Catherine AUBEL 2010.06.03 15:22:07 +02'00' - Pôle emploi

Bulletin officiel de Pôle emploi – 3 juin 2010 – n° 40
Avis L.Ro du 20 avril 2010
Avis aux concurrents évincés de la conclusion d’un ou de marché(s) subséquent(s) d’actions de
formation conventionnées : lot 11 – Services aux personnes lot 1 .................................................. 24
Avis L.Ro du 20 avril 2010
Avis aux concurrents évincés de la conclusion d’un ou de marché(s) subséquent(s) d’actions de
formation conventionnées : lot 12 – Services aux personnes hôtellerie restauration ...................... 26
Avis L.Ro du 20 avril 2010
Avis aux concurrents évincés de la conclusion d’un ou de marché(s) subséquent(s) d’actions de
formation conventionnées : lot 12 – Service aux personnes hôtellerie restauration ........................ 28
Avis L.Ro du 20 avril 2010
Avis aux concurrents évincés de la conclusion d’un ou de marché(s) subséquent(s) d’actions de
formation conventionnées : lot 13 – Services à la collectivité .......................................................... 30
Avis L.Ro du 20 avril 2010
Avis aux concurrents évincés de la conclusion d’un ou de marché(s) subséquent(s) d’actions de
formation conventionnées : lot 13 – Services à la collectivité .......................................................... 32
Décisions
Décision n°2010/804 du 28 mai 2010
Nomination au sein de la direction générale de Pôle emploi - Mme Marie Balland ......................... 54
Décision PdL n°12/2010 du 31 mai 2010
Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Pays-de-la-Loire au sein des agences
.......................................................................................................................................................... 55
Décision PdL n°13/2010 du 31 mai 2010
Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Pays-de-la-Loire à certains de ses
collaborateurs pour statuer, dans certaines conditions et limites, dans les cas visés par l’accord
d’application n°12 du règlement de l’assurance chômage et sur l’admission en non-valeur des
créances de l’assurance chômage et cotisations Ags irrécouvrables .............................................. 63
Convention
Convention du 8 mars 2010
Convention nationale de coopération avec l’Armée de terre.............................................................. 4
Instruction et note d'information
Note d’information PE n°2010-80 du 17 mai 2010
Mise en œuvre de la portabilité du Droit Individuel à la Formation (DIF) ......................................... 34
Instruction PE n°2010-87 du 28 mai 2010
L'allocation temporaire d'attente (ATA)............................................................................................. 39
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