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l' opportunite de la realisation d - Stop-THT

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L’opportunité <strong>de</strong> <strong>la</strong> réalisation d’une ligne à très haute tension : l’exemple du projet COTENTIN-MAINE.MARIE GIRARDTitre 1. Les effets sanitaires <strong>de</strong> l’exposition rési<strong>de</strong>ntielle aux rayonnements non ionisantsUne bonne p<strong>la</strong>nification <strong>de</strong> <strong>la</strong> santé invite à agir en fonction <strong>de</strong>s connaissances disponibles.En effet, si les experts en santé publique s’accor<strong>de</strong>nt à mettre en exergue les effets néfastes <strong>de</strong>l’électromagnétisme, alors le droit se doit d’embrasser <strong>de</strong> tels risques afin d’en limiter les effets.Ainsi <strong>de</strong>s servitu<strong>de</strong>s d’inconstructibilité pourront être établies pour protéger <strong>la</strong> popu<strong>la</strong>tion auvoisinage <strong>de</strong>s lignes à très haute tension. Or l’état <strong>de</strong>s connaissances, en matière <strong>de</strong> champsélectromagnétiques fait l’objet <strong>de</strong> vives critiques. Il n’existe pas <strong>de</strong> consensus global, <strong>de</strong> sorte queles autorités peinent à agir. En effet, si <strong>la</strong> leucémie <strong>de</strong> l’enfant est désormais officiellement etdirectement liée à <strong>la</strong> présence, le cas-échéant, <strong>de</strong> champs électromagnétiques, aucune étu<strong>de</strong>n’établit ce même résultat pour les adultes, les animaux et les végétaux. Etant précisé que le droitapplicable se distingue d’un Etat à l’autre, preuve du flou juridique en <strong>la</strong> matière. Ainsi noustenterons <strong>de</strong> lever le doute sur les effets néfastes <strong>de</strong> <strong>la</strong> présence <strong>de</strong> lignes électriques en élevantl’état <strong>de</strong>s connaissances disponibles (Chapitre I.). Nous pourrons ensuite venir au soutien <strong>de</strong>l’application, encore éphémère, du principe <strong>de</strong> précaution ; même si le doute inhérent àl’électromagnétisme qui est <strong>de</strong> plus en plus pénétré, <strong>la</strong>isserait plus volontiers <strong>la</strong> p<strong>la</strong>ce à l’applicationdu principe <strong>de</strong> prévention. En effet, si les connaissances scientifiques <strong>de</strong>meurent parcel<strong>la</strong>ires quantà son champ d’application (enfant, hommes, animaux, végétaux), il n’en <strong>de</strong>meure pas moins queles étu<strong>de</strong>s officielles ont définitivement levé le doute sur les enfants. Dès lors, c’est l’absence <strong>de</strong>prise en compte <strong>de</strong>sdites étu<strong>de</strong>s par les autorités décisionnelles qui permettent <strong>de</strong> faire applicationdu principe <strong>de</strong> précaution. Lorsque ces <strong>de</strong>rnières auront mis un terme à leur aveuglement, <strong>la</strong>prévention prendra le pas sur <strong>la</strong> précaution. L’i<strong>de</strong>ntification <strong>de</strong>s <strong>de</strong>ux principes est donc essentielle(Chapitre II.).50

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