SIZIAF 2007 - Parc des industries Artois-Flandres

RAPPORT D’ACTIVITÉSSIZIAF20071

S O M M A I R EGestion du Parc des industriesUn entretien récurrent et de qualité p 3Une occupation totale des bâtiments en location p 4Une utilisation toujours plus accrue des salles du SIZIAF p 5Utilisation de la boucle de télécommunication en fibres optiques p 6La protection de l’environnement : des actions concrètes et unecertification ISO 14001 renouvelée p 7 à p 8Développement du Parc des industriesLe développement économique p 9L’aménagement du Parc des industries :une année marquée par le début de grands travaux p 10 à p 11Une maîtrise foncière acquise sur l’ensemble des extensionsdu Parc p 12Commercialisation des terrains p 12La promotion du Parc des industries p 13Equipe administrative et technique du SIZIAF p 13Présentation financière de l’exercice 2007 du SIZIAF p 14 à p 17Activités et effectifs du Parc des industries en 2007 p 18 à p 192

La gestion du Parc des industries Artois-FlandresUn entretien récurrent et de qualitéDomainesCoût annuel Caractéristiques 2003 2004 2005 2006 20072007Traitementeaux usées eteaux pluviales21.3 km de réseauVolumes traités à laSTEP: 802 958 m3en 2007508 768 €* 553 400 €* 396 309 €* 325 123 €Espaces verts 32 hectares 132 799 € 163 692 € 165 283 € 177 121 €ÉclairagepublicVoiries etréseaux diversSalage etdéneigementSurveillancedu Parc380 points lumineux 20 106 € 26 076 € 29 972 € 47 572 €17 km 54 688 € 25 643 € 52 416 € 5 215 €17 km 42 826 € 46 100 € 69 535 € 40 193 €Les nuits et lesweek-endTotal 856 194€ 912 717€ 810 333€ 693 941€373 078 €186 330 €70 024 €18 068 €41 285 €97 007 € 97 806 € 96 818 € 98 717 € 101 124 €789 909€* Dépenses eaux pluviales et renouvellement du matériel de la station d’épuration.3

Renouvellement du marché pour l’organisationd’un dispositif de salage et déneigementUn nouveau marché a été signé le 29 octobre 2007avec la société SANEF pour une durée de quatreans. Le montant annuel de ce marché à bons decommande est compris entre un montant minimumde 30 000 € H.T. et un montant maximum de 75 000€ H.T. par an.Le service demandé comprend un service d’astreintedu 1er novembre au 31 mars avec interventionsi nécessaire sur les 17 km de voirie du parc. Lafourniture de sel de déneigement est incluse dans laprestation.Une occupation totale des bâtiments en locationEtat des locations des bâtiments en 2007L’hôtel d’entreprisesL’hôtel d’entreprises a été occupé par les 10 sociétés suivantes : STIN, Simo Industrie, GTIE, ArtoisEntreprendre, Inéo, Mécanique Services, C2A Informatique/ Prodware, EIMI, Agrotronix, Actemium (exGarzinski Traploir),Le bâtiment 3000 a été occupé par les sociétés La Cigale, MDS et ID.ALULes sociétés Minot Recyclage Textile, CEGELEC, DRX, DUBRULE puis TLMM et SIME occupent respectivementles bâtiments Déshynord, Cegelec, RD Métal, SATD et SIMEMontant des loyers perçus en 2007 : 595 273 €Travaux d’entretien des bâtiments :L’entretien des bâtiments a exigé 17 interventions pour un montant de 8 697 €.Vente du bâtiment Sime à la société SIMELa société SIME a souhaité être propriétaire du bâtimentqu’elle louait depuis mai 1997. Le SIZIAF lui avendu l’ensemble du bâtiment le 12 avril 2007 pour384 000 € H.T.4

Réception des travaux de rénovation d’un bâtiment locatif de 3 000 m²Le SIZIAF a réceptionné les travaux de rénovation au printemps. Ces travaux concernaient cinq lots : la couvertureet le bardage, la serrurerie et la menuiserie aluminium, la plomberie, les sanitaires, le chauffage, laVMC, l’électricité ainsi que l’agencement des bureaux.Coût de l’opération : 381 270 Euros en 2007 pour un total d’opération de 410 089 €AprèsAvantChangements d’exploitation :Le bâtiment occupé auparavant par la menuiserie Delespaul est loué à la société M4D, spécialisé dansla distribution automatique.Les transports Dubrulle en liquidation judiciaire ont été rachetés par les transports TLMM à compter du1er octobre 2007.Une utilisation toujours plus accrue des salles du SIZIAFMise à disposition de locaux équipés de rétroprojecteur,vidéoprojecteur, de visioconférence, connexions WIFI etd’un système d’enregistrement .Nombre de jour de prêt de la salle de visioconférence: 8Évolution du nombre de demandes de prêt des salles de réunion par les entreprises du Parc :Évolution 2003 2004 2005Jours de prêt 85 67 77200610220071355

