Compte rendu synthétique conseil 21 sept 09 - Communauté d ...

09/09/126Election des représentants de Perpignan Méditerranée Communautéd'Agglomération au SPANC 66Election desreprésentants àl’UNANIMITE09/09/127Election des représentants de Perpignan Méditerranée Communautéd'Agglomération au syndicat mixte du Bassin Versant de la TêtElection desreprésentants àl’UNANIMITE09/09/128Organisation de l’élection à la Commission de Délégation de ServicePublicAdoptée àl’UNANIMITE09/09/129Election des représentants de Perpignan Méditerranée Communautéd'Agglomération à la Commission de Partenariat Public PrivéElection desreprésentants àl’UNANIMITE09/09/130Election des représentants de Perpignan Méditerranée Communautéd'Agglomération à la Commission des Concessions d'aménagementElection desreprésentants àl’UNANIMITE09/09/131Election des représentants de Perpignan Méditerranée Communautéd'Agglomération à la CCSPLElection desreprésentants àl’UNANIMITE09/09/132Election des représentants de Perpignan Méditerranée Communautéd'Agglomération à la Commission départementale d'organisation et demodernisation des services publicsElection desreprésentants àl’UNANIMITE09/09/133Election des représentants de Perpignan Méditerranée Communautéd'Agglomération à la Commission Consultative de l'environnement del'aérodrome Perpignan RivesaltesElection desreprésentants àl’UNANIMITE09/09/134Election des représentants de Perpignan Méditerranée Communautéd'Agglomération à la Sous-commission départementale pourl'accessibilité des personnes handicapéesElection desreprésentants àl’UNANIMITE09/09/135Election des représentants de Perpignan Méditerranée Communautéd'Agglomération à la Commission Locale d'InsertionElection desreprésentants àl’UNANIMITE09/09/136 Erreur de numérotation09/09/137Election des représentants de Perpignan Méditerranée Communautéd'Agglomération au Comité d'orientation et de surveillance des ZFUElection desreprésentants àl’UNANIMITEPage 2 sur 8