Version imprimable - Ville de Donnacona

D’autoriser une dépense de 6 256,00 $ à même le poste budgétaire nº 02-701-90-970
du fonds général.
Adoptée à l’unanimité
RÉSOLUTION : 2013-02-54
Prêt du gymnase de l’aréna pour la tenue d’une
exposition d’artisans au profit de l’équipe Les
Roses Nordiques
CONSIDÉRANT la correspondance de madame Frédérique Naud et de madame Julie
Petitclerc de l’équipe Les Roses Nordiques;
CONSIDÉRANT QUE l’équipe Les Roses Nordiques participera au rallye 4x4 du
Trophée Roses des sables du 10 au 20 octobre 2013 au Maroc;
CONSIDÉRANT QUE l’équipe demande l’autorisation d’utiliser gratuitement le
gymnase de l’aréna les 26, 27 et 28 avril 2013 pour la tenue d’une exposition
d’artisans afin d’amasser des fonds;
EN CONSÉQUENCE
Il est proposé par Jean Matte
Et il est résolu
D’autoriser l’équipe Les Roses Nordiques à utiliser gratuitement le gymnase de
l’aréna les 26, 27 et 28 avril prochain pour la tenue d’une exposition d’artisans
représentant une aide financière de la Ville de 450 $.
Adoptée à l’unanimité
RÉSOLUTION : 2013-02-55
Aide financière au 74 e Groupe Scouts Portneuf
CONSIDÉRANT la correspondance du 10 janvier 2013 de monsieur Réjean
Larochelle du 74 e Groupe Scouts Portneuf par laquelle ce dernier demande une aide
financière de la Ville dans le cadre de la campagne de financement 2012-2013 du
groupe;
CONSIDÉRANT QUE le conseil juge approprié de verser une aide financière afin de
soutenir l’organisme;
EN CONSÉQUENCE
Il est proposé par Jean-Pierre Pagé
Et il est résolu
De verser une aide financière de 100 $ au 74e Groupe Scouts Portneuf pour la
réalisation de ses activités de la saison 2012-2013;
D’autoriser une dépense de 100 $ à même le poste budgétaire no. 02-702-90-959 du
fonds général.
Adoptée à l’unanimité
RÉSOLUTION : 2013-02-56
Lettre d’entente numéro 2008-17; distribution
du temps supplémentaire
CONSIDÉRANT les discussions entre la Ville et les représentants du syndicat lors de
la rencontre du comité de relation de travail du 17 janvier 2013 concernant la
distribution du temps supplémentaire;
CONSIDÉRANT le projet de lettre d’entente joint à la présente résolution;
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