Compte-rendu complet du 27/05/09 - Bagneux

incompréhension totale entre les usagers et la mairie. Cela vous fait rire, pas moi ! Il s’agit d’unesuppression de poste.MAIRIE DE BAGNEUX - CONSEIL MUNICIPAL - 27 MAI 20097/27Mme le MAIRE. - Ce qui nous fait sourire, Monsieur Napoléone, c'est le fait que l'UMP se fait lechampion de la négociation. Je ne ferai pas de commentaire. Tout le monde me comprendra ici, ycompris les personnes dans la salle.MME LEPEUF. - Nous ne voudrions pas que les Conseillers municipaux puissent penser que nousavons cherché le soutien de la Droite. Il se trouve que, dans le même temps, votre groupe et legouvernement créent la loi Bachelot ! Nous n'avons pas besoin de votre soutien, MonsieurNapoléone !(Mouvements divers...)M. NAPOLEONE. - Nous vous le donnerons quand même pour les usagers de Bagneux.Mme le MAIRE. - Monsieur Napoléone, je vous propose de ne pas polémiquer. J'ai dit que jesavais que les gens qui étaient ici ne confondaient pas les choses. J'ai bien compris, j'en suisconsciente.Mme POURTAUD. - Tout le monde est content alors !Mme le MAIRE. – Non, tout le monde n'est pas content. Je ne répondrai même pas parce que jen'ai pas envie de polémiquer, cela n’en vaut pas la peine, tout le monde a bien compris.Je propose que l'on poursuive l'ordre du jour du Conseil municipal.APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 28 AVRIL 2009Mme le MAIRE. - Y a-t-il des questions ?...(Aucune.) VOTE : LE COMPTE RENDU EST ADOPTE A L’UNANIMITEFINANCES1/ REMISE GRACIEUSE POUR LES ANNEES 2006 ET 2008Mme BOUDJENAH. - Il s'agit de la mise en recouvrement d'une somme due par un débiteur ensituation de surendettement. La trésorerie nous a informés de l'impossibilité de recouvrer cessommes. Le juge de l’exécution du Tribunal de Grande Instance de Nanterre a prononcél'effacement de ces dettes.Il vous est proposé d'accepter cette remise gracieuse d’un montant de 47,97 €.SEMABA VOTE : LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITEAMENAGEMENT URBAIN2/ APPROBATION DU RAPPORT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAGNEUXAU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SEMABA AFFERENT A L’EXERCICE 2008Mme BOUDJENAH. – La loi n°83-497 du 7 juillet 1983, relative aux sociétés d’économie mixtelocales, prévoit dans son article 8 que les organes délibérants des Collectivités Territoriales seprononcent sur le rapport écrit qui leur est soumis au moins une fois par an par leurs représentantsau Conseil d’Administration.Le Conseil Municipal est donc invité à se prononcer sur le rapport de gestion du Conseil