Utilisation de la boucle de télécommunication en fibres optiquesUn troisième opérateur sur le réseau de télécommunication du ParcDès l’ouverture du réseau en fibres optiques du SIZIAF en 2004, deux opérateurs ont été présents :France Télécom et LD Com. L’année 2007 est marquée par l’arrivéed’un troisième opérateur : Completel. Pour se connecter à notreréseau, ce dernier utilise la fibre optique mise en place sur leslignes haute tension par ARTERIA une filiale de R.T.E. Cette nouvelleconnexion permet à Complétel d’être l’opérateur de l’entrepriseC2A Informatique / Prodware.Ainsi le Parc des industries Artois-Flandres sera éligible au label« Parc d’activités à très haut débit ». Ce label en préparation parl’Etat sera attribué aux parcs d’activités équipés d’infrastructure detélécommunication à très haut débit et reliés à au moins trois opérateursdistincts de télécommunication. Le parc des industries serait le seul de la Région à pouvoir ypostuler avec le parc de la Haute Borne à Villeneuve d’AscqSchéma de la boucle locale de télécommunication avec les raccordements aux réseaux extérieurs6

La protection de l’environnement : des actions concrètes etune certification ISO 14001 renouveléeApprobation d’une nouvelle politique environnementale:Le comité syndical lors de sa réunion de mars 2007, a approuvé une nouvelle politique environnementalequi prend en compte l’ensemble des objectifs en terme de protection de l’environnement :Offrir un cadre de vie agréable aux entreprises : notamment à travers l’entretien et la sécurité du parcd’activités, sa qualité architecturale et paysagère et sa signalétique adaptéePréserver les milieux naturels : en optimisant la gestion des eaux usées et pluviales, en protégeant laressource en eau, et en prenant en compte l’environnement lors des travaux d’aménagements,Contribuer à l’amélioration des pratiques environnementales des partenaires (entreprises, prestataires),en montrant l’exemple et en mettant en œuvre des actions incitatives dans les domaines suivants: qualité environnementale des bâtiments, transports alternatifs à la voiture individuelle, maîtrisede l’énergie.Nouvel arrêté d’autorisation pour la station d’épuration du ParcSuite à l’expiration de l’ancien arrêté, le préfet a signé le nouvel arrêté qui régit la station d’épuration duSIZIAF le 22 juin 2007. La démarche de renouvellement a permis de constater qu’aucune nonconformitén’a été constatée depuis 2000.Conseil architectural et paysager : entreprises et espaces publicsPour les entreprises en cours d’implantation, pour la création et la rénovation d’espacespublics, le SIZIAF mandate deux structures : le CAUE et Etamine pour réaliser un conseilarchitectural et paysager.En 2007, les conseils ont concerné Le Colibri,dans le cadre d’un projet de rénovation, et Ondulys,en cours d’implantation.Les espaces publics ont été concernés égalementdans le cadre de l’extension de l’avenuede Sofia, côté Ouest du Parc des industries.Coût du conseil paysager : 1 100 € / entrepriseCoût du conseil architectural : 500 € / entreprise7

Recyclage des bétons concassés issus du démantèlement dela fonderie de la F.M. pour les couches de forme des nouvellesvoiriesLa Française de Mécanique a poursuivi en 2007 un grand chantierde démantèlement de la fonderie.Simultanément le SIZIAF entreprenait 600 mètres d’extension devoiries, et a utilisé près de la moitié des bétons concassés de la fonderiepour réaliser les sous-couches de forme des voiries. Cela a permis d’éviter de puiser dans lesressources naturelles qui auraient dû être extraites dans les carrières du Tournaisis, et également detransporter des gravats.Résultats environnementaux :- 1000 camions évités sur les routes, soit une économie de 117 tonnes équivalent CO2- 24 000 tonnes de ressources naturelles économisées.Plan deDéplacementsdes EntreprisesMise en place du Plan de Déplacement EntreprisesSuite à l’étude menée en 2006, le plan d’actions proposé par le bureaud’études est mis en place progressivement en partenariat avecles instances compétences en matière de transport.Sur l’usage du vélo, le SIZIAF a systématisé l’aménagement de pistescyclables séparées de la voirie sur les extensions des avenues deLondres et de Sofia, travaux en cours en 2007.Sur les transports en commun, les contacts se sont développés avec le Syndicat Mixte des Transportsde Lens-Béthune, et une étude complémentaire a été faite, à sa demande, sur l’origine des salariés deLens-Liévin pour étudier la possibilité d’une ligne de bus entre Lens-Liévin et le Parc des industries.Renouvellement de la certification ISO 14001La certification ISO 14001 est une reconnaissance extérieure et objective des actionsenvironnementales du SIZIAF. Le syndicat avait été certifié en 2004 pour 3 ans, et laconfiance de l’AFAQ nous a été accordée, puisque nous avons obtenu le renouvellementde la certification. Concrètement, un auditeur expert est venu analyser les documentset s’est rendu sur place pour constater la mise en place des actions, notammentsur la gestion de la station d’épuration et des espaces verts.8

