© Photography Raoul Somers 52 octobre 08
BUSINESS DECISION MAKER Confiance et transparence : les apports d’un référentiel commun Dans un contexte <strong>de</strong> crise financière, dont les tenants et les aboutissants restent relativement obscurs, l’appel du Prési<strong>de</strong>nt <strong>de</strong> la Banque Centrale Européenne à accroître la transparence <strong>de</strong>s institutions, <strong>de</strong>s instruments financiers et <strong>de</strong>s marchés, semble sonner le glas d’une pério<strong>de</strong> d’intense «innovation», voire <strong>de</strong> complexification, du système financier. Parallèlement, il replace le rôle <strong>de</strong> la réglementation et <strong>de</strong> la surveillance pru<strong>de</strong>ntielle au cœur <strong>de</strong>s débats. Faut-il plai<strong>de</strong>r pour une réglementation plus rigi<strong>de</strong> et une surveillance accrue ou pour une réglementation basée sur <strong>de</strong>s principes, capable d’évoluer concomitamment avec les marchés financiers et prônant une approche plus large <strong>de</strong> la gestion <strong>de</strong>s risques systémiques ? Une tendance semble poindre à l’horizon, récemment confortée par le Nouvel Accord <strong>de</strong> Bâle ou encore les “Principles-based regulation : Focusing on the outcomes that matter» <strong>de</strong> la Financial Services <strong>Au</strong>thority britannique. Cette évolution du cadre réglementaire implique la mise en œuvre <strong>de</strong> nouveaux dispositifs permettant <strong>de</strong> s’assurer que les principes ou objectifs <strong>de</strong> ces réglementations sont effectivement atteints. Et c’est bien la qualité <strong>de</strong> ces dispositifs qui conditionnera la confiance que les différentes parties prenantes accor<strong>de</strong>ront au système. INNOFINANCE : UNE DEMARCHE COLLABORATIVE Dans le cadre <strong>de</strong> son programme <strong>de</strong> recherche INNOFinance, le CRP Henri Tudor s’attache à soutenir le développement <strong>de</strong> la Place financière en la positionnant comme un centre d’excellence <strong>de</strong>s services. Cette excellence est démontrable grâce à <strong>de</strong>s dispositifs <strong>de</strong> <strong>de</strong>scription et d’évaluation <strong>de</strong>s processus soutenant les services. Sur base d’une approche rigoureuse, ces travaux exploitent une norme internationalement reconnue permettant <strong>de</strong> décrire et d’évaluer <strong>de</strong> façon systématique et objective <strong>de</strong>s processus d’une part, et <strong>de</strong>s connaissances spécifiques aux différents métiers du secteur financier, qu’elles soient formalisées et codifiées ou implicites, d’autre part. L’adhésion ou l’engagement <strong>de</strong>s principales instances <strong>de</strong> la Place financière (telles que l’IRE, l’ALCO, l’IIA, l’Association <strong>de</strong>s PSF <strong>de</strong> support, l’ISACA, etc.), <strong>de</strong> l’audit et du conseil ne peut que témoigner <strong>de</strong> l’intérêt d’une telle démarche. Les développements actuels se concentrent principalement sur une approche <strong>de</strong> gestion <strong>de</strong>s risques pour les PSF <strong>de</strong> support, avec <strong>de</strong>s instances spécifiques pour les différents métiers concernés, le développement d’applications e-banking sécurisées, le Business Continuity Management ou encore la problématique <strong>de</strong> la gestion <strong>de</strong> la relation <strong>de</strong> sourcing. Un autre démonstrateur <strong>de</strong> ce programme <strong>de</strong> recherche est un modèle standardisé d’évaluation <strong>de</strong>s obligations en matière <strong>de</strong> KYC/AML (Know Your Customer/ Anti-Money Laun<strong>de</strong>ring). VERS UN RÉFÉRENTIEL COMMUN Une consultation <strong>de</strong>s parties prenantes a mis en évi<strong>de</strong>nce le caractère récurrent <strong>de</strong> cette problématique et fait émerger le besoin <strong>de</strong> disposer d’une vision commune <strong>de</strong>s processus métiers et <strong>de</strong> leurs objectifs. Cette vision doit par ailleurs être suffisamment précise et structurée afin <strong>de</strong> permettre tant aux institutions financières qu’aux auditeurs d’i<strong>de</strong>ntifier les risques, <strong>de</strong> spécifier les contrôles, d’analyser l’impact <strong>de</strong>s réglementations sur les processus et enfin, d’évaluer, pour un processus spécifique, le <strong>de</strong>gré d’assurance atteint. Ces instances du modèle KYC/AML sont ainsi actuellement co-construites avec <strong>de</strong>s professionnels du secteur financier et feront l’objet d’expérimentations dans le courant du quatrième trimestre 2008. Suite à ces expérimentations et validations avec les acteurs concernés, ces modèles <strong>de</strong>vraient constituer le référentiel commun permettant <strong>de</strong> démontrer le niveau <strong>de</strong> maîtrise <strong>de</strong>s processus KYC/ AML au sein <strong>de</strong>s différentes entités. Sans présager <strong>de</strong>s résultats <strong>de</strong> ces expérimentations, mais fort d’une riche expérience antérieure en matière <strong>de</strong> <strong>de</strong>scription et d’évaluation standardisées <strong>de</strong> processus ayant confirmé les forces <strong>de</strong> cette démarche tant en termes <strong>de</strong> formalisation <strong>de</strong>s processus et activités qu’en tant que diagnostic précis permettant d’i<strong>de</strong>ntifier aisément <strong>de</strong>s actions d’amélioration ciblées, le CRP Henri Tudor souhaite promouvoir l’exploitation <strong>de</strong> ces modèles par la communauté professionnelle. Par Anne-Laure Mention, INNOFinance Program Manager au Centre <strong>de</strong> Recherche Public Henri Tudor octobre 08 53
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