RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS JUILLET/AOUT ... - Syctom

i) Attribution d’une subvention à la ville de Gennevilliers pour la réduction de la nocivité des
déchets
j) Attribution d’une subvention aux écoles lauréates du concours « Désign Zéro Déchet » 2013
et approbation du règlement du concours « Design Zéro Déchet » 2013
k) Attribution d’une subvention à la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc,
pour la création d’une déchèterie sur le territoire de la commune de Viroflay
C 05 : DIVERSIFICATION DES MODES DE TRAITEMENT
a) ISSEANE
III – AUTRES POINTS DE L’ORDRE DU JOUR
1) Avenant n°13 sans incidence financière au marché n° 06 91 056 conclu avec la
société TSI relatif à la prolongation de l’activité du 3 ème poste de tri des collectes
selectives du centre de tri
a. CENTRE IVRY/PARIS XIII
i. Approbation d’une convention tripartite (SEMAPA-CIDEME-Syctom) relative au
transfert du lieu de transbordement des mâchefers de l’UIOM d’Ivry Paris XIII.
ii. Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la rénovation des jardins du centre
c) UIOM SAINT-OUEN
C 06 : EXPLOITATION
1) Approbation de la convention tripartite Syctom / AMIAD / TIRU relative à l’installation,
la mise en service et le suivi de l’unité pilote AMIAD de filtration du fer particulaire
dans l’UIOM de Saint-Ouen.
a) Avenant n°6 au contrat de vente de vapeur à la CPCU relatif au fractionnement de l’indice de
révision « B2S / Prix du gaz B2S, niveau 2 tarif hiver, publié par GAZ de France »
b) Approbation d’une convention « type » d’engagement et d’accompagnement financier et
technique pour les collectivités adhérentes du Syctom lauréates d’un projet de territoire à fort
potentiel.
c) Reprise des aluminiums de collecte sélective en vrac – Avenant n° 2 au CAP barème E avec
Eco-Emballages et approbation d’un contrat de reprise avec la société REGEAL-AFFIMET
C 07 : AFFAIRES ADMINISTRATIVES, PERSONNEL ET COMMUNICATION
a) Modification du tableau des effectifs du Syctom : Fonction Publique Territoriale et Ville de
Paris
b) Approbation d’une convention relative à l’intervention d’un agent du CIG Grande Couronne
pour une mission d’inspection en santé et sécurité du travail au sein du Syctom.
c) Approbation d’un avenant au contrat d’assurance du personnel CNP Assurances.
d) Approbation du contrat « type » d’utilisation d’une machine à affranchir le courrier et de son
avenant à conclure avec la Poste.
C 08 : QUESTIONS DIVERSES
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