Compte-rendu in extenso du Conseil municipal du - La Celle Saint ...

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Compte rendu in extenso de la séance du conseil municipal du 30 mars 2010 Conseil Municipal du 30 mars 2010 Convocation Le Conseil Municipal est convoqué en séance publique 30 mars 2010 à 20 h 00, en l’Hôtel de Ville de La Celle Saint-Cloud (salle du Conseil Municipal). Election du Secrétaire de Séance Ordre du Jour Le Maire, Olivier DELAPORTE Approbation du procès verbal des séances du conseil municipal du 2 février 2010 AFFAIRES GENERALES - Délégation générale de M. le Maire – marchés publics - nouveaux seuils - Cession parcelle AC 181 - Garantie d’emprunt accordée à la SIEMP pour la réhabilitation de 196 logements AFFAIRES FINANCIERES - Vote des taux d’impositions locales 2010 - Attribution de subventions 2010 - Subvention exceptionnelle au Karaté Club Cellois - Tarifs 2010-2011 : restauration des aînés, restauration scolaire, circuit de ramassage du domaine du Petit Beauregard, centres de loisirs, accueils périscolaires du matin et du soir, études surveillées, activités du soir après la classe AFFAIRE VIE SOCIALE ET FAMILLE - Subvention 2010 au C.P.E.A. et convention - Rapport 2009 CCAPH AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES - Organisation des séjours d’été - Organisation des mini-séjours d’été - L’école des arts – convention avec l’Assartx 2
Compte rendu in extenso de la séance du conseil municipal du 30 mars 2010 AFFAIRES CULTURELLES - Demande de subvention au Conseil général pour le Théâtre au titre de l’aide au spectacle vivant - Demande de subvention au Conseil général au titre de la promotion de la lecture publique hors bibliothèque : Route des Contes saison 6. - Concours des balcons fleuris - l’avenant n°2 à la promesse de bail emphytéotique pour la propriété des frênes – prorogation du délai de réalisation des conditions suspensives - Commercialisation de produits touristiques par l’Office de Tourisme de Bougival sur le territoire de la Celle Saint-Cloud AFFAIRES TECHNIQUES DIVERS - Demande de subvention au Conseil général pour les travaux à réaliser en 2010 dans les établissements scolaires - Demande de subvention au Conseil Général pour les travaux de rénovation à réaliser en 2011 dans les gymnases communaux. - Demande de subvention au Conseil Régional pour les travaux de rénovation à réaliser en 2010 au gymnase Corneille - Demande de subvention au Conseil Régional et à l’ADEME dans le cadre des études de maîtrise de l’énergie thermique et électrique pour le site corneille - Demande de subvention au Conseil Général pour les travaux de rénovation de l’ancienne mairie dans le cadre des aides de restauration au patrimoine non protégé. - Demande d’aide permanente au Département pour l’exploitation des lignes régulières de bus 7 et 27 au titre de l’année 2009 - Demande de subvention au Conseil Général pour réparation de la voirie suite aux intempéries hivernales - Demande de subvention au Conseil général pour les travaux de la cuisine de l’hôtel de ville visant les objectifs du grenelle de l’environnement : maîtrise d’énergie…. - Déclaration préalable de travaux de ravalement et d’isolation des façades des logements communaux situés 2A et 2B Avenue des Haras - Déclaration préalable de travaux de rénovation et de ravalement de l’ancienne mairie - Déclaration préalable de travaux de modification des portes du restaurant « au petit chez soi » suite à la commission de sécurité - Avenants au marché de reconstruction de l’îlot de l’ancienne mairie o Avec la société UTB : lot n°3 Couverture en cuivre o Avec la société VERSERON : lot n° 9 Serrurerie - Accord pour l’adhésion de la Commune de Fontenay-le-Fleury au SIGEIF DECISIONS MUNICIPALES 3
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