Compte-rendu in extenso du Conseil municipal du - La Celle Saint ...

Monsieur le Maire :
Compte rendu in extenso de la séance du conseil municipal du 30 mars 2010
Merci. Est-ce qu’il y a des questions ? Pas de question. Est-ce qu’il y a des votes contre,
abstentions ? C’est approuvé.
Vu le code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande formulée en date du 12 février 2010 par le Président du club Karaté de La
Celle Saint-Cloud, pour pouvoir faire face à des dépenses non prévues et pouvoir mettre fin à
un contentieux lié au licenciement d’un de ses professeurs,
Vu les efforts consentis par le club pour réduire ses dépenses au minimum,
Vu la prise en charge par l’association d’une partie du déficit exceptionnel lié à ce
contentieux,
Vu l’examen des comptes de l’association, qui montre un budget trop juste pour pouvoir faire
face à la situation exceptionnelle dans laquelle elle se trouve,
Vu l’effort consenti chaque année par l’association pour participer aux différentes
manifestations de la Ville ;
Vu l'avis favorable de l'ensemble des membres de la Commission "Animation de la Ville"
présents, réunis le 9 mars 2010, à accorder une subvention exceptionnelle à l’association
KARATÉ CLUB CELLOIS,
Le conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
A l’UNANIMITE des membres présents et représentés,
DECIDE :
D’accorder à l’association KARATÉ CLUB CELLOIS une subvention exceptionnelle de 3 500
€, ainsi qu’une avance de 2 000 € sur la subvention de 2011.
La présente délibération fera l’objet des mesures de publicité et de transmission prévues par
les textes de loi en vigueur. Elle pourra faire l’objet d’un recours devant le Tribunal
Administratif de Versailles dans les deux mois de la dernière en date de ces deux formalités.
- TARIFS 2010-2011 : RESTAURATION DES AÎNÉS,
Monsieur le Maire :
On arrive aux tarifs. On a plusieurs catégories de tarifs. On commence d’abord par la restauration des
ainés. C’est Sophie qui présente.
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