WEEK-END - Bibliothèque Nationale du Royaume du Maroc

ANNONCESMercredi 17 Juillet 201315annonces légalesROYAUME DU MAROCMINISTÈRE DE LA SOLIDARITÉ, DE LAFEMME, DE LA FAMILLE ET DU DÉVE-LOPPEMENT SOCIALDIRECTION DES RESSOURCESHUMAINES DU BUDGET ET DESAFFAIRES GÉNÉRALES ETDIVISION DU BUDGET ET DE L’EQUIPE-MENTAVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERTN° 17/2013SÉANCE PUBLIQUEle mardi 13 août 2013 à 11heures, ilsera procédé dans les bureaux duDirecteur des Ressources Humaines duBudget et des Affaires Générales (1erétage) du Ministère de la Solidarité, dela Femme, de la Famille et du DéveloppementSocial, sis au 47, Avenue IbnSina Agdal – Rabat, à l’ouverture desplis relatifs à l’appel d’offres n°17 /2013« sur offres de prix » ayant pour objet:Achat, installation et en marche dematériel de gestion de temps et d’accèsEn lot uniqueLe dossier d’appel d’offres peut êtreretiré à la Division du Budget et del’Equipement, Direction des RessourcesHumaines du Budget et des AffairesGénérales du Ministère de la Solidarité,de la Femme, de la Famille et du DéveloppementSocial, il peut égalementêtre téléchargé à partir du portail desmarchés de l’Etat www.marchespublics.gov.ma.Le dossier d’appel d’offres peut êtreenvoyé par voie postale aux concurrentsqui le demandent dans lesconditions prévues à l’article 19 dudécret n°2.06.388 du 16 Moharrem1428 (05 février 2007) fixant les conditionset les formes de passation desmarchés de l’Etat ainsi que certainesrègles relatives à leur gestion et à leurcontrôle.Le cautionnement provisoire est fixécomme suit : vingt mille dirhams (20000,00 dhs)Le nombre de feuilles constituant ledossier d’Appel d’Offres est : quarantehuit (48) Feuilles.Le contenu ainsi que la présentationdes dossiers des concurrents doiventêtre conformes aux dispositions desarticles 26 et 28 du décret n°2.06.388précité.Les concurrents peuvent :- soit déposer contre récépissé leurs plisau Secrétariat de la Division du Budgetet de l’Equipement du Ministère duDéveloppement Social, de la Famille etde la Solidarité;- soit les envoyer par courrier recommandéavec accusé de réception aubureau précité ;- soit les remettre au président dela commission d’appel d’offres audébut de la séance et avant l’ouverturedes plis.La documentation exigée par le dossierd’appel d’offres doit êtres déposéedans le bureau de la division du budgetet de l’équipement (1er étage), Directiondes Ressources Humaines duBudget et des Affaires Générales duMinistère de la Solidarité, de la Femme,de la Famille et du DéveloppementSocial, sis au 47, Avenue Ibn Sina Agdal– Rabat avant le lundi 12 août 2013 à 11heures (Heure limite pour le dépôt dela documentation)Il est prévu une visite des lieux le jeudi01 août 2013 à 11heuresLes pièces justificatives à fournir sontcelles prévues par l’article 23 du décretn°2.06.388 précité, à savoir :1 – Un dossier administratif comprenant:a) la déclaration sur l’honneur ;b) la ou les pièces justifiant les pouvoirsconférés à la personne agissant aunom du concurrent ;c) l’attestation ou copie certifiéeconforme délivrée depuis moins d’unan par l’administration compétente dulieu d’imposition certifiant que leconcurrent est en situation fiscale régulière;d) l’attestation ou copie certifiéeconforme délivrée depuis moins d’unan par la CNSS certifiant que le concurrentest en situation régulière enverscet organisme ;e) le récépissé du cautionnement provisoireou l’attestation de la cautionpersonnelle et solidaire qui en tientlieu,f) le certificat d’immatriculation auregistre du commerce.Toutefois, les concurrents non installésau Maroc sont tenus de fournir l’équivalentdes attestations visées auparagraphe c, d et f ci-dessus, et àdéfaut, une déclaration faite devantune autorité judiciaire ou administrative,un notaire ou un organismeprofessionnel qualifié lorsque de telsdocuments ne sont pas délivrés parleurs pays d’origine.2 - Un dossier technique comprenant :a) Une note indiquant lesmoyens humains et techniques duconcurrent, le lieu, la date, la nature etl’importance des prestations qu’il aexécutées ou à l’exécution desquelles ila participé ;b) il est joint à cette note, lesattestations délivrées par les hommesde l’art sous la direction desquels lesditesprestations ont été exécutées oupar les bénéficiaires publics ou privésdesdites prestations avec indication dela nature des prestations, le