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ORGANISATION ET POLICE DES CULTES
Législation et réglementation
V 1 Rapport du citoyen Portalis... sur les
articles organiques de la convention
passée... entre le gouvernement fran¬
çais et le Pape. Discours sur l'or¬
ganisation des cultes, prononcé par
le citoyen Portalis... dans la séance
du Corps législatif du 15 germinal an
10. ... par le citoyen Siméon... dans
la séance du Tribunat du 17 germinal
an 10. par le citoyen Lucien Bona¬
parte... dans la séance du Corps légis¬
latif du 18 germinal an 10. Loi
relative à l'organisation des cultes du
18 germinal an X. A Rennes, chez
Chausseblanche, imprimeur. an X
V 2 Loi relative à l'organisation des
cultes (Bull, des lois, n° 172). A
Paris, de l'Impr. de la République. an X
V 3 Circulaires, instructions et autres
actes relatifs aux affaires ecclésiasti¬
ques depuis le mois de septembre 1824
et aux affaires des cultes non catho¬
liques depuis le mois d'août 1830 jus¬
qu'au 1" juillet 1840 '. Paris, Impr.
royale. 1841
(1) Le volume comprend aussi la Table chronologique des lois, décrets,
ordonnances, avis du Conseil d'Etat et autres actes cités dans les circulaires
(1682-1839) et le répertoire chronologique et analytique des circulaires et
instructions concernant l'administration des Cultes (an X - 1824).