le règlement intérieur - Thiers
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Centre d’Animation de <strong>Thiers</strong>UFCV, rue Emi<strong>le</strong> Zola, 63300 THIERSCentre : 04 73 80 48 26 Directeur : 06 74 52 07 87E-mail : Guillaume.BRIGAUD@ufcv.frInscriptions : Mairie de <strong>Thiers</strong>Service Enfance1, rue François Mitterrand63300 THIERSTél : 04.73.80.91.01 - Fax : 04.73.80.88.73Mail : inscription.enfance@thiers.fr1 Imprimé Juin 2012
L’UFCV est une association Loi 1901 d’éducation au service des enfants et des jeunes. El<strong>le</strong> conçoit l’accueil deloisirs comme un lieu et un moment d’apprentissage de l’autonomie et de solidarité, complémentaire de l’actionéducative de la famil<strong>le</strong>, de l’éco<strong>le</strong> et du contexte culturel.L’accompagnement des enfants et des jeunes prend en compte chacun d’entre eux en tant qu’être original et enconstruction dans <strong>le</strong> respect de <strong>le</strong>urs différences.La vie col<strong>le</strong>ctive est organisée de façon à :• Favoriser <strong>le</strong>s relations, <strong>le</strong>s échanges et <strong>le</strong>s communications entre tous.• Permettre d’appréhender <strong>le</strong> plaisir de la détente et du jeu.• Elaborer et mettre en œuvre des projets.I. L’ACCUEIL :L’accueil de loisirs accueil<strong>le</strong> <strong>le</strong>s enfants à partir de 3 ans dès l’instant où ils sont propres et jusqu’à 15 ans enjournée et demi-journée, <strong>le</strong>s mercredis et vacances scolaires, dans des locaux habilités (uniquement durant <strong>le</strong>svacances pour <strong>le</strong>s 11-15 ans).Les enfants sont répartis sur trois tranches d’âge correspondant à l’enseignement scolaire. Les petits (maternel<strong>le</strong>), <strong>le</strong>smoyens (primaire), et <strong>le</strong>s grands (collège), vivent des journées d’animation élaborées en fonction de <strong>le</strong>urs rythmes et<strong>le</strong>urs besoins (changements de groupe en septembre).L’organisateur (Vil<strong>le</strong> de <strong>Thiers</strong>) se réserve <strong>le</strong> droit de proposer un nombre de places disponib<strong>le</strong>s en relation avec sesmoyens humains ou financiers. Cette capacité d’accueil peut être modulée en fonction des périodes des animationsproposées, des impératifs non imputab<strong>le</strong>s à sa propre organisation.L’organisation de l’encadrement est gérée par une équipe professionnel<strong>le</strong> diplômée qui s’entoure d’animateursbrevetés (BAFA, BAFD).Les activités spécifiques (escalade, canoë, équitation...) sont encadrées par des animateurs qualifiés.HORAIRES D’ACCUEIL- 7h30 à 08h45 et de 12h00 à 12h15 pour <strong>le</strong> matin- 13h30 à 13h45 et de 17h30 à 18h20 pour l’après-midiEn dehors de ces horaires, l’accès à l’établissement n’est pas autorisé.Les parents remettent physiquement <strong>le</strong>urs enfants aux animateurs.Au retour, <strong>le</strong>s enfants sont restitués uniquement aux personnes mentionnées sur la fiche d’inscription, rempliepar <strong>le</strong>s responsab<strong>le</strong>s légaux.Les enfants arrivant en dehors de ces horaires pourront être refusés.A 12h15, <strong>le</strong>s enfants sont accompagnés au restaurant ; <strong>le</strong> tarif journée dans ce cas est automatiquement appliqué.Après 18h20, un enfant encore présent à l’accueil de loisirs et dont <strong>le</strong>s parents ou responsab<strong>le</strong>s légaux restentinjoignab<strong>le</strong>s devront être accompagnés à la brigade de gendarmerie (seu<strong>le</strong> entité en capacité d’assurer la responsabilitéde l’enfant en dehors des horaires d’ouverture de la structure).2 Imprimé Juin 2012
II. DOSSIER D’INSCRIPTION - RESERVATION - DESISTEMENTLE DOSSIER D’INSCRIPTIONLes inscriptions sont réalisées au service Enfance de la Mairie de <strong>Thiers</strong> tous <strong>le</strong>s jours de 09h00 à 12h15 et de 13h30 à17h00.La constitution du dossier d’inscription est obligatoire avant tout accueil à l’accueil de loisirs. Les documents suivantsdevront être fournis :- Livret de famil<strong>le</strong>- Carnet de santé- Attestation de responsabilité civi<strong>le</strong> au nom de l’enfant- Numéro d’allocataire CAF- Avis d’imposition N-2 pour <strong>le</strong>s famil<strong>le</strong>s dont <strong>le</strong>s ressources ne figurent pas dans CAF PRO.Ex : en 2012, il s’agit de l’avis d’imposition 2011 sur ressources 2010.Seul un dossier comp<strong>le</strong>t officialise l’inscription de l’enfant à l’accueil de loisirs.LES RESERVATIONSToute réservation et modification doivent se faire obligatoirement par écrit (courrier, fax ou mail) ou rendez-vous auservice inscription en mairie.En période scolaire : 8 jours avant la venue de l’enfant, soit <strong>le</strong> mardi soir pour <strong>le</strong> mercredi de la semaine suivante(en fonction des places disponib<strong>le</strong>s).Pendant <strong>le</strong>s vacances : 2 semaines avant la date souhaitée, soit par