montant,les délais et les dates de réalisation,l’appréciation, le nom et la qualité dusignataire.NB : ces attestations a) et b) doiventêtre certifiées conformes à l’originalsous peine d’élimination de l’offre ducandidat.3- Dossier additif, comprenant lespièces complémentaires exigées par ledossier d’appel d’offres 3681/13ROYAUME DU MAROCLE CHEF DU GOUVERNEMENTAGENCE POUR LA PROMOTION ET LEDÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE ETSOCIALDES PROVINCES DU SUD DUROYAUMEAVIS D’APPELS D’OFFRES OUVERTL’Agence pour la Promotion et le DéveloppementEconomique et Social desprovinces du Sud du Royaume lance,en partenariat avec la Direction Généraledes Collectivités Locales, la Wilayade Lâayoune-Boujdour-Sakia El Hamra,le Conseil Régional de Lâayoune-Boujdour-Sakia El Hamra, le ConseilProvincial de Lâayoune et la communerurale de Foum El Oued, les appelsd’offres ouverts sur offres de prixconformément au décret n° 2-06-388du 16 Moharrem 1428 (5 Février 2007).Il sera procédé à l’ouverture des plis lemardi 13 août 2013 conformément àl’horaire et les prescriptions indiquéesdans le tableau ci-dessous, au siège dela commune rurale de Foum El Oued.N° d’avis d’appel d’offres ObjetCaution provisoire(En Dhs) Date et Heure d’ouverturedes plis147/2013 Travaux d’aménagement dela place 4 7 000 DhsMardi 13 août 2013à 10h148/2013 Travaux de construction d’uncomplexe socio sportif de proximitéintégré 130 000 Dhs M a r d i13 août 2013à 11h149/2013 Travaux d’aménagement dela place au centre de la zone d’estivage50 000 Dhs M a r d i13 août 2013à 12hLe dossier d’appel d’offres peut êtreretiré du bureau des marchés au siègede l’Agence du Sud à Rabat, de la directionrégionale de l’Agence du Sud àLâayoune, du siège de la communerurale de Foum El Oued ou téléchargéà partir du site web: www.agencedusud.gov.maLe contenu ainsi que la présentationdes dossiers des concurrents doiventêtre conformes aux dispositions desarticles 22 à 26 du décret n° 2-06-388du 16 Moharrem 1428 (5 Février 2007)ainsi que celles prévues par le règlementde consultation, fixant lesconditions et les formes de passationdes marchés de l’Etat et certaines dispositionsrelatives à leur gestion.Les concurrents peuvent :- Soit déposer contre récépisséleurs plis à la commune rurale deFoum El Oued.- Soit les envoyer par courrierrecommandé avec accusé de réceptionau service précité ;- Soit les remettre au Présidentde la Commission d’appel d’offresau début de la séance et avant l’ouverturedes plis. 3682/13ROYAUME DU MAROCMINISTRE DE L’INTERIENRPROVINCE DE KHEMISSETSECRÉTARIAT GENERALD.B.M/S.MAVIS D’PPEL D’OFFRE OUVERTN° 15/ BP / 2013LE 07 Aout 2013 À 11 heures, il seraprocédé dans la salle de réunion duSecrétariat Générale de la Province deKhémisset, à l’ouverture des plis relatifà l’appel d’offres dur offres de prix,pour :Achat de barrières et bigues la provincede khémisset.Le dossier d’appel d’offre peut êtreretiré au service des marchés à la D.B.Mde la Province sis au siégé de la provincede Khémisset, il peut égalementêtre téléchargé à partir du portail desmarchés de l’État : www.marchespublics.gov.maLe dossier d’appel d’offre peut êtreenvoyé par voie postale aux concurrentsqui le demande dans lesconditions prévues à l’article 19 dudécret n° 2.06.388 du 16 moharrem1428(5 février 2007 ) fixant les conditions etles formes de passation des marchésde l’État ainsi que certains regelés relativesà leur contrôle .Le cautionnement provisoire estfixé à la somme de cinq Mille Dirhams(5 000,00 Dhs).Le contenu ainsi que la présentationdu dossier des concurrents doitêtre conformeaux dispositions des articles 26 et 28du décret n° 2.06.388 précité .Les concurrents peuvent :- Soit déposer contre récépissé, leurspils au Service des Marchés à la D.B.Mde laProvince de Khémisset .