DÃ©cisions du maire 22 Ã 79 - Ville de Palaiseau

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2012-01-53 : Cessation de fonction de Madame Cécile BEJOT en qualité de régisseurtitulaire intérimaire pour la régie de recette et d'avances pour le service Structures dequartier2012-01-54 : Convention d'occupation à titre précaire et révocable du logementcommunal (F2 - 44m² - 1er centre) sis 7 rue César Franck (Ecole Joliot curie) àPalaiseau2012-01-55 : Avenant n°11 à l'engagement de locatio n à titre exceptionnel et transitoiredu logement communal (F1 - 26.50m² - 1er centre) sis 95 rue de Paris à Palaiseau2012-01-56 : Avenant n°6 à la convention d'occupati on à titre précaire et révocable dulogement communal (F1 - 30 m² - 3ème centre) sis 7 rue César Franck à Palaiseau2012-01-57 : Mise à la réforme avec aliénation à titre onéreux du véhicule RENAULTMaster B 110, immatriculé AK 768 DP, du parc automobile municipal2012-01-58 : Contrat de vente pour une matinée à la ferme pédagogique pour lesenfants du Multi accueil au mois de mai 20122012-01-59 : Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Inconnu à cetteadresse » dans le cadre de la saison 2011/122012-01-60 : Nomination de Mme Virginie DECOBERT en qualité de mandataire da lasous-régie d'avance de la classe d'environnement PAUL LANGEVIN à SAINT DIEDES VOSGES.2012-01-61 : Nomination de M. Patrick PRIGENT en qualité de mandataire de la sousrégied'avance de la classe d'environnement ETIENNE TAILHAN à PARIS.2012-01-62 : Nomination de M. Romain NICOLEAU en qualité de mandataire de lasous-régie d'avance de la classe d'environnement ETIENNE TAILHAN à PARIS2012-01-63 : Nomination de Mme Joëlle SABRE en qualité de mandataire de la sousrégied'avance de la classe d'environnement FERRY-VAILLANT à NOTRE DAME DEMONTS.2012-01-64 : Nomination de M. Jean-Christophe GAUTIER en qualité de mandatairede la sous-régie d'avance de la classe d'environnement FERRY-VAILLANT.2012-01-65 : Cessation de fonction de Mme Audrey FREDERICO en qualité derégisseur principal pour la régie d'avances des classes d'environnement.2012-01-66 : Acquisition d'un défeutreur-régénérateur pour les terrains gazonnés desstades G. COLLET et J. MAIZONNOBE2012-01-67 : Convention avec l'association Ville Verte, dans le cadre des ateliers'nature' organisés par la Maison de quartier Audiberti, durant les vacances scolaires defévrier, de printemps et d'été 20122012-01-68 : Convention de partenariat avec l'association Beatcrushers relative àl'organisation de l'afterworks 'Pixels Party' le 24 mars 20122012-01-69 : Avenant n°3 à la convention d'occupati on à titre précaire et révocable duInformation sur la délégation donnée au Député-Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CodeGénéral des Collectivités Territoriales (décisions du n°22 à 79)4/5
logement communal (F2 - 40m² - 2ème C) sis 23 avenue de Stalingrad à Palaiseau2012-01-70 : Avenant n°5 à l'engagement de location à titre exceptionnel et transitoiredu logement communal (F2 - 37m² - 1er étage) sis 104 rue de Paris à Palaiseau2012-01-71 : Nomination de Mme Sophie FOUREL en qualité de régisseur principalpour la régie d'avances des classes d'environnement2012-01-72 : Convention d'occupation à titre précaire et révocable du logementcommunal (F1 - 27m²) (Ecole élémentaire Edouard Vaillant), sis 23 Avenue deStalingrad à Palaiseau2012-01-73 : Avenant n°5 à l'engagement de location à titre exceptionnel et transitoiredu logement communal (F3 - 54m² - 2ème étage gauche), sis 29 rue Charles Péguy àPalaiseau.2012-01-74 : Prestations d'accueil en pension complète sans encadrement pour desséjours été d'une durée de 14 jours pour des enfants de 6 à 11 ans, pendant lesvacances scolaires de juillet et août 2012 - Procédure adaptée2012-01-75 : Nomination de Mme Virginie LOPEZ en qualité de mandataire de la sousrégied'avance de la classe d'environnement Henri Wallon à AGON COUTAINVILLE.2012-01-76 : Nomination de Mme Caroline EUGENE en qualité de mandataire de lasous-régie d'avance de la classe d'environnement Docteur Morère à SAINTE ENIMIE.2012-01-77 : Contrat de vérification et d'entretien des cloches et de l'horloge de l'égliseSaint Martin.2012-01-78 : Convention de mise à disposition du gymnase Christian Cabrol auCommissariat de Police de Palaiseau pour la saison 2011-20122012-01-79 : Convention pour la réalisation d'une mission de coordination du Systèmede Sécurité Incendie du centre social Les Hautes Garennes - 32 rue Gustave Flaubert- 91120 PalaiseauCertifiée exécutoire compte tenu de sa transmission en Sous-Préfecture le 30 mars2012Et de sa publication le 30 mars 2012Pour extrait conforme,Palaiseau, leLe Député-maireFrançois LAMYEn application des dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du code de justice administrative, cette délibération peutfaire l’objet d’un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois àcompter de sa publication.Information sur la délégation donnée au Député-Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CodeGénéral des Collectivités Territoriales (décisions du n°22 à 79)5/5
Page 1 and 2: Extrait du Registre des Délibérat
Page 3: programme Pac Euréka2012-01-36: Co

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