6 octobre 2008 - Lycée Rochambeau

CONSEIL D’ETABLISSEMENT
DU 6 OCTOBRE 2008
Présents : M. Joseph, M.Veteau, M.Martinez, M.Bosquet, M.Ciccone, Mme Becker, Mme Schaeffer, Mme
Armstrong, Mme Curioni, M. Baillon, M. Durand, M. Cote-Colisson, M. Bertrand, Mme Gerspacher, Mme Gaultier,
Mme Raiga-Clémenceau, Mme Jacon, Mlle Chazelle.
Les absents sont excusés.
Le quorum est atteint (19/25), la séance est ouverte à 18h45 et se termine à 20h30.
M. Durand accepte le secrétariat de séance.
M. Joseph puis M. Martinez remercient tous ceux qui ont permis à la rentrée d'être un succès malgré leur absence et
remercient plus particulièrement M.Veteau et M. Bosquet qui ont assuré l'intérim.
Monsieur le Proviseur met aux voix l’approbation du précédent PV.
Le rapport est accepté à l’unanimité des membres présents après modifications portées sur le présent compte rendu
Mme Curioni rappelle la question qui a été posée à plusieurs reprises à l'Administration :
" Peut-on exclure définitivement un élève sans conseil de discipline ? ".
La procédure disciplinaire s'inscrit dans un cadre légal.
Il y a eu confusion entre les sanctions et les procédures.
Il est regrettable que les représentants des enseignants, des parents et de élèves n'aient pas été associés à la prise de
décision.
Elle déplore que l'administration ait envoyé par courrier électronique non sécurisé à l'ensemble des enseignants et du
personnel administratif, une lettre qui donne les éléments du dossier des élèves.
Le conseil de discipline, en plus de ses vertus formatrices, garantit la vie privée.
Il est également important de souligner l'importance d'une sanction formatrice dans le cadre éducatif de l'école.
La possibilité, pour certains élèves, de s'affranchir d'une mesure disciplinaire fait naître incompréhension et
sentiment d'injustice chez les élèves et les familles.
Mme Raiga-Clemenceau pour les parents d'élèves se joint à ce constat.
Mme Curioni, demande un arbitrage de l'AEFE sur les 3 expulsions prononcées hors conseil de discipline.
ORDRE DU JOUR
1. Point sur les visas des personnels expatriés
2. Bilan de rentrée
3. Circulaire AEFE nº 1946 du 30 juin 2008
4. Notes de rentrée : Attachée culturelle et IEN
5. Projets de sorties éducatives
6. Présentation du plan d’information à l’orientation française et nord américaine
7. Formation continue
8. Questions diverses
L’ordre du jour est accepté à l’unanimité
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Procès-verbal du : Conseil d'établissement du 6 octobre 2008
Visas (Point 1 de l’ordre du jour) 1/1 page 2/11
POINT SUR LES VISAS DES PERSONNELS EXPATRIÉS
M. Joseph retrace l'historique de sa nomination et de celle de M. Martinez et des procédures mises en œuvre sans que
des responsabilités puissent êtres relevées pour expliquer ces dysfonctionnements.
Dès sa nomination en février, l'avocat du lycée a été contacté pour une demande devis H1B qui n’a pas abouti en avril
(loterie).
Le 21 août, un visa B1 a été demande en vain, mais sans surprise.
Le poste diplomatique est intervenu pour une dérogation pour un visa J1 qui a été acceptée pour M. Joseph et M.
Martinez, mais pas pour l'intendante Mme Fouillade (car non enseignante). Un visa A2 lui sera accordé, mais elle sera
en conséquence obligée d'avoir un bureau à l'ambassade. Elle devrait arriver pour les prochaines vacances.
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Procès-verbal du : Conseil d'établissement du 6 octobre 2008
Bilan de rentrée (Point 2 de l’ordre du jour) 1/2 page 3/11
BILAN DE RENTREE (document joint à la convocation)
Il y a 1086 élèves dans le Lycée cette année, soit 45 élèves de moins que l'année dernière et 40 de moins que prévu.