- Soit les envoyer par courrier recommandéavec accusés de réception duCabinet duGouverneur à la Province de Khémisset- Soit les remettre au président de lacommission d’appel d’offre au débutde la séanceet avant l’ouverture des plis .Les echantillons exigés par le dossierd’appel d’offres doivent etre déposés àla division des moyens généraux de laprovince de khémisser avant le 06 Aout2013 à 15h00 dhLes pièces justificatifs à fournirsont celles prévues par l ‘article 23 dudécret n°2.06.388 précité, à savoir :1)Dossier administratif comprenant :a) La déclaration surl’honneur ;b) La ou les pièces justifiantles pouvoirs conférés à la personneagissant ou nom dudu concurrent ;c) L’ attestation ou copiecertifiée conforme délivrée depuismoins d’un an parl’ administration compétentedu lien d’imposition certifiantque le concurrent esten situation fiscalerégulière ;d)L ‘attestation ou copie certifiéeconforme délivrée moins d’un an par laCNSScertifiant que leconcurrent est en situation régulièreenvers cet organisme .e) L e récépissé du cautionnementprovisoire ou l’attestationde la cautionpersonnelle et solidaireen tenant lieu .N.B : Les concurrents non installes auMaroc doivent fournir l’équivalent despièces visées aux paragraphes c, d et fci dessus, et à défaut , une déclarationfaite devant une autorité judiciaire ouadministrative, un notaire ou un organismeprofessionnel qualifié lorsque detels document ne sont pas délivrés parleur pays d’origine .2)Dossier technique comprenant :a) Une note indiquant les moyenshumains et technique du concurrent ,le lieu , la date , la nature et l’importancedes prestation qu’il aexécutées ou a l’exécution desquelles ila participé .b) Les attestations délivrées par leshommes de l’art sous la direction desquelsles dites prestation on étéexécutées ou par les bénéficiairespublics ou prives desdites prestationsavec indication de la nature des prestations, le montant, les délais et lesdates de réalisation , l’appréciation lenom et la qualité du signature . 3683/13ROYAUME DU MAROCMINISTRE DE L’INTERIENRPROVINCE DE KHEMISSETSECRÉTARIAT GENERALD.B.M/S.MAVIS D’PPEL D’OFFRE OUVERTN° 18/ BP / 2013LE 07 aout 2013 À 11 heures, il seraPour toutes vos annonces légales contactez-nous :Adresse : 30 Avenue des F.A.R., 10 e étage, CasablancaTél : 05 20 13 13 12 / 05 20 13 13 13 - Fax : 05 22 26 51 61 - e-mail : annonces@lse.ma - Hind Jouichat : hind.jouichat@lse.maprocédé dans la salle de réunion duSecrétariat Générale de la Province deKhémisset, à l’ouverture des plis relatifà l’appel d’offres dur offres de prix,pour :acquisition d’un camion citerne (pour l‘approvisionnement en eau potabledes populations rurales) pour la provincede khemissetLe dossier d’appel d’offre peut êtreretiré au service des marchés à la D.B.Mde la Province sis au siégé de la provincede Khémisset, il peut égalementêtre téléchargé à partir du portail desmarchés de l’État : www.marchespublics.gov.maLe dossier d’appel d’offre peut êtreenvoyé par voie postale aux concurrentsqui le demande dans lesconditions prévues à l’article 19 dudécret n° 2.06.388 du 16 moharrem1428(5 février 2007 ) fixant les conditions etles formes de passation des marchésde l’État ainsi que certains regelés relativesà leur contrôle .Le cautionnement provisoire estfixé à la somme de dix sept MilleDirhams (17. 000,00 Dhs).Le contenu ainsi que la présentationdu dossier des concurrents doitêtre conformeaux dispositions des articles 26 et 28du décret n° 2.06.388 précité .Les concurrents peuvent :- Soit déposer contre récépissé, leurspils au Service des Marchés à la D.B.Mde laProvince de Khémisset .- Soit les envoyer par courrier recommandéavec accusés de réception duCabinet duGouverneur à la Province de Khémisset- Soit les remettre au président de lacommission d’appel d’offre au débutde la séanceet avant l’ouverture des plis .Les echantillons exigés par le dossierd’appel d’offres doivent etre déposés àla division des moyens généraux de laprovince de khémisset avant le 06 aout2013 à 15h00 mnLes pièces justificatifs à fournirsont celles prévues par l ‘article 23 dudécret n°2.06.388 précité, à savoir :1)Dossier administratif comprenant :a) La déclaration surl’honneur ;b) La ou les pièces justifiantles pouvoirs conférés à la personneagissant ou nom dudu concurrent ;c) L’ attestation ou copiecertifiée conforme délivrée depuismoins d’un an parl’ administration compétentedu lien d’imposition certifiantque le concurrent esten situation fiscalerégulière ;d)L ‘attestation ou copie certifiéeconforme délivrée moins d’un an par laCNSScertifiant que leconcurrent est en situation régulièreenvers cet organisme .e) L e récépissé du cautionnementprovisoire ou l’attestationde la cautionpersonnelle et solidaireen tenant lieu .N.B : Les concurrents non installes auMaroc doivent fournir l’équivalent despièces visées aux paragraphes c, d et fci dessus, et à défaut , une déclarationfaite devant une autorité judiciaire ou