n° 128 - Université Paul Valéry

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ARTS, LETTRES, LANGUES, SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES Vie de l’université ••• énormément de l’implication de ses étudiants dans l’exercice de leur devoir de citoyen et d’électeur. En général, le taux de participation étudiante à ce type d’élections est faible, aux alentours de 12 à 15 %, et correspond à la moyenne nationale constatée dans la plupart des universités. Aussi, les étudiants doivent utiliser leur droit d’expression et exercer leur pouvoir d’élire leurs représentants. Les conseils sont composés, d’enseignants (professeurs des universités, maîtres de conférence, chargés de cours…), de personnels administratifs, de personnes extérieures (représentants des collectivités locales et des professionnels) ainsi que d’étudiants. Sur le plan organisationnel, les élections sont coordonnées par le Service des affaires juridiques (SAJI) et implique l’ensemble des services de l’université. Ces élections nécessitent, en effet, un travail d’équipe important, avec notamment la participation de la communauté universitaire pour tenir les bureaux de vote (environ 250 personnes). Stéphanie Delaunay, responsable du Service des affaires juridiques et institutionnelles, précise : « Depuis 2008, les personnels enseignants sont également invités à prendre part à cette organisation en prêtant main forte à leurs collègues administratifs.» Les membres des listes candidates peuvent également avoir des personnes présentes pendant les votes. « N’oublions pas que les élections sont aussi et souvent un bon moment de convivialité où toute la communauté universitaire a l’occasion de se retrouver.», ajoute en substance la responsable du Service. < > Pour plus d’informations : ÉLECTIONS Service des affaires juridiques et institutionnelles, aux 3 conseils bât. Admin. Les centraux Guilhem. Tél. Université 04 67 14 Paul-Valéry 54 65 - Montpellier 3 Mél Site : saji@univ-montp3.fr Paul-Valéry - Site Saint-Charles Site Du Guesclin Béziers Web : http://elections.upv.univ-montp3.fr/ Lundi 26 mars 2012 de 10h à 18h Mardi 27 mars 2012 de 9h à 18h tt http://elections.upv.univ-montp3.fr/ ht // :/ p: tp /el ti ct ec le ns on io pv s.up v.u ni un v-m iv nt p3.f tp mon fr/ Quand et comment voter ? › Les élections se déroulent sur deux journées complètes, les 26 et 27 mars 2012. › Les étudiants en licence et master voteront à la Maison des étudiants, salle Jean-Moulin, ceux du Centre universitaire Du Guesclin à Béziers, les doctorants à Saint-Charles. › Le 27 mars voteront également, à la salle Charles- Camproux (MDE), les personnels enseignants et BIATSS. › Le résultat sera connu à partir du 30 mars 2012. › Le ou la président(e) de l’université sera élu(e) le 24 avril, lors du premier Conseil d’administration. Il ou elle peut faire partie ou non du Conseil d’administration. › Les salles et le déroulement des différentes phases de vote (par collèges et par conseils) seront indiqués par une signalétique appropriée. › Les listes électorales seront affichées 20 jours avant les élections, au plus tard le 5 mars 2012. › Pour voter, les étudiants doivent se munir de leur carte d’étudiant 2011-2012 ou d’une pièce d’identité avec un certificat de scolarité. Les personnels ne sont pas exemptés de cette formalité, une pièce d’identité est requise. Les bénéficiaires de la formation continue et les auditeurs libres doivent répondre à certains critères pour pouvoir voter (contactez le SAJI). Les usagers peuvent donner procuration à un autre étudiant. Le formulaire est téléchargeable sur le site des élections. › La date limite pour les demandes d’inscription sur les listes électorales est fixée au 20 mars à minuit. > Infos : saji@univ-montp3.fr Qui peut voter ? › Les étudiants en licence et en master votent dans le collège usagers du CA et du CEVU et les doctorants votent au collège usagers du CS. › Les enseignants, chercheurs, enseignants-chercheurs votent au CA et au CEVU, collèges A ou B et du CS dans les collèges A, B, C ou D. › Certaines catégories de personnels doivent cependant demander leur inscription sur les listes électorales, telles que les chargés de cours qui doivent avoir effectué 64 heures d’enseignement minimum. › Les personnels administratifs votent au CA et au CEVU dans le collège IATSS. Ils votent au CS dans les collèges E ou F. › Les personnels administratifs sont inscrits automatiquement sur les listes, dès lors qu’ils remplissent les conditions réglementaires. › Il existe des cas particuliers pour lesquels il faut se renseigner auprès du Service des affaires juridique et institutionnelles (SAJI), tels que les personnels de bibliothèque, les personnes avec deux statuts (par exemple étudiant et personnel), les personnels de santé, etc. › Il existe également des règles communes comme, par exemple : « Nul ne peut être élu à plus d’un Conseil d’administration d’université». Ou encore : « Nul ne peut être électeur ni éligible dans le collège des étudiants s’il appartient à un autre collège de l’établissement». › Les membres des Conseils sont élus en principe au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restants à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage. LE DIT DE L’UPV – FÉVRIER 2012 8
