Compte rendu du 20 octobre 2011. - Sèvres
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19°) Bâtiments communaux – Travaux de sécurité dans les ascenseurs existants –<br />
Approbation <strong>du</strong> montant des travaux et autorisation à Monsieur le Maire de<br />
solliciter auprès <strong>du</strong> Conseil Général des Hauts-de-Seine une subvention<br />
d’investissement.<br />
Rapporteur : Monsieur DUBY<br />
La commission des finances, <strong>du</strong> développement économique et de<br />
l’administration communale en date <strong>du</strong> 15 <strong>octobre</strong> <strong>20</strong>11 a donné un avis favorable à<br />
l’unanimité.<br />
La commission de l’urbanisme, des travaux, <strong>du</strong> logement et <strong>du</strong><br />
développement <strong>du</strong>rable en date <strong>du</strong> 11 <strong>octobre</strong> <strong>20</strong>11 a donné un avis favorable à<br />
l’unanimité.<br />
Monsieur Duby explique que l’audit, réalisé dans sept sites de la ville<br />
concernant les ascenseurs, a mis en évidence des anomalies dans les établissements<br />
des archives, la bibliothèque, le gymnase des Cent Gardes, le centre Brimborion, le<br />
centre de loisirs Gévelot, la crèche Aurore et l'école maternelle Gambetta. Il<br />
convient donc de procéder à une mise aux normes qui consiste en fait à installer un<br />
téléphone de secours permettant d'intervenir en cas de problème. Il est proposé<br />
d'approuver le montant des travaux à réaliser, soit 19 763,00 € HT et de demander<br />
une subvention départementale de 40%, soit un montant de la subvention de 7 905 €.<br />
La délibération n°19 est approuvée à l’unanimité.<br />
<strong>20</strong>°) Bâtiments communaux – Marché d’installation, location et démontage de<br />
l’école provisoire Croix Bosset (lot n°2) – Autorisation donnée au Maire de signer<br />
l’avenant n°3 avec le titulaire OBM.<br />
Rapporteur : Monsieur DUBY<br />
La commission des finances, <strong>du</strong> développement économique et de<br />
l’administration communale en date <strong>du</strong> 15 <strong>octobre</strong> <strong>20</strong>11 a donné un avis favorable à<br />
l’unanimité.<br />
La commission de l’urbanisme, des travaux, <strong>du</strong> logement et <strong>du</strong><br />
développement <strong>du</strong>rable en date <strong>du</strong> 11 <strong>octobre</strong> <strong>20</strong>11 a donné un avis favorable à<br />
l’unanimité.<br />
Monsieur Duby rappelle que la Ville a acheté, pour 115 <strong>20</strong>0 €, 14 des<br />
mo<strong>du</strong>les qui constituaient l’école provisoire. Ce sont autant de mo<strong>du</strong>les qui n’ont<br />
donc pas à être démontés et qui viennent donc en moins-value sur les frais de<br />
démontage, d’où cet avenant avec une moins value de 11 <strong>20</strong>0 €.<br />
Monsieur le Maire fait observer qu’il est toujours agréable d'avoir des<br />
avenants en moins-value, c'est malheureusement un peu trop rare. Il précise que la<br />
CAO a été consultée et a donné un avis favorable unanime.<br />
Le rapport de présentation n’appelant pas d’observation, le projet de<br />
délibération est mis aux voix.<br />
La délibération est adoptée à l’unanimité.<br />
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