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VOTRE CONTRAT<br />
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Votre contrat est constitué des conditions <strong>générales</strong> et des conditions particulières.<br />
Les conditions <strong>générales</strong> énoncent les garanties proposées et décrivent leur étendue, leur montant et leur<br />
application. Elles précisent aussi le fonctionnement de votre contrat. Nous vous invitons à les découvrir dans<br />
les pages qui suivent.<br />
Les conditions particulières personnalisent le contrat en fonction de votre situation personnelle, d’après les<br />
renseignements fournis au moment de la souscription ou les modifications apportées en cours de contrat.<br />
Elles récapitulent aussi les garanties que vous avez souscrites. Ces conditions particulières figurent dans un<br />
document séparé que nous vous conseillons de conserver soigneusement.<br />
Votre contrat est régi par le Code des assurances, et est soumis à l’Autorité de Contrôle des Assurances et<br />
des Mutuelles (l’ACAM) : 61 rue Taitbout, 75436 Paris Cedex 09.<br />
Loi “ Informatique et libertés “<br />
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Les données recueillies par Macifilia, nécessaires à sa gestion interne et à des fins de prospection, feront<br />
l’objet d’un traitement automatisé. Sauf opposition de votre part, elles pourront être transmises aux sociétés<br />
du groupe Macif et à ses partenaires. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de ces données<br />
auprès de la Direction Générale de Macifilia - Tour Maine Montparnasse - 33 avenue du Maine - 75015 Paris.
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