Recueil 1ter-2012 du 24 janvier.pdf - Préfecture de la Marne

- Avis relatif à l’arrêté préfectoral en date du 15 décembre 2011 autorisant l’extension du périmètre de la communauté de communes des Côtes deChampagne (adhésion de la commune de Vanault-le-Châtel)- Avis relatif à l’arrêté préfectoral en date du 19 janvier 2012 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2011 autorisant l’extension du périmètre de lacommunauté de communes des Côtes de Champagne (adhésion de la commune de Vanault-le-Châtel)SERVICES DECONCENTRESDirection Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection desPopulations (D.D.C.S.P.P) p 69- Arrêté préfectoral du 14 novembre 2011 portant agrément de l’association « ATTITUDE GYM » à Reims- Arrêté préfectoral du 5 décembre 2011 portant agrément de l’association « KARATE DO POGNY » à Pogny- Arrêté préfectoral du 14 décembre 2011 portant agrément de l’association « CADM Escalade » à Mourmelon le Grand- Arrêté préfectoral du 5 janvier 2012 portant agrément de l’association « TENNIS CLUB DE FISMES » à Fismes- Arrêté préfectoral du 16 janvier 2012 portant agrément de l’association « COCHONNET FERTON » à Fère-Champenoise- Arrêté préfectoral du 9 décembre 2011 fixant la capacité d’hébergement de l’association « ESCALE HABITAT JEUNES » à Reims- Arrêté préfectoral du 17 novembre 2011 portant agrément « intermédiation locative et gestion locative sociale » pour l’association « ESCALEHABITAT JEUNES » à Reims- Arrêté préfectoral du 23 décembre 2011 fixant la liste des mandataires judiciaires à la protection des majeurs- Arrêté préfectoral du 12 janvier 2012 portant modification de l’arrêté préfectoral du 22 décembre 2010 fixant la composition de la commission demédiation du droit au logement opposableDirection Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement(D.R.E.A.L.) p 80- Certificats en date du 15 novembre 2011 ouvrant droit à l’obligation d’achat d’électricité- Décision du 20 décembre 2011 portant habilitation d’agents comme inspecteurs du travail pour le contrôle de l’hygiène, de la sécurité et des loissociales dans les carrières et les mines de la régionDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation,du travail et de l’Emploi (D.I.R.E.C.C.T.E.) p 85- Récépissés en date du 12 janvier 2012 de déclarations dans le cadre des services à la personne concernant :- Mme Odile Bois-Mariage à Reims- Mme Sylvie Roussel « ATOUT FER » à Ville en Tardenois- M. Vincent Tillier « MATHS PROGRESS » à Gueux- L’association « LES PETITES PERLES » à Reims- La SARL PRESTA VERT à Vauciennes- Arrêté préfectoral du 18 novembre 2011 portant renouvellement d’agrément qualité dans le cadre des services à la personne concernant la SARLAIDE A DOMICILE ET DEPLACEMENTS (ADDCR) à Reims- Arrêté préfectoral du 12 janvier 2012 portant renouvellement d’agrément simple dans le cadre des services à la personne concernant la SARLCHOINET Bernadette à Vienne le ChâteauDIVERS⎮ Maison d’arrêt de Châlons en Champagne p 92- Délégations de signature en date du 9 janvier 2012⎮ Direction régionale des douanes et droits indirects de Champagne-Ardenne p 107- Décision du 12 décembre 2011 prononçant les fermetures définitives de débits de tabac ordinaires permanents à Maurupt le Montois et à Saint-Hilaire le Petit4