Le harcèlement moral au travail: analyse sociologique

tel-00343544, version 1 - 1 Dec 2008
boule de neige, l’ensemble de la presse se penche sur le harcèlement moral et lui consacre de
nombreux articles. S’en suivent création d’associations de lutte contre ce fléau, organisation
de colloques, journées d’études, jusqu’à ce qu’une proposition de loi soit déposée par le
groupe communiste en décembre 1999. Un an plus tard, en janvier 2001, l’Assemblée
nationale adopte en première lecture le projet de loi sur la modernisation sociale dont l’un des
chapitres traite du harcèlement moral. A la demande du Premier ministre, le Conseil
économique et social est sollicité pour émettre un avis avant la deuxième lecture. Le
gouvernement insère finalement la notion de harcèlement moral dans son texte de loi sur la
modernisation sociale votée en janvier 2002. Le processus d’étiquetage de « victime du
harcèlement moral » et le travail de montée en généralité ont été extrêmement rapides.
La loi du 17 janvier 2002 dispose : « Aucun salarié ne doit subir les agissements
répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions
de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique
ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel ». La définition juridique du
harcèlement moral a été sensiblement calquée sur celle de harcèlement sexuel, promulguée
dix ans plus tôt. Le harcèlement moral fait aujourd’hui partie du langage courant, et est
fréquemment invoqué dans l’entreprise, comme dans la société civile ; pour autant, son
contenu est loin d’être précis.
Cette brève présentation du contexte appelle une série de questions.
La première d’entre elles est relative à l’imprécision, au flou qui entoure la notion de
harcèlement moral. Qu’est-ce qu’une « conduite abusive » ? Le législateur n’a-t-il pas adopté
la solution de facilité en condamnant des « agissements répétés de harcèlement moral », sans
descendre plus avant dans la question ? Que ce soit la définition donnée par M.-F. Hirigoyen
ou le législateur, le phénomène est défini par ses conséquences et non par son contenu. Quant
aux effets du harcèlement moral, ils ne nous aident pas plus à cerner le phénomène. Qu’est-ce
exactement qu’une dégradation des conditions de travail ? Une atteinte à la personnalité ? A la
dignité ? L’opacité de la notion est telle que le 24 août 2006, le tribunal correctionnel d’Auch
a rendu un jugement de relaxe en considérant que les dispositions pénales sanctionnant le
harcèlement moral étaient inapplicables car n’offrant aucune garantie réelle quant à la
prévisibilité des poursuites pénales et donc contraires à l’article 7 de la Convention
européenne des droits de l’homme.
Une deuxième question découle directement de l’émergence fulgurante de la notion de
harcèlement moral. Le succès d’un livre, on le sait, en dit souvent aussi long sur l’époque que
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