Le développement du Parc des industries Artois-FlandresLe développement économiqueLivraison du bâtiment pour la société INITIAL :La société INITIAL, entreprise de location d’articlestextiles professionnels et de nettoyage industriel, asouhaité s’implanter sur le parc industriel pour bénéficierd’une position géographique stratégique. Pourpouvoir réaliser son projet, elle a acheté en 2000 uneparcelle de 2 hectares avenue de Londres, parcellevoisine de l’entreprise DELZEN. En 2006 elle a commencéà construire un bâtiment comprenant 2 000 m²de bâtiment industriel et 800 m² de bureau sur un terrainde 2 hectares. Le bâtiment a été livré le 15 avril2007 et 65 salariés bénéficient de ces nouveaux locaux.Conception d’un bâtiment à haute performance énergétiqueet environnementale : REGAINAfin de répondre à des demandes de location de bâtiment d’activités,le SIZIAF a décidé d’entreprendre la construction d’un bâtimentde 1 800 m² qui pourra être divisé en 3 cellules. Ce bâtimentest conçu dans le cadre d’un programme d’échange d’expérienceà l’échelle européen, baptisé REGAIN, programme quia été sélectionné en décembre 2007.Ce programme européen INTERREG IV B répond à la priorité 1à savoir le développement de l’économie de la connaissance parl’innovation et la capitalisation.Pays partenaires : Belgique, Grande Bretagne, Italie et France.Les objectifs du bâtiment sont triples :- performance environnementale (énergies renouvelables, conception bioclimatique, écomatériaux)- confort pour les usagers (facilité d’utilisation, appropriation de la démarche environnement, etc.)- coût acceptable pour toute entreprise qui souhaiterait s’implanter sur le Parc des industries et pluslargement dans la région Nord-Pas de Calais, afin que cette démarche soit reproduite pour d’autresbâtiments.Budget du programme : 1 864 955 €Subvention de l’Europe : 932 477,50 €9

L’aménagement du Parc des industries : une annéemarquée par le début de grands travaux.Travaux d’extension de l’avenue de LondresAfin de desservir une vingtaine d’hectares de terrainau Nord-Ouest du Parc, il est prévu l’extensionde 600 m. de l’avenue de Londres, avec créationd’une voie douce et l’aménagement paysager. Lestravaux ont débuté le 9 juillet 2007 et 585 000 eurosont été investis en 2007.Coût de l’opération : Tranche 1 (300 m.) : Travaux+ Etude = 1 069 832 euros H.T.Tranche 2 (300 m.) : Travaux + Accès giratoire =829 490 euros H.T.Subvention : 227 636 euros (Département).Travaux d’extension de l’avenue de SofiaA l’Est du parc, l’avenue de Sofia existante sur300 m. présente les mêmes caractéristiques afinde desservir 20 hectares de terrains : extensionde 600 m. prévue avec l’ensemble des réseaux,et création d’une voie pour les piétons et cyclistes,aménagement des espaces publics en espacesverts qui pourront être traités de façon différenciée.Les travaux ont débuté le 5 novembre2007 pour 560 000 euros d’investissement réalisésen 2007.Coût de l’opération : Tranche 1 (300 m.) : 861372 euros H.T.Tranche 2 (300 m.) : 655 390 euros H.T.Subvention : 217 436 euros (Département).Travaux de rénovation du boulevard NordCette voie, située le long du canal d’Aire, empruntéeen grande partie par des poids lourds, était défectueuse.Les travaux complets de rénovation s’accompagnentde l’installation d’une nouvelle canalisationd’eau potable afin de permettre le bouclagede ce réseau.Les travaux ont commencé le 29 octobre 2007 et103 000 euros TTC ont été investis en 2007.Coût des travaux : 1 131 197 euros H.T. (1 352 912T.T.C.)10

