Compte-rendu in extenso du Conseil municipal du - La Celle Saint ...

Monsieur le Maire :
Compte rendu in extenso de la séance du conseil municipal du 30 mars 2010
Est-ce qu’il y a des questions ? Pas de question. Nous prenons acte de ce rapport. C’est ça
Noëlle, nous prenons acte ?
Madame MAIGNE :
Oui, oui…inaudible.
Vu l'article 46 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des
chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées,
Vu l'article L 2143-3 du Code Général des collectivités territoriales visant la création des
Commissions Communales pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées (C.C.A.P.H.),
Vu la délibération communale du 1 er Juillet 2008 instituant la Commission Communale pour
l’Accessibilité aux Personnes Handicapées (CCAPH),
Vu l’examen du rapport annuel d’accessibilité communale 2009 en séance du 8 décembre
2009 de la C.C.A.P.H.,
Vu l’avis favorable émis par la Commission Vie Sociale et Famille réunie le 16 mars 2010,
Le Conseil municipal,
Prend acte du rapport annuel d’accessibilité 2009.
La présente délibération fera l’objet des mesures de publicité et de transmission prévues par
les textes de loi en vigueur. Elle pourra faire l’objet d’un recours devant le Tribunal
Administratif de Versailles dans les deux mois de la dernière en date de ces deux formalités.
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
- ORGANISATION DES SÉJOURS D’ÉTÉ
Monsieur le Maire :
Affaires scolaires et périscolaires. Nous passons donc à l’organisation des séjours d’été. C’est
Anne-Sophie.
Madame MARADEIX :
Cinq séjours sont proposés aux enfants Cellois pour l’été 2010.
Pour les 6/13 ans la Montagne aux pentes douces. Le séjour sera de 7, 14 ou 21 jours entre le
3 et le 24 juillet 2010 à Saint-Sorlin d’Arves en Savoie avec un transport en train, un transfert
en mini-car au départ de La Celle Saint-Cloud, par l’organisme Itinéraire.
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