Régimes de retraite - Historique et fondement des conclusions

Historique et fondement des conclusionsAutre33 Il était proposé dans l’exposé-sondage que l’état de la situation financièreprésente séparément les passifs relatifs aux placements par catégorie par souci decohérence avec l’ancien chapitre 4100, selon lequel les actifs détenus sous formede placements devaient être présentés par type de placement. Cependant, certainesparties prenantes s’opposaient à l’obligation de présenter les actifs détenus sousforme de placements ou les passifs relatifs aux placements par catégorie, au motifque ce type de présentation aboutirait à un état financier excessivement détaillé.Elles faisaient remarquer que les informations détaillées fournies par voie denotes répondaient parfaitement aux besoins des utilisateurs puisque les notes fontpartie intégrante des états financiers. Le CNC a noté que bon nombre de grandsrégimes de retraite avaient diversifié leurs placements ces dernières années etcroyaient, à l’instar de ces parties prenantes, qu’une présentation détaillée partype de placement dans le corps même de l’état financier aurait souvent pour effetd’encombrer l’état financier. Par conséquent, le CNC a décidé que l’état de lasituation financière devait présenter les actifs détenus sous forme de placements etles passifs relatifs aux placements séparément des autres actifs et passifs et que lesinformations détaillées relatives aux catégories de placements pouvaient êtrefournies dans le corps de l’état financier ou par voie de note.Comptabilisation34 Certaines parties prenantes ont fait remarquer que l’exposé-sondage ne proposaitpas d’indications pour la comptabilisation et la décomptabilisation des actifs etpassifs financiers. En vertu des normes en vigueur avant le basculement, lesrégimes de retraite se reportaient aux indications du chapitre 3855, INSTRUMENTSFINANCIERS — COMPTABILISATION ET ÉVALUATION. Le CNC était d’accord avecces parties prenantes quant à la nécessité de fournir des indications à cet égard etil a donc décidé de permettre aux régimes de retraite de se reporter aux indicationssur la comptabilisation et la décomptabilisation des actifs et passifs financiers dela Norme comptable internationale IAS 39 de la Partie I du Manuel, «Instrumentsfinanciers : Comptabilisation et évaluation», ou aux indications du chapitre 3856de la Partie II du Manuel, INSTRUMENTS FINANCIERS. Il a aussi intégré lesdéfinitions pertinentes des IFRS au chapitre 4600. Le CNC ne considérait pas quele renvoi à l’IAS 39 ou au chapitre 3856 entraînait un changement significatifdans la pratique, parce que ces normes étaient pour l’essentiel en convergence, ence qui a trait à ces questions, avec le chapitre 3855 en vigueur avant lebasculement.11