Rapport d'activités 2006 - paperJam

TABLE DES MATIERES
Les organes dirigeants de la Commission de Surveillance du Secteur Financier 7
I LA SURVEILLANCE DES BANQUES 9
1. L’évolution du secteur bancaire en 2006
2. La pratique de la surveillance prudentielle
II LA SURVEILLANCE DES ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF 43
1. L’évolution du secteur des OPC en 2006
2. Les nouvelles unités agréées en 2006
3. Les unités fermées en 2006
4. L’évolution des OPC investissant principalement dans d’autres OPC
5. L’évolution des OPC adoptant des stratégies d’investissement dites alternatives
6. L’évolution des OPC investissant principalement dans des valeurs immobilières
7. L’analyse de performance des principales catégories d’OPC luxembourgeois pour l’année 2006
8. Les sociétés de gestion et les sociétés d’investissement autogérées
9. L’évolution du cadre réglementaire
10. La pratique de la surveillance prudentielle
11. Les plans d’épargne offerts par des OPC luxembourgeois
III LA SURVEILLANCE DES FONDS DE PENSION 95
1. L’évolution du secteur des fonds de pension en 2006
2. L’activité des fonds de pension existants
3. L’évolution du cadre légal
4. La coopération internationale
iV L’ENCADREMENT DES SICAR 99
1. L’évolution du secteur des SICAR en 2006
2. Le cadre réglementaire
3. La pratique prudentielle
V LA SURVEILLANCE DES ORGANISMES DE TITRISATION 107
1. L’évolution du secteur des organismes de titrisation agréés
2. La pratique de la surveillance prudentielle
VI LA SURVEILLANCE DES AUTRES PROFESSIONNELS DU SECTEUR FINANCIER 111
1. L’évolution en 2006 du secteur des autres professionnels du secteur financier (PSF)
2. La pratique de la surveillance prudentielle
VII LA SURVEILLANCE DES MARCHES D’ACTIFS FINANCIERS 133
1. Les déclarations des transactions sur actifs financiers
2. La pratique de la surveillance des marchés d’actifs financiers
3. L’évolution du cadre réglementaire