Les pertes touchent essentiellement les classes élémentaires (18 classes au lieu de 20 en 2007/08) et un peu le Collège.
Il reste aussi quelques places en Maternelle (MS et GS).
2 conclusions:
- M. Joseph annonce un travail sur l’identification précise des causes (hausse des frais d'écolage, déménagement…).
Cette baisse d’effectifs a des conséquences financières (le budget 2008/09 a été calculé sur une base de 1131 élèves).
- Néanmoins, les structures prévues n’ont pas été modifiées pour 2008/09, mais pour la rentrée 2009/10, il y aura
forcement une adéquation entre les effectifs, les coûts et les structures.
M. Bosquet présente les chiffres dans l'élémentaire et en profite pour remercier les enseignants et le personnel
administratif pour cette rentrée réussie.
Il y a désormais 28 classes au lieu de 30
M. Bosquet confirme qu’en Maternelle, il y a 155 élèves, mais il attend 8 nouveaux, soit un effectif prévu de 164. Le
maximum de 172 sera sans doute atteint en cours d’année.
Mme Curioni regrette que les enseignants n'aient pas été plus associés aux décisions de rentrée.
M. Bosquet rappelle que ce type de décision relève de sa seule compétence et a donné lieu à beaucoup de concertation
et de réflexion de la part de l'équipe de direction.
M. Joseph souhaite que le lycée mette en place des outils prévisionnels des arrivées par niveau notamment en tenant
compte des structures des familles (nombre d’enfants, scolarisation..).
Il rappelle aussi qu'il existe de nombreuses contraintes juridiques concernant l'accueil des élèves sur chacun des
campus selon leurs âges: on ne pourrait pas installer facilement des classes de Maternelle dans un environnement
Primaire, comme le campus de Rollingwood où il y a actuellement plus d’espace.
Mmes Gaultier et Gerspacher soulignent que certains parents sont en attente d’une réponse pour scolariser leur enfant
à l’école maternelle, pensant être sur une liste d’attente. La Direction s’étonne, affirmant qu’il n’existe pas de liste
d’attente. Mr Bosquet dit que ces listes d’attente sont virtuelles. Les parents demandent à ce qu’il y ait un suivi plus
précis et de véritables listes d’attente.
Les parents font part de leur souhait d'être plus associés à la réflexion sur les décisions à venir concernant les effectifs
par classe.
M. Durand en profite pour rappeler le souhait des enseignants d’être également plus associés aux décisions du lycée et
en conséquence leur souhait d'assister aux réunions du Conseil d'Administration (Board).
M. Joseph est d'accord sur le principe d’une plus grande participation dans les instances, mais pour une participation
au Board c’est à celui-ci de décider. M. Joseph rappelle que l’espace de discussion, de débat et d’approbation est le
Conseil d’Etablissement et que l’espace de décision, notamment sur le plan financier est le Board.
M Durand souligne que si les effectifs doivent être une variable d’ajustement importante à l'avenir, il sera nécessaire
de travailler sur les effectifs réels dans les salles de classe et non les chiffres des différentes classes, car des
regroupements ont lieu notamment en lycée.
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Procès-verbal du : Conseil d'établissement du 6 octobre 2008
Bilan de rentrée (Point 2 de l’ordre du jour) 2/2 page 4/11
M. Veteau invite à noter que des progrès très nets ont été faits cette année et que les regroupements (comme en SES)
sont désormais exceptionnels et ont fait l'objet de concertation.
M. Veteau rappelle que le maintien d'effectifs limités a été un des engagements du Board en contrepartie de
l'augmentation des frais d'écolage.
Mme Armstrong réagit à la campagne de publicité du lycée ou la formulation anglaise a été très maladroite et négative
de son point de vue.
M. Joseph annonce que la communication sera un de ses autres grands chantiers.
M. Baillon s'interroge sur les conséquences de l'implantation de la réforme du lycée dès la rentrée prochaine. M.
Joseph nous invite à attendre le BO avant de se prononcer.
