Le français dans les institutions européennes - Secrétariat général ...

Relations extérieures/Sécurité et défense/DéveloppementRégimeC. 1 Groupe des conseillers pour les relations extérieuresa. Sanctions SC. 2 Groupe « Droit international public »a. Cour pénale internationale (CPI) SC. 3 Groupe « Droit de la mer » SC. 4 Groupe « Nations Unies » SC. 5 Groupe « OSCE et Conseil de l’Europe » SC. 6 Groupe « Droits de l’homme » SC. 7 Groupe « Relations transatlantiques » SC. 8 Groupe « Europe centrale et du Sud-Est » SC. 9 Groupe « Europe orientale et Asie centrale » SC. 10 Groupe « AELE » SC. 11 Groupe « Région des Balkans occidentaux » SC. 12 Groupe ad hoc « Processus de paix au Moyen-Orient » SC. 13 Groupe « Moyen-Orient/Golfe » SC. 24 Groupe « Politique européenne de l’armement » SC. 25 Groupe politico-militaire SC. 26 Groupe de travail militaire (groupe CMUE) SC. 27 Groupe « Questions commerciales » DC. 28 Groupe « Système de préférences généralisées » DC. 29 Groupe « Crédits à l’exportation » DC. 30 Groupe « Coopération au développement » SC. 31 Groupe « Préparation des conférencesinternationales sur le développement »C. 32 Groupe « Aide alimentaire » SC. 33 Groupe « Produits de base » SC. 34 Groupe « Affaires consulaires » SC. 35 Groupe « Affaires administratives et protocole PESC » SC. 36 Groupe Nicolaïdis SC. 37 suppriméC. 38 Groupe ad hoc sur l’harmonisation SSC. 14 Groupe « Mashreq/Maghreb » SAffaires économiques et financièresRégimeC. 15 Groupe « Afrique » SC. 16 Groupe « ACP » SC. 17 Groupe « Asie/Océanie » SC. 18 Groupe « Amérique latine » SC. 19 Groupe « Terrorisme (aspects internationaux) » SC. 20 Groupe « Non-prolifération » SC. 21 Groupe « Exportations d’armes conventionnelles » SC. 22 Groupe « Désarmement global et maîtrisedes armements »C. 23 Groupe « Biens à double usage » DSD.1 Groupe « Questions financières »a. Ressources propres DD.2 Groupe des conseillers financiers SD.3 Groupe « Services financiers » CD.4 Groupe « Questions fiscales » CD.5 Groupe « Code de conduite (fiscalité des entreprises) » CD.6 Groupe de haut niveau DD.7 suppriméD.8 Comité budgétaire DD.9 Groupe « Lutte anti-fraude » D20 21