2006-06-06-pv conseil.pdf - Cantley

Le 6 juin 200610.5 Requête de dérogation mineure au zonage – Lot 2 620 880 – 13, rueBerthier– M. Michel Gielen10.6 Requête de dérogation mineure au zonage – Lot 2 619 524 – 12, rue deBouchette – M. Alain Monette et Mme Louise Meunier10.7 Adoption du second projet de règlement numéro 294-06-02 modifiantle règlement numéro 269-05 relatif au zonage – Hauteur des bâtimentsprincipaux et complémentaires et largeur des bâtimentscomplémentaires10.8 Adoption du second projet de règlement numéro 295-06-02 modifiantla grille des normes relativement aux bâtiments principaux assujettisau règlement sur les plans d’implantation et d’intégrationarchitecturale (PIIA)10.9 Adoption du règlement numéro 296-06 modifiant le règlement270-05 relatif au lotissement – Deux exceptions additionnellesconcernant les privilèges au lotissement10.10 Adoption du premier projet de règlement numéro 302-06-01 modifiantle règlement de zonage numéro 269-05 relativement à la superficieminimale de plancher par zone pour les bâtiments principaux10.11 Adoption du règlement numéro 287-06 modifiant le règlement numéro269-05 relatif au zonage – Logements supplémentaires dans toutes leszones de la Municipalité sauf dans la zone 19-H10.12 Adoption du premier projet de règlement numéro 293-06-01 modifiantle règlement d’urbanisme numéro 267-05 pour faire reconnaître unesection des aires d’urbanisation, soit le secteur Lafortune comme étantun périmètre d’urbanisation10.13 Implantation de bâtiments dans les zones assujetties au règlement surles PIIA10.14 Projet de subdivision phase VI – Projet domiciliaire « DomaineLaviolette », ajout de 3 lots à la phase VI10.15 « Domaine des Érables » phase IX – Prolongement de la rue Dupéré10.16 Projet « Oasis des Carrières » - phase II11. Développement économique et social11.1 Nomination d’un conseiller municipal responsable des questionsfamiliales à Cantley11.2 Nomination d’un nouveau membre du Comité de développementéconomique (CDE)11.3 Autorisation pour l’achat de quatre (4) bancs de parc pour le club del’Âge d’or11.4 Autorisation pour l’achat récurrent d’œuvres d’art réalisées par lesartistes de Cantley