télécharger le pdf - Archives départementales des Côtes d'Armor

.]
Appendice 1
L'EGLISE UNIVERSELLE ET LE SAINT SIEGE
Le pape Pie VI (Giovan Angelo Braschi) mourut à Valence
(Drôme) le 12 fructidor an VII (29 août 1799). Le 23 fructidor
an LX (10 septembre 1801), son successeur Pie VII échangea
avec le gouvernement de la République française une con¬
vention selon laquelle le Souverain Pontife ferait, de concert
avec le Gouvernement, une nouvelle circonscription des dio¬
cèses et conférerait l'investiture canonique aux archevêques
et évêques nommés par le premier Consul.
« Aucune bulle, bref, rescrit, décret, mandat, provision,
signature servant de provision, ni autres expéditions de
la cour de Rome, même ne concernant que les particu¬
liers, ne pourront être reçues, publiées, imprimées, ni
autrement mises à exécution, sans l'autorisation du Gou¬
vernement » (Articles organiques du 26 messidor an IX,
15 juillet 1801, art. 1er).
Les papes de 1S00 à 1905
1. Pie VII (Gregorio Luigi Bamaba Chiaramonti).
Elu le 14 mars 1800 (23 ventôse an VIII).
Couronné le 21 mars 1800 (30 ventôse an VIII).
t 20 août 1823.
2. Léon XII (Annibale Sermattei des comtes délia Genga).
Elu le 28 septembre 1823.
Couronné le 5 octobre 1823.
t 10 février 1829.
i i
J i