21/<strong>27</strong>Liberté, usage, que peut-on demander de mieux dans l'équilibre culturel ? ! On peut l'améliorerencore.Si nous trouvons de meilleures idées, je reviendrai ici pour vous faire part des propositionsd'amélioration de cette grille.Mme le MAIRE. - Après cette brillante explication, je propose de passer au vote. Ces propositionsfont notamment suite à des demandes formulées par le public. VOTE : LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITEMme POURTAUD. - C'est tellement bien dit, c’est tellement convaincant ! C'est merveilleux !15) APPROBATION DE LA CONVENTION DU CONSEIL GENERAL DES HAUTS-DE-SEINE,RELATIVE A L’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LA DIFFUSION DE SPECTABLES VIVANTS AUTHEATRE VICTOR HUGO ET AUTORISATION DONNEE A MME LA DEPUTEE-MAIRE DE LA SIGNERM. ALEXANIAN. – Chers, collègues, j’espère que j’aurai le même succès que pour la délibérationprécédente.Il s’agit de signer une convention avec le Conseil général des Hauts-de-Seine. Cette signaturepermettra de recevoir une subvention <strong>du</strong> Conseil général qui fait, là, en l’occurrence ce qu’il doitfaire. En contrepartie, nous aurons à apposer le logo <strong>du</strong> département, ce que nous faisons de guetterde coeur, je tiens à le dire à tout le monde, dans nos éléments de communication qui nécessitent unbudget.Nous le faisons d'autant plus de bon coeur que, quand le Conseil général s'acquitte de ses tâches etdes missions qui sont les siennes, vous pouvez compter sur votre serviteur Conseiller général et élude cette ville pour le dire et ne pas avoir honte à l’inviter, de la même façon que vous pouvezcompter sur moi pour dire quand il ne le fait pas, ce qui arrive malheureusement plus souvent.Nous sommes là pour une convention qui agrée, je crois, le Conseil général et notre ville. Il seraitlégitime que tout le monde, d'une seule main, dise merci à la ville, merci au théâtre et merci auConseil général.Je ne vous cache pas que, l'an prochain, je demanderai un effort supplémentaire car nous en avonsfournis pour le théâtre. Il serait bien que le Conseil général les honore de sa considération.Merci.Mme le MAIRE. - Y a-t-il des questions ?...(Aucune.)Je suppose que tout le monde sera d'accord, vu que c’est pour percevoir une subvention.Mme le MAIRE. - Bien évidemment, nous sommes satisfaits de voter cette convention ce soir.Néanmoins, nous continuerons à demander plus au département.M. ALEXANIAN. - Vous pouvez compter sur moi, chers collègues.Mme le MAIRE. - Le montant de la subvention reste relativement modeste !M. ALEXANIAN. - Au regard <strong>du</strong> budget <strong>du</strong> Conseil général.Mme le MAIRE. - Et de celui de la commune ! VOTE : LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITESERVICES TECHNIQUESMAIRIE DE BAGNEUX - CONSEIL MUNICIPAL - <strong>27</strong> MAI 20<strong>09</strong>
22/<strong>27</strong>REFECTION DE LA FAÇADE N ORD E ST ET DES DEUX PIGNONS EXTERIEURS DE L’ECOLEMATERNELLE MARCEL CACHIN16) AUTORISATION DONNEE A M ME LA DEPUTEE-MAIRE DE SIGNER LES MARCHESCORRESPONDANTS (6 LOTS)M. COLLET. - Présentation…Mme le MAIRE. - Cette délibération est à substituer à celle que vous avez dans vos dossiers parceque la CAO s'est réunie depuis. VOTE : LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITECREATION D’UNE CUISINE CENTRALE DE 3 000 REPAS PAR JOUR17) AUTORISATION DONNEE A MME LA DEPUTEE-MAIRE DE RELANCER ET DE SIGNER LELOT N° 9 INFRUCTUEUX ET LE LOT N° 10 DECLARE SANS SUITE PAR LA CAO DU 4 MAI 20<strong>09</strong>M. COLLET. - Présentation…M. MARTIN. - A-t-on le droit de passer un marché à procé<strong>du</strong>re adaptée pour desfournitures sachant que ce type de marché doit être inférieur à 200 000 €, je crois ? Ne risque-t-onpas de se faire retoquer ?Mme le MAIRE. - On est sur un marché de travaux.M. MARTIN. – Le lot n° 1 porte sur notamment un appareil élévateur.M. COLLET. - Ce sont des travaux.Mme le MAIRE. - Le Directeur général est formel, ce sont des travaux.M. FABBRI. - Il s’agit de l’appareil élévateur de la cuisine centrale et <strong>du</strong> chauffage, de laventilation et de la climatisation de cette même cuisine. Nous sommes en plein travaux techniquesd’installation. Ces deux lots déclarés infructueux ont été relancés. Ils n’avaient donc pas pu êtreappelés lors <strong>du</strong> dernier Conseil municipal.M. COLLET. – Il convient de préciser que ces deux lots n’empêchent pas la poursuite des travaux.Nous ne prenons pas de retard, mais il faut relancer la procé<strong>du</strong>re. VOTE : LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITEEXTENSION DE L’ECOLE MATERNELLE HENRI BARBUSSE18) AUTORISATION DONNEE A M ME LA DEPUTEE-MAIRE DE SIGNER LE MARCHECORRESPONDANT (LOT UNIQUE)M. COLLET. - Présentation...Mme le MAIRE. - Mme Sommaruga, M. Calice ainsi que les services techniques de la ville ontprésenté ce projet à la directrice, à l'équipe enseignante et aux parents.Pas de questions ?...(Aucune.) VOTE : LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE19) AVANCEMENT DE GRADES 20<strong>09</strong>Mme NUNES. - Présentation…PERSONNELMAIRIE DE BAGNEUX - CONSEIL MUNICIPAL - <strong>27</strong> MAI 20<strong>09</strong>