télécharger le pdf - Archives départementales des Côtes d'Armor

| 1 1
) Il
I 't .
' * :
III
ill
H
l'I
!,' I
i i
i '
394 ADDITIONS ET CORRECTIONS
V 2494 a Eglise de Locmaria (clocher) : pro¬
V 2518
cès-verbal, certificat, état, dessin, déli¬
bérations, correspondance. 1876-1878
Bonen est encore appelé ancienne trêve, dans la commune
de Plouguernével, en 1877.
Ajouter rapport.
Plouha
Plounévez-Moëdec
V 2564 a Chapelle de Keramanach (propriété,
vente de mobilier) : plans et extraits
cadastraux, délibération, note, corres¬
pondance.
U s'agit des panneaux et statuettes du retable.
Tréguier
V 3540 Eglise : rapports, plan, devis, états,
soumission, délibérations, correspon¬
1850-1904
1903-1904
dance. 1814-1842
L'ancienne cathédrale était monument historique dès le 7
juillet 1841.
V 3540 a Eglise : arrêté, rapports, devis, cer
V 3541
V 3545
V 3546
V 3756
tificat, mandats, soumission, délibé¬
rations, correspondance. 1843-1852
A signaler : un timbre utilisé à Tréguier le 18 juin 1850
(20 c, type Cérès).
Eglise : cahier des charges, délibé¬
ration, correspondance.
Ajouter décompte, cahier des char¬
ges, soumission.
Supprimer plan.
Cultes non catholiques
1852-1862
1881-1897
1897-1900
Culte israëlite, etc. 1806-1840
Un arrêté avait été pris par le préfet le 17 mai 1809 pour
V 3772
ADDITIONS ET CORRECTIONS
395
délivrer une patente à Simon Mayer, israëlite, marchand
colporteur avec cheval, domicilié à Guingamp, attendu
< l'estime et la confiance que lui ont mérité son honneur et
sa loyauté » (Arch. des C.-du-N., 4 K 101, fol. 82). Cet
israëlite n'appartenait à aucune synagogue, car les syna¬
gogues n'avaient pas encore été déterminées dans la forme
prescrite par le décret du 17 mars 1808.
Loi de séparation
Ajouter dépêches, tableau.
Voir aussi 726 a à 726 e.
Congrégations, du Consulat au Second Empire
1905
Y 3956 Ajouter circulaire, lettres. 1859-1862
Le régime des décrets du 29 mars 1880
V 3957 a* Etat des congrégations, communau¬
tés et associations religieuses auto¬
risées ou non autorisées, dressé en
exécution de l'article 12 de la loi du
28 décembre 1876. Paris, Impr.
nationale. 1878
V 3962 Congrégations autorisées ou non :
états et correspondance.
V 3963 a* Statistique des congrégations autori
sées. Femmes Paris. Impr. natio¬
1895-1897
nale. 1897
Ce volume comprend : 1° une table des congrégations ;
2° une liste chronologique des décrets ou ordonnances au¬
torisant les établissements (an IX-1895) ; enfin 3° des listes
par département (Ain-Côtes-du-Nord). L'exemplaire conservé
va jusqu'à la page 625 et s'arrête avant la fin de la notice
des Côtes-du-Nord, que l'on trouve au complet dans V 3962.
L'application des lois
des 1" juillet 1901 et 7 juillet 1904
Y 3969 Ajouter circulaire.
V 4096 Ajouter lettre.
Filles du Saint-Esprit
1901-1912
1849-1905