitures administratives 200 423,01 6 169,70 752,32 736,31 425,44 141,03 208 647,81 

6065 Livres, disques, cassettes...(biblio.) 177 511,13 177 511,13 

6067 Fournitures scolaires 1 999,86 322 866,32 151,32 325 017,50 

6068 Autres matieres et fournitures. 558 311,81 1 559,87 96 798,07 105 624,31 114 420,33 20 236,12 69 655,65 185 518,78 166,06 1 152 291,00 

611 Contrats de prestations de services 52 728,51 61 624,08 1 844 359,50 300 332,69 5 062,30 360 378,31 968 501,32 3 592 986,71 

6122 Credit - bail mobilier 16 492,88 16 492,88 

6132 Locations immobilieres 825 991,69 1 940,57 1 076,40 85 839,76 17 655,86 932 504,28 

6135 Locations mobilieres 271 213,19 2 049,67 842,99 19 858,35 14 172,30 74,00 146 489,50 15 535,48 4 245,16 474 480,64 

614 Charges locatives et de copropriete 126 947,31 2 779,30 1 563,89 12 370,08 2 884,80 146 545,38 

61521 Terrains 4 144,14 503 889,86 508 034,00 

61522 Batiments 534 142,29 27 543,23 325 612,31 23 876,46 35 911,28 1 729,42 274 660,20 53 575,77 1 277 050,96 

61523 Voies et reseaux 516 464,36 516 464,36 

61551 Materiel roulant 33 154,57 709,41 6 176,74 40 040,72 

61558 Autres biens mobiliers 136 384,98 328,57 68 737,83 12 605,52 6 076,21 4 554,78 17 078,46 245 766,35 

6156 Maintenance 580 717,16 334,52 136 408,28 88 995,70 31 988,75 13 944,16 807,81 848,90 854 045,28 

616 Primes d'assurances 484 410,99 29 542,79 513 953,78 

617 Etudes et recherches 53 748,24 5 874,20 246,12 693,68 1 076,40 55 976,00 270 943,78 7 463,04 396 021,46 

6182 Documentation generale et technique 98 752,46 15 523,57 51 680,05 508,20 138,30 105,50 15,47 111,76 166 835,31 

6184 Versements a des organismes de formation 358 775,38 3 650,00 -7 389,26 13 500,00 12 881,00 53 345,30 434 762,42 

6185 Frais de colloques et seminaires 11 512,28 1 470,00 11 885,78 24 868,06 

6188 Autres frais divers 64 288,65 64 288,65 

6218 Autre personnel exterieur 17 149,13 100 957,93 169 324,58 138 269,60 425 701,24 

6225 Indemnites au compt. et aux regisseurs 12 917,65 26,67 360,00 729,14 326,00 661,56 15 021,02 

6226 Honoraires 18 445,01 20 444,78 1 375,40 40 265,19 

6227 Frais d'actes et de contentieux 83 472,11 9 978,52 615,14 512,00 94 577,77 

Page 23





Non 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 





(sauf 01) 

6228 Divers 67 555,95 67 555,95 

6231 Annonces et insertions 110 051,40 1 000,00 29 176,77 5 077,60 145 305,77 

6232 Fetes et ceremonies 409 653,17 179,91 10 025,34 56 102,28 1 908,54 1 027,85 2 588,77 1 250,00 482 735,86 

6233 Foires et expositions 315 272,51 315 272,51 

6236 Catalogues et imprimes 102 101,80 180,00 17 508,69 178 322,34 688,88 728,83 10 475,10 310 005,64 

6237 Publications 151 283,75 151 283,75 

6238 Divers 401 978,63 460,46 171 395,88 3 887,00 7 267,00 2 507,37 587 496,34 

6241 Transports de biens 3 869,08 1 200,00 136 529,55 141 598,63 

6247 Transports collectifs 8 843,66 60 104,27 4 850,58 216 046,38 1 055,00 290 899,89 

6251 Voyages et deplacements 157 691,09 2 544,45 93,40 1 846,20 162 175,14 

6256 Missions 628,16 628,16 

6257 Receptions 76 289,16 104,29 12 292,90 35 092,20 2 434,28 452,58 1 238,66 1 714,06 10 198,79 1 516,14 141 333,06 

6261 Frais d'affranchissement 281 768,62 29 116,14 20,00 5,40 310 910,16 

6262 Frais de telecommunications 431 801,82 6 056,94 56 492,21 5 356,37 27 153,60 3 739,31 16 358,79 21 375,53 568 334,57 

627 Services bancaires et assimiles. 3 713,59 3 713,59 

6281 Concours divers (cotisations...) 32 321,88 330,00 10 770,00 875,00 780,00 9 145,25 800,00 55 022,13 

6282 Frais de gardiennage 138 530,87 105 720,67 102 027,30 102 441,39 -4 607,64 444 112,59 

6283 Frais de nettoyage des locaux 131 940,50 35 867,22 1 495,00 16 213,52 185 516,24 

62841 Redevances d archeologie preventive 1 456,00 2 187,00 3 643,00 

62878 Remb. de frais a d'autres organismes 100,00 100,00 

6288 Autres 466,44 471 490,56 1 106 919,37 444 049,30 319 920,58 488 745,03 10 509,09 13 421,91 52 879,79 1 881 102,75 31 965,61 4 821 470,43 

6331 Versement de transport 31,10 244 604,17 36 843,01 106 745,10 80 599,31 110 871,56 7 822,65 60 416,59 4 422,25 76 169,94 24 321,24 752 846,92 

6332 Cotisations versees au f.n.a.l. 7,77 61 204,03 9 209,00 26 656,40 20 159,45 27 796,33 1 955,74 15 101,56 1 107,26 19 054,31 6 082,70 188 334,55 

6336 Cotisations au c.n.f.p.t. et c.g.f.p.t. 329 440,32 329 440,32 

63512 Taxes foncieres 496 188,86 496 188,86 

6353 Impots indirects 1 886,00 1 886,00 

6354 Droits d'enregistrement et de timbre 280,00 280,00 


637 Autres impots, taxes (autres organismes) 29 434,51 8 086,65 202,56 400,76 336,47 6 706,83 45 167,78 

64111 Remuneration principale 10 446 226,98 1 900 523,09 4 284 860,79 3 052 830,52 3 558 370,82 258 359,08 2 421 742,80 116 496,68 3 578 457,57 129 438,27 29 747 306,60 

64112 Nbi, sup. fam. et indem. de residence 86,88 373 474,43 60 809,26 265 072,09 113 962,48 225 617,13 9 396,11 87 231,06 7 591,94 176 659,19 18 523,84 1 338 424,41 

64118 Autres indemnites. 102,11 2 673 966,81 510 625,96 748 346,06 568 498,79 762 419,96 66 229,13 526 162,01 46 400,88 769 312,17 33 687,28 6 705 751,16 

64131 Remunerations 838,93 1 592 278,54 16 875,87 909 738,18 814 325,85 1 871 059,55 104 901,86 579 728,79 82 105,38 258 906,58 38 083,56 6 268 843,09 

64168 Autres emplois d'insertion 1 047 804,72 1 047 804,72 

6451 Cotisations a l'u.r.s.s.a.f. 378,93 1 640 669,60 219 877,02 762 162,62 608 210,10 909 201,68 62 866,17 420 854,94 39 203,05 469 818,67 43 542,18 5 176 784,96 

6453 Cotisations aux caisses de retraite 50,53 3 114 130,11 527 757,39 1 294 461,76 913 640,83 1 093 563,31 78 746,16 739 486,27 37 784,40 1 043 837,86 74 200,96 8 917 659,58 

6454 Cotisations aux a.s.s.e.d.i.c 3 648,51 108 404,08 1 308,54 65 649,20 55 716,90 129 098,84 8 179,93 33 072,28 6 654,30 13 027,22 69 992,22 494 752,02 

6455 Cotisations pour assurance du personnel 57 409,06 57 409,06 

6456 Versement au f.n.c du sup. familial 83,97 655 878,19 99 460,42 287 879,96 217 562,10 299 179,00 21 120,77 161 863,32 11 959,30 202 879,69 9 246,14 1 967 112,86 

6458 Cot. aux autres organismes sociaux. 50 462,55 8 715,61 20 801,99 14 624,93 16 933,47 1 256,27 11 980,78 568,43 17 243,49 598,24 143 185,76 

6472 Prestations familiales directes 8 254,11 186,95 4 631,77 2 470,55 2 031,69 945,64 110,24 2 011,02 20 641,97 

Page 24





Non 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 





(sauf 01) 

64731 Alloc. de chomage versees directement 3 997,40 3 997,40 

6475 Medecine du travail, pharmacie 70 873,42 70 873,42 

6478 Autres charges sociales diverses 20 270,80 20 270,80 

64831 Indemnites aux agents 2 311,44 2 311,44 

64832 Contrib. au fonds de comp. de c.p.a 33,40 1,69 54,64 190,91 18,21 33,71 114,00 446,56 

6488 Autres charges 54 844,80 54 844,80 

6531 Indemnites (elus) 537 414,18 537 414,18 

6532 Frais de mission (elus) 12 038,12 12 038,12 


6534 Securite sociale - part patronale (elus) 5 993,52 5 993,52 

6535 Formation (elus) 14 123,81 14 123,81 

654 Pertes sur creances irrecouvrables 29 093,17 27 995,07 20 804,30 16 947,98 2 196,34 1 449,86 823,79 31 093,25 10 078,23 140 481,99 

6554 Contrib. aux organismes de regroupement -14 352,00 124 921,40 19 179,00 234 743,05 364 491,45 

6558 Autres contributions obligatoires 2 228 345,00 2 015,04 2 230 360,04 

657361 Caisse des ecoles 

657362 Ccas 1 500,00 10 800,00 70 874,12 5 318 947,33 710 190,44 47 840,00 6 160 151,89 

65737 Sub. de fonc. autres etab. pub. locaux 454 097,56 125 953,97 13 000,00 593 051,53 

65748 Sub. de fonct. (asso. et autres prives) 1 838 893,99 100 509,00 919 351,15 1 774 289,79 1 861 208,16 1 160 830,83 3 180 245,85 46 279,00 1 606 733,61 716 561,06 13 204 902,44 

658 Charges diverses de la gestion courante 419,02 1 214,96 119 600,00 140 203,00 261 436,98 

66111 Interets regles a l echeance 3 015 656,15 3 015 656,15 

66112 Interets - rattachement des icne - 62 869,94 62 869,94 

6615 Interets des comptes crediteurs 7 980,76 7 980,76 


668 Autres charges financieres 46 594,38 46 594,38 

6711 Interets moratoires / penal. sur marches 4 842,79 13,06 142,24 16,20 5 014,29 

6712 Amendes fiscales et penales 17 058,24 17 058,24 

6713 Secours et dots 769,62 73 412,86 348 174,81 1 000,00 423 357,29 

6714 Bourses et prix 2 800,00 2 800,00 

6718 Autres charges excep. sur ope. de gest. 524,90 524,90 

673 Titres annules (sur exerc. anterieurs) 49 333,84 4 907,60 47 474,00 4 506,59 1 680,61 5 678,52 353,00 56 352,76 3 936,29 174 223,21 


675 Valeurs comptables des immo. cedees 1 152 997,12 1 152 997,12 

676 Dif. sur real. (+) transferees en invst. 146 703,11 146 703,11 

678 Autres charges exceptionnelles 26,00 650,37 580,00 60 295,90 61 552,27 

6811 Dot. aux amort. des immo. 5 907 006,21 5 907 006,21 


6862 Dot. aux amort. (charges fi. a repartir) 83 145,68 83 145,68 

Restes à réaliser au 31/12 63 677,00 3 570 876,83 70 737,47 708 025,22 689 594,21 753 384,24 35 879,56 1 965 698,47 435 239,51 2 025 853,55 191 239,72 10 510 205,78 

Page 25





Non 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 





(sauf 01) 

RECETTES 126 715 706,66 8 666 666,04 1 203 301,87 2 247 544,54 1 731 926,50 2 472 853,98 198 020,21 5 154 405,53 504 666,51 4 298 104,14 1 440 528,40 154 633 724,38 

Réalisations (3) 125 462 122,66 5 138 767,37 1 203 151,87 2 052 289,59 1 677 104,49 2 148 257,22 185 620,21 4 014 834,07 199 343,75 2 533 959,41 1 439 863,80 146 055 314,44 

002 Resultat de fonctionnement reporte 6 357 189,02 6 357 189,02 

6091 De matieres premieres (et fournitures) 162,54 83 651,49 83 814,03 

629 Rabais sur autres services exterieurs. 25,28 363,63 900,00 1 288,91 

6419 Remboursements sur rem. du personnel 583 546,13 4 274,15 587 820,28 

6459 Remb. sur securite sociale et de prev. 112 855,93 321,00 113 176,93 

7018 Autres ventes de produits finis 3 587,75 3 587,75 

70311 Concession cimetieres (produit net) 175 810,00 175 810,00 

70312 Redevances funeraires 45 038,00 45 038,00 

704 Travaux 34 155,34 34 155,34 

7062 Red. des services a caractere culturel 483 385,93 483 385,93 

70631 Red. des serv. a caractere sportif 44 682,55 44 682,55 

70632 Red. des serv. a caractere de loisirs 60 516,50 314 376,71 10 856,91 385 750,12 

7064 Taxes de desinfection 5 552,16 5 552,16 

7066 Red. des services a caractere social 404 111,32 404 111,32 

7067 Red. des serv. peri-scolaires/d'enseign. 1 405 142,51 7 080,50 108 342,63 1 520 565,64 

70688 Autres prestations de services 4 329,40 4 563,63 3 999,80 180,65 13 073,48 

7078 Vente d'autres marchandises 22 249,85 22 249,85 

7081 Prod. serv. exploites pour le personnel 54 270,61 54 270,61 

7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 5 021,65 35 974,50 40 996,15 

70848 Aux autres organismes 777,53 150 844,95 151 622,48 

70878 Remb. de frais par d'autres redevables 931,39 61 492,41 62 423,80 

7088 Autres produits d'activites annexes 94 309,31 94 309,31 

7311 Contributions directes 31 754 548,00 31 754 548,00 

7321 Attribution de compensation 21 047 017,00 21 047 017,00 

7322 Dotation de solidarite communautaire 2 785 455,00 2 785 455,00 

7323 F.n.g.i.r 207,00 207,00 

7336 Droits de place 4 478,54 131 932,54 136 411,08 

7337 Droits de stationnement 1 047 820,71 1 047 820,71 

7338 Autres taxes 282 892,69 56 713,91 339 606,60 

7343 Taxe sur les pylones electriques 3 828,00 3 828,00 

7351 Taxe sur l'electricite 1 203 429,84 1 203 429,84 

7362 Taxes de sejour 14 027,50 14 027,50 

73682 Affiches, reclames, enseignes 49 047,18 49 047,18 

7381 Taxe addit.aux droits de mutation 2 535 410,82 2 535 410,82 

7411 Dotation forfaitaire 23 175 262,00 23 175 262,00 

74123 Dotation de solidarite urbaine 25 957 048,00 25 957 048,00 

74127 Fonds national de perequation 2 745 411,00 2 745 411,00 

745 Dotation speciale instituteurs 11 232,00 Page 26 

11 232,00





Non 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 





(sauf 01) 

746 Dotation generale de decentralisation 6 407,33 1 158 074,00 1 164 481,33 

74718 Participations etat autres 156 313,14 28 350,93 30 831,00 300 240,95 95 899,63 144 547,00 98 492,04 156 907,38 1 095 369,23 2 106 951,30 

7472 Participations regions 46 735,91 133 570,09 10 500,00 2 800,00 111 719,02 305 325,02 

7473 Participations departements 12 011,99 262,50 173 417,36 295,40 185 987,25 


74751 Participations gfp de rattachement 10 000,00 282 000,00 167 625,00 141 939,64 601 564,64 

7476 Participations c.c.a.s./caisses des ec. 25 325,60 301 409,34 1 909,00 328 643,94 

7477 Participations budget communautaire 1 262 441,67 -4 820,90 1 257 620,77 

7478 Participations autres organismes 69 831,18 40 940,00 175 620,00 1 350 346,97 20 619,00 3 491 202,21 18 246,00 61 457,90 100 464,00 5 328 727,26 

7482 Compen. perte de taxe add. dts de mut. 2 973,00 2 973,00 

74832 Attribution du f.d.t.p. 1 981 932,33 1 981 932,33 

74833 Etat - compensation au titre de la cet 1 027 956,00 1 027 956,00 

74834 Etat - compensation exo. des t.f. 970 180,00 970 180,00 

74835 Etat - compensation exo. des t.h. 2 051 035,00 2 051 035,00 

748372 Dotation de developpement urbain 632 257,08 632 257,08 

7484 Dotation de recensement 21 536,00 21 536,00 

7485 Dotation des titres securises 192 514,00 192 514,00 

7488 Autres attributions et participations 10 743,00 55 176,94 65 919,94 

752 Revenus des immeubles 1 727 014,27 9 877,69 6 125,63 1 743 017,59 

757 Red. des fermiers et concessionnaires 946,71 30 708,10 14 595,68 46 250,49 

758 Produits divers de gestion courante 17 525,93 598 975,96 3 224,78 22 938,03 180,96 8 435,61 30 772,24 51 109,97 733 163,48 

761 Produits de participations 96 044,32 96 044,32 

768 Autres produits financiers 66 949,18 66 949,18 

7711 Dedits et penalites percus 634,89 57 156,54 5 299,53 3 954,21 67 045,17 

7714 Recouvrement sur non valeur 6 159,45 6 159,45 

7718 Autres prod. excep. sur ope. de gestion 4 687,53 21 026,86 1 057,22 26 771,61 

773 Mandats annules sur ex. anterieurs 6 000,00 6 000,00 

775 Produits des cessions d'immobilisations 6 500,00 674 947,86 681 447,86 

776 Differences sur realisations (negatives) 618 252,37 618 252,37 

7788 Produits exceptionnels divers 135 812,18 7 950,00 95 473,49 2,00 239 237,67 

Restes à réaliser au 31/12 1 253 584,00 3 527 898,67 150,00 195 254,95 54 822,01 324 596,76 12 400,00 1 139 571,46 305 322,76 1 764 144,73 664,60 8 578 409,94 

SOLDE 116 135 934,99 -29 833 669,90 -3 796 742,86 -15 862 586,46 -10 664 992,72 -11 215 293,41 -7 029 782,47 -6 715 547,02 -633 634,90 -12 297 015,89 -1 322 455,06 16 764 214,30 

Page 27





Non 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 





(sauf 01) 


DEPENSES 47 955 714,67 6 416 110,82 339 252,31 11 124 227,93 2 259 131,25 4 441 628,63 1 084 063,18 3 176 239,30 53 500,00 7 631 747,30 1 280 235,90 85 761 851,29 

Réalisations (3) 47 955 714,67 3 865 722,39 216 115,69 10 296 269,16 1 890 359,21 4 059 132,31 740 266,75 2 891 989,62 4 842 356,28 1 280 235,90 78 038 161,98 

001 Resultat d'investissement reporte 6 905 465,74 6 905 465,74 

1021 Dotation 433 152,80 433 152,80 

13251 Sub. equip. non transf. gfp de rattachem 476 749,00 476 749,00 

1641 Emprunts en euros 9 531 239,33 9 531 239,33 

16441 Operations afferentes a l emprunt 1 620 572,33 1 620 572,33 

16449 Oper. afferentes a l'option de tirage 24 877 761,00 24 877 761,00 

165 Depots et cautionnements recus 5 567,87 5 567,87 

1676 Dettes envers locataires - acquereurs - 68 879,78 235,90 69 115,68 



2031 Frais d'etudes 23 479,87 122 549,74 36 144,92 421 153,69 63 845,77 27 648,48 1 178,06 112 744,33 808 744,86 

2033 Frais d insertion 7 138,25 1 766,00 4 204,49 3 289,00 90,00 351,00 3 910,75 20 749,49 

2042 Sub. d equipement au secteur prive 4 000,00 722 254,70 40 000,00 766 254,70 

20441 Sub. d'equip. : organismes publics 19 066,69 19 066,69 

20442 Sub. d'equip. : personnes de droit prive 684 574,21 684 574,21 

205 Concessions, licences, marques, etc... 226 650,91 24 159,20 250 810,11 

2088 Autres immobilisations incorporelles 188 507,34 188 507,34 

2111 Terrains nus 28 626,22 28 626,22 

2112 Terrains de voirie 22 494,25 22 494,25 

2115 Terrains batis 350,43 89 503,23 89 853,66 

2128 Autres agencements et amenagements 17 476,61 57 597,20 75 073,81 

21311 Hotel de ville 46 817,56 46 817,56 

21312 Batiments scolaires 13 921,13 134 031,76 147 952,89 

21318 Autres batiments publics 114 770,56 262 902,32 12 471,47 265 976,56 4 587,62 660 708,53 

2135 Instal. gen., amenagements des construc. 106 914,91 10 901,31 4 544,06 2 693,22 3 195,71 314,03 128 563,24 


2151 Reseaux de voirie 11 110,20 11 110,20 

2152 Installations de voirie 226 433,63 226 433,63 

21568 Autres mat. d'incendie et de def. civile 22 231,95 1 329,95 1 270,00 24 831,90 

21578 Autre materiel et outillage de voirie 45 453,27 45 453,27 

2158 Autres install. materiels et outillages 322 760,62 90 941,38 144 554,12 40 054,27 50 332,51 22 396,62 671 039,52 

2161 Oeuvres et objets d'art 89 965,61 89 965,61 

2162 Fonds anciens des bibliot. et musees 11 700,00 11 700,00 

2181 Instal. gene. et amenagements divers 30 148,77 2 492,01 32 640,78 

2182 Materiel de transport 

2183 Materiel de bureau et materiel inform. 273 456,85 24 377,42 123,21 297 957,48 

2184 Mobilier 112 152,67 300 624,76 48 298,14 12 212,22 6 588,36 2 303,48 482 179,63 

Page 28





Non 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 





(sauf 01) 

2188 Autres immobilisations corporelles 22 272,90 41 035,14 71 524,43 21 709,00 2 329,78 17 112,15 12 859,39 188 842,79 

2312 Terrains 67 499,08 311 791,34 1 305 706,93 587 778,51 2 272 775,86 

2313 Constructions 1 420 895,91 1 700 805,67 10 765,32 9 201 632,52 852 340,54 2 586 748,98 689 826,38 1 990 144,05 59 132,63 18 512 292,00 

2315 Instal., materiel et outillage techn. 1 697,12 604 919,27 88 079,92 9 318,04 1 223 379,88 1 927 394,23 

2316 Restauration des collec. et oeuv. d'art 32 418,50 32 418,50 

238 Avances sur commandes d'immo. corpo. 311 663,47 614 610,29 926 273,76 

261 Titres de participation 

274 Prets 1 100 000,00 1 240 000,00 2 340 000,00 

4541 Depenses (travaux realises d'office) 114 408,99 46 991,88 161 400,87 

4581 Dépenses (à subdiviser par mandat) 21 287,58 21 287,58 

45811 Depenses - mandat sur les courees 1 935,04 160 736,29 162 671,33 

Restes à réaliser au 31/12 2 550 388,43 123 136,62 827 958,77 368 772,04 382 496,32 343 796,43 284 249,68 53 500,00 2 789 391,02 7 723 689,31 

RECETTES 61 616 766,37 517 138,00 282 593,13 3 826 535,50 225 182,00 1 217 008,93 485 528,47 1 178 212,00 2 777 523,00 994 581,48 73 121 068,88 

Réalisations (3) 60 516 766,37 127 870,94 238 980,74 3 826 535,50 165 287,00 1 177 008,93 485 528,47 1 178 212,00 1 229 703,19 994 533,28 69 940 426,42 

10222 F.c.t.v.a. 3 376 153,10 3 376 153,10 

10223 T.l.e. 86 382,87 86 382,87 

10251 Dons et legs en capital 50,00 50,00 

1068 Excedents de fonctionnement capitalises 10 488 426,25 10 488 426,25 

1321 Sub. equip. non transf. etat 126 800,00 2 781 035,05 72 267,00 326 829,43 235 341,04 270 010,50 537 252,36 4 349 535,38 

1322 Sub. equip. non transf. regions 811 527,20 30 000,00 158 016,50 279 767,95 1 279 311,65 

1323 Sub. equip. non transf. departements 44 581,00 13 160,00 807 750,00 32 266,53 200 000,00 1 097 757,53 


1327 Sub. equip. non transf. europe 16 009,94 16 009,94 

1328 Sub. equip. non transf. autres 79 860,00 214 754,00 550 185,00 844 799,00 

1641 Emprunts en euros 6 000 000,00 6 000 000,00 

16441 Operations afferentes a l emprunt 4 000 000,00 4 000 000,00 

16449 Oper. afferentes a l'option de tirage 24 877 761,00 24 877 761,00 

165 Depots et cautionnements recus 1 335,00 2 280,00 3 615,00 

1676 Dettes envers locataires - acquereurs - 5 101,00 7 533,28 12 634,28 


2031 Frais d'etudes 1 636 610,84 1 636 610,84 

2111 Terrains nus 142 344,00 142 344,00 






21318 Autres batiments publics 1 214 213,52 1 214 213,52 

Page 29





Non 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 





(sauf 01) 




238 Avances sur commandes d'immo. corpo. 233 973,25 12 429,50 3 166,90 249 569,65 

274 Prets 1 100 000,00 987 000,00 2 087 000,00 

28031 Amortissements des frais d'etudes 90 833,61 90 833,61 

28033 Frais d insertion 24 607,59 24 607,59 

2804151 Amo. sub. d'equip. : gfp de rattachement 306 181,02 306 181,02 

2804158 Amo. sub. d'equip. : autres groupements 8 000,00 8 000,00 

280417 Amo. sub. d'eq. : autres etab. pub. loc. 3 466,66 3 466,66 

280418 Amo. sub. d'equip. : autres org. publics 411 666,53 411 666,53 


280441 Amo. sub. d'equip. : organismes publics 6 290,26 6 290,26 

280442 Amo. sub. d'equip. : pers. droit prive 242 602,45 242 602,45 

2805 Amort. concessions, licences, droits 116 486,13 116 486,13 

28135 Amort. instal. gene., amenag. des const. 35 513,14 35 513,14 

28152 Amort. installations de voirie 102 191,25 102 191,25 

281568 Amort. materiel et outillage de voirie 13 145,20 13 145,20 

281571 Amort. materiel roulant 43 793,12 43 793,12 


28158 Amort.autres installlations et materiel 1 153 119,70 1 153 119,70 

281757 Amo. m.a.d. materiel de voirie 36,50 36,50 

28181 Amo. instal. generales et amenag. divers 10 620,87 10 620,87 

28182 Amo. materiel de transport 467 240,88 467 240,88 

28183 Amo. materiel de bureau 373 887,03 373 887,03 

28184 Amo. mobilier 490 184,01 490 184,01 

28188 Amo. autres 233 666,58 233 666,58 

4542 Recettes (travaux realises d'office) 112 180,74 46 991,88 159 172,62 

4582 Recettes (à subdiviser par mandat) 925 970,83 925 970,83 

45821 Recettes - mandat sur les courees 7 153,59 148 700,00 155 853,59 

4817 Penalites de renegociation de la dette 83 145,68 83 145,68 


Restes à réaliser au 31/12 1 100 000,00 389 267,06 43 612,39 59 895,00 40 000,00 1 547 819,81 48,20 3 180 642,46 

SOLDE 13 661 051,70 -5 898 972,82 -56 659,18 -7 297 692,43 -2 033 949,25 -3 224 619,70 -598 534,71 -1 998 027,30 -53 500,00 -4 854 224,30 -285 654,42 -12 640 782,41 

Page 30


PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1 - 0 

IV 

FONCTION 0 SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES 

(sauf 01 opérations non ventilables) 

Sous-fonction 02 Administration générale 

020 021 022 023 024 025 026 03 04 

(2) Libellé Administration Assemblée Administration Information, Fêtes et Aides aux Cimetières et Justice Coopération décentralisée, TOTAL 

générale de la locale (autre que générale de communication, cérémonies associations pompes actions européennes et 

collectivité groupes d'élus) l'Etat publicité funèbres internationales 

041 048 

Subv. Autres actions 


globale coop. decent. 

DEPENSES 29 835 128,56 717 228,03 904 831,97 1 894 151,07 2 341 712,18 183 780,36 528 405,99 103 367,25 1 917 147,21 74 583,32 38 500 335,94 

Réalisations (3) 28 221 390,34 698 864,23 870 677,72 1 653 306,13 2 183 145,23 179 376,43 526 997,53 103 367,25 428 128,93 64 205,32 34 929 459,11 

60611 Eau et assainissement 140 883,37 -5 826,74 135 056,63 

60612 Energie - electricite 1 451 917,98 114,10 9 369,31 13 721,17 1 475 122,56 

60613 Chauffage urbain 634 790,35 13 170,70 647 961,05 

60621 Combustibles 724,77 724,77 

60622 Carburants 310 619,39 200,51 310 819,90 

60623 Alimentation 45 218,46 5 033,83 54,44 50 306,73 

60631 Fournitures d'entretien 36 189,25 71,45 36 260,70 

60632 Fournitures de petit equipement 75 107,82 1 740,62 76 848,44 

60633 Fournitures de voirie -1 412,09 -1 412,09 

60636 Vetements de travail 103 538,31 175,67 103 713,98 

6064 Fournitures administratives 192 142,44 159,40 8 042,64 78,53 200 423,01 

6068 Autres matieres et fournitures. 532 539,58 4 097,50 145,39 20 044,69 1 460,13 24,52 558 311,81 

611 Contrats de prestations de services 52 728,51 52 728,51 

6122 Credit - bail mobilier 16 492,88 16 492,88 

6132 Locations immobilieres 765 677,33 53 018,76 7 295,60 825 991,69 

6135 Locations mobilieres 79 144,12 56 028,12 130 526,59 2 600,00 2 760,16 154,20 271 213,19 

614 Charges locatives et de copropriete 126 947,31 126 947,31 

61522 Batiments 529 062,29 5 080,00 534 142,29 


61558 Autres biens mobiliers 130 159,81 1 412,71 3 022,41 1 311,65 478,40 136 384,98 

6156 Maintenance 577 285,48 2 033,60 1 398,08 580 717,16 

616 Primes d'assurances 429 825,91 51 352,97 3 232,11 484 410,99 

617 Etudes et recherches 50 399,44 3 348,80 53 748,24 

6182 Documentation generale et technique 58 534,94 16 286,21 23 931,31 98 752,46 

6184 Versements a des organismes de formation 358 775,38 358 775,38 

6185 Frais de colloques et seminaires 9 322,28 1 890,00 300,00 11 512,28 

6188 Autres frais divers 64 131,97 156,68 64 288,65 

6218 Autre personnel exterieur 17 149,13 17 149,13 

6225 Indemnites au compt. et aux regisseurs 12 260,97 336,68 320,00 12 917,65 

6226 Honoraires 18 445,01 18 445,01 

6227 Frais d'actes et de contentieux 83 472,11 83 472,11 

Page 31



IV 




020 021 022 023 024 025 026 03 04 




041 048 



6228 Divers 67 555,95 67 555,95 

6231 Annonces et insertions 43 373,43 65 876,47 125,00 676,50 110 051,40 

6232 Fetes et ceremonies 19 688,25 9 349,18 4 219,87 362 061,67 14 334,20 409 653,17 

6236 Catalogues et imprimes 8 108,28 5 705,54 85 820,47 1 303,39 1 164,12 102 101,80 

6237 Publications 1 371,50 4 127,41 145 784,84 151 283,75 

6238 Divers 24 831,29 373 147,34 4 000,00 401 978,63 

6241 Transports de biens 3 869,08 3 869,08 

6247 Transports collectifs 3 918,03 530,00 4 372,03 23,60 8 843,66 

6251 Voyages et deplacements 151 089,80 2 729,33 3 871,96 157 691,09 

6256 Missions 628,16 628,16 

6257 Receptions 42 591,50 7 441,96 1 756,84 24 085,84 313,02 100,00 76 289,16 

6261 Frais d'affranchissement 271 424,36 10 344,26 281 768,62 

6262 Frais de telecommunications 415 121,89 1 093,10 12 707,94 225,31 1 936,09 717,49 431 801,82 

627 Services bancaires et assimiles. 3 713,59 3 713,59 

6281 Concours divers (cotisations...) 5 806,04 16 491,63 2 076,21 7 948,00 32 321,88 

6282 Frais de gardiennage 137 188,34 742,53 600,00 138 530,87 

6283 Frais de nettoyage des locaux 64 495,38 67 445,12 131 940,50 

6288 Autres 208 074,47 19 127,63 1 305,65 9 163,81 221 811,16 12 007,84 471 490,56 

6331 Versement de transport 212 945,64 7 518,93 5 850,71 13 688,56 3 299,07 1 301,26 244 604,17 

6332 Cotisations versees au f.n.a.l. 53 283,93 1 879,61 1 465,67 3 424,59 824,98 325,25 61 204,03 

6336 Cotisations au c.n.f.p.t. et c.g.f.p.t. 329 440,32 329 440,32 

63512 Taxes foncieres 496 188,86 496 188,86 

6353 Impots indirects 1 886,00 1 886,00 

6354 Droits d'enregistrement et de timbre 280,00 280,00 


637 Autres impots, taxes (autres organismes) 29 315,27 63,30 55,94 29 434,51 

64111 Remuneration principale 9 015 333,75 385 380,34 203 813,88 626 848,74 172 218,17 42 632,10 10 446 226,98 

64112 Nbi, sup. fam. et indem. de residence 327 597,61 7 317,00 8 561,45 22 410,25 6 255,42 1 332,70 373 474,43 

64118 Autres indemnites. 2 391 908,76 58 159,20 81 838,54 106 870,79 24 189,95 10 999,57 2 673 966,81 

64131 Remunerations 1 395 104,08 73 754,98 95 906,81 10 677,03 16 835,64 1 592 278,54 

6451 Cotisations a l'u.r.s.s.a.f. 1 426 750,80 44 359,40 45 965,03 92 090,89 21 048,11 10 455,37 1 640 669,60 

6453 Cotisations aux caisses de retraite 2 704 164,88 109 343,78 65 778,60 176 769,92 44 899,06 13 173,87 3 114 130,11 

6454 Cotisations aux a.s.s.e.d.i.c 94 965,40 5 826,23 5 393,14 804,77 1 414,54 108 404,08 

6456 Versement au f.n.c du sup. familial 570 353,04 20 299,35 15 827,92 36 976,30 8 908,47 3 513,11 655 878,19 

6458 Cot. aux autres organismes sociaux. 43 768,26 1 833,55 1 021,38 2 887,81 742,05 209,50 50 462,55 

Page 32



IV 




020 021 022 023 024 025 026 03 04 




041 048 



6472 Prestations familiales directes 7 925,34 192,92 135,85 8 254,11 

6475 Medecine du travail, pharmacie 70 873,42 70 873,42 

64831 Indemnites aux agents 2 311,44 2 311,44 

64832 Contrib. au fonds de comp. de c.p.a 33,03 0,37 33,40 

6488 Autres charges 54 844,80 54 844,80 

6531 Indemnites (elus) 537 414,18 537 414,18 

6532 Frais de mission (elus) 12 038,12 12 038,12 


6534 Securite sociale - part patronale (elus) 5 993,52 5 993,52 

6535 Formation (elus) 14 123,81 14 123,81 

654 Pertes sur creances irrecouvrables 26 461,42 947,60 586,05 27 995,07 

657362 Ccas 1 500,00 1 500,00 

65737 Sub. de fonc. autres etab. pub. locaux 

65748 Sub. de fonct. (asso. et autres prives) 437 920,46 14 650,00 362 995,55 401 315,82 173 427,63 428 128,93 20 455,60 1 838 893,99 

658 Charges diverses de la gestion courante 1 214,96 1 214,96 

6711 Interets moratoires / penal. sur marches 4 305,41 537,38 4 842,79 

6712 Amendes fiscales et penales 17 058,24 17 058,24 

6713 Secours et dots 769,62 769,62 

673 Titres annules (sur exerc. anterieurs) 48 532,45 500,39 301,00 49 333,84 

678 Autres charges exceptionnelles 26,00 26,00 


Restes à réaliser au 31/12 1 613 738,22 18 363,80 34 154,25 240 844,94 158 566,95 4 403,93 1 408,46 1 489 018,28 10 378,00 3 570 876,83 

Page 33



IV 




020 021 022 023 024 025 026 03 04 




041 048 



RECETTES 3 834 265,32 194 394,23 240 051,85 81 276,64 220 936,00 15 938,00 4 015 738,00 64 066,00 8 666 666,04 

Réalisations (3) 3 386 569,12 135 456,14 106 153,80 80 221,24 220 848,00 15 938,00 1 169 095,24 24 485,83 5 138 767,37 

6091 De matieres premieres (et fournitures) 56,98 105,56 162,54 

629 Rabais sur autres services exterieurs. 25,28 25,28 

6419 Remboursements sur rem. du personnel 583 546,13 583 546,13 

6459 Remb. sur securite sociale et de prev. 112 855,93 112 855,93 

70311 Concession cimetieres (produit net) 175 810,00 175 810,00 

70312 Redevances funeraires 45 038,00 45 038,00 

704 Travaux 34 155,34 34 155,34 

70632 Red. des serv. a caractere de loisirs 60 516,50 60 516,50 

70688 Autres prestations de services 4 329,40 4 329,40 

7078 Vente d'autres marchandises 22 249,85 22 249,85 

7081 Prod. serv. exploites pour le personnel 54 270,61 54 270,61 

7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 5 021,65 5 021,65 

70848 Aux autres organismes 777,53 777,53 

70878 Remb. de frais par d'autres redevables 931,39 931,39 

74718 Participations etat autres 54 262,84 10 666,60 75 445,70 15 938,00 156 313,14 

7472 Participations regions 46 735,91 46 735,91 

7473 Participations departements 8 211,99 3 800,00 12 011,99 

74751 Participations gfp de rattachement 10 000,00 10 000,00 

7476 Participations c.c.a.s./caisses des ec. 25 325,60 25 325,60 

7477 Participations budget communautaire 70 460,60 1 169 095,24 22 885,83 1 262 441,67 

7478 Participations autres organismes 1 171,37 68 659,81 69 831,18 

7484 Dotation de recensement 21 536,00 21 536,00 

752 Revenus des immeubles 1 727 014,27 1 727 014,27 

757 Red. des fermiers et concessionnaires 30 708,10 30 708,10 

758 Produits divers de gestion courante 596 319,82 1 056,14 1 600,00 598 975,96 

7711 Dedits et penalites percus 57 156,54 57 156,54 

7718 Autres prod. excep. sur ope. de gestion 21 026,86 21 026,86 

Restes à réaliser au 31/12 447 696,20 58 938,09 133 898,05 1 055,40 88,00 2 846 642,76 39 580,17 3 527 898,67 

SOLDE -26 000 863,24 -717 228,03 -710 437,74 -1 654 099,22 -2 260 435,54 -183 780,36 -307 469,99 -87 429,25 2 098 590,79 -10 517,32 -29 833 669,90 

Page 34



IV 




020 021 022 023 024 025 026 03 04 




041 048 




DEPENSES 5 895 043,56 60 303,40 44 802,16 415 872,70 89,00 6 416 110,82 

Réalisations (3) 3 616 346,28 32 809,93 44 802,16 171 675,02 89,00 3 865 722,39 

2031 Frais d'etudes 107 488,51 15 061,23 122 549,74 

2033 Frais d insertion 5 445,00 495,00 1 198,25 7 138,25 

2042 Sub. d equipement au secteur prive 4 000,00 4 000,00 

205 Concessions, licences, marques, etc... 181 848,75 44 802,16 226 650,91 

21311 Hotel de ville 46 817,56 46 817,56 

21312 Batiments scolaires 


2135 Instal. gen., amenagements des construc. 106 914,91 106 914,91 

2151 Reseaux de voirie 

21568 Autres mat. d'incendie et de def. civile 22 231,95 22 231,95 

2158 Autres install. materiels et outillages 321 311,45 1 449,17 322 760,62 

2181 Instal. gene. et amenagements divers 2 936,80 27 211,97 30 148,77 

2182 Materiel de transport 

2183 Materiel de bureau et materiel inform. 273 456,85 273 456,85 

2184 Mobilier 112 152,67 112 152,67 

2188 Autres immobilisations corporelles 18 145,94 1 102,96 2 935,00 89,00 22 272,90 

2313 Constructions 1 549 774,30 151 031,37 1 700 805,67 


Restes à réaliser au 31/12 2 278 697,28 27 493,47 244 197,68 2 550 388,43 

RECETTES 517 138,00 517 138,00 

Réalisations (3) 127 870,94 127 870,94 

1322 Sub. equip. non transf. regions 

1323 Sub. equip. non transf. departements 44 581,00 44 581,00 

1327 Sub. equip. non transf. europe 16 009,94 16 009,94 

165 Depots et cautionnements recus 2 280,00 2 280,00 


Restes à réaliser au 31/12 389 267,06 389 267,06 

SOLDE -5 377 905,56 -60 303,40 -44 802,16 -415 872,70 -89,00 -5 898 972,82 

Page 35




FONCTION 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES 

Sous-fonction 11 Sécurité intérieure 12 

110 111 112 113 114 Hygiène et 

(2) Libellé Services Police Police Pompiers, Autres services salubrité TOTAL 

communs nationale municipale incendie, de protection publique 

secours civile 


DEPENSES 4 136 568,07 863 476,66 5 000 044,73 

Réalisations (3) 4 076 334,50 852 972,76 4 929 307,26 

60611 Eau et assainissement 125,22 125,22 

60612 Energie - electricite 136,02 136,02 

60623 Alimentation 624,39 624,39 

60624 Produits de traitement 49 170,20 49 170,20 

60631 Fournitures d'entretien 577,00 577,00 

60632 Fournitures de petit equipement -2 384,33 -3,50 -2 387,83 

60633 Fournitures de voirie 5 506,06 5 506,06 

60636 Vetements de travail 46,64 46,64 

6064 Fournitures administratives 6 011,04 158,66 6 169,70 

6067 Fournitures scolaires 1 999,86 1 999,86 

6068 Autres matieres et fournitures. 618,50 941,37 1 559,87 


6135 Locations mobilieres 2 049,67 2 049,67 

61522 Batiments 27 543,23 27 543,23 

61558 Autres biens mobiliers 328,57 328,57 

6156 Maintenance -249,52 584,04 334,52 

617 Etudes et recherches 5 874,20 5 874,20 

6225 Indemnites au compt. et aux regisseurs 26,67 26,67 

6226 Honoraires 20 444,78 20 444,78 

6227 Frais d'actes et de contentieux 9 978,52 9 978,52 

6232 Fetes et ceremonies 179,91 179,91 

6236 Catalogues et imprimes 180,00 180,00 

6257 Receptions 104,29 104,29 

6262 Frais de telecommunications 4 248,67 1 808,27 6 056,94 

6282 Frais de gardiennage 105 720,67 105 720,67 

6288 Autres 1 106 919,37 1 106 919,37 


Page 36






110 111 112 113 114 Hygiène et 





64111 Remuneration principale 1 531 037,86 369 485,23 1 900 523,09 

64112 Nbi, sup. fam. et indem. de residence 53 649,63 7 159,63 60 809,26 

64118 Autres indemnites. 404 675,31 105 950,65 510 625,96 

64131 Remunerations 16 875,87 16 875,87 

6451 Cotisations a l'u.r.s.s.a.f. 176 474,36 43 402,66 219 877,02 

6453 Cotisations aux caisses de retraite 420 435,18 107 322,21 527 757,39 

6454 Cotisations aux a.s.s.e.d.i.c 1 308,54 1 308,54 

6456 Versement au f.n.c du sup. familial 79 599,07 19 861,35 99 460,42 

6458 Cot. aux autres organismes sociaux. 6 919,81 1 795,80 8 715,61 

6472 Prestations familiales directes 186,95 186,95 

64832 Contrib. au fonds de comp. de c.p.a 1,69 1,69 


65748 Sub. de fonct. (asso. et autres prives) 99 209,00 1 300,00 100 509,00 

673 Titres annules (sur exerc. anterieurs) 4 650,00 257,60 4 907,60 

Restes à réaliser au 31/12 60 233,57 10 503,90 70 737,47 

RECETTES 36 450,93 1 166 850,94 1 203 301,87 

Réalisations (3) 36 300,93 1 166 850,94 1 203 151,87 

7064 Taxes de desinfection 5 552,16 5 552,16 

746 Dotation generale de decentralisation 1 158 074,00 1 158 074,00 

74718 Participations etat autres 28 350,93 28 350,93 

758 Produits divers de gestion courante 3 224,78 3 224,78 

7788 Produits exceptionnels divers 7 950,00 7 950,00 

Restes à réaliser au 31/12 150,00 150,00 

SOLDE -4 100 117,14 303 374,28 -3 796 742,86 

Page 37






110 111 112 113 114 Hygiène et 





DEPENSES 10 765,32 3 706,20 324 780,79 339 252,31 

Réalisations (3) 10 765,32 228,44 205 121,93 216 115,69 

2158 Autres install. materiels et outillages 228,44 90 712,94 90 941,38 

2183 Materiel de bureau et materiel inform. 


4541 Depenses (travaux realises d'office) 114 408,99 114 408,99 


RECETTES 282 593,13 282 593,13 

Réalisations (3) 238 980,74 238 980,74 

1321 Sub. equip. non transf. etat 126 800,00 126 800,00 

4542 Recettes (travaux realises d'office) 112 180,74 112 180,74 


SOLDE -10 765,32 -3 706,20 -42 187,66 -56 659,18 

Page 38




FONCTION 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION 

20 Sous-fonction 21 Enseignement du premier degré 22 23 24 Sous-fonction 25 

Services 211 212 213 Enseignement Enseignement Formation 251 255 

(2) Libellé communs Ecoles Ecoles Classes du second supérieur continue Hébergement et Classes de TOTAL 

maternelles primaires regroupées degré restauration découverte et 


scolaires autres serv.ann. 

DEPENSES 1 891 002,94 3 585 866,24 961 364,02 5 342 551,67 28 800,00 69 107,18 606 701,21 4 144 519,98 1 480 217,76 18 110 131,00 

Réalisations (3) 1 890 141,73 3 582 089,88 961 364,02 4 870 506,70 21 416,00 63 008,18 606 457,82 4 121 901,59 1 285 219,86 17 402 105,78 

60611 Eau et assainissement 126 691,08 126 691,08 

60612 Energie - electricite 725 765,10 725 765,10 

60613 Chauffage urbain 672 463,88 672 463,88 

60623 Alimentation 36,08 84 479,44 2 051,14 846,80 3 810,57 91 224,03 

60628 Autres fournitures non stockees 4 057,36 4 057,36 

60631 Fournitures d'entretien 8 884,73 18 455,11 11 463,86 25 724,83 64 528,53 

60632 Fournitures de petit equipement 10 843,05 8 338,73 8 098,58 32 344,46 3 110,95 62 735,77 

6067 Fournitures scolaires 322 866,32 322 866,32 

6068 Autres matieres et fournitures. 12 742,91 10 644,70 34 037,87 1 457,39 36 327,67 1 587,53 96 798,07 

611 Contrats de prestations de services 1 841 275,00 3 084,50 1 844 359,50 

6132 Locations immobilieres 63,00 1 877,57 1 940,57 

6135 Locations mobilieres 842,99 842,99 

61522 Batiments 3 217,78 322 394,53 325 612,31 

61558 Autres biens mobiliers 500,77 47 060,52 21 176,54 68 737,83 

6156 Maintenance 136 408,28 136 408,28 

617 Etudes et recherches 2 879,97 -2 633,85 246,12 

6182 Documentation generale et technique 11 363,82 44,90 4 114,85 15 523,57 

6184 Versements a des organismes de formation -450,00 4 100,00 3 650,00 

6218 Autre personnel exterieur 54 000,00 46 957,93 100 957,93 

6225 Indemnites au compt. et aux regisseurs 140,00 220,00 360,00 

6227 Frais d'actes et de contentieux 615,14 615,14 

6231 Annonces et insertions 1 000,00 1 000,00 

6232 Fetes et ceremonies 8 290,41 1 734,93 10 025,34 

6236 Catalogues et imprimes 583,64 16 925,05 17 508,69 

6238 Divers 460,46 460,46 


Page 39










6247 Transports collectifs 8 184,28 46 480,72 5 439,27 60 104,27 

6257 Receptions 828,36 104,00 10 845,23 515,31 12 292,90 

6262 Frais de telecommunications 40 207,16 258,36 8 469,33 7 557,36 56 492,21 

6281 Concours divers (cotisations...) 330,00 330,00 

6282 Frais de gardiennage 54 518,66 47 290,30 218,34 102 027,30 

6283 Frais de nettoyage des locaux 35 336,20 531,02 35 867,22 

6288 Autres 70 410,96 7 999,40 1 196,00 7 500,00 782,74 356 160,20 444 049,30 


6332 Cotisations versees au f.n.a.l. 5 840,61 9 770,07 2 765,49 246,43 6 059,07 1 974,73 26 656,40 

637 Autres impots, taxes (autres organismes) 8 086,65 8 086,65 

64111 Remuneration principale 835 213,37 1 554 065,40 525 746,38 26 076,12 1 211 341,66 132 417,86 4 284 860,79 

64112 Nbi, sup. fam. et indem. de residence 51 562,64 132 883,59 16 677,15 464,05 53 165,36 10 319,30 265 072,09 

64118 Autres indemnites. 158 324,34 251 125,88 76 881,24 10 474,22 185 352,86 66 187,52 748 346,06 

64131 Remunerations 292 599,79 358 143,45 24 797,61 17 948,17 216 249,16 909 738,18 

6451 Cotisations a l'u.r.s.s.a.f. 180 004,39 277 072,09 68 795,70 8 715,21 147 836,13 79 739,10 762 162,62 

6453 Cotisations aux caisses de retraite 253 097,94 473 040,70 152 935,61 25 669,45 341 836,67 47 881,39 1 294 461,76 

6454 Cotisations aux a.s.s.e.d.i.c 21 720,81 23 774,66 1 803,88 1 478,07 16 871,78 65 649,20 


6458 Cot. aux autres organismes sociaux. 4 030,37 7 631,80 2 606,98 126,20 5 757,15 649,49 20 801,99 

6472 Prestations familiales directes 96,46 2 246,20 1 804,32 484,79 4 631,77 

64832 Contrib. au fonds de comp. de c.p.a 20,72 9,32 24,60 54,64 

654 Pertes sur creances irrecouvrables 338,42 24,31 15 949,51 635,74 16 947,98 

6554 Contrib. aux organismes de regroupement -14 352,00 -14 352,00 

6558 Autres contributions obligatoires 2 228 345,00 2 228 345,00 

657361 Caisse des ecoles 

657362 Ccas 10 800,00 10 800,00 

65748 Sub. de fonct. (asso. et autres prives) 143 344,04 21 312,00 35 439,73 503 964,53 215 290,85 919 351,15 

673 Titres annules (sur exerc. anterieurs) 195,31 44 341,14 2 937,55 47 474,00 


Restes à réaliser au 31/12 861,21 3 776,36 472 044,97 7 384,00 6 099,00 243,39 22 618,39 194 997,90 708 025,22 

Page 40










RECETTES 11 982,43 4 563,63 210 888,96 95 473,49 1 341 643,34 582 992,69 2 247 544,54 

Réalisations (3) 9 840,69 4 563,63 210 888,96 95 473,49 1 338 799,75 392 723,07 2 052 289,59 

6091 De matieres premieres (et fournitures) 83 651,49 83 651,49 


7067 Red. des serv. peri-scolaires/d'enseign. 25 821,00 1 338 799,75 40 521,76 1 405 142,51 

70688 Autres prestations de services 4 563,63 4 563,63 



7478 Participations autres organismes 40 940,00 40 940,00 

7488 Autres attributions et participations 55 176,94 55 176,94 

758 Produits divers de gestion courante 9 477,06 13 460,97 22 938,03 



7788 Produits exceptionnels divers 95 473,49 95 473,49 

Restes à réaliser au 31/12 2 141,74 2 843,59 190 269,62 195 254,95 

SOLDE -1 891 002,94 -3 573 883,81 -956 800,39 -5 131 662,71 66 673,49 -69 107,18 -606 701,21 -2 802 876,64 -897 225,07 -15 862 586,46 

Page 41











DEPENSES 433 941,02 226 941,25 10 184 962,46 144 938,57 3 500,00 129 944,63 11 124 227,93 

Réalisations (3) 333 979,63 215 847,88 9 656 641,81 26 442,46 63 357,38 10 296 269,16 

2031 Frais d'etudes 1 273,74 34 871,18 36 144,92 

2033 Frais d insertion 970,00 796,00 1 766,00 

2042 Sub. d equipement au secteur prive 

2115 Terrains batis 



21568 Autres mat. d'incendie et de def. civile 1 108,69 221,26 1 329,95 

2158 Autres install. materiels et outillages 784,58 7 872,07 113 575,23 22 322,24 144 554,12 

2183 Materiel de bureau et materiel inform. 24 377,42 24 377,42 

2184 Mobilier 109 601,82 191 022,94 300 624,76 


2312 Terrains 129 466,69 182 324,65 311 791,34 

2313 Constructions 81 146,54 9 094 043,52 26 442,46 9 201 632,52 


Restes à réaliser au 31/12 99 961,39 11 093,37 528 320,65 118 496,11 3 500,00 66 587,25 827 958,77 

RECETTES 3 396,00 13 978,00 3 809 161,50 3 826 535,50 

Réalisations (3) 3 396,00 13 978,00 3 809 161,50 3 826 535,50 

1321 Sub. equip. non transf. etat 3 396,00 13 978,00 2 763 661,05 2 781 035,05 

1322 Sub. equip. non transf. regions 811 527,20 811 527,20 


Restes à réaliser au 31/12 

SOLDE -430 545,02 -212 963,25 -6 375 800,96 -144 938,57 -3 500,00 -129 944,63 -7 297 692,43 

Page 42




FONCTION 3 CULTURE 

30 Sous-fonction 31 Expression artistique Sous-fonction 32 Conservation et diffusion des patrimoines 33 

Services 311 312 313 314 321 322 323 324 Action 

(2) Libellé communs Expression Arts plastiques Théâtres Cinémas et Bibliothèques Musées Archives Entretien du culturelle TOTAL 

musicale, et autres autres salles et patrimoine 

activités artist. de spectacles médiathèques culturel 


DEPENSES 437 828,86 1 947 172,85 914 994,20 1 376 693,68 2 701 753,89 3 566 476,43 103 209,67 1 348 789,64 12 396 919,22 

Réalisations (3) 437 828,86 1 944 008,29 744 074,86 1 372 791,24 2 570 349,69 3 336 320,34 86 030,15 1 215 921,58 11 707 325,01 

60623 Alimentation 987,28 1 076,62 34,95 199,78 2 298,63 


60632 Fournitures de petit equipement 214,20 487,21 14,20 715,61 

60636 Vetements de travail 5 103,57 5 103,57 

6064 Fournitures administratives 493,05 259,27 752,32 

6065 Livres, disques, cassettes...(biblio.) 177 511,13 177 511,13 

6067 Fournitures scolaires 151,32 151,32 

6068 Autres matieres et fournitures. 5 458,27 34 999,15 61 917,57 2 670,45 578,87 105 624,31 

6135 Locations mobilieres 9 325,07 229,37 10 226,77 77,14 19 858,35 


61522 Batiments 8 685,00 11 800,06 3 391,40 23 876,46 

61558 Autres biens mobiliers 3 864,36 7 152,08 1 589,08 12 605,52 

6156 Maintenance 4 284,36 84 023,64 687,70 88 995,70 

616 Primes d'assurances 29 542,79 29 542,79 

617 Etudes et recherches 693,68 693,68 

6182 Documentation generale et technique 855,25 47 460,34 3 307,21 57,25 51 680,05 



6226 Honoraires 1 375,40 1 375,40 

6227 Frais d'actes et de contentieux 

6231 Annonces et insertions 1 583,50 1 148,89 26 444,38 29 176,77 

6232 Fetes et ceremonies 4 086,84 12 739,26 11 263,67 28 012,51 56 102,28 

6233 Foires et expositions 1 196,00 23 967,85 280 561,60 9 547,06 315 272,51 

6236 Catalogues et imprimes 3 173,58 5 516,21 166 479,27 3 153,28 178 322,34 

6238 Divers 32 292,65 135 295,96 3 807,27 171 395,88 


6247 Transports collectifs 1 490,46 3 360,12 4 850,58 

6251 Voyages et deplacements 1 285,00 1 130,00 129,45 2 544,45 

6257 Receptions 5 830,99 510,40 27 669,85 1 080,96 35 092,20 

6261 Frais d'affranchissement 29 116,14 29 116,14 

6262 Frais de telecommunications 1 633,48 1 000,33 2 722,56 5 356,37 

6281 Concours divers (cotisations...) 12,00 9 758,00 1 000,00 10 770,00 

6282 Frais de gardiennage 102 441,39 102 441,39 

6288 Autres 84 839,23 41 665,66 104 541,10 8 000,04 80 874,55 319 920,58 

6331 Versement de transport 5 422,53 21 675,17 26 174,38 23 025,62 915,02 3 386,59 80 599,31 

6332 Cotisations versees au f.n.a.l. 1 356,59 5 418,56 6 544,09 5 762,59 228,94 848,68 20 159,45 

637 Autres impots, taxes (autres organismes) 202,56 202,56 

64111 Remuneration principale 138 629,14 900 640,21 1 160 606,31 807 495,00 45 459,86 3 052 830,52 

Page 43










64112 Nbi, sup. fam. et indem. de residence 6 320,18 31 592,60 29 479,07 44 871,31 1 699,32 113 962,48 

64118 Autres indemnites. 54 244,37 106 232,95 218 884,50 183 317,11 5 819,86 568 498,79 

64131 Remunerations 114 258,38 252 562,21 124 699,57 322 805,69 814 325,85 


6453 Cotisations aux caisses de retraite 45 772,83 237 828,02 366 748,17 244 389,59 13 128,17 5 774,05 913 640,83 

6454 Cotisations aux a.s.s.e.d.i.c 8 340,45 8 950,82 6 500,27 21 088,52 10 836,84 55 716,90 


6458 Cot. aux autres organismes sociaux. 679,30 3 907,55 5 947,90 3 868,14 222,04 14 624,93 

6472 Prestations familiales directes 1 804,32 358,28 307,95 2 470,55 


654 Pertes sur creances irrecouvrables 1 150,25 188,73 259,01 598,35 2 196,34 

657362 Ccas 

65737 Sub. de fonc. autres etab. pub. locaux 454 097,56 454 097,56 

65748 Sub. de fonct. (asso. et autres prives) 9 623,00 744 074,86 186 576,22 834 015,71 1 774 289,79 

6711 Interets moratoires / penal. sur marches 13,06 13,06 

673 Titres annules (sur exerc. anterieurs) 3 937,09 16,00 164,50 389,00 4 506,59 


Restes à réaliser au 31/12 3 164,56 170 919,34 3 902,44 131 404,20 230 156,09 17 179,52 132 868,06 689 594,21 

RECETTES 590 177,40 55 841,51 881 675,39 204 232,20 1 731 926,50 

Réalisations (3) 584 522,90 55 831,51 854 508,88 182 241,20 1 677 104,49 


7062 Red. des services a caractere culturel 23 783,50 459 602,43 483 385,93 

7067 Red. des serv. peri-scolaires/d'enseign. 7 080,50 7 080,50 

70688 Autres prestations de services 782,60 3 217,20 3 999,80 

7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 10 205,00 2 400,00 23 369,50 35 974,50 

70848 Aux autres organismes 34 764,75 116 080,20 150 844,95 

7088 Autres produits d'activites annexes 70 684,81 23 624,50 94 309,31 

74718 Participations etat autres 178 699,00 28 580,95 27 700,00 65 261,00 300 240,95 

7472 Participations regions 52 070,09 81 500,00 133 570,09 

7473 Participations departements 262,50 262,50 


74751 Participations gfp de rattachement 242 000,00 40 000,00 282 000,00 


758 Produits divers de gestion courante 180,96 180,96 

Restes à réaliser au 31/12 5 654,50 10,00 27 166,51 21 991,00 54 822,01 

SOLDE -437 828,86 -1 356 995,45 -914 994,20 -1 376 693,68 -2 645 912,38 -2 684 801,04 -103 209,67 -1 144 557,44 -10 664 992,72 

Page 44











DEPENSES 1 171 666,61 30 227,59 283 603,83 61 113,20 568 185,23 144 334,79 2 259 131,25 

Réalisations (3) 1 169 141,46 234 541,65 39 938,32 403 403,18 43 334,60 1 890 359,21 

2031 Frais d'etudes 158 517,13 8 252,40 16 744,00 237 640,16 421 153,69 

2033 Frais d insertion 2 698,74 638,00 867,75 4 204,49 

205 Concessions, licences, marques, etc... 

21318 Autres batiments publics 

2135 Instal. gen., amenagements des construc. 398,15 4 145,91 4 544,06 

2158 Autres install. materiels et outillages 669,79 20 635,19 18 749,29 40 054,27 

2161 Oeuvres et objets d'art 89 965,61 89 965,61 

2162 Fonds anciens des bibliot. et musees 11 700,00 11 700,00 

2181 Instal. gene. et amenagements divers 2 492,01 2 492,01 

2184 Mobilier 2 639,80 10 684,83 13 713,90 21 259,61 48 298,14 

2188 Autres immobilisations corporelles 70 237,70 139,70 313,34 833,69 71 524,43 

2313 Constructions 622 986,47 225 651,25 3 702,82 852 340,54 

2315 Instal., materiel et outillage techn. 

2316 Restauration des collec. et oeuv. d'art 32 418,50 32 418,50 


Restes à réaliser au 31/12 2 525,15 30 227,59 49 062,18 21 174,88 164 782,05 101 000,19 368 772,04 

RECETTES 225 182,00 225 182,00 

Réalisations (3) 165 287,00 165 287,00 



1328 Sub. equip. non transf. autres 79 860,00 79 860,00 


SOLDE -1 171 666,61 -30 227,59 -283 603,83 -61 113,20 -343 003,23 -144 334,79 -2 033 949,25 

Page 45




FONCTION 4 SPORTS ET JEUNESSE 

40 Sous-fonction 41 Sports Sous-fonction 42 Jeunesse 

Services 411 412 413 414 415 421 422 423 

(2) Libellé communs Salles Stades Piscines Autres équipt Manifestations Centres Autres Colonies TOTAL 

de sports, sportifs et sportives de loisirs activités de 

gymnase de loisirs pour les jeunes vacances 


DEPENSES 817 744,24 2 257 130,58 977 721,98 1 483 927,57 1 584 733,55 4 271 066,72 2 008 459,68 287 363,07 13 688 147,39 

Réalisations (3) 793 035,29 2 234 429,17 910 969,44 1 446 645,72 1 508 845,75 3 850 763,16 1 908 804,33 281 270,29 12 934 763,15 




60621 Combustibles 289,80 289,80 

60622 Carburants 179,98 179,98 

60623 Alimentation 2 121,35 21 396,34 960,10 15 940,46 40 418,25 

60624 Produits de traitement 3 224,37 15 179,77 13 010,43 31 414,57 

60628 Autres fournitures non stockees 1 119,04 2 860,40 158,39 4 137,83 

60631 Fournitures d'entretien 18 306,02 6 959,52 63,74 25 329,28 

60632 Fournitures de petit equipement 4 286,62 4 033,76 2 552,57 1 967,93 83,29 12 924,17 

6064 Fournitures administratives 736,31 736,31 

6068 Autres matieres et fournitures. 45 840,65 17 744,18 10 369,82 13 883,40 21 424,60 1 320,57 3 837,11 114 420,33 

611 Contrats de prestations de services 309 618,98 -9 653,94 367,65 300 332,69 

6135 Locations mobilieres 650,56 1 291,68 10 831,06 -410,00 -307,00 2 116,00 14 172,30 

61521 Terrains 4 144,14 4 144,14 

61522 Batiments 1 817,92 34 093,36 35 911,28 

61551 Materiel roulant 1 013,94 -304,53 709,41 

61558 Autres biens mobiliers 801,31 2 240,50 3 034,40 6 076,21 

6156 Maintenance 31 988,75 31 988,75 


6182 Documentation generale et technique 508,20 508,20 

6184 Versements a des organismes de formation 1 529,94 -8 919,20 -7 389,26 



6232 Fetes et ceremonies 1 324,54 584,00 1 908,54 


6247 Transports collectifs 92 553,36 107 850,60 10 475,50 5 166,92 216 046,38 

6251 Voyages et deplacements 93,40 93,40 

6257 Receptions 1 964,35 298,04 171,89 2 434,28 

6261 Frais d'affranchissement 20,00 20,00 

6262 Frais de telecommunications 11 401,02 3 228,07 1 750,75 4 512,93 5 990,83 270,00 27 153,60 

6281 Concours divers (cotisations...) 835,00 40,00 875,00 


62878 Remb. de frais a d'autres organismes 100,00 100,00 

6288 Autres 2 192,27 26,86 10 295,90 164 868,69 59 663,25 251 698,06 488 745,03 


6332 Cotisations versees au f.n.a.l. 6 427,81 2 365,89 2 926,73 3 704,40 8 390,68 3 980,82 27 796,33 

Page 46






Services 411 412 413 414 415 421 422 423 




637 Autres impots, taxes (autres organismes) 367,76 33,00 400,76 

64111 Remuneration principale 1 119 601,74 463 781,96 554 827,75 660 265,14 759 894,23 3 558 370,82 

64112 Nbi, sup. fam. et indem. de residence 59 500,41 31 801,74 13 493,95 33 281,57 43 029,05 44 510,41 225 617,13 

64118 Autres indemnites. 188 558,86 77 002,28 99 121,16 132 668,48 103 433,87 161 635,31 762 419,96 

64131 Remunerations 157 282,93 19 604,90 56 785,88 63 868,55 1 546 584,75 26 932,54 1 871 059,55 


6453 Cotisations aux caisses de retraite 325 993,91 137 363,97 154 211,33 196 004,80 56 235,16 223 754,14 1 093 563,31 

6454 Cotisations aux a.s.s.e.d.i.c 11 619,31 107,82 3 013,38 4 929,08 107 404,75 2 024,50 129 098,84 


6458 Cot. aux autres organismes sociaux. 5 279,18 2 290,15 2 518,85 3 207,79 3 637,50 16 933,47 

6472 Prestations familiales directes 1 804,32 227,37 2 031,69 

64731 Alloc. de chomage versees directement 3 997,40 3 997,40 

64832 Contrib. au fonds de comp. de c.p.a 14,91 0,60 2,70 18,21 

654 Pertes sur creances irrecouvrables 856,64 100,00 493,22 1 449,86 

6554 Contrib. aux organismes de regroupement 124 921,40 124 921,40 

6558 Autres contributions obligatoires 2 015,04 2 015,04 

657362 Ccas 53 311,40 17 562,72 70 874,12 




6714 Bourses et prix 2 800,00 2 800,00 

673 Titres annules (sur exerc. anterieurs) 1 623,71 56,90 1 680,61 


Restes à réaliser au 31/12 24 708,95 22 701,41 66 752,54 37 281,85 75 887,80 420 303,56 99 655,35 6 092,78 753 384,24 