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Procès-verbal du : Conseil d'établissement du 6 octobre 2008
Circulaire AEFE et notes de rentrée (Point 2 & 4 de l’ordre du jour) 1/1 page 5/11
CIRCULAIRE AEFE n º1946
Elle sera bien évidemment appliquée au lycée. Le proviseur se définit comme légaliste, mais prêt à utiliser l'espace de
liberté possible à l'intérieur de règles définies.
La charte de vie scolaire est destinée à disparaître au profit d'un règlement intérieur. Le travail sera de longue haleine
et professeurs et parents seront associés à sa rédaction. Il devra être prêt pour la rentrée prochaine.
M. Durand demande s’il faut voir derrière le changement d'intitulé autre chose qu'un simple changement d'intitulé. M
Joseph fait comprendre que le changement d’intitulé n'est pas innocent.
LES NOTES DE RENTREE
Le BFA (Bac franco-américain) mentionné par Mme Charpentier (Attachée culturelle, remplaçante de M. Sauret) a
depuis donné lieu à la signature d’une convention et à la publication du décret lié. Il ne sera disponible qu'aux Etats-
Unis et les lycées auront la liberté de l’appliquer ou non.
Mme Schaeffer : Le Board se prononcera sur son implantation au lycée Rochambeau en tenant compte du coût.
Aujourd'hui, le Lycée ne peut assumer cette dépense supplémentaire.
M. Joseph : La question du BFA doit s’inscrire dans le cadre de la réflexion sur l'identité du lycée. Il faut réfléchir sur
le niveau de pertinence de ce nouveau Bac à Rochambeau.
A la question des représentants de parents, M. Joseph confirme les Bacs OIB et BFA coexisteraient.
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Procès-verbal du : Conseil d'établissement du 6 octobre 2008
Sorties éducatives et plan de formation à l’orientation (Point 5 & 6 de l’ordre du jour) 1/1
page 6/11
PROJETS SORTIES EDUCATIVES
Une modification a été apportée en classe de seconde : le voyage au Mexique ne sera pas proposé aux élèves de
l’option Sciences parce qu’un voyage à Cap Canaveral leur est déjà proposé dans le cadre de leur option. En principe,
il n’est proposé au plus qu’un voyage par an et par élève.
Mme Raiga-Clemenceau : Le coût des voyages est une charge à considérer pour les familles : pourrait-on proposer un
budget, même prévisionnel, aux parents concernés le plus tôt possible, afin qu’ils puissent s’organiser ?
M. Baillon et Mme Armstrong soulignent la difficulté de prévoir le coût final des voyages car il peut y avoir beaucoup
de variations (billets d’avion, taux de change, devis limité dans le temps…) jusqu'au dernier moment.
Mme Gaultier : Ne pourrait-on pas fixer un budget et établir le programme des voyages en fonction de ce budget
prédéfini ?
Mme Gerspacher : Les parents souhaiteraient être mieux informés sur les objectifs pédagogiques des différentes
sorties.
M. Joseph considère cette demande légitime et note que chaque voyage nécessite une autorisation de la direction qui
se porte garante de l'intérêt pédagogique de chaque voyage. Et M. Joseph rappelle l'importance d'inscrire les voyages
dans une politique globale des sorties.
Par ailleurs, la plupart des voyages donnent lieu à une réunion préalable où les parents sont libres de poser leurs
questions.
PRESENTATION DU PLAN DE FORMATION A L'ORIENTATION
Deux nouvelles personnes sont en charge de l’orientation, Mme Patient pour la partie française et Mme Garrou pour
l'orientation nord américaine et anglaise.
Le plan de travail respectif de chacune nous est communiqué.
La réforme des devoirs du lundi des Terminales a permis de libérer des espaces dans le calendrier pour favoriser les
rencontres liées à l'orientation.
La représentante des élèves : Pourquoi les élèves doivent-ils êtres obligés de suivre des séances d'information sur un
pays, alors qu'ils savent déjà de façon définitive qu'ils ne souhaitent pas y étudier ?
M. Veteau : Les premières séances d'information sur l'orientation étaient des présentations générales et concernaient
tous les élèves, elles étaient considérées comme faisant partie intégrante du temps de formation. Les séances suivantes
seront plus spécifiques.