exemp<strong>le</strong>, <strong>le</strong> lundi 15 pour <strong>le</strong> lundi 29.Si des places restent vacantes et uniquement à l’initiative de l’organisateur, il sera possib<strong>le</strong> de compléter <strong>le</strong>s effectifsau-delà de ces dates.Pour <strong>le</strong>s enfants souhaitant être inscrits régulièrement <strong>le</strong>s mercredis :Il est possib<strong>le</strong> de réaliser des inscriptions s’étalant de septembre à décembre et de janvier à juil<strong>le</strong>t. En cas d’activitéfixée à la journée, <strong>le</strong>s inscriptions en demi-journée seront automatiquement modifiées et facturées en journée(Désinscription possib<strong>le</strong> : voir modalité dans <strong>le</strong> chapitre suivant).LE DESISTEMENT- Pour cause de maladie : L’inscription ne sera pas facturée si présentation d’un certificat médical transmisdans <strong>le</strong>s 2 jours.- Pour tout autre raison : L’inscription ne sera pas facturée si el<strong>le</strong> est réalisée plus de 8 jours avant <strong>le</strong> venuede l’enfant pour <strong>le</strong>s périodes scolaires et plus de 15 jours avant pour <strong>le</strong>s vacances (ceci afin de limiter <strong>le</strong>sabus constatés).Toute annulation doit être faite aussi par écrit (courrier, fax ou mail) ou rendez-vous au service inscription enmairie.- Pour tout autre cas : L’inscription sera facturée.En cas d’absence non excusée durant 2 jours consécutifs, <strong>le</strong>s inscriptions de ou des enfants seront annulées,afin de libérer la place pour un autre enfant.La totalité des journées réservées sera facturée jusqu’à concurrence de 10 jours ou 2 semaines.III. PAIEMENTToute inscription doit être payée intégra<strong>le</strong>ment lors de la réservation au service Enfance.3 Imprimé Juin 2012
IV. SANTEProtoco<strong>le</strong> d’Accueil Individualisé :L’admission d’un enfant présentant des al<strong>le</strong>rgies sévères, une affection chronique ou un handicap nécessite uneconcertation entre :- <strong>le</strong> médecin de famil<strong>le</strong>- la responsab<strong>le</strong> de la structure- <strong>le</strong>s parents- l’organisateurUn protoco<strong>le</strong> d’accueil individualisé sera alors signé. Ce document permet notamment d’appréhender la situation del’enfant et définit ses modalités d’accueil.V. UN EQUIPEMENT APPROPRIEVos enfants doivent être équipés pour <strong>le</strong>s activités qui sont proposées :Casquette ou bonnet, imperméab<strong>le</strong> ou blouson d’hiver, une paire de baskets pour jouer, courir ou se balader, maillotde bain et bonnet de bain pour la piscine.Les enfants n’ayant pas de tenue appropriée à l’activité ne pourront y participer.Pour chaque sortie, un petit sac avec une bouteil<strong>le</strong> d’eau est demandé.Les affaires sont notées au nom de l’enfant. Tout objet non réclamé ou non récupéré dans un délai de 3 moismaximum deviendra propriété de l’accueil de loisirs.Nous n’assumons aucune responsabilité en cas de casse, vol ou perte d’objet de va<strong>le</strong>ur (jeux é<strong>le</strong>ctroniques, appareilsphotos, bijoux...).Toute forme de vio<strong>le</strong>nce physique, verba<strong>le</strong> ou psychologique ne pourra être tolérée. Les vols et dégradations nesauraient être acceptés.En cas de non respect de ces règ<strong>le</strong>s, <strong>le</strong>s organisateurs se réservent <strong>le</strong> droit d’exclure temporairement ou définitivementun participant.Un avertissement pourra être effectué à destination des famil<strong>le</strong>s ou du responsab<strong>le</strong> légal de l’enfant. Un entretienpourra éga<strong>le</strong>ment être mis en place.Aucun remboursement ne sera effectué en cas de renvoi.Enfant malade : l’équipe évalue <strong>le</strong> besoin médical et vous contacte.Les famil<strong>le</strong>s se doivent de signa<strong>le</strong>r un enfant parasité par <strong>le</strong>s poux. En cas de non-traitement ou prolifération, l’enfantne pourra être accueilli.L’équipe d’animation pourrait être amenée à déplacer ou annu<strong>le</strong>r certaines activités. Toutefois, l’équipe fera sonpossib<strong>le</strong> afin de mettre en place, sur chaque période, <strong>le</strong>s activités citées sur la plaquette. Dans ce cas, l’équipepédagogique ne pourrait être tenue pour responsab<strong>le</strong> de tout fait ou changement indépendant de sa volonté.Le Directeur de l’accueil de loisirs sera heureux de vous accueillir à votre demande et sur rendez-vous, pour toutentretien lié à l’accueil de votre enfant, à l’équipe d’encadrement ou aux activités proposées.Le _____________________________, à THIERS.Je soussigné(e), _________________________________ , responsab<strong>le</strong> légal de l’enfant,_________________________________, atteste avoir pris connaissance du règ<strong>le</strong>ment <strong>intérieur</strong> de l’accueil de loisirsde la vil<strong>le</strong> de <strong>Thiers</strong> et en accepte <strong>le</strong>s conditions.Signature :(Parapher chaque page)4 Imprimé Juin 2012