RECETTES 166 249,36 288 009,45 40 000,00 1 845 548,89 70 399,50 62 646,78 2 472 853,98 

Réalisations (3) 166 249,36 288 009,45 40 000,00 1 522 604,27 69 249,00 62 145,14 2 148 257,22 

70631 Red. des serv. a caractere sportif 44 682,55 44 682,55 

70632 Red. des serv. a caractere de loisirs 160 384,45 128 965,33 3 004,00 22 022,93 314 376,71 

74718 Participations etat autres 41 822,63 54 077,00 95 899,63 

7473 Participations departements 166 249,36 7 168,00 173 417,36 



7478 Participations autres organismes 1 305 224,76 5 000,00 40 122,21 1 350 346,97 

Restes à réaliser au 31/12 322 944,62 1 150,50 501,64 324 596,76 

SOLDE -817 744,24 -2 090 881,22 -977 721,98 -1 195 918,12 -1 544 733,55 -2 425 517,83 -1 938 060,18 -224 716,29 -11 215 293,41 

Page 47






Services 411 412 413 414 415 421 422 423 





DEPENSES 2 653 842,09 1 709 559,41 56 099,98 500,22 21 626,93 4 441 628,63 

Réalisations (3) 2 653 842,09 1 382 448,31 8 047,06 500,22 14 294,63 4 059 132,31 

2031 Frais d'etudes 63 755,77 90,00 63 845,77 

2033 Frais d insertion 1 188,00 2 101,00 3 289,00 



2158 Autres install. materiels et outillages 9 467,62 40 753,18 111,71 50 332,51 

2183 Materiel de bureau et materiel inform. 123,21 123,21 

2184 Mobilier 7 966,79 2 517,54 500,22 1 227,67 12 212,22 

2188 Autres immobilisations corporelles 761,90 158,00 7 722,14 13 066,96 21 709,00 

2312 Terrains 63 044,25 1 242 662,68 1 305 706,93 

2313 Constructions 2 571 413,53 15 335,45 2 586 748,98 


Restes à réaliser au 31/12 327 111,10 48 052,92 7 332,30 382 496,32 

RECETTES 1 036 628,93 180 380,00 1 217 008,93 

Réalisations (3) 1 036 628,93 140 380,00 1 177 008,93 

1321 Sub. equip. non transf. etat 216 449,43 110 380,00 326 829,43 



1328 Sub. equip. non transf. autres 



SOLDE -1 617 213,16 -1 529 179,41 -56 099,98 -500,22 -21 626,93 -3 224 619,70 

Page 48




FONCTION 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE 

Détail de la sous-fonction 51 Santé Détail de la sous-fonction 52 Interventions sociales 

510 511 512 520 521 522 523 524 

(2) Libellé Services Dispensaires et Actions de Services Serv.à caract. Actions en Actions en Autres TOTAL 

communs autres étabts prévention communs social pour faveur de faveur des services 

sanitaires sanitaire handicap. l'enfance et de personnes 

et inadaptés l'adolescence en difficultés 


DEPENSES 570 637,49 5 021 447,33 62 203,11 129 851,68 1 443 663,07 7 227 802,68 

Réalisations (3) 543 892,93 5 021 447,33 60 203,11 122 851,68 1 443 528,07 7 191 923,12 

60623 Alimentation 2 892,96 142,05 3 035,01 

60628 Autres fournitures non stockees -46,29 -46,29 

60631 Fournitures d'entretien 6 388,11 6 388,11 

6064 Fournitures administratives 137,24 288,20 425,44 

6068 Autres matieres et fournitures. 20 105,03 131,09 20 236,12 


6135 Locations mobilieres 74,00 74,00 



6232 Fetes et ceremonies 1 027,85 1 027,85 

6238 Divers 3 887,00 3 887,00 

6257 Receptions 452,58 452,58 

6262 Frais de telecommunications 3 480,95 258,36 3 739,31 


6283 Frais de nettoyage des locaux 1 495,00 1 495,00 

6288 Autres 10 726,63 17 282,46 -17 500,00 10 509,09 


6332 Cotisations versees au f.n.a.l. 1 468,30 487,44 1 955,74 

637 Autres impots, taxes (autres organismes) 336,47 336,47 

64111 Remuneration principale 168 632,09 89 726,99 258 359,08 



64131 Remunerations 99 498,32 5 403,54 104 901,86 



6454 Cotisations aux a.s.s.e.d.i.c 7 668,05 511,88 8 179,93 


6458 Cot. aux autres organismes sociaux. 821,39 434,88 1 256,27 

6478 Autres charges sociales diverses 20 270,80 20 270,80 

657362 Ccas 5 021 447,33 297 500,00 5 318 947,33 


Restes à réaliser au 31/12 26 744,56 2 000,00 7 000,00 135,00 35 879,56 

Page 49




FONCTION 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE 

Détail de la sous-fonction 51 Santé Détail de la sous-fonction 52 Interventions sociales 

510 511 512 520 521 522 523 524 

(2) Libellé Services Dispensaires et Actions de Services Serv.à caract. Actions en Actions en Autres TOTAL 

communs autres étabts prévention communs social pour faveur de faveur des services 

sanitaires sanitaire handicap. l'enfance et de personnes 

et inadaptés l'adolescence en difficultés 

RECETTES 62 317,00 6 000,00 129 703,21 198 020,21 

Réalisations (3) 57 417,00 6 000,00 122 203,21 185 620,21 


7472 Participations regions 2 100,00 8 400,00 10 500,00 

7478 Participations autres organismes 4 500,00 16 119,00 20 619,00 


773 Mandats annules sur ex. anterieurs 6 000,00 6 000,00 


SOLDE -508 320,49 -5 021 447,33 -56 203,11 -129 851,68 -1 313 959,86 -7 029 782,47 


DEPENSES 20 837,80 1 063 225,38 1 084 063,18 

Réalisations (3) 952,80 739 313,95 740 266,75 


2033 Frais d insertion 90,00 90,00 



21568 Autres mat. d'incendie et de def. civile 1 270,00 1 270,00 

2158 Autres install. materiels et outillages 

2184 Mobilier 6 588,36 6 588,36 

2188 Autres immobilisations corporelles 952,80 1 376,98 2 329,78 




RECETTES 235 341,04 250 187,43 485 528,47 

Réalisations (3) 235 341,04 250 187,43 485 528,47 






SOLDE -20 837,80 235 341,04 -813 037,95 -598 534,71 

Page 50




FONCTION 6 FAMILLE 

60 61 62 63 64 

Services Services en Actions en Aides à Crèches et 

(2) Libellé communs faveur des faveur de la famille garderies TOTAL 

personnes âgées la maternité 


DEPENSES 596 770,00 6 376 850,28 4 896 332,27 11 869 952,55 

Réalisations (3) 596 770,00 4 656 630,21 4 650 853,87 9 904 254,08 


60612 Energie - electricite -13 700,36 -13 700,36 


60623 Alimentation 1 191,94 86 343,54 87 535,48 


60631 Fournitures d'entretien 13 746,34 13 746,34 

6064 Fournitures administratives 

6068 Autres matieres et fournitures. 3 949,11 65 706,54 69 655,65 

611 Contrats de prestations de services 333 531,71 26 846,60 360 378,31 

6132 Locations immobilieres 1 076,40 1 076,40 

6135 Locations mobilieres 128,25 146 361,25 146 489,50 


61522 Batiments 1 729,42 1 729,42 

61558 Autres biens mobiliers 4 554,78 4 554,78 

6156 Maintenance 13 944,16 13 944,16 

617 Etudes et recherches 



6225 Indemnites au compt. et aux regisseurs 661,56 661,56 

6226 Honoraires 

6241 Transports de biens 

6247 Transports collectifs 1 055,00 1 055,00 

6251 Voyages et deplacements 1 846,20 1 846,20 

6257 Receptions 1 238,66 1 238,66 

6262 Frais de telecommunications 4 985,39 11 373,40 16 358,79 

6282 Frais de gardiennage -4 607,64 -4 607,64 

6283 Frais de nettoyage des locaux 16 213,52 16 213,52 


6288 Autres 9 505,00 3 916,91 13 421,91 


Page 51





60 61 62 63 64 





637 Autres impots, taxes (autres organismes) 6 706,83 6 706,83 

64111 Remuneration principale 436 952,30 1 984 790,50 2 421 742,80 



64131 Remunerations 70 084,20 509 644,59 579 728,79 





6458 Cot. aux autres organismes sociaux. 2 205,21 9 775,57 11 980,78 



654 Pertes sur creances irrecouvrables 823,79 823,79 

657362 Ccas 590 370,00 119 820,44 710 190,44 


65748 Sub. de fonct. (asso. et autres prives) 6 400,00 3 173 845,85 3 180 245,85 

673 Titres annules (sur exerc. anterieurs) 5 678,52 5 678,52 

Restes à réaliser au 31/12 1 720 220,07 245 478,40 1 965 698,47 

RECETTES 3 161 390,28 1 993 015,25 5 154 405,53 

Réalisations (3) 2 383 816,77 1 631 017,30 4 014 834,07 

6459 Remb. sur securite sociale et de prev. 321,00 321,00 

70632 Red. des serv. a caractere de loisirs 10 856,91 10 856,91 

7066 Red. des services a caractere social 404 111,32 404 111,32 

7067 Red. des serv. peri-scolaires/d'enseign. 108 342,63 108 342,63 

7478 Participations autres organismes 2 383 816,77 1 107 385,44 3 491 202,21 

758 Produits divers de gestion courante 

Restes à réaliser au 31/12 777 573,51 361 997,95 1 139 571,46 

SOLDE -596 770,00 -3 215 460,00 -2 903 317,02 -6 715 547,02 

Page 52





60 61 62 63 64 





DEPENSES 3 176 239,30 3 176 239,30 

Réalisations (3) 2 891 989,62 2 891 989,62 


2033 Frais d insertion 351,00 351,00 


2135 Instal. gen., amenagements des construc. 314,03 314,03 

2184 Mobilier 2 303,48 2 303,48 


2313 Constructions 1 990 144,05 1 990 144,05 



RECETTES 1 178 212,00 1 178 212,00 

Réalisations (3) 1 178 212,00 1 178 212,00 






SOLDE -1 998 027,30 -1 998 027,30 

Page 53



PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) A1 - 7 

FONCTION 7 LOGEMENT 

70 71 72 73 

Services Parc privé Aide au Aides à 

(2) Libellé communs de la ville secteur locatif l'accession à TOTAL 

la propriété 


DEPENSES 1 138 301,41 1 138 301,41 

Réalisations (3) 703 061,90 703 061,90 




6227 Frais d'actes et de contentieux 512,00 512,00 

6257 Receptions 1 714,06 1 714,06 

6288 Autres 52 879,79 52 879,79 

6331 Versement de transport 4 422,25 4 422,25 

6332 Cotisations versees au f.n.a.l. 1 107,26 1 107,26 

64111 Remuneration principale 116 496,68 116 496,68 

64112 Nbi, sup. fam. et indem. de residence 7 591,94 7 591,94 

64118 Autres indemnites. 46 400,88 46 400,88 


6451 Cotisations a l'u.r.s.s.a.f. 39 203,05 39 203,05 

6453 Cotisations aux caisses de retraite 37 784,40 37 784,40 

6454 Cotisations aux a.s.s.e.d.i.c 6 654,30 6 654,30 

6456 Versement au f.n.c du sup. familial 11 959,30 11 959,30 

6458 Cot. aux autres organismes sociaux. 568,43 568,43 


6554 Contrib. aux organismes de regroupement 19 179,00 19 179,00 

65748 Sub. de fonct. (asso. et autres prives) 46 279,00 46 279,00 


6713 Secours et dots 73 412,86 73 412,86 

673 Titres annules (sur exerc. anterieurs) 353,00 353,00 


Page 54



PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) A1 - 7 

FONCTION 7 LOGEMENT 

70 71 72 73 

Services Parc privé Aide au Aides à 

(2) Libellé communs de la ville secteur locatif l'accession à TOTAL 

la propriété 

RECETTES 504 666,51 504 666,51 

Réalisations (3) 199 343,75 199 343,75 

70878 Remb. de frais par d'autres redevables 61 492,41 61 492,41 



74751 Participations gfp de rattachement 


752 Revenus des immeubles 9 877,69 9 877,69 

758 Produits divers de gestion courante 8 435,61 8 435,61 


SOLDE -633 634,90 -633 634,90 


DEPENSES 53 500,00 53 500,00 

Réalisations (3) 



RECETTES 

Réalisations (3) 


SOLDE -53 500,00 -53 500,00 

Page 55




FONCTION 8 AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT 

Détail de la sous-fonction 81 Services urbains 

Détail de la sous-fonction 82 

Détail de la sousfonction 

83 

Environnement 

813 814 816 820 822 823 824 830 

(2) Libellé Propreté Eclairage Autres réseaux Services Voirie Espaces verts Autres Services TOTAL 

urbaine public et services communs communales verts opérations communs 

divers et routes urbains d'aménagt 

urbain 

FONCTIONNEMENT FONCTIONNEMENT 

DEPENSES 4 106 435,06 1 246 475,34 43 666,59 2 049 142,81 1 933 070,32 3 980 380,96 2 603 436,41 632 512,54 16 595 120,03 

Réalisations (3) 4 065 578,61 1 086 013,32 43 666,59 1 707 867,23 1 801 483,72 3 840 073,76 1 485 750,65 538 832,60 14 569 266,48 



60621 Combustibles 1 524,15 1 524,15 

60623 Alimentation 148,88 56,07 208,98 413,93 

60624 Produits de traitement 11 444,77 11 444,77 


60631 Fournitures d'entretien 17 003,90 7 506,53 24 510,43 

60632 Fournitures de petit equipement 2 221,78 2 224,96 10 512,13 14 958,87 

60633 Fournitures de voirie 88 646,20 24 801,28 113 447,48 

60636 Vetements de travail 405,09 1 439,55 1 844,64 

6064 Fournitures administratives 141,03 141,03 

6068 Autres matieres et fournitures. 19 624,73 816,29 891,02 3 694,27 156 612,06 3 880,41 185 518,78 


6135 Locations mobilieres 1 512,94 7 133,54 6 889,00 15 535,48 

61521 Terrains 503 889,86 503 889,86 

61522 Batiments 272 039,76 765,44 1 855,00 274 660,20 

61523 Voies et reseaux 419 015,91 97 448,45 516 464,36 


61558 Autres biens mobiliers 651,14 3 148,83 82,85 13 195,64 17 078,46 

6156 Maintenance 191,00 616,81 807,81 

617 Etudes et recherches 2 894,32 205 920,37 1 676,19 12 266,64 48 186,26 270 943,78 


6185 Frais de colloques et seminaires 1 470,00 1 470,00 

6231 Annonces et insertions 4 773,83 70,00 233,77 5 077,60 



6238 Divers 1 600,00 5 667,00 7 267,00 

Page 56








83 

Environnement 

813 814 816 820 822 823 824 830 




urbain 

6257 Receptions 892,63 306,16 9 000,00 10 198,79 

6261 Frais d'affranchissement 5,40 5,40 

6262 Frais de telecommunications 7 448,63 760,27 6 154,95 7 011,68 21 375,53 

6281 Concours divers (cotisations...) 1 415,00 7 730,25 9 145,25 

6288 Autres 1 584 298,42 45 009,78 222 520,72 9 581,40 19 692,43 1 881 102,75 

6331 Versement de transport 25 705,70 7 920,14 7 097,22 33 773,77 1 673,11 76 169,94 

6332 Cotisations versees au f.n.a.l. 6 434,29 1 980,97 1 773,03 8 447,56 418,46 19 054,31 

64111 Remuneration principale 1 260 126,47 349 534,04 343 281,11 1 552 860,98 72 654,97 3 578 457,57 

64112 Nbi, sup. fam. et indem. de residence 79 064,63 4 954,79 8 663,00 82 055,38 1 921,39 176 659,19 

64118 Autres indemnites. 265 164,20 106 882,90 93 624,72 266 306,78 37 333,57 769 312,17 

64131 Remunerations 73 387,19 34 487,14 7 031,56 136 775,52 7 225,17 258 906,58 

6451 Cotisations a l'u.r.s.s.a.f. 157 298,37 52 335,69 43 121,47 205 873,69 11 189,45 469 818,67 

6453 Cotisations aux caisses de retraite 366 615,82 103 940,81 100 612,27 450 867,93 21 801,03 1 043 837,86 

6454 Cotisations aux a.s.s.e.d.i.c 2 715,60 2 846,07 639,58 6 156,10 669,87 13 027,22 

6456 Versement au f.n.c du sup. familial 69 541,21 21 391,68 19 147,60 88 280,87 4 518,33 202 879,69 

6458 Cot. aux autres organismes sociaux. 6 038,03 1 738,45 1 672,28 7 429,58 365,15 17 243,49 

6472 Prestations familiales directes 1 804,32 206,70 2 011,02 

64832 Contrib. au fonds de comp. de c.p.a 88,70 1,48 1,61 22,21 114,00 

654 Pertes sur creances irrecouvrables 12 406,05 16 632,19 2 055,01 31 093,25 

6554 Contrib. aux organismes de regroupement 43 666,59 102 442,46 88 634,00 234 743,05 

657362 Ccas 47 840,00 47 840,00 


65748 Sub. de fonct. (asso. et autres prives) 38 642,24 1 401 007,60 167 083,77 1 606 733,61 


6713 Secours et dots 320 407,81 27 767,00 348 174,81 

673 Titres annules (sur exerc. anterieurs) 2 888,79 53 463,97 56 352,76 

678 Autres charges exceptionnelles 60 295,90 60 295,90 

Restes à réaliser au 31/12 40 856,45 160 462,02 341 275,58 131 586,60 140 307,20 1 117 685,76 93 679,94 2 025 853,55 

Page 57








83 

Environnement 

813 814 816 820 822 823 824 830 




urbain 

RECETTES 25 040,69 21 976,21 14 595,68 1 536 203,76 1 354 104,74 39 725,63 1 136 978,03 169 479,40 4 298 104,14 

Réalisations (3) 25 040,69 14 595,68 307 251,84 1 335 372,59 6 125,63 776 177,58 69 395,40 2 533 959,41 

7018 Autres ventes de produits finis 3 587,75 3 587,75 

70688 Autres prestations de services 180,65 180,65 

7336 Droits de place 4 478,54 4 478,54 

7337 Droits de stationnement 1 047 820,71 1 047 820,71 

7338 Autres taxes 282 892,69 282 892,69 



7473 Participations departements 295,40 295,40 


7477 Participations budget communautaire 24 408,44 -29 229,34 -4 820,90 

7478 Participations autres organismes 5 874,72 5 583,18 50 000,00 61 457,90 

752 Revenus des immeubles 6 125,63 6 125,63 

757 Red. des fermiers et concessionnaires 14 595,68 14 595,68 

758 Produits divers de gestion courante 21 452,94 9 319,30 30 772,24 

7718 Autres prod. excep. sur ope. de gestion 1 057,22 1 057,22 


7788 Produits exceptionnels divers 2,00 2,00 

Restes à réaliser au 31/12 21 976,21 1 228 951,92 18 732,15 33 600,00 360 800,45 100 084,00 1 764 144,73 

SOLDE -4 081 394,37 -1 224 499,13 -29 070,91 -512 939,05 -578 965,58 -3 940 655,33 -1 466 458,38 -463 033,14 -12 297 015,89 

Page 58








83 

Environnement 

813 814 816 820 822 823 824 830 




urbain 

INVESTISSEMENT INVESTISSEMENT 

DEPENSES 31 842,29 1 029 009,03 983 735,05 989 644,84 1 070 372,16 3 468 157,21 58 986,72 7 631 747,30 

Réalisations (3) 14 734,48 936 267,39 784 303,38 526 181,85 571 382,83 1 985 327,15 24 159,20 4 842 356,28 

1676 Dettes envers locataires - acquereurs - 68 879,78 68 879,78 


2031 Frais d'etudes 932,88 3 427,73 83 510,70 24 873,02 112 744,33 

2033 Frais d insertion 292,50 70,00 2 688,25 860,00 3 910,75 


205 Concessions, licences, marques, etc... 24 159,20 24 159,20 

2088 Autres immobilisations incorporelles 188 507,34 188 507,34 

2111 Terrains nus 28 626,22 28 626,22 

2112 Terrains de voirie 22 494,25 22 494,25 


2128 Autres agencements et amenagements 1 636,73 4 620,45 2 201,07 49 138,95 57 597,20 



2151 Reseaux de voirie 11 110,20 11 110,20 

2152 Installations de voirie 141 572,22 84 861,41 226 433,63 

21578 Autre materiel et outillage de voirie 10 146,86 17 706,84 17 599,57 45 453,27 

2158 Autres install. materiels et outillages 22 396,62 22 396,62 

2188 Autres immobilisations corporelles 8 613,59 4 245,80 12 859,39 

2312 Terrains 99 914,80 19 826,69 415 447,64 52 589,38 587 778,51 

2313 Constructions 3 534,18 55 598,45 59 132,63 

2315 Instal., materiel et outillage techn. 681 740,94 14 123,92 387 055,14 19 759,00 120 700,88 1 223 379,88 

4541 Depenses (travaux realises d'office) 46 991,88 46 991,88 

45811 Depenses - mandat sur les courees 160 736,29 160 736,29 

Restes à réaliser au 31/12 17 107,81 92 741,64 199 431,67 463 462,99 498 989,33 1 482 830,06 34 827,52 2 789 391,02 

Page 59








83 

Environnement 

813 814 816 820 822 823 824 830 




urbain 

RECETTES 113 875,80 358 469,97 662 112,21 171 147,09 1 433 621,93 38 296,00 2 777 523,00 

Réalisations (3) 74 461,99 345 165,95 313 763,18 50,00 496 262,07 1 229 703,19 

10251 Dons et legs en capital 50,00 50,00 

1321 Sub. equip. non transf. etat 74 461,99 226 405,84 105 763,46 130 621,07 537 252,36 

1322 Sub. equip. non transf. regions 71 768,23 207 999,72 279 767,95 


1327 Sub. equip. non transf. europe 


4542 Recettes (travaux realises d'office) 46 991,88 46 991,88 

45821 Recettes - mandat sur les courees 148 700,00 148 700,00 

Restes à réaliser au 31/12 39 413,81 13 304,02 348 349,03 171 097,09 937 359,86 38 296,00 1 547 819,81 

SOLDE -31 842,29 -915 133,23 -625 265,08 -327 532,63 -899 225,07 -2 034 535,28 -20 690,72 -4 854 224,30 

Page 60




FONCTION 9 ACTION ECONOMIQUE 

90 91 92 93 94 95 96 

Interventions Foires et Aides à l'agr. Aides à Aides au Aides au Aides aux serv. 

(2) Libellé économiques marchés et aux ind. l'énergie, aux commerce tourisme publics TOTAL 

agro- ind.manuf. et aux serv. (hors santé, 

alimentaires et au BTP marchands éducat., justice) 


DEPENSES 2 315 682,94 5 919,65 441 380,87 2 762 983,46 

Réalisations (3) 2 153 757,22 5 919,65 412 066,87 2 571 743,74 

60623 Alimentation 14,45 14,45 


60633 Fournitures de voirie 3 643,01 3 643,01 

6068 Autres matieres et fournitures. 154,70 11,36 166,06 


6135 Locations mobilieres 4 245,16 4 245,16 


61521 Terrains 

61522 Batiments 53 575,77 53 575,77 

6156 Maintenance 848,90 848,90 




6185 Frais de colloques et seminaires 1 428,00 10 457,78 11 885,78 


6236 Catalogues et imprimes 10 356,10 119,00 10 475,10 

6238 Divers 2 507,37 2 507,37 

6257 Receptions 1 516,14 1 516,14 


6288 Autres 31 965,61 31 965,61 


6332 Cotisations versees au f.n.a.l. 5 516,00 566,70 6 082,70 

64111 Remuneration principale 58 758,40 70 679,87 129 438,27 



Page 61





90 91 92 93 94 95 96 






64168 Autres emplois d'insertion 1 047 804,72 1 047 804,72 





6458 Cot. aux autres organismes sociaux. 280,21 318,03 598,24 


65748 Sub. de fonct. (asso. et autres prives) 519 061,06 197 500,00 716 561,06 


6713 Secours et dots 1 000,00 1 000,00 

673 Titres annules (sur exerc. anterieurs) 721,50 3 214,79 3 936,29 


RECETTES 1 150 354,65 126 224,93 163 948,82 1 440 528,40 

Réalisations (3) 1 150 354,65 125 560,33 163 948,82 1 439 863,80 

6419 Remboursements sur rem. du personnel 4 274,15 4 274,15 

7336 Droits de place 125 161,63 6 770,91 131 932,54 

7338 Autres taxes 56 713,91 56 713,91 

74718 Participations etat autres 1 095 369,23 1 095 369,23 


758 Produits divers de gestion courante 50 711,27 398,70 51 109,97 


SOLDE -1 165 328,29 120 305,28 -277 432,05 -1 322 455,06 

Page 62





90 91 92 93 94 95 96 






DEPENSES 1 280 000,00 235,90 1 280 235,90 

Réalisations (3) 1 280 000,00 235,90 1 280 235,90 

1676 Dettes envers locataires - acquereurs - 235,90 235,90 


274 Prets 1 240 000,00 1 240 000,00 


RECETTES 987 000,00 7 581,48 994 581,48 

Réalisations (3) 987 000,00 7 533,28 994 533,28 


274 Prets 987 000,00 987 000,00 


SOLDE -293 000,00 7 345,58 -285 654,42 

Page 63

IV – ANNEXES 

ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE A2.1 

A2.1 – DETTE SUR EMPRUNT – REPARTITION PAR PRETEURS (1) 

IV 

Intérêts (2) Capital 

TOTAL 180 324 193,06 € 119 355 710,08 € 14 178 742,57 € 3 023 127,97 € 11 155 614,60 € 

Auprès des organismes de droit public 56 529 525,03 € 28 599 256,29 € 3 199 634,10 € 502 381,71 € 2 697 252,39 € 

Caisse des Dépôts et Consignations 56 529 525,03 € 28 599 256,29 € 3 199 634,10 € 502 381,71 € 2 697 252,39 € 

Auprès des organismes de droit privé 123 794 668,03 € 90 756 453,79 € 10 979 108,47 € 2 520 746,26 € 8 458 362,21 € 

Maquette M14 

REPARTITION PAR PRÊTEUR 

Dette en capital à 

l’origine 

Dette en capital au 

31/12/2011 

Annuité payée au cours 

de l’exercice 

Société Générale 24 035 000,00 € 16 150 136,76 € 2 099 956,58 € 660 325,84 € 1 439 630,74 € 

Crédit Agricole 15 622 450,85 € 5 899 962,34 € 1 245 611,48 € 148 572,22 € 1 097 039,26 € 

BNP Paribas 1 524 490,17 € 385 744,97 € 139 715,53 € 21 518,33 € 118 197,20 € 

Caisse d'Epargne 7 000 000,00 € 7 000 000,00 € 58 512,89 € 58 512,89 € 0,00 € 

Dexia CLF 58 212 727,01 € 48 381 246,38 € 6 118 393,36 € 1 192 106,50 € 4 926 286,86 € 

Crédit Foncier de France 17 400 000,00 € 12 939 363,34 € 1 316 918,63 € 439 710,48 € 877 208,15 € 

(1) Pour les emprunts assortis d’une option de tirage sur ligne de trésorerie (CLTR, OCLT, PCTM,…), seules les opérations comptabilisées au compte 16441 « opérations afférentes à l’emprunt » doivent être inscrites ; 

(2) Il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 ; 

Dont 

REPARTITION PAR PRÊTEUR 

TOTAL 

A2.2 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) 

Dette en capital à 

l’origine 

Dette en capital au 

31/12/2011 de l’exercice 

Annuité payée au cours 

de l’exercice 

Dont 

Intérêts (2) Capital 

(1) Il s’agit des cas où une commune ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat ; 

(2) il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668. 

Maquette M14 

A2.3 – AUTRES DETTES 

(issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) 

LIBELLES Montant initial de la dette Dépenses de l’exercice Dette restante 

Maquette M14 

page 64


ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE 

REPARTITION DES EMPRUNTS PAR TYPE DE TAUX 

IV 

A2.4 

A2.4 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR TYPE DE TAUX 

Emprunts ventilés par 

type de taux (taux au 

31/12/2011) (1) 

Organisme prêteur ou chef de file 

Montant initial de 

l'emprunt 

Capital restant dû au 




Niveau du taux à la 

date de vote du 

budget (5) 

Intérêts payés au 

cours de l’exercice 

(6) 

% par type de taux 

selon le capital 

restant dû 

Emprunts à taux fixe sur la durée du contrat 

000497 Caisse des Dépôts et Consignations 2 273 929,54 € 227 078,59 € 0,00 € 14 760,15 € 0,00% 



000504 Caisse des Dépôts et Consignations 1 816 048,92 € 334 045,31 € 171 492,84 € 5,50% 18 372,49 € 0,14% 

000515 Crédit Agricole 304 898,03 € 56 879,71 € 29 237,35 € 5,65% 2 632,75 € 0,02% 

000519 Dexia CLF 2 744 082,31 € 51 693,73 € 36 328,04 € 3,05% 1 402,03 € 0,03% 

000520 Dexia CLF 4 573 470,52 € 3 028 237,62 € 2 856 871,94 € 3,409% 100 987,10 € 2,39% 

000522 BNP Paribas 1 524 490,17 € 503 942,17 € 385 744,97 € 4,27% 21 518,33 € 0,32% 

000536 Société Générale 5 185 000,00 € 2 503 713,02 € 2 132 357,84 € 4,57% 108 115,82 € 1,79% 

000540 Crédit Agricole 3 000 000,00 € 1 655 586,83 € 1 450 259,24 € 4,68% 77 481,46 € 1,22% 

000544 Crédit Foncier de France 2 500 000,00 € 1 508 232,93 € 1 343 787,93 € 3,87% 58 368,61 € 1,13% 

000549 Dexia CLF 5 000 000,00 € 3 353 645,95 € 3 038 333,47 € 4,06% 131 397,80 € 2,55% 



000553 Dexia CLF 3 000 000,00 € 2 169 720,32 € 1 985 427,62 € 3,53% 74 169,42 € 1,66% 

000554 Dexia CLF 3 000 000,00 € 2 214 790,33 € 2 032 109,78 € 3,53% 75 781,57 € 1,70% 

000564 Crédit Foncier de France 1 000 000,00 € 0,00 € 1 000 000,00 € 4,7178% 0,84% 

005150 Crédit Agricole 2 744 082,31 € 540 485,94 € 305 345,24 € 3,40% 15 399,62 € 0,26% 



563-Consolidation Caisse d'Epargne 7 000 000,00 € 0,00 € 7 000 000,00 € 3,19% 5,86% 

TOTAL 69 869 767,91 € 34 857 470,78 € 38 964 541,72 € 1 346 676,49 € 32,65% 

Emprunts à taux indexé sur la durée du contrat (2) 

000499 Dexia CLF 3 048 980,34 € 297 818,93 € 0,00 € 3 985,81 € 0,00% 


000521 Crédit Agricole 3 048 980,34 € 1 496 023,89 € 1 323 871,53 € 1,742% 20 232,47 € 1,11% 

000523 Caisse des Dépôts et Consignations 3 252 965,06 € 1 033 471,59 € 781 701,97 € 3,55% 31 520,88 € 0,65% 

000525 Dexia CLF 3 116 423,34 € 357 316,90 € 0,00 € 1 222,69 € 0,00% 

000526-refi Dexia CLF 11 756 641,43 € 9 871 042,62 € 9 440 234,29 € 2,7594% 463 376,90 € 7,91% 

000527 Caisse des Dépôts et Consignations 5 316 049,68 € 3 849 116,29 € 3 615 118,40 € 3,30% 98 152,47 € 3,03% 

000530 Caisse des Dépôts et Consignations 910 882,88 € 422 371,44 € 352 983,79 € 3,20% 10 348,10 € 0,30% 




000534 Dexia CLF 2 176 295,12 € 671 050,41 € 458 384,92 € 4,525% 26 772,24 € 0,38% 

000535 Dexia CLF 3 717 036,04 € 1 146 131,60 € 782 906,62 € 4,525% 45 726,08 € 0,66% 



000539 Dexia CLF 3 000 000,00 € 1 727 150,78 € 1 524 264,31 € 1,5726% 19 424,36 € 1,28% 





000560-Tirage Eonia Dexia CLF 0,00 € 7 300 000,00 € 6 935 000,00 € 1,602% 49 093,33 € 5,81% 


000562 Caisse des Dépôts et Consignations 595 942,00 € 595 942,00 € 595 942,00 € 2,35% 0,50% 

000565 Caisse des Dépôts et Consignations 11 571 476,00 € 0,00 € 5 000 000,00 € 2,85% 4,19% 

524-Eonia Dexia CLF 0,00 € 5 967 759,94 € 5 525 520,94 € 0,8117% 59 734,01 € 4,63% 

556-Eonia Dexia CLF 0,00 € 8 507 000,00 € 8 027 000,00 € 0,8918% 80 569,80 € 6,73% 

563-Tirage Eur1S Caisse d'Epargne 0,00 € 3 000 000,00 € 0,00 € 58 512,89 € 0,00% 

TOTAL 79 500 137,07 € 65 803 333,82 € 62 444 946,06 € 1 281 287,41 € 52,32% 

Emprunts avec options (4) 

000507 Crédit Agricole 1 524 490,17 € 248 025,23 € 124 582,32 € 0,9958% 2 295,67 € 0,10% 

000508 Dexia CLF 1 524 490,17 € 194 538,26 € 66 076,11 € 1,2156% 1 491,54 € 0,06% 

000529 Dexia CLF 6 555 307,74 € 3 139 518,62 € 2 680 746,57 € 1,09% 27 380,32 € 2,25% 


000545 Dexia CLF 5 000 000,00 € 3 310 117,23 € 2 992 041,77 € 0,9466% 29 591,50 € 2,51% 

547-T Crédit Agricole 5 000 000,00 € 3 000 000,00 € 2 666 666,66 € 0,545% 30 530,25 € 2,23% 

557-02 Société Générale 7 850 000,00 € 7 488 793,69 € 7 109 185,60 € 3,9467% 289 798,49 € 5,96% 

TOTAL 30 954 288,08 € 19 850 520,08 € 17 946 222,30 € 395 164,07 € 15,04% 

TOTAL GENERAL 180 324 193,06 € 120 511 324,68 € 119 355 710,08 € 3 023 127,97 € 100,00% 

Page 65


ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTES 

A2.5 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTES (hors 16449 et 166) 

Année de mobilisation et profil 

d’amort. de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt 

Nature de la dette 

ou de la dette 

Année Profil 

Organisme prêteur ou 

chef de file 

Montant initial 



TOTAL GENERAL 180 324 193,06 € 119 355 710,08 € 

Durée résiduelle 

IV 

A2.5 

Périodicité des 

remboursements 

(2) 

163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 € 0,00 € 

164 Emprunts auprès d’établissement de crédit (Total) 180 324 193,06 € 119 355 710,08 € 

1641 Emprunts en euros (8) 168 324 193,06 € 89 201 522,48 € 

Emprunts à taux fixe sur la durée du contrat 62 869 767,91 € 31 964 541,72 € 

000497 1996 P 

000498 1996 P 

000502 1996 P 

000504 1997 P 

Caisse des Dépôts et 

Consignations 


Consignations 


Consignations 


Consignations 

2 273 929,54 € 0,00 € 0,00 A 

1 580 362,74 € 0,00 € 0,00 A 

1 223 403,37 € 0,00 € 0,00 A 

1 816 048,92 € 171 492,84 € 0,17 A 

000515 1997 P Crédit Agricole 304 898,03 € 29 237,35 € 0,91 T 

000519 1998 P Dexia CLF 2 744 082,31 € 36 328,04 € 2,00 T 

000520 1999 P Dexia CLF 4 573 470,52 € 2 856 871,94 € 12,08 T 

000522 1999 P BNP Paribas 1 524 490,17 € 385 744,97 € 2,08 A 

000536 2001 P Société Générale 5 185 000,00 € 2 132 357,84 € 4,97 T 

000540 2002 P Crédit Agricole 3 000 000,00 € 1 450 259,24 € 6,00 A 

000544 2003 P Crédit Foncier de France 2 500 000,00 € 1 343 787,93 € 6,42 A 

000549 2004 P Dexia CLF 5 000 000,00 € 3 038 333,47 € 7,83 T 



000553 2005 P Dexia CLF 3 000 000,00 € 1 985 427,62 € 8,92 T 

000554 2006 P Dexia CLF 3 000 000,00 € 2 032 109,78 € 9,08 T 

000564 2011 P Crédit Foncier de France 1 000 000,00 € 1 000 000,00 € 19,89 T 

005150 1998 P Crédit Agricole 2 744 082,31 € 305 345,24 € 1,08 T 

0055501 2007 C Crédit Foncier de France 4 000 000,00 € 3 200 000,00 € 16,00 T 

0055502 2007 P Crédit Foncier de France 6 400 000,00 € 5 088 652,14 € 11,00 T 

Emprunts à taux indexé sur la durée du contrat 79 500 137,07 € 41 957 425,12 € 

000499 1996 P Dexia CLF 3 048 980,34 € 0,00 € 0,00 A 

000518 1998 P 


Consignations 

3 693 323,82 € 603 718,53 € 1,83 A 

000521 1999 P Crédit Agricole 3 048 980,34 € 1 323 871,53 € 7,08 T 

000523 1999 P 


Consignations 

3 252 965,06 € 781 701,97 € 2,83 A 

000525 2000 P Dexia CLF 3 116 423,34 € 0,00 € 0,00 A 

000526-refi 2005 P Dexia CLF 11 756 641,43 € 9 440 234,29 € 13,75 A 

000527 2000 P 

000530 2001 P 

000531 2001 P 

000532 2001 P 

000533 2001 P 


Consignations 


Consignations 


Consignations 


Consignations 


Consignations 

5 316 049,68 € 3 615 118,40 € 13,50 A 

910 882,88 € 352 983,79 € 4,25 A 

319 685,59 € 120 177,79 € 4,50 A 

1 320 665,84 € 889 109,31 € 14,50 A 

3 735 763,17 € 2 101 177,95 € 9,50 A 

000534 2001 P Dexia CLF 2 176 295,12 € 458 384,92 € 1,75 T 

000535 2001 P Dexia CLF 3 717 036,04 € 782 906,62 € 1,75 T 

000537 2002 P 

000538 2002 P 


Consignations 


Consignations 

5 343 386,53 € 3 820 289,55 € 15,00 A 

2 305 635,89 € 1 673 006,07 € 15,00 A 

000539 2002 P Dexia CLF 3 000 000,00 € 1 524 264,31 € 6,00 T 

000548 2004 P 

000551 2005 P 

000558 2009 P 

000559 2009 P 

000561 2010 P 

000562 2010 P 

000565 2011 P 


Consignations 


Consignations 


Consignations 


Consignations 


Consignations 


Consignations 


Consignations 

5 800 000,00 € 4 071 846,50 € 12,00 A 

2 000 000,00 € 1 519 871,46 € 13,42 A 

631 688,00 € 576 642,61 € 17,67 A 

214 000,00 € 195 352,00 € 17,67 A 

2 624 316,00 € 2 510 825,52 € 18,58 A 

595 942,00 € 595 942,00 € 19,00 A 

11 571 476,00 € 5 000 000,00 € 20,34 - 

Emprunts avec options 25 954 288,08 € 15 279 555,64 € 

000507 1997 P Crédit Agricole 1 524 490,17 € 124 582,32 € 0,43 A 

000508 1997 P Dexia CLF 1 524 490,17 € 66 076,11 € 0,25 T 

000529 2002 P Dexia CLF 6 555 307,74 € 2 680 746,57 € 5,00 T 

000542 2003 P Crédit Foncier de France 3 500 000,00 € 2 306 923,27 € 11,16 A 

000545 2003 P Dexia CLF 5 000 000,00 € 2 992 041,77 € 7,08 A 

557-02 2009 P Société Générale 7 850 000,00 € 7 109 185,60 € 12,83 T 

1643 Emprunts en devises (hors zone €) (8) 0,00 € 0,00 € 

16441 Opérations afférentes à l’emprunt 12 000 000,00 € 30 154 187,60 € 

Emprunts à taux fixe sur la durée du contrat 7 000 000,00 € 7 000 000,00 € 

563-Consolidation 2011 P Caisse d'Epargne 7 000 000,00 € 7 000 000,00 € 15,00 T 

Emprunts à taux indexé sur la durée du contrat 0,00 € 20 487 520,94 € 

000560-Tirage Eonia 2009 Dexia CLF 0,00 € 6 935 000,00 € 18,00 - 

524-Eonia 2000 Dexia CLF 0,00 € 5 525 520,94 € 8,00 A 

556-Eonia 2007 Dexia CLF 0,00 € 8 027 000,00 € 11,00 - 

563-Tirage Eur1S 2010 Caisse d'Epargne 0,00 € 0,00 € 0,00 - 

Emprunts avec options 5 000 000,00 € 2 666 666,66 € 

547-T 2003 C Crédit Agricole 5 000 000,00 € 2 666 666,66 € 7,96 A 

165 Dépôts et cautionnements reçus (Total) 0,00 € 0,00 € 

167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total) 0,00 € 0,00 € 

168 Autres emprunts et dettes assimilées (Total) 0,00 € 0,00 € 

1681 Autres emprunts 0,00 € 0,00 € 

1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 € 0,00 € 

1687 Autres dettes 0,00 € 0,00 € 

Page 66


ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTES 

IV 

A2.5 

Taux à la date du vote du budget ou taux moyen 

Taux initial 

Indices ou devises Annuité de l'exercice 

constaté sur l’année (6) 

pouvant modifier 

taux…(3) Index (4) (5) Taux actuariel Taux…(3) Index (4) Niveau de taux l'emprunt en (7) intérêts en capital 

ICNE de l'exercice 

3 023 127,97 € 11 155 614,60 € 691 329,35 € 

0,00 € 0,00 € 0,00 € 

3 023 127,97 € 11 155 614,60 € 691 329,35 € 

2 744 687,69 € 9 535 042,26 € 677 031,12 € 

1 346 676,49 € 3 892 929,06 € 124 957,78 € 

Fixe Taux fixe à 6.5 % 6,5000% Fixe Taux fixe à 6.5 % 14 760,15 € 227 078,59 € 0,00 € 



Fixe Taux fixe à 5.5 % 5,5000% Fixe Taux fixe à 5.5 % 5,5000% 18 372,49 € 162 552,47 € 7 833,90 € 

Fixe Taux fixe à 5.65 % 5,6500% Fixe Taux fixe à 5.65 % 5,6500% 2 632,75 € 27 642,36 € 137,66 € 












Fixe Taux fixe à 4.65 % 4,7178% Fixe Taux fixe à 4.65 % 4,7178% 0,00 € 0,00 € 5 166,67 € 




1 033 377,38 € 4 071 148,76 € 469 886,94 € 

Fixe Taux fixe à 6.1 % 6,1000% Préfixé Euribor 12 M+0.1 3 985,81 € 297 818,93 € 0,00 € 

Préfixé Livret A+1.3 4,3000% Préfixé Livret A+1.3 3,5500% 27 382,94 € 294 082,84 € 3 512,47 € 

Préfixé Euribor 03 M+0.15 2,2430% Préfixé Euribor 03 M+0.15 1,7420% 20 232,47 € 172 152,36 € 3 843,64 € 


Préfixé Euribor 03 M+0.15 3,8656% Préfixé Euribor 03 M+0.15 1 222,69 € 357 316,90 € 0,00 € 

Max(((2*Euribor 12 

Max(((2*Euribor 12 

Postfixé 

4,5474% Postfixé 

2,7594% 463 376,90 € 430 808,33 € 63 761,73 € 

M(Postfixé))-TEC 

M(Postfixé))-TEC 



Préfixé Livret A 3,0000% Préfixé Livret A 2,0000% 1 791,63 € 23 152,72 € 1 195,10 € 



Fixe 

Taux fixe 4.46% à 

barrière 7% sur Libor 

USD 03 M(Postfixé) 

4,5250% Fixe 




4,5250% Libor USD 03 Mois 26 772,24 € 212 665,49 € 5 167,78 € 

Fixe 




4,5250% Fixe 




4,5250% Libor USD 03 Mois 45 726,08 € 363 224,98 € 8 826,41 € 



Fixe 


barrière 5% sur 

3,9061% Préfixé Euribor 03 M 1,5726% 19 424,36 € 202 886,47 € 5 972,15 € 

Préfixé LEP+(-0.05) 4,2000% Préfixé LEP+(-0.05) 2,2000% 74 965,37 € 337 881,10 € 89 335,19 € 

Préfixé LEP+0.2 3,4500% Préfixé LEP+0.2 2,7000% 31 723,71 € 106 985,62 € 23 823,99 € 




Préfixé Livret A+0.6 2,3500% Préfixé Livret A+0.6 2,3500% 0,00 € 0,00 € 14 159,74 € 

Préfixé Livret A+0.6 2,8500% Préfixé Livret A+0.6 2,8500% 0,00 € 0,00 € 0,00 € 

364 633,82 € 1 570 964,44 € 82 186,40 € 

Postfixé TAM+0.28 3,7398% Postfixé TAM+0.28 0,9958% 2 295,67 € 123 442,91 € 2 755,02 € 

Préfixé Euribor 03 M+0.25 3,9670% Postfixé Tag 03 M+0.28 1,2156% 1 491,54 € 128 462,15 € 198,58 € 

Préfixé Euribor 03 M+0.08 3,4496% Postfixé Tag 03 M+0.15 1,0900% 27 380,32 € 458 772,05 € 7 223,86 € 

Préfixé Euribor 12 M+0.07 2,4857% Postfixé TAM+0.13 1,0200% 14 076,30 € 162 603,78 € 19 739,58 € 

Fixe Taux fixe à 3.59 % 3,5900% Postfixé Tag 03 M+0.14 0,9466% 29 591,50 € 318 075,46 € 4 641,77 € 


0,00 € 0,00 € 0,00 € 

278 440,28 € 1 620 572,34 € 14 298,23 € 

0,00 € 0,00 € 0,00 € 

Fixe Taux fixe à 3.19 % 3,1900% Fixe Taux fixe à 3.19 % 3,1900% 0,00 € 0,00 € 0,00 € 

247 910,03 € 1 287 239,00 € 13 671,87 € 

Postfixé Eonia+0.95 1,3798% Postfixé Eonia+0.95 1,6020% 49 093,33 € 365 000,00 € 4 249,38 € 



Préfixé Euribor 01 S+0.55 1,2520% Préfixé Euribor 01 S+0.55 58 512,89 € 0,00 € 0,00 € 

30 530,25 € 333 333,34 € 626,36 € 

Préfixé Euribor 03 M+0.07 2,2443% Postfixé Tag 03 M+0.14 0,5450% 30 530,25 € 333 333,34 € 626,36 € 

0,00 € 0,00 € 0,00 € 

0,00 € 0,00 € 0,00 € 

0,00 € 0,00 € 0,00 € 

0,00 € 0,00 € 0,00 € 

0,00 € 0,00 € 0,00 € 

0,00 € 0,00 € 0,00 € 

Page 67


INSTRUMENTS DE COUVERTURE DU RISQUE FINANCIER 

INSTRUMENTS DE COUVERTURE ET DE TRESORERIE 

REPARTITION DE L'ENCOURS (TYPOLOGIE) 

IV 

A2.7 

A2.8 

A2.9 

Maquette M14 

Emprunt couvert 

A 2.7 – Etat des contrats de couverture du risque financier au 31/12/2011 

Date de départ 

de l’instrument 

RISQUES FINANCIERS RELATIFS AUX TAUX D’INTERET 

charges (1) produits (2) 

000537 3 551 804,00 € SWAP Natixis 01/01/2007 03/01/2022 175 100,00 € 509 193,00 € 

(1) charges comptabilisées depuis l'origine du contrat au compte 668 

(2) produits comptabilisés depuis l'origine du contrat au compte 768 

Montant de la 

dette couverte 

Nature de 

l’instrument prévu 

par le contrat de 

couverture 

Organisme 

cocontractant 

Date de fin de 

l’instrument de 

couverture 

Primes payées 

pour l’achat 

d’option, le cas 

échéant 

Primes reçues 

pour la vente 

d’option, le 

cas échéant 

Charges et produits 

constatés depuis l'origine du 

contrat 

A2.8 - CREDITS DE TRESORERIE (1) 

Intérêts 

Date de la Montant Montant des Montant mandatés en 

Nature de la trésorerie (2) décision (3) maximum Montant des rembourse- restant du 2011 

autorisé tirages 2011 ments 2011 au 

au 31/12/11 31/12/2011 

5191 Avances du Trésor 

5192 Avances de trésorerie 

51931 Lignes de trésorerie 10 000 000 8 200 000 8 200 000 0 

déc.-2010 10 000 000 8 200 000 8 200 000 0 

Compte 6615 

7 980,76 

7 980,76 

Compte 66111 

51932 Lignes de trésorerie liées à un 

emprunt 23 154 187,60 87 396 970,00 90 396 970,00 23 154 187,60 

270 920,69 

524-Eonia 01/01/2000 5 525 520,94 2 915 761,00 2 915 761,00 5 525 520,94 

59 734,01 

547-T 12/12/2003 2 666 666,66 0,00 0,00 2 666 666,66 

30 530,25 

556-Eonia 23/11/2007 8 027 000,00 24 635 000,00 24 635 000,00 8 027 000,00 

80 570,40 

560 -Eonia 10/11/2008 6 935 000,00 44 846 209,00 44 846 209,00 6 935 000,00 

49 093,33 

563-LT 28/12/2010 0,00 15 000 000,00 18 000 000,00 0,00 50 992,70 

5194 Billets de trésorerie 

5198 Autres crédits de trésorerie 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

A2.9 TREPARTITION DE L'ENCOURS (TYPOLOGIE) 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Page 68

ANNEXES 


METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS 

ETAT DES PROVISIONS 

ETALEMENT DES PROVISIONS 

IV 

A3 

A4 

A5 

A3 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES 

AMORTISSEMENTS CHOIX DU CONSEIL MUNICIPAL Délibération du 

Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur 

s'amortissent sur un an (article R 2321-1 du CGCT) : 500 € 

30/03/2006 

Biens ou catégorie de biens amortis Durée : 

Immobilisations incorporelles 

Logiciels 

2 ans 

Subventions d'équipement versées à des organismes publics 

15 ans 

Subventions d'équipement versées à des organismes privés 

5 ans 

30/01/1997 

30/03/2006 

30/03/2006 

Immobilisations corporelles 

Immeubles de rapport 

Installations et agencements de constructions 

Installations de voirie 

Matériel et outillage d'incendie et de sécurité civile 

Agencement téléphoniques et autres installations électriques 

Matériel et outillage de voirie 

Matériel de transport 

Matériel informatique et de bureau 

Autres matériels 

Mobilier 

15 ans 

15 ans 

15 ans 

10 ans 

10 ans 

10 ans 

7 ans 

2 ans 

4 ans 

5 ans 

26/03/2009 

26/03/2009 

26/03/2009 

30/01/1997 

30/01/1997 

30/01/1997 

30/01/1997 

30/01/1997 

30/01/1997 

30/01/1997 

A4 - ETAT DES PROVISIONS 

Nature de la provision Montant de la Date de Montant des Montant Montant SOLDE 

provision constitution provisions total des des reprises 

de l'exercice de la constituées provisions 

(1) provision au 1/1/N constituées 

Provisions pour risques et charges (2) 1 078 000,00 1 143 000,00 1 143 000,00 

Provisions pour litiges et contentieux 478 000,00 478 000,00 478 000,00 

Provisions pour pertes de change 

Provisions pour garanties d'emprunt 

Litiges et contentieux 17/12/2009 478 000,00 478 000,00 478 000,00 

Provisions pour risques sur loyers 65 000,00 

28/12/2011 ,00 65 000,00 65 000,00 

Provisions pour grosses réparations 600 000,00 600 000,00 600 000,00 

………………….. Edifices cultuels 01/01/2008 600 000,00 600 000,00 600 000,00 

Provisions pour dépréciation (2) ,00 ,00 ,00 

- des immobilisations 

- des stocks 

- des comptes de tiers 

- des comptes financiers 

TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 1 078 000,00 1 143 000,00 1 143 000,00 

Provisions pour risques et charges (2) 

Provisions pour litiges et contentieux 

Provisions pour pertes de change 

Provisions pour garanties d'emprunt 

Autres provisions pour risques 

Provisions pour grosses réparations 

………………….. 

Provisions pour dépréciation (2) 

- des immobilisations 

- des stocks 

- des comptes de tiers 

- des comptes financiers 

TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 

PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 

TOTAL GENERAL 

(1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée. 

(2) Indiquer l'objet de la provision (exemples : provisions pour litiges et contentieux au titre du procès …; provisions pour dépréciation des immobilisations 

de l'équipement …) 

A5 - ETALEMENT DES PROVISIONS (1) 

Nature de la Objet Montant total de Durée Montant des Provision Montant 

provision la provision à provisions constituée au restant à 

constituer constituées titre de provisionner 

au 1/1/N l'exercice 

(1) Il s'agit des provisions figurant dans le tableau précédent "Etat des provisions" qui font l'objet d'un étalement. 

Page 69

IV - ANNEXES 

IV 


EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A6.1 

A6.1 - DETAIL DES DEPENSES 

Art. (1) Libellé (1) Crédits ouverts Réalisations 

(mandats émis) 

Crédits à annuler 

DEPENSES TOTALES (I) = A+B+C+D 15 542 003,50 14 449 747,58 1 042 255,92 

HORS CHARGES TRANSFEREES (II) = A+B+C 15 442 003,50 14 449 747,58 942 255,92 

16 

Emprunts et dettes assimilées hors 16449 et 166 (A) 12 033 751,13 11 491 495,21 542 255,92 

163 Emprunts obligataires 

1641 Emprunts en euros 9 531 241,00 9 531 239,33 1,67 

1643 Emprunts en devises 

16441 Opérations afférentes à l'emprunt 1 621 189,00 1 620 572,33 616,67 

165 Dépôts et cautionnements reçus 9 512,82 5 567,87 3 944,95 

1676 Dettes envers locataires - acquereurs - 606 808,31 69 115,68 537 692,63 


Autres dépenses financières (sous-total) (B) 2 790 000,00 2 340 000,00 400 000,00 

10 Reversement de dotations et fonds divers 

13 Remboursement de subventions 

26 Participations et créances rattachées 50 000,00 

261 Titres de participation 50 000,00 


274 Prets 2 740 000,00 2 340 000,00 400 000,00 

020 Dépenses imprévues (2) 

Transferts entre sections = C+ D 718 252,37 618 252,37 100 000,00 

040 Reprises sur autofinancement antérieur (C) 618 252,37 618 252,37 

192 Moins value sur cessions posterieures au 01/01/1997 618 252,37 618 252,37 

Charges transférées (D) = E + F + G 100 000,00 100 000,00 

Travaux en régie ( E ) 100 000,00 100 000,00 


Charges à répartir sur plusieurs exercices (F) 

Stocks et en-cours (G) 

Op. de l'exercice Solde d'exécution (3) CUMUL 

Dépenses I D001 IV 

14 449 747,58 6 905 465,74 21 355 213,32 


(2) Les dépenses imprévues ne donnent pas lieu à l'émission de mandats (chapitres sans réalisation). 


Page 70

IV - ANNEXES 

IV 


EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2 

A6.2 - DETAIL DES RECETTES 

Art.(1) Libellé (1) Crédits ouverts Réalisations (titres émis) Crédits à annuler 

RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a+b+c+d 23 008 692,09 13 019 994,97 9 988 697,12 

Ressources propres externes (a) 3 365 000,00 3 462 535,97 -97 535,97 

10222 FCTVA 3 365 000,00 3 376 153,10 -11 153,10 

10223 TLE 86 382,87 -86 382,87 

10224 Versement au titre du P.L.D. 

10225 Participation pour dépassement du COS. 

10228 Autres fonds globalisés 

Autres recettes financières (b) 2 491 000,00 2 090 615,00 400 385,00 

138 Autres subv. d'invest. Non transf. 

165 Dépôts et cautionnements 4 000,00 3 615,00 385,00 


274 Prets 2 487 000,00 2 087 000,00 400 000,00 

Transferts entre sections ( c ) 7 484 000,23 7 466 844,00 17 156,23 

9 Provisions pour dépréciation des … (2) 


15 Provisions pour risques et charges … (2) 


2111 Terrains nus 142 344,00 142 344,00 









28031 Amortissements des frais d'etudes 91 000,00 90 833,61 166,39 

28033 Frais d insertion 25 000,00 24 607,59 392,41 

2804151Amo. sub. d'equip. : gfp de rattachement 307 000,00 306 181,02 818,98 

2804158Amo. sub. d'equip. : autres groupements 8 000,00 8 000,00 

280417 Amo. sub. d'eq. : autres etab. pub. loc. 3 500,00 3 466,66 33,34 

280418 Amo. sub. d'equip. : autres org. publics 412 000,00 411 666,53 333,47 


280441 Amo. sub. d'equip. : organismes publics 6 500,00 6 290,26 209,74 

280442 Amo. sub. d'equip. : pers. droit prive 245 000,00 242 602,45 2 397,55 

2805 Amort. concessions, licences, droits 118 000,00 116 486,13 1 513,87 

28135 Amort. instal. gene., amenag. des const. 35 526,32 35 513,14 13,18 

28152 Amort. installations de voirie 103 000,00 102 191,25 808,75 

281568 Amort. materiel et outillage de voirie 14 000,00 13 145,20 854,80 

281571 Amort. materiel roulant 45 000,00 43 793,12 1 206,88 


28158 Amort.autres installlations et materiel 1 155 000,00 1 153 119,70 1 880,30 

281757 Amo. m.a.d. materiel de voirie 100,00 36,50 63,50 

28181 Amo. instal. generales et amenag. divers 11 000,00 10 620,87 379,13 

28182 Amo. materiel de transport 470 000,00 467 240,88 2 759,12 

28183 Amo. materiel de bureau 375 000,00 373 887,03 1 112,97 

28184 Amo. mobilier 491 000,00 490 184,01 815,99 

28188 Amo. autres 235 000,00 233 666,58 1 333,42 

4542 Recettes (travaux realises d'office) 47 000,00 46 991,88 8,12 

4817 Penalites de renegociation de la dette 83 200,00 83 145,68 54,32 


021 Virement de la section de fonctionnement (d) 9 668 691,86 (3) 9 668 691,86 

Page 71

IV - ANNEXES 

IV 


EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2 

Op. de l'exercice Solde d'exécution Affectation c/1068 CUMUL 

Recettes III R001 R1068 V 

13 019 994,97 10 488 426,25 23 508 421,22 

Déficit Excédent Résultat hors charges 

(I)-(III) (III)-(I) transférées = III-II (4) 

Solde des op. financières 1 429 752,61 -1 429 752,61 

Montant 

Dépenses financières (IV) IV 21 355 213,32 

Recette financières (V) V 23 508 421,22 

Solde (recettes - dépenses) VI = V - IV (4) 2 153 207,90 

Solde net hors créances sur autres collectivités publiques VI - c/2763 - D (4) 2 153 207,90 

(c/2763) et charges transférées (D) (5) 



(3) Le virement de la section de fonctionnement ne donne pas lieu à l'émission de mandats (chapitres sans réalisation) 

(4) Indiquer le signe algébrique. 

(5) Ces créances et charges peuvent être financées par emprunt. 

Page 72

IV - ANNEXES 


ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES 

ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION DE FONCTIONNEMENT 

(Article R. 2313-3 du CGCT - Services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général) 

Stationnement en ouvrages 

IV 

A7.2.1 

Article 

(2) 

DEPENSES - MANDATS EMIS 

Libellé (2) 

A7.1.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT 

Montant 

Article 

(2) 

RECETTES - TITRES EMIS 

Libellé (2) 

011 Charges à caractèrere général 491 555,23 70 Prod. des services, du domaine et ventes div. 

611 Contrat de prestations de services 491 555,23 

Montant 

012 Charges de personnel et frais assimilés 73 Impôts et taxes 466 681,09 

7337 Droits de stationnement 466 681,09 

65 Autres charges de gestion courante 74 Dotations et paticipations 

654 Pertes sur créances irrecouvrables 

66 Charges financières 75 Autres produits de gestion courante 

67 Charges exceptionnelles 76 Produits financiers 

68 Dotations aux provisions (3) 77 Produits exceptionnels 

014 Atténation de produits 78 Reprises sur provisions (3) 

013 Atténuation de charges 

Total des dépenses réelles 491 555,23 Total des recettes réelles 466 681,09 

042 Opé. d'ordre de transfert entre sections 042 Opé. d'ordre de transfert entre sections 

043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. 043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. 

023 Virement à la section d'investissement 

Total des dépenses d'ordre 

Total des recettes d'ordre 

TOTAL GENERAL 491 555,23 TOTAL GENERAL 466 681,09 

(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. 

(2) Détailler les chapitres budgétaires conformément au plan de comptes appliqué par le service. 

(3) Si la commune ou l'établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. 

Page 73


ETAT DES CHARGES TRANSFEREES 

DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS 

IV 

A8 

A9 

A8 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES 

Nature de la dépense 

transférée 

Durée de 

l'étalement 

Date de la 

délibération 

Montant de la dépense 

transférée au compte 481 (I) 

Montant amorti au 

titre des exercices 

précédents (II) 

Montant de la dotation 

aux amortissements de 

l'exercice (c/6862) (III) 

Solde (1) 

TOTAL 1 478 907,92 1 094 522,99 

83 145,68 301 239,25 

Indemnité de renégociation 15 23/3/97 899 601,65 839 628,22 

59 973,43 0,00 

Indemnité de renégociation 25 25/5/00 579 306,27 254 894,77 

23 172,25 301 239,25 

(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I-(II+III) 

A9 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1) 

Date de la délibération : 

Intitulé de l'opération N°: Depenses (travaux rea lises d'office) 

DEPENSES 4541 

DEPENSES 

REELLES (nature 

des travaux) 

Cumul des réalisations avant 

l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 

Cumul des réalisations 

290 583,79 114 346,87 708,50 113 638,37 291 292,29 

RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 


- Financement par 

le mandant et par 

d'autres tiers 

Financement par 

le mandataire 239 306,74 71 595,87 708,50 70 887,37 240 015,24 

Financ. par empr. 