Poursuite des études pour la rénovation de l’éclairagepublic et de la signalétiqueCette étude environnementale a pour objectif de permettreun nouvel aménagement du parc, par l’amélioration de l’accessibilité,la mise en place de voies douces, la rénovationde l’éclairage et de la signalétique. La mission initiale,confiée à un groupement d’entreprises mené par la sociétéArtois Développement, est étendue par avenant n°1 du 17septembre 2007, afin d’assurer en complément la missionde maîtrise d’œuvre relative à la fourniture et la pose de l’éclairagepublic ainsi que la signalétique.Montant Marché initial : 64000 € HT. Avenant : 25000 € HT.Signature d’un contrat territorial de développementdurable par le Département du Pas-de-CalaisLe SIZIAF a signé le 4 juin 2007 avec le Départementdu Pas-de-Calais un contrat territorial de développementdurable. Ce contrat planifie les actions menées surle parc par le SIZIAF et le Département pour les prochainesannées. Ces deux institutions se rejoignent surplusieurs enjeux : développer l’activité industrielle dansune démarche environnementale, différencier les modesde transport pour permettre une alternative à la voiture, offrir des conditions d’accueil qui favorisentl’insertion professionnelle des personnes éloignées de l’emploi.Dans le cadre de ce contrat, le Département a réservé une subvention d’un montant total de 750 000 €en 2007 pour les travaux de requalification et d’extension du Parc des industries.Nomination des noms de rue du parcdes industriesLes 17 km de voiries parcourant le Parc n’avaientjamais été nommées, le repérage surle Parc s’effectuant par secteurs et zones.Cependant, les systèmes de GPS pour êtreefficaces demandent des numéros et desnoms de rue. C’est ainsi qu’il a été décidé denommer l’ensemble des rues et de donnerun numéro à chaque entreprise.11

Une maîtrise foncière acquise sur l’ensemble des extensionsdu ParcFin de la procédure d’expropriation :Afin de pouvoir étendre le parc des industries Artois-Flandres, le SIZIAF devait acquérir 108 hectaresde terres agricoles. Les extensions du parc des industries ont fait l’objet en 2002 d’une déclarationd’utilité publique permettant d’acquérir les parcelles concernées soit à l’amiable soit dans le cadred’une procédure d’expropriation.Sur 108 hectares, 103.5 hectares ont été acquis à l’amiable et 4.5 hectares par voie d’expropriation.En ce qui concerne les parcelles acquises par voie d’expropriation, le transfert de propriétés a étéprononcé par ordonnances d’expropriation en date des 12 octobre 2004, 18 mai 2006 et 12 janvier2007 au profit du SIZIAF. Cependant, le SIZIAF ne pouvait pas avoir la jouissance des parcelles tantqu’il n’avait pas versé les indemnités aux propriétaires.Le juge de l’expropriation s’est déplacé en juin 2007 pour fixer le montant des indemnités devant reveniraux propriétairesLe jugement a été rendu en octobre 2007 et les indemnités versées en décembre 2007.L’offre du SIZIAF pour des terres agricoles était de 4 600 €/ha avec une indemnité de remploi de30%, le juge a fixé les indemnités pour ces terrains à 3 400 €/ha avec une indemnité de remploi de25 %.Il a requalifié un peu plus d’un hectare de pâtures en terrain aménagé pour accueillir de l’industrie eta fixé l’indemnité à 14,71 €/m².Commercialisation des terrainsL’objectif du Parc des industries Artois-Flandres est d’accueillir des entreprises industrielles ou des entreprisesde service à l’industrie. De ce fait, les demandes d’implantation logistique ne sont pas retenues.Développement exogène :Nord France Expert est le relais régional pour faire remonter des demandes d’implantation dans notreRégion venant de tous pays.En 2007, le SIZIAF a reçu une centaine d’appels à projet : demande de terrains, de partenariats ou delocaux. Sur ces 100 demandes, le SIZIAF a répondu à 15 appels à projet. Suite à ces réponses, 2 visitessur site ont été organisées pour le projet TOUGH et une pour le projet Béton. Aucun projet n’aabouti.Développement endogène :Le SIZIAF est contacté directement par des entreprises locales qui ont des projets de développement.En 2007, le SIZIAF a travaillé sur 16 projets d’implantations. Il s’agit essentiellement d’entreprises régionalesen développement. Parmi ces 16 projets, 4 ou 5 dossiers devraient aboutir en 2008 ou 2009.12

