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20 CLERGÉ
V 398 Nominations et mutations : corres
pondance (pièces générales ou collec¬
tives1).
V 399 Même objet.
V 400 Tableau des archevêques, évêques,
vicaires généraux et capitulaires ;
leurs appellations légales et celles des
curés, desservants et vicaires : circu¬
laires imprimées.
V 401 Nomination des vicaires capitu
laires" (Manoir, Floyd, Boulard, Robert
de La Mennais) : correspondance.
V 402 Même objet (Sorgniard, Auffret,
Vielle, Gouello) : lettre3.
V 403 Même objet (Souchet, Le Breton,
Cornillet, Prud'homme) : correspon¬
dance.
V 404 Même objet (Auffret et Bigrel) :
décret et correspondance.
V 405 Même objet (France et Frélaut-Du-
cours*) : correspondance.
V 406 Même objet (Dubourg et Le Pro-
vost) : décret et correspondance.
V 407 Nomination des membres du cha
pitre (vicaires généraux et chanoi¬
nes5) : décret et correspondance.
V 408 Nomination des curés : correspon
dance.
V 409 Nomination d'aumôniers : corres
pondance.
an X - 1838
1865-1905
1900-1903
1815
1841
1858
1861-1862
1882
1888
an X - 1890
an XI - 1887
an XII - 1819
(1) Les pièces propres à un seul prêtre ont été classées dans son dossier
individuel (V 516 - V 625).
(2) Seule la nomination des deux premiers, chargés de l'administration du
temporel, était soumise à l'agrément du pouvoir exécutif.
(3) La lettre ne concerne que les deux premiers.
(4) La nomination de M. Frélaut-Ducours ne fut pas agréée par le Gouver¬
nement.
(5) Des pièces de l'an X et de 1813 concernent aussi les curés.
V 410
V 411
V 412
V 413
V 414
V 415
V 416
V 417
V 418
V 419
V 420
V 421
CLERGE 21
Prêtres en fonctions (traitements et autres ressources)
Traitement des membres du chapi¬
tre (vicaires généraux, chanoines) :
états trimestriels de répartition (spéci¬
mens). an XI - 1815
Même objet : états trimestriels des
changements à faire (spécimens). an XIV - 1816
Même objet
mens).
décomptes (spéci-
Traitement des curés : états trimes¬
triels de répartition (spécimens). an XI
Même objet : états trimestriels des
1806-1809
1815
changements à faire (spécimens). an XIII 1816
Même objet : décomptes (spécimens). an XIV - 1809
Traitement des desservants : états
trimestriels de répartition (spécimens), an XII
Même objet : états trimestriels des
1815
changements à faire (spécimens). an XIII - 1816
Même objet : décomptes (spécimens). 1806-1809
Même objet : redditions de compte1
(spécimens). 1807-1808
Succursales dont les desservants
sont mis à la charge du trésor public 2
(au nombre de 230) : états par arron¬
dissement, an XIII
Succursales dont les desservants
sont mis à la charge des communes 3
(au nombre de 61) : états par arron¬
dissement. an XIII - 1808
(1) Détail des articles qui ont différé.
(2) Article 1er du décret du 5 nivôse an XIII.
(3) Article 2 du décret du 5 nivôse an XIII.