HSBC France € 20,000,000,000 Euro Medium Term Note Programme

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Européen ("EEE") dans des circonstances qui requièrent la publication d’un
prospectus conformément à la Directive Prospectus sera égale à 1.000 € (ou sa
contre-valeur dans toute autre devise) ou à tout autre montant plus élevé tel
que permis ou requis à tout moment par les lois et règlements applicables à la
Devise Concernée. Les Titres Dématérialisés seront émis dans une seule valeur
nominale.
Rang de créance des Titres Non
Subordonnés :
Rang de créance des Titres
Subordonnés :
Les Titres Non Subordonnés, et le cas échéant, les Coupons et Reçus y
afférents, constitueront des engagements directs, inconditionnels et non
subordonnés et non assortis de sûretés de l’Emetteur, et viendront au même
rang entre eux sans préférence, et (sous réserve des exceptions impératives du
droit français) au même rang que tous les autres engagements chirographaires
et non subordonnés, présents ou futurs, de l’Emetteur.
Les Titres Subordonnés (qui prendront la forme de Titres Subordonnés
remboursables (les "Titres Subordonnés Remboursables") ou de Titres
Subordonnés à durée indéterminée (les "Titres Subordonnés à Durée
Indéterminée") constitueront des engagements directs, inconditionnels,
subordonnés et non assortis de sûretés de l’Emetteur, et viendront au même
rang entre eux sans préférence, et au même rang que tous les autres
engagements subordonnés et non assortis de sûretés, présents ou futurs, de
l’Emetteur à l’exception des prêts participatifs consentis à l’Emetteur et des
titres participatifs émis par l’Emetteur.
Les Conditions Définitives concernées pourront prévoir que les produits des
Titres Subordonnés constitueront des Fonds Propres Upper Tier 2, Lower Tier
2 ou Tier 3.
Les Conditions Définitives concernées pourront spécifier si les paiements des
intérêts relatifs aux Titres Subordonnés à Durée Indéterminée pourront être
différés conformément aux dispositions de l'Article 6(i).
Cas d'Exigibilité Anticipée :
Montant de Remboursement :
Remboursement Optionnel:
Remboursement par Versement
Echelonné :
Remboursement Anticipé :
Fiscalité :
Les modalités des Titres contiendront des cas d'exigibilité anticipée tels que
décrits à l’Article 11(a) et uniquement des cas limités d’exigibilité anticipée
pour les Titres Subordonnés, tels que prévus par l’Article 11(b).
Sous réserve du respect de toutes les lois et règlements applicables, les
Conditions Définitives concernées indiqueront la base de calcul des montants
de remboursements dus.
Les Conditions Définitives concernées pour une Tranche pourront prévoir le
remboursement anticipé des Titres au gré de l'Emetteur (en totalité ou en
partie) et/ou des porteurs et, dans ce cas, les termes applicables à tel
remboursement anticipé optionnel.
Les Conditions Définitives concernées pour une Tranche pourront prévoir une
émission de Titres remboursables en deux ou plusieurs fois et, dans ce cas,
indiqueront les dates de remboursement et les montants à rembourser.
Sauf dans les cas indiqués au paragraphe "Remboursement Optionnel" cidessous,
le remboursement anticipé des Titres au gré de l'Emetteur sera
possible pour des raisons fiscales uniquement, et en ce qui concerne les Titres
Subordonnés, après agrément de la SGCB et non- opposition du FSA.
Les paiements d'intérêts et autres revenus afférents aux Titres constituant des
obligations ou des titres de créances qui leur sont fiscalement assimilés
bénéficient de l'exonération de retenue à la source prévue à l'Article 131