Décisions du maire 22 à 79 - Ville de Palaiseau

2012-01-53 : Cessation de fonction de Madame Cécile BEJOT en qualité de régisseurtitulaire intérimaire pour la régie de recette et d'avances pour le service Structures dequartier2012-01-54 : Convention d'occupation à titre précaire et révocable du logementcommunal (F2 - 44m² - 1er centre) sis 7 rue César Franck (Ecole Joliot curie) àPalaiseau2012-01-55 : Avenant n°11 à l'engagement de locatio n à titre exceptionnel et transitoiredu logement communal (F1 - 26.50m² - 1er centre) sis 95 rue de Paris à Palaiseau2012-01-56 : Avenant n°6 à la convention d'occupati on à titre précaire et révocable dulogement communal (F1 - 30 m² - 3ème centre) sis 7 rue César Franck à Palaiseau2012-01-57 : Mise à la réforme avec aliénation à titre onéreux du véhicule RENAULTMaster B 110, immatriculé AK 768 DP, du parc automobile municipal2012-01-58 : Contrat de vente pour une matinée à la ferme pédagogique pour lesenfants du Multi accueil au mois de mai 20122012-01-59 : Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Inconnu à cetteadresse » dans le cadre de la saison 2011/122012-01-60 : Nomination de Mme Virginie DECOBERT en qualité de mandataire da lasous-régie d'avance de la classe d'environnement PAUL LANGEVIN à SAINT DIEDES VOSGES.2012-01-61 : Nomination de M. Patrick PRIGENT en qualité de mandataire de la sousrégied'avance de la classe d'environnement ETIENNE TAILHAN à PARIS.2012-01-62 : Nomination de M. Romain NICOLEAU en qualité de mandataire de lasous-régie d'avance de la classe d'environnement ETIENNE TAILHAN à PARIS2012-01-63 : Nomination de Mme Joëlle SABRE en qualité de mandataire de la sousrégied'avance de la classe d'environnement FERRY-VAILLANT à NOTRE DAME DEMONTS.2012-01-64 : Nomination de M. Jean-Christophe GAUTIER en qualité de mandatairede la sous-régie d'avance de la classe d'environnement FERRY-VAILLANT.2012-01-65 : Cessation de fonction de Mme Audrey FREDERICO en qualité derégisseur principal pour la régie d'avances des classes d'environnement.2012-01-66 : Acquisition d'un défeutreur-régénérateur pour les terrains gazonnés desstades G. COLLET et J. MAIZONNOBE2012-01-67 : Convention avec l'association Ville Verte, dans le cadre des ateliers'nature' organisés par la Maison de quartier Audiberti, durant les vacances scolaires defévrier, de printemps et d'été 20122012-01-68 : Convention de partenariat avec l'association Beatcrushers relative àl'organisation de l'afterworks 'Pixels Party' le 24 mars 20122012-01-69 : Avenant n°3 à la convention d'occupati on à titre précaire et révocable duInformation sur la délégation donnée au Député-Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CodeGénéral des Collectivités Territoriales (décisions du n°22 à 79)4/5