Rapport d’activité 2015

26 Regulatory Audit | RAB 2015
Fig. 9
Statistique des contrôles achevés et des constats de l’ASR (2015)
Catégories Big Five Autres Total
Nombre de contrôles 3 30 3 6
Nombre de constats issus des revues d’entreprise
Regulatory Audit
3 6 9
Nombre de constats issus des revues de
dossiers Regulatory Audit
21 18 39
Nombre de revues de dossiers 9 31 5 14
Revues d’entreprise (firm review)
En 2015, huit inspections ont eu lieu,
dont six sont terminées. Les revues
d’entreprise ont donné lieu à neuf
constats, dont deux ont trait à l’insuffisance
du système d’assurance-qualité
par rapport aux objectifs de l’audit
prudentiel. Les autres constats se rapportent
à diverses lacunes au niveau
des contrôles d’assurance-qualité
internes, par exemple les contrôles
visant à surveiller les exigences en
matière de formation continue et des
heures d’audit à réaliser par les auditeurs
responsables.
Le nombre de constats de revues
d’entreprise est plus élevé chez les
sociétés d’audit de taille plus modeste.
Bien que leurs systèmes d’assurance-qualité
soient moins complexes
du fait de la structure de leurs mandats,
elles sont néanmoins confrontées
aux défis suivants:
− traçabilité des contrôles essentiels
et leur formalisation;
− mise à jour permanente du système
d’assurance-qualité et des contrôles
en fonction de l’évolution des prescriptions
légales et réglementaires.
Revues de dossier (file review)
En 2015, l’ASR a procédé à 18 revues
de dossiers, dont 14 sont achevées.
Par analogie à la revue des dossiers
dans le cadre de la surveillance de
l’audit financier, la qualité de l’audit
prudentiel dépend dans une très
large mesure des auditeurs travaillant
sur le mandat ainsi que l’étendue de
leurs connaissances du dispositif réglementaire
en la matière.
Pour garantir la qualité de l’audit prudentiel,
les sociétés d’audit doivent
d’une part veiller à la cohérence de
la qualité de l’audit à travers tous les
mandats, quelle que soit leur taille,
leur complexité, leurs risques et la
catégorie de marché financier pour
laquelle elles sont agréées. D’autre
part, elles doivent garantir et surveiller
adéquatement en permanence la
formation et le perfectionnement des
auditeurs.
Les fig. 10 et 11 illustrent la ventilation
des constats 2015 par critères de
contrôle pour les revues de dossiers:
30 Les opérations de contrôle sur site sont
terminées pour deux autres des cinq plus
grandes entreprises de révision. L’analyse
des constats étant dans une phase initiale,
les résultats de ces contrôles ne sont pas
présentés dans le rapport d’activité 2015.
31 Quatre autres revues de dossiers sur site
sont terminées. L’analyse des constats
étant dans une phase initiale, les résultats
de ces revues ne sont pas présentés dans
le rapport d’activité 2015.