à la charge du 

tiers 

(contrepartie D 

2763) 

Page 74



Intitulé de l'opération N°: Depenses Dépenses - mandat travaux sur réalisés d'office 1 rue de Leuze 

DEPENSES 45811 

DEPENSES 




l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 

150 000,00 150 000,00 


RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 150 000,00 150 000,00 



tiers 


2763) 

Intitulé de l'opération N°: 

DEPENSES 




l'exercice 

Dépenses travaux réalisés d'office 199 rue d'Alger 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 

300 000,00 300 000,00 


RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 235 000,00 235 000,00 



tiers 


2763) 

Page 75


DEPENSES 




l'exercice 



Dépenses travaux réalisés d'office 186 Bd de Mulhouse 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 

150 000,00 150 000,00 


RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 150 000,00 150 000,00 



tiers 


2763) 


DEPENSES 




l'exercice 

Dépenses travaux réalisés d'office 72 rue Cuvier 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 


140 236,29 95 166,50 1 535,77 43 534,02 95 166,50 

RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 72 785,30 95 166,51 95 166,51 



tiers 


2763) 

Page 76


DEPENSES 




l'exercice 



Dépenses travaux réalisés d'office 126 rue St Jean 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 


34 000,00 4 000,00 30 000,00 4 000,00 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

RECETTES 4542 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 



le Financement mandant et par 

le mandataire 4 000,00 4 000,00 



tiers 


2763) 


DEPENSES 




l'exercice 

Dépenses travaux réalisés d'office 77 avenue Julien Lagache 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 


3 000,00 1 771,67 1 228,33 1 771,67 

RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 1 787,67 1 787,67 



tiers 


2763) 

Page 77


DEPENSES 




l'exercice 



Dépenses travaux réalisés d'office 31 rue de Bouvines 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 


26 200,00 1 196,00 25 004,00 1 196,00 

RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 26 200,00 1 196,00 25 004,00 



tiers 


2763) 


DEPENSES 




l'exercice 

Dépenses travaux réalisés d'office 5 rue de Blanchemaille 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 


1 734,29 934,29 800,00 934,29 

RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 1 734,29 934,29 800,00 934,29 



tiers 


2763) 

Page 78




DEPENSES 




l'exercice 

Dépenses travaux réalisés d'office 173/4 rue Daubenton 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 


7 739,70 2 021,72 5 717,98 2 021,72 

RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 7 739,70 2 021,72 739,70 4 978,28 2 021,72 



tiers 


2763) 


DEPENSES 




l'exercice 

Dépenses travaux réalisés d'office 105/107 rue du Grand Chemin 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 


3 671,12 3 671,12 3 671,12 

RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 3 671,12 3 671,12 3 671,12 



tiers 


2763) 

Page 79


DEPENSES 




l'exercice 



Dépenses travaux réalisés d'office 269 rue de Lannoy 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 


14 534,79 3 176,29 11 358,50 3 176,29 

RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 14 534,79 2 096,03 12 438,76 2 096,03 



tiers 


2763) 


DEPENSES 




l'exercice 

Dépenses travaux réalisés d'office 47 rue du Fontenoy 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 


1 762,90 1 762,90 1 762,90 

RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 1 762,90 1 762,90 1 762,90 1 762,90 



tiers 


2763) 

Page 80


DEPENSES 




l'exercice 



Dépenses travaux réalisés d'office 101 Bd de Metz 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 

3 000,00 3 000,00 


Crédits à 

annuler 


RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 3 000,00 3 000,00 



tiers 


2763) 


DEPENSES 




l'exercice 

Dépenses travaux réalisés d'office 39 rue Louis Dupire 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 

6 000,00 6 000,00 


Crédits à 

annuler 


RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 6 000,00 6 000,00 



tiers 


2763) 

Page 81


DEPENSES 




l'exercice 



Dépenses travaux réalisés d'office 41 rue Louis Dupire 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 

30 500,00 30 500,00 


Crédits à 

annuler 


RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 30 500,00 30 898,79 



tiers 


2763) 


DEPENSES 




l'exercice 

Dépenses travaux réalisés d'office 77 rue d'Alger 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 

30 000,00 30 000,00 


RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 30 000,00 30 000,00 



tiers 


2763) 

Page 82


DEPENSES 




l'exercice 



Dépenses travaux réalisés d'office 43 rue du Bois 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 

30 000,00 30 000,00 


RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 30 000,00 30 000,00 



tiers 


2763) 


DEPENSES 




l'exercice 

Dépenses travaux réalisés d'office 67 rue du Chemin de Fer 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 

30 000,00 30 000,00 


RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 30 000,00 30 000,00 



tiers 


2763) 

Page 83


DEPENSES 




l'exercice 



Dépenses travaux réalisés d'office 15 rue Henri Martin 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 

50 000,00 50 000,00 


RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 50 000,00 50 000,00 



tiers 


2763) 


DEPENSES 




l'exercice 

Dépenses travaux réalisés d'office 80 rue Nabuchodonosor 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 

5 000,00 5 000,00 


RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 5 000,00 5 000,00 



tiers 


2763) 

Page 84


DEPENSES 




l'exercice 



Dépenses travaux réalisés d'office 76 rue St Amand 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 

20 000,00 20 000,00 


RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 20 000,00 20 000,00 



tiers 


2763) 


DEPENSES 




l'exercice 

Dépenses travaux réalisés d'office 9 rue des Champs 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 

10 000,00 10 000,00 


RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 10 000,00 10 000,00 



tiers 


2763) 

Page 85


DEPENSES 




l'exercice 



Dépenses travaux réalisés d'office 1 rue Copernic 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 

75 000,00 75 000,00 


RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 75 000,00 75 000,00 



tiers 


2763) 


DEPENSES 




l'exercice 

Dépenses travaux réalisés d'office 173/6 rue Daubenton 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 

5 000,00 5 000,00 


RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 5 000,00 5 000,00 



tiers 


2763) 

Page 86


DEPENSES 




l'exercice 



Dépenses travaux réalisés d'office 4/6 rue du Vieil Abreuvoir/5 grand Place 

DEPENSES 4541 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 


60 304,02 46 991,88 13 304,02 8,12 46 991,88 

RECETTES 4542 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 13 304,02 13 304,02 



tiers 


2763) 


RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Recettes travaux réalisés d'office 50 rue de Maubeuge 

RECETTES 4542 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 16,00 16,00 



tiers 


2763) 

Page 87


RECETTES 

REELLES 


l'exercice 



Recettes travaux réalisés d'office 231 Bd de Mulhouse 

RECETTES 4542 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 









tiers 


2763) 


RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Recettes travaux réalisés d'office 170 rue Franklin 

RECETTES 4542 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 









tiers 


2763) 


DEPENSES 




l'exercice 

Mandat courées : Cour Fontier 109 rue de Bouvines 


Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 


42 964,80 6 804,32 2 389,14 4 415,18 45 353,94 

RECETTES 45821 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 47 237,62 47 237,62 



tiers 


2763) 

Page 88


DEPENSES 




l'exercice 



Mandat courées : Cours Degrieck 8 bis passage Malplaquet et cour Six 80 rue Watt 


Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 


270 000,00 135 000,00 135 000,00 135 000,00 


RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 270 000,00 135 000,00 135 000,00 135 000,00 



tiers 


2763) 


DEPENSES 




l'exercice 

Mandat courées : cour Jumelle 196 rue de Leers 


Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 

27 430,00 23 347,15 4 082,85 



RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 27 430,00 13 700,00 9 647,15 4 082,85 13 700,00 



tiers 


2763) 

Page 89


DEPENSES 




l'exercice 



Mandat courées : cour Remery 290 rue de Lannoy 


Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 


73 514,78 73 514,78 


RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 48 231,15 25 283,63 25 283,63 48 231,15 



tiers 


2763) 


DEPENSES 




l'exercice 

Mandat courées : Cité Saint Louis 170 rue du Luxembourg 


Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 


47 083,40 47 083,40 


RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 43 079,87 4 003,53 4 003,53 43 079,87 



tiers 


2763) 

Page 90


DEPENSES 




l'exercice 



Mandat courées : Cour Pennel 69 rue Jean Moulin 


Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 


34 624,63 34 624,63 


RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 27 628,87 6 995,76 6 995,76 27 628,87 



tiers 


2763) 


DEPENSES 




l'exercice 

Mandat courées : Cour Penant 21 rue de Philippeville 


Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 


11 836,36 11 836,36 


RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 11 064,31 772,05 772,05 11 064,31 



tiers 


2763) 

Page 91


DEPENSES 




l'exercice 



Mandat courées : Cour Devriendt 31 rue de Mouvaux 


Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 


487,97 487,97 


RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 






le mandataire 43 480,77 43 480,77 



tiers 


2763) 


DEPENSES 




l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 


Réalisations 


Crédits à 

annuler 


23 474 677,07 363,58 363,58 23 474 677,07 

RECETTES 

RECETTES 

REELLES 


l'exercice 

Crédits 

ouverts 

(BP+DM+ 

RAR N-1) 

Réalisations 


Crédits à 

annuler 




d'autres tiers 23 454 641,86 23 474 677,07 


le mandataire 



tiers 


2763) 

(1) Ouvrir un cadre par opération. 

Page 92



VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - ENTREES A10.1 

nature 

d'origine N°d'inventaire désignation 

A10.1 - ETAT DES ENTREEES D'IMMOBILISATION 

Valeur 

d'acquisition 

Durée de 

l'amortissement 

205 201100071 NOUVELLE PLATE FORME WEB TV ET APPLICATION IPHONE FC10002 9 751,99 2 

205 201100107 LOGICIELS KIOSQUE FAMILLE ET PRESTAT IONS ASSOCIEES SUIVANTDEVIS 101046- 3 FACT 4081 DU 2 1 794,00 2 

205 201100115 60 LICENCES OFFICE STANDARD OPEN GOU V. SUIVANTDEVIS 3365646 0 FACT 45857360 19 723,30 2 

205 201100116 15 LICENCES OPEN GOUV. WINDOWS SERVE R STD 2008 R2 SUIVANTDEVIS 3365645 7 45863543 9 612,69 2 

205 201100127 1 LICENCES AUTOCAD LT ET 15 MISES A JOUR AUTOCAD LT 2009/2011 FACT 586025 DU 30/12/2010 0,00 1 

205 201100168 LOGICIELS KIOSQUE FAMILLE ET PRESTAT IONS ASSOCIEES SUIVANTDEVIS 101046- 3 4104 1 172,08 2 


205 201100187 LOGICIEL IBM WEBSPHERE EXPRESS 6.1 201101769 3 982,68 2 

205 201100212 APPLICATION DE CONVERSION DE FICHIER S XML ENTRE ADELIA ET CAPDE MAT 201012652 4 964,36 2 

205 201100248 1 LICENCES AUTOCAD LT ET 15 MISES A JOUR AUTOCAD LT 2009/2011 586025 11 745,92 2 


205 201100283 2 - NAVIGATEURS WEBTITANE POUR LA NA VIGATION SECURISE - 1ER ACCUEI L FC 59 362 358,80 1 

205 201100285 3 LICENCES SECURISE WEBTITANE(MEDIA BUS) FC 59 337 538,20 2 

205 201100286 MIGRATION SERVEUR (ETAT-CIVIL) ACQU ISITION DES LICENCES FA113167 5 781,46 2 


205 201100494 LOGICIELS KIOSQUE FAMILLE ET PRESTAT IONS ASSOCIEES SUIVANTDEVIS 101046- 3 4265 717,60 2 


205 201100498 ACQUISITION D'UNE LICENCE SQLSERVEU R SELON DEVIS FM110499 2 272,40 2 

205 201100537 LOGICIEL DE GESTION "REUSSITEEDUCAT IVE" PRESTATIONS ASSOCIEES /MAINTENANCE GRA 0,00 1 






205 201100644 LOGICIEL DE GESTION "REUSSITEEDUCAT IVE" PRESTATIONS ASSOCIEES /MAINTENANCE GRA 2 990,00 2 

205 201100654 APPLICATION DE CONVERSION DE FICHIER S XML ENTRE ADELIA ET CAPDE MAT 201103483 3 309,57 2 


205 201100816 COMMANDE DISPOSITIFS LOGICIELS 1331004 818,06 2 

205 201100868 LICENCES IBM LOTUS NOTES DOMINO POUR LES 2 SERVEURS - CF DEVIS N°DA0844 FC1901 4 433,57 2 

205 201100882 DEVELOPPEMENT DE L'ANNUAIRE DES ELUS : CONCEPTION DESIGN - DEVELOPPEMEN T FC1336 4 066,40 2 

205 201100933 SITE INTERNET DE LA VILLE - PHASE 1 OS 1 JOINT FC0994 3 588,00 2 

Page 93





205 201100934 SITE INTERNET DE LA VILLE - PHASE 1 FC1130 7 415,20 2 

205 201100935 SITE INTERNET DE LA VILLE - PHASE 2 OS N°2 JOINT FC1166 13 036,40 2 

205 201100936 SITE INTERNET DE LA VILLE - PHASE 2 FC1382 2 990,00 2 

205 201100937 SITE INTERNET D ELA VILLE - PHASE 2 FC1334 13 706,16 2 

205 201100938 PHASE3 CREATION SITE INTERNETDEV.DU RABLE OS N°3 JOINT FC1335 4 425,20 2 

205 201100939 PHASE3 CREATION SITE INTERNETDEV.DU RABLE FC1184 3 588,00 2 

205 201100940 PHASE3 CREATION SITE INTERNETDEV. D URABLE FC1383 16 146,00 2 

205 201100974 CAPDEMAT : PLATES-FORMES DE PRODUCTI ON FA0762 14 172,60 2 

205 201100975 CAPDEMAT : DEPLOIEMENT DE LA PLATE-F ORME FA0775 44 311,80 2 

205 201100995 FOURNITURE D'UN MODULE LOGICIEL VISI TE DE CLASSES POUR LESITE DE LA ME DIATHEQUE FC1535 4 305,60 2 

Total 205 250 810,11 

2088 201101159 DELIB 374 DU 16/12/2010 FONDSDE COMMERCE 7 RUE DES OGIERS 185 000,00 2 

2088 201101160 FRAIS 7 RUE DES OGIERS (FONDS) DELIB 374 DU 16/12/20 10 3 507,34 2 

total 2088 188 507,34 

238 201100458 MAPE OUEST LOT GROS OEUVRE CERTIFICAT DU 18/05/2011 AVANCEFORFAITAIRE 614 610,29 0 

238 201100853 CONSERVATOIRE - M 2011163 DEMANDE D'AVANCE FORFAIT DU 28/09/11 311 663,47 0 

Total 238 926 273,76 

274 201100449 D57 DU 17/02/2011 1ERE AVANCEDE TRESORERIE MIE 500 000,00 0 

274 201100572 AVANCE 2011 CRAC 2009- DELIB N°2010 D 392 DU 16/12/2010 OPERATION LOCATIVE FOURMIES N°71 120 000,00 0 

274 201100573 2011 CRAC 2009- DELIB N°2010 D 392 DU 16/12/2010 OPÉRATION ROUSSEL 1 000 000,00 0 

274 201100574 N°7267-AVANCE 2011 CRAC 2009-DELIB N°2 010 D 392 DU 16/12/2010 OPERATION COMMERCES EPEULE 120 000,00 0 

274 201100618 2EME AVANCE DE TRESORERIE MIE 300 000,00 0 

274 201101102 3EME AVANCE DE TRESORERIE MIE 300 000,00 0 

Total 274 2 340 000,00 

2031 201100012 CONSERVATOIRE PAIEMENT TVA TVA 2010-11-02/57 1 553,84 0 

2031 201100013 MISSION DE COORDINATION SPS POUR LE REMPLACEMENT DE CHASSIS 10/08/71 598,00 0 

2031 201100159 : SONDAGES 1301 MAISON DES ASSOCIATIONS 4 769,65 0 

2031 201100162 MUSEE COLLECTION BOUCHARD : ETUDES GEOTECHNIQUES SUIVANT DEVIS DU 21/10/1 1 219,92 0 

2031 201100236 BLAISE PASCAL PHASE PRÉPARATOIRE MAPA + OS FACT A116839 DU24.01.2011 ECOLE 191,36 1 

2031 201100239 REFECTION D UNE ETANCHEITE DETERRAS SE CLUB HOUSE DU TENNIS MISSION SP 358,80 1 

2031 201100244 EXTENSION MUSEE : SONDAGES SOLS DEST RUCTIFS FACT 1312 DU 14/01/2011 1 662,44 0 

2031 201100246 GS VICTOR HUGO REALISATION DEDEUX PIEZOMETRES 10-11045 2 365,69 0 

2031 201100268 MUSEE COLLECTION BOUCHARD : PROGRAMM ISTE ROUBAIX 01/01-2011 8 342,00 0 

Page 94





2031 201100289 CS HOMMELET MISSION SPS 10/09/220 125,58 1 

2031 201100294 CS HOMMELET MISSION OPC CONTRAT JOINT AU MANDAT ACOMPTE N°1 0,00 1 

2031 201100303 RELEVE TOPOGRAPHIQUE EN PHOTOGRAMMET RIE CORRIDOR ECOLOGIQUE 10027 932,88 0 

2031 201100304 MAISON DES ASSOCIATIONS : MISSION DI AGNOSTIC + SECURITE + ACCESSIBIL ITE+ THERMIQUE S 3 444,48 0 

2031 201100312 GS ANATOLE FRANCE : PLAN TOPOGRAPHIQ UE SUITE CONSULTATION 2771 1 237,86 0 

2031 201100313 OSSUAIRE : ETUDE SOLS 0110147 2 344,16 0 

2031 201100316 REFECTION DES FACADES COLISEE: DIAG NOSTIC AMIANTE 4052862 0,00 1 

2031 201100318 MUSEE : ETUDES ACOUSTIQUES F411 0205 4 664,40 0 

2031 201100324 MUSEE COLLECTION BOUCHARD : MISSION DIAG SOLIDITE SECURITE+ THERMIQUE 20-11035525 5 980,00 0 

2031 201100332 1ER MDT VOIR MDT 17074 BORD 1469 EX 2010 11708107 SALONS GOBELINS SPS 406,64 1 

2031 201100338 CS HOMMELET MISSION OPC ACOMPTE 2 1 420,85 0 

2031 201100342 SALONS GOBELINS SPS LES GOBELINS 11761855 406,64 1 



2031 201100345 CONSTRUCTION D'UN OSSUAIRE :SONDAG ES SOLS SUIVANTDU 06/01/11 173542 4 782,80 0 

2031 201100346 EXTENSION MUSEE : SONDAGES SOLS 173371 4 556,04 0 

2031 201100351 MUSEE COLLECTION BOUCHARD : REVISION HONORAIRE RBX01/03/2011 2 318,41 0 

2031 201100352 MUSEE COLLECTION BOUCHARD : PROGRAMM ISTE CO-TRAITA HONORAIRES2 4 186,00 0 

2031 201100356 ACCESIBILITE POUR SONDAGE SURLES BAS COTES SITUATION 1 A 50% F T0311/208 EGLISE ST JOSEPH 2 374,06 0 

2031 201100357 GS VICTOR HUGO ETUDE POUR FONDATION PAR PIEUX + PIEZOMETRES 11-03040 5 118,88 0 

2031 201100371 HOTEL DE VILLE SIGNALETIQUE ASSISTA NCE A LA CONCEPTION DU CA HIER DES CHARGES 0,00 1 

2031 201100376 CS HOMMELET MISSION OPC 110300796 0,00 1 

2031 201100380 PARC DES SPORTS MISSION ASSISTANCE TECHNIQUE- LETTRE CONSULTATION,DEVIS SIGNE ET RIB JOINT 8 132,80 0 

2031 201100381 CS HOMMELET MISSION OPC ACOMPTE N°1 581,26 0 

2031 201100400 BLICS SOLDE ACTUALISATION 3 PONTS - REQUALIFICATION ESPACES PU 97,82 1 

2031 201100401 3 PONTS REQUALIFICATION ESPACES PUBL ICS SOLDE ACTUALISATION 816B 9,86 1 

2031 201100402 3 PONTS - REQUALIFICATION ESPACES PU BLICS SOLDE ACTUALISATION 816B 89,48 1 

2031 201100414 CONSERVATOIRE AMO CO TRAITANT2001.03/01 48 570,16 0 

2031 201100415 CONSERVATOIRE : MISSION AMO Z-110301-2 60 726,81 0 

2031 201100416 CONSERVATOIRE AMO CO TRAITANTHONORAIRE 2 4 041,15 0 

2031 201100417 CONSERVATOIRE AMO CO TRAITANTMEMOIRE HONORAIRE 2 12 123,46 0 

2031 201100418 CONSERVATOIRE : INDEMNITES CONCOURS / RESTITUTION TVA 2011-03-01/12 9 010,37 0 

2031 201100440 STADE MAERTENS MAITRISE OEUVRE 1ER PAIEMENT F.11 03 075 DU 07/04/2011 19 734,00 0 

Page 95





2031 201100457 STADE MAERTENS MAITRISE OEUVRE 2EME PAIEMENT F.11 04 112 DU04/05/2011 4 036,50 0 

2031 201100475 JOSEPH MISSION SONDAGE ACCESSIBILITÉ SOLDE FAT0411/245 DU 19.05.2011 EGLISE ST 2 374,06 0 

2031 201100476 CS HOMMELET MISSION OPC 110300796 1 420,85 0 

2031 201100485 TERRAIN E MISSION SPS 382,72 1 

2031 201100488 HOTEL DE VILLE SIGNALETIQUE ASSISTA NCE A LA CONCEPTION DU CA HIER DES CHARGES 4 664,40 0 

2031 201100489 MAISON DES ASSOCIATIONS : APPEL D'OF FRES 1777253 1 166,00 0 

2031 201100496 CS HOMMELET AMO 110445F 3 210,56 0 

2031 201100500 MISSION SPS SITUATION 1 G.S. BOILEAU PASTEUR 191,36 1 

2031 201100519 GS VICTOR HUGO MISSION SPS 2EPAIMENT DU 08/06/2011 F.A117078 DU 29/04/11 478,40 1 

2031 201100524 STADE MAERTENS MISSION SPS 1105 0211 191,36 1 

2031 201100546 MISSION SPS MARCHE DU 1.04.2010 3EME ACOMPTE F A117146 G. S. VICTOR HUGO 307,97 1 

2031 201100560 MUSEE COLLECTION BOUCHARD : MISSION DIAG SOLIDITE SECURITE+ THERMIQUE 20-11078776 3 049,80 0 

2031 201100561 REFECTION DES FACADES COLISEE: MISS ION SPS 50388393 358,80 1 

2031 201100576 REFECTION DES FACADES COLISEE: MISS ION CT 50392322 861,12 0 


2031 201100586 SALONS GOBELINS SPS LES GOBELINS 11877116 406,64 1 

2031 201100591 ETABLISSEMENT DU DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX EN VUE DE LA REFECTIO N DE LA TOITURE 1 310,96 1 

2031 201100604 REFECTION D ETANCHEITE D UNE COUVERT URE TERRASSE CLUB HOUSE 11879716 509,50 0 

2031 201100622 BLD CAMBRAI MONTESQUIEU ETUDEMAITRI SE OEUVRE 2011 05 11 644,23 0 

2031 201100623 BLD CAMBRAI MONTESQUIEU ETUDEMAITRI SE OEUVRE CBNH 417 1 017,20 0 

2031 201100626 FLANDRES DOMBASLES RELEVE DE GEOMETR E 11 06 21 503,32 0 

2031 201100628 ETUDE DE PRÉFAISABILITE HYDROGÉOLOQI QUE 11 06 18 1 291,68 0 

2031 201100630 PARC DES SPORTS TERRAIN E MISSION AS SISTANT TECHN 1ER MANDAT 7781/BD 679 11 06 185 2 990,00 0 

2031 201100639 CONSERVATOIRE AMO CO TRAITANTTVA INTRACOMMUNAUTAIRE 2011-03-01/12 1 766,03 0 

2031 201100640 OPERATION SONDAGE CHARPENTE T0611/301 DU 23/6/11 EGLIS ST JOSEPH 1 042,91 0 

2031 201100643 PARC BARBIEUX ALLEE BOL D'AIRAMENAGEMENT DES SOLS MARCHE DU 18.01.2011 F 11 06 96 MISSIO 239,20 1 

2031 201100645 ANCIEN N°D'INVENTAIRE:200800636- RELO CALISATION ESPACES VERTS ETUDE INTEGREE A TORT EN 20 3 336,84 0 




2031 201100665 BLD CAMBRAI MONTESQUIEU ETUDEMAITRI SE OEUVRE - 2011 06 02 1 569,14 0 

2031 201100677 STADE MAERTENS MAITRISE OEUVRE 3EME PAIEMENT FACT 11 07 223DU 2.08.11 6 099,60 0 

2031 201100679 HOTEL DE VILLE LES FACADES MISSION S PS 110600114 -ACPT2 159,93 1 

Page 96





2031 201100681 PLAN DE RECOLEMENT DE LA COURMAIR SELON DEVIS SUITE VIS ITE DU SITE F9362 1 148,16 0 

2031 201100682 GEOMETRE RELEVE +TRACE FACADES RUE D ES CHAMPS SUIVANTDEVIS 110711- 1 F9363 1 782,04 0 

2031 201100683 ETUDE DE SYNTHESE POUR LA RESTAURATI ON DU PARCBARBIEUX DECOMPTE 1 11.07.214 17 652,96 0 

2031 201100685 ETABLISSEMENT DU DIAGNOSTIC AMIANT A VANT TRAVAUX EN VUE DE LA REFECTIO N DE LA TOITURE 287,04 1 

2031 201100695 PARC DES SPORTS TERRAIN E MISSION AS SISTANT TECHN 11 07 224 1 674,40 0 

2031 201100697 ECOLE ELSA TRIOLET MISSION SPS 11 07 84 191,36 1 


2031 201100704 CS HOMMELET MISSION SPS 11/06/41 ACPT5 223,25 1 


2031 201100706 CS HOMMELET ETUDE DE CT + REPERAGE A MIANTE ET PLOMB 20-11089588 596,56 0 

2031 201100707 CS HOMMELET ETUDE DE CT + REPERAGE A MIANTE ET PLOMB 20-11089572 603,38 0 

2031 201100712 DIAGNOSTIC SUR L'ETAT DES BATIMENTS DU PATRIMOINE DE LA VILLE. GPAT.A.0094 59 245,06 0 

2031 201100713 DIAGNOSTIC SUR L'ETAT DES BATIMENTS DU PATRIMOINE DE LA VILLE. GPAT.B.0086 14 811,26 0 

2031 201100714 CHEMINEE DAMPIERRE : DIAGNOSTIC 020711 22 993,10 0 

2031 201100715 COORDINATION SECURITE SANTE :CHEMIN EE DAMPIERRE 11/08/08 0,00 1 

2031 201100735 TERRAIN E MISSION SPS 11 781 119,60 1 

2031 201100739 ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE MARCHE DU 20.01.2011 F 96.10 G. S. ANATOLE FRANCE 3 830,79 0 

2031 201100740 CRECHE MARIE BUISINE MISSION AMO SITUATION N°2 0,00 1 

2031 201100746 DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX - Z ONE RDC - DORTOIRE - SALLE CHAN GE - R+1 11-0247 879,06 0 

2031 201100747 CONCOURS CORRIDOR ECOLOGIQUE URBAIN HONORAIRE 1 22 724,00 0 

2031 201100750 CONSERVATOIRE AMO CO TRAITANT2011-06-03/35 16 588,86 0 

2031 201100751 EXTENSION MUSEE : ETUDES POLLUTIONS SLX1116 4 560,35 0 

2031 201100759 CREATION LOGO 2011.0607 4 664,40 0 


2031 201100768 REFECTION DES FACADES COLISEE: MISS ION CT 4076223 574,08 0 

2031 201100794 PHASE 1 &2 PREPARATION+ ANALYSE DES CANDIDATURES F.051119 DU 17/06/11 MUSEE A.DILIGEN 7 176,00 0 

2031 201100795 PHASE 1- PREPARATION+ANALYSE DES CANDIDATURES F.11117 DU 22/08/11 MUSEE A.DILIGENT 1 315,60 0 

2031 201100807 1492 TVA INTRACOM POUR LE MDT16503 BORD 3 251,41 0 


2031 201100828 TERRAIN E MISSION SPS 11 791 209,30 1 

2031 201100837 MISSION AMO OSSUAIRE MARCHE DU 17.05.2011 CI-JOINT : P. M. ET P. G. NOTE HONORAIRES 1 B D/ 803,71 0 

2031 201100838 MISSION AMO OSSUAIRE MARCHE DU 17.05.2011 CI-JOINT : ACTE DE SOUS TRAITANCE ATTESTATION PA 191,36 1 


Page 97






2031 201100845 CONSERVATOIRE : MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D' OUVRAGE365031 885,04 0 

2031 201100846 AMO POUR LE REMPLACEMENT DU SYSTEME DE CHAUFFAGE PHASE CONCEPTION. 201005031 6 279,00 0 

2031 201100854 TERRAIN E ASSISTANCE TECHNIQUE POUR RENOVATION DU TERRAIN EF 11 08 270 SIT. 4 PARC DES SP 2 511,60 0 

2031 201100855 MARCHE DU 14.02.2011 F 11 08 269 STADE MAERTENS SIT. 4 4 440,15 0 




2031 201100873 CRECHE MARIE BUISINE MISSION AMO SITUATION N°2 0,00 1 

2031 201100876 MUSÉE : INDEMNITE CONCOURS D2011-09-277 837,20 0 

2031 201100877 RECHERCHE AVEC HYDROCUREUR DES RESEA UX . RECHERCHE VISUEL + IMPLANTATION DIMENSION + SEN 203,32 1 

2031 201100878 CHAPELLES DU CIMETIERE : APPEL D'OFF RE 1915447 720,00 0 

2031 201100879 REFECTION DES FACADES COLISEE: SIGN ALETIQUE REDACTION CAHIER DES CHARGE 2011/0409 3 588,00 0 

2031 201100891 PASTEUR SPS COUR DE RECREATION MATERNELLE 2EME SITUATION JUILLET 1 FACT 11 782 DU 31.07.1 179,40 1 

2031 201100892 PASTEUR SPS COUR DE RECREATION MATERNELLE 3ÈME SITUATION AOUT 11 FACT 11 792 DU 31.07.11 400,66 1 


2031 201100898 ETUDE DE PRÉFAISABILITE HYDROGÉOLOQI QUE VOIR 1 MDT 13713 BORD 1233 11 09 02 3 013,92 0 

2031 201100910 MUSÉE : INDEMNITE CONCOURS 710911009 5 980,00 0 

2031 201100911 MUSÉE : PRIME CONCOURS HONORAIRES1 33 488,00 0 

2031 201100912 MUSÉE : INDEMNITE CONCOURS 2011-09-1185 7 534,80 0 

2031 201100913 MUSÉE : INDEMNITE CONCOURS 11-09-27 41 860,00 0 

2031 201100914 MUSÉE : INDEMNITE CONCOURS RBX-7-09/11 37 674,00 0 

2031 201100915 CS HOMMELET AMO 110937F 15 880,41 0 

2031 201100916 CS HOMMELET ETUDE DE CT + REPERAGE A MIANTE ET PLOMB 20-11113883 1 201,78 0 

2031 201100917 GS VICTOR HUGO MISSION DE PROGRAMMAT ION ACOMPTE 3 9 687,60 0 

2031 201100921 11 801 TERRAIN E MISSION SPS 89,70 1 

2031 201100923 MUSÉE : INDEMNITE CONCOURS HONORAIRES1 35 880,00 0 

2031 201100943 STADE MAERTENS MAITRISE OEUVRE F.11 09 317 DU 7/10/11 STADEMAERTEN 5 920,20 0 

2031 201100944 AMO EXTENSION DE LA PISCINE MARCHE DU 28.02.2011 F 051125 2EME SITUATION MUSEE 11 003,20 0 

2031 201100947 REFECTION D ETANCHEITE D UNE COUVERT URE TERRASSE CLUB HOUSE 11997669-2ÉME MOIS 509,50 0 

2031 201100950 INDEMNITÉS DE CONCOURS - CORRIDOR EC OLOGIQUE E.B.2011.70 22 724,00 0 

2031 201100951 SPORTS TERRAIN E MISSION ASSISTANCE TECHNIQUE - PJ AU MDT 7781 EX 2011 F.11 09 318 DU 07/1 5 023,20 0 

2031 201100954 MARCHE DU 28.02.2011 F11146 EXTENSION MUSEE 7 235,80 0 

Page 98





2031 201100969 MUSÉE : INDEMNITE CONCOURS HONORAIRES 1 4 186,00 0 

2031 201100971 PISCINE D. LESAFFRE : CONSULTATION M APA 1924540 90,00 1 

2031 201100972 PISCINE D. LESAFFRE : CONSULTATION M APA 1904750 90,00 1 

2031 201100988 PRESTATION DE COORDINATION ETPROTEC TION DE LA SANTE -PHASE CONCEPT ION PGC RJ DIUO 299,00 1 





2031 201101035 11 810 TERRAIN E MISSION SPS 191,36 1 

2031 201101041 CRECHE MARIE BUISINE MISSION AMO SITUATION N°2 7 678,32 0 

2031 201101055 CORRIDOR ECOLOGIQUE URBAIN ETUDE HISTORIQUE 11006273 15 864,94 0 

2031 201101082 TION ET REDACTION D'UNCCTP P OUR LA REHABILITATION REALISATION D'UN DOSSIER DE CON 2 930,20 0 

2031 201101091 ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE MARCHE DU 20.11.2011 F 27.11 HONORAIRES 2 G. S. A. FRANCE 4 966,99 0 


2031 201101105 REFECTION DES FACADES COLISEE: MISS ION SPS 50392322 1 722,24 0 

2031 201101114 CIMETIERE MISSION MAITRISE D'OEUVRE HONOR. 2 DU 30.09.11 OSSUAIRE N°2 2 009,28 0 

2031 201101115 OSSUAIRE 2 MISSION MAITRISE D'OEUVRE ATTESTATION PAIEMENT DIRECT 2 478,40 1 

2031 201101116 CIMETIERE MISSION MAITRISE D'OEUVRE HONORE 3 DU 10.11.2011 OSSUAIRE N°2 3 013,92 0 

2031 201101117 OSSUAIRE 2 MISSION MAITRISE D'OEUVRE ATTESTATION PAIEMENT N°3 DU 10.11.11 717,60 0 

2031 201101118 MISSION DE COORDINATION SPS CONCERNA NT L OPERATION DE LA REF ECTION DE TOITUR 598,00 0 

2031 201101119 STADE MAERTENS MISSION SPS 1109 142 574,08 0 

2031 201101123 ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN PLACE DU RFID 2011-055 7 176,00 0 

2031 201101128 MEDIATHEQUE : MISSION PROGRAMMATION 29-0911 9 568,00 0 

2031 201101134 MISSION CT CENTRE SOCIAL DES 3 PONTS SITUATION 1 3 450,46 0 

2031 201101139 MISSION COORDINATION SPS CONCERNANT LA REFECTION DE L ETANCHEITE DE LA TOITURE TERRASSE 598,00 0 

2031 201101140 MISSION DE COORDINATION SPS CONCERNA NT LA REFECTION DE L ETANCH EITE DE LA SALLE 1 435,20 0 


2031 201101155 PARC DES SPORTS TERRAIN E MISSION AS SISTANT TECHN 11 11 286 1 435,20 0 

Total 2031 820 472,84 

2033 201100062 ANNONCE BOAMP STADE MAERTENS FACT 1591316 DU 04/12/2010 709,50 0 

2033 201100073 COUR JUMELLE RUE DE LEERS AVIS DE PU B 1633063 70,00 1 

2033 201100133 PUBLICITE POUR MAPA DE DEMOLITION DES IMMEUBLES 1604639 70,00 1 

2033 201100243 RESTAURATION FACADE HOTEL VILLE : AP PEL D'OFFRES 1602313 1 028,50 0 

Page 99





2033 201100250 MARCHE TRAVAUX NEUFS VOIRIE ET ESPAC ES PUBLICS BOA 1660363 792,00 0 

2033 201100300 MAIL CARETTE AVIS INFORMATION1678474 649,00 0 

2033 201100314 OSSUAIRE : APPEL D'OFFRES 1651522 273,00 1 

2033 201100315 FRAIS D'INSERTION FACADES HOTEL DE V ILLE : PUB JO 1680938 165,00 1 

2033 201100317 OSSUAIRE : APPEL D'OFFRES 1612643 347,75 1 

2033 201100320 REFECTION DES FACADES COLISEE: APPE L D'OFFRES 1686893 638,00 0 

2033 201100358 GS BOILEAU PASTEUR APPEL D'OFFRES 1680939 70,00 1 

2033 201100377 EXTENSION MUSEE : APPEL D'OFFRES ETU DES 1724566 867,75 0 

2033 201100383 FACADES HOTEL DE VILLE: APPELD'OFFR ES 1731910 526,50 0 

2033 201100396 PARC BARBIEUX ALLEE DU BOL AIR BOAMP 1743025 594,00 0 

2033 201100397 SALLE DE SPORT PAYS : APPEL D'OFFRES POUR LES ABORDS 1743024 583,00 0 

2033 201100460 INSERTION ANNONCE BOAMP BD DE MULHO USE 1603761 292,50 1 

2033 201100461 MULTI ACCUEIL OUEST ANNONCE BOAMP UE 1750793 351,00 1 

2033 201100466 STADE MAERTENS AVIS INFORMATION 1724319 803,00 0 

2033 201100477 FACADES HOTEL DE VILLE: APPELD'OFFR ES LOT 3 1732105 605,00 0 

2033 201100480 CONSERVATOIRE APPEL D'OFFRES JO 1756202 354,25 1 

2033 201100481 CONSERVATOIRE APPEL D'OFFRES JO A1105697 825,24 0 

2033 201100482 CONSERVATOIRE: APPEL D'OFFRESJO 1752459 1 069,25 0 

2033 201100491 CIMETIERE VALORISATION PAYSAGERE 176 2723 577,50 0 

2033 201100493 BOAMP - REFECTION ET ISOLATION DE LA COUVERTURE DE LA SALLE BREISTROFF E T DU RACING TENN 605,00 0 

2033 201100513 EXTENSION DE L'ECOLE DE PECHE: APPE L D'OFFRES 1612642 380,25 1 

2033 201100517 TERRAIN E AVIS INFORMATION 1781945 588,50 0 

2033 201100523 ANNONCES BOAMP FR - RÉHABILITATION D U CHAUFFAGE AU 3ÉME ET4ÉME ÉTAGE 1752460 533,50 0 

2033 201100525 BOAMP - CONSULTATION DISPOSITIFS INF ORMATIQUES ET IMPRIMANTES 1784003 660,00 0 

2033 201100528 MAPA - MENUISERIES EXTÉRIEURES BOUS DE L'ÉCOLE MATERNELLES ALPHONSE DAUDET RX 1604570 70,00 1 

2033 201100529 ANNONCE BOAMP UE - EXTENSION DE L' É COLE DE PÊCHE RX 1612642 380,25 1 

2033 201100533 SALLE DE SPORT PAYS ANNONCES BOAMP F R 1793444 605,00 0 

2033 201100676 ANNONCE N°11-139273 1841606 561,00 0 

2033 201100678 MAIRIE DE QUARTIER NORD : APPEL D'OF FRE 1842730 495,00 1 

2033 201100756 ANNONCE BOAMP - TRAVAUX DE COUVERTU RE - REMPLACEM ENT DESCHÂSSIS 1887719 90,00 1 

2033 201100757 GS E.LEGOUVE ET E. VAILLANT :APPEL D'OFFRES 1830594 726,00 0 

2033 201100821 CHEMINEE DAMPIERRE - PUBLICITE BOAMP 1887988 720,00 0 

2033 201100860 ANNONCE BAOMP CONCOURS CORRIDOR ÉCOL OGIQUE 1638482 653,25 0 

Page 100





2033 201100896 CONSERVATOIRE : APPEL D'OFFRES 1903165 450,00 1 

2033 201100918 ANNONCE BOAMP / AMENAGEMENT AIRE DE JEUX 1893344 900,00 0 

2033 201101122 INSERTION ANNONCE DEGAS ANRU 1660523 70,00 1 

Total 2033 20 749,49 

2042 201100323 D'EQUIPEMENT DELIB. 000089 DU31032010 SUBV 40 000,00 5 

2042 201100469 PARTICIPATION DEFICIT FONCIER3 PONT S FR 78318697208 43 850,00 5 

2042 201100758 ZAC UNION SUBVENTION EQUIPEMENTS PUB LICS 2011 199/11 597 253,70 5 

2042 201100788 SUBVENTION DEFICIT FONCIER 2011 QUAR IERS ANCIENS 210/11 16 740,00 5 




2042 201100836 ATELIERS SUPP. D'ARTISTES À LA FORGE DELIB.N°163 DU 14/04 SUB. POUR L'AMENAGEMENT D 4 000,00 5 

2042 201100903 ANRU PRIME COMPLEMENTAIRE VILLE LOGE MENT TRANSITOI 0,00 1 

Total 2042 766 254,70 

2111 BAT074600000001 PASSAGE PIETONNIER MARECHAL FO8 RUE DU MARECHAL FOCH 27 300,00 0 

2111 BAT074600000002 PASSAGE PIETONNIER MARECHAL FO8 RUE DU MARECHAL FOCH 1 326,22 0 

Total 2111 28 626,22 

2112 BAT913100000001 PARKING RUE DE CHARLEROIRUE DE CHARLEROI 21 606,00 0 

2112 BAT913100000002 PARKING RUE DE CHARLEROIRUE DE CHARLEROI 888,25 0 

Total 2112 22 494,25 

2115 BAT059600000005 CENTRALE DE CHAUFFE 35 BOULEVA35 BOULEVARD BEAUREPAIRE 3 023,15 0 

2115 BAT039200000002 32 RUE DAMPIERRE COUR WILKINS32 RUE DAMPIERRE COUR WILKINSON 7 410,00 0 

2115 BAT039200000003 32 RUE DAMPIERRE COUR WILKINS32 RUE DAMPIERRE COUR WILKINSON 677,28 0 

2115 BAT005000000027 CHAUFFERIE BIOMASSE QUAI DE GAQUAI DE GAND 29 265,87 0 

2115 BAT075400000001 TERRAIN AVENUE DES NATIONS UNIAVENUE DES NATIONS UNIES 48 120,00 0 

2115 BAT075400000002 TERRAIN AVENUE DES NATIONS UNIAVENUE DES NATIONS UNIES 1 006,93 0 

2115 BAT0721 ACQUISITION 22/1 RUE LEVERRIER - INTEGRATION ETUDES 350,43 0 

Total 2115 89 853,66 

2128 BAT999700000860 VOIRIE 3 460,03 0 

2128 BAT999700000861 VOIRIE 263,12 0 

2128 BAT066000000011 SQUARE DES TISSERANDSAVENUE DES NATIONS UNIES 10 945,79 0 

2128 BAT999700000864 VOIRIE 3 289,60 0 

2128 BAT999700000865 VOIRIE 3 537,37 0 

Page 101





2128 BAT999700000866 VOIRIE 2 639,87 0 

2128 BAT999700000867 VOIRIE 1 465,22 0 

2128 BAT999700000868 VOIRIE 457,11 0 

2128 BAT066000000012 SQUARE DES TISSERANDSAVENUE DES NATIONS UNIES 3 062,72 0 

2128 BAT999700000872 VOIRIE 12 003,06 0 

2128 BAT050900000002 GARAGES 22 QUAI DE MARSEILLE22 QUAI DE MARSEILLE 1 636,73 0 

2128 BAT999100000078 PLANTATIONS 2 201,07 0 

2128 BAT999700000889 VOIRIE 5 209,78 0 

2128 BAT999700000890 VOIRIE 664,98 0 

2128 BAT999700000891 VOIRIE 4 780,17 0 

2128 BAT999700000895 VOIRIE 1 980,58 0 

2128 BAT0036 DELAISSE URBAIN ABORDS THEATRE PIERRE DE ROUBAIX - INTEGRATION DES ETUDES 1 927,95 0 

2128 BAT0071 ABORDS ECOLE CAMUS - INTEGRATION DES ETUDES 2 009,28 0 

2128 BAT0158 PLACETTE THALASSA - INTEGRATION DES ETUDES 2 581,33 0 

2128 BAT0660 SQUARE SAINT ANTOINE - INTEGRATION DES ETUDES 6 445,84 0 

2128 BAT9997 DELAISSE URBAIN BOULEVARD D'ARMENTIERES - INTEGRATION DES ETUDES 723,58 0 

2128 BAT9997 DELAISSE URBAIN PARKING ALMA FONTENOY - INTEGRATION DES ETUDES 3 788,63 0 

Total 2128 75 073,81 

2135 BAT000100000879 HOTEL DE VILLE17 GRAND PLACE 38 383,53 15 

2135 BAT010100000241 GROUPE SCOLAIRE EDMOND ROSTAND7 RUE DU GENERAL CHANZY 1 594,51 15 

2135 BAT013000000189 BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUE2 RUE PIERRE MOTTE 352,22 1 

2135 BAT009200000054 ECOLE ALBERT SAMAIN - BATIMENT95 RUE DE PHILIPPEVILLE 2 135,10 15 

2135 BAT000100000880 HOTEL DE VILLE - BATIMENT CENT17 GRAND PLACE 279,62 1 

2135 BAT011400000060 ECOLE OLIVIER DE SERRES - BATI21 RUE OLIVIER DE SERRES 153,33 1 

2135 BAT011700000054 GS E.LEGOUVE-BATIMENT(R+2) - H62 RUE DE SOUBISE 412,86 1 

2135 BAT016100000259 CRECHE 186 BOULEVARD DE FOURMI186 BOULEVARD DE FOURMIES 314,03 1 

2135 BAT902000000046 137 RUE DE FLANDRE - ICEO137 RUE DE FLANDRE 46 316,46 15 

2135 BAT994500000018 MAISON DES SERVICES DES TROIS76 RUE DE TOURNAI 717,24 15 


2135 BAT994200000013 MAIRIE DES QUARTIERS NORD14 PLACE DE LA FOSSE AUX CHENES 253,37 1 

2135 BAT041000000066 STADE DE CARIHEM - FOOT - RUGBAVENUE DU PARC DES SPORTS 2 693,22 15 

2135 BAT016200000019 EX MAIRIE ANNEXE DES 3 PONTS 1157 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY 509,50 15 


Page 102






2135 BAT007200000094 GROUPE SCOLAIRE HENRI CARRETTE19 RUE SAINT JOSEPH 2 255,66 15 

2135 BAT059900000003 9 RUE DES FABRICANTS - MAISON9 RUE DES FABRICANTS 2 198,97 15 

2135 BAT001400000124 SALLE WATREMEZ11 RUE DE L'HOSPICE 7 491,74 15 

2135 BAT001400000125 SALLE WATREMEZ11 RUE DE L'HOSPICE 6 794,48 15 

2135 BAT011700000055 GS ERNEST LEGOUVE-NOUVEAU BATI62 RUE DE SOUBISE 863,51 15 

2135 BAT006100000083 CENTRE SOCIAL MOULIN - PMI ET97 RUE DE BOUVINES 3 195,71 15 

2135 BAT007100000077 GS ALBERT CAMUS37 RUE JULES VERNE 386,43 1 

2135 BAT000100000902 HOTEL DE VILLE BATIMENT COTE17 GRAND PLACE 885,52 15 

2135 BAT008800000038 ECOLE MATERNELLE ALPHONSE DAUD57 RUE DE LA CONFERENCE 3 099,91 15 

2135 BAT015600000781 PISCINE-MUSEE ANDRE DILIGENT +26 RUE DES CHAMPS 4 145,91 15 

2135 BAT041200000154 CENTRE SOCIAL MOULIN POTENNERI4 B RUE JULES GUESDE 186,58 1 

2135 BAT013100000143 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE65 RUE DE SOUBISE 398,15 1 

Total 2135 128 563,24 

2138 BAT073800000001 17 QUAI DE BREST17 QUAI DE BREST 170 000,00 0 

2138 BAT070300000016 GARAGE RUE DE CROIX (KT560)53 RUE DE CROIX 587,90 0 

2138 BAT073400000005 4 RUE ISABEAU DE ROUBAIX4 RUE ISABEAU DE ROUBAIX 1 099,65 0 

2138 BAT075100000001 7 RUE DES OGIERS (IMMEUBLE + F7 RUE DES OGIERS 100 000,00 0 

2138 BAT037000000001 1 A 5 PLACE FAIDHERBE1 PLACE DU GENERAL FAIDHERBE 435 000,00 0 

2138 BAT054000000021 113-115 RUE DE SOUBISE113 RUE DE SOUBISE 3 500,00 0 

2138 BAT073800000002 17 QUAI DE BREST17 QUAI DE BREST 2 737,20 0 

2138 BAT075200000001 98 BOULEVARD BEAUREPAIRE98 BOULEVARD BEAUREPAIRE 132 000,00 0 

2138 BAT075100000002 7 RUE DES OGIERS (IMMEUBLE + F7 RUE DES OGIERS 2 296,52 0 

2138 BAT911600000019 OFFICE DU TOURISME 12 PLACE DE12 PLACE DE LA LIBERTE 1 118,74 0 

2138 BAT075200000002 98 BOULEVARD BEAUREPAIRE98 BOULEVARD BEAUREPAIRE 2 669,10 0 

2138 BAT054000000022 113-115 RUE DE SOUBISE113 RUE DE SOUBISE 721,39 0 

2138 BAT911600000020 OFFICE DU TOURISME 12 PLACE DE12 PLACE DE LA LIBERTE 1,00 0 

2138 BAT037000000002 1 A 5 PLACE FAIDHERBE1 PLACE DU GENERAL FAIDHERBE 6 087,86 0 

Total 2138 857 819,36 

2151 2151 0001784 AVENUE GUSTAVE DELORY SUPPRESSION BRANCHEME NT SOUTERRAIN 0322-615214269 1 303,93 0 

2151 2151 0001785 AVENUE GUSTAVE DELORY SUPPRESSION BRANCHEME NT SOUTERRAIN 0322-615214270 1 565,73 0 

2151 2151 0001786 AVENUE GUSTAVE DELORY 0322 615214258 1 543,44 0 

2151 2151 0001787 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC MARCHE DU 14.12.09 F 8120011042 TX NEUFS ET GROSSES 6 697,10 0 

Page 103





Total 2151 11 110,20 

2152 2152 0000061 MULHOUSE TRAVAUX DE TERRASSEMENT ATTESTATION PAIEMENT DU 17.02.2011 38 486,43 15 

2152 2152 0000062 D'ÉCLAIRAGE BD DE MULHOUSE FACT8120009179 DU 17.02.2011 TRAVAUX 26 334,74 15 

2152 2152 0000063 MULHOUSE 2 ECLAIRAGE PUBLIC F.8120009808 DU 18/4/11 10 034,86 15 

2152 2152 0000064 REPARATION ECLAIRAGE PUBLIC BD DE MULHOUSE CI-JOINT : RECONDUCTION, AVENANT 1 F 8120009876 12 269,78 15 

2152 2152 0000065 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC RUE E. DEGAS F 8120010170 TX NEUFS ET GROSSES 4 711,33 15 

2152 2152 0000066 TX NEUFS ET GROSSES REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC E. DEGAS CI-JOINT : ACTE DE SOUS TRAITANC 8 727,81 15 

2152 2152 0000067 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC QUAI DE MARSEILLE ET RUE DU HUTIN F 8120010171 TX NEUFS ET GR 10 711,32 15 

2152 2152 0000068 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC BD DE MULHOUSE F 8120010173 TXNEUFS ET GROSSES 17 882,72 15 

2152 2152 0000069 RENOVATION ECLAIRAGE MARSEILLE, VOIE NOUVELLE- QUAI DE MARSEILLE CAUTION COMPLEMENTAIRE J 7 549,12 15 

2152 2152 0000070 ECLAIRAGE VOIE PIETONNE F.8120010311 DU 16.05.11 RUE DEGAS 4 529,47 15 

2152 2152 0000071 ECLAIRAGE VOIE PIETONNE F.8120010234 DU 11.05.11 RUE DEGAS 9 861,50 15 

2152 2152 0000072 EDGAR DEGAS ECLAIRAGE VOIE PIETONNE F.8120011451 DU 29/07/11 52 886,62 15 

2152 2152 0000073 ECLAIRAGE MULHOUSE 2 F.8120012701 DU 23.09.11 BL MULHOUSE 2 628,13 15 

2152 2152 0000074 RENOVATION ECLAIRAGE MARSEILLE, VOIE NOUVELLE F.8120012692DU 23.09.11 QUAI MARSEI 1 782,65 15 

2152 2152 0000075 ECLAIRAGE MULHOUSE 1 F.8120012697 DU 23.09.11 BL MULHOUSE 635,71 15 

2152 2152 0000076 RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC MARSEILL F.8120012700 DU 23.09.11 MARSEILLE 1 531,82 15 

2152 2152 0000077 REPARATION D'ECLAIRAGE PUBLICEDGAR DEGAS F 8120013784 TX NEUFS ET GROSSES 4 144,68 15 

2152 2152 0000078 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC RUE DES FABRICANTS F 8120013101 TX NEUFS ET GROSSES 6 867,07 15 

2152 2152 0000079 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC QUAI DE MARSEILLE F 8120014472TX NEUFS ET GROSSES 3 674,91 15 

2152 2152 0000080 (F 8120014472) TX NEUFS ET GROSSES REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC QUAI DE MARSEILLE ATTESTAT 9 322,38 15 

2152 2152 0000081 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC MARSEILLE VOIE NOUVELLE F 8120014469 TX NEUFS ET GROSSES 1 182,96 15 

2152 2152 0000082 TX NEUFS ET GROSSES REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC MARSEILLE,VOIE NOUVELLE ATTESTATION PAIE 2 971,73 15 

Total 2152 238 727,74 

2158 201100001 RELEVAGE POUR VIDER LE BASSINLORS DES MANIFESTATIONS MUSEELA PISCINE F 31193 FOURN ET PO 1 266,06 5 

2158 201100002 ECOLE PRIMAIRE JULES MICHELETF 10110111 MISE EN CONFORMITE 1 152,75 5 

2158 201100003 SUR LAVE VAISSELLE ECOLE A. DAUDET F 10118800 FOURN ET POSEADOUCISSEUR 2 162,88 5 

2158 201100004 SUR LAVE VAISSELLE G.S. E. VAILLANT F 10118803 FOURN ET POSE ADOUCISSEUR 2 162,88 5 

2158 201100005 HOTEL DE VILLE VERRERIE F 10118806 FOURN ET POSE ADOUCISSEUR 2 162,89 5 

2158 201100006 DE 3 LIGNES DE COMMANDE DES OUVRANTS ELECTRIQUES - POSE EN TOITURE LOCAL JARDINIERS PARC B 632,77 5 

2158 201100007 CONFORMITE DE L ARMOIRE ELECTRIQUE DE LA TMG + CREATION DE NOUVELLES PC FACT 10120010 DU 1 11 740,81 5 

2158 201100009 4 PERCEUSE VISSEUSE PERUSSION18V 1141290 1 571,11 5 

2158 201100010 CHARIOT URBINATI 10040780 4 006,60 5 

Page 104





2158 201100011 1 EPANDEUR DE SEL - LOT N°3 ATTENTION PAS DE LIVR AISON LE LUNDI 2 1004 10 706,72 5 

2158 201100017 LUMINAIRES ESPACE LINNE F10-1137/129 MISE EN CONFORMITE 4 294,84 5 

2158 201100019 VIDEOSURVEILLANCE : REMPLACEMENT CA MERA SUITE UN NOUVEAU ACTE VENDA LISME 3 PONTS 25 11 567,13 5 

2158 201100023 ACHAT DE PLANCHERS DE PRATICABLE FACSA1121000033 897,00 5 

2158 201100025 CHAUFFAGE 961V113752 99,80 1 

2158 201100033 POUR LE SPECTACLE 15853 ACHAT D'ÉQUIPEMENTS 13 230,17 5 

2158 201100041 ACQUISITION DE VINGT CONVECTEUR MOBI LE 3 V TUBO 2 KW N°973336544 1 375,64 5 

2158 201100042 4 IXUS 130 10138 917,16 5 

2158 201100043 MATERIELS NETTOYAGE N°FA 000059 5 112,42 5 

2158 201100049 FOURNITURE DE 50 POSTES ANALOGIQUES ET 10 COMBINES F.8170006355 DU 04/01/11 2 012,15 5 

2158 201100050 FOURNITURE DE 35 DECT SUIVANTDEVIS REFERENCE 15 1 F.8170006356 DU 04/01/11 1 904,21 5 

2158 201100053 PC CENTRE VILLE MISE EN PLACEDE LA TOIP A LA POLI SCFP00018076 15 633,44 5 

2158 201100054 MARCHE SOLUTION DE TELEPHONIE- OFFR E VARIANTE MISE ENOEUVRE INITIA LE - PHASE DEPLO 4 275,50 5 

2158 201100057 FOURNITURE ET POSE D'ARMOIRESELECTR IQUES F.2010474 DU 23/12/10 GS BERT QUINET 14 911,73 5 

2158 201100063 LUMINAIRES 2EME ETAGE BAT FOCH HOTEL DE VILLE F10-0920/139 FOURN ET POSE DE 3 2 635,84 5 

2158 201100064 ET POSE D'UN ADOUCISSEUR VOLUMETRIQUE EN CHAUFFERIE GS LAVOISIER FACT 10118804 DU 30.11.1 3 524,30 5 

2158 201100065 POSE D'UN ADOUCISSEUR ECOLE MICHELET FACT 10118801 DU 30.11.10 FOURN ET 2 162,89 5 

2158 201100066 ET POSE D'UN ADOUCISSEUR ECOLE BLAISE PASCAL EN RESTAURATION FACT 10118799 DU 30.11.2010 3 172,99 5 

2158 201100067 POSE D'UN ADOUCISSEUR GS LAVOISIER EN RESTAURATION FACT 10118805 DU 30.11.10 FOURN ET 2 162,89 5 

2158 201100068 PERFO/BURINEUR TESO AVEC 1 BURIN PLA T, 1 POINTU ET 1 MECHE59448 895,79 5 

2158 201100072 FOURNITURE D UNE TELECOMMANDEINFRAR OUGE POUR PORTE AUTOMATIQUE R01268141 747,50 5 

2158 201100128 DETECTION BAT A VELO CLUB F 21012022 FOURN ET POSE TETE DE 80,61 1 

2158 201100129 QUE AU COLISEE F 100424 MISE EN CONFORMITE ELECTRI 964,25 5 

2158 201100130 QUE G. .S. LEO LAGRANGE F 100405 MISE EN CONFORMITE ELECTRI 828,61 5 

2158 201100132 1 NETTOYEURS + 1 FLEXIBLE 225BARS 2 0M + 1 BUSE C 11059495 1 086,16 5 

2158 201100134 1 PANASONIC T 210 (DESCRIPTIFJOINT) MERCI DE CONFIRMER AU 03.20.75.25.38. 422,80 1 

2158 201100138 ET POSE D'UN DECOMPTEUR ECOLE MATERNELLE ALBERT SAMAINT FACT 31294 DU 03.01.2011 FOURNITU 389,59 1 

2158 201100139 ET POSE D'UNE CHAUDIERE INDIVIDUEL GS ANATOLE FRANCE FACT 26016 DU 13.01.2011 FOURNITURE 3 219,51 5 

2158 201100165 1 MULTIMTRE 1 MESUREUR 973332011 372,45 1 

2158 201100166 GS JULES FERRY : FOURNITURE ET POSE DE TELEPHONE 1008200068 820,77 5 

2158 201100171 1 ASPIRATEUR DE FEUILLES (DESCRIPTIF JOINT) 60737 6 506,24 5 

2158 201100177 ET POSE D'UNE CHAUDIERE INDIVIDUEL LOCAL DES JARDINIERS AVENUE LENOTRE F 10120061 DU 22.12 3 542,92 5 

2158 201100178 POSE D'UN SYSTEME D'EXTRACTEUR VMC SALLE DUBLY F11010002 DU7.01.11 FOURNITURE ET 4 348,90 5 

Page 105





2158 201100179 DESHERBEUR THERMIQUE MANUFLAM111558 1 698,32 5 

2158 201100180 TRONCON, STIHL MS200T 111559 932,88 5 

2158 201100199 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUESALLE PIERRE DE COUBERTIN FACT 1011201490 DU 30.11.10 9 467,62 5 

2158 201100200 REALISATION D UN PIQUAGE EN DN65 SUR LE COLLECTEUR SE SITUANT DERRIERE L ESCA 1 808,35 5 

2158 201100203 CONSOLE DE JEUX + ACCESSOIRES961V118584 462,83 1 

2158 201100217 REFECTION ECLAIRAGE DE SECURITE F.2010380 DU 23/11/10 GS E.TRIOLET 5 104,53 5 

2158 201100218 GLEN CRÉATION DE POSTE DE TRAVAIL 2 RJ 45 ET 6 PC ENCASTRERF.10-1313 DU 06/12/10 POLICE M 0,00 1 

2158 201100219 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUEF.1102201006 DU 07/02/11 GS B.PASCAL 333,07 1 

2158 201100220 TEAU FOURN/POSE DE 3 SURCHARGES FA2011071 DU 08/02/2011 HDV SAUF CHA 3 408,60 5 

2158 201100225 3 CAMERAS SANS FIL B1028999 DU 14/02/11 349,26 1 

2158 201100227 SOCLE WOLFERS REALISE EN PANNEAUX AG GLO ET PLACAGE PLACAGE110214 1 189,00 5 

2158 201100228 SOCLE WOLFERS REALISE EN PANNEAUX AG GLO ET PLACAGE PLACAGE110214 805,93 5 

2158 201100232 POLICE MUNICIPALE : FOURNITURE DE 4 PORTATIFS FACT 38134 861,12 5 

2158 201100233 CIMETIERE : FOURNITURE D UN PORTATIF GP 388 FACT 38271 532,22 5 

2158 201100234 POLICE MUNICIPALE : FOURNITURE DE 3 THR 880 + 3 CH FACT 38258 DU 31/01/2011 1 887,29 5 

2158 201100235 CTM : FOURNITURE DE 3 GP 380 + 3 CHA RGEURS POUR GP 38257 1 621,78 5 

2158 201100240 VIDEOSURVEILLANCE : FOURN/POSE DE MATS ELECTRIQUES F.8120008076 DU 20.1.11 PLACE CARNOT 1 802,35 5 

2158 201100249 6 BACS DE RETENTION REF BPF2 9300176344 DU 14/01/11 4 036,79 5 

2158 201100251 INSTALLATION D'UN SYSTEME DE COMPTAG E DE FLUX VISI F1001099 2 402,76 5 

2158 201100252 TARIERE STHIL 2/1102/100015 1 353,54 5 

2158 201100253 FOURNITURE DE DEUX CAMERAS THERMIQUE S DE MARQUE FLI FA00000071 4 533,44 5 

2158 201100254 ACQUISITION ET INSTALLATION DUN BAI N MARIE RESTAURANT SCOLAIRE L INNE N°308169 6 725,92 5 

2158 201100255 1 LAVE VAISSELLE CAPOT RESTAURATION J.VERNE RESTAURANT JULES VERN E N°308113 3 340 ,62 5 

2158 201100259 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUEMARCHE DU 12.10.2010 F 2011017 HOTEL DE VILLE 5 224,24 5 

2158 201100262 ACQUISITION ET INSTALLATION DUN BAI N MARIE RESTAURANT SCOLAIRE A LBERT CAMUS N°3 6 725,92 5 

2158 201100263 ACQUISITION ET POSE D UN LAVE VAISS ELLE A CAPOT RESTAURANT HENRI CARR ETTE N°308145 3 340,62 5 

2158 201100265 VENTILOS CONVECTEURS ASSOCIATION AMITIE PARTAGE F 11010114 FOURN ET POSE DE 3 1 830,13 5 

2158 201100266 MUNICIPALE F 10-1312 CREATIONLIGNE POLICE 629,36 5 

2158 201100267 QUE POLICE MUNICIPALE F 10-1313 CREATION LIGNE TELEPHONI- 579,08 5 

2158 201100274 ELECTRIQUE MUSEE LA PISCINE F1102201014 MISE EN CONFORMITE 4 714,98 5 

2158 201100277 MAT VILLON MODIFICATION CUBESF1002091 784,58 5 

2158 201100287 1 DIABLE PLIANT REF HDT 001 FACT 1211018 DU 28/02/2011 149,61 1 

2158 201100291 ELECTRIQUES POUR POSE DE SECHE MAINS G. S. BLAISE PASCAL F 11010098 CREATION DE 2 LIGNES 1 028,42 5 

Page 106





2158 201100297 DE SPECTACLES 16080 ACHAT D'ÉQUIPEMENT 1 957,47 5 

2158 201100298 ACHAT DE 24 SEPARATIONS D'AIRES DE J EU PVC CORNILLEAU REF. TT251 -A12 ALI23184/1 648,14 5 

2158 201100299 ACHAT DE 4 SEPARATIONS AIRES DE JEU PVC CORNILLEAU REF. TT251 -A12 ALI23211/1 108,02 1 

2158 201100301 ACHAT DE CROCHETS POUR BUT DEFOOTBA LL ALUMINIUM ET DE SANDO WS POUR FIXATION 315,74 1 

2158 201100302 F 8170007565 ACHAT DE 6 BOITIERS CPL 665,57 5 

2158 201100305 FOURNITURE ET POSE DE 8 RADIATEURS + VANNES 3 VOIES+ REGULATION FA00458 12 990,95 5 

2158 201100307 TVX MISE EN CONFORMITE DE/REPLACER ECLAIRAGE SUSPENDUS F.21102025 DU 28/02/11 ECOLE V. HUG 1 185,52 5 

2158 201100308 ACHAT DE PERCEUSES ET DE MEULEUSES 485436 517,80 5 

2158 201100310 FOURNITURE ET POSE DE 6 RADIATEURS ANS LE LOGEMENT DE MR BAERT F.10120038 DU 22/12/10 GS J 3 452,00 5 

2158 201100325 FOURNITURE ET POSE D UNE CAMERA EXTE RIEUR LED INFRAROUGE 210955 3 941,14 5 

2158 201100329 ACHAT D'ENCEINTES AUTONOMES 16123 0,00 1 

2158 201100334 STIHL ORANGE MS660 63 CMS ROLLO 17/1103/200036 1 064,44 5 

2158 201100335 FOURNITURE ET POSE D'INSTALLATION D' EXTRACTION D'AIR POUR LES VESTIA IRES. 1102003 0,00 1 

2158 201100336 VIDEOSURVEILLANCE : FOURNITURE ET PO SE KIT VIDEO 72810 4 480,00 5 

2158 201100339 VIDEOSURVEILLANCE : INTERVENTION SUR BORNES AUTONOMES 2514511 4 752,16 5 

2158 201100340 ACHAT D'AGRAFEUSE CLOUEUSE, DE PERFO RATEUR ET DE MEULEUSE 1S 23480 638,87 5 

2158 201100349 ACHAT D'UNE AUTOLAVEUSE AUTOTRACTEE TYPE NOVA SUPER 52BT ET D'UN P LATEAU PORTE-DISQ 6 549,30 5 

2158 201100350 FOURNITURE DE MATERIELS ADJ 09/11 FACT 11-0590 DU 5.04.11 1 496,42 5 

2158 201100353 CHANGEMENT SYSTÈME D'ECLAIRAGE SALLE CONSULTATION F11-1211-204 DU 10/03/11 MEDIATHEQUE 4 581,59 5 

2158 201100359 ACHAT DE 2 ECHELLES EPSIVOL ABOULON NER 2000X600M 975 39 35 117,21 1 

2158 201100364 PLANTATIONS 37116 7 872,07 5 

2158 201100368 OBJECTIF 14-24 MM NIKON 011002 2 695,90 5 

2158 201100372 ACHAT D'UN ASPIRATEUR INDUSTRIEL REF . RGS22 110419-01 2 140,84 5 

2158 201100373 ACHAT D'UN ASPIRATEUR INDUSTRIEL ET D'UN SUCEUR FIXE 110418-01 2 691,00 5 

2158 201100378 ACHAT DE PROJECTEURS LUMIERE 16110 2 763,60 5 

2158 201100391 FOURNITURE ET POSE D UNE ALIMENTATIO N DE SECURITE FC0527 586,70 5 

2158 201100399 MATERIEL COMPLEMENTAIRE ( AUDIOCOD E , CARTE ANAL SCFP00029102 892,68 5 

2158 201100406 ELECTRIQUES PLACE DU G. FAIDHERBE F 8120009953 FOURN ET POSE DE MATS 2 143,55 5 

2158 201100409 RES 1ER ACCUEIL TELEPHONIQUE HOTEL DE VILLE F11-0426/226 FOURN ET POSE LUMINAI- 1 064,16 5 

2158 201100410 ECLAIRAGE FLUORESCENT G. S. FRANCOIS VILLON F11-0138/225 FOURN ET POSE APPATEIL 2 414,65 5 

2158 201100411 VESTIAIRES/DOUCHES SALLE SECRETIN F11-0404/238 MISE EN CONFORMITE 4 750,42 5 

2158 201100412 ACHAT D'ENCEINTES AUTONOMES 16123 1 865,76 5 

2158 201100419 ACHAT D'UNE CALCULATRICE IMPRIMANTE CASIO DR-320TEC REF. 3.047. 433 4120151485 123,21 1 

Page 107





2158 201100420 INDICATEUR DE CONSOMMATION D'ENERGIE HOTEL DE VILLE SOUS COMPTAGE F11-1105 / 206 FOURN ET 1 088,17 5 

2158 201100421 G. S. ERNEST RENAN F 001 Q00JS REALISATION SOUS-STATION 30 521,92 5 

2158 201100422 ELECTRIQUE MEDIATHEQUE F11-1211/203 MISE EN CONFORMITE 5 896,99 5 

2158 201100424 FOURNITURE ET POSE D UN ADOUCISSEUR CHROMETIQUE 10118802 3 524,30 5 

2158 201100425 FOURNITURE ET POSE D UN ADOUCISSEUR 10118807 3 524,30 5 

2158 201100429 VIDEOSURVEILLANCE : REPARATION CAME RA TOUR MERMOZ 25-14510 895,29 5 

2158 201100431 PHASE 2 - MARCHE SOLUTION DE TELEPHO NIE SCFP00026477 1 136,20 5 

2158 201100435 ACHAT D'AGRAFEUSE CLOUEUSE, DE PERFO RATEUR ET DE MEULEUSE 1S35041 472,62 1 

2158 201100438 FOURNITURE ET POSE D'UN ADOUCISSEUR. DEVIS JOINT F.11028933DU 28/2/2011 GS J. MACE 3 524,30 5 

2158 201100439 FOURNITURE ET POSE D'UN ADOUCISSEUR. DEVIS JOINT F.11028935DU 28/02/11 ECOLE SAMAIN 2 162,89 5 

2158 201100443 FOURNITURE ET POSE D'INSTALLATION D' EXTRACTION D'AIR POUR LES VESTIA IRES. 1102003 19 888,28 5 

2158 201100450 POSE D'UNE CHAUDIERE GAZ D'APPOINT LA PROPRETÉ URBAINE DE RX FACT 11020003 DU 10.02.2011 F 4 415,18 5 

2158 201100451 REF ELU0172 SCIE A ONGLETS 127001 919,97 5 

2158 201100452 1 METRE LASER REF STA152BOSCH1270010 173,42 1 

2158 201100453 5 TALKI-WALKI REF GP344 UHF 403/470M HZ A 520,00 E 2971 3 127,54 5 

2158 201100459 CONFORMITE ELECTRIQUE ET MISEEN PLACE D UN ECLAIRAGE DE SECURITE GS PAUL BERT RUE QUINET 1 870,95 5 

2158 201100467 SUPPORT DE TBIQUATRE N°46025169 806,28 5 

2158 201100472 1 ASPIRATEUR EAU POUSSIERE 2750W 65L 35050 548,96 5 

2158 201100473 SALLE DE FITNESS SALLE DUBLY F 10120097 INSTALLATION VMC DANS LA 14 292,75 5 

2158 201100474 POUR LOCAL RECEVANT DU PUBLICCAVE AUX POETES F 10120098 INSTALLATION EXTRACTION 13 623,64 5 

2158 201100479 VIDEOSURVEILLANCE FOURNITURE ET INST ALLATION D'UN ECRAN 17 POUCES 73098 986,70 5 

2158 201100490 1 FLIGHT CASE PS-8 OU CABLE 17768 330,00 1 

2158 201100505 ELECTRIQUE MUSEE JACQUARD MARCHE DU 29.01.09 F 1102201204 MISE EN CONFORMITE 810,25 5 

2158 201100506 D'EAU CHAUDE SANITAIRE SOLAIRE PROPRETE URBAINE F 10120105 INSTALLATION PRODUCTION 10 257,80 5 

2158 201100507 ECOLE JULES GUESDE F 11028936FOURN ET POSE ADOUCISSEUR 3 230,26 5 

2158 201100518 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUESUIVANT RAPPORT ET ALARME INCENDIE F.1101201088 DU 17/01/11 6 384,91 5 