La promotion du Parc des industriesUne promotion active du Parc des industries :• Adhésion à l’association PALME, Association pour la qualité environnementale et le développementdurable des territoires d’activités.• Adhésion à l’association Nord France Experts (N.F.X.)• Insertion dans la revue « Autrement dit » du 1er juin 2007Refonte du site InternetSuite à la mise en place de la nouvelle charte graphique en2006, le site Internet du SIZIAF a été refondu, il est devenule site du Parc des industries Artois-Flandres. Cette missiona été confiée au cabinet de communication Insite pourun montant de 14 500 €, la prestation s’est déroulée sur 4mois.Une prestation supplémentaire a été confiée à INSITE pourcréer un extranet à destination des élus. Cet extranet permetà chaque élu d’avoir accès au document de travailtransmis, aux délibérations, au planning des réunions et àun trombinoscope.• Présentation du Parc des industries Artois-Flandres :• Participation aux rencontres de l’économie territoriale les 28-30 mars à Draguignan• Visite d’une délégation PALME le 7 juin• Visite de délégués syndicaux belges le 5 oct.• Emission de radio locale : Radio Plus le 19 oct.• Colloque Journée Annuelles du Développement Durable à Lille le 15 nov.• Articles dans la presse• La Gazette NPdC : « Le Siziaf, un syndicat voué au développement économique » - janv.07• Syndicats Magazine : « Ecologie et industrie : un mariage de raison » - oct. 07• Le Journal du Pas de Calais : « SIZIAF » - sept. 07• La Voix du Nord - Rubrique Economique - juin 07Équipe administrative et technique du SIZIAFL’équipe du SIZIAF est composée de :• Pascal BROSS, technicien territorial, Dominique DUBOIS, comptable, Pierre FERRIER,chargé de mission, Vianney LEVEUGLE, Directeur, Andrée LOEZ, agent d’entretien, PérolineMILLET, responsable environnement, Jacques PRUVOST et Isabelle VANNOYE, accueilet secrétariat, Johanne VITSE, Directrice adjointe.Guy Pruvost, en congé spécial depuis le 1er janvier 2003, a fait valoir ses droits à la retraite au31 décembre 2007. Il fut le premier salarié du SIZIAF. Il assuma la charge de secrétaire généralde 1987 à 2002.Le nombre de jours de formation s’élève à 27 jours et concerne 5 agents.Le nombre de jours de maladie ordinaire s’élève à 10 jours et concerne 2 agents d’une moyenne d’âgede 49 ans.La moyenne du nombre de jour d’absence pour maladie ordinaire par agent au SIZIAF est inférieur à 2en 2007, cette moyenne est de 12,87 jours par agent au Bilan Social réalisé par le Centre de Gestion.13

PRESENTATION CONSOLIDEE DES BUDGETS : RECAPITULATIF DES OPERATIONS DE L'EXERCICE 2007SECTION DE FONCTIONNEMENTDEPENSESPour mémoire20062 007Charges générales 947 880 822 344Charges de personnel 448 841 454 465Reversement de fiscalité aux communes et C.A. 21 854 888 21 854 888Compensations à la CALL, Douvrin et Billy-B. pour pertes sur recettes fiscales 1 348 117 1 400 834Autres charges de gestion courante 509 936 550 141Charges exceptionnelles 135 704 15 000Achat terrains, frais d'études et services, travaux (Budgets Lotissements) 1 259 063Total dépenses réelles 25 245 367 26 356 734Dépenses d'ordre (et transferts entre budgets) 4 928 008 6 548 690TOTAL 30 173 374 32 905 4250%SECTION DE FONCTIONNEM ENT - DEPENSES REELLES5%2%5%3% 2%Charges généralesCharges de personnelReversement de fiscalit é aux communes et C.A.Compensations à la CALL, Douvrin et Billy-B. pour pertessur recettes fiscalesAut res charges de gest ion courant eCharges exceptionnelles83%Achat terrains, f rais d'études et services, travaux (Budget sLotissement s)RECETTESPour mémoire20062007Recouvrement de fiscalité auprès d'ARTOIS COMM. 25 856 323 25 936 758Locations 747 860 595 273Recettes diverses (Produits financiers et des services, participations diverses)412 330 478 873Produits exceptionnels (Vente bâtiment, subventions) 1 975 369 398 306Total recettes réelles 28 991 882 27 409 210Recettes d'ordre (et transferts entre budgets) 2 523 778 7 006 375TOTAL 31 515 660 34 415 585SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES REELLES2% 2% 1% Recouvrement de f iscalit é auprès d'ARTOIS COMM.Locat ionsRecet t es diverses (Produit s f inanciers et des services,part icipat ions diverses)Produit s except ionnels (Vent e bât iment , subvent ions)95%EurosRESULTAT DE L'EXERCICE 2007 EN SECTION DE FONCTIONNEMENT : EXCEDENT DE 1 510 16114