Mme Raiga-Clemenceau : Certaines compétences en matière d’orientation ne sont pas enseignées comme la rédaction
d'un CV, la lettre de motivation ou comment se présenter à un entretien, qui sont très souvent exigées. Pour aider les
élèves, il serait important d’intégrer des ateliers sur le créneau Orientation.
Mme Schaeffer insiste sur la difficulté de rédiger des lettres de motivation.
Mme Armstrong, prenant l’exemple de sa fille, renchérit sur l'inutilité d'assister à une réunion sur les études en
France, car ni sa fille ni elle-même n'envisage cette possibilité.
M. Martinez souligne les attentes différentes selon les pays.
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Procès-verbal du : Conseil d'établissement du 6 octobre 2008
Formation continue (Point 7 de l’ordre du jour) 1/1 page 7/11
FORMATION CONTINUE 2008-09
Le budget formation du personnel pour 2008-2009 est gelé pour l'année et aucun stage ne sera pris en charge à
l'exception de ceux organisés à Rochambeau.
Mme Schaeffer précise que cette mesure est due à des raisons uniquement budgétaires et non pédagogiques. Cette
mesure est exceptionnelle et donc provisoire.
Mme Curioni pose la question des stages organisés en France par le ministère de l’Education nationale avec le
concours de l’AEFE.
Mme Schaeffer: Dans la mesure où les coûts de ces stages sont pris en charge par l’AEFE et que seuls les
remplacements sont à la charge du lycée, ceux-ci sont maintenus.
M. Baillon et M. Durand relèvent le côté très dommageable de cette mesure.
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QUESTIONS DIVERSES
Procès-verbal du : Conseil d'établissement du 6 octobre 2008
Questions diverses (Point 8 de l’ordre du jour) 1/4 page 8/11
QUESTION DES ENSEIGNANTS
Question 1 : le déconventionnement du Lycée est-il à l'ordre du jour du Board ?
Mme Schaeffer: L'AEFE prévoit de taxer les frais de scolarité à hauteur de 6 % des frais d'écolage, ce qui correspond
pour le Lycée à environ 1 million de dollars. Une somme à laquelle le Lycée ne peut pas faire face aujourd'hui. Le
problème a été signalé à l'AEFE.
Dans l'hypothèse où la mesure est confirmée, le Board n'écarte pas l'hypothèse a priori de poser la question du
déconventionnement du Lycée.
M Joseph précise les trois points suivants:
1- La décision du prélèvement des frais a déjà été prise pour les établissements en gestion directe.
2- La mesure sera soumise à un vote de l'AEFE le 20 novembre prochain et donc celle-ci n’est pas encore acquise.
3- L'application pourrait se faire dès la rentrée 2009.
La réforme des 6 % s'inscrit dans le cadre de la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP).
Mme Schaeffer rappelle que les établissements homologués ne contribuent qu’à hauteur de 2%.
M Durand : À quelle échéance le lycée pourrait-il être déconventionné au plus tôt ?
Mme Schaeffer: La convention doit être dénoncée avant le 31 mars pour une application dès la rentrée suivante.
La principale conséquence en serait le départ des expatriés.
M Joseph : La charge financière doit être rapprochée de l'apport pédagogique des expatriés.
M Cote-Colisson : Cette mesure sur les 6% a-t-elle un lien à la PEC ?
M Joseph : c’est possible
M Cote-Colisson : Sans doute, devrions-nous avoir une mobilisation plus large ?
M Durand suggère un vote possible du CE qui pourrait être un argument au courrier du Board à l’AEFE.
M Joseph ne retient pas la suggestion.
Question 2 : les professeurs ont-ils la possibilité de refuser d'aller corriger le bac ? En effet l’application des
nouveaux textes de l'AEFE sur le remboursement des frais liés aux voyages ne nous permet plus de rentrer
dans nos frais. Les enseignants manifestent leur inquiétude et leur mécontentent quant à la prise en charge
insuffisante des frais liés aux voyages notamment pour examen.
M. Joseph rappelle que ce travail fait partie de notre mission et à ce titre s’impose aux enseignants. Cependant le
problème va être considéré car il n’est pas normal que les enseignants y soient de leur poche.