2158 201100526 VIDEOSURVEILLANCE: ETUDE CREATION PR ISE DE VUE 2011-43 3 528,20 5 

2158 201100527 LUXEMTRE 11052162 159,31 1 

2158 201100530 FOURNITURE ET POSE D UN INTERPHONE 3 BP GS PASTE 2 582,89 5 

2158 201100534 ACHAT DE PLAQUES SIGNALETIQUEART 3 ZEM A5650 2 210,00 5 

2158 201100535 ACHAT D'UNE SCIE CIRCULAIRE-TOUPIE H AMMER B3 BASIC 31R1538/06 4 508,92 5 

2158 201100543 TELEPHONIQUES SANS FIL HDV FC1002033 FOURN DE 20 POSTES 887,91 5 

2158 201100544 SEURS HDV MARCHE DU 27.05.09 FC 1105004 FOURN DE 20 CONVERTIS- 289,43 1 

Page 108





2158 201100545 CABLAGE HOTEL DE VILLE MARCHEDU 27.05.09 FC_1007099 FOURN DE TESTEUR DE 851,31 5 

2158 201100550 FOURN/POSE D UN PLAFOND COUP FEU SUITE A TRX DE MISE EN CONFIRMITE A.OFFRES 2009/2011 MARC 1 133,89 5 

2158 201100555 FOUR/POSE D'UN THERMOSTAT PROGRAMMAB + VANNES SUR RADIATEURS F.001 R00X9S DU 22/4/11 SDS S 148,73 1 

2158 201100556 DE SECURITE DANS LA SALLE DESCONFERENCE HOTEL DE VILLE MARCHE DU 29.01.09 F 1105201115 FO 2 556,83 5 

2158 201100557 COMMANDE D'ECLAIRAGE AUTOMATIQUE CIRCULATION CCAS F11-0413/236 FOURN ET POSE UNE 650,18 5 

2158 201100558 VIDEOSURVEILLANCE : ETUDES RADIO BRA ILLE 25-15293 1 788,47 5 

2158 201100562 VIDEOSURVEILLANCE : DEPOSE ETREPOSE CAMÉRA DES 3PONTS SUIVANT DEVIS 25-15294 14 643,84 5 

2158 201100563 VIDEO SURVEILLANCE INSTALLATION CAME RA EPEULE 25-15296 5 309,96 5 

2158 201100581 AVEC PERCEMENT POUR ISSUS DE SECOURS POLE RESSOURCES JEUNESSE DESCHEPPER F 2011/055 FOURN 7 075,57 5 

2158 201100582 SAGE AU MUSEE MARCHE DU 22.05.09 FC 1106020 MISE A JOUR BAIE DE BRAS- 654,98 5 

2158 201100585 ATOMISEUR A DOS 17/1106/200052 900,00 5 

2158 201100587 5 GASBADGE PLUS CO 201119591 837,20 5 

2158 201100589 SECURITE DEPLACEMENT CABLAGE TELESURVEILLANCE FRICHE DESCHEPPER F 220192 SUITE A TRVAUX 255,65 1 

2158 201100592 ACHAT PHARE PORTABLE 740563 111,71 1 

2158 201100593 ACHAT MOTOPOMPE TYPE TP36EX 2/1107/10002 1 136,20 5 

2158 201100596 1 TAILLE-HAIE TELESCOPIQUE HELION T 150/200 AVEC 1 BATTERIE ULTRA LITHIUM 700 W 2 1 913,60 5 

2158 201100605 1 ASPIRATEUR SE 122E 2 1106 100104 334,88 1 

2158 201100617 AVEC ELARGISSEMENT DU PASSAGEPOUR CREATION ISSUS DE SECOURS MARCHE DU 29.01.09 FC 2 011 10 741,13 5 

2158 201100621 FOURNITURE ET POSE DE LA MOTORISATIO N DES 4 CHASSISDE TOIT DE LA SALLE DE DANSE 4 379,37 5 

2158 201100624 1 ESCABEAU DE 6 MARCHES GALICO (DESCRIPTIF JOINT) 11060189 101,66 1 

2158 201100649 3 PULVERISATEURS ELYTE 14 PROBERTHO UD (DESCRIPTIF JOINT) 1208120918 277,85 1 

2158 201100651 CHARGEUR POUR BATTERIE EURO LASER NI MH 66027544 228,44 1 

2158 201100655 ACHAT FRIGO TOP ET MICRO ONDES BOILEAU PASTEUR N°46179883 267,66 1 

2158 201100660 2 CRICS ROULEURS 3,2T - REFERENCE D L32 ATELIER 56655 488,57 1 

2158 201100661 1 COMMANDE D'ECHELLES ATELIER ATELIER 56654 215,14 1 

2158 201100663 1 PINCE AMPEREMETRIQUE 7148067 151,29 1 

2158 201100666 JARDIN FOUR/POSE 2 RADIATEURS3000W A.OFFRES 2009/2011 MARCHE DU 29/1/09 F.11060013 DU 20/ 2 276,28 5 

2158 201100668 2 CONIBALISES DOUBLE FACE AVEC PILES NISSEN (DESCRIPTIF JOINT) FS011969 412,14 1 

2158 201100669 SECURITE VERRIERE ESCALIER D'HONNEUR HOTEL DE VILLE F 2011281 FOURN ET POSE ECLAIRAGE DE 3 281,58 5 

2158 201100670 ACHAT FRIGO ANATOLE FRANCE MATERNELL E N°961 V142941 249,00 1 

2158 201100671 6 BROUETTES ET 1 ENROULEUR DECÂBLE ELECTRIQUE AVEC CONSOLE CENTRALE 1 S 56659 346,10 1 

2158 201100672 ACHAT D'UNE BATTERIE DE CHARIOT DE L EVAGE 5937750 0,00 1 

2158 201100680 VIDEOSURVEILLANCE : AIDE AU CONTRAT DE MAINTENANCE LILLE12 F1106/644 867,10 5 

Page 109





2158 201100686 BALISES DE CHANTIER ET PANNEAUX DE T RAVAUX (DESCRIPTIF JOINT) 30002793 624,37 5 

2158 201100687 VIDEOSURVEILLANCE : MISE A JOUR DU S ERVEUR 25-15295 13 755,17 5 

2158 201100690 F ET P D'1 BLOC CLIMATISATIONFUJITS POUR L'ENS DES LOCAUXDE CSU F.10120021 DU 16/12/10 17 455,23 5 

2158 201100691 FOURNITURE ET POSE D UNE VMC MECANIQUE CONTROLEE F.1107064 DU 26/07/11 HDV SERV SANTE 7 603,74 5 

2158 201100694 ALIMENTATION 016281 75,12 1 

2158 201100698 1 POMPE GPMP 25 500 PP CVL FV1101530 2 439,84 5 

2158 201100720 3 PULVERISATEURS À DOS COSMOS18 L (DESCRIPTIF JOINT) 115660 310,36 1 

2158 201100737 FOURN/POSE DE 1 COFFRET MODULAIRE A.OFFRES 2009/2011 MARCHEDU 29/1/09 F.11030122 DU 31/03 1 149,70 5 

2158 201100738 MISE EN SECURITE DE LA RAMPE D ACCES DU MUSEE PAR BALISAGELUMINEUX SOL A.OFFRES 2009/201 4 091,34 5 

2158 201100743 ACHAT D'UNE BATTERIE DE CHARIOT DE L EVAGE 5937750 1 333,78 5 

2158 201100744 1 MEULEUSE A BATTERIE 1355036 451,69 1 

2158 201100745 MARCHE SOLUTION TELEPHONIE - CARTE 1 6 ABONNES NUMERIQUES - CARTE LN 16 SCFP00038710 454,48 1 

2158 201100749 1 ASPIRATEUR FA010992 416,21 1 

2158 201100754 SDS COLIGNY LOGEMENT MARCHE DU 29.01.09 . F 27071 FOURN ET POSE CHAUDIERE 1 890,04 5 

2158 201100755 ACHAT DE 2 CONSOLES DE MIXAGE 291286 1 237,69 5 

2158 201100779 ACHAT FRIGO TOP ANATOLE FRANCE N°4624 1694 267,66 1 

2158 201100782 1 MULTIMETRE 975687863 712,43 5 

2158 201100783 MOTO POMPE - RACCORD - TUYAU - MARTE AU PERFO 1 S 76679 1 449,17 5 

2158 201100784 42-44 RUE DE CARTIGNY MARCHE DU 29.01.09 F 27019 FOURN ET POSE CHAUFFE EAU 657,20 5 

2158 201100799 FOURNITURE ET POSE D'UN TARIFJAUNE - PISCINE LESAFFRE- PUISSANCE 250 KVA - RUE JULE 15 040,80 5 

2158 201100800 BRANCHEMENT TARIF JAUNE- PISCINE LES AFFRE - RACCORDEMENT MISE EN SERVICE RUE JULES 3 826,69 5 

2158 201100809 ACQUSITION DE 16 THERMOMETRESTLC 15 98 DESTINES POUR RESTAURANTS SCOL AIRES VILLE DE R 2 189,16 5 

2158 201100810 CLIENT 00320 FA011059 873,08 5 

2158 201100817 2 ESCABEAUX PRO 5 MARCHES A 57,90 E UNITAIRE TTC 537761 115,80 1 

2158 201100863 FOURN/POSE DE BLOC PORTE CF POUR TABLEAU ELECTRIC A.OFFRES 2009/2011 MARCHE DU 29/1/09 F.1 406,50 1 

2158 201100897 5 TALKI-WALKI REF GP 344 UHF 403/470 MHZ 3110 3 653,78 5 

2158 201100900 MISE CONFORMITE ELEC SUIVANT RAPPORT A.OFFRES 2009/2011 MARCHE DU 29/1/09 F.110278 DU 30/6 2 606,72 5 

2158 201100901 MISE CONFORMITE ELEC SUIVANT RAPPORT A.OFFRES 2009/2011 MARCHE DU 29/1/09 F.110275 DU 07/9 3 669,96 5 

2158 201100904 1 PULVERISATEUR À DOS COSMOS 18 L, B ERTHOUD 116416 103,45 1 

2158 201100906 F ET P D'UN ADOUCISSEUR ANTI CORROSI ON HOTEL DE VILLE CHAUFFERIE + DEVIS SIGNÉ DES DEUX P 0,00 1 

2158 201100907 F ET P D'UN ADOUCISSEUR ANTI CORROSI ON HOTEL DE VILLE CHAUFFERIE + DEVIS SIGNÉ DES DEUX P 0,00 1 

2158 201100908 ACHAT BROUETTES, EPANDEUR 1001 34 00 / CLIENT N°25 37 00 1 198,39 5 

2158 201100909 1 TRANSPALETTE 2,5 T POWERLIFTER (DESCRIPTIFJOINT) 338509 309,76 1 

Page 110





2158 201100919 189412 ACCORDEON 155,48 1 

2158 201100920 189466 ACCORDEON 2 372,15 5 

2158 201100931 VIDEOSURVEILLANCE : ETUDE RADIO EPEU LE 25-16339 2 236,45 5 

2158 201100948 ACHAT ASPIRATEUR (ATELIER) 246474 177,01 1 

2158 201100956 ACHAT CHALUMEAU 1269998 187,66 1 

2158 201100958 ASPIRATEUR EAU/POUSSIÈRE 35 L- XPER T NT360 QTÉ 16 N°46372079 3 250,25 5 

2158 201100959 ASPIRATEUR POUSSIÈRE DORSAL 5L - BV 5/1 QTE 1 N°46372080 288,00 1 

2158 201100960 ACQUISITION DE CHARIOTS DE MÉNAGE ET DE LAVAGE QUATRE SEAUX N°46379946 2 122,84 5 

2158 201100961 ACQUISITION DE 3 CHARIOTS DE LAVAGE 2 SEAUX ET N°46379945 286,74 1 

2158 201100962 ACQUISITION DE 4 CHARIOTS DE LAVAGE 2 SEAUX ET GUIDON FIXE + PRESSE N°46379947 382,33 1 

2158 201100970 HDV : FOURNITURE D'UNE NOUVELLE INTE RFACE TÉLÉPHON IQUE SUIVANT VOTRE PR OPOSITION 160820 2 698,18 5 

2158 201100973 HDV : FOURNITURE DE 3 BATTERIES GRAN DES CAPACITÉS POUR GP388 + 5 GRAND ES ANTENNES 3920 266,71 1 

2158 201100976 D'UN ADOUCISSEUR ANTI CORROSION HOTEL DE VILLE CHAUFFERIE DEVIS SIGNÉS DES DEUX PARTIES F 4 593,84 5 

2158 201100977 D'UN ADOUCISSEUR ANTI CORROSION HOTEL DE VILLE CHAUFFERIE DEVIS SIGNÉS DES DEUX PARTIES F 1 782,04 5 

2158 201100986 4 COFFRETS 2 VISSEUSES LCT 303X A 29 8.75 E UNITAI FACT 1/21109065270 1 429,22 5 

2158 201100987 4 COFFRETS 2 VISSEUSES LCT 303X A 29 8.75 E UNITAI FACT 1/21109065270 1 332,44 5 

2158 201101000 OUTIL DE DECOUPE PARQUET (POUR LES 1 0 ANS DU MUS 1441761 181,53 1 

2158 201101011 FOURNITURE ET POSE RALLONGES TELEPHO NIQUES AU MUSEE (NOUVELLE BI LLETERIE) F11050 544,06 5 

2158 201101018 ACHAT DE MATÉRIELS POUR LA MEDIATHEQ UE 961V153058 206,96 1 

2158 201101022 AUTOLAVEUSE AUTOTRACTEE - ELAN 60 N°F A000673 8 554,75 5 

2158 201101024 25 RUE DE LA PRUDENCE POSE D'UN DECOMPTEUR ELECTRIQUE SUR LE DEPART DE STOCKAGE. F110800 828,55 5 

2158 201101026 1 POSTER MINI ATIGAZ AVEC BOUTEILLE 1441778 664,28 5 

2158 201101027 GROUPE SCOLAIRE BUFFON SITE INFORMAT IQUE AGENCEMENT MOBILIER P LANS DE TRAVAIL 5 584,51 5 

2158 201101030 ACQUISITION DE DEUX MONOBROSSE BIVIT ESSE 43 CM 400 N°46423722 1 928,55 5 

2158 201101057 ACHAT D'UNE ARMOIRE DE DISTRIBUTION BL1107000 1 555,76 5 

2158 201101084 VIDEOSURVEILLANCE : DEPANNAGECAMERA EUROTELEPORT 25-16799 158,40 1 

2158 201101085 VIDEOSURVEILLANCE : INSTALLATION CAM ERA EPEULE SUR TOTEM MAGASIN MATCH 25-16797 16 933,81 5 

2158 201101087 G.S. BROSSOLETTE ESPACE INTERME- DIAIRE MARCHE DU 29.01.09 F 11090061 FOURN ET POSE CHAUDI 3 336,13 5 

2158 201101088 SUR EVACUATION FUMEES 1 RUE DU CURE MARCHE DU 29.01.09 F 11100016 FOURN ET POSE TUBAGE 2 643,42 5 

2158 201101090 LIGNES CART 6 POUR TELEPHONESSUR IP AUX ATELIERS MUNICIPAUX F 8000098636 INSTALLATION DE 1 057,26 5 

2158 201101094 LA JUSTICE RUE DE LANNOY CREATION BRANCHEMENT ELECTRIQUE ENCUISINE. LIGNE A REALISER DEP 1 076,35 5 

2158 201101100 ELECTRIQUE MUSEE JACQQUARD MARCHE DU 29.01.09 F 1105201114 MISE EN CONFORMITE 172,91 1 

2158 201101106 VIDEOSURVEILLANCE : AUDIT LIAISON SA NS FIL - SDS G ERNIGON- EPEULE 25-16798 950,70 5 

Page 111





2158 201101107 SALLE LEJEUNE 1 S 109961 384,90 1 

2158 201101108 DES ECLAIRAGES DU TABLEAU MARCHE DU 29.01.09 F11-0820/376 MISE EN CONFORMITE 2 155,35 5 

2158 201101127 ACHAT HOLE CUTTER MANUEL (FRAISE A C AROTTER) HY120044/D 179,08 1 

2158 201101147 THÉATRE PIERRE DE ROUBAIX 961V158255 89,90 1 

2158 201101150 ACHAT DE PERCOLATEURS 133182 789,36 5 

2158 201101151 1 PONCEUSE 1111055828 330,43 1 

2158 201101154 VIDEOSURVEILLANCE 25-12997 10 103,90 5 

Total 2158 690 322,05 

2161 201100256 ACHAT D'UNE COUPE EN GRES DE CAROLIN E BARBET FACT 33 U 24/11/2010 1 200,00 0 

2161 201100257 ACHAT D'UN ENSEMBLE 7 BOLS DE CREAT EURS POUR LES FACT 47 DU 01/02/2011 1 970,00 0 

2161 201100290 ACHAT D'UN PORTRAIT DE JEAN-RENE GAU GUIN PAR POLA 2011-011 0,00 1 

2161 201100292 ACHAT DE 2 TABLEAUX DE JEAN LASNE 9105 30 000,00 0 

2161 201100327 T EN 2006 AUTOPORTRAIT DE L'ARTISTE PAT LE CHA 0,00 1 

2161 201100384 ACHAT D'UN PORTRAIT DE JEAN-RENE GAU GUIN PAR POLA 2011-011 6 750,00 0 

2161 201100385 2011-011 TVA INTRACOMMUNAUTAIRE FACTURE 1 323,00 0 

2161 201100413 T EN 2006 AUTOPORTRAIT DE L'ARTISTE PAT LE CHA 4 000,00 0 

2161 201100437 "GROS GATEAU 28 ACHAT D'UNE SCULPTURE 3 000,00 0 

2161 201100521 MASQUE DU PEINTRE CORMON A 95 3 200,00 0 

2161 201100531 ACHAT DE 2 TABLEAUX 33830 1 944,45 0 

2161 201100579 ACHAT D'UNE OEUVRE DE JEAN LAMBERT R UCKI ( 2 600,00 0 

2161 201100580 ACHAT D'UNE HUILE SUR TOILE DE HENRI DOUCET A-202-59 12 600,00 0 

2161 201100627 1 BOL EN RAKU DE DAPHNEE CORREGAN 2 550,00 0 

2161 201100631 ACHAT D'UN WEERTS JJ PORTRAITDE 32359 1 487,04 0 

2161 201100641 4 PIECES TEXTILES POUR LES COLLECTIO NS ECOLE ESMOD 1 500,00 0 

2161 201100760 ACHAT DE 2 PIECES EN CÉRAMIQUE VAGUE ET NUAGE 49 2 700,00 0 

2161 201100851 MONOT : CANARD 9204 SCULPTUREDE MARGUERITE 350,00 1 

2161 201100996 CERAMIQUES DE LAURIE KARP POUR LES C OLLECTIONS 2011-2 4 000,00 0 

2161 201101076 CERAMIQUE DE VINCENT KEMPENAERS 2011-3 930,00 0 

2161 201101096 ACHAT OEUVRE DE ODETTE LEPELTEIR DEU X LINOGRAVURES DC002 6 861,12 0 

2161 201101097 BOITE CERAMIQUE FACT 44 DU 12/11/2011 3 000,00 0 

Total 2161 89 965,61 

2162 201100205 ACHAT D'AFFICHES ANCIENNES POUR LE S ERVICE PATRIMOINE 10 930,00 0 

2162 201100347 ACHAT DE LIVRES POUR LE SERVICE CONS ERVATION FACT 40 DU 19/03/2011 50,00 1 

Page 112





2162 201100348 ACHAT DE LIVRES POUR LE SERVICE CONS ERVATION FACT 24 DU 19/03/2011 200,00 1 

2162 201100354 ACHAT DE LIVRES POUR LE SERVICE CONS ERVATION 735 50,00 1 

2162 201100355 ACHAT DE LIVRES POUR LE SERVICE CONS ERVATION 15032011 1 200,00 0 


2162 201100362 ACHAT DE LIVRES POUR LE SERVICE CONS ERVATION 23032011 135,00 1 



2162 201100470 ACHAT DE DOCUMENTS POUR LE SERVICE PATRIMOINE CALLIOPE 10 01 2011 964,88 0 

2162 201100471 ACHAT DE DOCUMENTS POUR LE SERVICE PATRIMOINE CALLIOPE 10 01 2011 955,12 0 


2162 201100736 ACHAT DE LIVRES POUR LE SERVICE CONS ERVATION 19082011 120,00 1 


2162 201100964 ACHAT DE LIVRES POUR LE SERVICE CONS ERVATION 2011-B52 1 090,00 0 

2162 201100965 SERVICE CONSERVATION 19 ACHAT DE LIVRES POUR LE 2 050,00 0 


2162 201100967 SERVICE CONSERVATION 37 ACHATDE LIVRES POUR LE 1 100,00 0 


2162 201101143 POUR LE SERVICE CONSERVATION1 ACHAT DE DOCUMENTS 1 000,00 0 

Total 2162 11 700,00 

2181 201100282 MC A. GLEN FOURN/POSE D'UNE CLOISON MODULAIRE POUR CREATIOND'UN BUREAU F.10-12/0676 DU 21 2 936,80 15 

2181 201100835 AFFICHAGE DYNAMIQUE MDS ACHAT ET POSES D'ECRA NS 2898 8 684,15 15 

2181 201100945 FOURNITURE ET POSE CLOISONS AL'ESPA CE VILLE PATRI MOINE ALA CONDITION PUBLIQUE. 2 492,01 15 

2181 201101132 MARCHE DU 13.10.2011 CERTIFICAT DU 21.12.2011 F 1112008 SITUATION 1 M. Q. NORD 3 890,35 15 

2181 201101135 MAIRIE DE QUARTIER NORD : MODIFICATI ON ALARME DEVI S N°1107022 220693 466,39 1 

2181 201101144 MARCHE DU 13.10.2011 CERTIFICAT DU 23.12.2011 F 11-11-010 SITUTATION 1 MQ NORD 14 171,08 15 

Total 2181 32 640,78 

2183 201100021 ACHAT PLIEUSE EUROFOLD 235 M + MARGE UR ET RÉCEPTIO FO180208 7 576,10 2 

2183 201100036 ACQUISITION DE 3 RETROPROJECTEURS N°4 5858656 344,99 1 

2183 201100037 MATERIELS INFORMATIQUE N°45876665 2 781,02 2 

2183 201100038 MATERIELS INFORMATIQUE N°45872785 10 897,44 2 

2183 201100039 ACQUISITION DE 3 RETROPROJECTEURS SOLDE DE COMMANDE N°45872786 344,99 1 

2183 201100108 2 - IMPRIMANTES COUELUR KYOCERA FSC 5400 DN AVEC EXTENSION GARANTIE 3 ANS SUR SITE FACT 2 797,99 2 

2183 201100109 5 - IMPRIMANTES KYOCERA FS 1370 DN A VEC EXTENSION GARANTIE 3 ANS SUR SI TE FACT 038489 D 1 795,00 2 

Page 113





2183 201100110 5 APPAREILS PHOTOS NIKON S3000 AVEC SACOCHE ET CARTE 4 GO SUIVANT DE VIS 01121045 FACT 759,47 2 

2183 201100111 REMPLACEMENT 2 STATIONS TRAVAIL BURE AU DE DESSIN ET COMMUNICATION FACT 45807394 DU 02/ 3 486,59 2 

2183 201100112 COMMANDE EQUIPEMENT RESEAU SUIVANT DEVIS 3365031 2 FACT 45831239 DU 14/12/2 2 713,48 2 

2183 201100113 10 MICRO-ORDINATEURS PORTABLES LENOV O L510 AVEC EXTENSIONS DEVIS 33644957 FACT 4 7 695,88 2 

2183 201100114 50- MONITEURS LCD 22" - PHILIPS 220B 2CS HP INTEGRE GARANTIE 3 ANS - DEVI S 33650320 FACT 9 309,83 2 

2183 201100117 4 - IMPRIMANTES MULTI FONCTION MONOC HROME BROTHERMFC8880DN SUI VANT DEVIS 33655 937,10 2 

2183 201100118 2 - IMPRIMANTES MULTI FONCTION COULE UR BROTHERMF9840CDW SUI VANT DEVIS 33656 1 355,22 2 

2183 201100119 1- IMPRIMANTE LASER COULEUR A3 KYOCE RA FS C8500 DN AVEC EXT. GARANTIE SU IVANT DEVIS 3366 2 066,66 2 

2183 201100120 40 - IMPRIMANTES/FAX MULTIFONCTION B ROTHER MFC 8370 DN AVEC EXT. GARANTIE 5 ANS 8 796,22 2 

2183 201100121 1 MICRO-ORDINATEUR PORTABLE LENOVO L 510 AVEC EXTENSIONS SUIVA NT DEVIS 3366853 769,59 2 

2183 201100122 8 BARRETTES MEMOIRE DE 2 GO DDR3 133 3 MHZ - POUR HP 8000- FACT 585205 DU 22/12/10 253,55 1 

2183 201100141 ACHAT 15 UC POUR ECOLE LAVOISIER DONT DETAILN°45886661 10 008,98 2 

2183 201100156 DISPOSITIFS MATERIELS SUIVANTDEVIS 0000002XKP 588080 1 183,44 2 

2183 201100169 8 - IMPRIMANTES JET D4ENCRE A3 HP 28 00 AVEC EXT. GARANTIE ET MEMOIRE S UP. SUIVANT DEVI 3 188,99 2 

2183 201100172 2 - MICRO-ORDINATEURS AVEC ECRAN 19' ' SUIVANT CONF DETAILLEE SUR DEVIS 33656452 FACT 458 1 483,93 2 

2183 201100207 30 - MICRO-ORDINATEURS SUIVANT CONFI G. DETAILLEE SUR LE DEVIS N°336564 38 45886662 15 8 50,50 2 

2183 201100208 35 MONITEURS 22" PHILIPS 220B2CS 45915988 6 516,00 2 

2183 201100209 26 - MONITEURS LCD 22'' PHILIPS 220B 2CS 45915987 4 840,42 2 

2183 201100223 1 - SCANNER A3 USB2 - EPSON GT 20000 SUIVANTDEVIS 0000002 WL8 FACT 582542 1 470,04 2 

2183 201100224 15 DISQUES EXTERNES SUIVANT DEVIS 00 00002XV8 FACT 588262 DU 18/01/11 1 278,94 2 

2183 201100226 1 - BRIDGE PENTAX + CARTE + SAC 1 TREPIED MANFROTTO - SUIVANT DEVIS 012589 406,84 1 

2183 201100284 2 - CLAVIERS INOX ANTI VANDALISME 1ER ACCUEIL FC 59 361 956,80 2 

2183 201100288 2 IMPRIMANTES BILLETS BOCA DT230 FC110138 5 520,73 2 

2183 201100295 1 DOUCHETTE FILAIRE SELON VOTRE PROP OSITION FV007266 160,26 1 

2183 201100296 SOCLE CONNECTE AU PC SELON DEVIS N°11 0113 4184 154,58 1 

2183 201100309 CARTE MCTLPCB (DUPLICOPIEUR 3550) SU IVANT DEVIS 039082 652,33 2 

2183 201100333 OPTION RACHAT COPIEURS 1098401084 0,00 1 

2183 201100423 5 - SWITCHES HP PROCURE 1410 - 8 G S UIVANT DEVIS 00000035QN 6 FRAIS DE PORT INCLUS 603 361,31 1 

2183 201100436 2 - SCANNERS EPSON A4 PERFECTION V33 SUIVANTDEVIS 0000003 4T6 (FRAIS DE PO 217,19 1 

2183 201100448 SOLUTION PARE FEU FA41487 0,00 1 

2183 201100492 30 MICRO-ORDINATEURS AVEC ECRAN SUIV ANT CONF. DETAILLEE DEVIS 33725 255 46075171 5 386,27 2 

2183 201100497 OPTION RACHAT COPIEURS 1098401084 55 227,09 2 

2183 201100536 4 - CONVERTISSEURS FIBRE/CUIVRE 1 100 FX/TX-AT-MC101 XL 2011/5411020608 845,85 2 

Page 114





2183 201100551 SOLUTION PARE FEU FA41487 34 524,93 2 

2183 201100564 ACHAT D'UNE CALCULATRICE IMPRIMANTE CASIO DR-320TEC REF. 3.047. 433 4120159137 123,21 1 

2183 201100575 6 - DISQUES DURS + FRAIS DE PORT SUIVANT DEVIS N°91364 28 9144692 1 242,64 2 

2183 201100588 HDV / CRÉATION D' UNE LIGNE CAT 6 DA NS LE BUREAU 324 3°ÉTAGE BATIMENT FOCH FC 1012012 2 02,85 1 

2183 201100684 MICRO-ORDINATEURS AVEC ECRAN SUIVANT CONFIGURATION DETAILLEE SUR LE DEVI S 33778757 46216 0,00 1 

2183 201100729 ECHANGE STANDARD IMPRIMANTE HP 5550 MEDIATHEQUE DEVIS N°DV073485 9031974 1 040,52 2 

2183 201100792 30 MICRO-ORDINATEURS AVEC ECRAN SUIV ANT CONF. DETAILLEE DEVIS 33725 255 46276376 13 796,22 2 

2183 201100801 20 - IMPRIMANTES KYOCERA FS 1370 DN 040055 5 980,00 2 

2183 201100805 HUB ANYWHERE USB 5XUSB - 1X RJ45 + F RAIS DE PORT 615141 308,21 1 

2183 201100806 MICRO-ORDINATEURS AVEC ECRAN SUIVANT CONFIGURATION DETAILLEE SUR LE DEVI S 33778757 46216 7 654,11 2 

2183 201100811 FOURNITURE, POSE, INSTALLATION PARAM ETRAGE PONT WI FI HOTEL DE VILLE / CONSERVATOIRE 2 5 715,68 2 

2183 201100814 COMMANDE DISPOSITIFS MATERIELS 1333952 17,94 1 

2183 201100815 COMMANDE DISPOSITIFS MATERIELS 1330569 2 164,76 2 

2183 201100818 30 - MICROS ORDINATEURS AVEC ECRAN S UIVANT CONF. DETAILLEE SUR LE DEVI S 33803737 46299 4 028,49 2 

2183 201100841 COPIEUR COULEUR RICOH MPC4500OCCASI ON 040022 2 152,80 2 

2183 201100869 MICRO ORDINATEURS AVEC ECRAN SUIVANT CONFIGURATION DETAILLEE SUR LE DEVI S 46327932 4 461,30 2 

2183 201100870 MICRO ORDINATEURS AVEC ECRAN SUIVANT CONFIGURATION DETAILLEE SUR LE DEVI S 46327932 16 233,03 2 

2183 201100946 30 - MICROS ORDINATEURS AVEC ECRAN S UIVANT CONF. DETAILLEE SUR LE DEVI S 33803737 46354 13 796,22 2 

2183 201100949 COMMANDE DISPOSITIFS MATERIELS 1339474 13,16 1 

2183 201100968 SOCLE CONNECTE AU PC SELON DEVIS N°1 1 0927 4615 266,71 1 

2183 201100992 COMMANDE DISPOSITIFS MATERIELS 1331495 1 679,18 2 

2183 201101044 ACHAT DE BADGEUSE 123665 375,00 1 

2183 201101092 1 SERVEUR SUIVANT DEVIS N°33839364 (MEDIATHEQUE) 46464589 1 788,91 2 

Total 2183 297 957,48 

2184 201100008 GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY ARMOIRES CL MAT PS GS1 GS2 GAR D DORT SAL MOTR 783,20 5 

2184 201100015 ACQUISITION D'UN BAR MOBILE POUR LE GYMNASE - ASSOCIATION DANSE A L ILLE. 578 1 462,95 5 

2184 201100016 AFUS DEG AFUS 10 CHAISES FC1023 316,70 1 

2184 201100020 ARMOIRES VESTIAIRES CONSIGNES80810 11 085,72 5 

2184 201100024 CENTRE SOCIAL MOULIN : RAYONNAGE 11008699 647,81 5 

2184 201100030 CENTRE SOCIAL MOULIN : RAYONNAGE F11008765 727,14 5 

2184 201100031 GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY COMPLEM ENTS MOBILIER F830544 3 768,30 5 

2184 201100032 GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY COMPLEM ENTS MOBILIER F1000029810 0,00 1 

2184 201100044 MOBILIER POUR SITE QUINET BERT N°4588 4642 89,70 1 

Page 115





2184 201100045 MOBILIER POUR SITE JULES VERNE N°4588 4641 89,70 1 

2184 201100046 MOBILIER POUR SITE CARRETTE N°4588464 3 89,70 1 

2184 201100047 MOBILIER POUR SITE TRIOLET N°45884644 89,70 1 

2184 201100048 MOBILIER POUR SITE PU LEERS N°4588464 0 89,70 1 

2184 201100055 ELEM MONTAIGNE BUREAU DIRECTRICE F11010044 564,33 5 

2184 201100056 HDV CVA SECRETARIAT 1 TABLE RONDE PI ED CENTRAL COLUMBIA IPSO DIAMETR E 100 F1012095 264,32 1 

2184 201100070 ECONOMAT 15 ARMOIRES A PHARMACIE 45837255 1 816,43 5 

2184 201100131 GARDVO10 - ACHAT D'ARMOIRES GARDERIE VOLTAIRE IV87376 447,60 1 

2184 201100146 MOBILIER POUR SITE TRIOLET SECOND VO LET N°45879202 89,70 1 

2184 201100147 MOBILIER POUR SITE VOLTAIRE N°4587919 4 89,70 1 

2184 201100148 MOBILIER POUR SITE JEAN MACE N°458791 97 89,70 1 

2184 201100149 MOBILIER POUR SITE LEO LAGRANGE N°458 79195 89,70 1 

2184 201100150 MOBILIER POUR SITE FRANCE N°45879196 89,70 1 

2184 201100151 MOBILIER POUR SITE LINNE N°45879201 89,70 1 

2184 201100152 MOBILIER POUR SITE GAMBETTA N°4587920 0 89,70 1 

2184 201100153 MOBILIER POUR SITE BROSSOLETTE N°4587 9198 89,70 1 

2184 201100154 ACHAT DE PRESENTOIRS CARROUSSEL POUR LA SALLE D'ÉTUDES ET LE 1ER ET AGE FA400045 3 354,06 5 

2184 201100155 ACHAT DE SYSTEMES D'ACCROCHAGES POUR LA SALLE D'ÉTUDES FA400046 568,22 5 

2184 201100157 CS MOULIN MOB SITE INFORM ET PERMANE NCE 1 45784913 2 116,87 5 



2184 201100164 MOBILIER POUR SITE LAVOISIER N°458791 99 89,70 1 

2184 201100181 MAT RONSARD, ELEM MONTAIGNE 4SIEGES VISITEURS 360,95 1 

2184 201100182 ELEM MONTAIGNE 1 ARMOIRE BASSE FC1053 207,71 1 

2184 201100183 MAISON HABITAT HYGIENE ENSEMBLE ARM OIRES FC1050 8 127,71 5 

2184 201100184 MAISON HABITAT HYGIENE ENSEMBLE SIEG ES VISITEURS ET ACCUEIL FC1051 4 452,86 5 

2184 201100188 MOBILIER POUR SITE CARRETTE N°4591599 2 381,36 1 

2184 201100189 MOBILIER POUR SITE TRIOLET N°45915993 381,36 1 

2184 201100190 MOBILIER POUR SITE VOLTAIRE N°4591599 4 381,36 1 

2184 201100191 MOBILIER POUR SITE LEO LAGRANGE N°459 15995 381,36 1 

2184 201100192 MOBILIER POUR SITE FRANCE N°45915996 381,36 1 

2184 201100193 MOBILIER POUR SITE JULES VERNE N°4591 5990 381,86 1 

2184 201100194 MOBILIER POUR SITE JEAN MACE N°459159 97 381,36 1 

Page 116





2184 201100195 MOBILIER POUR SITE BROSSOLETTE N°4591 5998 381,36 1 

2184 201100196 MOBILIER POUR SITE LAVOISIER N°459159 99 381,36 1 

2184 201100197 MOBILIER POUR SITE LINNE N°45916000 381,36 1 

2184 201100198 MOBILIER POUR SITE TRIOLET SECOND VO LET N°45916001 167,45 1 

2184 201100201 MOBILIER POUR SITE PU LEERS N°4591598 9 381,36 1 

2184 201100202 MOBILIER POUR SITE QUINET BERT N°4591 5991 381,36 1 

2184 201100206 ETAGÈRE SERIE DRYADE FC2011000488 1 885,03 5 

2184 201100210 ACHAT D'UN PRESENTOIRS DE DOCUMENTS POUR LA SALLE D'ÉTUDESFA400073 584,58 5 

2184 201100211 MEDIATHEQUE RENOUVELLEMENT BUREAU DI RECTRICE F91012106 2 210,41 5 

2184 201100261 MAISON HABITAT HYGIENE PLANS TRAVAIL TABLES CAISSO TABLES REUNION F11020194 16 191,90 5 

2184 201100269 ACHAT DE PRÉSENTOIRS ET DE MARCHE PI EDS POUR LES ARCHIVES 010250 631,73 5 

2184 201100272 GARDET10 - ACHAT D'ARMOIRES GARDERIE E.TRIOLET 45922523 823,15 5 

2184 201100273 CRMLAK10 - INVESTISSEMENT ARMOIRES S ITE LAKANAL FACT 45926868 DU 10/02/2011 371,67 1 

2184 201100276 HDV CVA DEVELOP DURABLE V.SOBRY COF FRE SECURITE 14 LITRES 25 X 35 X 26 2886054 109,53 1 

2184 201100278 GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY COMPLEME NTS MOBILIER CL MAT PS GS1 GS2 GAR D DORT SAL MOTR 6 906,52 5 

2184 201100279 ECONOMAT 15 ARMOIRES PORTES BATTANTE S 45909648 4 605,02 5 

2184 201100280 MAT SAND RASED BANCS ET TABLEAU SIMP LE 45912084 406,35 1 

2184 201100281 MAISON DE L'HABITAT TABLES ETCAISSO NS F11010221 5 869,37 5 

2184 201100306 COMPO DESK BLANC 0726571 1 CAISSON MELAMINE 39,90 1 

2184 201100321 HDV CELLULE CENTRES SOCIAUX 2 PLANS ERGO 1800 STOCK APPOINT 45986545 5 160,35 5 

2184 201100360 ELEM BOILEAU S MAIT, CL CE2 TAB LX AC EM BLANC 2959034 272,45 1 

2184 201100389 ELEM LAKANAL SALLE LECTURE BANQUETTE S MOUSSE IV896440 606,89 5 

2184 201100390 ELEM LAVOISIER AGT MAITRISE 1 TABL AC EM BLANC 2959281 92,18 1 

2184 201100394 HDV CELLULE CENTRES SOCIAUX 2 PLANS ERGO 1800 F11030072 1 935,68 5 

2184 201100428 MATERIEL ENTRETIEN N°038927 4 604,60 5 

2184 201100430 HDV PLATEAU DIRECTION DES FINANCES C LOISONS F11040012 7 908,05 5 

2184 201100441 ACHAT D'UN COIN CUISINE IV897635 620,00 5 

2184 201100442 ACHAT D'UN COIN CUISINE IV897635 4,89 1 

2184 201100444 MEDIATHEQUE RAYONNAGES ENEM COMPLEME NTAIRES FC2011001449 5 135,89 5 

2184 201100445 ACHAT DE MOBILIERS SPECIFIQUES POUR LA MÉDIATHÈQUE ET LES ARCHIVES FA010451 23,84 1 

2184 201100446 ACHAT DE MOBILIERS SPECIFIQUES POUR LA MÉDIATHÈQUE ET LES ARCHIVES FA010451 2 483,22 5 

2184 201100447 ACHAT DE MATÉRIEL DE CONSERVATION (ARCHIVES + VITRINES) FA10551 2 442,83 5 

2184 201100456 HDV CELLULE CENTRES SOCIAUX 2EXTENS IONS ELISE F11040147 244,99 1 

Page 117





2184 201100501 HDV 6 FAUTEUILS DAUPHIN FC1109 1 410,51 5 

2184 201100502 ELEMENTAIRE BOILEAU 2 TABLEAUX BLANC S 3820498 263,00 1 

2184 201100504 CS MOULIN BUREAUX BENE ACCUEIL F11050083 1 137,71 5 

2184 201100512 CRM10 - ACHAT D'UNE ARMOIRE POUR LE CENTRE LINNE 46064451 500,22 5 

2184 201100514 HDV MARCHES PUBLICS 3 ARMOIRES HAUTE S LH GAPSA FC1104 964,60 5 

2184 201100516 ACHAT D'UNE ARMOIRE MONOBLOC A RIDEA UX CGE LARGEUR 120 HAUTEUR 198 FAC11LIL00015 407,84 1 

2184 201100522 6 SIEGES PLIANTS VISITEURS REF E 414 0002 SIEGE PLI FA400390 703,25 5 

2184 201100539 MAISON HABITAT HYGIENE SUPPORTS TAB LETTES ET BACS POUR 8 PLANS DE TRAVAIL COLUMBIA 1 932,93 5 

2184 201100565 ACHAT MOBILIER POUR ACCUEIL DU MUSEE 110602 10 756,82 5 

2184 201100590 ECONOMAT 10 ENSEMBLES COUCHAGE G AIN DE PLACE STOCK APPOINT MATERNE LLES 46118280 4 684,35 5 

2184 201100615 ECONOMAT 15 ARMOIRE PORTES BATTANTES BIP BOP 46171927 4 636,29 5 

2184 201100616 20 RUE DES CHAMPS PLANS DE TRAVAIL 20110625 2 667,44 5 

2184 201100620 HDV 8 FAUTEUILS H2H FC1144 3 274,12 5 

2184 201100632 HDV SERV COMPOSTAGE 1 CHAISE DE BURE AU 32 SECONDS M11063163 317,54 1 

2184 201100633 HDV 3 FAUTEUILS TRAVAIL 32 SECONDS M11063161 1 174,50 5 

2184 201100634 MAISON HABITAT HYGIENE FAUTEUILS DE TRAVAIL M11063166 16 051,44 5 

2184 201100635 HDV 6 FAUTEUILS PLEASE M11063165 3 477,70 5 

2184 201100636 CENTRE SOCIAL MOULIN : 2 FAUTEUILS DE TRAVAIL M11063162 783,00 5 

2184 201100637 HDV 10 FAUTEUILS 32S M11063160 3 914,99 5 

2184 201100638 MAT LAGRANGE RONSARD ELEM MONTAIGNE 3 FAUTEUILS M11063164 0,00 1 

2184 201100689 MAT LAGRANGE RONSARD ELEM MONTAIGNE 3 FAUTEUILS M11063164 1 174,50 5 

2184 201100722 ECONOMAT 24 CHAISES T6 46185973 849,41 5 

2184 201100723 ELEM ALBERT CAMUS 26 TABLES INDIVID UELLES REGLAB EN HAUTEUR 46237913 1 270,20 5 

2184 201100724 ELEM LAKANAL 28 CHAISES T6 46185972 990,98 5 

2184 201100725 MAT LAVOISIER 90 NATTES GYM SCOTTY 1 00 X 50 X 0.8 FAC/2938180 1 147,50 5 

2184 201100726 20 RUE DES CHAMPS FAUTEUILS F11070066 1 671,40 5 

2184 201100730 CS MOULIN 2 ARMOIRES BASSES ACCUEIL FC1103 395,83 1 

2184 201100731 29 GRAND'RUE 8 SIEGES VISITEURS FC1184 723,30 5 

2184 201100732 HDV 6 CAISSONS MOBILES F11070232 1 083,58 5 

2184 201100733 HDV LOCAL SYNDICAT CGT 2 ARMOIRES GA PSA FC1195 596,25 5 

2184 201100734 DIRECTION CULTURE 29 GD RUE 2ARMOIR ES A RIDEAUX FC1196 497,82 1 

2184 201100770 ECONOMAT 28 CHAISES RONDO T6 46248967 990,68 5 

2184 201100771 MAT LEGOUVE RGTS SIMIRE OUVERTURE DE CLASSE GS 46279304 1 038,55 5 

Page 118





2184 201100772 MAT JULES GUESDE TABLES ET CHAISES C LASSE GS 46278990 1 954,89 5 

2184 201100773 ELEM VAILLANT RANGEMENTS SIMIRE OUVE RTURE DE CLASS E 46279303 1 788,64 5 

2184 201100774 ELEM VAILLANT MOB OUVERTURE DE CLASS E GS/CP 46279042 4 901,69 5 

2184 201100776 MEDIATHEQUE 24 CHAISES AIR CHAIR F11070275 1 693,54 5 

2184 201100777 HDV MAIRIE CENTRE PLAN RECT BENE 18 00 X 900 F11080048 507,16 5 

2184 201100778 ASSO AFUS DEG AFUS / MQ EST TABLE R EUNION TONNEAU F11070233 392,67 1 

2184 201100797 HDV SYNDICAT CGT ANCIEN LOCALCFDT 1 DESSERTE INFO 46286397 135,44 1 

2184 201100798 HDV SYNDICAT CGT ANCIEN LOCALCFDT 1 0 CHAISES 46286398 466,30 1 

2184 201100802 HDV SECRETARIAT GDS PROJETS 1PLAN E LISE F11090059 475,83 1 

2184 201100803 MAISON DE LA JUSTICE 1 PLAN DE TRAVA IL F11090058 1 585,69 5 

2184 201100804 MAISON DE LA JUSTICE 2 ARMOIRES A R IDEAUX FC1201 550,06 5 

2184 201100808 J11 - 20 TRANSATS - SANDBALL ETE 201 1 205302875 458,00 1 

2184 201100824 ELEM LEO MARLOT RANGEMENTS CLASSE C M1-CM2 46302182 493,19 1 

2184 201100825 ELEM MARLOT TABLES ET CHAISESCLASSE CM1CM2 46301553 2 927,68 5 

2184 201100826 ELEM PIERRE DE ROUBAIX 2 TABLES EURO PA FAC11LIL0004069 329,50 1 

2184 201100831 ELEM LEON MARLOT RANGEMENTS CLASSE C E2 46302183 1 111,37 5 

2184 201100832 MAT LECGOUVE MOB OUVERTURE DECLASSE GS 46293101 4 861,82 5 

2184 201100885 ACHAT DE 3 ARMOIRES & COFFRE DE RANG EMENT ALI25890 2 517,54 5 

2184 201100887 ELEM VAILLANT ET MAT LEGOUVE TABLEAU X TRIPTYQUES FAC11LIL0003701 472,43 1 

2184 201100899 HDV DRH 2 ARMOIRES VESTIAIRES A RID EAUX FC1219 447,52 1 

2184 201100924 GROUPE SCOLAIRE BUFFON REHABILITATIO N MOBILIER EQUIPEMENT MOBILIER 1 6 CL ANNEXES PED 5 421,42 5 



2184 201100927 30 LITS SURELEVES MARMOTTE VEC MATEL AS MOUSSE STOCK APPOINT ECONOMA T 46361130 7 753,96 5 

2184 201100928 ELEM LEON MARLOT TABLES ET CHAISES CLASSE CE2 46360801 3 840,42 5 

2184 201100929 ECONOMAT 8 CHAISES TAILLE 4 46333979 249,29 1 

2184 201100953 GROUPE SCOLAIRE BUFFON CHAUFFEUSES MOUSSE IV947404 3 085,32 5 

2184 201100979 GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE EXT MO B SCOLAIRE BUR DIRINFIR S MAIT BCD DORT EVEIL 4 629,19 5 

2184 201100980 GROUPE SCOLAIRE BUFFON REHABILITATIO N MOBILIER EQUIPEMENT MOBILIER 1 6 CL ANNEXES PED 381,05 1 

2184 201100981 ELEM LEON MARLOT 1 TABLEAU TRIPTYQUE FAC11LIL0003627 419,26 1 

2184 201100982 GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE EXTENSION MOBILIER SCOL BUREAU DIRECTRICE ET INFIRMERIE FAC11LI 276,63 1 

2184 201100983 MAT JULES GUESDE 1 TABLEAU TRIPTYQUE FAC11LIL0003626 419,26 1 


Page 119





2184 201100991 BROUPE SCOLAIRE BUFFON REHABILITATIO N MOBILIER SIEGE POUTRE ATTENTE DIRECTION F111001 1 193,43 5 

2184 201101002 CENTRE MEDICO SCOLAIRE VERDUN1 ARMO IRE HAUTE FC1251 321,53 1 

2184 201101003 ELEM PIERRE DE ROUBAIX 5 TABLEAUX TR IPTYQUES FAC11LIL0005440 2 726,34 5 

2184 201101004 ELEM ERNEST RENAN 1 TABLEAUPIVOTA NT 46407480 277,71 1 

2184 201101005 ELEM PIERRE DE ROUBAIX 1 TABLEAU TRI PTYQUE FAC11LIL0005367 474,36 1 

2184 201101006 GROUPE SCOLAIRE BUFFON REHABILITATIO N MOBILIER PETITS MOBILIERS ET M ATERIELS CLASSES 8 416,81 5 


2184 201101008 GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE EXT MO B SCOLAIRE BUR DIRINFIR S MAIT BCD DORT EVEIL 4 14 129,90 5 

2184 201101009 GROUPE JEAN MACE EXTENSION MOBILIE RS SCOLAIRES BCD DORTOIR SALLE EV EIL IV927450 4 788,21 5 


2184 201101014 CS MOULIN ACCUEIL BANQUETTES MOUSSE FH987 780,00 5 

2184 201101016 ARMOIRE DE RANGEMENT INOX - PORTES C OULISSANTES 10 N°46399954 15 009,32 5 

2184 201101019 MAISON DE LA JUSTICE ARMOIREVESTIA IRE ET TABLETT FC1253 283,86 1 

2184 201101020 SDS ANNE FRANCK AMOIRES PORTES BATTA NTES FC1250 3 961,82 5 

2184 201101021 DE11 - MOBILIER POUR LE POLE LAENNEC ( CANAPE) 2000749136 398,00 1 

2184 201101029 RESTRUCTURATION DU CONSERVATOIRE- RA YONNAGE 11010256 2 639,80 5 

2184 201101031 HDV SERVICE ENQUETES 1 ARMOIRE AVEC BERCEAUX F1110162 1 943,87 5 

2184 201101036 HDV 6 CAISSONS MOBILES F11110161 1 083,58 5 

2184 201101037 HDV CABINET DU MAIRE MME BENNACEUR 1 PLAN DE TRAVAIL AVEC CONVIVIA LITE ET RANGEMENT 1 508,11 5 

2184 201101038 MAIRIE DE QUARTIER NORD BANQUE ACCUE IL GUICHETS GAMME CLEN OBADE F11110166 6 576,33 5 

2184 201101039 10 RUE DU CHATEAU PLANS DE TRAVAI F11110145 COHESION SOCIALE 1 777,42 5 

2184 201101042 20 RUE DES CHAMPS RANGEMENTS F11110078 3 797,44 5 

2184 201101045 GROUPE SCOLAIRE BUFFON REHABILITATIO N MOBILIER PETITS MOBILIERS COIN S JEUX ET ATELIE 10 368,80 5 

2184 201101048 SDS ANNE FRANCK CHAISES PLIANTES 46425534 1 915,63 5 

2184 201101049 SDS ANNE FRANCK TABLES PLIANTES 46425529 2 089,34 5 

2184 201101054 ELEM VAILLANT ET MAT LEGOUVE TABLEAU X TRIPTYQUES FAC11LIL0005172 419,26 1 

2184 201101077 GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE EXT MO B SCOLAIRE BUR DIRINFIR S MAIT BCD DORT EVEIL 4 5 635,00 5 

2184 201101078 GROUPE SCOLAIRE BUFFON REHABILITATIO N MOBILIER RANGEMENTS BALLONS AL SH ET RASED, ES 1 623,82 5 

2184 201101080 HDV SYNDICAT CGT ANCIEN LOCALCFDT T ABLE DE REUNIO N 46351404 440,10 1 

2184 201101081 GROUPE SCOLAIRE BOILEAU PASTEUR 1 EL EMENT CUISINE HAUT "WOODY" L 120 CM 2 PORTES COLORI 69,00 1 

2184 201101083 ARMOIRES D'ATELIER HAUTE MONOBLOC MÉ TALLIQUE N°46412492 4 604,96 5 

2184 201101124 GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE EXT MO B SCOLAIRE BUR DIRINFIR S MAIT BCD DORT EVEIL 4 268,92 1 

