T R A D U C T I O N - Tessenderlo Group

Traduction française officieuse de la version officielle néerlandaiseMODALITÉS ET CONDITIONS PRINCIPALES RELATIVES À L’ÉMISSION D’OPTIONS DE SOUSCRIPTIONPAR TESSENDERLO CHEMIE SARESERVEE AUX MEMBRES DU GROUP MANAGEMENT COMMITTEE – GROUPMANAGEMENT COUNCIL ET MEMBRES CLES DU LEADERSHIP TEAM DETESSENDERLO GROUPPLAN 2013DOCUMENT D’INFORMATION POUR LES ACTIONNAIRESI. INTRODUCTIONAfin de satisfaire à la législation sur la Gouvernance d’Entreprise d’avril 2010 pour lesmembres du Group Management Committee (GMC) et de motiver et fidéliser certainsmembres clés de notre Leadership Team (pour la majeure partie notre Group ManagementCouncil et de façon facultative certains membres du personnel performants et à fort potentiel,nous proposons un plan d’émission d’options de souscription (avec un sous-plan américain)d’une durée d’un an à ces membres du personnel. Les principales modalités et conditions dece nouveau plan d’émission d’options de souscription, qui sont mentionnées dans la présentenote, sont soumises à l’assemblée générale ordinaire pour approbation, (7.13 du Code belgede Gouvernance d'Entreprise).II. RÉSUMÉ DES CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES DU PLAN‣ Bénéficiaires de l’offre1. Exclusivement réservée au GMC, au Group Management Council (composé pour lamajeure partie des Directeurs des Business Unit) et éventuellement certains membresperformants et/ou à fort potentiel du Leadership Team de Tessenderlo Group; et2. Personnes sous contrat d’emploi de Tessenderlo Chemie SA ou de l’une de ses filiales,sans aucune condition restrictive quant à l’ancienneté.Exclues :- les personnes qui ont été licenciées, pour faute grave ou non;- les personnes qui ont remis leur démission;- les personnes employées par une société qui n’est plus liée à Tessenderlo Group,1