SECTION D'INVESTISSEMENTDEPENSES Pour mémoire 2006 2007Acquisition de terrains 31 762 6 438Travaux d'équipement et frais d'études 977 068 662 583Dépenses diverses (Biens renouvelables) 30 322 6 608Subventions d'équipement 3 878 100 000Total dépenses réelles 1 043 030 775 629Dépenses d'ordre (et transferts entre budgets) 2 268 524 8 534 602TOTAL 3 311 554 9 310 230SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES REELLES1%13%1%Acquisition de terrainsTravaux d'équipement et frais d'étudesDépenses diverses (Biens renouvelables)Subventions d'équipement85%RECETTES Pour mémoire 2006 2007F.C.T.V.A. 38 664 90 751Subventions d'équipement 143 676 147 253Recettes diverses (Recouvrement TVA, remb. des préfinancements...) 13 869 18 849Total recettes réelles 196 208 256 854Recettes d'ordre (et transferts entre budgets) 4 672 753 8 076 917Exécution du virement 2006 1 177 660 9 126TOTAL 6 046 622 8 342 897RESULTAT DE L'EXERCICE 2007 EN SECTION D'INVESTISSEMENT : Déficit de -967 333RECAPITULATIF TOUS BUDGETS (fonctionnement et investissement)DEPENSES Pour mémoire 2006 2007Charges générales, de personnel, de gestion courante et divers 2 042 362 1 841 950Reversement de fiscalité 23 203 005 23 255 722Travaux, frais d'études et services, terrains, subventions versées 1 043 030 2 034 691Total dépenses réelles 26 288 397 27 132 363Total dépenses d'ordre 7 196 532 15 083 292Total 33 484 929 42 215 655RECETTES Pour mémoire 2006 2007Recouvrement de fiscalité auprès d'ARTOIS COMM. 25 856 323 25 936 758Locations et divers 1 160 190 1 074 146Produits exceptionnels, subventions reçues, divers 2 171 577 655 160Exécution du virement 1 177 660 9 126Total recettes réelles 30 365 750 27 675 190Total recettes d'ordre 7 196 532 15 083 292Total 37 562 282 42 758 482Résultat de l'exercice 4 077 353 542 827Résultats antérieurs reportés 13 659 349 17 727 576Résultat de clôture (=résultat de l'exercice + résultats antérieurs) 17 736 702 18 270 402Restes à réaliser 11 165 714 13 474 819Résultat définitif (=résultat de clôture-restes à réaliser) 6 570 988 4 795 58315

LE COMPTE ADMINISTRATIF 2007BUDGET PRINCIPAL - 2007Nom. Mouvements budgétaires Mouvements réels Mouvements d'ordrecomp. Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes DépensesSection de fonctionnementRésultat de fonctionnement reporté 002 4 203 655 4 203 655Achat et variation de stock 60 - 45 182 45 182Services extérieurs 61 123 386 773 123 386 773Autres services extérieurs 62 139 221232 139 221232Impôts, taxes et versements assimilés 63 - 79 490 79 490Charges de personnel 64 3 105 450 183 3 105 450 183Charges de gestion courante 65 23 348 186 23 348 186Charges financières 66 - -Charges exceptionnelles 67 2 649 180 673 596 1975 584Dotations aux amortissements et provisions 68 65 239 65 239Produits des services du domaine et vte div. 70 -Production stockée (ou déstockage) 71Travaux en régie 72Impôts et taxes 73Dotations et participations 74 25 940 230 25 940 230Autres produits de gestion courante 75 615 082 615 082Produits financiers 76 27 834 27 834Produits exceptionnels 77 2 003 810 1991509 12 301Reprises sur amortissements et provisions 78Transfert de charges 79 -Total section de fonctionnement 32 793 978 27 245 466 32 781678 25 204 642 12 301 2 040 823Section d'investissementRésultat d'investissement reporté 001 4 772 900 4 772 900Dotations 10 90 751 - 90 751Subventions d'investissement 13 10 500 10 531 10 500 10 531Provisions réglementées 14Provisions pour risques et charges 15Emprunts et dettes assimilées 16 -Compte de liaison : affectation 18 -Différences sur réalisation d'immobilisations 19 - 1769 1769Immobilisations incorporelles 20 44 147 225 797 44 147 225 797Immobilisations corporelles 21 1993 839 44 190 17 216 44 190 1976 623Immobilisations en cours 23 67 646 67 646Participations et créances rattachées à des pa 26Autres immobilisations financières 27 1038 4 750 038 1038 4 749 000 1038Amortissements des immobilisations 28 65 239 65 239Opérations pour compte de tiers 45Charges à répartir sur plusieurs exercices 481Total section d'investissement 6 978 414 5 099 971 4 936 553 5 086 632 2 041862 13 339Total général 39 772 393 32 345 437 37 718 231 30 291 274 2 054 162 2 054 162Résultat de clôture 7 426 956 7 426 956 -BUDGET ANNEXE BATIMENT 3000 M²Total de la section de fonctionnement 83 968 55 909 83 968 55 909Total de la section d'investissement 449 248 381270 449 248 381270Résultat de clôture 96 038 96 038 -BUDGET ANNEXE BATIMENT RELAISTotal de la section de fonctionnement 457 961 433 031 324 790 299 861 133 170 133 170Total de la section d'investissement 167 099 133 170 33 929 133 170 133 170Résultat de clôture 58 859 58 859 -BUDGET ANNEXE SATDTotal de la section de fonctionnement 82 935 41300 82 935 41300Total de la section d'investissement 27 620 - 27 620 -Résultat de clôture 69 255 69 25516