2184 201101133 EQUIPEMENT LOGES SALLE WATREMEZ 0761694 1 029,41 5 

Page 120





2184 201101137 MAT LEGOUVE 2 MEUBLES A CASIERS 46485348 664,78 5 

2184 201101152 0000611 HDV 6 FAUTEUILS PLEASE 3 477,70 5 

2184 201101153 COHESION SOCIALE 10 R DU CHATEAU 8 SIEGES VISITEURS AMETS FC1278 494,95 1 

2184 201101156 ACHAT DE CHARIOTS COURRIER (JEUNESSE + SECRÉTARIAT 111124621 596,35 5 

Total 2184 482 179,63 

2188 201100014 1 REFRIGERATEUR INDESIT SAN 300 POUR LE SERVICE INTER IEUR 961 V116948 392,00 1 

2188 201100018 ECRANS AVEC SACOCHES POUR TRANSPORT ET ENREGISTREURS DE R EUNION 038499 1 618,31 4 

2188 201100022 CRM10 - BABY FOOT + BALLES ALSH LINN E / DESCHEPPER 45837254 563,03 4 

2188 201100026 13 DUO DISTRIBUTEURS SACHETS SAC-O-M AT (DESCRIPTIF JOINT) 10114577 8 613,59 4 

2188 201100034 ENREGISTREURS DE TEMPERATURE N°56155 1 018,99 4 

2188 201100035 ACQUISITION 1 MICRO ONDES 26 LITRES PLAN ACCUEIL INDIVIDU ALISE N°4586726 9 138,50 1 

2188 201100040 ARMOIRE CHAUDE & INDICATEUR DE TEMPE RATURE RESTAURANT LITTRE N°45874703 3 970,00 4 

2188 201100051 ACHAT CAFETIERE ESPACE LINNE 2000232617 69,99 1 

2188 201100052 CRM10 - BABY FOOT + BALLES ALSH LINN E / DESCHEPPER 45842704 615,19 4 

2188 201100058 GARD10 - INVESTISSEMENT MATERNELLE C AMUS F IV874091 531,74 4 

2188 201100059 GARD09 - FRIGO POUR GARDERIE 961 VO83322 587,00 4 

2188 201100060 GARD09 - CUISINIERE SAUTER C1761W PO UR GARDERIE 961 VO83321 1 228,00 4 

2188 201100061 GARD09 - MICRO-ONDE HITACHIPOUR G ARDERIE 961 VO83279 123,90 1 

2188 201100069 CS MOULIN 1 CUISINIERE VITRO CERAMIQ UE 961V116431 1 614,00 4 

2188 201100074 ACQUISITION DE CHAUFFE ASSIETTES RESTAURANTSVILLE DE ROUBAIX N°4355/11 8 4 79,64 4 

2188 201100123 ARMOIRE CHAUDE MOBILE DE MAINTIEN A TEMPERATURE RESTAURANT JULES FERR Y FACT N°458903 3 3 970,00 4 

2188 201100124 ARMOIRE CHAUDE MOBILE DE MAINTIEN A TEMPERATURE RESTAURANT JACQUES PR EVERT FACT N°45 8 3 970,00 4 

2188 201100125 ARMOIRE CHAUDE MOBILE DE MAINTIEN A TEMPERATURE RESTAURANT VOLTAIRE FACT N°45890334 D U 3 970,00 4 

2188 201100126 ARMOIRE CHAUDE MOBILE DE MAINTIEN A TEMPERATURE RESTAURANT PIERRE DE RONSARD FACT N°4 5 3 970,00 4 

2188 201100135 ACHAT DE PETIT ET GROS ELECTROMENAGE R (ETAPE - ESPACE CONFORT) 961V116198 386,80 1 

2188 201100136 GARVO10 - TAPIS SOL - POUF - BANQUET TE .....GARDE IV876630 533,30 4 

2188 201100137 GARJF10 - TAPIS SOL - POUF - BANQUET TE .....GARDE IV876629 933,20 4 

2188 201100140 ACHAT D'UNE BALANCE ELECTRONIQUE 1011079 59,80 1 

2188 201100142 ARMOIRE CHAUDE MOBILE DE MAINTIEN A TEMPERATURE RESTAURANT LITTRE N°45890330 3 970,00 4 

2188 201100143 INSTRUMENTS CLASSE D'EVEIL MUSICAL 2754 4 137,13 4 

2188 201100144 ACHAT INSTRUMENTS CLASSE D'EVEIL MUS ICAL 10 2753 3 750,30 4 

2188 201100145 ACHAT PETIT MATERIEL D'EVEIL MUSICAL IS 715 DU 25/11/10 2755 3 280,11 4 

2188 201100160 AVEC ARCHET ET HOUSSE IL" 50 CONTRABASSE ETUDE 1/4 1 660,00 4 

Page 121





2188 201100161 ET AMPLIS 2760 ACHAT INSTRUMENTS 2 434,83 4 

2188 201100173 INSTALLATION D UN ESPACE JEUXSYMBOL IQUES 20110004 360,00 1 

2188 201100175 DE10 - 2 CONSOLES DE JEUX VIDEO + AC CESSOIRES 78967-15789 727,88 4 

2188 201100176 DE10 - ACHAT D'UN TELEVISEUR 42 POUC ES 961V119117 487,00 1 

2188 201100204 ACHAT DE MATÉRIELS POUR LA MEDIATHEQ UE 961V119119 44,90 1 

2188 201100213 ACHAT TUBA EN FA YAMAHA YFB822 AVEC ETUI 29799 8 446,40 4 

2188 201100214 ACHAT TITREUSES 4120138661 171,29 1 

2188 201100215 ACQUISITION ET INSTALLATION DUN BAI N MARIE RESTAURANT SCOLAIRE L INNE N°308169 0, 00 1 

2188 201100216 1 LAVE VAISSELLE CAPOT RESTAURATION J.VERNE RESTAURANT JULES VERN E N°308113 0,00 1 

2188 201100221 FOURNITURE D'UNE MACHINE À RELIER/TH ERMOCOLLEUSE 31600807 1 760,87 4 

2188 201100222 GARD10 - INVESTISSEMENT GARDERIE LE O LAGRANGE 45909653 816,45 4 

2188 201100229 2 CAFETIERES PROPRETE URBAINELEERS 961V121728 DU 09/02/11 109,80 1 

2188 201100237 ACHAT DE BARRE OLYMPIQUE ET DE DISQU ES METAUX FC11-0285 DU01/02/11 1 109,89 4 

2188 201100242 GARD09 - INVESTISSEMENT GARDERIE JUL ES VERNE F961V083135 673,00 4 

2188 201100260 FOURNITURE DE PLAQUES DE COLUMBARIUM 22146 570,00 4 

2188 201100271 GARD10 - INVESTISSEMENT GARDERIE LE O LAGRANGE FACT 45924995 DU 09/02/2011 370,72 1 

2188 201100275 CS MOULIN 1 LAVE VAISSELLE ET1 REFR IGERATEUR 961V/123946 1 257,00 4 

2188 201100319 ENREGISTREUR DE TEMPERATURE FACT N°74 206 DU 21/03/2011 499,93 1 

2188 201100322 HDV TABLEAUX BLANCS ET ET CHEVALET FACT 2886045 DU 08/03/2011 314,22 1 

2188 201100326 PREMIERE DOTATION DE MATERIELS DE R ESTAURATION POUR LESITE LAVOISIE R N°74207 2 790, 99 4 

2188 201100328 MACHINE A GOUGER ET A EFFILERPOUR B ASSON 4666 2 397,85 4 

2188 201100330 LESPONTES POUR BASSON 4667 MACHINE AGRATTER 1 815,31 4 

2188 201100341 ACHAT D'UN OXYMETRE DE POULS,D'UNE BALANCE SECA ET D'UN THERMOMETRE T HERMOFLASH 110286 379,05 1 

2188 201100367 ACHAT DE PARCS COUSSINS, SIEGES 1 875,00 4 

2188 201100374 GUITARE BASSE ARTISANALE N°5/ 10 DU 20/10/2010 5 1 380,00 4 

2188 201100375 ACHAT ET INSTALLATION DE VELOS POUR SALLE DE MUSCULATION FC11-0530 3 666,94 4 

2188 201100379 2 BOUILLOIRES GRANDE CAPACITEPOUR L E SERVICEINTERIEUR 961 V126094 159,80 1 

2188 201100392 ACHAT DE 3 PARCS (95X75) 2 469,20 4 

2188 201100393 ACHAT FOUR MICRO-ONDES POUR VIVACITE 961V110782 129,00 1 

2188 201100403 2 MACHINES A COUDRE POUR LES EJE CLA SSES PASSERELL 961 V126341 329,50 1 

2188 201100404 PREMIERE DOTATION DE MATERIELS DE R ESTAURATION POUR LESITE LAVOISIE R N°80768 561,59 4 

2188 201100405 2 CAFETIERES BOSCH POUR MDS 961V127362 47,80 1 

2188 201100426 GARD10 - INVESTISSEMENT SITE A. FRAN CE 46019553 612,30 4 

Page 122






2188 201100432 1 CAFETIERE ELECTRIQUE POUR LE SERVI CE SALLE DE RE 2000262891 39,99 1 

2188 201100433 ACHAT 6 PIANOS DROIT B2 YAMAHA 3163 19 562,40 4 

2188 201100434 MAISON HABITAT HYGIENE 1 REFRIGERAT EUR 231 L FAURE FRA324SW CONG 18L 961V131150 349,00 1 

2188 201100454 PVSF11 - REMPLACEMENT VELO ECOLE CA MUS 3027290140078920 149,95 1 

2188 201100462 ACHAT BATTERIE ET PERCUSSIONSD'OCCA SION ION 790,00 4 

2188 201100463 ACHAT CLARINETTE D'OCCASION NOBLET E N UT 700,00 4 

2188 201100464 ACHAT BOÎTE SAXOPHONE BARYTONOCCASI ON 200,00 1 



2188 201100499 CONSERVATOIRE CAISSON DE BASSES PAS BOITIER DE COMMANDEFA1299 3 300,00 4 

2188 201100503 GARAGE MUNICIPAL 1 LAMPADAIREHALOGE NE 2931856 106,20 1 

2188 201100511 FOURNITURES DE 15 PLAQUES FC 22563 1 425,00 4 

2188 201100515 CONSERVATOIRE 321 GS SERIE 3 NOIRE FA1317 1 299,00 4 

2188 201100532 MALLETTE DE RANGEMENT VERTICAL MICRO S 201663 11003382 326,17 1 

2188 201100541 CYMBALE SABIAN HH SYMPHONIC 18" HH SYMPHONIC18" FRAN ÇAISE 20115824 552,80 4 

2188 201100548 PREMIERE DOTATION DE MATERIELS DE R ESTAURATION POUR LESITE LAVOISIE R N°93213 789,36 4 

2188 201100559 CRM11 - CAFETIERE POUR LE SERVICE 961V136562 58,89 1 

2188 201100577 GARDLG10 - TAPIS SOL - POUF -BANQUE TTE .....GARDE IV914819 619,27 4 

2188 201100578 THEATRE PIERRE DE ROUBAIX 961V135880 199,00 1 

2188 201100584 1 REFRIGERATEUR 961V136719 228,90 1 

2188 201100603 FOUR MICRO-ONDES ESPACE LINNE2000301351 49,99 1 

2188 201100650 COIN MOTRICITE POUR LA 3EMESECTION ( FERMETURE 229283 956,00 4 

2188 201100656 CYMBALE SABIAN HHX 19" VIENNOISE HH SYMPHONIC 18" FRAN ÇAISE 20115946 599,20 4 

2188 201100657 VIOLON D'ETUDE OCCASION ENTIER COPIE STRADIVARIUS 850,00 4 

2188 201100658 DE11 - ACAHT D'UN AMPLIFICATEUR STER EO 17965 329,00 1 

2188 201100659 XYLOPHONE DE CONCERT "RECORD 111" REF XR3 20115933 1 742,67 4 

2188 201100701 ACHAT D'UN APPAREIL PHOTO POUR LA CL ASSE PASSERELLE PAUL VALER Y COLETTE VANDER 200,00 1 

2188 201100703 DE11 - 1 APPAREIL PHOTO ET UNE CARTE MEMOIRE 961V138244 400,00 1 

2188 201100709 J11 - PARASOLS 205392142 259,20 1 

2188 201100710 J11 - 11 CHARIOTS PLIANTS ROULE SER VICE 1219080 363,50 1 

2188 201100711 10 PLAQUES POUR COLOMBARIUM 110631PTRX 940,00 4 

2188 201100716 BANQUETTES 3 PLACES COULEUR :2 JAUN E, 1 VERTE, 1 IV738514 460,23 1 

Page 123





2188 201100721 ELEM LAVOISIER 1 TABLEAU BLANC 2959350 0,00 1 

2188 201100727 MAISON HABITAT HYGIENE CAFETIERE EL ECTRIQUE 961V141724 69,90 1 

2188 201100728 GARAGE MUNICIPAL 1 CAFETIERE 961V142940 69,90 1 

2188 201100742 FOURNITURE DE 2 AERATEURS TURBO JET SELON DEVIS FA126618 4 245,80 4 

2188 201100775 HDV CVA SECRETARIAT A CANONNE CAFET IERE ISOTHERM 961V146353 89,00 1 

2188 201100786 MIXEUR KENWOOD - EPODE 961V138245 129,00 1 

2188 201100787 LAVE LINGE ELECTROLUX 961V137996 437,00 1 

2188 201100819 ACQUISITION D UN BLENDER N°0042011050 30080 69,90 1 

2188 201100820 REGULARISATION SOLDE BON J 115 20110 064 LIQUIDATION DU SOLDE POUR MICRO ONDES 55,16 1 

2188 201100823 A11 - 8 TENTES PORT CROS 6 COTON ALS H ETE 2011 FA5744 4 800,00 4 

2188 201100830 CRD CONSERVATOIRE 5 CHARIOTS DE MANUTENTION 2 PLATEAUX 8091268 1 429,22 4 

2188 201100833 ACHAT LIGNES D'EAU, CHAISES LONGUES 00083851 2 392,84 4 

2188 201100834 ACQUISITION D UN TELEMETRE TLM 130 I N°999 13 06 184,18 1 

2188 201100842 ACHAT APPAREIL PHOTOS TYPE "CANON 32 00" 11102 158,00 1 

2188 201100857 ACCUEIL CENTRAL AFFICHAGE LIEGE 10006663 636,87 4 

2188 201100858 ACHAT 19 HOUSSES PIANO DROIT STANDAR D 3826 2 034,90 4 

2188 201100859 ACHAT PIANO DROIT YAMAHA B2-PE 3822 3 345,00 4 

2188 201100875 MACHINE À GRATTER ET ACCESSOIRES HAU TBOIS FA5104 2 046,03 4 

2188 201100881 ACHAT ESCABEAU 11090375 113,62 1 

2188 201100886 ACCUEIL CENTRAL AFFICHAGE LIEGE 10006349 379,73 1 

2188 201100888 ACHAT 20 TABLEAUX MUSIQUE 3833 722,00 4 

2188 201100889 1 D'OCCASION ACHAT FLÛTE TRAVERSIÈRE YAMAHA YFL28 350,00 1 

2188 201100895 DE11 - MATERIEL DE MUSCULATION FA11000316 2 332,20 4 

2188 201100930 CONGÉLATEUR COFFRE LIEBHERR CCE2188 BLANC N°961 V150481 472,00 1 

2188 201100932 ACQUISITION DE QUATRE THERMALIN RÉFR IGÉRÉS RESTAURATION SCOLAIRE N°706990 2 154, 90 4 

2188 201100955 FOURNITURE MICRO ONDE-CAFETIÈRES BOUILLOIRE 961V083555 159,60 1 

2188 201100989 ACHAT SYSTÈME SON PORTATIF 18222 662,40 4 

2188 201100993 ACHAT FLUTE YAMAHA YFL2811D, FLUTE S ML FL 50 ET CL ARINETTE YAMAHA RESIN E YCL 250 101206 1 162,80 4 

2188 201100994 1 CAFETIERE ELECTRIQUE POUR LE SERVI CE 961V150485 44,45 1 

2188 201101001 RENOUVELLEMENT PARTIEL DESL ITS DES DORTOIRS : F1004287 0,00 1 

2188 201101017 ACAHT DE MATÉRIELS POUR LA MÉDIATHÈQ UE 961V144976 39,90 1 

2188 201101023 GARAGE MUNICIPAL DESTRUCTEUR DOCUMEN TS 4120179349 110,21 1 

2188 201101046 ACHAT D UNE ARMOIRE D' 1.20M SUR 2 M AVEC PORTES C 10.015.851 342,65 1 

Page 124





2188 201101047 SDS ANNE FRANCK BRANCARD ET TABLE DE MASSAGE ALI26119 761,90 4 

2188 201101050 ACHAT DE 2 BLENDER MASTERCHEFREF 33 40570 961V153914 139,80 1 

2188 201101051 ACHAT D'UN PARC CARRÉ REF CSPA11CAR1 2011F0385 1 290,00 4 

2188 201101052 MACHINE A GOUGER RIEGER POUR HAUTBOI S FA5189 1 294,90 4 

2188 201101053 MACHINE A GOUGER RIEGER POUR HAUTBOI S FA5189 57,90 1 

2188 201101056 ACHAT D'UN LAVE VAISSELLE ERGONOMIQU E POUR LA CRECHE M BUISINE 28286 3 932,45 4 

2188 201101075 RENOUVELLEMENT PARTIEL DESL ITS DES DORTOIRS : F1004287 226,04 1 

2188 201101079 MAISON DE LA JUSTICE TABLEAUX ACIER EMAILLE BLANC 8274168 428,17 1 

2188 201101086 CAFETIERE INOX ROWENTA 961V154400 89,00 1 

2188 201101098 CHRONODATEUR REINER / JET STAMP MODELE 790 FA004984 1 001,46 4 

2188 201101120 50 BOUILLEURS MOULINEX ROUGES344762 6 961V157649 895,56 4 

2188 201101121 ACHAT D'UNE CAFETIERE 961V157369 54,90 1 

2188 201101125 MAISON DE LA JUSTICE PANNEAU AFFICHA GE LIEGE 180 X 90 ET 40 AIMANTS TABL EAU AVIER EMAILL 185,58 1 

2188 201101126 MICROPHONES SONY - TREPIEDS -CASQUE S MEMOIRES FLASH F033 0875050-11/001 569,94 4 

2188 201101138 011225 NIKON 14/24 2,8 G ED 2 288,00 4 

2188 201101141 HDV DIRECTION COMMUNICATION 2 LAMPA DAIRE HALOGENE 8303823 196,66 1 

2188 201101142 ACHAT MANNEQUIN + ACCESSOIRESPOUR F ORMATION SST FABRICEPREVOST F1163572 1 139,62 4 

2188 201101148 ACHAT D'UN CHARIOT BLEU F1005191 327,70 1 

2188 201101149 ACHAT D UNE PLASTIFIEUSE A4/A3 154658 77,00 1 

2188 201101157 ACHAT CASQUES ET RECEPTEURS +ACCESS OIRES POUR LES ELAGEURS SCE ESPACES VERTS 1112.110 2 799,48 4 

Total 2188 190 132,79 



2312 BAT006900000202 GS PIERRE BROSSOLETTE - BATIME125 RUE PIERRE BROSSOLETTE 9 994,16 0 

2312 BAT061600000046 STADE DE LA BARBE D'OR30 RUE JEAN BART 0,00 0 

2312 BAT006900000203 GS PIERRE BROSSOLETTE - BATIME125 RUE PIERRE BROSSOLETTE 143,52 0 

2312 BAT006900000204 GS PIERRE BROSSOLETTE - BATIME125 RUE PIERRE BROSSOLETTE 191,36 0 


2312 BAT999700000862 VOIRIE 8 832,76 0 

2312 BAT999100000074 PLANTATIONS 369,68 0 

2312 BAT061600000048 STADE DE LA BARBE D'OR30 RUE JEAN BART 18 557,14 0 

2312 BAT007900000179 GS LEON MARLOT LINNE - CENTRE36 RUE HORACE VERNET 19 751,35 0 

2312 BAT008100000128 GS BLAISE PASCAL-CENTRE SOCIAL73 RUE DES ANGES 2 785,42 0 

Page 125






2312 BAT999700000863 VOIRIE 3 121,56 0 

2312 BAT007900000180 BLOC SANITAIRE GS LEON MARLOT271 AVENUE LINNE 18 210,65 0 

2312 BAT008700000147 GS BOILEAU PASTEUR (+EXTENSION70 RUE DE CONDE 3 899,74 0 



2312 BAT999700000869 VOIRIE 23 698,74 0 

2312 BAT999700000870 VOIRIE 29 123,56 0 

2312 BAT999700000871 VOIRIE 191,36 0 

2312 BAT906300000084 SERVICES ESPACES VERTS259 BOULEVARD DE MULHOUSE 0,00 0 

2312 BAT064400000015 TERRAIN PAIX-HOMMELET-TERNAUXRUE DE L'HOMMELET 0,00 0 

2312 BAT999700000873 VOIRIE 191,36 0 

2312 BAT006600000059 PARC BARBIEUXPARC BARBIEUX 41 016,01 0 

2312 BAT013900000039 STADE MAERTENS96 RUE DU CHEMIN NEUF 62 566,99 0 

2312 BAT008700000156 ECOLE BOILEAU- ANCIEN BATIMENT74 RUE DE CONDE 35 449,73 0 

2312 BAT008400000225 GS ELSA TRIOLET - BATIMENT (R+RUE DU FONTENOY 76 408,19 0 

2312 BAT999700000874 VOIRIE 2 205,42 0 

2312 BAT064400000019 TERRAIN PAIX-HOMMELET-TERNAUXRUE DE L'HOMMELET 3 211,59 0 


2312 BAT012600000315 PARC DES SPORTS - TERRAIN DE F589 RUE DE LANNOY 42 889,16 0 

2312 BAT906300000085 SERVICES ESPACES VERTS259 BOULEVARD DE MULHOUSE 0,00 0 

2312 BAT999700000875 VOIRIE 23 316,02 0 


2312 BAT999700000876 VOIRIE 191,36 0 









2312 BAT013900000046 STADE MAERTENS - TERRAIN DE FO96 RUE DU CHEMIN NEUF 35 382,46 0 

Page 126






2312 BAT014900000129 NOUVELLE SALLE DE SPORTS RUE D2 RUE DU PAYS 5 594,76 0 

2312 BAT999700000877 VOIRIE 2 564,83 0 

2312 BAT999700000878 VOIRIE 1 459,36 0 

2312 BAT999700000879 VOIRIE 2 898,76 0 

2312 BAT999700000880 VOIRIE 4 996,89 0 




2312 BAT999700000881 VOIRIE 5 202,60 0 

2312 BAT999700000882 VOIRIE 1 674,40 0 

2312 BAT999700000883 VOIRIE 12 353,88 0 




2312 BAT999700000884 VOIRIE 3 631,56 0 


2312 BAT014900000137 NOUVELLE SALLE DE SPORTS RUE D2 RUE DU PAYS 53 527,45 0 

2312 BAT999700000885 VOIRIE 8 073,00 0 

2312 BAT999700000886 VOIRIE 5 202,60 0 

2312 BAT999700000887 VOIRIE 191,36 0 

2312 BAT014900000147 SALLES DE SPORTS RUE DU PAYS2 RUE DU PAYS 3 922,04 0 






2312 BAT999700000888 VOIRIE 4 092,71 0 




2312 BAT906300000086 SERVICE ESPACES VERTS - ENTREP259 BOULEVARD DE MULHOUSE 18 776,60 0 


Page 127










2312 BAT999700000892 VOIRIE 8 625,55 0 



2312 BAT999700000893 VOIRIE 664,98 0 

2312 BAT999700000894 VOIRIE 770,22 0 

2312 BAT906300000087 SERVICE ESPACES VERTS - ENTREP259 BOULEVARD DE MULHOUSE 12 949,69 0 



2312 BAT999700000896 VOIRIE 3 609,97 0 

2312 BAT999700000897 VOIRIE 12 209,07 0 

2312 BAT007400000089 GROUPE SCOLAIRE ANATOLE FRANCE5 AVENUE ANATOLE FRANCE 1 277,33 0 

2312 BAT056800000007 SQUARE STEPHENSONRUE DES ANGES 2 921,83 0 

2312 BAT999700000898 VOIRIE 4 071,18 0 

2312 BAT007900000182 GS LEON MARLOT LINNE - CENTRE36 RUE HORACE VERNET 330,28 0 


2312 BAT999700000899 VOIRIE 4 401,28 0 

2312 BAT999700000900 VOIRIE - BD DE MULHOUSE 23 776,48 0 

2312 BAT0616 TERRAIN DE SPORTS BARBE D'OR ALMA - INTEGRATION DES ETUDES 43 755,14 0 

2312 BAT9997 DELAISSE URBAIN PLACE DU FRESNOY - INTEGRATION DES ETUDES 897,00 0 

2312 BAT9997 AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS 3 PONTS - INTEGRATION DES ETUDES 22 846,94 0 

Total 2312 2 291 757,57 

2313 BAT041200000132 CENTRE SOCIAL MOULIN POTENNERI4 B RUE JULES GUESDE 73 578,95 0 



2313 BAT008000000415 GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE - BA115 RUE D'ANZIN 19 569,90 0 




Page 128






2313 BAT071300000016 29 AVENUE JULIEN LAGACHE ET 2529 AVENUE JULIEN LAGACHE 3 702,82 0 

2313 BAT008700000139 GS BOILEAU PASTEUR (+EXTENSION70 RUE DE CONDE 200,93 0 


2313 BAT008000000420 GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE-SALL11 RUE D'ANZIN 28 900,82 0 










2313 BAT007000000188 GROUPE SCOLAIRE ET SALLE DE SP5 RUE BUFFON 916,55 0 

2313 BAT007000000189 GROUPE SCOLAIRE ET SALLE DE SP5 RUE BUFFON 5 837,33 0 




2313 BAT007000000190 GS BUFFON - BATIMENT (R+1)(REH33 RUE BUFFON 2 556,45 0 

2313 BAT014900000046 ANCIENNE SALLE DE SPORTS RUE D2 RUE DU PAYS 260,13 0 


2313 BAT008000000431 GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE-SALL11 RUE D'ANZIN 174,92 0 



2313 BAT007000000192 GS BUFFON - BATIMENT (R+1)(REH33 RUE BUFFON 0,00 0 

2313 BAT016600000069 FUTUR POLE PETITE ENFANCE60 RUE WATT 286,32 0 

2313 BAT014900000048 SALLE DE SPORTS PAYS - LOGEMEN2 RUE DU PAYS 0,00 0 





2313 BAT016600000070 FUTUR POLE PETITE ENFANCE60 RUE WATT 24 071,76 0 

Page 129






2313 BAT014900000049 SALLE DE SPORTS PAYS - LOGEMEN2 RUE DU PAYS 1 554,80 0 


2313 BAT001000000092 EGLISE SAINT JOSEPH127 RUE DE FRANCE 8 729,50 0 














2313 BAT010400000052 GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY4 RUE TERNAUX 2 691,78 0 


2313 BAT700100000013 POLE MULTI-ACCUEIL PETITE ENFA34 accès PMI RUE LEONIE VANHOUTTE 3 509,94 0 


2313 BAT013100000117 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE65 RUE DE SOUBISE 6 106,13 0 








2313 BAT014900000051 ANCIENNE SALLE DE SPORTS RUE D2 RUE DU PAYS 3 421,41 0 



2313 BAT010400000054 GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY4 RUE TERNAUX 865,96 0 

Page 130






2313 BAT000300000135 EGLISE SAINT MARTINGRAND PLACE 1 279,72 0 

2313 BAT000300000136 EGLISE SAINT MARTINGRAND PLACE 11 265,72 0 

2313 BAT000100000882 HOTEL DE VILLE17 GRAND PLACE 143,52 0 










2313 BAT001100000062 EX EGLISE NOTRE DAME - EX SALOPLACE NOTRE DAME 3 253,98 0 










2313 BAT013600000410 LE COLISEE ET SES ABORDS (GEST37 RUE DE L'EPEULE 143,52 0 




2313 BAT017100000101 CIMETIERE COMMUNALPLACE CHAPTAL 7 038,56 0 




2313 BAT000100000885 HOTEL DE VILLE - BATIMENT COTE17 GRAND PLACE 1 743,96 0 


Page 131





2313 BAT010900000039 ECOLE PRIMAIRE VICTOR HUGO ET130 RUE DES ARTS 28 739,47 0 

2313 BAT009700000025 ECOLE VICTOR HUGO - BATIMENT (106 RUE DE SOUBISE 0,00 0 

2313 BAT009700000026 ECOLE VICTOR HUGO - BATIMENT (106 RUE DE SOUBISE 19 590,48 0 






















2313 BAT001100000063 EX EGLISE NOTRE DAME - EX SALOPLACE NOTRE DAME 587,24 0 

2313 BAT016700000099 CRECHE MONTESQUIEU ET EX LOGEM96 BOULEVARD MONTESQUIEU 0,00 0 








Page 132










2313 BAT017100000103 CIMETIERE COMMUNALPLACE CHAPTAL 0,00 0 





2313 BAT010100000242 GROUPE SCOLAIRE EDMOND ROSTAND7 RUE DU GENERAL CHANZY 119,60 0 

2313 BAT001000000096 EGLISE SAINT JOSEPH ET PRESBYT125 RUE DE FRANCE 1 088,17 0 





2313 BAT014900000062 SALLES DE SPORTS RUE DU PAYS2 RUE DU PAYS 818,83 0 


2313 BAT700100000015 POLE MULTI-ACCUEIL PETITE ENFA34 accès PMI RUE LEONIE VANHOUTTE 0,00 0 

2313 BAT008700000146 GS BOILEAU PASTEUR - ANCIEN BA74 RUE DE CONDE 0,00 0 









2313 BAT042700000060 ECOLE DE PECHE 202 GRANDE RUE202 GRANDE RUE 31 629,14 0 





Page 133















2313 BAT007000000227 GROUPE SCOLAIRE BUFFON-BATIMEN33 RUE BUFFON 3 488,19 0 





















2313 BAT014700000093 SALLE PIERRE DE COUBERTINAVENUE DU PARC DES SPORTS 33 372,70 0 


Page 134





2313 BAT006100000080 CENTRE SOCIAL MOULIN POTENNERI97 RUE DE BOUVINES 0,00 0 


2313 BAT008100000129 GS BLAISE PASCAL-CENTRE SOCIAL73 RUE DES ANGES 13 577,02 0 








2313 BAT006100000081 CENTRE SOCIAL MOULIN POTENNERI97 RUE DE BOUVINES 17 972,16 0 























Page 135













2313 BAT009700000029 ECOLE MATERNELLE VICTOR HUGO106 RUE DE SOUBISE 17 700,80 0 











2313 BAT008700000151 GS BOILEAU PASTEUR - ANCIEN BA74 RUE DE CONDE 1 330,71 0 














Page 136



















2313 BAT057400000005 66-70 RUE FRANKLIN66 RUE FRANKLIN 17 928,04 0 



















Page 137






2313 BAT999900000320 EQUIPEMENT FICTIF REPRESENTANT 36 486,37 0 

2313 BAT000500000016 EGLISE SAINT SEPULCREPLACE D'AMIENS 167,44 0 

2313 BAT012600000314 PARC DES SPORTS - VELODROME "A589 RUE DE LANNOY 27 291,42 0 







2313 BAT001000000101 EGLISE SAINT JOSEPH ET PRESBYT125 RUE DE FRANCE 0,00 0 









2313 BAT041200000149 CENTRE SOCIAL MOULIN POTENNERI4 T RUE JULES GUESDE 11 990,24 0 














Page 138






































Page 139





































2313 BAT006000000105 SERRESQUAI DE MARSEILLE 3 534,18 0 

Page 140






































Page 141





2313 BAT017500000084 CENTRE SOCIAL DU PILE - MAISON57 RUE DU PILE 2 304,20 0 

2313 BAT009800000057 GS EDOUARD VAILLANT-BATIMENT(R50 RUE EDOUARD VAILLANT 7 371,22 0 

2313 BAT011700000056 GROUPE SCOLAIRE ERNEST LEGOUVE62 RUE DE SOUBISE 6 474,78 0 


2313 BAT013300000182 STADE DUBRULLE VERRIEST - TENN71 B RUE DU CHEMIN NEUF 233,22 0 



2313 BAT013600000411 LE COLISEE37 RUE DE L'EPEULE 0,00 0 














2313 BAT016600000096 EX CENTRE SANITAIRE PMI60 RUE WATT 769,17 0 






2313 BAT015400000050 SALLE DE SPORTS MICHEL BREISTR453 GRANDE RUE 3 850,15 0 




2313 BAT010900000043 ECOLE PRIMAIRE VICTOR HUGO ET130 RUE DES ARTS 824,88 0 


Page 142












2313 BAT013600000413 LE COLISEE37 RUE DE L'EPEULE 18 746,70 0 



2313 BAT905000000072 RESTAURANT LE BEAU JARDIN PARCAVENUE JEAN JAURES 2 631,20 0 























Page 143


































2313 BAT044400000034 BUREAU DE POLICE NATIONALE DES198 accueil RUE DE LILLE 10 765,32 0 




Page 144









2313 BAT042700000067 ECOLE DE PECHE 202 GRANDE RUE202 GRANDE RUE 540,33 0 





























Page 145














2313 BAT014700000094 SALLE PIERRE DE COUBERTINAVENUE DU PARC DES SPORTS 23 583,21 0 



2313 BAT906100000022 MANAGEMENT & DISTRIBUTION (MD)6 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 23 845,61 0 







2313 BAT013300000184 STADE DUBRULLE VERRIEST - TENN71 B RUE DU CHEMIN NEUF 35 757,13 0 














Page 146


































2313 BAT008100000130 GS BLAISE PASCAL-CENTRE SOCIAL73 RUE DES ANGES 290,63 0 




Page 147






































Page 148






































Page 149






































Page 150









2313 BAT008000000530 GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE - BA115 RUE D'ANZIN 976,31 0 















2313 BAT010900000051 ECOLE PRIMAIRE VICTOR HUGO ET130 RUE DES ARTS 1 306 253,05 0 














Page 151








2313 BAT009700000040 ECOLE VICTOR HUGO - PREFABRIQU106 RUE DE SOUBISE 1 196,89 0 



2313 BAT037000000003 3-5 PLACE FAIDHERBE3 PLACE DU GENERAL FAIDHERBE 19 752,84 0 











2313 BAT000300000137 EGLISE SAINT MARTINGRAND PLACE 71,76 0 

2313 BAT016800000096 CRECHE HENRI NOYON2 /4 SQUARE LEO LAGRANGE 9 473,18 0 

2313 BAT057400000006 66-70 RUE FRANKLIN66 RUE FRANKLIN 1 184,04 0 


2313 BAT061600000051 STADE DE LA BARBE D'OR30 RUE JEAN BART 14 980,55 0 

2313 BAT037000000004 3-5 PLACE FAIDHERBE3 PLACE DU GENERAL FAIDHERBE 278,67 0 


2313 BAT006700000098 TERRAIN BARBE D'OR VALLON JACQ86 RUE DES ANGES 211,38 0 





2313 BAT016800000097 CRECHE HENRI NOYON2 /4 SQUARE LEO LAGRANGE 6 287,37 0 


2313 BAT043900000031 CENTRE SOCIAL DE L'HOMMELET (R168 B RUE DU COLLEGE 16 143,13 0 

2313 BAT906100000023 MANAGEMENT & DISTRIBUTION (MD)6 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 2 596,85 0 

Page 152






2313 BAT0001 AMENAGEMENT ACCUEIL POLYVALENT MAIRIE CENTRE - INTEGRATION DES ETUDES 74 592,51 0 

2313 BAT0010 EGLISE SAINT JOSEPH VITRAUX CHŒUR - INTEGRATION DES ETUDES 40 111,01 0 

2313 BAT0011 COUVERTURE GOBELINS - INTEGRATION DES ETUDES 9 522,00 0 

2313 BAT0041 FACADE POSTE RUE DAUBENTON - INTEGRATION DES ETUDES 1 004,63 0 

2313 BAT0070 RENOVATION GROUPE SCOLAIRE BUFFON - INTEGRATION DES ETUDES 723 418,38 0 

2313 BAT0080 REFECTION SALLE LEJEUNE ET COUR ECOLE - INTEGRATION DES ETUDES 31 349,72 0 

2313 BAT0080 RENOVATION GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE - INTEGRATION DES ETUDES 118 048,23 0 

2313 BAT0080 TRAVAUX LOURDS GS JEAN MACE - INTEGRATION DES ETUDES 22 166,84 0 

2313 BAT0081 SANITAIRES GROUPE SCOLAIRE BLAISE PASCAL - INTEGRATION DES ETUDES 581,56 0 

2313 BAT0087 EXTENSION ECOLE BOILEAU - INTEGRATION DES ETUDES 19 711,27 0 

2313 BAT0089 COUVERTURE ECOLE PERRAULT - INTEGRATION DES ETUDES 2 948,14 0 

2313 BAT0101 DEMOLITION 9 RUE CHANZY - INTEGRATION DES ETUDES 3 238,17 0 

2313 BAT0104 REHABILITATION GROUPE SCOLAIRE J.FERRY - INTEGRATION DES ETUDES 70 534,19 0 

2313 BAT0136 DEMOLITION 21/23 RUE DE L'EPEULE THALASSA - INTEGRATION DES ETUDES 1 233,08 0 

2313 BAT0136 BALCON COLISEE - INTEGRATION DES ETUDES 27 708,92 0 

2313 BAT0147 REFECTION PAROI VITREE SALLE COUBERTIN - INTEGRATION DES ETUDES 2 870,00 0 

2313 BAT0149 SALLE DE SPORTS ANNE FRANCK - INTEGRATION DES ETUDES 36 164,05 0 

2313 BAT0160 RECONSTRUCTION CCAS ET PARKING RUE DECREME - INTEGRATION DES ETUDES 388,70 0 

2313 BAT0166 MULTI ACCUEIL QUARTIER OUEST - INTEGRATION DES ETUDES 169 053,94 0 

2313 BAT0412 EXTENSION CENTRE SOCIAL MOULIN - INTEGRATION DES ETUDES 41 911,01 0 

2313 BAT0460 AMENAGEMENT SALLE DE PROXIMITE RUE DE LEERS - INTEGRATION DES ETUDES 466,44 0 

2313 BAT0714 DEMOLITION PARKING RUE DE L'ESPERANCE - INTEGRATION DES ETUDES 3 286,61 0 

2313 BAT7001 MULTI ACCUEIL 3 PONTS - INTEGRATION DES ETUDES 20 586,51 0 

Total 2313 18 535 685,76 

2315 201100027 TRAVAUX CHAUFFAGE RACCORDEMENT AU RESEAU URBAIN 4E CERTIFICAT DU 20/01/2011 F.1009008 -SIT 65 893,86 0 

2315 201100028 REHABILITATION DU CHAUFFAGE AU 1ER ET 2EME ETAGE. 3E CERTIFICAT DU 20/01/2011 F.10090101 - 15 430,16 0 

2315 201100075 TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITEET MODERNISATION DES ASCENSEURS FERME ET CONDITIONNELLE FA20 7 107,83 0 

2315 201100076 HANDICAPE TRVX DE MISE EN CONFORMITE MODERNISATION DES ASCENSEURS FERME ET CONDITIONNELLE 3 793,71 0 

2315 201100077 TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITEMODERNISATION DES ASCENSEURSFERME ET CONDITIONNELLE N°FA2 3 192,12 0 

2315 201100078 TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITEET MODERNISATION DES ASCENSEURS FERME ET CONDITIONNELLE N°F 5 905,85 0 

2315 201100079 TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITEET MODERNISATION DES ASCENSEURS FERME ET CONDITIONNELLE N° 4 346,26 0 


Page 153






2315 201100082 TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITEET MOD MODERNISATION DES ASCENSEURS FERME ET CONDITIONNELLE 747,50 0 


2315 201100084 TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITEET MOD MODERNISATION DES ASCENSEURS FERME ET CONDITIONNELLE 24 095,81 0 









2315 201100093 TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITEET MODERNISATION DES ASCENSEURS FERME ET CONDITIONNELLE N° 1 1 893,02 0 








2315 201100101 TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITEET MODERNISATION DES ASCENSEURS FERME ET CONDITIONNELLE N°F 540,59 0 






2315 201100230 COUR FONTIER AMENAGEMENT DES SOLS CERTIFICAT DU 02.03.2011 F.3800584 DU 28/1/2011 (SOLS- S 2 146,68 0 

2315 201100231 COUR FONTIER SOUS TRAITANCE MACONNER ACTE DE SOUS TRAITANCEJOINT AU MDT F.3800584 DU 28/1 26 533,50 0 

2315 201100238 COORDINATION SPS PHASE TRAVAUX 11041734 MISSION DE 143,52 1 

2315 201100264 VISA DES ETUDES D EXECUTION REALISEE S PAR CID CONDUITE DE TRAVAUX P OUR 2010. FA 10- 5 860,40 0 

2315 201100293 TVX DE SUPPRESSION BRANCHEMENT F.615196344 DU 19/11/10 CS MOULIN 641,06 0 

2315 201100337 COUR FONTIER AMENAGEMENT DES SOLS CERTIFICAT DU 15.04.2011 SITUATION 4 SOLS N°3800642 11 235,75 0 

2315 201100365 TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS JANVI ER 2011 ECLAIRAGE PUBLIC F.8120009835 DU 18/04/11 10 065,08 0 

Page 154





2315 201100366 RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC ENTRE LES RUES DE BARBIEUX ET LENOTR F.8120009807 DU 18/04/11 34 018,77 0 

2315 201100407 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC FEVRIER 2011 F 8120009873 TX NEUFS ET GROSSES 6 739,91 0 

2315 201100408 SEUR HYDRA 150 L SDS DUBLY F 11038963 FOURN ET POSE ADOUCIS- 7 053,70 0 

2315 201100455 CS MOULIN POTENNERIE : AMENAGEMENT E T PLANTATIONS SUIVANTDEVIS 11/03/019 8 676,98 0 

2315 201100465 INSTALLATION D'UNE ALARME ANTI-INTRU SION 1ER SITUATION 220081 38 121,06 0 

2315 201100486 REPARATION ECLAIRAGE PUBLIC RUE DE LILLE F 8120010162 TX NEUFS ET GROSSES 60 735,44 0 

2315 201100487 MARCHE DU 29.04.2010 CERTIFICAT DU 28.05.2011 F 32397 LEO LAGRANGE LUMINAIRES 0,00 1 

2315 201100508 DÉPLACEMENT POSTE HT KENNEDY 0322-615224773 75 140,77 0 

2315 201100509 GROSSES REPARATIONS ECLAIRAGEPUBLIC MARS 2011 F.8120010163 DU 06.05.11 28 419,91 0 

2315 201100510 RENOVATION ÉCLAIRAGE PUBLIC RUE JULES GUESDE- ENTRE LANNOY ET MARCEAU F.8120010161 DU 06.0 36 371,39 0 

2315 201100540 COUR JUMELLE 196 RUE DE LEERSSOLS 1ER CERTIFICAT DU 22/06/2011 SITUATION N°1 DE MAI 2011 4 183,08 0 

2315 201100542 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC F 8120010394 TX NEUFS ET GROSSES 100 680,79 0 

2315 201100547 MARCHE DU 29.04.2010 CERTIFICAT DU 28.05.2011 F 32397 LUMINAIRES ECOLE L. LAGRANGE 2 385,47 0 

2315 201100549 FOURNITURE ET POSE D UNE EXTENSION D ALARME INTRUSION F. 220194 DU 31/05/11 ECOLE DE PECH 748,10 0 

2315 201100552 REPARATION ECLAIRAGE PUBLIC BD D'HALLUIN F 8120010932 TX NEUFS ET GROSSES 23 460,86 0 

2315 201100553 REPARATION ECLAIRAGE PUBLIC ENTRE LES RUES LANNOY ET MARCEAU F 8120010935 TX NEUFS ET GROS 3 051,68 0 

2315 201100554 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC RUE DE LILLE F 8120010946 TX NEUFS ET GROSSES 6 093,97 0 

2315 201100568 REPARATION ECLAIRAGE PUBLIC RUE ANZIN MARCHE DU 14.12.09 F 8120011024 TX NEUFS ET GROSSES 24 206,60 0 

2315 201100569 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC MAI 2011 MARCHE DU 14.12.09 F 8120011043 TX NEUFS ET GROSSES 12 874,74 0 

2315 201100570 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC VOIES 2/3 PONTS F 8120011025 TX NEUFS ET GROSSES 21 180,78 0 




2315 201100619 COUR JUMELLE 196 RUE DE LEERSSOLS FACT 2011 06 09 DU 30.06.11 6 066,04 0 

2315 201100625 COUR FONTIER AMENAGEMENT DES SOLS 5 ÈME ACPTE SOLS F 1742101 DU 30.06.11 32 536,73 0 

2315 201100629 ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LE REMPLACEMENT DU SYSTE ME DE CHAUFFAGE 0,00 1 

2315 201100653 AUDIO ECOLE MONTAIGNE F 11-0894 FOURN ET POSE INTERPHONE 1 900,65 0 

2315 201100662 REHABILITATION DU CHAUFFAGE 3EME ET 4EME ETAGE MARCHE DU 15.06.2011 SITUATION 1 HOTEL DE V 50 862,41 0 

2315 201100667 MISE EN PLACE D UN SYSTEME D ALARME ANTI - INTRUSION A.OFFRES 2009/2011 MARCHE DU 29/1/09 4 764,58 0 

2315 201100673 LACORDAIRE LYON RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC F.8120011417 DU 29/7/2011 18 334,08 0 

2315 201100674 ECLAIRAGE PLACE DE LA NATION F.8120011418 DU 29/7/2011 6 363,98 0 

2315 201100675 RÉNOVATION ÉCLAIRAGE CONTRE ALLÉE DE GAULLE F.8120011609 DU 29/7/2011 DE GAULLE 32 874,09 0 

2315 201100688 RACCORDEMENT RESEAU ELECTRIQUE 0322 - 615231945 5 894,15 0 

Page 155





2315 201100692 LACORDAIRE LYON RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC F.8120011416 DU 29/07/11 32 084,64 0 

2315 201100693 RÉNOVATION ECLAIRAGE PUBLIC HORACE VERNET F.8120011414 DU 29/7/2011 H. VERNET 22 273,92 0 

2315 201100696 COUR FONTIER AMENAGEMENT DES SOLS FACT 6 N°3800769 DU 29.07.11 25 772,45 0 

2315 201100717 TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITÉET MODERNISATION DES ASCENSEURS AVENANT 1 +CAUTION COMPL JOI 28 371,51 0 

2315 201100718 LITTRE,FOURMIES,MUSEE,DESCHEPPER TRX DE MISE EN CONFORMITÉ & MODERNISATION DES ASCENSEURS 44 845,15 0 

2315 201100741 COURS DEGRIECK ET SIX - AMÉNAGEMENT DES SOLS 50 % A LA SIGNATURE CONVENTION CAL - VI 0,00 1 

2315 201100748 REHABILITATION DU CHAUFFAGE MARCHE DU 15.06.2011 CERTIFICATDU 7.09.2011 SITUATION 2 (F 11 90 546,05 0 

2315 201100752 MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DETELERE LEVE. SUR LESCOMPTEURS D'E AU DES SALLES DE 7 451,08 0 

2315 201100753 MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DETELERE LEVE. SUR LESCOMPTEURS D'E AU DES SALLES DE 13 039,39 0 

2315 201100762 MARCHE DU 6.04.2011 CERTFICATDU 12.09.2011 F 2011 08 02 COUR JUMELLE 8 503,58 0 

2315 201100763 REMPLACEMENT DES TRANSFORMATEURS PYRALENE MARCHE DU 27.07.2010 CERTIFICAT DU 14.09.2011 SI 4 853,68 0 





2315 201100769 DANS LES LOCAUX S410 ET S312 MUSEE LA PISCINE F 220392 MISEEN PLACE DE DETECTION 2 324,96 0 

2315 201100780 REMPLACEMENT LANTERNES BOULESET QUPPRESSION DES LAMPES A MERCURE F.8120012246 DU 31.08.11 11 714,49 0 

2315 201100781 VERDUN (LHNS) ECLAIRAGE PUBLIC F.8120012337 DU 01/09/2011 -VERDUN 95 207,53 0 

2315 201100785 D'UN SYSTÉME D'UN ISOLANT SURTOUTE LA SURFACE DES BRISIS ARDOISE DU BÂT C HOTEL DE VILLE 11 676,79 0 

2315 201100793 FOURNITURE BORNE ESCAMOTABLE F.8120012320 DU 1/9/11 PARC BARBIEUX 0,00 1 

2315 201100813 COURS DEGRIECK ET SIX - AMÉNAGEMENT DES SOLS 50 % A LA SIGNATURE CONVENTION CAL - VI 250 000,00 0 

2315 201100827 RACCORDEMENT RESEAU ELECTRIQUE 0322 -0615243743 8 229,77 0 

2315 201100847 ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LE REMPLACEMENT DU SYSTE ME DE CHAUFFAGE 9 209,20 0 

2315 201100848 VISA DES ETUDES D'EXECUTION REALISÉE S PAR CID CONDUITE DE TRX POUR 2011 FA 11-404 6 071,37 0 

2315 201100849 VISA DES ETUDES D'EXECUTION REALISÉE S PAR CID CONDUITE DE TRX POUR 2011 FA 11-394 6 071,37 0 

2315 201100850 VISA DES ETUDES D'EXECUTION REALISÉE S PAR CID CONDUITE DE TRX POUR 2011 FA 11-396 99,63 1 

2315 201100852 FOURNITURE BORNE ESCAMOTABLE DEVIS JOINT AU MDT F.8120012320 DU 1/9/11 PARC BARBIEUX 19 759,00 0 

2315 201100864 RÉNOVATION ECLAIRAGE PUBLIC HORACE VERNET F.8120012704 DU 23.09.11 RUE VERNET 16 812,03 0 

2315 201100865 TRAVAUX DE JUIN 2011 F.8120012691 DU 23.09.11 2 333,10 0 

2315 201100866 TRAVAUX DE JUILLET 2011 F.8120012699 DU 23.09.11 5 833,23 0 

2315 201100867 GROSSES RÉPARATIONS AOÛT 2011F.8120012689 DU 23.09.11 19 281,10 0 

2315 201100874 COUR JUMELLE 196 RUE DE LEERSRENOVA TION DE L'ECLAIRAGE FACT 812 001 2706 DU 23.09.11 3 003,32 0 

2315 201100890 REHABILITATION DU CHAUFFAGE MARCHE DU 8.06.2011 CERTIFICAT DU 21.10.2011 SITUATION 3 (F 11 28 542,66 0 

Page 156





2315 201100905 COUR JUMELLE RUE DE LEERS SPSDIUO A117549 0,00 1 

2315 201100941 LYON RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC F.8120013058 DU 12.10.11 LACORDAIRE 16 726,73 0 

2315 201100942 LYON RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC F.8120013057 DU 12.10.11 LACORDAIRE 7 314,90 0 

2315 201100952 TRAVAUX D'ECLAIRAGE DE SEPTEMBRE 2011 F.8120013102 DU 14.10.11 8 479,14 0 

2315 201100990 BRANCHEMENT ERDF ARMOIRE LEO LAGRANG E 0322-615251793 4 193,80 0 

2315 201101040 FOURNITURE ET POSE D'UN INTERPHONE C OTE PRIMAIRE ET MATERNELLE. F11-1460 - GS EDOUARD V 3 782,64 0 

2315 201101058 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC OCTOBRE 2011 F 8120013656 TX NEUFS ET GROSSES 20 384,50 0 

2315 201101059 REPARATION D'ECLAIRAGE PUBLICCHARLES FOURIER F 8120013644 TX NEUFS ET GROSSES 20 625,83 0 

2315 201101060 REPARATION PLACE DE LA NATIONF 8120013815 TX NEUFS ET GROSSES 4 013,75 0 

2315 201101061 REPARATION D'ECLAIRAGE PUBLICAVENUE DE VERDUN F 8120013791TX NEUFS ET GROSSES 11 958,01 0 

2315 201101062 REPARATION D'ECLAIRAGE PUBLICALLÉE DE GAULLE F 8120013783 TX NEUFS ET GROSSES 4 088,54 0 

2315 201101063 REPARATION D'ECLAIRAGE PUBLICEPEULE F 8120013746 TX NEUFS ET GROSSES 388,04 1 

2315 201101064 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC YPRES PROLONGE F 8120013900 TXNEUFS ET GROSSES 6 599,82 0 

2315 201101065 (F 8120013900) TX NEUFS ET GROSSES REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC YPRES PROLONGE ATTESTATION 12 300,46 0 

2315 201101066 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC VERDUN(LHNS) F 8120013902 TX NEUFS ET GROSSES 1 056,07 0 

2315 201101067 (F 8120013902) TX NEUFS ET GROSSES REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC VERDUN(LHNS) ATTESTATION 1 518,83 0 

2315 201101068 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC PLACE DE LA NATION F 8120013903 TX NEUFS ET GROSSES 2 711,21 0 

2315 201101069 (F 8120013903) TX NEUFS ET GROSSES REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC PLACE DE LA NATION ATTESTA 2 197,93 0 

2315 201101070 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC CHARLES FOURIER F 8120014115 TX NEUFS ET GROSSES 20 283,86 0 

2315 201101071 (F 8120014115) TX NEUFS ET GROSSES REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC CHARLES FOURIER ATTESTATIO 9 927,11 0 

2315 201101072 TX NEUFS ET GROSSES REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC VERDUN (LHNS) F 8120013104 + F 8120013598 15 440,97 0 

2315 201101073 F 8120013104 TX NEUFS ET GROSSES REPARATIONS VERDUN (LHNS) ATTESTATION PAIEMENT DIRECT 1 21 679,26 0 


2315 201101089 ME SDS RUE DE FRANCE MARCHE DU 29.01.2009 F 001 X012LS FOURN ET POSE AEROTHER- 2 362,10 0 

2315 201101101 ASCENSEUR BAT FOCH HOTEL DE VILLE F 505 TX DE MISE EN CONFORMITE 3 528,20 0 

2315 201101104 MARCHE DU 8.04.2011 CERTIFICAT DU 14.12.2011 F 2011 11 03 COUR JUMELLE SOLS 719,75 0 

2315 201101109 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC RUE DE LILLE F 8120014405 TX NEUFS ET GROSSES 4 124,21 0 

2315 201101110 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC NOVEMBRE 2011 F 8120014407 TX NEUFS ET GROSSES 14 774,42 0 

2315 201101111 REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC VOIE 2/3 PONTS, BRUGES F 8120014406 TX NEUFS ET GROSSES 3 693,06 0 

2315 201101112 TX NEUFS ET GROSSES REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC VOIE 2/3 PONTS, BRUGES ATTESTATION PAIEME 4 938,58 0 


2315 201101129 MARCHE DU 15.06.2011 CERTIFICAT DU 20.12.2011 F 11090113 SITUATION 4 HDV 27 777,60 0 

2315 201101130 MARCHE DU 15.06.2011 CERTIFICAT DU 20.12.2011 F 11100069 SITUATION 5 HDV 4 035,28 0 

Page 157





2315 201101131 MARCHE DU 15.06.2011 CI- JOINT: AV. 1 DU 3.10.2011 CAUTION COMPLEMENTAIRE F 11100070 CHAUF 15 715,09 0 

2315 200900836 COUR FONTIER 109 RUE DE BOUVINES - INTEGRATION DES ETUDES 1 697,12 0 

Total 2315 2 196 637,52 

2316 201100167 CADRE POUR UN TABLEAU DE REMYCOGGHE 67 286,04 1 

2316 201100241 RESTAURAITON D'UNE FONTAINE-APPLIQUE EN BISCUIT DE F211 4 305,60 0 

2316 201100258 RESTAURATION DU CADRE POUR LATOILE INTITULEE FACT DU 17/02/2011 1 435,20 0 

2316 201100331 RESTAURATION DE CADRES EXPO SIGNAC 230,23 1 

2316 201100369 RESTAURATION DE LA TOILE DE GERARD V ERGAERT 2011-15 418,60 1 

2316 201100370 RESTAURATION DE 2 HUILE SUR TOILE DE MERCIER 2011 17 239,20 1 

2316 201100395 RESTAURATION D'UNE HUILE SUR TOILE D E WEERTS 2011-16 239,20 1 

2316 201100398 DEVIS DE RESTAURATION DE CADRE 5 166,72 0 

2316 201100520 RESTAURATION DU CADRE POUR LATOILE D'UN ANONYME 227,24 1 

2316 201100566 RESTAURATION D'UNE HUILE SUR TOILE D E 2011-22 1 196,00 0 

2316 201100567 RESTAURAITON D'UNE HUILE SUR TOILE I NTITULEE LE JA 2011-23 478,40 1 

2316 201100597 RESTAURATION OEUVRE DES COLLECTIONS POUR 2011-35 59,80 1 


2316 201100599 RESTAURAITON OEUVRE DES COLLECTIONS POUR EXPO DUJA 2011-32 239,20 1 

2316 201100600 RESTAURATION OEUVRE DES COLLECTIONS 2011-34 95,68 1 



2316 201100610 CADRES NEUFS POUR 8 TABLEAUX DU MUSE E 2 320,00 0 

2316 201100611 RESTAURATION OEUVR DES COLLECTIONS P OUR 2011-36 95,68 1 


2316 201100613 RESTAURATION OEUVRE DES COLLECTION 2011-30 478,40 1 

2316 201100614 RESTUATION OEUVRE DES COLLECTIONS PO 8R EXPO 2011-33 239,20 1 

2316 201100719 CADRE NEUF POUR LE TABLEAU DEWEISS 320,00 1 

2316 201100822 8 JOURS D'INTERVENTION DE BICHONNAGE SUR PLACE SUR 2011-40 3 348,80 0 

2316 201100829 RESTAURATON DE 5 DESSINS DE LA MANUF ACTURE DE DESV F2011/09-008 327,00 1 

2316 201100843 RESTAURATION D'UN TOILE DE JJWEERTS COIN D'ATELIE 2011-43 837,20 0 

2316 201100844 RESTAURATION D'UNE TOILE DE JJ WEERT S 2011-44 837,20 0 

2316 201100880 RESTAURATION DE HUILES SUR TOILE : 2011-13 0,00 1 

2316 201100883 RESTAURATION D'UNE HUILE SUR TOILE D E 2011-12 598,00 0 

2316 201100884 RESTAURATION D'UN ENSEMBLE DE3 HUIL ES SUR TOILE D 2011-11 2 093,00 0 

Page 158





2316 201100902 RESTAURATION D'UNE HUILE SUR TOILE D E 2011-41 478,40 1 

2316 201100957 INTERVENTION SUR UN GATEAU ENCERAMI QUE DE BRIGITT 17.11 654,81 0 

2316 201100978 RESTAURATION DE HUILES SUR TOILE : 2011-13 2 170,74 0 

2316 201101032 OUR L RESTAURATION DE 3 DESSINS DU MUSEE P 300,00 1 

2316 201101033 IS XVI RESTAURATION D'UN CADRE DE STYLE LOU 550,16 0 

2316 201101034 RESTAURATON D'UN TABLEAU DE HENRI DO UCET 2011-47 478,40 1 

2316 201101095 RESTAURATION DE LA TOILE DE SONNEVIL LE 2011-51 418,60 1 

2316 201101099 RESTAURATION DE LA COMMUNIANTE DE WE ERTS 2011-46 358,80 1 

Total 2316 32 418,50 

20441 201100862 GRANDE RUE A LILLE METROPOLE HABITAT EN 2000 REGULARISATION CESSION GRATUITE 277 19 066,69 15 

Total 20441 19 066,69 

20442 201100386 CV304-305-306 ET CV814- CV 816 CESSION A L'EURO EX ECOLE PASTEUR - 224 399,71 5 

20442 201100387 VILOGIA - CV693-815 ET 817 CESSION GRATUITE EX ECOLE PASTEUR A 115 570,67 5 

20442 201100388 TURGOT A SIA HABITAT CESSION A L'EURO TERRAIN 46 RUE DE 2 993,77 5 

20442 201100699 L'EURO SYMBOLIQUE A M.BOUCHAL- DELIB N°2006 D 360 DU 12/10/2006 - TITRE N°5461/2007 ET M A 0,00 1 

20442 201100700 L'EURO SYMBOLIQUE A SA CAPRI - DELIB N°2005 D 243 DU 30/6/2005 - TITRE N°3838/2007 ET M AN 1 416,20 5 

20442 201100861 6 QUAI DE GAND A LA SEM EN 2010 - MANDAT N°17602/2010 REGULARISATION CESSION GRATUITE LP A 6 464,58 5 

20442 201101158 TERRAINS RUE DU GRAND CHEMIN ET RUE DE L'ALOUETTE A LA SEM CESSION GRATUITE IMMEUBLES ET 333 729,28 5 

Total 20442 684 574,21 


21311 BAT000100000881 HOTEL DE VILLE - BATIMENT CENT17 GRAND PLACE 3 930,10 0 



21311 BAT000100000895 HOTEL DE VILLE BATIMENT COTE17 GRAND PLACE 1 155,58 0 





21311 BAT000100000900 HOTEL DE VILLE BATIMENT COTE17 GRAND PLACE 1 007,57 0 




Total 21311 46 817,56 

Page 159





21312 BAT007400000087 GROUPE SCOLAIRE ANATOLE FRANCE45 RUE DE BARBIEUX 4 767,46 0 


21312 BAT006800000137 GS P.BERT E.QUINET-BATIMENT (R1 RUE DES PYRAMIDES 308,08 0 

21312 BAT007100000074 GS ALBERT CAMUS37 RUE JULES VERNE 2 062,98 0 

21312 BAT009800000056 GS EDOUARD VAILLANT - BATIMENT50 RUE EDOUARD VAILLANT 1 270,31 0 

21312 BAT009300000065 GS SAND-LITTRE - BATIMENT(R+2)73 RUE DE NAPLES 1 362,97 0 

21312 BAT010200000053 ECOLE CONDORCET - BLOC SANITAI48 RUE BREZIN 9 018,35 0 

21312 BAT011100000044 ECOLE PRIMAIRE MONTESQUIEU89 RUE D'HEM 2 165,62 0 

21312 BAT008400000223 GS ELSA TRIOLET-BATIMENT(R+3)-RUE DU FONTENOY 1 725,67 0 

21312 BAT007000000211 GROUPE SCOLAIRE BUFFON - PORTA33 RUE BUFFON 689,47 0 

21312 BAT009200000055 ECOLE A. SAMAIN-IMMEUBLE(R)-AC321 RUE D'ALGER 1 659,21 0 


21312 BAT010800000073 ECOLE PRIMAIRE JULES MICHELET47 RUE DE TUNIS 1 998,00 0 

21312 BAT010800000074 ECOLE PRIMAIRE JULES MICHELET47 RUE DE TUNIS 1 096,94 0 

21312 BAT007200000092 GROUPE SCOLAIRE HENRI CARRETTE19 RUE SAINT JOSEPH 303,65 0 

21312 BAT007200000093 GROUPE SCOLAIRE HENRI CARRETTE19 RUE SAINT JOSEPH 456,05 0 


21312 BAT010900000040 ECOLE VICTOR HUGO - BATIMENT (130 RUE DES ARTS 27 468,02 0 

21312 BAT006900000205 GS BROSSOLETTE DUPRE-BAT.(R)-C125 RUE PIERRE BROSSOLETTE 886,43 0 

21312 BAT008500000069 GROUPE SCOLAIRE FRANCOIS VILLO10 RUE NAIN 2 282,23 0 

21312 BAT011100000045 ECOLE PRIMAIRE MONTESQUIEU89 RUE D'HEM 250,83 0 


21312 BAT007700000083 GROUPE SCOLAIRE LEO LAGRANGE71 RUE LEO LAGRANGE 4 490,08 0 

21312 BAT010900000042 ECOLE VICTOR HUGO - BATIMENT (130 RUE DES ARTS 2 350,14 0 

21312 BAT009400000035 ECOLE MATERNELLE PAUL VALERY33 BOULEVARD DE STRASBOURG 13 027,32 0 


21312 BAT007800000096 GROUPE SCOLAIRE LAVOISIER2 RUE JULES GUESDE 248,77 0 


21312 BAT007500000083 GS LEON GAMBETTA - BATIMENT (R150 GRANDE RUE 2 085,82 0 

21312 BAT007700000084 GROUPE SCOLAIRE LEO LAGRANGE -42 RUE D'YPRES 3 386,54 0 

21312 BAT007400000088 GROUPE SCOLAIRE ANATOLE FRANCE5 AVENUE ANATOLE FRANCE 4 122,85 0 

21312 BAT009200000056 ECOLE ALBERT SAMAIN - BATIMENT95 RUE DE PHILIPPEVILLE 2 231,17 0 


Page 160





21312 BAT010400000058 GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY4 RUE TERNAUX 0,00 0 

21312 BAT009700000034 ECOLE VICTOR HUGO - PREFABRIQU106 RUE DE SOUBISE 4 206,98 0 


21312 BAT008000000529 GS JEAN MACE - LOGEMENT 2 - 1E254 BOULEVARD DE MULHOUSE 1 071,26 0 

21312 BAT006800000139 GS P.BERT E.QUINET - BATIMENT(50 RUE DELESPAUL 1 009,42 0 

21312 BAT008500000070 GS F. VILLON - BATIMENT (R+1)10 RUE NAIN 1 764,10 0 

21312 BAT009400000036 ECOLE MATERNELLE PAUL VALERY33 BOULEVARD DE STRASBOURG 4 610,58 0 

21312 BAT009500000109 ECOLE MATERNELLE JULES VERNE -RUE DESCARTES 9 ALLEE DES TILLEULS 1 089,10 0 

21312 BAT0084 REFECTION COUVERTURE GS ELSA TRIOLET - INTEGRATION DES ETUDES 3 169,40 0 

21312 BAT0101 REOUVERTURE ECOLE EDMOND ROSTAND - INTEGRATION DES ETUDES 7 606,55 0 

21312 BAT0102 COUR ECOLE CONDORCET - INTEGRATION DES ETUDES 3 145,18 0 

Total 21312 147 952,89 

21318 BAT071300000015 LE MUSEE DU JACQUARD AVENUE JU25 RUE DE LA PRUDENCE 3 937,33 0 

21318 BAT016100000257 CRECHE 186 BOULEVARD DE FOURMI186 BOULEVARD DE FOURMIES 3 261,70 0 

21318 BAT016100000258 CRECHE 186 BOULEVARD DE FOURMI186 BOULEVARD DE FOURMIES 3 954,29 0 

21318 BAT043400000046 LOCAL DES JARDINIERS AVENUE LE147 AVENUE LE NOTRE 6 794,00 0 

21318 BAT906600000032 39-51 RUE DE CROUY39 RUE DE CROUY 1 644,18 0 

21318 BAT905000000071 RESTAURANT LE BEAU JARDIN PARCAVENUE JEAN JAURES 1 328,28 0 

21318 BAT017300000155 CENTRE SOCIAL ET CULTUREL 77 R77 RUE DE ROME 4 782,28 0 

21318 BAT995000000027 LOCAL DE POLICE MUNICIPALE A M44 MAIL DE LANNOY 365,70 0 





21318 BAT906200000151 1ER ETAGE MAIR TISSUTHEQUE2 RUE DES CHAMPS 317,73 0 

21318 BAT016100000260 MAIRIE SUD 188 BD DE FOURMIES188 BOULEVARD DE FOURMIES 17 234,76 0 

21318 BAT046600000029 AMITIE PARTAGE - 21 RUE DU MAR21 RUE DU MARECHAL FOCH 9 198,20 0 




21318 BAT004900000053 ATELIERS MUNICIPAUX ET ICEO63 RUE JACQUARD 8 131,82 0 

21318 BAT012700000125 BATIMENT B - ROUBAIX ATHLETISM21 RUE ALEXANDER FLEMING 4 936,67 0 

21318 BAT994500000019 MAISON DES SERVICES DES TROIS76 RUE DE TOURNAI 387,18 0 

Page 161





21318 BAT071300000020 LE MUSEE DU JACQUARD AVENUE JU25 RUE DE LA PRUDENCE 806,87 0 

21318 BAT016100000261 MAIRIE SUD 188 BD DE FOURMIES188 BOULEVARD DE FOURMIES 1 223,74 0 

21318 BAT016100000262 MAIRIE SUD 188 BD DE FOURMIES188 BOULEVARD DE FOURMIES 785,05 0 

21318 BAT003000000048 FEDERATION DES AMICALES LAIQUE20 RUE DE LILLE 23 898,47 0 

21318 BAT017200000023 FOYER RESTAURANT67 BOULEVARD DE BELFORT 7 189,31 0 


21318 BAT017300000156 CS FRESNOY MACKELLERIERUE DE ROME 2 344,16 0 

21318 BAT013300000181 STADE DUBRULLE VERRIEST - LOCA71 B RUE DU CHEMIN NEUF 4 587,62 0 

21318 BAT016300000127 CRECHES MUNICIPALE ET FAMILIAL57 RUE MARIE BUISINE 478,68 0 

21318 BAT007900000181 ESPACE LINNE277 AVENUE LINNE 530,76 0 

21318 BAT016100000263 MAIRIE SUD 188 BD DE FOURMIES188 BOULEVARD DE FOURMIES 681,19 0 

21318 BAT003000000049 BATIMENT SUR RUE (R+2)20 RUE DE LILLE 23 808,21 0 


21318 BAT015600000779 PISCINE-MUSEE ANDRE DILIGENT +26 RUE DES CHAMPS 846,77 0 

21318 BAT994500000020 MAISON DES SERVICES DES TROIS76 RUE DE TOURNAI 7 543,73 0 

21318 BAT016600000085 EX CENTRE SANITAIRE PMI - HALT60 RUE WATT 1 078,79 0 

21318 BAT014500000039 SALLE DE SPORTS ALMA GARE8 PLACE DU FONTENOY (france) 23 052,90 0 

21318 BAT016300000128 CRECHES-HALTE GARDERIE-CENTRE64 RUE FRANKLIN 135 000,00 0 

21318 BAT016300000129 CRECHES MUNICIPALE ET FAMILIAL57 RUE MARIE BUISINE 1 160,12 0 


21318 BAT012700000126 BATIMENT C - EX CITE49 /1 RUE ALEXANDER FLEMING 7 534,80 0 

21318 BAT995000000028 LOCAL DE POLICE MUNICIPALE A M44 MAIL DE LANNOY 283,39 0 



21318 BAT059900000004 9 RUE DES FABRICANTS - MAISON9 RUE DES FABRICANTS 1 264,77 0 

21318 BAT044300000333 EX HYGIENE PUBLIQUE RUE DE LE148 RUE DE LEERS 1 817,00 0 

21318 BAT006800000138 SALLE DE SPORTS ORAN DELESPAUL68 RUE DE PHILIPPEVILLE 14 136,72 0 


21318 BAT008000000517 SALLE DE SPORTS ROBERT HETUIN238 BOULEVARD DE MULHOUSE 3 598,60 0 



21318 BAT019800000220 POLE RESSOURCES JEUNESSE DESCH48 RUE DE SEBASTOPOL 2 355,02 0 


Page 162





21318 BAT003000000050 FEDERATION DES AMICALES LAIQUE20 RUE DE LILLE 2 710,28 0 

21318 BAT046600000030 AMITIE PARTAGE - 21 RUE DU MAR21 RUE DU MARECHAL FOCH 2 957,00 0 

21318 BAT022700000114 PARC DU BRONDELOIRERUE DU BRONDELOIRE 4 778,02 0 

21318 BAT905900000016 5 RUE DU NORD - ASSOCIATION A.5 RUE DU NORD 8 271,83 0 

21318 BAT0036 REFECTION COUVERTURE THEATRE PIERRE DE ROUBAIX - INTEGRATION DES ETUDES 1 004,64 0 

21318 BAT0048 PROGRAMMATION MAISON DES ASSOCIATIONS - INTEGRATION DES ETUDES 8 061,04 0 

21318 BAT0060 EXTENSION ET RENOVATION DES SERRES - INTEGRATION DES ETUDES 1 052,48 0 

21318 BAT0198 REHABILITATION FRICHE DESCHEPPER - INTEGRATION DES ETUDES 351,24 0 

21318 BAT0633 SALLE DE SPORTS RUE HENRI REGNAULT - INTEGRATION DES ETUDES 104 301,16 0 

Total 21318 660 708,53 

21568 201100029 FOURNITURE ET POSE D'EXTINCTEURS EAU PULVERISEE 6L A PRESSION PERMANA NTE, POUDRE 6L, 1 603,55 10 

21568 201100245 GS BOILEAU PASTEUR : EXTINCTEURS F.010075769 DU 19/11/2010 1 108,69 10 

21568 201100247 CS MOULIN : EXTINCTEURS F010076562 DU 21/12/2010 900,44 10 

21568 201100311 MATERIEL INCENDIE 011070964 CS MOULIN P: 369,56 1 

21568 201100382 LE PREMIER ACCUEIL : MATERIELINCEND IE 011070137 86,45 1 

21568 201100652 EXTINCTEURS F 011073511 FOURNET POSE 1 223,51 10 

21568 201100893 FOURNITURE EXTINCTEUR FACT 011074229 DU 29.08.11 1 471,58 10 

21568 201100922 EXTINCTEURS F 011074482 FOURNET POSE 4 662,15 10 

21568 201101025 GS JEAN MACE F011074836 21.10.2011 EXTINCTEURS 221,26 1 

21568 201101043 ALARME INCENDIE POLE III D F 2011447 FOURNITURE ET POSE 5 941,73 10 

21568 201101103 INCENDIE TYPE 4 SDS ALMA GAREF 2011414 FOURN ET POSE CENTRALE 7 242,98 10 

Total 21568 24 831,90 

21578 201100170 FOURNITURE DE 50 ECOLLECTO + POTEAU FC 22 848 6 906,90 10 

21578 201100174 FOURNITURE DE 20 CORBEILLES 111845 2 774,72 10 

21578 201100185 17 POTELETS BEFFROI SOCLE "VILLE DE ROUBAIX" ET 6 POTELETS TB 14816 1 363,80 10 

21578 201100796 50 SUPPORTS SAC POUBELLE TRI SELECTI F SANS HABILLAGE - 110 LITRE S A ENFOUIR REF 7 352,24 10 

21578 201100985 19 POTS GRIS ANTHRACITE ET 9POTS ANIS FA656213 10 247,33 10 

21578 201100997 140 POTELET + 50 POTELET TETEBLANCH E+ 15 BARRIERE GAMME BEFFROI A SCELL ER SOCLE ROUBAIX 14 598,08 10 

21578 201100999 FOURNITURE D'1 COFFRE CHRONO XL 4 TI ROIRS 1 S 96918 465,24 1 

21578 201101146 FOURNITURE DE 4 POTELETS ATC FCR SAN S ANNEAU ET AD 11112008 1 744,96 10 

Total 21578 45 453,27 

TOTAUX 33 246 139,46 

Page 163



VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - SORTIES A10.2 

A10.2 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATION 

Modalités de 

sorties 

N°du 

titre de 

recette 

Désignation du bien Valeur d'origine 

Cumul des amorts. 

Antérieurs 

Valeur nette 

comptable au jour 

de la cession 

Prix de cession Plus values Moins values 

Cessions à titre onéreux de biens meubles 

11230 CESSION CHARRETTE "FERME AUX LOISIRS" 4 800,00 480,00 4 320,00 4 500,00 180,00 

17798 CESSION VAN FAUTRAS "FERME AUX LOISIRS" 3 460,00 1 730,00 1 730,00 2 000,00 270,00 

SOUS TOTAL 8 260,00 2 210,00 6 050,00 6 500,00 450,00 

Cessions à titre onéreux de biens immeubles 

2579 CESSION PARCELLE TERRAIN - 19 RUE DE MONS 13 356,81 0,00 13 356,81 3 690,00 9 666,81 

2580 CESSION PARCELLE TERRAIN - 137 RUE DU COLLEGE 1 336,83 0,00 1 336,83 1 350,00 13,17 

2581 CESSION PARCELLE TERRAIN - 111 RUE DE JOUFFROY 2 993,62 0,00 2 993,62 1 470,00 1 523,62 


5342 CESSION PARCELLE TERRAIN - 74 RUE DE DENAIN 0,00 0,00 0,00 2 400,00 2 400,00 

10719 CESSION PARCELLE TERRAIN - 41 RUE DE LA FONTAINE 18 489,64 0,00 18 489,64 1 980,00 16 509,64 

10721 CESSION PARCELLE TERRAIN - 13 RUE DE LA CONFERENCE 11 489,59 0,00 11 489,59 2 392,00 9 097,59 

10723 CESSION PARCELLE TERRAIN - 75 RUE DE BAVAI 10 645,54 0,00 10 645,54 1 140,00 9 505,54 

10725 CESSION PARCELLE TERRAIN - 17 RUE DE MONS 15 202,87 0,00 15 202,87 4 200,00 11 002,87 


11343 CESSION PARCELLES TERRAINS - 13 ET 15 RUE DE MONS 27 473,76 0,00 27 473,76 7 590,00 19 883,76 

15810 CESSION PARCELLES TERRAINS - 168 RUE J.MOULIN 648,21 0,00 648,21 2 190,00 1 541,79 

17547 CESSION TERRAINS - 20 ET 22 RUE SEBASTOPOL 12 361,58 0,00 12 361,58 10 320,00 2 041,58 

17548 CESSION TERRAIN - 72 RUE DE ROME 2 972,76 0,00 2 972,76 1 800,00 1 172,76 

17550 CESSION PARCELLE TERRAIN - RUE DE LA VIGNE 0,00 0,00 0,00 9 900,00 9 900,00 

17799 CESSION PARCELLES TERRAINS - 46 A 50 RUE DE L'ESPERANCE 136 409,28 0,00 136 409,28 148 890,00 12 480,72 

17800 CESSION PARCELLE TERRAIN - 129 RUE JOUFFROY 2 688,15 0,00 2 688,15 1 320,00 1 368,15 

20590 CESSION IMMEUBLES - 21 ET 23 RUE DE BABYLONE 44 524,01 0,00 44 524,01 119 000,00 74 475,99 

20961 CESSION PARCELLE TERRAIN - 15 RUE DE L'INDUSTRIE 9 202,48 0,00 9 202,48 990,00 8 212,48 

23439 CESSION TERRAIN - ANGLE RUE VOLTAIRE ET PLACE DU PROGRES 169 650,48 0,00 169 650,48 15 750,00 153 900,48 

23440 CESSION PARCELLE TERRAIN - 13 RUE DE L'INDUSTRIE 10 875,65 0,00 10 875,65 1 170,00 9 705,65 

23442 CESSION PARCELLE TERRAIN - 11 RUE DE L'INDUSTRIE 10 596,79 0,00 10 596,79 1 140,00 9 456,79 

23444 CESSION PARCELLE TERRAIN - 49 RUE DE DROUOT 1 889,72 0,00 1 889,72 1 800,00 89,72 

23446 CESSION PARCELLE TERRAIN - 64 RUE DE ROME 0,00 0,00 0,00 1 320,00 1 320,00 

Page 164

Modalités de 

sorties 

N°du 

titre de 

recette 

Désignation du bien Valeur d'origine 

Cumul des amorts. 

