VOL. 68, NO. 2 - AAFI-AFICS, Geneva - UNOG

FISCALITÉ
Fiscalité des pensions des Nations Unies au Canada
L’Administration fiscale canadienne (Agence du revenu du Canada) vient de re-confirmer, sur la base de
récentes consultations avec l’Administration fiscale américaine (Internal Revenue Service), qu’aux termes de
la Convention fiscale Canada-Etats Unis, une partie des prestations de la Caisse des pensions des Nations
Unies n’est pas imposable dans le cadre des déclarations fiscales canadiennes. Une instruction a été
préparée à l’usage des contribuables résidant au Canada, permettant de calculer le montant de la partie
non-imposable selon une formule identique à celle qui est appliquée aux Etats Unis aux bénéficiaires de
prestations de la Caisse des pensions des Nations Unies. Les membres de l’AAFI-AFICS qui résident au
Canada peuvent obtenir cette instruction en écrivant à l’Association canadienne des anciens fonctionnaires
internationaux (ACAFI), c/o Organisation internationale de l’aviation civile, 999 rue University, Montréal
(Québec) H3C 5H7 Canada ; courriel : acafi-cafics@icao.int. Les membres de l’AAFI-AFICS qui sont
également membres de l’ACAFI recevront automatiquement cette information. Il est important de noter que
cette instruction stipule également que les survivants de pensionnés bénéficient aussi de cette partie nonimposable.
Les retraités qui choisissent de recevoir une somme en capital au moment où ils prennent leur
retraite bénéficient aussi des dispositions de cette instruction. L’Administration fiscale canadienne prend en
considération les demandes de ré-examen de déclarations fiscales antérieures (jusqu’à dix années) dans les
cas où l’impôt a été payé sur le montant total des prestations de pension perçues au cours d’une année
fiscale.
PETITS RIENS ET GRANDS MOMENTS
MONDIALISÉS ET FAUCHÉS
Lorsque j’étais jeune, je pensais qu’il était de mon devoir de me préoccuper de la terre entière, pas
seulement de mon environnement immédiat. Je me faisais du souci pour la Patagonie (sans trop savoir où
elle se trouvait ni ce que l’on y trouvait) et pour les inondations qui avaient frappé Hokkaïdo, bien plus que
pour notre système local de ramassage des ordures ou les nids de poule de notre rue.
Je me souviens d’une pièce que l’on jouait à Bombay au début des années quarante. Elle mettait en scène
un intellectuel, résident d’une petite ville, qui savait lire et possédait même une station de radio : il passait
son temps à inciter ses concitoyens à s’inquiéter du sort de la PoLOOOgne, mot qu’il prononçait en
accentuant la deuxième syllabe. La pièce - en urdu - était de Khwaja Ahmed Abbas, un journaliste très
populaire. Qu’il en ait été d’accord ou non, je m’en étais fait un ami, un guide, un mentor. Je me souviens de
ses fréquentes remontrances : Ne te berce pas de belles paroles ! Ce que tu dois rassembler ce sont les
faits, toujours les faits, pas les phrases creuses.
Où en étais-je ? Ah, oui … suivre les nouvelles du monde et s’inquiéter du sort de lointains pays. Je lisais
donc les journaux tous les jours et me complaisais dans l’idée de remplir mon devoir de citoyen du monde.
Je ne lisais pas que les résultats des matches de cricket, oh non ! Je m’informais des révolutions dans des
pays minuscules dont je n’avais jamais entendu parler ; des changements de gouvernement dans d’autres
pays ; des tremblements de terre dans d’autres encore.
Je me souviens d’avoir été guéri de ce penchant d’une façon plutôt brutale. Un soir, en rentrant à la maison,
je m’arrêtai chez le petit épicier du coin (pas de supermarchés en ce temps là). Il y avait une pile de journaux
près de la caisse. J’en ajoutai un à mon panier de provisions. Selon ma bonne vieille habitude, je le dévorai
de la première à la dernière page : nouveau conflit en Erythrée, révolution aux îles Cocos, tremblement de
terre en Equateur ... C’est alors que, par hasard, je tombai sur la date et vis à ma grande surprise que le
journal était vieux de six mois. A l’évidence, il avait été placé sur le comptoir pour envelopper les légumes et
autres denrées.
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