Note d'organisation des formations en alternance 2008 ... - SeGEC

ORgane de
COncertation
(ORCO)
1. Programmation d’une formation en article 49 qui n’existe pas dans
le patrimoine de l’école
6
Commentaires :
Pouvoir Organisateur
Conseil de direction CEFA
1
2
Pouvoir Organisateur
3 4
Conseil d'HARMonisation (C.HARM)
5
7
3
COnseil de ZOne (COZO)
COmité de CONcertation (COCON)
Conseil général de la Communauté Française
7
8
1. Un P.O souhaite programmer une formation en article 49 dans son établissement. Il soumet sa
demande d’ouverture de formation au Conseil de direction du CEFA.
2. Le conseil de direction du CEFA prend sa décision. Il marque son accord.
3. Le P.O transmet sa demande avec l’accord du conseil de direction au Président du C. HARM
et au COCON car option R et R 2. (P.V. signé des membres du Conseil de direction).
4. Le C. HARM. rend son avis au P.O.
5. Le C. HARM. transmet au COZO la demande comprenant l’accord du Conseil de direction du
CEFA et l’avis du C.HARM.
6. L’ORCO est consulté par le COZO.
7. Le COZO prend une décision et la transmet au P.O. et au COCON.
8. Pour les options R 2 , le COCON transmet au Conseil général de la Communauté française les
demandes. Ce dernier prend une décision et la communique aux COZO et P.O. concernés.
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