Antérieurs 

Valeur nette 

comptable au jour 

de la cession 

Prix de cession Plus values Moins values 

23448 CESSION IMMEUBLE - 151 GRANDE RUE 68 331,66 0,00 68 331,66 100 000,00 31 668,34 

23449 CESSION PARCELLES TERRAINS - 19 RUE DE L'INDUSTRIE 17 010,64 0,00 17 010,64 1 830,00 15 180,64 

23451 CESSION PARCELLE TERRAIN - 17 RUE DE L'INDUSTRIE 8 644,75 0,00 8 644,75 930,00 7 714,75 

23857 CESSION PARCELLES TERRAINS - RUE DU GRAND CHEMIN 194 210,27 0,00 194 210,27 149 240,00 44 970,27 

25929 CESSION PARCELLE TERRAIN - RUE DE LEUZE 12 822,52 0,00 12 822,52 1 100,00 11 722,52 

25931 CESSION PARCELLE TERRAIN - RUE STE THERESE 1 435,77 0,00 1 435,77 4 500,00 3 064,23 

25932 CESSION PARCELLES TERRAINS - RUE STE THERESE 5 922,54 0,00 5 922,54 11 660,00 5 737,46 

26318 CESSION PARCELLE TERRAIN - 26 RUE HOCHE 2 346,84 0,00 2 346,84 2 310,00 36,84 

29362 CESSION TERRAIN CW 616 - 43 BIS/8 RUE DU PILE 1 234,02 0,00 1 234,02 2 850,00 1 615,98 

11341 REGUL LOCATIONS-VENTES JARDINS AVANT 2008 75 008,33 0,00 75 008,33 50 697,15 24 311,18 

15801 REGUL LOCATION-VENTE JARDIN - 62 RUE DE TUNIS 0,00 0,00 0,00 2 035,43 2 035,43 

15804 REGUL LOCATION-VENTE JARDIN - 25 RUE PAUL BERT 2 397,85 0,00 2 397,85 1 738,12 659,73 

15807 REGUL LOCATION-VENTE JARDIN - 29 RUE PAUL BERT 2 145,44 0,00 2 145,44 1 555,16 590,28 

REGUL CESSION DE 1993 - 104B/1 RUE DE LA BASSE MASURE 1 459,12 0,00 1 459,12 0,00 1 459,12 

REGUL CESSION DE 1996 - 44 RUE DU CUROIR 12 549,60 0,00 12 549,60 0,00 12 549,60 

REGUL CESSION DE 2000 - 37 RUE DU GENERAL SARRAIL 15 090,02 0,00 15 090,02 0,00 15 090,02 

REGUL CESSION DE 2001 - 9 RUE DE L'HOSPICE 35 727,88 0,00 35 727,88 0,00 35 727,88 

REGUL CESSION DE 2001 - 31 BD LECLERC 1 448,27 0,00 1 448,27 0,00 1 448,27 

REGUL CESSION DE 2002 - 120 BD D'ARMENTIERES 16 584,49 0,00 16 584,49 0,00 16 584,49 

REGUL CESSION DE 2003 - 17 RUE DU CONGO 477,26 0,00 477,26 0,00 477,26 

REGUL CESSION DE 2004 - 501 RUE DE LANNOY 23 981,20 0,00 23 981,20 0,00 23 981,20 

REGUL CESSION DE 2005 - 50 RUE DU CUROIR 16 680,73 0,00 16 680,73 0,00 16 680,73 

REGUL CESSION DE 2005 - 14 RUE NATIONALE 3 291,95 0,00 3 291,95 0,00 3 291,95 

REGUL CESSION DE 2007 - 118 RUE DE LANNOY 20 246,37 0,00 20 246,37 0,00 20 246,37 

REGUL CESSION DE 2007 - 142 RUE DE BLANCHEMAILLE 4 197,90 0,00 4 197,90 4 197,90 

REGUL CESSION DE 2008 - 43 RUE DU GRAND CHEMIN 8 954,86 0,00 8 954,86 0,00 8 954,86 

REGUL CESSION DE 2008 - 43 RUE DU GRAND CHEMIN (PARKING) 58 237,51 0,00 58 237,51 0,00 58 237,51 

SOUS TOTAL 1 118 744,05 0,00 1 118 744,05 674 947,86 146 253,11 590 049,30 

Cessions par voie d'échange 

REGUL ECHANGE SANS SOULTE DE 1996 - 75 RUE REMY COGGHE 6 097,96 0,00 6 097,96 0,00 6 097,96 

REGUL ECHANGE SANS SOULTE DE 1996 - 53 RUE DE DENAIN 22 105,11 0,00 22 105,11 0,00 22 105,11 

SOUS TOTAL 28 203,07 0,00 28 203,07 0,00 28 203,07 

TOTAUX 1 155 207,12 2 210,00 1 152 997,12 681 447,86 146 703,11 618 252,37 

Page 165

IV - ANNEXES 


OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS 

IV 

A10.3 

Pour mémoire 

A10.3 - OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS 


(BP + DM) 

chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 918 552,14 

Produit de cessions 

Réalisations 

compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 681 447,86 

compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 1 152 997,12 

Page 166

IV - ANNEXES 


VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - ENTREES 

IV 

A10.4 

NEANT 

Modalités 

d'acquisition 

Acquisition à 

titre onéreux 

A10.4 - ETAT DES ENTREEES DES IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l'urbanisme) 

Désignation du bien Valeur d'acquisiition (coût Cumul des amortissements Durée de l'amortissement 

historique) 

Acquisition à 

titre gratuit 

Mise à 

disposition 

Affectation 

Mises en 

concession ou 

affermage 

Divers 

TOTAL GENERAL 

Page 167

IV - ANNEXES 


VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) 

SORTIES 

IV 

A10.5 

A10.5 - ETAT DES SORTIES DES IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l'urbanisme) 

Modalités de sortie Désignation du bien Prix de cession 

Cession à titre onéreux Concession à la S.E.M de l'îlot Alouette-Grand chemin 149 240,00 € 

Cession à titre gratuit Concession à la S.E.M de l'îlot Alouette-Grand chemin à titre gratuit 

Mise à disposition 

Affectation 

Mises en concession ou affermage 

Divers 

TOTAL GENERAL 149 240,00 € 

Page 168

Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale 

IV-A12 

FONDS EUROPEENS RECUS ET REVERSES PAR LA COLLECTIVITE GESTIONNAIRE 

1) Au titre des mesures gérées sous forme de subventions globales 

RECETTES ( fonds versés par l'Etat à la Collectivité gestionnaire) 

Objet article Montant 

Emploi et compétivité 04101 468 786,74 

DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires) 

Titre de la mesure Bénéficiaires Libellé de l'opération Article Montant 

« Soutenir les actions de développement des parcours sociaux en amont des dispositifs emplois » 

AMITIE PARTAGE ACTION PLATEFORME + 45 ANS 43 686,79 

AMITIE PARTAGE 

ACTION PARCOURS FEMMES (INSERTION 

PROFESSIONNELLE) 11 200,00 

AMITIE PARTAGE ECRIVAINS PUBLICS 13 968,50 

CENTRE SOCIAL DE L'ALMA ACTION ECRIVAIN PUBLIC 26 865,65 

CENTRE SOCIAL PILE STE ELISABETH ACTION ECRIVAIN PUBLIC 

8 948,80 

MISSION LOCALE DE ROUBAIX LYS LEZ 

ACTION COHORTE GME EN ZUS 

LANNOY 

29 470,00 

COMITE DE QUARTIER FRESNOY/ 

MACKELLERIE 

LETTRES POUR L'ETRE "ACTION AUTOUR" 

D'ATELIERS D'EXPRESSION 7 000,00 

COMITE DE QUARTIER FRESNOY/ 

ECRIVAINS PUBLIC 

MACKELLERIE 

19 702,90 

COMITE DE QUARTIER MOULIN 

ACTION ECRIVAIN PUBLIC 

POTENNERIE 

14 280,00 

B.G.E. BOUTIQUE DE GESTION BUS DE LA CREATION D'ENTREPRISES 8 085,00 

B.G.E. BOUTIQUE DE GESTION 

RENFORCEMENT DE L'ACCOMPAGNEMENT DE 

PROJETS INDIVIDUELS 8 085,00 

B.G.E. BOUTIQUE DE GESTION 

REUNIONS DE SENSIBILISATION ET 

D'INFORMATION SUR LA CREATION 3 675,00 

IMM'PACT 

CHANTIER METROPOLITAIN DE RENOVATION ET 

D'ENTRETIEN 26 702,05 

COMITE DE QUARTIER HAUTS CHAMPS ACTION ECRIVAIN PUBLIC 

31 352,65 

VOIX DE NANAS ACCES A L'EMPLOI ET A LA FORMATION 10 972,85 

VOIX DE NANAS ACCES AU LOGEMENT 7 199,50 

VOIX DE NANAS ACCES AUX DROITS 13 747,65 

ASSOCIATION L'UNIVERS LA CANTINE DU CŒUR 55 609,59 

Total des aides versées par la collectivité gestionnaire 340 551,93 

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES 

Titre de la 

mesure 

Bénéficiaires Libellé de l'opération Emetteurs 

Date 

d'acquittement 

de la facture 

Montant 

TOTAL 0 

MONTANT DES RECETTES 

2) Au titre de l'assistance technique 

DEPENSES D'ASSISTANCE TECHNIQUE JUSTIFIEES PAR L'ORGANISME INTERMEDIAIRE 

article 

Montant 

04101 

TOTAL 0 

Mesure Libellé de l'opération Emetteurs 

Date 

d'acquittement 

de la facture 

Montant 

TOTAL 0 

Page 169

IV - ANNEXES 

ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS 

EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT 

Etat de la dette 31/12/2011 en Euro 

Année réalisation Libellé Prêteur 

2 002 CCAS 1681, DEXIA CLF 

2 002 CCAS 1681, DEXIA CLF 

1 999 CENTRE COMMUNAL D'ACTIONS SOCI 1698, Banque Nationale de Paris 

Total des emprunts contractés par des collectivités ou des Etablissements Publics 

1 990 Roubaix APELO02 APELO 47 1680, CAISSE DES DEPOTS 




1 967 Roubaix PLR01 PLR_PSR 1680, CAISSE DES DEPOTS 

1 968 Roubaix PLR01 PLR_PSR 1680, CAISSE DES DEPOTS 

2 007 REAMENAGEMENT 2007/ AVENANT N°23 -1 1680, CAIS SE DES DEPOTS 

1 999 3 PONTS 1680, CAISSE DES DEPOTS 

1 998 ROUBAIX HABITAT 30026 9503, CAISSE EPARGNE DE FLANDRE 



Total pour les emprunts contracté pour des opérations de logement aidés par l'Etat 

2 002 SEMVR Rue de l'Epeule 1680, CAISSE DES DEPOTS 

2 003 CENTRE VILLE PDRAM01 PRU 1680, CAISSE DES DEPOTS 

2 003 CENTRE VILLE PPU 6 REVISABLE 1680, CAISSE DES DEPOTS 

2 000 CAVROIS MAHIEU 9503, CAISSE EPARGNE DE FLANDRE 

2 004 CAVROIS MAHIEU 1681, DEXIA CLF 

1 998 ROUSSEL 9503, CAISSE EPARGNE DE FLANDRE 




1 998 BOULEVARD DE FOURMIES 1681, DEXIA CLF 

1 999 RUE DE L'EPEULE 9503, CAISSE EPARGNE DE FLANDRE 

2 008 CROUY - Résidence PJJ 1680, CAISSE DES DEPOTS 

2 009 CROUY - Résidence PJJ SOCIETE GENERALE 

1 998 CREDIT MUNICIPAL 9001, DEUTSCHE HYPOTHEKENBANK 

2 000 ASSO. ST JEANNE D'ARC 1697, CREDIT MUTUEL DU NORD 

2 000 OSLO CREDIT COOPERATIF 

Total pour les autres emprunts 

TOTAL GENERAL 

Page 170

IV - ANNEXES 


EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT 

IV 

B1.1 

Etat de la dette au 31/12/2011 en Euro 

Bénéficiaire garanti 

Garantie 

(%) 

Durée 

Encours garanti au 


Intérêt 2011 Amort. 2011 Annuité 

1, CENTRE ACTION SOCIAL 100 20,0 458 338,69 23 783,14 30 585,94 54 369,08 



1 058 008,50 55 990,55 146 538,32 202 528,86 

SA HLM LOGICIL 100,00 28,0 33 149,79 0,00 5 524,97 5 524,97 

SA HLM LOGICIL 100,00 24,0 613,05 18,21 297,56 315,77 

SA HLM LOGICIL 100,00 24,0 687,18 20,41 333,55 353,96 

SA HLM LOGICIL 100,00 24,0 953,54 28,33 462,79 491,12 

SA HLM LOGICIL 100,00 45,0 0,00 54,79 5 478,40 5 533,19 

SA HLM LOGICIL 100,00 44,0 0,00 105,36 10 529,34 10 634,70 

LILLE METROPOLE HABITAT 100,00 12,0 691 948,51 31 137,68 64 056,77 95 194,45 


LILLE METROPOLE HABITAT 54 15,0 429 573,53 28 472,68 214 786,81 243 259,49 



1 603 288,31 55 568,91 369 239,59 442 646,48 

SEMVR 80 15,0 127 287,94 1 808,29 19 904,02 21 712,31 

SCI 29 GRAND RUE 50 15,0 136 227,87 4 313,48 20 625,87 24 939,35 

LES ECRANS DE ROUBAIX 50 15,0 394 988,30 17 528,37 48 767,72 66 296,09 

SEMVR 80 15,0 206 218,62 4 732,76 39 696,79 44 429,55 

SEMVR 80 20,0 772 124,09 13 368,89 77 007,83 90 376,72 

SEMVR 80 15,0 183 886,61 7 169,94 85 923,66 93 093,61 

SEMVR 80 5,0 13 156,24 1 222,62 25 504,14 26 726,75 

SEMVR 80 15,0 138 984,51 4 492,17 42 284,50 46 776,66 

SEMVR 80 15,0 79 675,38 1 828,56 15 337,40 17 165,96 

SEMVR 80 20,0 226 122,63 9 636,87 22 552,35 32 189,22 

SEMVR 80 15,0 71 598,09 2 314,14 21 782,93 24 097,07 

SEMVR 100 40,0 7 382 560,18 251 688,12 96 645,12 348 333,24 

SEMVR 100 25,0 3 046 336,67 120 325,39 70 419,64 190 745,03 

2, CREDIT MUNICIPAL 100 15,0 2 000 000,00 81 400,00 0,00 81 400,00 

20, ASSOCIATION STE JEANNE D'ARC 100 20,0 761 152,94 38 322,41 83 642,46 121 964,87 

OSLO 80 12,0 957,72 131,84 1 828,64 1 960,48 

15 541 277,79 560 283,85 671 923,07 1 232 206,92 

18 202 574,60 671 843,31 1 187 700,99 1 877 382,27 

Page 171

IV - ANNEXES 

IV 

ENGAGEMENTS HORS BILAN 

CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT B1.2 

Calcul du ratio 

de l'article L. 2252-1 du CGCT 

Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1) 

+ Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1) 

+ Annuité nette de la dette de l'exercice (2) 

- Provisions pour garanties d'emprunts 

TOTAL 

B1.2 - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT 

Valeur 

11,54% 

16 056 124,84 

Pour mémoire : recettes réelles de fonctionnement 

139 079 873,00 

(1) Hors opérations visées par l'article L. 2252-1 du CGCT. 

(2) Cf. définition de l'article D. 1511-30 du CGCT. 

Page 172

IV - ANNEXES 


LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS 

B1.6 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 

(article L.2313 du CGCT) 


Code Intitulé des Structures 

P0595034950 

Service gestionnaire 

2001 E.L.S. ECONOMIE LOCALE ET SOLIDAIRE 

Subventions 

Réalisées 

Personnel Immeubles Meubles- 

Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

C120 RELATIONS FINANCIERES ASSOCIA. 12 000.00 

Sous-Total 

12 000.00 

P0595035185 

A.C.O.D.E.S.C.A. ASS CONGOLAISE NORD PAS-DE-CALAIS POUR LE 

DEVELOPPEMENT SOCIO- CULTUREL ET ARTISTIQUE 

H400 DIRECTION DE L'ANIMATION 660.00 

Sous-Total 

660.00 

P0595011260 

A.D.A.R. ASSOCIATION D'AIDE A DOMICILE EN ACTIVITES REGROUPEES DE 

ROUBAIX-TOURCOING & ENVIRONS 


Sous-Total 

3 595.00 

P7186 

A.D.S.S.E.A.D. ASS. DE SERVICES SPECIALISES POUR ENFANTS ET 

ADOLESCENTS EN DIFFICULTE 


J160 ACTION EDUCATIVE 1 440.00 

Sous-Total 

37 440.00 

P59007979 

A.F.E.J.I 

REUSSIRENSEMBLE"ASS.DESFLANDRESPOURL'EDUCATIONDESJEUNESETLE 

URINSERTION" 

K200 DIRECTION PETITE ENFANCE 31 531.18 

Sous-Total 

31 531.18 

W595009831 

A.F.P.S. ASSOCIATION FRANCE PALESTINE SOLIDARITE 

ROUBAIX/TOURCOING/WATTRELOS/VILLENEUVE D'ASCQ 

P24905 

A.I.R.E. ASS. DES IVOIRIENS DE RX ET ENV. 


Sous-Total 

960.00 

Page 173 

IV 

B1.6 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P23979 

A.R.A. AUTOUR DES RYTHMES ACTUELS 


H400 DIRECTION DE L'ANIMATION 3 000.00 

Sous-Total 

181 227.24 

P595009599 

A.R.A.V.E.L. ASS. ROUBAISIENNE DE L'AUDIOVISUEL ET DE L'EXPRESSION 

LIBRE - RADIO BOOMERANG 

J200 POLITIQUE DE LA VILLE 500.00 

Sous-Total 

500.00 

P037868 

A.R.F.S. ASS. ROUBAISIENNE DE FOOTBALL EN SALLE 

A.S.P.T.T SECTION FOOTBALL 

P26294 

A.S.T.R.A.L ASS.DES TRAVAILLEURS ALGERIENS DE ROUBAIX ET SES 

ENVIRONS 


Sous-Total 

960.00 

395192156 

A.V.E.C. ACCOMPAGNER VIVRE ECOUTER CONSOLER 


Sous-Total 

3 977.96 

P595015119 

ACADEMIE DE YOGA ET DE KARATE UECHI-RYU A.Y.K.U. 

C120 RELATIONS FINANCIERES ASSOCIA. 774.00 

Sous-Total 

774.00 

P32863 

ACTION BOXING CLUB ROUBAIX 

394169080 

ACTION ROUBAIX CENTRE COMITE DE QUARTIER- 


Sous-Total 

5 500.00 

W595002117 

AIDE AUX ENFANTS DE LA RUE 

H410 COOPERATION 400.00 

Sous-Total 

400.00 

Page 174 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

775624661 

AIDE AUX TRAVAILLEURS MIGRANTS REGION NORD PAS DE CALAIS - 

A.D.A.T.E.Rè.LI OU ARELI 


Sous-Total 

700.00 

W595003835 

AIDE FAMILIALE A DOMICILE CENTRE REGIONAL ROUBAIX, TOURCOING ET 

ENVIRONS 

P30983 

AIKIDOJO 

W595006083 

AJONC - LES AMIS DES JARDINS OUVERTS ET NEANMOINS CLOTURES 

I800 DEVELOPPEMENT DURABLE 2 500.00 

Sous-Total 

2 500.00 

P16442 

AMICALE DE PARENTS LUSO FRANCAISE RX ET ENVIRONS 


Sous-Total 

660.00 

W0595006384 

AMICALE DES COMMERCANTS ET TRAVAILLEURS MAROCAINS SECTION 

ROUBAIX-TOURCOING (A.T.C.M.) 


Sous-Total 

660.00 

AMICALE DES HOSPITALIERS DE ROUBAIX 

P12065 

AMICALE DES MEDAILLES DU TRAVAIL DE ROUBAIX 


Sous-Total 

250.00 

P0595003797 

AMICALE DES RETRAITES INDEPENDANTS ET CADRES DE RBX 

379369226 

AMICALE LAIQUE D'EDUCATION POPULAIRE JEAN MOULIN 

Page 175 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P7906 

AMICALE POUR LE DON DE SANG BENEVOLES DE ROUBAIX 


Sous-Total 

500.00 

P0595008903 

AMICALE SPORTIVE CULTURELLE DES MUNICIPAUX 

P0595019800 

AMITIE PARTAGE 


J200 POLITIQUE DE LA VILLE 97 374.09 


Sous-Total 

139 107.16 

P0595023808 

ANGLE 349 




Sous-Total 

83 000.00 

W595010496 

ANIMATION LOISIRS à L'HOPITAL- LES BLOUSES ROSES. COMITE DE 

ROUBAIX 


Sous-Total 

250.00 

P0595011158 

ART ET EDUCATION COMPAGNIE DE L'OISEAU MOUCHE 


Sous-Total 

36 000.00 

P0595025360 

ART POINT M 


H220 SERVICE CULTUREL 26 775.00 

Sous-Total 

56 997.00 

P0595025728 

ASPEEL TEAM ROUBAIX 


Sous-Total 

11 689.00 

P0595003098 

ASPTT 


Sous-Total 

3 986.00 

Page 176 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

775626450 

ASS ECOLE ET FAMILLE COLLEGE PRIVE PASCAL A ROUBAIX 

H410 COOPERATION 1 260.00 

Sous-Total 

1 260.00 

W595000775 

ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL LAO 

441169893 

ASS. BOUDDHIQUE THERAVADA 

ASS. CHRETIENNE ARTISTIQUE LA PAROLE EN MUSIQUE (A.C.A.) 

W595005568 

ASS. DE PARENTS D'ELEVES DU GR OUPE ANATOLE FRANCE 

W595001055 

ASS. DE PARENTS D'ELEVES GRPE SCOLAIRE CAMUS 

W593001249 

ASS. DEPARTEMENTALE O.C.C.E. DU NORD (OFFICE CENTRAL DE LA 

COOPERATION A L'ECOLE) 




J170 CLASSES DE DECOUVERTES 66 109.95 

Sous-Total 

153 447.25 

783713498 

ASS. DIOCESAINE DE LILLE 

P0595008644 

ASS. LES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX TOURCOING (ASS. FAMILIALE DE 

DEFENSE ET PROTECTION DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 

K130 SANTE ET TOXICOMANIE 7 068.00 


Sous-Total 

84 775.77 

Page 177 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P0595029992 

ASS. POINT RENCONTRE NORD 



Sous-Total 

14 207.20 

P0595039042 

ASS. ROUBAIX JARDINS 

783804682 

ASS. SAINTE JEANNE D'ARC (ECOLE ET COLLEGE PRIVES) 



Sous-Total 

2 560.00 

W595007085 

ASS. SPORTIVE DE JEAN ROSTAND 

P29154 

ASS. SPORTIVE DU GROUPE KNAYAZ (A.S.K.) 

W595002415 

ASS. SPORTIVE OMNISPORTS REDOUTE 

P28215 

ASS. SUR 3 NOTES 


Sous-Total 

18 000.00 

ASS. TUTELAIRE ARIANE 

440523918 

ASS. UNIS-CITE NORD-PAS DE CALAIS 


Sous-Total 

5 000.00 

Page 178 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P0595031412 

ASS.DE GESTION DU CENTRE SOCIAL DES QUARTIERS ALOUETTE CROUY 

EPEULE TRICHON A.C.E.T. (LE NAUTILUS) 


H100 DIRECTION DE LA JEUNESSE 37 430.91 

H110 DIRECTION JEUNESSE - ACTIONS 6-12 ANS 3 783.65 






Sous-Total 

479 316.70 

P16506 

ASS.DES CAMEROUNAIS DU NORD-PAS-DE-CALAIS 


Sous-Total 

660.00 

ASS.ISLAMIQUE MOSQUEE ABBOUBAKRSADDEK"" 

P0595040041 

ASSOCIATION AGIR POUR UNE JUSTE INTEGRATION DANS LA REPUBLIQUE 

(A.J.I.R. ROUBAIX) 


Sous-Total 

25 355.35 

W595008303 

ASSOCIATION BD ET ARTS GRAPHIQUES A ROUBAIX 


Sous-Total 

8 000.00 

P19152 

ASSOCIATION BOXING CLUB ROUBAISIEN 



Sous-Total 

11 708.00 

P11263 

ASSOCIATION CLUB J4 


Sous-Total 

850.00 

Page 179 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P14246 

ASSOCIATION D'ANIMATION DES MALADES & PENSIONNAIRES PLACES DANS 

LES MAISONS DE CURE DU C.H.R. DE ROUBAIX 


Sous-Total 

1 400.00 

P13785 

ASSOCIATION DE DEFENSE DU SARTEL - CARIHEM A ROUBAIX-COMITE DE 

QUARTIER 



Sous-Total 

21 014.47 

P100895 

ASSOCIATION DE LA FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE METROPOLE 

LILLOISE 


Sous-Total 

16 000.00 

P15168 

ASSOCIATION D'EDUCATION ET DE PREVENTION 


Sous-Total 

1 500.00 

P0595007579 

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DU NORD POUR LA SAUVEGARDE DE L' 

ENFANT A L'ADULTE 



Sous-Total 

16 172.60 

P595015574 

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR L'INFORMATION SUR LE LOGEMENT 

DU NORD 


Sous-Total 

14 048.00 

P22518 

ASSOCIATION DES AMIS DES ANGES- SHOW BAND BLUE ANGELS 


Sous-Total 

5 000.00 

ASSOCIATION DES CIGALES DU NPDC 


Sous-Total 

360.00 

P0595040689 

ASSOCIATION DES COMPAGNONS DE L'EGLISE ST JOSEPH DE ROUBAIX 


Sous-Total 

3 750.00 

Page 180 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P0595012629 

ASSOCIATION DES CONSERVATEURS DES MUSEES DU NORD ET DU PAS-DE- 

CALAIS 


Sous-Total 

6 011.22 

P0595003903 

ASSOCIATION DES FAMILLES DE ROUBAIX ET ENVIRONS 




Sous-Total 

60 988.00 

W595012951 

ASSOCIATION DES FAMILLES LAIQUES DE ROUBAIX (A.F.L. DE ROUBAIX) 

J260 INTERCULTURALITE/CEMPI (EX COOP) 500.00 

Sous-Total 

500.00 

P0595029216 

ASSOCIATION DES FRANCAIS RAPATRIES D'AFRIQUE DU NORD A.F.R.A.N. 



Sous-Total 

36 682.29 

W595003692 

ASSOCIATION DES GAULOIS ENERGIX 


Sous-Total 

1 700.00 

P0990R00009 

ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE ( SECTEUR DE ROUBAIX) 


Sous-Total 

1 235.00 

P0595014453 

ASSOCIATION DES SAUVETEURS SECOURISTES ACTIFS DE LA REGION NORD 

A.S.S.A.R.N. 


Sous-Total 

549.00 

P27610 

ASSOCIATION DES TUNISIENS ET DES ORIGINAIRES DU MAGHREB EN 

FRANCE A.T.F -NORD 


Sous-Total 

660.00 

P13917 

ASSOCIATION DES USAGERS DU CENTRE SOCIAL DES TROIS PONTS 

Page 181 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P0595035641 

ASSOCIATION DU CENTRE SOCIAL MOULIN POTENNERIE 








Sous-Total 

452 393.41 

P0595019031 

ASSOCIATION FAMILLES RESIDENTS AMIS ET PERSONNEL DU VERT PRE 


Sous-Total 

1 000.00 

P0595020133 

ASSOCIATION GENERALE DES INSTITUTEURS DE ROUBAIX CENTRE OUEST 

(I.D.E.N. CENTRE OUEST) 


Sous-Total 

2 293.69 

P29162 

ASSOCIATION GROUPE JEAN MACE 

424357382 

ASSOCIATION INTERCOMMUNALE VERSANT NORD-EST INITIATIVE V.N.E.I 


Sous-Total 

900.00 

384556684 

ASSOCIATION JULES GUESDE 

P17957 

ASSOCIATION LAIQUE POUR LA PROMOTION DE L'EDUCATION & DE LA 

CULTURE (I.D.E.N. ROUBAIX EST) 


Sous-Total 

3 500.00 

Page 182 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P15590 

ASSOCIATION LAIQUE POUR LE DEVENIR DU PILE 



J160 ACTION EDUCATIVE 590.00 


Sous-Total 

12 341.32 

P0595021494 

ASSOCIATION LE RELAIS 

P0595005066 

ASSOCIATION LES AMITIES FRANCO -POLONAISES 


Sous-Total 

960.00 

P00241 

ASSOCIATION LES JARDINS POPULAIRES DE ROUBAIX ET ENVIRONS 


Sous-Total 

250.00 

P0595030312 

ASSOCIATION L'UNIVERS 



Sous-Total 

85 625.11 

P0595035664 

ASSOCIATION NORDSTYLE 


Sous-Total 

200.00 

P0595036373 

ASSOCIATION NOUVEAU REGARD 


Sous-Total 

23 743.00 

P0595000369 

ASSOCIATION NOUVEAU REGARD SUR LA JEUNESSE 



Sous-Total 

17 039.96 

411946270 

ASSOCIATION POINT SERVICES AUX PARTICULIERS ET AUX ENTREPRISES- 

LILLE METROPOLE 


Sous-Total 

4 000.00 

Page 183 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P21797 

ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS 



Sous-Total 

272 616.36 

P0595038182 

ASSOCIATION POUR LA TAXATION DES TRANSACTIONS FINANCIERES POUR 

L'AIDE AUX CITOYENS - ROUBAIX TOURCOING 


Sous-Total 

1 500.00 

P0595034118 

ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION PERMANENTE 



Sous-Total 

162 269.13 

P0595034853 

ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES INITIATIVES CITOYENNES ET 

EUROPEENNES A.D.I.C.E 



Sous-Total 

47 383.10 

P0595030667 

ASSOCIATION RENCONTRE ET DIALOGUE A.R.D. 


Sous-Total 

3 000.00 

P0595040462 

ASSOCIATION ROUBAISIENNE COMMERCESETQUARTIERS"" 


Sous-Total 

30 000.00 

P0595008754 

ASSOCIATION ROUBAISIENNE DE COORDINATION D'ACTIONS DE 

DEVELOPPEMENT D'INSERTION SOCIALE- RESIDENCE PAUL CONSTANS- 

A.R.C.A.D.I.S. 



Sous-Total 

30 700.00 

W595009309 

ASSOCIATION ROUBAISIENNE DE LUTTE 


Sous-Total 

14 063.00 

Page 184 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P5082 

ASSOCIATION SPORTIVE JEAN BAPTISTE ROUBAIX 


Sous-Total 

4 325.00 

P0595017865 

ASSOCIATION SPORTIVE BARBE D'OR 



Sous-Total 

53 072.88 

P0595013338 

ASSOCIATION SPORTIVE CHAPTAL MIUZELA ROUBAIX 


Sous-Total 

455.00 

P14474 

ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE CLUB SAINT EXUPERY 


Sous-Total 

1 500.00 

P0595018154 

ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE VAN DER MEESCH 


Sous-Total 

1 449.00 

P0595003956 

ASSOCIATION SPORTIVE DE LA POLICE DE ROUBAIX 


Sous-Total 

777.10 

W595003971 

ASSOCIATION SPORTIVE DES TROIS PONTS 



Sous-Total 

49 952.07 

P16112 

ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL 

LAVOISIER 


Sous-Total 

680.00 

P15322 

ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE ANNE FRANK 


Sous-Total 

1 991.00 

Page 185 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P20912 

ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE BAUDELAIRE 


Sous-Total 

1 304.00 

P11585 

ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE 

ALBERT SAMAIN 


Sous-Total 

838.00 

195901905 

ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE JEAN BAPTISTE LEBAS 


Sous-Total 

1 235.00 

P12616 

ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE PRIVE SAINT MICHEL 


Sous-Total 

1 043.00 

P0595013309 

ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE THEODORE MONOD 


Sous-Total 

491.00 

P6402 

ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE JEAN MOULIN 


Sous-Total 

1 430.00 

P0595041155 

ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE LOUCHEUR 


Sous-Total 

1 052.00 

W595001507 

ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE PROFESSIONNEL JEAN MOULIN 


Sous-Total 

825.00 

P0595025935 

ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE TURGOT 


Sous-Total 

718.00 

P7526 

ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE VAN DER MEERSCH 


Sous-Total 

498.00 

Page 186 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P0595035635 

ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ROUBAIX METROPOLE 



Sous-Total 

1 504.60 

P5950009236 

ASSOCIATION SPORTIVE F.I.L.D.A.R. FORMATION INTER-LOISIRS DES AMI(E)S 

ROUBAISIEN(NE)S 

P0595031824 

ASSOCIATION SPORTIVE LE PEDRO 


Sous-Total 

765.00 

P0595003776 

ASSOCIATION SPORTIVE U.N.S.S COLLEGE SEVIGNE 


Sous-Total 

592.00 

P0595039900 

ASTUCE 



Sous-Total 

8 551.14 

P595015527 

AVEC DES MOTS 


Sous-Total 

2 500.00 

W595009760 

AVENIR EMPLOI 



Sous-Total 

6 834.00 

P7237 

AVENIR PONGISTE DE ROUBAIX 


Sous-Total 

17 576.00 

P0595002838 

AVENIR SPORTIF DU NOUVEAU ROUBAIX 


Sous-Total 

381.00 

Page 187 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

5/25236 

B.G.E. BOUTIQUE DE GESTION ESPACE ETUDES ET SERVICES POUR LA 

PROMOTION DES ACTIVITES CREATRICES D'EMPLOIS 


Sous-Total 

19 845.00 

P26573 

BADMINTON CLUB DE ROUBAIX 



Sous-Total 

7 317.00 

P4877 

BASKET CLUB JEAN MACE PASTEUR 



Sous-Total 

16 795.00 

P0595026511 

BOU'D'BROUSSE 


Sous-Total 

3 395.00 

P0595017998 

BOXING CLUB DE ROUBAIX 



Sous-Total 

18 188.00 

P0595027402 

BOXING CLUB MAGID ROUBAIX 

P0595035133 

BUREAU D'ART ET DE RECHERCHE DE ROUBAIX 


Sous-Total 

4 500.00 

P4398 

C.G.C. UNION LOCALE DE LA CONFEDERATION FRANCAISE DE 

L'ENCADREMENT DE ROUBAIX TOURCOING VALLEE DE LA LYS 


Sous-Total 

2 891.00 

P0595016491 

C.R.A.O. COMMUNAUTE DES RESSORTISSANTS DE L'AFRIQUE DE L'OUEST 



Sous-Total 

20 636.00 

Page 188 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

215905126 

CAMUS EDUC'ATION - ECOLE PRIMAIRE ALBERT CAMUS 


Sous-Total 

1 012.80 

P19620 

CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE ROUBAIX REGION NORD - PAS DE 

CALAIS 



K130 SANTE ET TOXICOMANIE 2 800.00 

Sous-Total 

695 831.06 

265905125 

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE ROUBAIX 

A210 MAIRIE DE QUARTIER EST 1 500.00 

C120 RELATIONS FINANCIERES ASSOCIA. 5 909 317.33 

Sous-Total 

5 910 817.33 

P3302 

CENTRE CULTUREL DU MONDE ARABE 



Sous-Total 

74 416.12 

P20253 

CENTRE D'ACTIVITES SPORTIVES 




Sous-Total 

82 051.54 

P0595012838 

CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES DE ROUBAIX 

TOURCOING 



Sous-Total 

22 710.00 

265906727 

CENTRE HOSPITALIER DE ROUBAIX 


Sous-Total 

125 953.97 

Page 189 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P0595038912 

CENTRE SOCIAL BASSE MASURE 









Sous-Total 

219 414.49 

P0595014479 

CENTRE SOCIAL DE L'ALMA 







Sous-Total 

642 536.34 

P0595014904 

CENTRE SOCIAL DE L'HOMMELET 








Sous-Total 

456 935.16 

P0595009674 

CENTRE SOCIAL DES HAUTS CHAMPS 







Sous-Total 

55 386.70 

Page 190 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P13917 

CENTRE SOCIAL DES TROIS PONTS 






Sous-Total 

249 334.56 

P0595014172 

CENTRE SOCIAL FAMILIAL ET CULTUREL FRESNOY-MACKELLERIE 










Sous-Total 

507 895.98 

P19715 

CENTRE SOCIAL PILE STE ELISABETH 

A210 MAIRIE DE QUARTIER EST 11 500.00 









Sous-Total 

465 087.87 

W595016000 

CERCLE DES RATIONALISTES DE LA METROPOLE 

J270 DEMOCRATIE PARTICIPATIVE 5 500.00 

Sous-Total 

5 500.00 

P11136 

CERCLE D'ESCRIME DE ROUBAIX 


Sous-Total 

53 790.00 

Page 191 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

W595009219 

CHAMBRE REGIONALE DU SURRENDETTEMENT SOCIAL CRESUS NORD PAS 

DE CALAIS 



Sous-Total 

20 000.00 

W595004820 

CHOEUR CHANTE VIE 


Sous-Total 

2 000.00 

CHOEUR DE FEMMES 

J250 LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS 1 500.00 

Sous-Total 

1 500.00 

P0595040076 

CHOR&US 


Sous-Total 

2 000.00 

P10712 

CHORALE DE L'EUROPE 


Sous-Total 

1 524.00 

P0595029377 

CHOREA 


Sous-Total 

23 222.57 

P0595034057 

CITEO - ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI PAR LES 

METIERS NOUVEAUX 

P0595010133 

CLUB 3E AGE CHEMIN NEUF ROUBAIX 


Sous-Total 

850.00 

P8163 

CLUB AMICALEARCHIMEDE"" 

P2307 

CLUB DE PLONGEE DES 3 VILLES HEM - LYS-LEZ-LANNOY - ROUBAIX 


Sous-Total 

1 346.00 

Page 192 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P595004622 

CLUB DE RESTAURATION DE VEHICULES D'EPOQUE - PRETS DE VEHICULES 

POUR L'INSERTION 


Sous-Total 

800.00 

W595012379 

CLUB DES MARCHEURS ROUBAISIENS 


Sous-Total 

9 853.44 

P0595011090 

CLUB DES PATINEURS DE ROUBAIX 


Sous-Total 

12 803.00 

P0595029133 

CLUB DES SENIORS 


Sous-Total 

1 300.00 

P16410 

CLUB DES YOUGOSLAVES SLOGA"" 


Sous-Total 

660.00 

P0595006408 

CLUB HIPPIQUE DE ROUBAIX 


Sous-Total 

9 736.00 

P231 

COLISEE VIMARANENSE DE ROUBAIX 

195943899 

COLLEGE ANNE FRANK 



Sous-Total 

3 100.00 

195901905 

COLLEGE JEAN BAPTISTE LEBAS RX 


Sous-Total 

1 500.00 

195951686 

COLLEGE MAXENCE VAN DER MEERSCH (JUSQU'EN 2007 + LYCEE, + 

COLLEGE J J ROUSSEAU) 


Sous-Total 

2 400.00 

Page 193 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

195901830 

COLLEGE SEVIGNE 


Sous-Total 

2 312.00 

195946348 

COLLEGE THEODORE MONOD 


Sous-Total 

1 500.00 

P25230 

COMITE DE GESTION DE LA MAISON DU DEVELOPPT SOCIAL E.C.H.O. 

ENTREPONT-CARTIGNY-HUTIN-ORAN 








Sous-Total 

258 975.41 

P0595017232 

COMITE DE L'UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE 

(U.S.E.P.) ROUBAIX CENTRE 


Sous-Total 

862.00 

W0595004285 

COMITE DE QUARTIER DE LA JUSTICE ASSOCIATION CULTURE LOISIRS 

JUSTICE ROUBAIX 



Sous-Total 

28 330.44 

P0595015160 

COMITE DE QUARTIER DE L'HOMMELET 



Sous-Total 

35 934.00 

P0595015534 

COMITE DE QUARTIER DU CUL DE FOUR 



Sous-Total 

33 166.00 

Page 194 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P0595017925 

COMITE DE QUARTIER DU PILE 


Sous-Total 

5 500.00 

P25230 

COMITE DE QUARTIER E.C.H.O. ENTREPONT CARTIGNY HUTIN ORAN 


Sous-Total 

23 833.00 

P15299 

COMITE DE QUARTIER EPEULE-ALOUETTE-TRICHON 

I800 DEVELOPPEMENT DURABLE 916.91 



Sous-Total 

82 475.31 

P0595017510 

COMITE DE QUARTIER FRESNOY/ MACKELLERIE 




Sous-Total 

60 647.90 

P21292 

COMITE DE QUARTIER HAUTS CHAMPS 




Sous-Total 

74 272.20 

P0595025492 

COMITE DE QUARTIER MOULIN POTENNERIE 



Sous-Total 

51 343.48 

P0595025660 

COMITE DE QUARTIER NOUVEAU ROUBAIX 




Sous-Total 

17 530.66 

P19362 

COMITE DE QUARTIER SAINTE ELISABETH 


Sous-Total 

22 583.00 

Page 195 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

W595018567 

COMITE DE SAUVEGARDE DU PARC DE CROIX BEAUMONT 


Sous-Total 

3 000.00 

P0595031544 

COMITE DES FETES ET D'ENTRAIDE DE LA JUSTICE, FRATERNITE,PARC DES 

SPORTS, CHEMIN NEUF, PONT ROUGE 



Sous-Total 

4 403.40 

P31444 

COMITE DES FETES ET D'ENTRAIDE FONTENOY GUINGUETTE 


Sous-Total 

3 812.00 

P33596 

COMITE DES FETES MOULIN POTENNERIE 



Sous-Total 

4 609.50 

W0595005167 

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE ROUBAIX 


Sous-Total 

398 442.49 

P059/06820 

COMITE DIRECTEUR DES FESTIVITES DE LA VILLE DE ROUBAIX 


Sous-Total 

9 530.00 

P0595036033 

COMITE LOCAL POUR LE LOGEMENT INTERMEDIAIRE DES JEUNES 


Sous-Total 

12 700.00 

P0595031323 

COMITE OFFICIEL DES FETES ANSEELE STE ELISABETH 


Sous-Total 

3 812.00 

P31664 

COMITE OFFICIEL DES FETES D'ANIMATION ET D'ENTRAIDE DE L'ENTREPONT- 

NADAUD-GALON D'EAU A ROUBAIX 


Sous-Total 

4 200.00 

Page 196 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P0595031289 

COMITE OFFICIEL DES FETES D'ANIMATION ET D'ENTRAIDE DE L'EPEULE- 

ALOUETTE-TRICHON-RX 


Sous-Total 

3 812.00 

P31750 

COMITE OFFICIEL DES FETES DE L'ANIMATION ET D'ENTRAIDE DU NOUVEAU 

ROUBAIX 



Sous-Total 

4 301.00 

P32154 

COMITE OFFICIEL DES FETES DES QUARTIERS CENTRE DE ROUBAIX 


Sous-Total 

3 812.00 

P14991 

COMITE OFFICIEL DES FETES ET D'ENTRAIDE DE L'HOMMELET ET DE LA 

VIGNE 


Sous-Total 

3 812.00 

P31671 

COMITE OFFICIEL DES FETES ET D'ENTRAIDE QUARTIER FRESNOY 

MACKELLERIE 



Sous-Total 

4 231.45 

P0595006046 

COMMUNAUTE DES FAMILLES ITALIENNES C.O.F.I.T 


Sous-Total 

960.00 

P9084 

COMPAGNIE D'ARCS LASAINTSEBASTIEN"DEROUBAIX" 


H310 EDUC PHYS ET SPORTS MONITEURS 355.00 

Sous-Total 

1 312.00 

409459294 

COMPAGNIE THOMAS DUCHATELET 


Sous-Total 

8 000.00 

488634650 

COMPAGNIE ZAHRBAT 


Sous-Total 

5 000.00 

Page 197 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P18106 

CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT UNION LOCALE DE ROUBAIX ET 

ENVIRONS 


Sous-Total 

2 000.00 

P0595041678 

CONFRERIE ROUBAISIENNE CARNAVALESQUE 


Sous-Total 

4 500.00 

428304828 

COVILHA SPORTING CLUB DE ROUBAIX 

484733225 

CREATION RECHERCHE INNOVATIONS SOCIALES C.R.I.S. 

775672272 

CROIX ROUGE FRANCAISE COMITE DE ROUBAIX 


Sous-Total 

9 000.00 

P30146 

CUL DE FOUR EN FETE 

P0595037984 

DA.MAS -DANSE PLUS- 


Sous-Total 

2 000.00 

W0595002848 

DANS LA RUE LA DANSE 


Sous-Total 

21 500.00 

P0595017414 

DANSE A LILLE 



Sous-Total 

178 085.00 

W0595010360 

DES JARDINS ET DES HOMMES 


Sous-Total 

4 000.00 

Page 198 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P30008 

DETOURNOYMENT 



Sous-Total 

5 105.36 

P0595026593 

DYNAMIQUE JEUNES EPEULE (ANCIENNEMENT ASVJ) 




Sous-Total 

22 589.91 

195943915 

E.S.A.A.T. LYCEE ECOLE SUPERIEURE D'ARTS APPLIQUES ET TEXTILES 


Sous-Total 

1 200.00 

783804735 

ECOLE ET FAMILLE 




Sous-Total 

36 943.00 

P0595020675 

ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT - ASS. COOPERATIVE SCOLAIRE 


Sous-Total 

400.00 

215905126 

ECOLE MATERNELLE ET PRIMAIRE FRANCOIS VILLON _ COOPERATIVE 

SCOLAIRE (VILMAT) 




Sous-Total 

6 951.00 

215905126 

ECOLE MATERNELLE JEAN MACE - ASS. PATAPON - 

H220 SERVICE CULTUREL 770.00 


Sous-Total 

1 370.00 

215905126 

ECOLE PRIM. LEON JOUHAUX COOP. SCOL. 

H220 SERVICE CULTUREL 600.00 


Sous-Total 

1 000.00 

Page 199 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

215905126 

ECOLE PRIMAIRE EDOUARD VAILLANT ASSOCIATION COOPERATIVE 

SCOLAIRE 



Sous-Total 

6 893.76 

215905126 

ECOLE PRIMAIRE VOLTAIRE DIDEROT - ASS. COOPERATIVE SCOLAIRE 



J170 CLASSES DE DECOUVERTES 804.00 

Sous-Total 

4 356.43 

P0595028019 

EN SECURITE 

493365274 

ENSOVO 


Sous-Total 

12 775.00 

W595014623 

ENTRE DEUX RIVES 

ESMOD NORD METROPOLE 

P0595036003 

ESPACE CROISE 


Sous-Total 

28 413.52 

433408465 

ESPACE CULTUREL BERBERE EUROPEEN AFUSDEGWFUS"" 


Sous-Total 

3 303.71 

P21901 

ESPOIR (ESSOR - ESPOIR) 


Sous-Total 

2 160.01 

Page 200 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

428822852 

ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - NORD DE LA FRANCE 

P0595028404 

EURO BOWLING FLANDRES 


Sous-Total 

1 090.00 

379536857 

EVA-FLASH EVASION VOYAGE AVENTURE FLASH 

E420 COMMUNICATION EXTERNE 10 000.00 

Sous-Total 

10 000.00 

W595005182 

FACE LILLE METROPOLE 

F500 INSERTION-EMPLOI 5 532.11 

Sous-Total 

5 532.11 

P0595000451 

FEDERATION DES ASSOCIATIONS LAIQUES DE ROUBAIX 


Sous-Total 

140 744.04 

P0595009618 

FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE - 

MAROC - TUNISIE 


Sous-Total 

2 400.00 

P16196 

FIFTIES CLUB 

W595006992 

FOYER POPULAIRE JEAN MACE PASTEUR 


Sous-Total 

16 598.54 

FOYER SOCIO EDUCATIF DU LYCEE MAXENCE VAN DER MEERSCH 


Sous-Total 

1 500.00 

W595005069 

FRANCE ASIE ECHANGES 


Sous-Total 

660.00 

Page 201 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

410612303 

FRANCEKORPS DE ROUBAIX 

P0595040281 

FUTSAL ROUBAIX 



Sous-Total 

48 360.38 

185921681 

G.I.P. M.I.E. MAISON DE L'INITIATIVE ET DE L'EMPLOI 


F500 INSERTION-EMPLOI 180 000.00 

Sous-Total 

402 116.80 

P0595020471 

G.R.A.A.L. GROUPE DE RECHERCHE POUR L'AIDE ET L'ACCES AU LOGEMENT 


Sous-Total 

17 531.00 

195928502 

G.R.E.T.A. LILLE METROPOLE 


Sous-Total 

42 881.65 

P595004606 

GENERATIONS ET CULTURES VIEILLIR AUTREMENT 


Sous-Total 

4 000.00 

W595016102 

GRANDIR SIMPLEMENT 


Sous-Total 

2 722.36 

P0595006994 

GROUPE ETUDIANTS DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET 

INDUSTRIES TEXTILES 


Sous-Total 

14 439.73 

783806052 

GROUPEMENT DE DEFENSE DES LOCATAIRES DE ROUBAIX ET DU NORD DE 

LA FRANCE 

Page 202 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P10252 

HORIZON9 

P595003961 

HORIZONS NOUVEAUX....POUR TOUS 


Sous-Total 

1 000.00 

P0595028240 

HUMAN DOE COMPAGNIE 


Sous-Total 

1 333.00 

P0595026814 

ICEO (ANCIENNEMENT APEQR ASSOC.POUR LA PROPORETE ET 

L'ENVIRONNEMENT DES QUARTIERS DE ROUBAIX) 

490853686 

IMM'PACT 


Sous-Total 

26 702.05 

P0595022434 

INNOV'ENFANCE 


Sous-Total 

206 488.03 

P595006885 

JARDIN DE TRAVERSE 



Sous-Total 

6 572.56 

P0595023703 

JEUNESSE OUVRIERE CHRETIENNE DE ROUBAIX TOURCOING VALLEE DE LA 

LYS ET ENVIRONS 


Sous-Total 

1 200.00 

P0595016400 

JEUNESSE SPORTIVE ITALIENNE 


Sous-Total 

2 329.00 

P0595039528 

JUDO CLUB OMNISPORTS DE ROUBAIX 


Sous-Total 

13 515.65 

Page 203 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P7819 

JUDO CLUB ROUBAISIEN 


Sous-Total 

1 020.00 

P0595035190 

JUDO CLUB ROUBAIX POTENNERIE 


Sous-Total 

2 562.00 

478587090 

KIWANIS CLUB DE ROUBAIX 

P0595029226 

LA CHAPELLE DES FLANDRES 


Sous-Total 

33 271.35 

318697208 

LA CONDITION PUBLIQUE 



Sous-Total 

467 097.56 

P0595038508 

LA PLUS PETITE GALERIE DU MONDE ... OU PRESQUE 


Sous-Total 

3 000.00 

P13699 

LA PREVENTION ROUTIERE DELEGATION DEPARTEMENTALE DU NORD 


Sous-Total 

500.00 

P0595000136 

LA SOLIDARITE DE ROUBAIX 




Sous-Total 

40 799.00 

P17937 

LA SOLIDARITE DES REFUGIES DU LAOS 


Sous-Total 

660.00 

Page 204 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P0595006746 

LAISSE TON EMPREINTE 


Sous-Total 

600.00 

P0595000086 

L'ANCIENNE DE ROUBAIX GYM 

P0595029096 

LE CAMION 



Sous-Total 

41 179.92 

434313557 

LE CHARIOT 

P8416 

LE HOME DES FLANDRES 




Sous-Total 

292 184.09 

P595001080 

LE PERE-NOEL EST'IL UN ROCKER 


Sous-Total 

3 000.00 

P28595 

L'ECLIPSE GESTIONLACAVEAUXPOETES"" 





Sous-Total 

111 025.03 

P595002313 

L'ECOLE A L'HOPITAL ET A DOMICILE 


Sous-Total 

750.00 

Page 205 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P0595035064 

L'ECOLE DU CHAT - COMITE DE DEFENSE DES BETES LIBRES ASSOCIATION 

DE ROUBAIX ET DES COMMUNES ENVIRONNANTES 


Sous-Total 

1 300.00 

P0595037209 

LES AMIS DE LA RESISTANCE ANACR DE ROUBAIX -TOURCOING 


Sous-Total 

750.00 

P0595010040 

LES AMIS DE SAINT MARTIN 


Sous-Total 

13 700.00 

P870 

LES AMIS DU CHANT 


Sous-Total 

5 261.00 

398328187 

LES AMIS DU PARC DE BARBIEUX 


Sous-Total 

350.00 

P27667 

LES PATOISANTS ROUBAISIENS 


Sous-Total 

3 805.00 

775680259 

LES PETITS FRERES DES PAUVRES ANTENNE ROUBAISIENNE 


Sous-Total 

2 000.00 

P0595025942 

LES RESTAURANTS DU COEUR DE LA REGION LILLOISE 


Sous-Total 

31 117.08 

P14748 

LIGUE DES DROITS DE L' HOMME SECTION DE ROUBAIX 



Sous-Total 

3 770.00 

783806318 

LIGUE PROTECTRICE DES ANIMAUX DU NORD DE LA FRANCE 

Page 206 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

595007816 

LINNE EVOLUTION 


Sous-Total 

14 426.31 

P595017114 

LIONS CLUB ROUBAIX-SART 

P20644 

LIRE A ROUBAIX ASSOCIATION DES AMIS DE LA MEDIATHEQUE 


Sous-Total 

1 800.00 

P0595038866 

LIRE ECRIRE COMPRENDRE (L.E.C.) 


Sous-Total 

9 488.00 

P27595 

LIVE 




Sous-Total 

57 348.80 

195901822 

LYCEE ET COLLEGE BAUDELAIRE (AGENT COMPTABLE DU GROUPEMENT) 

H410 COOPERATION 595.60 

Sous-Total 

595.60 

LYCEE JEAN MOULIN 


Sous-Total 

2 500.00 

195901848 

LYCEE JEAN ROSTAND 


Sous-Total 

1 500.00 

159501897 

LYCEE LAVOISIER 


Sous-Total 

1 200.00 

195901487 

LYCEE LOUIS LOUCHEUR 


Sous-Total 

3 500.00 

Page 207 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

783805047 

LYCEE PRIVE SAINT MARTIN 


Sous-Total 

6 000.00 

341931004 

LYCEE PROFESSIONNEL TURGOT 


Sous-Total 

1 500.00 

P7035 

MAISON DE LA FAMILLE DE ROUBAIX ET ENVIRONS 



Sous-Total 

30 000.00 

435248000 

MAISON DU JARDIN 




Sous-Total 

19 595.68 

423855535 

MAISONS DE MODE (INNOTEX) 


Sous-Total 

30 000.00 

W595003511 

MISS ROUBAIX METROPOLE 


Sous-Total 

7 000.00 

P0595021514 

MISSION ROUBAISIENNE POUR L'INSERTION SOCIALE ET LA 

QUALIFIC.PROFESS.DES JEUNES ESPACE RESSOURCES JEUNES 



Sous-Total 

507 098.43 

P14887 

MOUVEMENT A.T.D. QUART MONDE - DELEGATION REGIONALE NORD-PAS DE 

CALAIS 


Sous-Total 

3 000.00 

Page 208 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P16202 

MOUVEMENT CONTRE LE RACISME ET POUR L'AMITIE ENTRE LES PEUPLES 



Sous-Total 

2 040.00 

W595009927 

MUZIC'ALL 

P0595039948 

NAUTIC CLUB DE ROUBAIX 


Sous-Total 

8 940.00 

487552234 

NOMADE PRODUCTIONS 



Sous-Total 

8 000.00 

448673871 

NON-LIEU 



Sous-Total 

14 000.00 

P1778 

NORD TOURISTE CYCLO ROUBAIX 


Sous-Total 

5 258.92 

P0595030562 

NOUVEAU PLANNING FAMILIAL NORD 


Sous-Total 

950.00 

P0595023352 

O.E.I.L. OMBRE ECLAIR IMAGE ET LUMIERE 


Sous-Total 

9 092.02 

P2678 

O.G.E.C. SAINT REMI - LEONARD DE VINCI (ORGANISME DE GESTION DE 

L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE) LYCEE 



Sous-Total 

3 800.00 

Page 209 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P0595005432 

OASIS RESIDENCE FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS 


Sous-Total 

16 000.00 

P595001180 

OFFICE DU TOURISME DE ROUBAIX 


Sous-Total 

533 560.55 

P9195 

OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS 


Sous-Total 

7 500.00 

P0595000065 

ORCHESTRE D' HARMONIE DE ROUBAIX 


Sous-Total 

9 623.00 

OS MINHOTOS DE ROUBAIX GROUPE FOLKLORIQUE DE RX 

P0595033683 

OSSOUD ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE 

P10359 

PARENTS D'ELEVES REUNIS ECOLE PRIMAIRE JULES GUESDE 

PARTI COMMUNISTE FRANCAIS SECTION DE ROUBAIX 

PARTI SOCIALISTE SECTION RX 

W751000764 

PLANETE SCIENCES 


Sous-Total 

15 000.00 

Page 210 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P595002338 

PRIX DE COURT 


Sous-Total 

2 000.00 

P0595015012 

R.B.C. BAS CANAL - RADIO PASTEL FM 


Sous-Total 

7 163.87 

P0595025665 

RACING TENNIS CLUB DE ROUBAIX 


Sous-Total 

11 739.00 

521990788 

RECODE 

W595004474 

RENCONTRES FRANCOPHONES ASSOCIATION NORD PAS DE CALAIS 


Sous-Total 

2 810.00 

P0595042008 

RIGOLO COMME LA VIE 


Sous-Total 

392 367.32 

410075048 

R'LIBRE 


Sous-Total 

14 925.75 

W595004552 

ROTARY-CLUB DE ROUBAIX-EST 

P0595037656 

ROUBAISIENNE MULTI GYM (R.M.G.) 


Sous-Total 

3 121.00 

P0595036921 

ROUBAIX ALZHEIMER 


Sous-Total 

1 500.00 

Page 211 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P20434 

ROUBAIX ARTS MARTIAUX : SECTION KARATE 

P0595027813 

ROUBAIX ATHLETISME 


Sous-Total 

15 908.72 

P0595035309 

ROUBAIX COTE COMMERCE 


Sous-Total 

167 500.00 

P0595002692 

ROUBAIX NATATION 


Sous-Total 

46 308.04 

P0595024891 

ROUBAIX SPORTS ET CULTURE R.S.C. 






Sous-Total 

83 808.29 

P0595012632 

RUGBY CLUB DE ROUBAIX 


Sous-Total 

44 772.36 

515129534 

S.C.O.P. BARAKA 


Sous-Total 

20 000.00 

P1877 

SAUVETEURS DU NORD ET DU PAS DE CALAIS SECTION DE ROUBAIX ET 

ENVIRONS 


Sous-Total 

360.00 

783713100 

SECOURS POPULAIRE FRANCAIS FEDERATION DU NORD 



Sous-Total 

47 149.00 

Page 212 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P0595015530 

SECTION FORCE OUVRIERE DES VIEUX TRAVAILLEURS DE ROUBAIX & 

ENVIRONS 


Sous-Total 

500.00 

P0595019517 

SECURITE EMPLOI SERVICE 


Sous-Total 

2 300.00 

P0595018421 

SERVICE INTERCOMMUNAL D'AIDE AUX VICTIMES ET DE MEDIATION PENALE 



Sous-Total 

231 689.60 

P595011805 

SERVIR 





Sous-Total 

18 768.61 

P0595030441 

SHOTOKAN KARATE ROUBAIX 


Sous-Total 

2 150.00 

494266836 

SO STREET 


Sous-Total 

5 000.00 

P27428 

SOCIETE D'EMULATION DE ROUBAIX 


Sous-Total 

2 000.00 

P0595005331 

SOCIETE SAINT VINCENT DE PAUL 


Sous-Total 

2 400.00 

318393295 

SOLIDARITE JALONS POUR LE TRAVAIL 


Sous-Total 

7 808.00 

Page 213 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

SOROPTIMISTE INTERNATIONAL CLUB DE ROUBAIX-TOURCOING 

P0595034245 

SOURDMEDIA - CENTRE DE RESSOURCES DE LA PERSONNE SOURDE 


Sous-Total 

3 000.00 

P0595031118 

STADE CLUB OLYMPIQUE ROUBAIX 59 (S.C.O.R. 59) 




Sous-Total 

41 362.77 

P0595000962 

STADE ROUBAISIEN 


Sous-Total 

33 328.15 

P7316 

SYNDICAL LOCAL C.G.T. DES SALARIES PRIVES D'EMPLOI ET DES 

PRECAIRES DE ROUBAIX ET ENVIRONS 


Sous-Total 

1 524.00 

309674810 

SYNDICAT AUTONOME DES VOYAGEURS,REPRESENTANTS ET PLACIERS 

METROPOLE NORD V.R.P 

P11440 

SYNDICAT C.F.D.T. CONFEDERATION DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL DES PRE- 

RETRAITES ET RETRAITES DE ROUBAIX ET ENV. 


Sous-Total 

274.00 

P0595000404 

SYNDICAT DES PECHEURS DE ROUBAIX TOURCOING ET LEURS CANTONS 




Sous-Total 

36 366.24 

P0595029954 

TAE KWONDO ROUBAIX (T.K.D. ROUBAIX) 


Sous-Total 

2 473.00 

Page 214 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P0595038424 

TAEKWONDO FRESNOY MACKELLERIE- ROUBAIX 


Sous-Total 

939.00 

P0595034903 

TEAM ROUBAIX COMPETITION 


Sous-Total 

161.00 

P0595017721 

TEC CRIAC TRAVAIL ET CULTURE CENTRE DE RECHERCHE D'INNOVATION 

ARTISTIQUE ET CULTURELLE DU MONDE DU TRAVAIL 




Sous-Total 

29 384.92 

P0595028644 

TEMPS DE VIE 



Sous-Total 

645 217.02 

P32065 

THEATRE EVASION 


Sous-Total 

2 000.00 

W595007783 

THEATRE TOUS AZIMUTS 



Sous-Total 

32 666.80 

P28866 

TRADITION AMITIE CAP VERDIENNE DE LA METROPOLE LILLOISE T.A.C.V. - 

M.L. 


Sous-Total 

660.00 

W595007229 

TRAIT D'UNION (FAMILLES ET PROCHES DE DETENUS) 


Sous-Total 

800.00 

Page 215 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P0595019279 

TROUPE A MANOU 



Sous-Total 

1 422.50 

P595006284 

TWIRLING CLUB ROUBAISIEN LESGREMLINS"" 


Sous-Total 

1 056.00 

P154906 

U.F.C.V. UNION FRANCAISE DES COLONIES DE VACANCES DELEG. NORD P 

DE C 


Sous-Total 

9 530.95 

781846845 

U.N.A.D.E.V. UNION DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS ECOLES DE 

CHIENS-GUIDES D'AVEUGLES ECOLE DU SUD-OUEST 

P10700 

U.S.E.P. ROUBAIX-EST UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU 1 ER 

DEGRE 


Sous-Total 

1 250.00 

P0595011898 

U.S.E.P. ROUBAIX OUEST COMITE DE L'UNION SPORTIVE DE 

L'ENSEIGNEMENT DU 1ER DEGRE DE LA CIRCONSCRIPTION DE ROUBAIX 



Sous-Total 

1 863.00 

195935598 

U.S.T.L.- UNIVERSITE SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LILLE 


Sous-Total 

4 000.00 

442222568 

UNION COMMERCIALE DE LA RUE DE LA VIGNE 

398634279 

UNION DES COMMERCANTS DE LA RUE DE LANNOY ET ENVIRONS (U.C.R.L.) 

Page 216 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

P0595002698 

UNION DES COMMERCANTS DU CENTRE DE ROUBAIX 

783806540 

UNION DES MUTILES ET REFORMES DE ROUBAIX LANNOY ET LEURS 

CANTONS 

P6326 

UNION LOCALE C.G.T. DE ROUBAIX & ENV. SECTION RETRAITES 

CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL 


Sous-Total 

400.00 

P6326 

UNION LOCALE DES SYNDICATS C.G.T. (CONFEDERATION GENERALE 

TRAVAIL) DE ROUBAIX & ENVIRONS 


Sous-Total 

12 125.00 

P187 

UNION LOCALE F.O. DES SYNDICATS OUVRIERS DE ROUBAIX ET ENVIRONS. 


Sous-Total 

6 052.00 

343446027 

UNION LOCALE SYNDICATS C.F.D.T. ROUBAIX TOURCOING & ENV. 

CONFEDERATION FRANCAISE DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL 


C130 COMPTABILITE GENERALE 5 757.97 

Sous-Total 

11 675.97 

P1216 

UNION ROUBAISIENNE DES SPORTS ATHLETIQUES 

W595003397 

UNION SPORTIVE PORTUGAISE DE ROUBAIX TOURCOING 


Sous-Total 

28 481.95 

P7416 

UNION SYNDICALE SOLIDAIRES REGION NORD PAS DE CALAIS 


Sous-Total 

1 017.00 

Page 217 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



Subventions 

Réalisées 

W0595005602 

UNIVERSITE DU TEMPS LIBRE 


Sous-Total 

1 500.00 

P0595041402 

UNIVERSITE POPULAIRE ET CITOYENNE 



Sous-Total 

22 000.00 

P595018633 

URSA ARTS MARTIAUX 

P0595009416 

VELO CLUB DE ROUBAIX - LILLE METROPOLE 


H310 EDUC PHYS ET SPORTS MONITEURS 3 049.00 

Sous-Total 

262 031.66 

P9416 

VELO CLUB DE ROUBAIX SECTION CYCLOTOURISME 

P0595029470 

VOIX DE NANAS 



Sous-Total 

41 920.00 

349764423 

VOLLEY BALL DE ROUBAIX 

P29575 

VOLLEY-BALL CORPO LOISIRS ROUBAIX 


Sous-Total 

786.00 

W595004263 

WAT BOUDDHA SATTHA THAM 

Page 218 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses



ZAINA 

Subventions 

Réalisées 

Total Général : 19 958 105.86 

Page 219 



Petits 

matériels 

Salles 

Terrains 

Prestations 

diverses

IV - ANNEXES 

IV 


AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1 

AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2 

ETATS DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE 

B3 

B2.1 -SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT 

Montant des AP 

Pour mémoire AP votée y compris 

ajustement 

Révision de l'exercice N Total cumulé (toutes 

les délibérations y 

N°ou intitulé de l'AP 

compris pour N 

GS Jules Ferry 

CCAS et parking Decrème 

7 945 868,00 

1 213 156,00 

7 945 868,00 

-83 666,27 1 129 489,73 

Extension CS Moulin rue J. Guesde 1 582 415,20 1 582 415,20 

Extension Ecole Boileau 778 747,62 778 747,62 

Multi-accueil quartiers Ouest 6 932 327,00 253 870,00 7 186 197,00 

Salle de sport A. Franck rue du Pays 3 573 000,00 3 573 000,00 

Rénovation GS Buffon 12 582 021,36 921 617,00 13 503 638,36 

Multi-accueil Trois Ponts 2 806 508,00 2 806 508,00 

Extension CS Hommelet 641 974,00 77 472,00 719 446,00 

GS Victor Hugo 9 851 076,00 9 851 076,00 

GS Jean Macé 2 595 696,72 2 595 696,72 

Conservatoire 9 265 158,86 9 265 158,86 

Façade de l'Hôtel de ville 3 325 401,00 3 325 401,00 

Toiture des Gobelins 984 562,00 984 562,00 

(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis. 

(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions. 

B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT 

Montant des AE 

Pour mémoire AE votée y compris 

ajustement 

Révision de l'exercice N Total cumulé (toutes 

les délibérations y 

N°ou intitulé de l'AE 

compris pour N 

(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis. 

(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions. 

