HSBC France € 20,000,000,000 Euro Medium Term Note Programme

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un indice et/ou une formule et les "Titres à Coupon Référencé sur un Indice"
(avec les Titres à Remboursement Référencé sur un Indice, les "Titres
Référencés sur un Indice") sont des titres dont les intérêts seront calculés par
référence à un indice et/ou une formule.
Autres Titres :
Redénomination:
Consolidation :
Forme des Titres :
Les modalités des Titres à taux d'intérêt élevé, à faible taux d'intérêt, à taux
d'intérêt croissant ou décroissant, les Titres libellés en deux devises, les Titres
libellés en deux devises optionnelles, les Titres partiellement libérés ou tout
autre type de Titres que l'Emetteur et tout(s) Agent(s) Placeur(s)
conviendrai(en)t d'émettre dans le cadre du présent Programme seront
détaillées dans les Conditions Définitives concernées.
Les Titres libellés dans une devise de l'un quelconque des Etats Membres de
l'UE participant à la troisième phase (ou toute phase ultérieure) de l'Union
économique et monétaire pourront être relibellés en euros, tel que décrit plus
amplement au paragraphe 1(d) des "Termes et Conditions".
Les Titres d'une Série pourront être consolidés avec des Titres d'une autre
Série selon les modalités décrites plus amplement au paragraphe 15 (b) des
"Termes et Conditions".
Les Titres peuvent être émis soit sous forme de titres dématérialisés ("Titres
Dématérialisés"), soit sous forme de titres matérialisés ("Titres Matérialisés").
Les Titres Dématérialisés pourront, au gré de l'Emetteur, être émis au porteur
ou au nominatif et, dans ce dernier cas, au gré du titulaire concerné, soit au
nominatif pur soit au nominatif administré. Aucun document ne sera émis en
représentation des Titres Dématérialisés. Se reporter aux "Modalités des Titres
- Forme, valeur nominale, propriété et redénomination".
Les Titres Matérialisés seront uniquement émis au porteur. Un Certificat
Global Temporaire relatif à chaque Tranche de Titres Matérialisés sera
initialement émis. Les Titres Matérialisés pourront être émis hors de France
uniquement.
Droit Applicable :
Systèmes de compensation :
Création des Titres
Dématérialisés :
Création des Titres
Matérialisés :
Prix d'Emission :
Droit français.
Euroclear France en qualité de dépositaire central pour les Titres
Dématérialisés et, pour les Titres Matérialisés, Clearstream Banking, société
anonyme ("Clearstream, Luxembourg") et Euroclear Bank S.A./N.V., en sa
qualité d’opérateur du Système Euroclear ("Euroclear") ou tout autre système
de compensation que l'Emetteur, l'Agent Financier et l'Agent Placeur concerné
conviendraient de désigner.
La Lettre Comptable relative à chaque Tranche de Titres Dématérialisés devra
être déposée auprès d'Euroclear France en sa qualité de dépositaire central un
jour ouvrable à Paris avant la date d'émission de cette Tranche.
Au plus tard à la date d'émission de chaque Tranche de Titres Matérialisés, le
Certificat Global Temporaire relatif à cette Tranche devra être déposé auprès
d'un dépositaire commun à Euroclear et Clearstream, Luxembourg, ou auprès
de tout autre système de compensation, ou encore pourra être remis en dehors
de tout système de compensation sous réserve qu'un tel procédé ait fait l'objet
d'un accord préalable entre l'Emetteur, l'Agent Financier et l'(les) Agent(s)
Placeur(s) concerné(s).
Les Titres pourront être émis au pair, en dessous du pair ou assortis d'une prime
d'émission. Des Titres Partiellement Libérés pourront également être émis,