DÉCISION 2008/616/JAI DU CONSEIL du 23 juin 2008 ... - EUR-Lex

6.8.2008 FR Journal officiel de l'Union européenne L 210/65
Pour l'enregistrement de ces données dans l'historique, l'application peut être configurée pour utiliser soit une
base de données interne, soit une base de données externe (Oracle). La décision concernant les messages à
enregistrer dans l'historique dépend des possibilités en la matière des systèmes plus anciens situés ailleurs, ainsi
que des applications clients connectées.
L'en-tête de chaque message contient des informations sur l'État membre requérant, le service requérant de cet État
membre ainsi que l'utilisateur concerné. Le motif de la demande est également indiqué.
Grâce à ces historiques combinés, tant dans l'État requérant que dans l'État qui répond, il est possible d'assurer une
traçabilité complète de tout échange de messages (par exemple, à la demande d'une personne concernée).
L'enregistrement de l'historique est configuré à partir du client web Eucaris (menu administration, configuration
de l'historique). La fonctionnalité elle-même est mise en œuvre par le noyau système. Lorsque l'historique est
activé, le message complet (en-tête et corps) est stocké dans un enregistrement. Le niveau de précision de
l'historique peut être paramétré par service et par type de messages passant par le noyau système.
Niveaux de précision de l'historique
Les niveaux qui suivent peuvent être définis:
Privé: le message est enregistré. L'enregistrement n'est pas disponible pour le service d'extraction des
enregistrements, mais exclusivement au niveau national, à des fins d'audit et de résolution de problèmes.
Aucun: le message n'est pas enregistré.
Types de message
L'échange d'informations entre États membres consiste en plusieurs messages, dont la figure ci-dessous propose
une représentation schématique.
Les types de messages possibles (dans la figure, pour le noyau système Eucaris d'un État membre X) sont les
suivants:
1) requête adressée au noyau système par un client;
2) requête adressée à un autre État membre par le noyau système de l'État membre X;
3) requête adressée au noyau système de l'État membre X par le noyau système d'un autre État membre;
4) requête adressée à un registre ancien par le noyau système;
5) requête adressée au noyau système par un registre ancien;
6) réponse du noyau système à une requête adressée par un client;
7) réponse d'un autre État membre à une requête adressée par le noyau système de l'État membre X;
8) réponse du noyau système de l'État membre X à une requête adressée par un autre État membre;
9) réponse d'un registre ancien à une requête adressée par le noyau système;
10) réponse du noyau système à une requête adressée par un registre ancien;
Les échanges d'informations qui suivent sont illustrés dans la figure:
— demande d'informations adressée par l'État membre X à l'État membre Y — flèches bleues. La demande
et la réponse consistent en messages de types 1, 2, 7 et 6, respectivement,
— demande d'informations adressée par l'État membre Z à l'État membre X — flèches rouges. La demande
et la réponse consistent en messages de types 3, 4, 9 et 8, respectivement,
— demande d'informations adressée par un registre ancien à son noyau système (ce trajet recouvre en
outre une demande adressée par un client personnalisé en amont d'un registre ancien) — flèches vertes.
La demande et la réponse consistent en messages de types 5 et 10, respectivement.