B3 - ETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE 

Chapitres Articles Libellé de l'article FEDER 

Reste à employer 

au 01/01/N 

Recettes 

Dons et legs grevés d'une 

affectation … (1) 

Dépenses 

Restes à employer 

au 31/12/N 

(1) Ouvrir une colonne par recette grevée d'une affectation spéciale et reproduire le tableau autant de fois que nécessaire pour décrire l'ensemble 

des recettes grévées d'une affectation spéciale 

Page 220

IV - ANNEXES 

IV 


AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1 

AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2 

ETATS DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE 

B3 

B2.1 -SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT 

Montant des CP 

Crédits de paiement 

antérieurs (réalisations 

cumulées au 1/1/N) (1) 

Crédits de 

paiement ouverts 

au titre de 

l'exercice N (2) 


paiement 

réalisés durant 

l'exercice N 

Restes à financer 

(exercice au-delà 

de N+1) 

7 766 414,27 148 823,38 29 228,08 150 225,65 

1 129 489,73 0,00 0,00 0,00 

1 196 568,72 312 466,64 287 344,32 98 502,16 

647 566,22 95 200,70 94 810,86 36 370,54 

588 328,52 2 500 333,35 2 500 333,35 4 097 535,13 

591 623,01 2 498 116,12 2 496 844,81 484 532,18 

7 202 098,31 5 613 609,21 5 613 597,60 687 942,45 

2 387 105,07 127 228,37 89 011,44 330 391,49 

39 957,97 447 994,75 447 994,75 231 493,28 

472 757,53 2 055 459,13 2 055 459,13 7 322 859,34 

959 708,94 995 111,14 995 028,80 640 958,98 

107 357,97 1 122 530,40 1 103 502,76 8 054 298,13 

145 142,30 266 590,46 266 590,46 2 913 668,24 

18109,58 916 564,99 854950,67 111 501,75 

B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT 

Montant des CP 

Crédits de paiement 

antérieurs (réalisations 

cumulées au 1/1/N) (1) 


paiement ouverts 

au titre de 

l'exercice N (2) 


paiement 

réalisés durant 

l'exercice N 

Restes à financer 

(exercice au-delà 

de N+1) 

Total des recettes 

grevées d'une affectation 

Page 221

PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 2011 

PAR THEMATIQUE 

Réalisation des dépenses 

PROGRAMME INTITULE BP REPORTS VARIATION CREDITS REALISE 

CREDITS OUVERTS 

ACTION EDUCATIVE 

03077 Entretien maintenance action éducative 148 200,00 18 799,87 -105 235,22 61 764,65 23 370,38 

04035 Moyens des services action éducative 226 000,00 99 028,59 -71 487,58 253 541,01 112 626,92 

04072 Acquisition mobilier scolaire 100 000,00 69 281,10 -746,00 168 535,10 110 386,40 

05037 Extension école Boileau ANRU 107 969,08 -462,08 107 507,00 94 810,86 

05061 Rénovation GS Buffon ANRU 5 628 911,47 432 825,54 6 061 737,01 5 778 892,69 

05062 Rénovation GS Jean Macé ANRU 1 628 993,38 -402 598,25 1 226 395,13 1 020 756,65 

05070 Cour école primaire Léon Marlot 53 266,44 53 266,44 46 164,35 

08013 Réhabilitation GS Anatole France 24 069,44 24 069,44 10 035,64 

08021 GS Victor Hugo foncier et travaux ANRU 2 885 284,94 -98 030,02 2 787 254,92 2 055 459,13 

08041 GS Blaise Pascal sanitaires 1 974,92 0,02 1 974,94 290,63 

08045 Réouverture de l'école Jean Rostand 119,60 119,60 119,60 

08083 Achat matériel pour les classes passerelles 1 800,00 1 800,00 0,00 

08095 Cour école Condorcet rue Brézin 0,00 

09042 GS Elsa Triolet réfection 17 317,07 17 317,07 12 817,07 

09055 Ecole Montesquieu remise à niveau du bâtiment 598,00 598,00 598,00 

10012 GS Renan remplacement chauffage à vapeur 112 047,50 112 047,50 112 047,50 

10018 Cour de l'école primaire Brossolette 12 142,56 12 142,56 10 329,04 

11042 Installation préfabriqués écoles Vaillant et Legouvé 294 495,80 294 495,80 14 572,00 

11046 Cour école Elsa Triolet 138 735,86 138 735,86 133 703,33 

11047 Cour école maternelle Boileau 144 150,15 144 150,15 103 532,04 

08062 Provision cours écoles 300 000,00 -298 373,44 1 626,56 1 273,74 

99049 Groupe scolaire Jules Ferry ANRU 148 002,61 820,77 148 823,38 29 228,08 

TOTAL ACTION EDUCATIVE 11 173 361,48 368 938,98 75 601,66 11 617 902,12 9 671 014,05 

ANIMATION 

04036 Moyens des services animation 5 000,00 120,00 375,00 5 495,00 5 495,00 

08073 Théatre Pierre de Roubaix 2ème tranche 33 840,03 -3 612,44 30 227,59 0,00 

08093 Délaissé urbain abords Théatre Pierre de Roubaix 3 460,03 3 460,03 3 460,03 

TOTAL ANIMATION 5 000,00 37 420,06 -3 237,44 39 182,62 8 955,03 

CENTRES SOCIAUX 

03063 Entretien maintenance centres sociaux 6 240,00 -3 680,00 2 560,00 

05031 Extension du CS Moulin rue Jules Guesde ANRU 382 046,48 -35 223,00 346 823,48 287 344,32 

05049 Reconstruction CCAS et Parking Decrème ANRU 3 062,48 -3 062,48 0,00 0,00 

06086 Acquisition matériel pour centres sociaux 150,00 3 680,00 3 830,00 119,98 

Page 222



Réalisation des recettes 



ACTION EDUCATIVE 

03077 Entretien maintenance action éducative 0,00 

04035 Moyens des services action éducative 0,00 

04072 Acquisition mobilier scolaire 0,00 

05037 Extension école Boileau ANRU 181 059,41 181 059,41 0,00 


05062 Rénovation GS Jean Macé ANRU 1 485 276,44 1 485 276,44 929 516,15 

05070 Cour école primaire Léon Marlot 0,00 

08013 Réhabilitation GS Anatole France 0,00 

08021 GS Victor Hugo foncier et travaux ANRU 1 711 049,70 4 157,30 1 715 207,00 996 392,69 

08041 GS Blaise Pascal sanitaires 0,00 

08045 Réouverture de l'école Jean Rostand 3 396,00 3 396,00 3 396,00 

08083 Achat matériel pour les classes passerelles 0,00 

08095 Cour école Condorcet rue Brézin 13 978,00 13 978,00 13 978,00 

09042 GS Elsa Triolet réfection 0,00 0,00 

09055 Ecole Montesquieu remise à niveau du bâtiment 0,00 

10012 GS Renan remplacement chauffage à vapeur 0,00 

10018 Cour de l'école primaire Brossolette 0,00 

11042 Installation préfabriqués écoles Vaillant et Legouvé 0,00 

11046 Cour école Elsa Triolet 0,00 

11047 Cour école maternelle Boileau 0,00 

98063 Restructuration GS Voltaire 0,00 

99049 Groupe scolaire Jules Ferry ANRU 2 018 902,92 2 018 902,92 398 456,51 

TOTAL ACTION EDUCATIVE 7 624 324,33 17 374,00 604 157,30 8 245 855,63 3 592 562,25 

ANIMATION 

04036 Moyens des services animation 0,00 

08073 Théatre Pierre de Roubaix 2ème tranche 0,00 

08093 Délaissé urbain abords Théatre Pierre de Roubaix 0,00 

TOTAL ANIMATION 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 

CENTRES SOCIAUX 

03063 Entretien maintenance centres sociaux 0,00 

05031 Extension du CS Moulin rue Jules Guesde ANRU 448 908,24 448 908,24 191 309,00 

05049 Reconstruction CCAS et Parking Decrème ANRU 235 341,04 235 341,04 235 341,04 

06086 Acquisition matériel pour centres sociaux 0,00 

Page 223






08006 Extension CS Hommelet ANRU 602 016,03 -1 753,30 600 262,73 447 994,75 

09063 Participation Travaux CS Hauts Champs 190 000,00 190 000,00 0,00 

10006 CS 3 Ponts adaptation des locaux 7 274,00 7 274,00 0,00 

TOTAL CENTRES SOCIAUX 993 364,99 190 150,00 -32 764,78 1 150 750,21 735 459,05 

CIRCULATION STATIONNEMENT 

03040 Bornes anti-stationnement 7 000,00 1 371,14 40 474,96 48 846,10 17 706,84 

TOTAL CIRCULATION STATIONNEMENT 7 000,00 1 371,14 40 474,96 48 846,10 17 706,84 

COMMERCE 

05025 Epeule : opérations SEM 120 000,00 120 000,00 120 000,00 

07073 Acquisition des parapluies 380,00 380,00 235,90 

TOTAL COMMERCE 120 000,00 0,00 380,00 120 380,00 120 235,90 

COMMUNICATION 

06028 Moyens des services cabinet du Maire 47 575,34 15 551,99 -22 431,85 40 695,48 14 780,04 

TOTAL COMMUNICATION 47 575,34 15 551,99 -22 431,85 40 695,48 14 780,04 

CULTURE 

03058 Entretien patrimoine culturel 128 960,00 37 708,72 12 075,33 178 744,05 42 500,91 

03066 Restauration œuvres art 0,00 

03119 Travaux réhabilitation du Gymnase 1 826,30 1 826,30 0,00 

04019 Médiathèque réinformatisation 16 095,18 16 095,18 0,00 

04030 Acquisition œuvres art 104 784,00 46 295,00 151 079,00 89 965,61 

04031 Restauration œuvres art 23 000,00 10 200,88 8 600,00 41 800,88 32 418,50 

04038 Musée art et industrie de Roubaix moyens services 19 000,00 14 173,72 11 701,00 44 874,72 38 808,34 

06029 Moyens des services culture 43 800,00 39 684,61 -2 665,12 80 819,49 77 133,02 

06058 Médiathèque acquisitions patrimoniales 8 500,00 2 494,88 1 805,12 12 800,00 11 700,00 

07023 Conservatoire restructuration 2 522 652,03 -956 845,39 1 565 806,64 1 103 502,76 

07024 Aménagement CIAP 2 890,29 1 781,40 4 671,69 833,69 

07026 Musée la Piscine extension 17 675,33 224 295,67 241 971,00 238 507,91 

07027 Médiathèque centrale accueil 26 568,00 26 568,00 16 744,00 

07053 Restauration église St Joseph 249 793,00 38 699,43 3 803,28 292 295,71 168 224,32 

07091 Colisée : balcon 143,52 143,52 143,52 

08009 Travaux sécurité église St Martin Tranche 2 12 617,25 -0,05 12 617,20 12 617,20 

Page 224






08006 Extension CS Hommelet ANRU 424 233,12 424 233,12 55 711,53 

09063 Participation Travaux CS Hauts Champs 0,00 

10006 CS 3 Ponts adaptation des locaux 0,00 

TOTAL CENTRES SOCIAUX 1 108 482,40 0,00 0,00 1 108 482,40 482 361,57 

CIRCULATION STATIONNEMENT 

03040 Bornes anti-stationnement 0,00 

TOTAL CIRCULATION STATIONNEMENT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 

COMMERCE 


07073 Acquisition des parapluies 0,00 7 533,28 

TOTAL COMMERCE 87 000,00 0,00 0,00 87 000,00 94 533,28 

COMMUNICATION 

06028 Moyens des services cabinet du Maire 0,00 

TOTAL COMMUNICATION 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 

CULTURE 

03058 Entretien patrimoine culturel 0,00 

03066 Restauration œuvres art 28 790,00 28 790,00 46 405,00 

03119 Travaux réhabilitation du Gymnase 0,00 

04019 Médiathèque réinformatisation 0,00 

04030 Acquisition œuvres art 64 784,00 29 483,00 94 267,00 72 267,00 

04031 Restauration œuvres art 0,00 0,00 

04038 Musée art et industrie de Roubaix moyens services 0,00 

06029 Moyens des services culture 0,00 

06058 Médiathèque acquisitions patrimoniales 0,00 

07023 Conservatoire restructuration 0,00 

07024 Aménagement CIAP 0,00 

07026 Musée la Piscine extension 0,00 

07027 Médiathèque centrale accueil 0,00 

07053 Restauration église St Joseph 144 435,00 222 903,00 367 338,00 44 581,00 

07091 Colisée : balcon 0,00 

08009 Travaux sécurité église St Martin Tranche 2 0,00 

Page 225






08030 Acquisition et préfiguration Manufacture des Flandres 4 954,42 -1 237,88 3 716,54 3 702,82 

09077 Façade du Colisée 283 460,31 283 460,31 234 398,13 

09085 Eglise St Joseph restauration 135 000,00 135 000,00 270 000,00 5 994,35 

96233 Friche Roussel SEM 1 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00 

TOTAL CULTURE 4 235 489,03 334 021,01 -340 219,81 4 229 290,23 3 077 195,08 

ECOLOGIE URBAINE 

03067 Revalorisation espaces publics 8 265,29 8 265,29 8 265,29 

03069 Mobilier : bancs du Parc Barbieux 8 613,59 8 613,59 8 613,59 

03070 Aménagement des entrées de ville 4 401,28 7 794,00 12 195,28 12 194,42 

03073 Jeux sols souples 9 000,00 5 938,86 5 235,50 20 174,36 14 229,42 

03080 Démolition friche Tiberghien GPV 28 492,98 28 492,98 0,00 

04039 Moyens des services espaces verts 55 000,00 15 081,72 22 454,83 92 536,55 40 235,39 

04040 Propreté urbaine : corbeilles à papier 9 540,00 10 269,06 7 445,61 27 254,67 10 146,86 

04055 Arrosage automatique 20 000,00 20 000,00 19 996,22 

04071 Ecole de peche construction hangar 100 000,00 63 441,01 163 441,01 163 305,41 

05018 Plantations et replantations arbres 80 000,00 25 812,73 19 182,04 124 994,77 98 477,62 

05032 Acquisition et démolition Flipo 6 344,78 6 344,78 0,00 

05114 Parc Barbieux réaménagement 400 000,00 28 605,30 428 605,30 268 943,05 

06004 Extension et rénovation des serres 20 414,78 -12 819,96 7 594,82 7 540,78 

06007 Accompagnement BD de Mulhouse ANRU 74 364,10 -9 451,67 64 912,43 59 920,25 

06019 Aménagement espaces publics 3 Ponts ANRU 300 000,00 9 648,83 309 648,83 169 438,01 

06047 Démolitions traitement petites friches 200 000,00 1 784,04 -16 629,60 185 154,44 19 182,08 

06059 Acquisition matériel propreté urbaine 25 000,00 -25 000,00 0,00 0,00 

08061 Accompagnement rue Constantine 27 513,75 27 513,75 15 135,18 

08064 I.C.E.O. locaux Dubrulle 4 940,70 -353,08 4 587,62 4 587,62 

08072 Démolition parking rue de l'Espérance 36 486,37 36 486,37 36 486,37 

09003 Square angle Nations Unies St Antoine 14 045,80 -37,29 14 008,51 14 008,51 

09011 Promenade corridor écologique 932,88 68 766,25 69 699,13 62 899,07 

09012 Délaissé opérations logts rue Dampierre 145 000,00 188 720,00 333 720,00 24 898,34 

10035 Local ICEO 137 rue de Flandre 46 316,46 46 316,46 46 316,46 

11038 Parc Barbieux phase 2 40 050,00 40 050,00 21 958,56 

11048 Délaissé Flandre Dombasle 195 384,61 195 384,61 503,32 

TOTAL ECOLOGIE URBAINE 1 343 540,00 331 753,88 600 701,67 2 275 995,55 1 127 281,82 

ECONOMIE 

Page 226






08030 Acquisition et préfiguration Manufacture des Flandres 82 910,00 82 910,00 46 615,00 

09077 Façade du Colisée 0,00 

09085 Eglise St Joseph restauration 68 000,00 90 300,00 158 300,00 0,00 

96233 Friche Roussel SEM 800 000,00 800 000,00 800 000,00 

TOTAL CULTURE 1 077 219,00 396 113,00 58 273,00 1 531 605,00 1 009 868,00 

ECOLOGIE URBAINE 

03067 Revalorisation espaces publics 0,00 

03069 Mobilier : bancs du Parc Barbieux 0,00 

03070 Aménagement des entrées de ville 0,00 

03073 Jeux sols souples 0,00 

03080 Démolition friche Tiberghien GPV 0,00 

04039 Moyens des services espaces verts 0,00 

04040 Propreté urbaine : corbeilles à papier 0,00 

04055 Arrosage automatique 0,00 

04071 Ecole de peche construction hangar 0,00 

05018 Plantations et replantations arbres 0,00 

05032 Acquisition et démolition Flipo 0,00 

05114 Parc Barbieux réaménagement 0,00 

06004 Extension et rénovation des serres 0,00 

06007 Accompagnement BD de Mulhouse ANRU 76 929,00 53 840,13 -11 338,89 119 430,24 74 461,99 

06019 Aménagement espaces publics 3 Ponts ANRU 175 000,00 11 338,89 186 338,89 0,00 

06047 Démolitions traitement petites friches 0,00 

06059 Acquisition matériel propreté urbaine 0,00 

08061 Accompagnement rue Constantine 0,00 

08064 I.C.E.O. locaux Dubrulle 0,00 

08072 Démolition parking rue de l'Espérance 0,00 

09003 Square angle Nations Unies St Antoine 0,00 

09011 Promenade corridor écologique 0,00 

09012 Délaissé opérations logts rue Dampierre 30 100,00 30 100,00 0,00 

10035 Local ICEO 137 rue de Flandre 0,00 

11038 Parc Barbieux phase 2 0,00 50,00 

11048 Délaissé Flandre Dombasle 0,00 

TOTAL ECOLOGIE URBAINE 282 029,00 53 840,13 0,00 335 869,13 74 511,99 

ECONOMIE 

Page 227






09041 Participation dépenses équipement MIE 40 000,00 40 000,00 40 000,00 

TOTAL ECONOMIE 0,00 40 000,00 0,00 40 000,00 40 000,00 

ENTRETIEN BATIMENTS 

02071 Couverture des Gobelins 966 452,42 966 452,42 854 950,67 

03009 Conformité logement 200,00 -119,39 80,61 80,61 

03010 Conformité électrique 44 064,48 -2 946,73 41 117,75 39 117,75 

03011 Hôtel de ville : travaux annuels 73 857,85 9 965,16 83 823,01 79 323,01 

03012 Aménagement et modernisation 1 000,00 20 158,59 21 158,59 21 158,59 

03013 Maintenance des bâtiments 2 385,47 65 065,82 67 451,29 67 451,29 

03015 Renouvellement matériel de gaz 6 500,00 7 958,10 14 458,10 11 177,61 

03016 Travaux de couverture 3 698,50 39 083,81 42 782,31 39 771,49 

03017 Travaux de maintenance des installations 38 098,06 -22 293,84 15 804,22 5 560,90 

03018 Travaux de protection des bâtiments 10 550,00 9 609,30 20 159,30 20 159,30 

03019 Travaux de sécurité des personnes 5 000,00 77 973,51 82 973,51 68 136,03 

03020 Renouvellement matériel adoucisseurs 13 538,65 19 939,12 33 477,77 33 477,77 

03021 Conformité installation chauffage et comptage 23 417,68 -2 927,21 20 490,47 20 490,47 

03023 Alarmes incendies blocs de secours 5 704,53 -13,30 5 691,23 5 691,23 

03025 Travaux télésurveillance divers sites 0,05 -0,05 0,00 0,00 

03026 Indispensables travaux d'urgence 140 000,00 12 832,97 -48 334,60 104 498,37 50 476,28 

03064 Enveloppe moyens services ateliers 5 000,00 6 274,22 760,78 12 035,00 12 035,00 

03075 Matériel extincteurs 1 636,93 5 408,50 7 045,43 1 603,55 

03078 Matériel chauffage 1 000,00 610,00 3 533,44 5 143,44 4 533,44 

03084 Travaux sur installation de chauffage 9 984,50 12 858,35 22 842,85 3 619,44 

03092 Façade de l'Hôtel de ville 2 013 888,10 -295 242,42 1 718 645,68 266 430,53 

03093 Comité hygiène et sécurité 3 939,10 3 939,10 3 939,10 

03135 Maison des associations 7 379,32 13 995,69 21 375,01 9 380,13 

04041 Matériel et mobilier Hôtel de ville 64 750,00 16 437,76 13 499,50 94 687,26 72 387,81 

05087 Travaux pour économie d'énergie 18 734,38 -3 297,07 15 437,31 15 437,31 

06051 Acquisition rideaux 12 100,00 6 345,34 7 898,72 26 344,06 17 242,16 

06085 Hygiène désinfection silos propreté urbaine 137,54 137,54 0,00 

07028 Chauffage Hôtel de ville 240 000,00 15 430,16 1 410,18 256 840,34 241 125,25 

08044 Chassis salle Pierre de Roubaix HDV 38 383,53 38 383,53 38 383,53 

08046 Travaux mise en sécurité des ascenseurs 80 000,00 168 157,59 9 087,72 257 245,31 253 616,60 

09076 Diagnostic patrimoine 404 932,03 -43 990,02 360 942,01 271 164,76 

10041 Signalétique Hôtel de ville 72 196,72 72 196,72 4 754,40 

Page 228






09041 Participation dépenses équipement MIE 0,00 

TOTAL ECONOMIE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 

ENTRETIEN BATIMENTS 

02071 Couverture des Gobelins 0,00 

03009 Conformité logement 0,00 

03010 Conformité électrique 0,00 

03011 Hôtel de ville : travaux annuels 0,00 

03012 Aménagement et modernisation 0,00 

03013 Maintenance des bâtiments 0,00 

03015 Renouvellement matériel de gaz 0,00 

03016 Travaux de couverture 0,00 

03017 Travaux de maintenance des installations 0,00 

03018 Travaux de protection des bâtiments 0,00 

03019 Travaux de sécurité des personnes 0,00 

03020 Renouvellement matériel adoucisseurs 0,00 

03021 Conformité installation chauffage et comptage 0,00 

03023 Alarmes incendies blocs de secours 0,00 

03025 Travaux télésurveillance divers sites 0,00 

03026 Indispensables travaux d'urgence 0,00 

03064 Enveloppe moyens services ateliers 0,00 

03075 Matériel extincteurs 0,00 

03078 Matériel chauffage 0,00 

03084 Travaux sur installation de chauffage 0,00 

03092 Façade de l'Hôtel de ville 0,00 

03093 Comité hygiène et sécurité 0,00 

03135 Maison des associations 0,00 

04041 Matériel et mobilier Hôtel de ville 0,00 

05087 Travaux pour économie d'énergie 0,00 

06051 Acquisition rideaux 0,00 

06085 Hygiène désinfection silos propreté urbaine 0,00 

07028 Chauffage Hôtel de ville 0,00 

08044 Chassis salle Pierre de Roubaix HDV 0,00 

08046 Travaux mise en sécurité des ascenseurs 0,00 

09076 Diagnostic patrimoine 0,00 

10041 Signalétique Hôtel de ville 0,00 

Page 229






10044 Aménagement téléphonie du PC Mac Arthur 15 633,44 15 633,44 15 633,44 

10054 Achat mobilier maison de l'Habitat 44 824,47 44 824,47 44 823,91 

11009 Entretien maintenance travaux service énergie 69 940,80 69 940,80 42 405,27 

11010 Entretien maintenance 10 000,00 378 508,01 388 508,01 243 779,92 

11012 Alarmes intrusion et courants faibles 90 000,00 -9 004,09 80 995,91 58 695,69 

11013 GEGR couverture restaurant Beau Jardin 110 000,00 -989,04 109 010,96 3 540,16 

11014 GEGR couverture CS Pile 100 000,00 23 749,43 123 749,43 688,00 

11021 Monument Jean Lebas ravalement 20 000,00 -20 000,00 0,00 0,00 

11041 Toiture IUP MD 44 938,57 44 938,57 26 442,46 

11043 Etape travaux d'aménagement 19 885,00 19 885,00 0,00 

11045 Comité hygiène et de sécurité 20 000,00 20 000,00 0,00 

11049 Travaux immeuble Place Faidherbe 120 143,00 120 143,00 68 810,20 

11062 Travaux de chauffage église St Joseph 80 000,00 80 000,00 39 905,86 

11063 Travaux aménagement entrée des services HDV 60 000,00 60 000,00 0,00 

11064 Travaux plateau service informatique 40 000,00 40 000,00 0,00 

TOTAL ENTRETIEN BATIMENTS 3 853 190,52 995 749,45 802 349,16 5 651 289,13 3 077 400,92 

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 

11061 Participation travaux de l'ENSAIT 100 000,00 100 000,00 0,00 

TOTAL ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 0,00 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00 

EQUIPEMENTS DE PROXIMITE 

03048 Provision maintenance proximité mairie Nord 50 000,00 450,00 -34 250,00 16 200,00 0,00 

03049 Provision maintenance proximité mairie Sud 50 000,00 1 283,79 -49 999,76 1 284,03 0,00 

03050 Provision maintenance proximité mairie Ouest 50 000,00 -18 777,33 31 222,67 0,00 

03051 Provision maintenance proximité mairie Est 50 000,00 3 337,34 -30 841,25 22 496,09 8 891,55 

03053 Provision maintenance proximité mairie Centre 20 000,00 -4 051,07 15 948,93 0,00 

06012 Aménagement accueil polyvalent mairie Centre 32 039,27 -197,92 31 841,35 11 984,21 

10005 ANRU mobilier pöle service Ouest 20 000,00 20 000,00 0,00 

11006 DGMQ maintenance de proximité 40 000,00 -22 043,62 17 956,38 1 130,46 

11018 Aménagement Mairie quartier Nord 70 000,00 70 000,00 19 022,82 

TOTAL EQUIPEMENTS DE PROXIMITE 350 000,00 37 110,40 -160 160,95 226 949,45 41 029,04 

FINANCES 

02068 SEM : opération ANPE Bd de Fourmies - avances 120 000,00 120 000,00 120 000,00 

04064 Petits investissements 2 500,00 2 635,00 3 638,17 8 773,17 5 093,17 

Page 230






10044 Aménagement téléphonie du PC Mac Arthur 0,00 

10054 Achat mobilier maison de l'Habitat 0,00 

11009 Entretien maintenance travaux service énergie 0,00 

11010 Entretien maintenance 0,00 

11012 Alarmes intrusion et courants faibles 0,00 

11013 GEGR couverture restaurant Beau Jardin 0,00 

11014 GEGR couverture CS Pile 0,00 

11021 Monument Jean Lebas ravalement 0,00 

11041 Toiture IUP MD 0,00 

11043 Etape travaux d'aménagement 0,00 

11045 Comité hygiène et de sécurité 0,00 

11049 Travaux immeuble Place Faidherbe 0,00 

11062 Travaux de chauffage église St Joseph 0,00 

11063 Travaux aménagement entrée des services HDV 0,00 

11064 Travaux plateau service informatique 0,00 

TOTAL ENTRETIEN BATIMENTS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 

11061 Participation travaux de l'ENSAIT 0,00 

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 

EQUIPEMENTS DE PROXIMITE 

03048 Provision maintenance proximité mairie Nord 0,00 

03049 Provision maintenance proximité mairie Sud 0,00 

03050 Provision maintenance proximité mairie Ouest 0,00 

03051 Provision maintenance proximité mairie Est 0,00 

03053 Provision maintenance proximité mairie Centre 0,00 

06012 Aménagement accueil polyvalent mairie Centre 0,00 

10005 ANRU mobilier pöle service Ouest 13 378,00 13 378,00 0,00 

11006 DGMQ maintenance de proximité 0,00 

11018 Aménagement Mairie quartier Nord 0,00 

TOTAL EQUIPEMENTS DE PROXIMITE 13 378,00 0,00 0,00 13 378,00 0,00 

FINANCES 

02068 SEM : opération ANPE Bd de Fourmies - avances 100 000,00 100 000,00 100 000,00 

04064 Petits investissements 0,00 

Page 231






04066 Projets PPI validés 796 391,54 2 212 277,07 -1 846 252,58 1 162 416,03 0,00 

06030 Enveloppe moyens des services régie des spectacles 30 000,00 16 084,64 29 598,28 75 682,92 24 841,23 

06115 Opérations PPI à rouvrir 1 617 153,41 1 617 153,41 0,00 

09058 Avances forfaitaires sur marchés 2011 830 000,00 830 000,00 0,00 

10029 subvention tx 231 bd de Fourmies Voix de nanas 4 000,00 4 000,00 4 000,00 

11005 Remboursement cautions dépots de garantie 4 000,00 5 512,82 9 512,82 5 567,87 

11004 MIE avance Trésorerie 2011 PLIE 1 500 000,00 1 500 000,00 1 100 000,00 

FCTVA 0,00 

VENTE Cession d'éléments actifs 600 000,00 600 000,00 63 068,87 

TOTAL FINANCES 3 282 891,54 2 230 996,71 413 650,10 5 927 538,35 1 322 571,14 

FONCIER 

03131 Terrain d'assiette du ciméma le Duplexe 265 000,00 265 000,00 265 000,00 

05015 Achats RHI 58 087,28 58 087,28 57 214,21 

05058 Acquisitions foncières délibérées 1 160 740,00 -988 685,84 172 054,16 0,00 

06041 Réserve foncière Bd Beaurepaire 134 669,10 134 669,10 134 669,10 

07080 Acquisition garages 53 rue de Croix 1 000,00 -412,10 587,90 587,90 

08057 Acquisition 22/1 rue Leverrier cité Spriet 4 580,69 -870,69 3 710,00 2 930,20 

08081 Acquisition 1 à 5 Place Faidherbe 445 000,00 445 000,00 441 087,86 

09059 Acquisition terrain 6 bis rue du Sartel 1 500,00 1 523,15 3 023,15 3 023,15 

09083 Acquisition ilôt Alma Gare 1 500,00 -326,22 1 173,78 1 099,65 

09088 Quai de Brest acquisition 173 000,00 -87,02 172 912,98 172 737,20 

09090 Acquisition terrain rue Charleroi 23 000,00 23 000,00 22 494,25 

10026 Jardins rue de Soubise 4 221,39 4 221,39 4 221,39 

10043 Acquisition 107 rue Jules Guesde 27 000,00 3 995,87 30 995,87 29 265,87 

10055 Acquisition 7 rue des Ogiers 290 803,86 290 803,86 290 803,86 

11027 Acquisition immeuble place de la Liberté 1 119,74 1 119,74 1 119,74 

TOTAL FONCIER 1 632 740,00 204 580,69 -230 961,48 1 606 359,21 1 426 254,38 

FORMATION PROFESSIONNELLE 

99058 Protection Judiciaire de la Jeunesse 363,58 363,58 0,00 

11081 Agencement de l'ADEP 3 500,00 3 500,00 0,00 

TOTAL FORMATION PROFESSIONNELLE 0,00 363,58 3 500,00 3 863,58 0,00 

FORMATION SUPERIEURE 

0,00 0,00 

Page 232






04066 Projets PPI validés 0,00 

06030 Enveloppe moyens des services régie des spectacles 0,00 

06115 Opérations PPI à rouvrir 0,00 

09058 Avances forfaitaires 830 000,00 830 000,00 0,00 

10029 subvention tx 231 bd de Fourmies Voix de nanas 0,00 

11005 Remboursement cautions dépots de garantie 4 000,00 4 000,00 0,00 

11004 MIE avance Trésorerie 2011 PLIE 1 500 000,00 1 500 000,00 1 100 000,00 

FCTVA 3 000 000,00 365 000,00 3 365 000,00 3 376 153,10 

VENTE Cession d'éléments actifs 543 974,14 543 974,14 0,00 

TOTAL FINANCES 5 434 000,00 0,00 908 974,14 6 342 974,14 4 576 153,10 

FONCIER 

03131 Terrain d'assiette du ciméma le Duplexe 

05015 Achats RHI 0,00 

05058 Acquisitions foncières délibérées 0,00 

06041 Réserve foncière Bd Beaurepaire 0,00 

07080 Acquisition garages 53 rue de Croix 0,00 

08057 Acquisition 22/1 rue Leverrier cité Spriet 0,00 

09062 Acquisition couvent Les Clarisses 0,00 

09059 Acquisition terrain 6 bis rue du Sartel 0,00 

09083 Acquisition ilôt Alma Gare 0,00 

09088 Quai de Brest acquisition 0,00 

09090 Acquisition terrain rue Charleroi 0,00 

10026 Jardins rue de Soubise 0,00 

10016 Acquisition 107 rue Jules Guesde 0,00 

10055 Acquisition 7 rue des Ogiers 0,00 

11027 Acquisition immeuble place de la Liberté 0,00 

TOTAL FONCIER 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 

FORMATION PROFESSIONNELLE 

99058 Protection Judiciaire de la Jeunesse 0,00 

11081 Agencement de l'ADEP 0,00 

TOTAL FORMATION PROFESSIONNELLE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 

FORMATION SUPERIEURE 

0,00 

Page 233






TOTAL FORMATION SUPERIEURE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 

HABITAT-PEUPLEMENT 

01068 Impasse du Sud 27 rue de la Perche 0,00 0,00 

03032 Cour Senelar 137 rue de l'Epeule 0,00 0,00 

03033 Cour Remery 290 rue de Lannoy 0,00 0,00 

03034 Cour Veuve Couteau 8 rue Newton 0,00 0,00 

03036 Impasse Kléber 36 rue Daguesseau 0,00 0,00 

03038 Impasse des Maisons Anonymes 195 rue de la Mackellerie 0,00 0,00 

03115 Cour Fontier 109 rue de Bouvines 95 000,00 25 804,58 120 804,58 100 614,25 

04003 Cité St Louis 170 rue du Luxembourg 0,00 0,00 

04004 Cour Pennel 69 rue Jean Moulin 0,00 0,00 

04005 Cour Marceau 19 rue Marceau 0,00 0,00 

04006 Rangée Coulon 13 rue de Leers 0,00 0,00 

04007 Cour Penant 21 rue de Philippeville 0,00 0,00 

06126 ANRU surcharge foncière bailleurs QA3P 72 583,00 72 583,00 0,00 

07064 Rangée Delcourt 31 rue de Leers 0,00 0,00 

07065 Cour Ste Marie 110 rue d'Oran 0,00 0,00 

07066 Cour Saint Amé 17 rue Delezenne 0,00 0,00 

07067 Cour Devriend 31 rue de Mouvaux 0,00 0,00 

10036 Cour Jumelle 196 rue de Leers 56 970,00 1 574,08 -930,00 57 614,08 46 658,36 

10037 Courées Degrieck et Six 570 000,00 200 000,00 770 000,00 135 000,00 

TOTAL HABITAT PEUPLEMENT 794 553,00 227 378,66 -930,00 1 021 001,66 282 272,61 

JEUNESSE 

04017 Enveloppe maintenance jeunesse 20 000,00 -20 000,00 0,00 0,00 

04048 Moyens des services jeunesse 22 100,00 18 142,66 40 242,66 22 482,18 

TOTAL JEUNESSE 42 100,00 18 142,66 -20 000,00 40 242,66 22 482,18 

MOYENS MATERIEL DE SERVICES 

86066 Plan informatique 130 000,00 120 781,65 41 293,86 292 075,51 120 432,37 

03046 Matériel pour téléphonie HDV 10 000,00 7 469,38 -1 057,26 16 412,12 7 545,34 

03107 Matériel radio 10 000,00 5 211,68 15 211,68 8 786,09 

03109 Travaux sur installations téléphoniques 15 000,00 65 729,19 8 588,86 89 318,05 67 498,39 

03110 Plan informatique : évolution bureautique remplt matériel 140 000,00 145 025,61 -6 000,00 279 025,61 156 552,63 

04033 Imprimerie : petit équipement 4 250,00 1 760,87 6 010,87 1 760,87 

Page 234






TOTAL FORMATION SUPERIEURE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 

HABITAT-PEUPLEMENT 

01068 Impasse du Sud 27 rue de la Perche 65 322,65 65 322,65 0,00 

03032 Cour Senelar 137 rue de l'Epeule 1 906,13 1 906,13 13 134,01 

03033 Cour Remery 290 rue de Lannoy 111 848,08 111 848,08 92 638,02 

03034 Cour Veuve Couteau 8 rue Newton 0,00 11 351,18 


03038 Impasse des Maisons Anonymes 195 rue de la Mackellerie 12 151,47 12 151,47 12 815,02 

03115 Cour Fontier 109 rue de Bouvines 104 000,00 47 237,62 151 237,62 

04003 Cité St Louis 170 rue du Luxembourg 6 659,24 6 659,24 

04004 Cour Pennel 69 rue Jean Moulin 10 455,76 10 455,76 

04005 Cour Marceau 19 rue Marceau 2 644,88 2 644,88 

04006 Rangée Coulon 13 rue de Leers 4 895,61 4 895,61 


06126 ANRU surcharge foncière bailleurs QA3P 0,00 

07064 Rangée Delcourt 31 rue de Leers 2 855,02 2 855,02 

07065 Cour Ste Marie 110 rue d'Oran 13 864,45 13 864,45 

07066 Cour Saint Amé 17 rue Delezenne 6 977,73 6 977,73 

07067 Cour Devriend 31 rue de Mouvaux 57 068,10 57 068,10 

10036 Cour Jumelle 196 rue de Leers 51 062,00 51 062,00 25 540,00 


TOTAL HABITAT PEUPLEMENT 625 062,00 544 658,79 0,00 1 169 720,79 491 161,07 

JEUNESSE 

04017 Enveloppe maintenance jeunesse 0,00 

04048 Moyens des services jeunesse 0,00 

TOTAL JEUNESSE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 

MOYENS MATERIEL DE SERVICES 

86066 Plan informatique 0,00 

03046 Matériel pour téléphonie HDV 0,00 

03107 Matériel radio 0,00 

03109 Travaux sur installations téléphoniques 0,00 

03110 Plan informatique : évolution bureautique remplt matériel 0,00 

04033 Imprimerie : petit équipement 0,00 

Page 235






04034 Plan de renouvellement de véhicules 17 554,39 17 554,39 0,00 

04037 Imprimerie numérisation 15 000,00 63 626,10 78 626,10 65 608,32 

05113 Hôtel de ville nouvel autocom 41 762,14 1 057,26 42 819,40 8 667,43 

07069 Plan informatique équipement de réseau 50 000,00 49 086,00 35 000,00 134 086,00 44 558,04 

07070 Hôtel de ville nouveau câblage 13 402,89 68,72 13 471,61 3 055,59 

07071 Désinfection acquisition petit matériel 1 773,17 900,00 2 673,17 2 654,36 

10056 Roubaix Numérique 256 469,67 2 487,47 258 957,14 127 445,76 

11057 Garage municipal moyens des services 703,71 703,71 703,71 

TOTAL MOYENS MATERIELS SERVICES 630 719,67 515 628,68 100 597,01 1 246 945,36 615 268,90 

PETITE ENFANCE 

03059 Programmation entretien patrimoine DGAS 21 291,00 14 956,78 -9 080,67 27 167,11 8 376,11 

04075 Multi accueil Trois Ponts ANRU 393 808,60 -233 275,68 160 532,92 89 011,44 

04083 Extension crèche Marie Buisine 137 000,00 21 500,50 121 299,57 279 800,07 257 600,45 

05066 Multi accueil quartiers Ouest 2 646 255,37 351,00 2 646 606,37 2 500 333,35 

06033 Petits investissements crèches 25 000,00 26 182,11 2 500,00 53 682,11 11 108,30 

11020 Créche Noyon étanchéité 240 000,00 -321,94 239 678,06 16 938,61 

TOTAL PETITE ENFANCE 3 463 354,97 62 639,39 -118 527,72 3 407 466,64 2 883 368,26 

PREVENTION DE LA DELINQUANCE 

03005 Pôle de Police Inkermann 10 765,32 10 765,32 10 765,32 

06038 Petits investissements P.M. 6 000,00 -89,00 5 911,00 228,44 

07030 Vidéosurveillance 40 000,00 48 509,07 79 488,50 167 997,57 105 513,81 

TOTAL PREVENTION DELINQUANCE 46 000,00 48 509,07 90 164,82 184 673,89 116 507,57 

SANTE 

04049 Programmation santé investissement 850,00 129,00 979,00 952,80 

TOTAL SANTE 0,00 850,00 129,00 979,00 952,80 

SERVICES ADMINSITRATIFS A LA POPULATION 

06034 Moyens des services AJRA 895,56 895,56 895,56 

07044 Cimetière valorisation et préservation 577,50 577,50 577,50 

09064 Réhabilitation des chapelles du cimetière 150 000,00 95 000,00 245 000,00 720,00 

10058 Aménagement sépultures pour les indigents 91 375,82 91 375,82 76 544,00 

11019 Cimetière ossuaire n° 1 et 2 150 000,00 7 127,00 157 127,00 83 667,89 

11053 Aménagement paysager cimetière entrée + circulation 60 000,00 60 000,00 0,00 

Page 236






04034 Plan de renouvellement de véhicules 0,00 

04037 Imprimerie numérisation 0,00 

05113 Hôtel de ville nouvel autocom 0,00 

07069 Plan informatique équipement de réseau 0,00 

07070 Hôtel de ville nouveau câblage 0,00 

07071 Désinfection acquisition petit matériel 0,00 

10056 Roubaix Numérique 107 438,00 107 438,00 16 009,94 

11057 Garage municipal moyens des services 0,00 

TOTAL MOYENS MATERIELS SERVICES 107 438,00 0,00 0,00 107 438,00 16 009,94 

PETITE ENFANCE 

03059 Programmation entretien patrimoine DGAS 0,00 

04075 Multi accueil Trois Ponts ANRU 1 366 605,41 1 366 605,41 707 231,50 

04083 Extension crèche Marie Buisine 0,00 

05066 Multi accueil quartiers Ouest 1 700 000,00 1 700 000,00 470 980,50 

06033 Petits investissements crèches 0,00 

11020 Créche Noyon étanchéité 0,00 

TOTAL PETITE ENFANCE 3 066 605,41 0,00 0,00 3 066 605,41 1 178 212,00 

PREVENTION DE LA DELINQUANCE 

03005 Pôle de Police Inkermann 0,00 

06038 Petits investissements P.M. 0,00 

07030 Vidéosurveillance 66 468,00 66 468,00 126 800,00 

TOTAL PREVENTION DELINQUANCE 0,00 0,00 66 468,00 66 468,00 126 800,00 

SANTE 

04049 Programmation santé investissement 0,00 

TOTAL SANTE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 

SERVICES ADMINSITRATIFS A LA POPULATION 

07044 Cimetière valorisation et préservation 0,00 

09064 Réhabilitation des chapelles du cimetière 0,00 

10058 Aménagement sépultures pour les indigents 0,00 


11053 Aménagement paysager cimetière entrée + circulation 0,00 

Page 237






11054 Ossuaire n° 3 5 781,46 5 781,46 5 781,46 

TOTAL SERVICES ADMINISTRATIFS 300 000,00 95 000,00 165 757,34 560 757,34 168 186,41 

SPORTS 

02062 Terrain de sports Barbe d'Or 20 071,63 21 731,25 41 802,88 35 212,28 

03052 Entretien patrimoine sports 123 074,00 30 541,12 -5 460,85 148 154,27 34 207,86 

04050 Enveloppe moyens des services sports 54 500,00 1 277,99 15 400,00 71 177,99 31 378,73 

05036 Salle de sports Rue H Regnault ANRU 0,00 0,00 

05067 Salle de sport Anne Franck 2 172 139,56 422 820,42 2 594 959,98 2 496 844,81 

08028 Réfection paroi vitrée Salle Coubertin 49 660,33 -4 906,41 44 753,92 42 840,32 

09080 SPL vélodrome couvert 50 000,00 50 000,00 0,00 

10009 Travaux réhabilitation de la Piscine Lesaffre 45 000,00 45 000,00 90,00 

10015 Terrain de foot synthétique Maertens 1 392 484,00 500,00 -377 083,98 1 015 900,02 883 898,18 

10052 Parc des Sports Terrain E 750 000,00 -129 158,56 620 841,44 405 708,32 

TOTAL SPORTS 4 492 197,56 102 051,07 38 341,87 4 632 590,50 3 930 180,50 

URBANISME 

01001 Rue de l'Epeule Placette Thalassa 0,00 0,00 

01027 Aménagement rue des Sept ponts 29 780,00 29 780,00 0,00 

02098 Quai de Marseille espaces PUCA 60 717,39 60 717,39 17 554,78 

04010 Eclairage public : secteurs opérationnels 500 000,00 6 215,91 36,00 506 251,91 506 251,29 

05007 Aménagement Mail Carrette GPV 37 231,91 255 669,76 292 901,67 649,00 

05019 Eclairage public : grosses réparations 220 000,00 11 114,28 231 114,28 193 466,92 

05041 Abattage et replantation Bd de Gaulle 17 236,45 225,92 17 462,37 17 460,37 

05094 Délaissé urbain angle Prévert/St Amand 35 132,08 35 132,08 0,00 

06016 Délaissés urbains hors ANRU 400 000,00 17 258,77 -277 047,56 140 211,21 73 637,24 

06017 Accompagnement Place Carnot ANRU 100 000,00 100 000,00 0,00 

06020 Bd de Cambrai Montesquieu 3 390,70 -160,13 3 230,57 3 230,57 

06067 3P déficit aménagement cœur 3 Ponts ANRU 43 850,00 43 850,00 43 850,00 

06068 CPA Foch Sarrail 0,00 0,00 

06073 ANRU 3 Ponts abords centre commercial 200 000,00 200 000,00 0,00 

06076 Qartiers anciens participation déficit aménagement ANRU 81 151,00 81 151,00 81 151,00 

06108 Travaux pour compte de tiers 15 000,00 6 515,18 39 831,69 61 346,87 47 700,38 

06109 Délaissé urbain parking Alma 264,00 264,00 263,12 

06111 ZAC de l'Union participation ville 597 254,00 597 254,00 597 253,70 

07002 Accompagnement Ligne haut niveau de service Verdun 150 000,00 150 000,00 146 860,67 

Page 238






11054 Ossuaire n° 3 0,00 

TOTAL SERVICES ADMINISTRATIFS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 

