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V 2442
V 2443
V 2444
V 2445
V 2446
V 2447
V 2448
V 2449
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS ET ÉDIFICES PAROISSIAUX
Fabrique (biens, revenus, fonda¬
tions) : états.
Fabrique (biens fonciers) : arrêté,
délibérations, correspondance.
Fabrique (rentes) : arrêtés, délibé¬
rations, lettres.
Eglise et presbytère : arrêté, déli¬
bérations, correspondance.
Eglise (reconstruction) : décret, rap¬
port, délibérations, correspondance.
Presbytère (reconstruction) : décret,
rapport, correspondance.
Eglise (restauration) : procès-ver¬
bal, soumission, plan, délibérations,
correspondance.
Chapelle Saint-Paul : ordonnance,
arrêté, délibérations, correspondance.
Clergé el chantre : délibération,
correspondance, listes.
Ploufragan
(succursale de la cure de Saint-Michel
de Saint-Brieuc)
an XII-1907
1842-1887
1807-1898
an X-1845
1848-1853
1859-1864
1887-1894
1831-1887
an X-vers 1890
Fabrique : budgets. 1818-1876
Fabrique : budgets et comptes. 1882-1906
Fabrique (conseil, gestion) : arrê¬
tés, délibération et correspondance. an XI-1907
Fabrique (biens, revenus, fonda¬
tions) : états. 1806-1904
Fabrique (biens fonciers) : décrets,
avis, plan. 1878-1881
Fabrique (rentes) : arrêtés et lettre. an XI-1901
V 2450
V 2451
V 2452
V 2453
V 2454
V 2455
V 2456
V 2457
V 2458
V 2459
V 2460
V 2461
ETABLISSEMENTS PUBLICS ET ÉDIFICES PAROISSIAUX
Eglise et presbytère ; chapelles St-
Hervé et du Tertre-Jouan : ordonnan¬
ce, décret, procès-verbaux, plan, dé¬
libérations, lettres.
Eglise (terrain du Clos-Renouard) :
actes notariés, procès-verbal, délibéra-
lions, correspondance.
Eglise (reconstruction) : décret, pro-
cts-verbaux, marchés, délibérations,
correspondance.
Eglise (contentieux des travaux) :
décision du Conseil d'Etat, arrêté, dé¬
libération, correspondance.
Clergé : délibérations et correspon¬
dance.
Plougonver
(succursale de la cure
de Belle-Isle-en-Terre. Son territoire
a été diminué de celui de la succursale
de la Chapelle-Neuve en 1862)
Fabrique : budgels et comptes.
Fabrique (conseil, gestion) : arrêtés,
délibérations, lettre.
Fabrique (biens, revenus, fonda¬
tions) : états.
Fabrique (biens fonciers) : décret,
arrêtés, délibérations, lettres.
Fabrique (rentes) : arrêtés et déli¬
bération.
Eglise et presbytère : décret, devis,
délibérations, correspondance.
Eglise, presbytère ; chapelles de
Saint-Germain, de Saint-Tugdual, de
la Chapelle-Neuve et de la Vierge :
actes notariés, procès-verbaux, devis,
plan, délibérations, correspondance.
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an X-1868
1876-1877
1876-1895
1900-1904
an X-1844
1821-1906
1810-1907
1807-1905
1858-1877
1874-1901
an XII-1814
1822-1855