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50 ETABLISSEMENTS PUBLICS ET EDIFICES
V 671 Service des édifices diocésains,
architectes : arrêté, instructions, cir¬
culaires.
V 672 Inspecteurs généraux1 (nomination,
visites) : circulaires imprimées.
V 673 Architectes diocésains2 (candidatu
res, nominations, honoraires) : corres¬
pondance.
V 674 Architectes diocésains (frais de
voyage et de séjour) : mémoires et
circulaires imprimées.
V 675 Inspecteurs des travaux diocésains3 :
candidatures, nominations, hono¬
raires) : correspondance.
V 676 Entrepreneurs : arrêtés, circulaires,
soumissions, lettres.
V 677 Entrepreneurs (conditions particu
lières et séries de prix4) : imprimés.
Dépenses du culte à la charge des
communes
V 678 Frais du culte (exécution de l'arrêté
du 18 germinal an XI) : état.
V 679 Frais du culte (dépense des com
munes) : état.
V 680 Service paroissial (sommes payées
par les communes) : états.
V 681 Budgets communaux (dépenses du
culte) : états.
V 682 Même objet : correspondance.
1826-1882
1853-1862
1849-1892
1879-1905
1853-1894
1850-1906
1854
an XI
1811
1828-1831
1885-1891
1811-1885
(1) .Sont cités dans cet article : Léonce Reynaud Vaudoyer, Viollet-le-
Duc (nommés en 1S53) et Labrouste (nomme des 1861)
(2) Au cours de. cette période : Alphonse Guepin (mort en 1878), Paul
Wallon (nommé en 1879) et Guadet (nomme en 1892).
(3) Au cours de cette période : Théodore Maignan (mort en 1894) et
Jules Morvan. , , .
(4) Terrasse et maçonnerie ; charpente ; couverture ; plomberie ; me¬
nuiserie ; serrurerie ; peinture, vitrerie et papiers de tenture.
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS ET ÉDIFICES
Fabriques
V 683 Règlement : rapport, instruction,
correspondance.
V 684 Marguilliers (candidatures) : états1.
V 685* Marguilliers (nominations) : état.
V 686 Conseils de fabrique et bureaux des
marguilliers : circulaires et correspon¬
dance.
V 687 Comptabilité2 : circulaires.
V 688 Comptabilité2 : décrets, arrêt, ins
tructions.
V 689 Comptabilité3 : délibération et cor
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respondance.
Comptes (recettes) : états.
Comptes (situation) : états.
Comptes (recettes et dépenses) :
états.
Biens invendus (revenu annuel) :
états.
Rentes, loyers et autres revenus fon¬
ciers : états.
Biens rendus aux fabriques : état.
Biens et revenus : ordonnances, dé¬
crets, arrêté, circulaires*.
V 697 Biens et revenus : correspondance5.
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an XII - 1825
an XII
an XII - 1810
an XII - 1888
1808-1905
1893-1898
1847-1905
1822
1896-1900
1902-1905
an XII
an XII - 1807
1826-1827
an XII - 1905
an XI - 1905
(li Ces états concernent les arrondissements de Dinan. Guingamp, Lan¬
nion et Loudéac. . ,n,, ,.
: Cet article concerne aussi les autres établissements cultuels, >
compris les conseils presbytéraux et communautés Israélites.
(3) Cet article concerne aussi la gestion de la Caisse des retraites en 1894.
(4) Dans cet article et le suivant, plusieurs pièces concernent aussi d au¬
tres établissements publics. ,,.,,. j i,T i u .,
(5) A signaler : un dossier relatif à l'agence Vilhcrs de l'Isle-Adam. au¬
torisée à poursuivre le recouvrement des rentes des anciennes fabriques
(1837-1838). Des pièces collectives intéressent Botmel et Pestivien (1824).
ainsi que Plouaret, Servcl, Trégrom et Pleumeur-Bodou (1839).
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