SPORTS 

02062 Terrain de sports Barbe d'Or 180 380,00 180 380,00 140 380,00 

03052 Entretien patrimoine sports 0,00 

04050 Enveloppe moyens des services sports 0,00 

05036 Salle de sports Rue H Regnault ANRU 318 691,10 318 691,10 324 449,43 

05067 Salle de sport Anne Franck 653 000,00 46 750,00 699 750,00 699 750,00 

08028 Réfection paroi vitrée Salle Coubertin 0,00 

09080 SPL vélodrome couvert 0,00 

10009 Travaux réhabilitation de la Piscine Lesaffre 0,00 

10015 Terrain de foot synthétique Maertens 0,00 

10052 Parc des Sports Terrain E 0,00 

TOTAL SPORTS 971 691,10 180 380,00 46 750,00 1 198 821,10 1 164 579,43 

URBANISME 

01001 Rue de l'Epeule Placette Thalassa 208 026,00 208 026,00 207 999,72 

01027 Aménagement rue des Sept ponts 0,00 0,00 

02098 Quai de Marseille espaces PUCA 0,00 

04010 Eclairage public : secteurs opérationnels 0,00 

05007 Aménagement Mail Carrette GPV 171 097,09 171 097,09 0,00 

05019 Eclairage public : grosses réparations 0,00 

05041 Abattage et replantation Bd de Gaulle 0,00 

05094 Délaissé urbain angle Prévert/St Amand 0,00 

06016 Délaissés urbains hors ANRU 0,00 

06017 Accompagnement Place Carnot ANRU 45 953,00 45 953,00 0,00 

06020 Bd de Cambrai Montesquieu 0,00 

06067 3P déficit aménagement cœur 3 Ponts ANRU 0,00 

06068 CPA Foch Sarrail 202 035,00 -50 907,30 151 127,70 71 768,23 


06076 Qartiers anciens participation déficit aménagement ANRU 0,00 

06108 Travaux pour compte de tiers 15 000,00 10 764,18 -7 168,31 18 595,87 708,50 

06109 Délaissé urbain parking Alma 0,00 

06111 ZAC de l'Union participation ville 0,00 

07002 Accompagnement Ligne haut niveau de service Verdun 0,00 

Page 239






07006 Traitement paysager Avelghem élargie/Gambetta 23 862,21 23 862,21 12 903,94 

07018 Opération accompagnement secteur Alouette 133 724,00 133 724,00 0,00 

07021 Place de la Nation plantations 13 000,00 13 000,00 12 949,69 

07022 Accompagnement voiries Pranard Degas ANRU 161 115,88 70,00 161 185,88 91 808,41 

07076 ANRU QA Nouveau Monde travaux accompagnement 954,00 954,00 0,00 

07077 ANRU travaux accompagnement centralité 3 Ponts 0,00 0,00 

07087 Fonds concours espaces publics Foch Sarrail 28 300,00 326,22 28 626,22 28 626,22 

07100 Accompagnt bd de Mulhouse hors ANRU 111 091,40 72 292,50 183 383,90 148 559,42 

08031 Délaissé urbain Ternaux Paix 16 555,00 16 555,00 4 886,24 

08047 Délaissés urbains ANRU 0,00 0,00 

08067 Aménagement voirie rue Lafontaine ANRU 0,00 0,00 

09017 Travaux accompagnement rue de Lille 100 000,00 100 000,00 70 953,62 

09020 Aménagement ilôt Neuve Racine ANRU 77 740,00 77 740,00 0,00 

09021 ANRU déficit foncier Alouette Espérance 15 000,00 15 000,00 0,00 

10021 Délaissé urbain abords GS Blaise Pascal 3 661,12 -669,76 2 991,36 2 976,78 

10031 Délaissé urbain abords télécom Ouest Epinal 1 496,99 -31,77 1 465,22 1 465,22 

10033 Délaissé urbain parking Thalassa ANRU 515,58 515,58 457,11 

10034 Délaissé urbain Placette Paul Bert ANRU 15 000,00 15 000,00 0,00 

10059 Travaux pour compte de tiers 72 rue Cuvier 140 236,29 140 236,29 95 166,50 

10061 Travaux pour compte de tiers 4-6 rue du Vieil Abreuvoir 13 304,02 47 000,00 60 304,02 0,00 

10063 Travaux pour compte de tiers 77 avenue Lagache 3 000,00 3 000,00 1 771,67 

10064 Immeuble 50 rue de Maubeuge 0,00 0,00 

10065 Immeuble 231 Bd de Mulhouse 0,00 0,00 

10067 Travaux pour compte de tiers 126 rue St Jean 34 000,00 34 000,00 4 000,00 

11007 Participation voirie et réseaux 30 000,00 30 000,00 14 123,92 

11023 Travaux pour compte de tiers 1 rue de Leuze 150 000,00 150 000,00 0,00 

11024 Travaux pour compte de tiers 199 rue d'Alger 300 000,00 300 000,00 0,00 

11025 Travaux pour compte de tiers 186 bd de Mulhouse 150 000,00 150 000,00 0,00 

11026 Travaux pour compte de tiers façades 100 000,00 -47 000,00 53 000,00 0,00 

11028 Travaux neufs voirie espaces publics 2011-2014 792,00 792,00 792,00 

11036 IMR 31 rue de Bouvines 26 200,00 26 200,00 1 196,00 

11050 Travaux pour compte de tiers 5 rue de Blanchemaille 1 734,29 1 734,29 934,29 

11051 Travaux pour compte de tiers 173/4 rue Daubenton 7 739,70 7 739,70 2 021,72 

11052 Travaux pour compte de tiers 105/107 rue du Grand Chemin 3 671,12 3 671,12 3 671,12 

11056 Immeuble menaçant ruine 269 rue de Lannoy 14 534,79 14 534,79 3 176,29 

11059 Immeuble menaçant ruine 47 rue du Fontenoy 1 762,90 1 762,90 1 762,90 

11065 Immeuble menaçant ruine 47 rue du Fontenoy 3 000,00 3 000,00 0,00 

11069 Immeuble menaçant ruine 39 rue Dupire 6 000,00 6 000,00 0,00 

Page 240






07006 Traitement paysager Avelghem élargie/Gambetta 0,00 

07018 Opération accompagnement secteur Alouette 0,00 

07021 Place de la Nation plantations 0,00 

07022 Accompagnement voiries Pranard Degas ANRU 162 237,00 78 950,00 241 187,00 99 748,86 

07076 ANRU QA Nouveau Monde travaux accompagnement 0,00 

07077 ANRU travaux accompagnement centralité 3 Ponts 236 840,00 236 840,00 226 405,84 

07087 Fonds concours espaces publics Foch Sarrail 0,00 

07100 Accompagnt bd de Mulhouse hors ANRU 0,00 

08031 Délaissé urbain Ternaux Paix 0,00 

08047 Délaissés urbains ANRU 314 883,61 314 883,61 0,00 

08067 Accompagnement voirie rue Lafontaine ANRU 6 015,15 6 015,15 6 014,60 

09017 Travaux accompagnement rue de Lille 0,00 


09021 ANRU déficit foncier Alouette Espérance 0,00 

10021 Délaissé urbain abords GS Blaise Pascal 0,00 

10031 Délaissé urbain abords télécom Ouest Epinal 0,00 

10033 Délaissé urbain parking Thalassa ANRU 0,00 

10034 Délaissé urbain Placette Paul Bert ANRU 0,00 

10059 Travaux pour compte de tiers 72 rue Cuvier 72 785,30 72 785,30 95 166,51 

10061 Travaux pour compte de tiers 4-6 rue du Vieil Abreuvoir 13 304,02 13 304,02 

10063 Travaux pour compte de tiers 77 avenue Lagache 0,00 1 787,67 

10064 Immeuble 50 rue de Maubeuge 0,00 16,00 

10065 Immeuble 231 Bd de Mulhouse 0,00 16,00 

10067 Travaux pour compte de tiers 126 rue St Jean 0,00 4 000,00 

11007 Participation voirie et réseaux 0,00 

11023 Travaux pour compte de tiers 1 rue de Leuze 150 000,00 150 000,00 

11024 Travaux pour compte de tiers 199 rue d'Alger 300 000,00 -65 000,00 235 000,00 

11025 Travaux pour compte de tiers 186 bd de Mulhouse 150 000,00 150 000,00 

11026 Travaux pour compte de tiers façades 100 000,00 -47 000,00 53 000,00 

11028 Travaux neufs voirie espaces publics 2011-2014 0,00 

11036 IMR 31 rue de Bouvines 26 200,00 26 200,00 

11050 Travaux pour compte de tiers 5 rue de Blanchemaille 1 734,29 1 734,29 934,29 



11056 IMR 269 rue de Lannoy 14 534,79 14 534,79 2 096,03 

11059 IMR 47 rue du Fontenoy 1 762,90 1 762,90 1 762,90 

11065 IMR 101 bd de Metz 3 000,00 3 000,00 

11069 Immeuble menaçant ruine 39 rue Dupire 6 000,00 6 000,00 

Page 241






11070 Immeuble menaçant ruine 41 rue Dupire 30 500,00 30 500,00 0,00 

11071 Immeuble menaçant ruine 77 rue d'Alger 30 000,00 30 000,00 0,00 

11072 Immeuble menaçant ruine 43 rue du Bois 30 000,00 30 000,00 0,00 

11073 Immeuble menaçant ruine 67 rue du Chemin de Fer 30 000,00 30 000,00 0,00 

11074 Immeuble menaçant ruine 15 rue Henri Martin 50 000,00 50 000,00 0,00 

11075 Immeuble menaçant ruine 80 rue Nabuchodonosor 5 000,00 5 000,00 0,00 

11076 Immeuble menaçant ruine 173/6 rue Daubenton 5 000,00 5 000,00 0,00 

11078 Immeuble menaçant ruine 76 rue Saint Amand 20 000,00 20 000,00 0,00 

11079 Immeuble menaçant ruine 9 rue des Champs 10 000,00 10 000,00 0,00 

11080 Immeuble menaçant ruine 1 rue Copernic 75 000,00 75 000,00 0,00 

CGER Contrat de gérance stationnement 0,00 0,00 

LOCVE Location vente jardins 6 428,31 6 428,31 5 810,91 

TOTAL URBANISME 3 364 673,00 701 956,39 535 944,75 4 602 574,14 2 239 343,01 

TOTAL GENERAL 40 177 751,10 6 560 163,81 2 038 358,31 48 776 273,22 30 938 445,53 

Page 242






11070 Immeuble menaçant ruine 41 rue Dupire 30 500,00 30 500,00 

11071 Immeuble menaçant ruine 77 rue d'Alger 30 000,00 30 000,00 

11072 Immeuble menaçant ruine 43 rue du Bois 30 000,00 30 000,00 

11073 Immeuble menaçant ruine 67 rue du Chemin de Fer 30 000,00 30 000,00 

11074 Immeuble menaçant ruine 15 rue Henri Martin 50 000,00 50 000,00 

11075 Immeuble menaçant ruine 80 rue Nabuchodonosor 5 000,00 5 000,00 

11076 Immeuble menaçant ruine 173/6 rue Daubenton 5 000,00 5 000,00 

11078 Immeuble menaçant ruine 76 rue Saint Amand 20 000,00 20 000,00 

11079 Immeuble menaçant ruine 9 rue des Champs 10 000,00 10 000,00 

11080 Immeuble menaçant ruine 1 rue Copernic 75 000,00 75 000,00 

CGER Contrat de gérance stationnement 0,00 1 335,00 

divers Location vente de jardins 6 977,03 6 977,03 5 101,00 

TOTAL URBANISME 1 304 530,00 1 084 837,38 180 067,19 2 569 434,57 730 553,99 

TOTAL GENERAL 21 701 759,24 2 277 203,30 1 864 689,63 25 843 652,17 13 537 306,62 

Page 243


PAR MAIRIE DE QUARTIER 


QUARTIER PROGRAMME INTITULE BP REPORTS VARIATION CREDITS REALISE 


CENTRE 

02071 Couverture des Gobelins 966 452,42 966 452,42 854 950,67 

03053 Mairie centre : maintenance de proximité 20 000,00 -4 051,07 15 948,93 0,00 

03092 Façade de l'Hôtel de ville 2 013 888,10 -295 242,42 1 718 645,68 266 430,53 

03119 Travaux réhabilitation du Gymnase 1 826,30 1 826,30 0,00 

03131 Terrain d'assiette du cinéma 265 000,00 265 000,00 265 000,00 

03135 Maison des associations 7 379,32 13 995,69 21 375,01 9 380,13 

04004 Cour Pennel 69 rue Jean Moulin 0,00 0,00 

04019 Médiathèque réinformatisation 16 095,18 16 095,18 0,00 

05041 Abattage et replantation Bd De Gaulle 17 236,45 225,92 17 462,37 17 460,37 

05114 Parc Barbieux réaménagement 400 000,00 28 605,30 428 605,30 268 943,05 

06012 Aménagement accueil polyvalent mairie Centre 32 039,27 -197,92 31 841,35 11 984,21 

06058 Médiathèque acquisitions patrimoniales 8 500,00 2 494,88 1 805,12 12 800,00 11 700,00 

06068 QA CPA Foch Sarrail 0,00 

07023 Conservatoire restructuration 2 522 652,03 -956 845,39 1 565 806,64 1 103 502,76 

07026 Musée la Piscine extension 17 675,33 224 295,67 241 971,00 238 507,91 

07027 Médiathèque centrale accueil 26 568,00 26 568,00 16 744,00 

07028 Chauffage Hôtel de ville 240 000,00 15 430,16 1 410,18 256 840,34 241 125,25 

07087 Fonds concours espaces publics Foch Sarrail 28 300,00 326,22 28 626,22 28 626,22 

08009 Travaux église St Martin 2ème tranche 12 617,25 -0,05 12 617,20 12 617,20 

08013 Réhabilitation de l'école A. France 24 069,44 24 069,44 10 035,64 

08044 Chassis salle Pierre de Roubaix HDV 38 383,53 38 383,53 38 383,53 

08045 Réouverture de l'école Jean Rostand 119,60 119,60 119,60 

08072 Démolition parking rue de l'Espérance 36 486,37 36 486,37 36 486,37 

09017 Travaux accompagnement rue de Lille 100 000,00 100 000,00 70 953,62 

09042 GS Elsa Triolet réfection de la couverture 17 317,07 17 317,07 12 817,07 

10041 Signalétique Hotel de Ville 72 196,72 72 196,72 4 754,40 

10067 126 rue Saint Jean 34 000,00 34 000,00 4 000,00 

11013 GEGR couverture restaurant Beau Jardin 110 000,00 -989,04 109 010,96 3 540,16 

11021 Monument Jean Lebas ravalement 20 000,00 -20 000,00 0,00 0,00 

11027 Acquisition immeuble Place de la Liberté 1 119,74 1 119,74 1 119,74 

11038 Parc Barbieux phase 2 40 050,00 40 050,00 21 958,56 

11041 Toiture de l'IUP MD 44 938,57 44 938,57 26 442,46 

11061 Participation travaux de l'ENSAIT 100 000,00 100 000,00 0,00 

11063 Aménagement entrée des services HDV 60 000,00 60 000,00 0,00 

11064 Aménagement plateau service informatique 40 000,00 40 000,00 0,00 

11072 Immeuble menaçant ruine 43 rue du Bois 30 000,00 30 000,00 0,00 

11073 Immeuble menaçant ruine 67 rue du Chemin de Fer 30 000,00 30 000,00 0,00 

11079 Immeuble menaçant ruine 9 rue des Champs 10 000,00 10 000,00 0,00 

99058 Protection judiciaire de la jeunesse 363,58 363,58 0,00 

TOTAL QUARTIER CENTRE 6 401 492,55 260 327,62 -245 282,65 6 416 537,52 3 577 583,45 

EST 

03033 Cour Remery 290 rue de Lannoy 0,00 0,00 

03034 Cour Veuve Couteau 8 rue Newton 0,00 0,00 

03051 Mairie Esr maintenance de proximité 50 000,00 3 337,34 -30 841,25 22 496,09 8 891,55 

04005 Cour Marceau 19 rue Marceau 0,00 0,00 

Page 244






CENTRE 

02071 Couverture des Gobelins 0,00 

03053 Mairie centre : maintenance de proximité 0,00 

03092 Façade de l'Hôtel de ville 0,00 

03119 Travaux réhabilitation du Gymnase 0,00 

03131 Terrain d'assiette du cinéma 0,00 

03135 Maison des associations 0,00 

04004 Cour Pennel 69 rue Jean Moulin 10 455,76 10 455,76 0,00 

04019 Médiathèque réinformatisation 0,00 

05041 Abattage et replantation Bd De Gaulle 0,00 

05114 Parc Barbieux réaménagement 0,00 

06012 Aménagement accueil polyvalent mairie Centre 0,00 

06058 Médiathèque acquisitions patrimoniales 0,00 

06068 QA CPA Foch Sarrail 202 035,00 -50 907,30 151 127,70 71 768,23 

07023 Conservatoire restructuration 0,00 

07026 Musée la Piscine extension 0,00 

07027 Médiathèque centrale accueil 0,00 

07028 Chauffage Hôtel de ville 0,00 

07087 Fonds concours espaces publics Foch Sarrail 0,00 

08009 Travaux église St Martin 2ème tranche 0,00 

08013 Réhabilitation de l'école A. France 

08044 Chassis salle Pierre de Roubaix HDV 0,00 

08045 Réouverture de l'école Jean Rostand 3 396,00 3 396,00 3 396,00 

08072 Démolition parking rue de l'Espérance 0,00 

09017 Travaux accompagnement rue de Lille 0,00 

09042 GS Elsa Triolet réfection de la couverture 0,00 

10041 Signalétique Hotel de Ville 0,00 

10067 126 rue Saint Jean 0,00 4 000,00 

11013 GEGR couverture restaurant Beau Jardin 0,00 

11021 Monument Jean Lebas ravalement 0,00 

11027 Acquisition immeuble Place de la Liberté 0,00 

11038 Parc Barbieux phase 2 0,00 50,00 

11041 Toiture de l'IUP MD 0,00 

11061 Participation travaux de l'ENSAIT 0,00 

11063 Aménagement entrée des services HDV 0,00 

11064 Aménagement plateau service informatique 0,00 

11072 Immeuble menaçant ruine 43 rue du Bois 30 000,00 30 000,00 

11073 Immeuble menaçant ruine 67 rue du Chemin de Fer 30 000,00 30 000,00 

11079 Immeuble menaçant ruine 9 rue des Champs 10 000,00 10 000,00 

99058 Protection judiciaire de la jeunesse 0,00 

TOTAL QUARTIER CENTRE 0,00 215 886,76 19 092,70 234 979,46 79 214,23 

EST 

03033 Cour Remery 290 rue de Lannoy 111 848,08 111 848,08 92 638,02 

03034 Cour Veuve Couteau 8 rue Newton 0,00 11 351,18 

03051 Mairie Esr maintenance de proximité 0,00 

04005 Cour Marceau 19 rue Marceau 2 644,88 2 644,88 

Page 245






04006 Rangée Coulon 13 rue de Leers 0,00 0,00 

04075 Multi accueil 3 Ponts ANRU 393 808,60 -233 275,68 160 532,92 89 011,44 

04083 Extension crèche Marie Buisine 137 000,00 21 500,50 121 299,57 279 800,07 257 600,45 

05037 Extension école Boileau ANRU 107 969,08 -462,08 107 507,00 94 810,86 

05049 Reconstruction CCAS et parking Decrème ANRU 3 062,48 -3 062,48 0,00 0,00 

05062 Rénovation GS Jean Macé ANRU 1 628 993,38 -402 598,25 1 226 395,13 1 020 756,65 

05094 Délaissé urbain angle Prévert/St Amand 35 132,08 35 132,08 0,00 

06007 Acompagnement Bd de Mulhouse ANRU 74 364,10 -9 451,67 64 912,43 59 920,25 

06017 Accompagnement place Carnot ANRU 100 000,00 100 000,00 0,00 

06019 Aménagement espaces publics 3 Ponts ANRU 300 000,00 9 648,83 309 648,83 169 438,01 

06041 Réserve foncière Bd Beaurepaire 134 669,10 134 669,10 134 669,10 

06067 3P déficit aménagement cœur 3 Ponts ANRU 43 850,00 43 850,00 43 850,00 


06085 Hygiène désinfection silos propreté urbaine 137,54 137,54 0,00 

07002 Acompagnement ligne haut niveau de service 150 000,00 150 000,00 146 860,67 

07024 Aménagement CIAP 2 890,29 1 781,40 4 671,69 833,69 

07064 Rangée Delcourt 31 rue de Leers 0,00 0,00 

07066 Cour Saint Amé 17 rue Delezenne 0,00 0,00 

07077 ANRU travaux accompagnement centralité 3 Ponts 0,00 0,00 

07100 Accompagnement bd de Mulhouse 111 091,40 72 292,50 183 383,90 148 559,42 

08030 Acquisition et préfiguration Manufacture des Flandres 4 954,42 -1 237,88 3 716,54 3 702,82 

08057 Acquisition 22/1 rue Leverrier Cité Spriet 4 580,69 -870,69 3 710,00 2 930,20 

08073 Théatre Pierre de Roubaix 2ème tranche 33 840,03 -3 612,44 30 227,59 0,00 

08081 Acquisition 1 à 5 place Faidherbe 445 000,00 445 000,00 441 087,86 

08093 Délaissé urbain abords Théatre Pierre de Roubaix 3 460,03 3 460,03 3 460,03 

09012 Délaissé opération logements Dampierre 145 000,00 188 720,00 333 720,00 24 898,34 


09059 Acquisition terrain 6 bis rue du Sartel 1 500,00 1 523,15 3 023,15 3 023,15 

09080 SPL vélodrome couvert 50 000,00 50 000,00 0,00 

09090 Acquisition terrain rue Charleroi 23 000,00 23 000,00 22 494,25 

10006 CS 3 Ponts adaptation des locaux 7 274,00 7 274,00 0,00 

10012 GS Renan remplacement chauffage vapeur 112 047,50 112 047,50 112 047,50 

10034 Délaissé urbain Placette Paul Bert ANRU 15 000,00 15 000,00 0,00 

10036 Cour Jumelle 196 rue de Leers 56 970,00 1 574,08 -930,00 57 614,08 46 658,36 

10052 Parc des Sports Terrain E 750 000,00 -129 158,56 620 841,44 405 708,32 

10063 Immeuble menaçant ruine 77 avenue Julien Lagache 3 000,00 3 000,00 1 771,67 

10065 Immeuble menaçant ruine 231 Bd de Mulhouse 0,00 0,00 

11014 GEGR couverture CS Pile 100 000,00 23 749,43 123 749,43 688,00 

11023 Tx compte de tiers 1 rue de Leuze 150 000,00 150 000,00 0,00 

11025 Tx compte de tiers 186 bd de Mulhouse 150 000,00 150 000,00 0,00 

11047 Cour de l'école maternelle Boileau 144 150,15 144 150,15 103 532,04 

11049 Travaux immeuble place Faidherbe 120 143,00 120 143,00 68 810,20 


11069 Immeuble menaçant ruine 39 rue Louis Dupire 6 000,00 6 000,00 0,00 

11070 Immeuble menaçant ruine 41 rue Louis Dupire 30 500,00 30 500,00 0,00 

11075 Immeuble menaçant ruine 80 rue Nabuchodonosor 5 000,00 5 000,00 0,00 

Page 246






04006 Rangée Coulon 13 rue de Leers 4 895,61 4 895,61 

04075 Multi accueil 3 Ponts ANRU 1 366 605,41 1 366 605,41 707 231,50 

04083 Extension crèche Marie Buisine 0,00 

05037 Extension école Boileau ANRU 181 059,41 181 059,41 0,00 

05049 Reconstruction CCAS et parking Decrème ANRU 235 341,04 235 341,04 235 341,04 

05062 Rénovation GS Jean Macé ANRU 1 485 276,44 1 485 276,44 929 516,15 

05094 Délaissé urbain angle Prévert/St Amand 0,00 

06007 Acompagnement Bd de Mulhouse 76 929,00 53 840,13 -11 338,89 119 430,24 74 461,99 

06017 Accompagnement place Carnot ANRU 45 953,00 45 953,00 0,00 

06019 Aménagement espaces publics 3 Ponts ANRU 175 000,00 11 338,89 186 338,89 

06041 Réserve foncière Bd Beaurepaire 0,00 0,00 

06067 3P déficit aménagement cœur 3 Ponts ANRU 0,00 


06085 Hygiène désinfection silos propreté urbaine 0,00 

07002 Acompagnement ligne haut niveau de service 0,00 

07024 Aménagement CIAP 0,00 

07064 Rangée Delcourt 31 rue de Leers 2 855,02 2 855,02 

07066 Cour Saint Amé 17 rue Delezenne 6 977,73 6 977,73 

07077 ANRU travaux accompagnement centralité 3 Ponts 236 840,00 236 840,00 226 405,84 

07100 Accompagnement bd de Mulhouse ANRU 0,00 

08030 Acquisition et préfiguration Manufacture des Flandres 82 910,00 82 910,00 46 615,00 

08057 Acquisition 22/1 rue Leverrier Cité Spriet 0,00 

08073 Théatre Pierre de Roubaix 2ème tranche 0,00 

08081 Acquisition 1 à 5 place Faidherbe 0,00 

08093 Délaissé urbain abords Théatre Pierre de Roubaix 0,00 

09012 Délaissé opération logements Dampierre 30 100,00 30 100,00 0,00 


09059 Acquisition terrain 6 bis rue du Sartel 0,00 

09080 SPL vélodrome couvert 0,00 

09090 Acquisition terrain rue Charleroi 0,00 

10006 CS 3 Ponts adaptation des locaux 0,00 

10012 GS Renan remplacement chauffage vapeur 0,00 

10034 Délaissé urbain Placette Paul Bert ANRU 0,00 

10036 Cour Jumelle 196 rue de Leers 51 062,00 51 062,00 25 540,00 

10042 Parc des Sports Terrain E 0,00 

10063 77 avenue Julien Lagache 0,00 1 787,67 

10065 Immeuble menaçant ruine 231 Bd de Mulhouse 0,00 16,00 

11014 GEGR couverture CS Pile 0,00 

11023 Tx compte de tiers 1 rue de Leuze 150 000,00 150 000,00 0,00 

11025 Tx compte de tiers 186 bd de Mulhouse 150 000,00 150 000,00 0,00 

11047 Cour de l'école maternelle Boileau 0,00 

11049 Travaux immeuble place Faidherbe 0,00 


11069 Immeuble menaçant ruine 39 rue Louis Dupire 6 000,00 6 000,00 

11070 Immeuble menaçant ruine 41 rue Louis Dupire 30 500,00 30 500,00 

11075 Immeuble menaçant ruine 80 rue Nabuchodonosor 5 000,00 5 000,00 

Page 247






11078 Immeuble menaçant ruine 76 rue Saint Amand 20 000,00 20 000,00 0,00 

11080 Immeuble menaçant ruine 1 rue Copernic 75 000,00 75 000,00 0,00 

TOTAL QUARTIER EST 4 989 393,54 416 277,92 245 917,02 5 651 588,48 3 419 191,12 

NORD 

99049 Groupe scolaire Jules Ferry 148 002,61 820,77 148 823,38 29 228,08 

01027 Aménagement rue des 7 Ponts 29 780,00 29 780,00 0,00 

02062 Terrain de sport Barbe d'Or Alma 20 071,63 21 731,25 41 802,88 35 212,28 

02098 Quai de Marseille aménagement espaces PUCA 60 717,39 60 717,39 17 554,78 

03048 Mairie Nord maintenance de proximité 50 000,00 450,00 -34 250,00 16 200,00 0,00 

03080 Démolition friche Tiberghien GPV 28 492,98 28 492,98 0,00 


04071 Ecole de peche construction hangar 100 000,00 63 441,01 163 441,01 163 305,41 

05007 Aménagement Mail H. Carrette 37 231,91 255 669,76 292 901,67 649,00 


05067 Salle de sport Anne Franck 2 172 139,56 422 820,42 2 594 959,98 2 496 844,81 

06004 Extension et rénovation des serres 20 414,78 -12 819,96 7 594,82 7 540,78 

06109 Délaissé urbain parking Alma 264,00 264,00 263,12 

06111 ZAC de l'Union participation ville 597 254,00 597 254,00 597 253,70 

07006 Traitement paysager Avelghem élargie/Gambetta 23 862,21 23 862,21 12 903,94 

07021 Place de la Nation plantations 13 000,00 13 000,00 12 949,69 

07044 Cimetière valorisation et préservation 577,50 577,50 577,50 

07053 Restauration église St Joseph 249 793,00 38 699,43 3 803,28 292 295,71 168 224,32 

07065 Cour Ste Marie 110 rue d'Oran 0,00 0,00 

07076 ANRU QA Nouveau Monde travaux accompagnement 954,00 954,00 0,00 

08006 Extension CS Hommelet ANRU 602 016,03 -1 753,30 600 262,73 447 994,75 

08031 Délaissé urbain Ternaux Paix ANRU 16 555,00 16 555,00 4 886,24 

08041 GS Blaise Pascal sanitaires 1 974,92 0,02 1 974,94 290,63 

08061 Accompagnement rue de Constantine 27 513,75 27 513,75 15 135,18 

09003 Square angle Nations Unies St Antoine 14 045,80 -37,29 14 008,51 14 008,51 

09011 Promenade corridor écologique 932,88 68 766,25 69 699,13 62 899,07 

09041 Participation dépenses MIE 40 000,00 40 000,00 40 000,00 

09064 Réhabilitation chapelles du cimetière 150 000,00 95 000,00 245 000,00 720,00 

09083 Acquisition ilôt Alma Gare 1 500,00 -326,22 1 173,78 1 099,65 

09085 Eglise St Joseph restauration 135 000,00 135 000,00 270 000,00 5 994,35 

09088 Quai de Brest acquisition 173 000,00 -87,02 172 912,98 172 737,20 

10021 Délaissé urbain abords GS Blaise Pascal 3 661,12 -669,76 2 991,36 2 976,78 

10035 Local ICEO 137 rue de Flandre 46 316,46 46 316,46 46 316,46 

10043 Acquisition 10 Quai de Gand 27 000,00 3 995,87 30 995,87 29 265,87 

10058 Aménagement sépultures pour indigents 91 375,82 91 375,82 76 544,00 

11018 Aménagement mairie de quartier Nord 70 000,00 70 000,00 19 022,82 

11019 Cimetière ossuaire n° 2 150 000,00 7 127,00 157 127,00 83 667,89 

11020 Créche Noyon étanchéité et aménagement 240 000,00 -321,94 239 678,06 16 938,61 

11024 Tx compte de tiers 199 rue d'Alger 300 000,00 300 000,00 0,00 

11046 Cour de l'école Elsa Triolet 138 735,86 138 735,86 133 703,33 

11048 Délaissé Flandre Dombasle 195 384,61 195 384,61 503,32 

Page 248






11078 Immeuble menaçant ruine 76 rue Saint Amand 20 000,00 20 000,00 

11080 Immeuble menaçant ruine 1 rue Copernic 75 000,00 75 000,00 

TOTAL QUARTIER EST 4 328 666,30 265 971,45 151 034,79 4 745 672,54 2 353 000,42 

NORD 

99049 Groupe scolaire Jules Ferry 2 018 902,92 2 018 902,92 398 456,51 

01027 Aménagement rue des 7 Ponts 0,00 

02062 Terrain de sport Barbe d'Or Alma 180 380,00 180 380,00 140 380,00 

02098 Quai de Marseille aménagement espaces PUCA 0,00 

03048 Mairie Nord maintenance de proximité 0,00 

03080 Démolition friche Tiberghien GPV 0,00 


04071 Ecole de peche construction hangar 0,00 

05007 Aménagement Mail H. Carrette 171 097,09 171 097,09 


05067 Salle de sport Anne Franck 653 000,00 46 750,00 699 750,00 699 750,00 

06004 Extension et rénovation des serres 0,00 

06109 Délaissé urbain parking Alma 0,00 

06111 ZAC de l'Union participation ville 0,00 

07006 Traitement paysager Avelghem élargie/Gambetta 0,00 

07021 Place de la Nation plantations 0,00 


07053 Restauration église St Joseph 144 435,00 222 903,00 367 338,00 44 581,00 

07065 Cour Ste Marie 110 rue d'Oran 13 864,45 13 864,45 0,00 

07076 ANRU QA Nouveau Monde travaux accompagnement 0,00 

08006 Extension CS Hommelet ANRU 424 233,12 424 233,12 55 711,53 

08031 Délaissé urbain Ternaux Paix ANRU 0,00 

08041 GS Blaise Pascal sanitaires 0,00 

08061 Accompagnement rue de Constantine 0,00 

09003 Square angle Nations Unies St Antoine 0,00 

09011 Promenade corridor écologique 0,00 

09041 Participation dépenses MIE 0,00 

09064 Réhabilitation chapelles du cimetière 0,00 

09083 Acquisition ilôt Alma Gare 0,00 

09085 Eglise St Joseph restauration 68 000,00 90 300,00 158 300,00 0,00 

09088 Quai de Brest acquisition 0,00 

10021 Délaissé urbain abords GS Blaise Pascal 0,00 

10035 Local ICEO 137 rue de Flandre 0,00 

10043 Acquisition 10 Quai de Gand 0,00 

10058 Aménagement sépultures pour indigents 0,00 

11018 Aménagement mairie de quartier Nord 0,00 

11019 Cimetière ossuaire n° 2 0,00 

11020 Créche Noyon étanchéité et aménagement 0,00 

11024 Tx compte de tiers 199 rue d'Alger 300 000,00 -65 000,00 235 000,00 0,00 

11046 Cour de l'école Elsa Triolet 0,00 

11048 Délaissé Flandre Dombasle 0,00 

Page 249






11050 Travaux pour compte de tiers 5 rue Blanchemaille 1 734,29 1 734,29 934,29 


11053 Aménagement paysager cimetière 60 000,00 60 000,00 0,00 

11054 Ossuaire N° 3 5 781,46 5 781,46 5 781,46 


11062 Travaux de chauffage église St Joseph 80 000,00 80 000,00 39 905,86 

11065 IMR 101 rue de Metz 3 000,00 3 000,00 0,00 

11071 Immeuble menaçant ruine 77 rue d'Alger 30 000,00 30 000,00 0,00 

11074 Immeuble menaçant ruine 15 rue Henri Martin 50 000,00 50 000,00 0,00 

11076 Immeuble menaçant ruine 173/6 rue Daubenton 5 000,00 5 000,00 0,00 

TOTAL QUARTIER NORD 10 621 070,67 769 149,26 1 961 162,82 13 351 382,75 10 546 510,99 

OUEST 

96233 Friche Roussel - studio de danse 1 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00 

01001 Rue de l'Epeule - Placette Thalassa 0,00 0,00 

01068 Impasse du Sud 27 rue de la Perche 0,00 0,00 

03005 Pôle de Police rue Inkermann 10 765,32 10 765,32 10 765,32 

03032 Cour Senelar 137 rue de l'Epeule 0,00 0,00 

03038 Impasse des Maisons Anonymes 195 rue de la Mackellerie 0,00 0,00 

03050 Mairie Ouest maintenance de proximité 50 000,00 -18 777,33 31 222,67 0,00 

04003 Cité St Louis 170 rue du Luxembourg 0,00 0,00 


05032 Acquisition et démolition Flipo 6 344,78 6 344,78 0,00 

05066 Multi accueil quartiers Ouest 2 646 255,37 351,00 2 646 606,37 2 500 333,35 

06020 Bd Montesquieu et Cambrai 3 390,70 -160,13 3 230,57 3 230,57 

07067 Cour Devriend 31 rue de Mouvaux 0,00 0,00 

07080 Acquisition garages 53 rue de Croix 1 000,00 -412,10 587,90 587,90 

07091 Colisée : balcon 143,52 143,52 143,52 

08021 GS Victor Hugo foncier et travaux ANRU 2 885 284,94 -98 030,02 2 787 254,92 2 055 459,13 

08095 Cour école Condorcet rue Brézin 0,00 0,00 

09021 ANRU déficit aménagement Espérance 15 000,00 15 000,00 0,00 

09077 Façade du Colisée 283 460,31 283 460,31 234 398,13 

10005 Mobilier pôle service Ouest ANRU 20 000,00 20 000,00 0,00 

10026 Jardins rue de Soubise 4 221,39 4 221,39 4 221,39 

10031 Délaissé urbain abords telecom Ouest Epinal 1 496,99 -31,77 1 465,22 1 465,22 

10033 Délaissé urbain parking Thalassa ANRU 515,58 515,58 457,11 

10055 Acquisition 7 rue des Ogiers 290 803,86 290 803,86 290 803,86 

10059 72 rue Cuvier 140 236,29 140 236,29 95 166,50 

10061 4-6 rue du Vieil Abreuvoir 13 304,02 47 000,00 60 304,02 0,00 

07018 Opération accompagnement secteur Alouette 133 724,00 133 724,00 0,00 


TOTAL QUARTIER OUEST 6 870 264,31 166 288,36 523 005,17 7 559 557,84 6 320 703,12 

SUD 

02068 Opération SEM : ANPE bd de Fourmies 120 000,00 120 000,00 120 000,00 


03049 Mairie Sud maintenance de proximité 50 000,00 1 283,79 -49 999,76 1 284,03 0,00 

03115 Cour Fontier 109 rue de Bouvines 95 000,00 25 804,58 120 804,58 100 614,25 

Page 250






11050 Travaux pour compte de tiers 5 rue Blanchemaille 1 734,29 1 734,29 934,29 


11053 Aménagement paysager cimetière 0,00 

11054 Ossuaire N° 3 0,00 


11062 Travaux de chauffage église St Joseph 0,00 

11065 IMR rue de Metz 3 000,00 3 000,00 

11071 Immeuble menaçant ruine 77 rue d'Alger 30 000,00 30 000,00 

11074 Immeuble menaçant ruine 15 rue Henri Martin 50 000,00 50 000,00 

11076 Immeuble menaçant ruine 173/6 rue Daubenton 5 000,00 5 000,00 

TOTAL QUARTIER NORD 5 836 606,90 679 316,59 680 986,89 7 196 910,38 2 594 420,85 

OUEST 

96233 Friche Roussel - studio de danse 800 000,00 800 000,00 800 000,00 

01001 Rue de l'Epeule - Placette Thalassa 208 026,00 208 026,00 207 999,72 

01068 Impasse du Sud 27 rue de la Perche 65 322,65 65 322,65 0,00 

03005 Pôle de Police rue Inkermann 0,00 

03032 Cour Senelar 137 rue de l'Epeule 1 906,13 1 906,13 13 134,01 

03038 Impasse des Maisons Anonymes 195 rue de la Mackellerie 12 151,47 12 151,47 12 815,02 

03050 Mairie Ouest maintenance de proximité 0,00 

04003 Cité St Louis 170 rue du Luxembourg 6 659,24 6 659,24 0,00 


05032 Acquisition et démolition Flipo 0,00 

05066 Multi accueil quartiers Ouest 1 700 000,00 1 700 000,00 470 980,50 

06020 Bd Montesquieu et Cambrai 0,00 

07067 Cour Devriend 31 rue de Mouvaux 57 068,10 57 068,10 0,00 

07080 Acquisition garages 53 rue de Croix 0,00 

07091 Colisée : balcon 0,00 

08021 GS Victor Hugo foncier et travaux ANRU 1 711 049,70 4 157,30 1 715 207,00 996 392,69 

08095 Cour école Condorcet rue Brézin 13 978,00 13 978,00 13 978,00 

09021 ANRU déficit aménagement Espérance 0,00 

09077 Façade du Colisée 0,00 

10005 Mobilier pôle service Ouest ANRU 13 378,00 13 378,00 0,00 

10026 Jardins rue de Soubise 0,00 

10031 Délaissé urbain abords telecom Ouest Epinal 0,00 

10033 Délaissé urbain parking Thalassa ANRU 0,00 

10055 Acquisition 7 rue des Ogiers 0,00 

10059 72 rue Cuvier 72 785,30 72 785,30 95 166,51 

10061 4-6 rue du Vieil Abreuvoir 13 304,02 13 304,02 0,00 

07018 Opération accompagnement secteur Alouette 0,00 


TOTAL QUARTIER OUEST 4 311 427,70 451 200,91 7 828,42 4 770 457,03 2 701 137,57 

SUD 

02068 Opération SEM : ANPE bd de Fourmies 100 000,00 100 000,00 100 000,00 


03049 Mairie Sud maintenance de proximité 0,00 

03115 Cour Fontier 109 rue de Bouvines 104 000,00 47 237,62 151 237,62 0,00 

Page 251






05031 Extension CS Moulin rue Jules Guesde ANRU 382 046,48 -35 223,00 346 823,48 287 344,32 

05036 Salle de sport rue H Regnault ANRU 0,00 0,00 

05070 Cour école Primaire Léon Marlot 53 266,44 53 266,44 46 164,35 

07022 Accompagnement voiries Pranard Degas ANRU 161 115,88 70,00 161 185,88 91 808,41 

08028 Réfection paroi vitrée Salle Coubertin 49 660,33 -4 906,41 44 753,92 42 840,32 

08064 ICEO locaux Dubrulle 4 940,70 -353,08 4 587,62 4 587,62 

08067 Accompagnement voirie rue Lafontaine ANRU 0,00 0,00 

09055 Ecole Montesquieu remise à niveau du bâtiment 598,00 598,00 598,00 

09063 Participation travaux CS Hauts Champs 190 000,00 190 000,00 0,00 

10009 Travaux réhabilitation piscine Lesaffre 45 000,00 45 000,00 90,00 

10015 Terrain de foot synthétique Maertens 1 392 484,00 500,00 -377 083,98 1 015 900,02 883 898,18 

10018 Cour de l'école primaire Brossolette 12 142,56 12 142,56 10 329,04 

10029 Subvention travaux 231 Bd de Fourmies Voix de nanas 4 000,00 4 000,00 4 000,00 

10064 50 rue de Maubeuge 0,00 0,00 

11036 Immeuble menaçant ruine 31 rue de Bouvines 26 200,00 26 200,00 1 196,00 

11043 Etape travaix d'aménagement 19 885,00 19 885,00 0,00 

11081 Agencement de l'ADEP 3 500,00 3 500,00 0,00 

TOTAL QUARTIER SUD 2 039 530,48 499 312,28 -368 911,23 2 169 931,53 1 593 470,49 

TOUS SECTEURS 

04010 Eclairage public secteurs opérationnels 500 000,00 6 215,91 36,00 506 251,91 506 251,29 

04066 Projets PPI validés 796 391,54 2 212 277,07 -1 846 252,58 1 162 416,03 0,00 

FCTVA 0,00 0,00 

05015 Achats RHI 58 087,28 58 087,28 57 214,21 

05058 Acquisitions foncières délibérées 1 160 740,00 -988 685,84 172 054,16 0,00 

06076 Quartiers anciens participation déficit aménagement ANRU 81 151,00 81 151,00 81 151,00 

06115 Opérations PPI à réouvrir 1 617 153,41 1 617 153,41 0,00 

06126 Surcharge foncière bailleurs ANRU 72 583,00 72 583,00 0,00 

06016 Délaissés urbains Hors Anru 400 000,00 17 258,77 -277 047,56 140 211,21 73 637,24 

07030 Vidéosurveillance 40 000,00 48 509,07 79 488,50 167 997,57 105 513,81 

07073 Acquisition parapluies 380,00 380,00 235,90 

CGER Contrat de gérance stationnement 0,00 0,00 

08047 GUP délaissé urbain ANRU 0,00 0,00 

08062 Provision cours écoles 300 000,00 -298 373,44 1 626,56 1 273,74 

09058 Avances forfaitaires sur marchés 830 000,00 830 000,00 0,00 


11004 MIE Avance trésorerie PLIE 2011 1 500 000,00 1 500 000,00 1 100 000,00 

11005 Remboursement cautions dépôt de garantie 4 000,00 5 512,82 9 512,82 5 567,87 

11007 Participation voiries et réseaux 30 000,00 30 000,00 14 123,92 

11010 Entretien maintenance travaux services 10 000,00 378 508,01 388 508,01 243 779,92 

11012 Alarmes intrusion et courants faibles 90 000,00 -9 004,09 80 995,91 58 695,69 

11026 Tx compte de tiers façades 100 000,00 -47 000,00 53 000,00 0,00 

11042 Installation préfabriqués écoles Vaillant et Legouvé 294 495,80 294 495,80 14 572,00 


vente Cession d'éléments actifs 600 000,00 600 000,00 63 068,87 

TOTAL TOUS SECTEURS 6 484 865,54 2 490 689,13 -432 701,69 8 542 852,98 2 465 896,37 

Page 252






05031 Extension CS Moulin rue Jules Guesde ANRU 448 908,24 448 908,24 191 309,00 

05036 Salle de sport rue H Regnault ANRU 318 691,10 318 691,10 324 449,43 

05070 Cour école Primaire Léon Marlot 0,00 

07022 Accompagnement voiries Pranard Degas ANRU 162 237,00 78 950,00 241 187,00 99 748,86 

08028 Réfection paroi vitrée Salle Coubertin 0,00 

08064 ICEO locaux Dubrulle 0,00 

08067 Accompagnement voirie rue Lafontaine ANRU 6 015,15 6 015,15 6 014,60 

09055 Ecole Montesquieu remise à niveau du bâtiment 0,00 

09063 Participation travaux CS Hauts Champs 0,00 

10009 Travaux réhabilitation piscine Lesaffre 0,00 

10015 Terrain de foot synthétique Maertens 0,00 

10018 Cour de l'école primaire Brossolette 0,00 

10029 Subvention travaux 231 Bd de Fourmies Voix de nanas 0,00 

10064 50 rue de Maubeuge 0,00 16,00 

11036 Immeuble menaçant ruine 31 rue de Bouvines 26 200,00 26 200,00 

11043 Etape travaix d'aménagement 0,00 

11081 Agencement de l'ADEP 0,00 

TOTAL QUARTIER SUD 1 133 836,34 132 202,77 26 200,00 1 292 239,11 722 220,73 

TOUS SECTEURS 

04010 Eclairage public secteurs opérationnels 0,00 

04066 Projets PPI validés 0,00 

FCTVA 3 000 000,00 365 000,00 3 365 000,00 3 376 153,10 

05015 Achats RHI 0,00 

05058 Acquisitions foncières délibérées 0,00 

06076 Quartiers anciens participation déficit aménagement ANRU 0,00 

06115 Opérations PPI à réouvrir 0,00 

06126 Surcharge foncière bailleurs ANRU 0,00 

06016 Délaissés urbains Hors Anru 0,00 

07030 Vidéosurveillance 66 468,00 66 468,00 126 800,00 

07073 Acquisition parapluies 0,00 7 533,28 

CGER Contrat de gérance stationnement 0,00 1 335,00 

08047 GUP délaissé urbain ANRU 314 883,61 314 883,61 0,00 

08062 Provision cours écoles 0,00 

09058 Avances forfaitaires sur marchés 830 000,00 830 000,00 0,00 


11004 MIE Avance trésorerie PLIE 2011 1 500 000,00 1 500 000,00 1 100 000,00 

11005 Remboursement cautions dépôt de garantie 4 000,00 4 000,00 0,00 

11007 Participation voiries et réseaux 0,00 

11010 Entretien maintenance travaux services 0,00 

11012 Alarmes intrusion et courants faibles 0,00 

11026 Tx compte de tiers façades 100 000,00 -47 000,00 53 000,00 

11042 Installation préfabriqués écoles Vaillant et Legouvé 0,00 


vente Cession d'éléments actifs 543 974,14 543 974,14 

TOTAL TOUS SECTEURS 5 904 000,00 521 860,64 928 442,14 7 354 302,78 4 951 922,38 

Page 253






ENTRETIEN 

PATRIMOINE 

03009 Conformité logement 200,00 -119,39 80,61 80,61 

03010 Conformité électrique 44 064,48 -2 946,73 41 117,75 39 117,75 

03011 Hôtel de ville : travaux annuels 73 857,85 9 965,16 83 823,01 79 323,01 

03012 Aménagement et modernisation 1 000,00 20 158,59 21 158,59 21 158,59 

03013 Maintenance des bâtiments 2 385,47 65 065,82 67 451,29 67 451,29 

03015 Renouvellement matériel de gaz 6 500,00 7 958,10 14 458,10 11 177,61 

03016 Travaux de couverture 3 698,50 39 083,81 42 782,31 39 771,49 

03017 Travaux de maintenance des installations 38 098,06 -22 293,84 15 804,22 5 560,90 

03018 Travaux de protection des bâtiments 10 550,00 9 609,30 20 159,30 20 159,30 

03019 Travaux de sécurité des personnes 5 000,00 77 973,51 82 973,51 68 136,03 

03020 Renouvellement matériel adoucisseurs 13 538,65 19 939,12 33 477,77 33 477,77 

03021 Conformité installation chauffage et comptage 23 417,68 -2 927,21 20 490,47 20 490,47 

03023 Alarmes incendie blocs de secours 5 704,53 -13,30 5 691,23 5 691,23 

03025 Tx télésurveillance divers sites 0,05 -0,05 0,00 0,00 

03026 Indispensables travaux d'urgence 140 000,00 12 832,97 -48 334,60 104 498,37 50 476,28 

03040 Bornes anti-stationnement 7 000,00 1 371,14 40 474,96 48 846,10 17 706,84 

03052 Entretien patrimoine sports 123 074,00 30 541,12 -5 460,85 148 154,27 34 207,86 

03058 Entretien patrimoine culturel 128 960,00 37 708,72 12 075,33 178 744,05 42 500,91 

03059 Programmation entretien patrimoine petite enfance 21 291,00 14 956,78 -9 080,67 27 167,11 8 376,11 

03063 Entretien maintenance centres sociaux 6 240,00 -3 680,00 2 560,00 0,00 

03067 Revalorisation espaces publics 8 265,29 8 265,29 8 265,29 

03069 Bancs du Parc Barbieux 8 613,59 8 613,59 8 613,59 

03070 Aménagement entrées de ville 4 401,28 7 794,00 12 195,28 12 194,42 

03073 Jeux sols souples 9 000,00 5 938,86 5 235,50 20 174,36 14 229,42 

03075 Matériel extincteurs 1 636,93 5 408,50 7 045,43 1 603,55 

03077 Enveloppe entretien action éducative 148 200,00 18 799,87 -105 235,22 61 764,65 23 370,38 

03084 Travaux sur installation de chauffage 9 984,50 12 858,35 22 842,85 3 619,44 

03093 Comité hygiène et sécurité 3 939,10 3 939,10 3 939,10 

03109 Travaux sur installations téléphoniques 15 000,00 65 729,19 8 588,86 89 318,05 67 498,39 

04017 Enveloppe maintenance jeunesse 20 000,00 -20 000,00 0,00 0,00 

05018 Plantation et replantation d'arbres 80 000,00 25 812,73 19 182,04 124 994,77 98 477,62 

05019 Eclairage public grosses réparations 220 000,00 11 114,28 231 114,28 193 466,92 

05087 Travaux pour économie d'énergie 18 734,38 -3 297,07 15 437,31 15 437,31 

06047 Démolitions et traitement petites friches 200 000,00 1 784,04 -16 629,60 185 154,44 19 182,08 

06108 Travaux pour compte de tiers 15 000,00 6 515,18 39 831,69 61 346,87 47 700,38 

08046 Travaux mise en sécurité des ascenseurs 80 000,00 168 157,59 9 087,72 257 245,31 253 616,60 

09076 Diagnostic patrimoine 404 932,03 -43 990,02 360 942,01 271 164,76 

11006 DGMQ maintenance de proximité 40 000,00 -22 043,62 17 956,38 1 130,46 

11009 Entretien maintenance travaux 69 940,80 69 940,80 42 405,27 

11028 Travaux neufs voirie espaces publics 2011-2014 792,00 792,00 792,00 

11045 Comité Hygiène et sécurité 20 000,00 20 000,00 0,00 

TOTAL ENTRETIEN PATRIMOINE 1 253 765,00 1 077 580,45 207 175,38 2 538 520,83 1 651 571,03 

MOYENS DES 

SERVICES 

Page 254






ENTRETIEN 

PATRIMOINE 

03009 Conformité logement 0,00 

03010 Conformité électrique 0,00 

03011 Hôtel de ville : travaux annuels 0,00 

03012 Aménagement et modernisation 0,00 

03013 Maintenance des bâtiments 0,00 

03015 Renouvellement matériel de gaz 0,00 

03016 Travaux de couverture 0,00 

03017 Travaux de maintenance des installations 0,00 

03018 Travaux de protection des bâtiments 0,00 

03019 Travaux de sécurité des personnes 0,00 

03020 Renouvellement matériel adoucisseurs 0,00 

03021 Conformité installation chauffage et comptage 0,00 

03023 Alarmes incendie blocs de secours 0,00 

03025 Tx télésurveillance divers sites 0,00 

03026 Indispensables travaux d'urgence 0,00 

03040 Bornes anti-stationnement 0,00 

03052 Entretien patrimoine sports 0,00 

03058 Entretien patrimoine culturel 0,00 

03059 Programmation entretien patrimoine petite enfance 0,00 

03063 Entretien maintenance centres sociaux 0,00 

03067 Revalorisation espaces publics 0,00 

03069 Bancs du Parc Barbieux 0,00 

03070 Aménagement entrées de ville 0,00 

03073 Jeux sols souples 0,00 

03075 Matériel extincteurs 0,00 

03077 Enveloppe entretien action éducative 0,00 

03084 Travaux sur installation de chauffage 0,00 

03093 Comité hygiène et sécurité 0,00 

03109 Travaux sur installations téléphoniques 0,00 

04017 Enveloppe maintenance jeunesse 0,00 

05018 Plantation et replantation d'arbres 0,00 

05019 Eclairage public grosses réparations 0,00 

05087 Travaux pour économie d'énergie 0,00 

06047 Démolitions et traitement petites friches 0,00 

06108 Travaux pour compte de tiers 15 000,00 10 764,18 -7 168,31 18 595,87 708,50 

08046 Travaux mise en sécurité des ascenseurs 0,00 

09076 Diagnostic patrimoine 0,00 

11006 DGMQ maintenance de proximité 0,00 

11009 Entretien maintenance travaux 0,00 

11028 Travaux neufs voirie espaces publics 2011-2014 0,00 

11045 Comité Hygiène et sécurité 0,00 

TOTAL ENTRETIEN PATRIMOINE 15 000,00 10 764,18 -7 168,31 18 595,87 708,50 

MOYENS DES 

SERVICES 

Page 255






86066 Plan informatique 130 000,00 120 781,65 41 293,86 292 075,51 120 432,37 

03046 Matériel pour la téléphonie Hôtel de ville 10 000,00 7 469,38 -1 057,26 16 412,12 7 545,34 

03064 Moyens des services ateliers 5 000,00 6 274,22 760,78 12 035,00 12 035,00 

03066 Restauration œuvres art 0,00 0,00 

03078 Matériel chauffage 1 000,00 610,00 3 533,44 5 143,44 4 533,44 

03107 Matériel radio 10 000,00 5 211,68 15 211,68 8 786,09 

03110 Plan informatique : évolution bureautique remplacement 140 000,00 145 025,61 -6 000,00 279 025,61 156 552,63 

04030 Acquisition œuvres d'art 104 784,00 46 295,00 151 079,00 89 965,61 

04031 Restauration œuvres d'art 23 000,00 10 200,88 8 600,00 41 800,88 32 418,50 

04033 Imprimerie : petit équipement 4 250,00 1 760,87 6 010,87 1 760,87 

04034 Garage : plan renouvellement véhicules 17 554,39 17 554,39 0,00 

04035 Enveloppe moyens des services action éducative 226 000,00 99 028,59 -71 487,58 253 541,01 112 626,92 

04036 Moyens des services animation 5 000,00 120,00 375,00 5 495,00 5 495,00 

04037 Imprimerie numérisation 15 000,00 63 626,10 78 626,10 65 608,32 

04038 Moyens des services Musée 19 000,00 14 173,72 11 701,00 44 874,72 38 808,34 

04039 Moyens des services espaces verts 55 000,00 15 081,72 22 454,83 92 536,55 40 235,39 

04040 Propreté Urbaine : corbeilles à papier 9 540,00 10 269,06 7 445,61 27 254,67 10 146,86 

04041 Matériel et mobilier Hôtel de ville 64 750,00 16 437,76 13 499,50 94 687,26 72 387,81 

04048 Moyens des services jeunesse 22 100,00 18 142,66 40 242,66 22 482,18 

04049 Programme santé investissement 850,00 129,00 979,00 952,80 

04050 Moyens des services sport 54 500,00 1 277,99 15 400,00 71 177,99 31 378,73 

04055 Arrosage automatique 20 000,00 20 000,00 19 996,22 

04064 Petits investissements finances 2 500,00 2 635,00 3 638,17 8 773,17 5 093,17 

04072 Acquisition mobilier scolaire 100 000,00 69 281,10 -746,00 168 535,10 110 386,40 

05113 Hôtel de ville : nouvel autocom 41 762,14 1 057,26 42 819,40 8 667,43 

06028 Moyens des services Cabinet du Maire 47 575,34 15 551,99 -22 431,85 40 695,48 14 780,04 

06029 Moyens des services cukture 43 800,00 39 684,61 -2 665,12 80 819,49 77 133,02 

06030 Moyens des services régie des spectacles 30 000,00 16 084,64 29 598,28 75 682,92 24 841,23 

06033 Petits investissements crèches 25 000,00 26 182,11 2 500,00 53 682,11 11 108,30 

06034 Moyens des services AJRA 895,56 895,56 895,56 

06038 Moyens des services PM 6 000,00 -89,00 5 911,00 228,44 

06051 Acquisition rideaux et stores 12 100,00 6 345,34 7 898,72 26 344,06 17 242,16 

06059 Acquisition matériel propreté urbaine 25 000,00 -25 000,00 0,00 0,00 

06086 Acquisition matériel pour centres sociaux 150,00 3 680,00 3 830,00 119,98 

07069 Plan informatique équipement de réseau 50 000,00 49 086,00 35 000,00 134 086,00 44 558,04 

07070 HDV : nouveau câblage 13 402,89 68,72 13 471,61 3 055,59 

07071 Désinfection acquisition petit matériel 1 773,17 900,00 2 673,17 2 654,36 

08083 Achat matériel pour les classes passerelles 1 800,00 1 800,00 0,00 

10044 Aménagement téléphonie PC Mac Arthur 15 633,44 15 633,44 15 633,44 

10054 Achat mobilier pour la Maison de l'Habitat 44 824,47 44 824,47 44 823,91 

10056 Roubaix Numérique 256 469,67 2 487,47 258 957,14 127 445,76 

11057 Garage : moyens des services 703,71 703,71 703,71 

TOTAL MOYENS DES SERVICES 1 517 369,01 880 538,79 147 993,49 2 545 901,29 1 363 518,96 

TOTAL GENERAL 40 177 751,10 6 560 163,81 2 038 358,31 48 776 273,22 30 938 445,53 

Page 256






86066 Plan informatique 0,00 

03046 Matériel pour la téléphonie Hôtel de ville 0,00 

03064 Moyens des services ateliers 0,00 

03066 Restauration œuvres art 28 790,00 28 790,00 46 405,00 

03078 Matériel chauffage 0,00 

03107 Matériel radio 0,00 

03110 Plan informatique : évolution bureautique remplacement 0,00 

04030 Acquisition œuvres d'art 64 784,00 29 483,00 94 267,00 72 267,00 

04031 Restauration œuvres d'art 0,00 

04033 Imprimerie : petit équipement 0,00 

04034 Garage : plan renouvellement véhicules 0,00 

04035 Enveloppe moyens des services action éducative 0,00 

04036 Moyens des services animation 0,00 

04037 Imprimerie numérisation 0,00 

04038 Moyens des services Musée 0,00 

04039 Moyens des services espaces verts 0,00 

04040 Propreté Urbaine : corbeilles à papier 0,00 

04041 Matériel et mobilier Hôtel de ville 0,00 

04048 Moyens des services jeunesse 0,00 

04049 Programme santé investissement 0,00 

04050 Moyens des services sport 0,00 

04055 Arrosage automatique 0,00 

04064 Petits investissements finances 0,00 

04072 Acquisition mobilier scolaire 0,00 

05113 Hôtel de ville : nouvel autocom 0,00 

06028 Moyens des services Cabinet du Maire 0,00 

06029 Moyens des services cukture 0,00 

06030 Moyens des services régie des spectacles 0,00 

06033 Petits investissements crèches 0,00 

06034 Moyens des services AJRA 0,00 

06038 Moyens des services PM 0,00 

06051 Acquisition rideaux et stores 0,00 

06059 Acquisition matériel propreté urbaine 0,00 

06086 Acquisition matériel pour centres sociaux 0,00 

07069 Plan informatique équipement de réseau 0,00 

07070 HDV : nouveau câblage 0,00 

07071 Désinfection acquisition petit matériel 0,00 

08083 Achat matériel pour les classes passerelles 0,00 

10044 Aménagement téléphonie PC Mac Arthur 0,00 

10054 Achat mobilier pour la Maison de l'Habitat 0,00 

10056 Roubaix Numérique 107 438,00 107 438,00 16 009,94 

11057 Garage : moyens des services 0,00 

TOTAL MOYENS DES SERVICES 172 222,00 0,00 58 273,00 230 495,00 134 681,94 

TOTAL GENERAL 21 701 759,24 2 277 203,30 1 864 689,63 25 843 652,17 13 537 306,62 

Page 257

IV - ANNEXES 

AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION 

ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2011 (Année 2011) 

IV 

C1 

A) EFFECTIF STATUTAIRE: 

C1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2011 

GRADE 

CATEGORIES 

EFFECTIFS 

BUDGETAIRES 

POSTES POURVUS 

PAR VOIE 

STATUTAIRE 

Dont : TEMPS 

NON COMPLET 

D.G.S. H.E.D A 1 

DIR GENERAL ADJOINT DES SERVICES A 9 

3 

ADMINISTRATEUR A 1 

DIRECTEUR TERRITORIAL A 6 

ATTACHE PRINCIPAL A 92 

10 

ATTACHE TERRITORIAL A 48 

REDACTEUR CHEF TERRIT B 14 

REDACTEUR TERR PPAL B 64 

13 

REDACTEUR TERR B 24 

ADJ ADM PPAL 1ERE CLASSE C 12 

ADJ ADM PPAL 2EME CLASSE C 33 

236 

ADJOINT ADMINISTRATIF 1ERE CLASSE C 37 1 

ADJOINT ADMINISTRATIF 2EME CLASSE C 137 1 

TOTAL FILIERE ADMINISTRATIVE 1 401 339 2 

INGENIEUR EN CHEF CLASSE EXCEPT A 4 

INGENIEUR EN CHEF CLASSE NORMALE A 2 

38 

INGENIEUR PRINCIPAL A 18 

INGENIEUR A 10 

TECHNICIEN PPAL 1ERE CLASSE B 22 

TECHNICIEN PPAL 2EME CLASSE B 59 

18 

TECHNICIEN B 8 

AGENT MAITR PPAL TERRITORIAL C 18 

45 

AGENT DE MAITRISE TERRITORIAL C 27 

ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 1ERE CLASSE C 94 1 

ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2EME CLASSE C 89 1 

582 

ADJOINT TECHNIQUE 1ERE CLASSE C 57 1 

ADJOINT TECHNIQUE 2EME CLASSE C 307 3 

TOTAL FILIERE TECHNIQUE 2 724 674 6 

MEDECIN HORS CLASSE A 1 1 

CADRE DE SANTE A 1 1 

PSYCHOLOGUE CL NORMAL A 2 2 1 

PUERICULTRICE-CADRE DE SANTE A 1 

PUERICULTRICE CLASSE SUPERIEURE A 5 

1 

PUERICULTRICE TERRIT CL NORMALE A 3 

EDUCATEUR CHEF J E B 3 

EDUCATEUR PPAL J.E. B 22 

4 

EDUCATEUR JEUNES ENFANTS B 14 

INFIRMIERE CLASSE SUPERIEURE B 1 

4 

INFIRMIERE CLASSE NORMALE B 2 

REEDUCATEUR DE CLASSE SUPERIEURE B 1 

5 

REEDUCATEUR CL NORMAL B 2 1 

ASSISTANT SOCIO EDUCATIF B 10 1 

ASEM PRINCIPALE DE 1ERE CLASSE C 0 

ASEM PRINCIPALE DE 2EME CLASSE C 1 

108 

AGT SPEC EC MAT 1CL C 89 

AGT SPEC EC MAT 2CL C 1 

AUX.PUERICUL.PPALE DE 1ERE CLASSE C 1 

AUX.PUERICULTURE PPALE 2EME CLASSE C 6 

AUXILIAIRE DE SOINS PPALE 1ERE CLASSE C 79 

1 

AUXILIAIRE PUERICULTURE DE 1ERE CLASSE C 60 1 

AUXILIAIRE PUERICULTURE DE 2EME CLASSE C 0 

TOTAL FILIERE MEDICO-SOCIALE 4 237 196 3 

CONSEILLER PPAL DE 2EME CL. A 1 

CONSEILLER PPAL DE 1ERE CL. A 3 

0 

CONSEILLER TERR DES A P S A 2 

EDUCATEUR APS PPAL 1ERE CLASSE B 4 

EDUCATEUR APS PPAL 2EME CLASSE B 27 

10 

EDUCATEUR TERRITORIAL DES APS B 8 4 

OPERATEUR PRINCIPAL C 3 

OPERATEUR QUALIFIE C 16 

6 

OPERATEUR C 4 

TOTAL FILIERE SPORTIVE 6 46 38 4 

CONSERV PATR EN CHEF A 1 

CONSERV BIBL EN CHEF A 1 

6 

CONSERVATEUR PATRIMOINE A 1 

CONSERVATEUR BIBLIOTHEQUES A 3 

ATTACHE DE CONSERV.DU PATRIMOINE A 2 2 

BIBLIOTHECAIRE A 4 4 

Page 258

DIR ETAB ENS ART 2E C A 1 1 

PROF ENS ART HC A 7 4 

25 

PROF ENS ART CL NORM A 16 8 

ASS SPEC ENS ART B 7 3 

ASSIST ENS ARTIST B 3 1 

ASSIST QUAL CONS HC B 0 

ASSIST QUAL CONS 1 CL B 1 

30 

ASSIST QUAL CONS 2 CL B 1 

ASSISTANT DE CONSERV PPAL 1ERE CL B 2 

ASSISTANT DE CONSERV PPAL 2EME CLASSE B 2 

ASSIST CONSERV B 3 

ADJ.PATRIMOINE PRINCIPAL 1ERE CLASSE C 6 

ADJ.DU PATRIMOINE PPAL DE 2EME CLASSE C 4 

53 

ADJOINT DU PATRIMOINE DE 1ERE CLASSE C 5 1 

ADJOINT PATRIMOINE DE 2EME CLASSE C 28 

TOTAL FILIERE CULTURELLE 7 121 98 17 

ANIMATEUR CHEF B 0 

ANIMATEUR PRINCIPAL B 5 

2 

ANIMATEUR B 3 

ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL 2EME CLASSE C 1 

ADJOINT D'ANIMATION DE 1ERE CLASSE C 39 

2 

ADJOINT D'ANIMATION DE 2EME CLASSE C 35 

TOTAL FILIERE ANIMATION 8 44 43 0 

DIRECTEUR POLICE MUNICIPALE A 1 

CHEF DE SERVICE DE P.M. PPAL 2 EME CLASSE B 1 

CHEF DE SERVICE DE P.M B 1 

CHEF DE POLICE MUNICIPALE C 3 

60 

BRIGADIER CHEF PRINCIPAL C 17 

BRIGADIER BRIG CHEF DE P M C 26 

GARDIEN PRINCIPAL DE P M C 3 

GARDIEN DE POLICE MUNICIPALE C 4 

TOTAL FILIERE POLICE MUNICIPALE 9 60 56 0 

ANALYSTE PROGRAMMEUR A 1 1 

TOTAL FILIERE EMPLOIS NON CITES 1 1 0 

TOTAL EFFECTIF STATUTAIRE A = 153 

B = 175 1634 1445 32 

C = 1117 

(I) 

Page 259

IV - ANNEXES 


ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2011 (Année 2011) 

IV 

C1 

B) EFFECTIF NON TITULAIRE: 

CONTRAT GRADE CATEGORIE FILIERE INDICE BRUT TOTAL 

Article 3-1 ADJOINT ADMINISTRATIF DE 1ERE CLASSE C ADMINISTRATIVE 298 1 

Article 3-3, 3-4, 3-5 ADJOINT ADMINISTRATIF DE 2EME CLASSE C ADMINISTRATIVE 297 1 

Article 110 

Article 47 

ADJOINT ANIMATION DE 2EME CLASSE C ANIMATION 297 1 

ADJOINT PATRIMOINE DE 2EME CLASSE C CULTURELLE 297 1 

297 3 

ADJOINT TECHNIQUE 2EME CLASSE 

C TECHNIQUE 

328 2 

364 1 

AGT SPEC EC MAT 1CL C MEDICO-SOCIALE 298 1 

REDACTEUR TERR 

ASS SOCIO EDUC 

TECHNICIEN 

306 8 

315 1 

337 1 

347 1 

382 2 

322 4 

334 1 

362 4 

322 1 

372 1 

325 2 

347 2 

418 1 

ASS SPEC ENS ART B CULTURELLE 320 2 

ASSIST ENS ARTIST B CULTURELLE 314 2 

ASSIST DE CONSERVATION 

EDUCATEUR TERRITORIAL DES APS 

B 

B 

CULTURELLE 

SPORTIVE 

325 

325 

3 

3 

359 

347 

1 

1 

ATTACHE PRINCIPAL A ADMINISTRATIVE 712 1 

379 8 

423 2 

ATTACHE TERRITORIAL 

INGENIEUR 

B 

B 

B 

A 

A 

ADMINISTRATIVE 

MEDICO-SOCIALE 

REEDUCATEUR CL NORMAL B MEDICO-SOCIALE 

TECHNIQUE 


TECHNIQUE 

442 3 

466 2 

500 4 

588 1 

625 1 

653 3 

703 1 

379 1 

430 2 

540 1 

PROF ENS ART CL NORM 

A CULTURELLE 

433 1 

499 1 

Total Article 3-1 (Poste vacant), 3-2, 3-3, 3-4 et 3-5 

84 

COLLABORATEUR DE CABINET 379 2 

A ADMINISTRATIVE 

DIRECTEUR CABINET 805 1 

Total Article 110 

DIR GENERAL ADJOINT DES SERVICES 

Total Article 47 

A ADMINISTRATIVE 

3 

3 

1004 1 

1058 2 

TOTAL NON TITULAIRES SUR POSTE PERMANENT 

90 (II) 

TOTAL EFFECTIF SUR POSTE PERMANENT 

Postes budgétés: 

Postes pourvus: 

1 634 1 535 (I)+(II) 

Page 260

IV - ANNEXES (suite) 

IV 

CONTRAT GRADE CATEGORIE FILIERE INDICE BRUT TOTAL 

Article 3-2 ADJOINT ADMINISTRATIF 2EME CLASSE C ADMINISTRATIVE 297 4 

ADJOINT D'ANIMATION DE 1ERE CLASSE C ANIMATION 323 50 

ADJOINT D'ANIMATION DE 2EME CLASSE C ANIMATION 

297 200 

299 70 

ADJOINT PATRIMOINE DE 2EME CLASSE C CULTURELLE 297 13 

ADJOINT TECHNIQUE 2EME CLASSE 

C 

297 55 

310 1 

364 1 

AGT SPEC EC MAT 1CL C MEDICO-SOCIALE 298 16 

AUXILIAIRE PUERICULTURE DE 1ERE CLASSE C MEDICO-SOCIALE 298 6 

ANIMATEUR B ANIMATION 325 1 

REDACTEUR TERRITORIAL B ADMINISTRATIVE 306 3 

TECHNICIEN B TECHNIQUE 325 1 

EDUCATEUR TERRITORIAL DES APS B SPORTIVE 325 1 

EDUCATEUR JEUNES ENFANTS B MEDICO-SOCIALE 322 1 

REEDUCATEUR CL NORMAL B MEDICO-SOCIALE 322 1 

ASSIST SPEC ENS ARTIST B CULTURELLE 320 1 

ATTACHE TERRITORIAL 

A 

TECHNIQUE 


379 2 

423 3 

ADMINISTRATEUR HORS CLASSE 

Total Article 3-2 

A ADMINISTRATIVE 1015 1 

431 

TOTAL RENFORTS/BESOINS OCCASIONNELS 

431 (III) 

TOTAL NON TITULAIRES 

521 (II)+(III) 

Page 261

IV - ANNEXE 

AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS 

LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER 

IV 

C2 

C2 - LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER 

Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à l'Hôtel de Ville. 

Nature de l'engagement : Subventions supérieures à 75 000€ ou représentant plus de 50% du produit figurant au 

Nom de l'organisme 

Montant de 

l'engagement 

nature juridique 

A.R.A. AUTOUR DES RYTHMES ACTUELS 181 227,24 € Association 

ACTION ROUBAIX CENTRE COMITE DE QUARTIER- 5 500,00 € Association 

AMICALE DES MEDAILLES DU TRAVAIL DE ROUBAIX 250,00 € Association 

AMITIE PARTAGE 139 107,16 € Association 

ANGLE 349 83 000,00 € Association 

ASPEEL TEAM ROUBAIX 11 689,00 € Association 

ASS. DEPARTEMENTALE O.C.C.E. DU NORD (OFFICE CENTRAL DE LA 

COOPERATION A L'ECOLE) 

153 447,25 € Association 

ASS. LES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX TOURCOING (ASS. 

FAMILIALE DE DEFENSE ET PROTECTION DES PERSONNES 


HANDICAPEES MENTALES 

ASS.DE GESTION DU CENTRE SOCIAL DES QUARTIERS ALOUETTE 

CROUY EPEULE TRICHON A.C.E.T. (LE NAUTILUS) 


ASSOCIATION AGIR POUR UNE JUSTE INTEGRATION DANS LA 

REPUBLIQUE (A.J.I.R. ROUBAIX) 


ASSOCIATION DE DEFENSE DU SARTEL - CARIHEM A ROUBAIX- 

COMITE DE QUARTIER 


ASSOCIATION DES GAULOIS ENERGIX 1 700,00 € Association 

ASSOCIATION L'UNIVERS 85 625,11 € Association 

ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS 272 616,36 € Association 

ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION 

PERMANENTE 


ASSOCIATION ROUBAISIENNE COMMERCESETQUARTIERS"" 30 000,00 € Association 

ASSOCIATION SPORTIVE BARBE D'OR 53 072,88 € Association 

ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE D'ENSEIGNEMENT 

PROFESSIONNEL LAVOISIER 

680,00 € Association 

ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE JEAN BAPTISTE LEBAS 1 235,00 € Association 

ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE PROFESSIONNEL JEAN MOULIN 825,00 € Association 

ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE TURGOT 718,00 € Association 

ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE VAN DER MEERSCH 498,00 € Association 

AVENIR PONGISTE DE ROUBAIX 17 576,00 € Association 

CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE ROUBAIX REGION NORD - 

PAS DE CALAIS 


CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE ROUBAIX 5 910 817,33 € Etablissement public 

CENTRE CULTUREL DU MONDE ARABE 74 416,12 € Association 

CENTRE D'ACTIVITES SPORTIVES 82 051,54 € Association 

CENTRE HOSPITALIER DE ROUBAIX 125 953,97 € Etablissement public 

CENTRE SOCIAL BASSE MASURE 219 414,49 € Association 

CENTRE SOCIAL DE L'ALMA 642 536,34 € Association 

CENTRE SOCIAL DE L'HOMMELET 456 935,16 € Association 

CENTRE SOCIAL DES TROIS PONTS 249 334,56 € Etablissement public 

CENTRE SOCIAL FAMILIAL ET CULTUREL FRESNOY-MACKELLERIE 507 895,98 € Association 

CENTRE SOCIAL MOULIN POTENNERIE 452 393,41 € Association 

CENTRE SOCIAL PILE STE ELISABETH 465 087,87 € Association 

CERCLE D'ESCRIME DE ROUBAIX 53 790,00 € Association 

CHOREA 23 222,57 € Association 

COMITE DE GESTION DE LA MAISON DU DEVELOPPT SOCIAL E.C.H.O. 

ENTREPONT-CARTIGNY-HUTIN-ORAN 


COMITE DE QUARTIER DE LA JUSTICE ASSOCIATION CULTURE 

LOISIRS JUSTICE ROUBAIX 


COMITE DE QUARTIER EPEULE-ALOUETTE-TRICHON 82 475,31 € Association 

COMITE DE QUARTIER NOUVEAU ROUBAIX 17 530,66 € Association 

COMITE DES FETES ET D'ENTRAIDE FONTENOY GUINGUETTE 3 812,00 € Association 

Page 262

IV - ANNEXE 

AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS 

LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER 

IV 

C2 

C2 - LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER 

Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à l'Hôtel de Ville. 

Nature de l'engagement : Subventions supérieures à 75 000€ ou représentant plus de 50% du produit figurant au 

Nom de l'organisme 

Montant de 

l'engagement 

nature juridique 

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE 

ROUBAIX 


COMITE DIRECTEUR DES FESTIVITES DE LA VILLE DE ROUBAIX 9 530,00 € Association 

COMITE OFFICIEL DES FETES ANSEELE STE ELISABETH 3 812,00 € Association 

CONFRERIE ROUBAISIENNE CARNAVALESQUE 4 500,00 € Association 

DA.MAS -DANSE PLUS- 2 000,00 € Association 

DANSE A LILLE 178 085,00 € Association 

FEDERATION DES ASSOCIATIONS LAIQUES DE ROUBAIX 140 744,04 € Association 

INNOV'ENFANCE 206 488,03 € Association 

LA CONDITION PUBLIQUE 467 097,56 € Etablissement public 

LE HOME DES FLANDRES 292 184,09 € Association 

L'ECLIPSE GESTIONLACAVEAUXPOETES"" 111 025,03 € Association 

LES AMIS DE SAINT MARTIN 13 700,00 € Association 

LES AMIS DU CHANT 5 261,00 € Association 

LES PATOISANTS ROUBAISIENS 3 805,00 € Association 

LINNE EVOLUTION 14 426,31 € Association 

MISSION LOCALE DE ROUBAIX LYS LEZ LANNOY 507 098,43 € Association 

NORD TOURISTE CYCLO ROUBAIX 5 258,92 € Association 

OFFICE DU TOURISME DE ROUBAIX 533 560,55 € Association 

OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS 7 500,00 € Association 

ORCHESTRE D' HARMONIE DE ROUBAIX 9 623,00 € Association 

RIGOLO COMME LA VIE 392 367,32 € Association 

ROUBAIX COTE COMMERCE 167 500,00 € Association 

ROUBAIX NATATION 46 308,04 € Association 

ROUBAIX SPORTS ET CULTURE R.S.C. 83 808,29 € Association 

SERVICE INTERCOMMUNAL D'AIDE AUX VICTIMES ET DE MEDIATION 

PENALE 


SERVIR 18 768,61 € Association 

STADE CLUB OLYMPIQUE ROUBAIX 59 (S.C.O.R. 59) 41 362,77 € Association 

STADE ROUBAISIEN 33 328,15 € Association 

TEMPS DE VIE 645 217,02 € Association 

VELO CLUB DE ROUBAIX - LILLE METROPOLE 262 031,66 € Association 

Page 263

IV - ANNEXES 


LISTES DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS 

IV 

C3.1 

DENOMINATION DATE D’ADHESION MODE ET/OU POURCENTAGE DE PARTICIPATION MONTANT 

PREVISIONNEL 

DU FINANCEMENT 

Syndicat des 3 Villes Délibération n°83 du 15/06/1972 HEM : 45 % 

Syndicat Intercommunal pour l'Etude, 

la Construction et l'Exploitation des LYS LEZ LANNOY : 45 % 99 233 € 

Equipements Sportifs de la zone 

d'habitations Hauts-Champs/Longchamps ROUBAIX : 10% 

Article 15 des statuts (modifié) 

S.I.V.U. THALASSA Délibération n°35 du 16/12/1994 Le mode de participa tion est prévu aux Art. 26 & 27 fiscalisation 

(Syndicat Intercommunal à Vocation Unique 

Thalassa) 

des statuts du S.I.V.U. 

26 - "La participation financière des communes est fixée 

respectivement à : 

- pour la ville de ROUBAIX : 65 % du déficit global prévisionnel 

du SIVU pour l'exercice budgétaire en cours. 

- pour la ville de WASQUEHAL : 35 % du déficit global 

prévisionnel du SIVU pour l'exercice budgétaire en cours". 

27 - "Le Comité du Syndicat peut décider que la contribution 

des communes associées sera remplacée par la perception 

directe d'impôts locaux par le Syndicat , sous la forme d'un 

supplément aux quatre taxes directes. 

S.I.V.U. Vecteur de Roubaix-Tourcoing 

(Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) 

Délibération n°1 du 18/02/1987 

La contribution annu elle des communes aux dépenses du 

Syndicat sera déterminée au prorata du nombre de prises 

raccordables dont elles ont bénéficié au 31 décembre de 

l'année précédente. 

43 667 € 

Syndicat Mixte "Espace naturel Délibération n°24 du 23/05/2002 Cotisation calcul ée par habitant 88 634 € 

métropolitain" 

Lille Métropole Communauté Urbaine 

Application de la loi relative aux 

communautés urbaines n°1069 du 31 

décembre 1966 et décret n°67-1041 du 

27/11/1967 

Fiscalité propre 

TPU 

Syndicat Mixte “Gens du voyage Lille métropole" Délibération n°444 du 15/12/2005 Cotisation calculée par habitant 19 179 € 

G.I.P.(Groupement d'Intérêt Public) “Lille métropole 

rénovation urbaine" 

Délibération n°65 du 5/12/1996 114 691 € 

G.I.P. (Groupement d'Intérêt Public) Délibération n°365 du 6/10/2005 

"Maison de l'initiative et de l'emploi 240 000 € 

de la ville de Roubaix" 

S.P.L.A. (Société Publique Locale d'Aménagement) Délibération n°510 du 17/12/2009 0 € 

Lille Métropole Amélioration de l'Habitat 

Page 264

IV - ANNEXES 


LISTES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE 

IV 

C3.2 

Catégorie 

d’établissement 

Intitulé/objet de l’établissement 

Date de 

création 

N°et date de délibération 

Nature de l’activité 

(SPIC/SPA) 

TVA 

(oui/non) 

EPCC La Condition Publique 1/01/2006 Arrêté préfectoral du 5/12/2005 SPIC oui 

Article 3 des statuts (version 14/06/05) 

- L’établissement a pour mission de gérer, à compter du 

1/01/2006, La Condition Publique, manufacture culturelle, 

équipement public de Lille Métropole Communauté 

Urbaine, dont la vocation et les activités sont les 

suivantes : 

- assurer l’accueil, l’organisation, la promotion et la 

commercialisation de manifestations et d’activités 

culturelles ; 

- assurer la gestion des activités commerciales 

accessoires et complémentaires aux équipements et 

manifestations culturelles (boutique, café, buvette) ; 

- consentir des locations immobilières (de longue ou courte 

durée suivants les parties du bâtiment concernées) 

- d’une façon générale, assurer le fonctionnement de 

l’équipement et du service public culturel associé dés sa 

création 

EPIC La régie personnalisée "Le Colisée-Roubaix" 30/04/2006 Délibération n°386 du 15/12/2005 SPIC oui 

Article 2 des statuts : 

L'établissement a pour objet de développer un 

projet culturel et artistique fondé : 

- sur le renforcement de l'identité culturelle de 

l'équipement, par la proposition d'une saison artistique 

composée de spectacles proposés en abo 

La régie personnalisée "Le Colisée - Roubaix" 

pourra aussi louer l'équipement à des structures 

souhaitant y organiser des manifestations de type 

conventions d'entreprise, arbres de Noël, galas annuels 

des écoles de danse privées, conférences, ect. 

Page 265

IV - ANNEXES 

IV 


LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN B.A. C3.3 

LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN B.A. C3.4 

C3.3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE 

Catégorie d'établissement Intitulé/Objet de 

l'établissement 

Date de création N°et date 


Nature de l'activité 

(SPIC/SPA) 

TVA (oui/non) 

C3.4 - LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE (1) 

Catégorie d'établissement Intitulé/Objet de 

l'établissement 

Date de création N°et date 


Nature de l'activité 

(SPIC/SPA) 

TVA (oui/non) 

Stationnement 

payant en 

ouvrage - 

Contrat de 

gérance 

2003 

190 du 

26/06/2003 

oui 

(1) et n'effectuant que des opérations de fonctionnement à l'exclusion de toutes dépenses d'investissement. 

Page 266

IV - ANNEXES 

DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES 

IV 

D1 

D1 - TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES 

Libellés Variation des Taux appliqués Variation de Produit voté par 

Bases 

prévisionnelles 

bases (N-1) par décision du taux/N-1 le conseil 

conseil municipal 

municipal 

Variation 

prévisionnelle 

du produit /n-1 

Taxe d'habitation 42 066 871 2,1% 32,11% 1% 13 507 672 3,1% 

TFPB 61 284 823 2,8% 29,41% 1% 18 023 866 3,8% 

TFPNB 119 337 4,5% 67,49% 1% 80 541 5,5% 

Taxe professionnelle % % 

TOTAL 103 471 031 2,5% 31 612 079 3,5% 

Page 267

IV - ANNEXES 

ARRETE ET SIGNATURES 

IV 

D2 

Nombre de membres en exercice 53 

Nombre de membres présents 

Nombre de suffrages exprimés 

VOTES Pour : 

Contre : 

Abstentions : 

Présenté par le Sénateur-Maire et délibéré par le conseil municipal, 

A Roubaix le 15 février 2012 

Date de convocation : 8 février 2012 

LE SENATEUR-MAIRE 

RENE VANDIERENDONCK 

LES ADJOINTS AU MAIRE 

PIERRE DUBOIS ABDELLAH TIZAGHTI 

MARIE-GENEVIEVE LECLUSE JEAN-FRANÇOIS BOUDAILLIEZ 

ARNAUD VERSPIEREN CHRISTIANE FONFROIDE 

HENRI PLANCKAERT ANNE-MARIE GILMAN 

NADIA BELGACEM FRANCINE BALLENGHIEN 

NATHALIE OLLA SERGE TAKENNE 

FABRICE BELIN MAGID HSAINI 

KARIM AMROUNI CATHERINE HUGUET-BUISINE 

EVE FLAMENT JEAN-PIERRE ROUSSELLE 

PASCALE FRANÇOIS 

Page 268

LES CONSEILLERS MUNICIPAUX. 

MICHELE ANTOINE MEBAREK SERHANI 

CORINNE BOISSIN-INTHISONE RENAUD TARDY 

KARINA BOUDAOUD MICKAËL WOOD 

YOUSSEF CHOUAF NAJIB ZEBALI 

MELANIE COUSIN MARIE-AGNES LEMAN 

ANDRE DELVILLE CHRISTIAN MAES 

JACQUELINE DESCHAMPS CHRISTIANE BECQUART 

FATMA ERDOGAN 

GUILLAUME DELBAR 

ASSYA GUETTAF YVES-PASCAL SERGENT 

CHRISTEL LACOMBLEZ 

MAX-ANDRE PICK 

MUSTAPHA MAIMOUNI OKBIA BOULEKRAS 

FATIMA MESSAOUDI CHRISTIAN CARLIER 

TONINO MACQUET SLIMANE TIR 

RICHARD OLSZEWSKI MYRIAM CAU 

DOMINIQUE PELLETIER 

TOUNES RAHIM 

ANDRE RENARD 

OMER LESAFFRE 

MARIE-ODILE ROUSSEAUX 

Certifié exécutoire par le Sénateur-Maire, compte tenu de la transmission en 

préfecture, le 

et de la publication le 

A Roubaix, le 

Page 269

COMPTE ADMINISTRATIF 2011 - Ville de Roubaix

You also want an ePaper? Increase the reach of your titles

Delete template?

Save as template?