Nom. Mouvements budgétaires Mouvements réels Mouvements d'ordrecomp. Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes DépensesBUDGET ANNEXE RD METALTotal de la section de fonctionnement 53 833 38 771 53 833 38 771Total de la section d'investissement 26 397 0 26 397 0Résultat de clôture 41 460 41 460BUDGET ANNEXE DESHYNORDTotal de la section de fonctionnement 33 527 15 622 33 527 15 622Total de la section d'investissement 45 451 0 45 451 0Résultat de clôture 63 355 63 355BUDGET ANNEXE ECOTEPTotal de la section de fonctionnement 74 659 54 658 20 000 0 54 658 54 658Total de la section d'investissement 1 121 983 109 825 1 067 325 55 166 54 658 54 658Résultat de clôture 1 032 159 1 032 159 0BUDGET ANNEXE T.I.C.Total de la section de fonctionnement 1 212 1 210 1 212 1 210Total de la section d'investissement 753 233 0 753 233 0Résultat de clôture 753 236 753 236 0BUDGET ANNEXE SIMETotal de la section de fonctionnement 536 560 526 816 422 643 7 105 113 917 519 712Total de la section d'investissement 653 409 115 477 133 697 1 560 519 712 113 917Résultat de clôture 547 675 547 675 0BUDGET ANNEXE CEGELECTotal de la section de fonctionnement 204 109 176 132 204 109 82 500 93 632Total de la section d'investissement 923 181 17 303 812 245 110 935 17 303Résultat de clôture 933 855 933 855 0BUDGET ANNEXE TERRAINSTotal de la section de fonctionnement 126 544 126 544 126 544 126 544Total de la section d'investissement 126 544 0 126 544Résultat de clôture 126 544 126 544 0BUDGET ANNEXE DATARTotal de la section de fonctionnement 0 0 0 0Total de la section d'investissement 3 414 709 0 3 414 709 0 0Résultat de clôture 3 414 709 3 414 709 0BUDGET ANNEXE SUD-OUESTTotal de la section de fonctionnement 477 364 477 364 477 364 477 364Total de la section d'investissement 497 000 477 364 497 000 477 364Résultat de clôture 19 636 19 636 0BUDGET ANNEXE NORD-OUESTTotal de la section de fonctionnement 970 925 970 925 0 970 925 970 925 0Total de la section d'investissement 1 438 000 970 925 1 438 000 0 970 925Résultat de clôture 467 076 467 076 0BUDGET ANNEXE PARC DU CANALTotal de la section de fonctionnement 105 488 105 488 105 488 105 488Total de la section d'investissement 232 000 105 488 232 000 105 488Résultat de clôture 126 512 126 512 0BUDGET ANNEXE PARC PORTE ESTTotal de la section de fonctionnement 371 711 371 711 371 711 371 711Total de la section d'investissement 392 000 371 711 392 000 371 711Résultat de clôture 20 289 20 289 0BUDGET ANNEXE ESTTotal de la section de fonctionnement 1 526 916 1 526 916 0 1 526 915 1 526 915 0Total de la section d'investissement 2 190 000 1 526 915 2 190 000 0 1 526 915Résultat de clôture 663 085 663 085 0BUDGET DE L'ASSAINISSEMENTTotal de la section de fonctionnement 1 052 959 727 486 1 052 148 457 891 811 269 596Total de la section d'investissement 1 841 581 811 1 571 986 269 596 811Résultat de clôture 2 166 243 2 166 243 0BUDGET DE L'EAU POTABLETotal de la section de fonctionnement 66 803 10 076 66 803 10 076Total de la section d'investissement 186 733 0 176 657 10 076Résultat de clôture 243 460 243 460 0Résultat global de clôture (€) 18 270 403 18 270 403Restes à réaliser (€) 13 474 819 13 474 819Résultat définitif (€) 4 795 584 4 795 584La consolidation des différents budgets laisse apparaître un excédent définitif de 4 795 583,96 € pour l'exercice 200717

