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ORGANISATION ET POLICE DES CULTES
Circulaires, instructions et autres
actes relatifs aux affaires ecclésias¬
tiques et aux affaires des cultes non
catholiques depuis le mois de juillet
1840 jusqu'au 1" juillet 1858. Vol. II,
Paris, impr. admin. de Paul Dupont.
Même titre [depuis 1858 jusqu'à
1877. IIP vol.].
Même titre depuis le premier janvier
1878 jusqu'au 31 décembre 1887.
IVe vol., Paris, impr. de Paul Dupont.
Bulletin de l'administration des
cultes. Culte catholique, t. I-III. Pa¬
ris, impr. de Paul Dupont.
Le ministre chargé de l'administra¬
tion des cultes, sa désignation, ses
attributions : circulaires et ordon¬
nances.
Organisation et police générales
Déclarations des prêtres (soumis¬
sions de résidence, fidélité à la Consti¬
tution, communion des évêques) : pro
cès-verbaux.
Déclarations des prêtres (commu¬
nion des évêques) : procès-verbaux.
Arrêtés et correspondance du pré¬
fet : enregistrement analytique.
Retour des prêtres réfractaires, leur
déclaration de fidélité : correspon
dance.
F «dise constitutionnelle : circulaires
1858
Article vacant
1888
1854-1856
1807-1906
an VIII - an X
an X - 1810
an X - an XI
an VIII - an IX
J°. an IX - an \
imprimées.
Organisation et police (ensemble du
département) : instruction, circulaires,
correspondance. "n X " 1808
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ORGANISATION ET POLICE DES CULTES
Même objet : rapport, circulaires,
tracts, coupures de presse.
Organisation et police (arrondisse¬
ment de Saint-Brieuc) : procès-verbal,
passeports, délibération, correspon¬
dance.
Organisation et police (arr. de Di¬
nan) : correspondance.
Organisation et police (arr. de Guin¬
gamp) : ordonnance, procès-verbal,
1815-1905
an IX - an X
an VIII - 1903
délibération, correspondance. an VIII - 1903
Organisation et police (arr. de Lan¬
nion) : correspondance. an VIII - 1902
Organisation et police (arr. de Lou-
déac) : correspondance.
Le pape et le Saint-Siège dans
l'opinion : correspondance.
Le costume ecclésiastique : arrêté
et correspondance.
Les fêtes supprimées
et correspondance.
Cérémonies et processions
laires et correspondance.
circulaires
circu-
Observation des dimanches et fêtes :
loi, ordonnance, lettres.
Publication des actes officiels et
place des fonctionnaires publics dans
les églises : correspondance.
Célébration des mariages : corres¬
pondance.
Inhumations : ordonnance, décret,
circulaires, correspondance.
Prédications et missions : circu¬
laires, tract, correspondance.
Vols commis dans les églises : pro¬
cès-verbaux et correspondance.
an VIII - 1889
1860-1878
an X - an XII
an X - 1835
an IX - 1882
1814
an XI - 1809
an XI - 1831
an XII - 1831
1809-1903
1814-1859