Vie de l’université Un président, trois conseils… Véritable gestionnaire du fonctionnement et du devenir de l’établissement, le président d’université est élu pour 4 ans (au lieu de 5 sous l’ancienne loi). Il n’est rééligible qu’une fois. La plupart des présidents qui ont été élus en 2008 peuvent donc candidater à un second mandat. L’article 6 de la loi LRU (Libertés et responsabilités des universités) précise que « Le président de l’université est élu à la majorité absolue des membres élus du Conseil d’administration parmi les enseignants-chercheurs, chercheurs, professeurs ou maîtres de conférences, associés ou invités, ou tous autres personnels assimilés, sans condition de nationalité. Son mandat, d’une durée de quatre ans, expire à l’échéance du mandat des représentants élus des personnels du Conseil d’administration. Il est renouvelable une fois. » Auparavant, le président était élu par l’assemblée des trois conseils universitaires. « Le président assure la direction de l’université », précise l’article 4 qui énumère 9 prorogatives appartenant au pouvoir décisionnel et exécutif du président d’université. L’université est dotée de trois conseils : le Conseil d’administration, le Conseil des études et de la vie universitaire et le Conseil scientifique. Les membres des trois conseils sont élus par l’ensemble des personnels de l’université (enseignants et enseignants-chercheurs, IATSS) et par tous les étudiants, appelés également “usagers”. Par ailleurs, chacun des trois conseils élit en son sein un viceprésident. La durée du mandat des représentants du personnel est de 4 ans, celui des représentants des étudiants est de 2 ans. Au sein de ces conseils centraux siègent également des “personnalités extérieures” représentant les collectivités territoriales, les différents secteurs économiques, les organismes publics… < Les trois conseils, c’est quoi ? CA › Le CA ou Conseil d’administration est l’organe de gouvernance principal de l’université. Depuis la loi LRU, il a plus de pouvoirs et est le seul à prendre des délibérations qui ont valeur contraignante. Il détermine la politique générale de l’établissement et adopte sa stratégie globale. Il approuve notamment le contrat quinquennal et vote le budget. Il adopte le règlement intérieur de l’université, les règles relatives aux examens et fixe la répartition des emplois. › Le CA de Montpellier 3 est composé de 29 membres dont 22 élus : 14 enseignants, 3 personnels administratifs et bibliothèque, 5 étudiants et 7 personnalités extérieures à l’établissement. CEVU › Le CEVU ou Conseil des études et de la vie universitaire est un organe consultatif. Il donne son avis sur les orientations des enseignements et des formations, le calendrier universitaire, les projets de créations de nouvelles filières et l’évaluation des enseignements. Mais aussi sur les mesures de nature à soutenir les activités culturelles, sportives, sociales des étudiants et à améliorer les conditions de vie et de travail de ceux-ci. Il a également une mission spécifique, celle de l’accueil des étudiants en situation de handicap. C’est aussi en son sein qu’est élu le vice-président étudiant. › Le CEVU est composé de 40 membres, dont 36 élus : 16 enseignants, 4 personnels administratifs et bibliothèque et 16 étudiants. CS › Le CS ou Conseil scientifique est une instance consultative. Il émet son avis sur les orientations des politiques de recherche ainsi que sur la répartition des crédits alloués à la recherche et aux laboratoires. Il est également consulté sur les programmes de formation initiale et continue, les programmes et les contrats de recherche proposés par les différentes composantes de l’université. Il donne un avis sur les mutations et les recrutements d’enseignants-chercheurs. Le CS assure le lien entre l’enseignement et la recherche, notamment au niveau du doctorat. › Le CS est composé de 40 membres, dont 36 élus : 29 enseignants, 3 personnels administratifs et bibliothèque et 4 étudiants en doctorat. 9 FÉVRIER 2012 – LE DIT DE L’UPV
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