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Rapport complet en français (pdf - 5,88 Mo) - Total.com

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Gouvernance<br />

<strong>Total</strong> s’est doté depuis de nombreuses années d’un régime<br />

de gouvernem<strong>en</strong>t d’<strong>en</strong>treprise ; il l’a adapté régulièrem<strong>en</strong>t<br />

au r<strong>en</strong>forcem<strong>en</strong>t des exig<strong>en</strong>ces <strong>en</strong> ce domaine.<br />

Le gouvernem<strong>en</strong>t d’<strong>en</strong>treprise de <strong>Total</strong> a pour instances<br />

principales le Conseil d’administration, dont les normes de<br />

k Missions et <strong>com</strong>position<br />

Les principales missions du Conseil sont de désigner les<br />

mandataires sociaux chargés de diriger la société, de contrôler<br />

la gestion de l’<strong>en</strong>treprise, de définir la stratégie de <strong>Total</strong> et<br />

de veiller à la qualité de l’information fournie aux actionnaires<br />

et aux marchés financiers.<br />

Composé du Présid<strong>en</strong>t-directeur général et de quatorze<br />

administrateurs, il se réunit au moins quatre fois par an et<br />

chaque fois que les circonstances l’exig<strong>en</strong>t.<br />

Il procède, à intervalles réguliers, n’excédant pas plus de trois<br />

ans, à une évaluation de son propre fonctionnem<strong>en</strong>t. Une<br />

première évaluation a été réalisée <strong>en</strong> décembre 2003 et a donné<br />

lieu à un débat du Conseil lors de sa réunion du 18 février 2004.<br />

L’indép<strong>en</strong>dance des administrateurs <strong>com</strong>posant le Conseil est<br />

examinée chaque année par celui-ci et l’a été pour la dernière<br />

fois le 16 février 2005. Le critère d’indép<strong>en</strong>dance ret<strong>en</strong>u par le<br />

Conseil est l’abs<strong>en</strong>ce de relations significatives avec la société,<br />

son Groupe ou sa direction pouvant <strong>com</strong>promettre la liberté de<br />

jugem<strong>en</strong>t de l’administrateur. Cette appréciation fait l’objet d’un<br />

exam<strong>en</strong> par le Comité de nomination et des rémunérations. Treize<br />

administrateurs satisfont au critère d’indép<strong>en</strong>dance <strong>en</strong> 2004.<br />

fonctionnem<strong>en</strong>t sont fixées par une Charte des administrateurs<br />

datant de 2003, et l’Assemblée générale des actionnaires.<br />

Deux <strong>com</strong>ités mis <strong>en</strong> place dès 1995, le Comité d’audit et<br />

le Comité de nomination et des rémunérations, <strong>com</strong>plèt<strong>en</strong>t<br />

ce dispositif de gouvernance.<br />

Nos principes et règles de gouvernance font l’objet d’une prés<strong>en</strong>tation détaillée dans<br />

le rapport annuel du groupe <strong>Total</strong> disponible sur le site internet www.total.<strong>com</strong>.<br />

LE CONSEIL D’ADMINISTRATION<br />

k Les travaux du Conseil<br />

d’administration <strong>en</strong> 2004<br />

Le Conseil s’est réuni huit fois <strong>en</strong> 2004 avec un taux<br />

de prés<strong>en</strong>ce de l’<strong>en</strong>semble des administrateurs de 81 %.<br />

Ses travaux ont notamm<strong>en</strong>t porté sur le budget de 2004, sur les<br />

<strong>com</strong>ptes, la politique d’assurance, le projet de réorganisation<br />

de la branche Chimie de <strong>Total</strong>, la stratégie de la branche Gaz<br />

& Electricité, le plan à long terme de la branche Exploration<br />

& Production, celui de la branche Raffinage & Marketing.<br />

Il s’est p<strong>en</strong>ché sur la stratégie du Groupe <strong>en</strong> étudiant son plan<br />

à cinq ans.<br />

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