Effectif des entreprises installées sur le Parc des industries Artois-Flandres au 31 décembre 2007Effectifs 2006 Effectifs 2007Sociétés Activités CDICDD etIntérimairesTotalCDICDD etIntérimairesTotalA.B.L. THERMONOR Thermoformage 19 19 14 14AGROTRONIX Systèmes électroniques pour agriculture de précision 14 1 15 15 3 18AQUARESEIngénierie et découpe par fluides très hautes pression37 37 32 32ARTOIS ENTREPRENDRE Aide à la création d'entreprise 2 2 2 2ASTIRIA Robotique et vision 3 3 4 4BODYCOTE HIT - SITI Traitement des métaux par induction 39 1 40 37 37BODYCOTE HIT - V.T.N. Traitement des métaux par nitruration ionique 15 1 16 15 15CEGELEC Electricité Industrielle 339 339 340 13 353CREATIQUE TECHNOLOGIEMaintenance électricité industrielle, robotique, mécanique30 2 32 35 1 36DELZEN Emboutissage et revêtement de pièces metalliques 72 2 74 69 4 73DEVOS - VANDENHOVE Maintenance de systèmes électrotechniques 21 1 22 23 23DRAKA COMTEQ Fabrication de fibres optiques 377 11 388 376 1 377DRX Entretien, nettoyage, maintenance industrielle 10 1 11 10 10E.I.M.I. Chauffage, climatisation, tuyauterie 9 4 13 9 6 15ECOTEP Génie Climatique 18 6 24 23 23EUROP STOCK SERVICES Fabrication et rénovation de palettes bois 19 1 20 19 1 20FILARTOIS Fabrication de fil synthétique 283 25 308 273 34 307FRANCAISE DE MECANI-QUEFabrication moteurs et pièces mécaniques pourl'industrie automobile4 069 151 4 220 3 787 300 4 087FREST Restaurant - FM 26 1 27 25 25G.T.I.E. Electricité Industrielle 33 2 35 39 1 40GALLEZ OUTILLAGE Fabrication de moules métalliques 42 2 44 40 2 42GALLEZ SASFabrication de pièces plastiques par injection bimatière27 2 29 28 5 33GARCZYNSKI TRAPLOIR Maintenance industrielle 18 2 20 14 14GEFCO Livraison de voiture 11 11 10 10IDEAL P.V.C. Menuiserie PVC 22 22 20 20IDEALU Menuiserie PVC 7 7 10 10INFODEL Holding de gestion - 1 1INITIAL BTB Division Hygiène 17 17INITIAL BTB Division industrie 38 38K.L.L Circuit Kart 2 2 2 2L.B.C.C.fabrication de pièces mécaniques pour machinesoutils40 13 53 42 11 53LA CIGALE Fabrication de pains, pizzas, patisseries 10 2 12 10 2 12LE COLIBRI Hôtel Restaurant 9 9 11 1 1218

Effectif des entreprises installées sur le Parc des industriesArtois-Flandres au 31 décembre 2007Effectifs 2006 Effectifs 2007Sociétés Activités CDICDD et IntérimairesTotalCDICDD etIntérimairesTotalM4D Distribution automatique 7 7MARSY Transport et affrêtement 20 20 25 25MECANIQUE SERVICE Mécanique générale - tournage - fraisage 3 3 3 3METAUX DETAIL SERVICE Négoce découpe aluminium 2 2 2 2MINOT RECYCLAGE TEXTILE Fabrication de fibres coton 45 45 45 45NORD DEPOUSSIERAGE Maintenance industrielle 7 7NORD ENGRENAGES Taillage et rectification d'engrenages 18 2 20 17 2 19ODICEE conseil en organisation, gestion management 7 7PACK2PACK Valorisation des fûts plastiques 40 4 44 42 5 47PEINTAMELEC Automatisme et électricité industrielle 9 9 10 3 13PRODWARE (C2A) Prestataire de services en informatique 153 10 163 165 39 204PROWELL Production de plaques de carton 42 7 49 43 2 45R.M.R Mécanique de Précision 41 2 43 43 43R.S.NORD (STE PRODUCTIONROBINETTERIE SERVICE)Robinetterie industrielle - mécanique 22 10 32 23 16 39ROBINETTERIE SERVICE (Administ) Robinetterie industrielle - mécanique 15 15 16 16SEFAR FYLTIS Fabrication de filtres pour l'industrie 101 14 115 105 24 129SEPEX EXAPAQ Transport - Logistique 33 33 32 32SIMATEC Mécanique - Chaudronnerie 20 20 20 20SIME - FRIEDLANDERTuyauterie, Chaudronnerie, montage mécanique71 6 77 73 25 98SIMO INDUSTRIEMaintenance et transfert d'ensemble mécanique21 6 27 24 4 28SODEL Holding de gestion - 1 1SODELFI Holding de gestion - 3 3SODIGREEN Matériel pour travaux publics 1 1SOLUCIA Négoce/distribution du service et de l'industrie 13 13 17 1 18STERILISATION MALYSE Stérilisation de matériel médical 80 18 98 84 84STERIMA SA Commercialisation de matériel médical 4 4STIN (SAMTEC) Maintenance industrielle 19 9 28 23 23T.P. PLUS location d'engins de travaux publics 18 18 19 19TRANSPORTS DUBRULLE Transport de marchandises 63 2 65 -TRANSPORTS MONTAGNE Transport de marchandises 22 22 27 27TRANSPORTS TLM Transport de marchandises 48 48V.D.P. SERVICES Fabrication de jantes et assemblage de VTT 15 15 14 14TOTAL 6 516 321 6 837 6 333 506 6 839Pour information TOTAL SANS FM 2 447 170 2 617 2 546 206 2 75219