M Baillon: Est-il normal que les expatriés ne soient pas rémunérés pour leur travail de correction ?
M Joseph se dit être étonné et la question va être étudiée.
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Procès-verbal du : Conseil d'établissement du 6 octobre 2008
Questions diverses (Point 8 de l’ordre du jour) 2/4 page 9/11
Question 3 : Existe-t-il aujourd'hui des projets susceptibles de modifier la structure actuelle de l'enseignement
des langues ? Et plus précisément l'enseignement des langues les moins suivies comme l'italien ou l'allemand
sont-ils susceptibles d'être remis en cause à court terme ?
M. Joseph: L'enseignement des langues dans notre établissement pose la question de la philosophie du lycée, de leur
attractivité et de leur coût.
Mme Raiga-Clemenceau : Si le problème du coût des Lv2 se pose, pourquoi ne pas étudier aussi la rentabilité de
certaines options et du latin au lycée ?
M. Durand souligne la question de l’avenir des personnes qui sont derrière ces choix pédagogiques et de la nécessité
d'une information rapide.
M. Joseph: Une réponse rapide sera donnée.
Question 4 : le problème de la régulation de la température dans le lycée devient intenable entre trop chaud et
trop froid. Où en sommes-nous des études et réparations prévues ?
M. Ciccone: (en anglais) La recherche des causes se poursuit, pour l'instant en vain. Une hypothèse à vérifier
consisterait à changer les capteurs.
Mme Armstrong: (en anglais) Peut-on engager des poursuites judiciaires ?
M. Ciccone (en anglais): Ce n’est pas à l'ordre du jour mais ce n'est pas exclu.
Question 5 : le Lycée pourrait-il organiser une prise en charge des enfants lors des réunions liées au travail,
voire lors des journées pédagogiques ?
Mme Schaeffer : Le principe est acquis pour les enseignants seulement, si l'accueil existe au préalable.
M Bosquet: Les dysfonctionnements de l'année dernière étaient surtout dus à un problème de communication.
Question 6 : serait-il possible d'équiper le campus de bancs à l'intérieur comme à l’extérieur pour éviter
d’avoir des élèves régulièrement assis par terre sur les trottoirs ou dans les couloirs (+ installation d'un lieu
plus pratique pour accueillir les vélos) ?
A l'intérieur, des problèmes de circulation et de sécurité rendent impossible l'installation de bancs. A l'extérieur, la
question peut être étudiée. Les installations déjà présentes ne sont peut être pas bien situées.
M Joseph rappelle que c'est l'affaire de tous de demander aux élèves de se lever si leur posture n’est pas correcte.
Mme Raiga-Clemenceau: Il est difficile de distinguer ce qui est acceptable ou non. L'appréciation varie selon les
personnes.
Il est suggéré de mettre la question à l'ordre du jour de la CVL.
Question 7 : où en est-on de la modification de la charte de vie scolaire pour éclaircir la question des exclusions
définitives sans conseil de discipline ?
M Joseph rappelle qu’une sanction est formatrice quand elle est éducative.
Une réponse a été apportée préalablement (cf. point 4).
Lors du prochain Conseil d’Etablissement, le Conseil de discipline sera mis en place.
La circulaire de l'AEFE et les différentes commissions seront appliquées au Lycée.
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QUESTIONS DES PARENTS
Procès-verbal du : Conseil d'établissement du 6 octobre 2008
Questions diverses (Point 8 de l’ordre du jour) 3/4 page 10/11
Question 1 : Des solutions pour régler les problèmes d'équilibrage chauffage/climatisation dans le bâtiment du
lycée (cf. CR CE du 22 mai 08) ont-elles été trouvées ?
Cf. réponse dans les questions diverses des enseignants.
Question 2 : lunchtime : (cf. CR CE du 22 mai 08) Plus de micro-ondes seront-ils installés au collège et au lycée
(et pourquoi pas à Rollingwood) ?
Le programme avec SODEXHO de l'année dernière n'a pas été reconduit cette année.
