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ien vivre ensemble 500 PassFonciers pour le HautRhin Lancé en avril dernier, le PassFoncier monte en puissance. A ce jour, plus d’une quarantaine de ménages bénéficient du dispositif et cent soixantequinze communes se sont emparées du dispositif. Le cap des 500 dossiers validés devrait être atteint d’ici 2010. Bérengère Béhotas Contacts : DOMIAL Agence de Colmar : 03 89 20 79 50 ADIL Adil Colmar : 03 89 21 75 35 Adil Mulhouse : 03 89 46 79 50 Pas de doute,le PassFoncier mis en place pour faciliter l’accession à la propriété est le bienvenu,les candidatures s’accélèrent dans les différentes communes partenaires du dispositif. Il faut dire que les avantages sont nombreux et attractifs, surtout par les temps qui courent… TVA à 5,5 %,mise en place du 1 % logement et diverses subventions. Le parcours résidentiel des ménages primoaccédants les plus modestes se trouve largement facilité. Le PassFoncier, une approche territoriale Lorsqu’il a mis en place le dispositif du PassFoncier, le Département du Haut Rhin a fait le choix d’impliquer les territoires et de nouer des partenariats avec les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI),dans un souci plus large d’aménagement du territoire. L’objectif est d’apporter une réponse adaptée en matière de logement aux besoins de chaque territoire de vie. A ce jour,175 communes ont contractualisé pour près de 300 Pass Fonciers. En 2010, le cap des 500 Pass Fonciers sera atteint dans le HautRhin. A terme, plus de 200 communes seront concernées par le PassFoncier. Liste des communes sur www.cg68.fr Témoignages Céline, mariée, deux enfants C’est le 4 septembre 2009 qu’était signé à Rixheim le premier PassFoncier,en présence du Maire Olivier Becht et de Charles Buttner, Président du Conseil Général et Conseiller Général du canton.La bénéficiaire, Céline, était venue ce jour là avec ses deux enfants.Elle a souligné à cette occasion les qualités du dispositif du PassFoncier qui devrait lui permettre de réaliser son projet. Anouar, marié, deux enfants Anoar a contacté un constructeur qui a l’habitude du dispositif. Il lui a fait plusieurs propositions de sites.Son choix s’est également porté sur Rixheim. Ensemble, ils ont fait toutes les démarches dont la préparation du dossier de crédit foncier auprès de Domial. Il a déjà reçu son permis de construire et devrait emménager dans une petite année. 30 <strong>haut</strong>rhin
“ Le PassFoncier sera étendu aux logements collectifs dès 2010 ” Pass Foncier Pour faciliter l’accès à la propriété www.cg68.fr www.adil.org/68 www.domial.fr HautRhin magazine N°29 Décembre 2009 <strong>haut</strong>rhin 31
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