Recueil 1ter-2012 du 24 janvier.pdf - Préfecture de la Marne

- Janvilliers en date du 21 décembre 2011- Les Essarts le Vicomte en date du 22 décembre 2011- Champguyon en date du 22 décembre 2011- Marigny-le-Grand en date du 22 décembre 2011- Dormans en date du 6 janvier 2012- Chatillon sur Morin en date du 6 janvier 2012- Nesle-la-Reposte en date du 23 janvier 2012- Arrêté préfectoral du 12 janvier 2011 portant désignation du receveur du Syndicat mixte du Nord Rémois- Arrêté préfectoral du 18 janvier 2011 modifiant les statuts de la Communauté d’Agglomération de Châlons en Champagne- Arrêté préfectoral du 18 janvier 2011 portant projet de périmètre du nouveau syndicat mixte issu de la fusion du Syndicat mixte interdépartementalde ramassage des déchets ménagers et assimilés du Bocage et de Champagne (SMIR) et du Syndicat mixte du Sud Est Marnais (SYMSEM)SOUS-PREFECTURESSous-préfecture de Reims p 59- Arrêté préfectoral du 17 novembre 2011 portant agrément de M. Francis Munier en qualité de garde-chasse particulier- Arrêté préfectoral du 8 novembre 2011 portant agrément de M. Bruno Gilbin en qualité de garde-chasse particulier- Arrêté préfectoral du 17 novembre 2011 portant agrément de M. Lionel Girard en qualité de garde-chasse particulier- Avis relatifs aux arrêtés préfectoraux portant adoption des associations foncières de remembrement :- Selles en date du 27 octobre 2011- Witry-les-Reims en date du 28 octobre 2011- Saint-Thierry en date du 2 novembre 2011- Olizy-Violaine en date du 7 novembre 2011- Anthenay en date du 10 novembre 2011- Petites Loges en date du 14 novembre 2011- Sept Saulx en date du 14 novembre 2011- Villers Marmery en date du 14 novembre 2011- Nogent l’Abesse en date du 16 novembre 2011- Caurel en date du 1 er décembre 2011- Trois Puits en date du 1 er décembre 2011- Epoye en date du 5 décembre 2011- Hourges en date du 5 décembre 2011- Pontfaverger-Moronvilliers en date du 8 décembre 2011- Saint-Masmes en date du 8 décembre 2011- Sermiers en date du 14 décembre 2011- Bétheniville en date du 14 décembre 2011- Mont sur Courville en date du 19 décembre 2011- Lhéry en date du 4 janvier 2012- Beaumont sur Vesle en date du 5 janvier 2012- Arrêté préfectoral du 3 novembre 2011 portant dissolution de l’association foncière de Pévy- Arrêté préfectoral du 15 décembre 2011 portant dissolution de l’association foncière de Vrigny LGVSous-préfecture d’Epernay p 66- Arrêté préfectoral du 3 novembre 2011 concernant le Syndicat intercommunal de distribution d’eau potable de Broussy le Grand- Arrêté préfectoral du 7 décembre 2011 concernant le Syndicat intercommunal de production d’eau potable de Brugny-AbloisSous-préfecture de Vitry-le-François p 68- Avis relatifs aux arrêtés préfectoraux portant adoption des associations foncières de remembrement :- Saint-Lumier en Champagne par arrêté préfectoral du 29 novembre 2011- Landricourt par arrêté préfectoral du 29 novembre 2011- Ecollemont par arrêté préfectoral du 16 décembre 2011- Vroil par arrêté préfectoral du 6 janvier 2012- Vauclerc par arrêté préfectoral du 12 janvier 2012- Sainte-Marie du Lac Nuisement par arrêté préfectoral du 19 janvier 2012- Hauteville par arrêté préfectoral du 19 janvier 2012- Avis relatif à l’arrêté préfectoral du 22 novembre 2011 autorisant l’extension du périmètre du syndicat mixte de transports scolaires du secteur deVitry-le-François (adhésion de la commune de Bassu)3