Mme Becker: Au Collège, le lunch se déroule cette année dans de meilleures conditions. Les enfants déjeunent dans le
calme (il y a moins de déplacements), ils ont plus de temps et la caféteria est plus propre (moins de déchets). Il y a 2
services et 11 micro-ondes, ce qui semble satisfaisant.
Au Lycée, c'est le moins le cas : la demande est massive, il n’y a qu’un service, et il n’y a que 6 micro-ondes pour 245
élèves. M. Veteau assure que de nouveaux fours micro-ondes seront installés au Lycée.
M. Bosquet et M. Martinez : A Rollingwood, le même calme a été constaté.
M. Veteau se félicite de ce bilan de rentrée concernant cette question sensible.
Les parents sont moins contents pour cause de lunch box à préparer désormais.
- Suite à l'arrêt du lunch program Sodexho, y a-t-il eu des appels d'offres lancés auprès d'entreprises, qui pourraient
proposer un service moins contraignant (moins d'effectifs et plus de flexibilité) ?
M. Ciccone : Il existe une société Health E-Lunch Kids qui propose la livraison de repas variés froids en qualité et en
prix (+-6$) dans les écoles. Le lycée donne son accord de principe. Il faut un nombre minimum de familles
participantes mais cela semble accessible.
Une expérimentation sur 4 jours de livraison de pizzas est actuellement en cours pour les classes de 6emes (1 repas par
semaine). M. Veteau a donné son accord pour un test sur 4 repas. Il est encore trop tôt pour faire le bilan, nous en
sommes au 2eme repas.
Les parents regrettent l’absence de déjeuner chaud à l’école primaire et demandent si des micro-ondes pourraient de
nouveau être installés à Rollingwood .
Mme Gaultier demande si des lunch box sont données aux enfants qui oublieraient les leurs.
M Bosquet: L'infirmerie dispose de repas préachetés. Ils sont offerts la première fois, facturés aux familles dès la
seconde fois.
M Cote-Colisson: Une réflexion sur la cantine devrait être lancée car il est flagrant que les autres établissements
français proposent des solutions bien plus satisfaisantes.
Question 3 : Bac franco-américain (BFA) : Quels seront les impacts pratiques et financiers de ce nouveau
diplôme sur le lycée Rochambeau dès la rentrée 2009 ? Quid de la coexistence des Bacs OIB/BFA ?
Cf. réponses au point 4.
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Procès-verbal du : Conseil d'établissement du 6 octobre 2008
Questions diverses (Point 8 de l’ordre du jour) 4/4 page 11/11
Question 4: la Bourse aux livres scolaires d'occasion (collège/lycée): (voir document joint)
- Bilan 07-08 : organisation et finances,
265 familles ont vendu leurs livres pour un montant de $31 500,
Plus de 310 familles ont acheté leurs livres d’occasion pour un montant de $33 400.
La BAL est un vrai service aux familles, qui leur permet d’acheter les livres à demi-tarif.
- Perspectives 08-09 (Pare ne poursuit pas cette activité pour 08-09 et n'a pas trouvé de repreneur)
Les parents se félicitent du succès de la dernière bourse aux livres mais sont inquiets pour la reprise de celle-ci en
2009 : malgré de nombreux appels en juin, aucune nouvelle équipe de bénévoles ne s’est présentée.
M Veteau souligne que cette année le Lycée et le Comité BAL de Pare ont bien travaillé ensemble, mais que le Lycée
ne pourra pas reprendre la bourse aux livres. Historiquement, la Bourse aux livres est organisée par les parents et doit
le rester.
Question 5 : étant donné que les 3 places de parents représentants à la fondation n’ont pas généré assez
d’intérêt à temps pour les élections, est-ce possible de relancer un appel durant l’année scolaire ?
Mme Schaeffer informe les membres du conseil du report des élections au Board au 29 octobre. La date limite des
candidatures est le 20 octobre au soir et les professions de foi doivent être rédigées en français et en anglais.
L’ordre du jour étant épuisé, M. Joseph remercie les membres du conseil et clôt la séance à 21h.
Le Proviseur
Gilles JOSEPH
Le Secrétaire
Rémy DURAND
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